Deux nouveaux articles des professeuses Gaële Gidrol-Mistral (UQAM) et Alexandra Popovici (USherbrooke), issu de leur projet de recherche « (Dé)clôturer le droit des biens », soutenu par le Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec, publiés aux Cahiers de Droit.
« La révolution tranquille rencontre le surréalisme. Acte 1- (Dé)clôturer le droit des biens belge »
Les Cahiers de droit, volume 64, numéro 4, décembre 2023, p. 843–866.
https://www.erudit.org/fr/revues/cd1/2023-v64-n4-cd09150
« La révolution tranquille rencontre le surréalisme. Acte 2- (Dé)clôturer le droit des biens québécois »
Les Cahiers de droit, volume 65, numéro 2, juin 2024, p. 241-272
https://www.erudit.org/fr/revues/cd1/2024-v65-n2-cd09533
Le 13 avril 2019, « un (nouveau) Code civil » est né. Le législateur belge a en effet décidé de réformer son droit civil en profondeur et, depuis le 1er novembre 2020, le Code civil du 21 mars 1804 (le Code Napoléon) est devenu, pour les Belges, l’« ancien Code civil ». A travers une mise en perspective textuelle et conceptuelle des livres 3 « Les biens » du Code civil belge et du livre 4 « Des biens » du Code civil du Québec, les autrices nous invitent à la rencontre des théories générales qui structurent le droit des biens belge et québécois et évaluent la modernité du droit des bien québécois qui, comptant désormais 30 années de vie, arrive à un tournant existentiel.
