Cette rubrique présente les résolutions du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit (CFSPD).
Résolutions 2024-2025
- CFSPD-2024-2025-975
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2025
- CFSPD-2024-2025-974
Motion de remerciements à la professeure Hélène Piquet
- CFSPD-2024-2025-973
Motion de remerciements à la professeure Carole Clavier
- CFSPD-2024-2025-972
Motion de remerciements à la professeure Stéphanie Bernstein
- CFSPD-2024-2025-971
Motion de remerciements à la professeure Tania Gosselin
- CFSPD-2024-2025-970
Motion de félicitations au professeur Bernard Duhaime
- CFSPD-2024-2025-969
Nomination de la professeure Josiane Rioux Collin au Comité des services aux collectivités
- CFSPD-2024-2025-968
Nomination de Maël Neema Permal à titre de responsable des dossiers d’infractions de nature académique
- CFSPD-2024-2025-967
Modification du programme de baccalauréat en gestion publique
- CFSPD-2024-2025-966
Motion de félicitations à la délégation représentant la Faculté pour leur participation des Jeux de la Science Politique (JDSP)
- CFSPD-2024-2025-965
Motion de félicitations à Clara Boivin-Côté, étudiante au baccalauréat en droit
- CFSPD-2024-2025-964
Recommandations de la Faculté pour le Comité de discipline et le Comité de révision de l’UQAM
- CFSPD-2024-2025-963
Modification des dates de début des trimestres d’hiver
- CFSPD-2024-2025-962
Recommandation au Conseil académique facultaire du renouvellement de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques et du mandat de son titulaire
- CFSPD-2024-2025-961
Nomination d’une représentante facultaire et d’un substitut au Sous-comité institutionnel d’évaluation des unités à vocation de transfert (UIVT)
- CFSPD-2024-2025-960
Nomination à la direction de l’Unité de programme du doctorat en science politique
- CFSPD-2024-2025-959
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
- CFSPD-2024-2025-958
Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires
- CFSPD-2024-2025-957
Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD-2024-2025-956
Recommandation d’attribution du doctorat honoris causa à Madame Françoise David
- CFSPD-2024-2025-955
Motion de félicitations à monsieur Guy Saint-Jacques, fellow de l’Institut d’études internationales de Montréal
- CFSPD-2024-2025-954
Motion de félicitations au professeur Bernard Duhaime
- CFSPD-2024-2025-953
Motion de félicitations au professeur Charles-Philippe David
- CFSPD-2024-2025-952
Motion de félicitations à l’équipe du 24h Tremblant
- CFSPD-2024-2025-951
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes
- CFSPD-2024-2025-950
Adoption de la Politique facultaire no 7 des écoles d’été
- CFSPD-2024-2025-949
Modification à la politique de soutien à la recherche pour la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD-2024-2025-948
Adoption des priorités de la Faculté pour l’année 2024-2025
- CFSPD-2024-2025-947
Motions de félicitations aux personnes étudiantes de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions.
- CFSPD-2024-2025-946
Nomination du professeur Charles-Philippe David au Sous-comité institutionnel des Chaires de recherche du Canada (SCICRC)
- CFSPD-2024-2025-945
Recommandation pour la modification des statuts et règlements de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
- CFSPD-2024-2025-944
Augmentation du montant maximal alloué dans le cadre des concours facultaires d’appui aux publications
- CFSPD-2024-2025-943
Abrogation du règlement facultaire no 4 sur les infractions de nature académique
- CFSPD-2024-2025-942
Création d’une Chaire de recherche du Canada sur la mobilisation sociale et la judiciarisation du politique
- CEX-FSPD-2024-2025-941
Création d’une Chaire de recherche du Canada sur la mobilisation sociale et la judiciarisation du politique - CFSPD-2024-2025-940
Création d’une Chaire de recherche du Canada sur la gouvernance locale des
crises migratoires et les reconfigurations politiques et sociales en Afrique sahélienne
Résolutions 2023-2024
- CFSPD-2023-2024-939
Nomination à la direction de l’Unité de programme de cycles supérieurs en droit - CFSPD-2023-2024-938
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2024
- CFSPD-2023-2024-937
Motion de remerciements au professeur Romain Lecler - CFSPD-2023-2024-936
Motion de remerciements au professeur Vincent Romani - CFSPD-2023-2024-935
Motion de remerciements à la professeure Dominique Bernier - CFSPD 2023-2024-934
Motion de remerciements à Lysa Brunet, Nina Escoute et Célia Roman - CFSPD-2023-2024-933
Motion de félicitations attribuée à Me Bernard Duhaime, Rapporteur spécial à l’ONU - CFSPD-2023-2024-932
Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM - CFSPD-2023-2024-931
Suspension des admissions de la concentration droit et société bidiplômante Paris II - CFSPD-2023-2024-930
Modification du profil double diplôme UQAM-IEPG de la maîtrise en science politique (1996) - CFSPD-2023-2024-929
Nomination des membres et des substituts au Comité facultaire sur les infractions de nature académique - CFSPD-2023-2024-928
Création de la Politique facultaire no 6 d’encadrement des personnes étudiantes des programmes de maîtrise avec mémoire et de doctorat - CFSPD-2023-2024-927
Nomination à la direction de l’Unité de programme de 1er cycle en droit - CFSPD-2023-2024-926
Plan stratégique 2024-2028 - CFSPD-2023-2024-925
Nomination de Maël Neema Permal à titre de substitut aux dossiers sur les infractions de nature académique - CFSPD-2023-2024-924
Composition du Comité facultaire d’évaluation des Chaires de recherche du Canada - CFSPD-2023-2024-923
Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique - CFSPD-2023-2024-922
Nomination à la direction de l’Unité de programme de 1er cycle en science politique - CFSPD-2023-2024-921
Nomination de la professeure Maya Jegen au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle, au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs et au Comité permanent du Règlement no 18 sur les infractions académiques. - CFSPD 2023-2024-920
Recommandation d’attribution du doctorat honoris causa à Madame Ellen Gabriel - CFSPD-2023-2024-919
Motion de félicitations à l’équipe du 24h Tremblant - CFSPD-2023-2024-918
Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2023-2024-917
Modification à la composition du Comité de programme du baccalauréat en gestion publique - CFSPD-2023-2024-916
Octroi du statut de professeur émérite à Christian Deblock - CFSPD-2023-2024-915
Modification à la Politique facultaire d’évaluation des Chaires de recherche du Canada - CFSPD-2023-2024-914
Recommandation pour la modification des statuts et règlements de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM) - CFSPD 2023-2024-913
Motion de félicitations à Jessica Leblanc, personne étudiante au doctorat en droit, pour l’obtention de la bourse Vanier - CFSPD-2023-2024-912
Motion de remerciements au professeur Jean-Guy Prévost - CFSPD-2023-2024-911
Projet de demande d’exception d’une poursuite d’activité à temps complet pour un programme de type A - CFSPD-2023-2024-910
Projet de modification du programme de baccalauréat en relations internationales et droit international - CFSPD-2023-2024-909
Projet de réforme du programme de maîtrise en science politique : création d’un profil double diplôme UQAM-Université de Liège - CFSPD-2023-2024-908
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes -
CFSPD-2023-2024-907
Recommandation des membres pour le Sous-comité institutionnel des prix et distinctions - CFSPD-2023-2024-906
Retrait de l’affichage des locaux d’enseignement - CFSPD-2023-2024-905
Utilisation d’agents conversationnels d’intelligence artificielle (IA) - CFSPD-2023-2024-904
Motion de félicitations à la professeure Michèle Rioux - CFSPD-2023-2024-903
Motion de félicitations à la professeure Caroline Patsias - CFSPD-2023-2024-902
Motion de félicitations au professeur Bernard Duhaime - CFSPD-2023-2024-901
Motion de félicitations au professeur Charles-Philippe David - CFSPD-2023-2024-900
Nomination de monsieur Jérémie Cornut à titre de chercheur associé à l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM) - CFSPD-2023-2024-899
Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM sur les politiques sociales d’égalité de genre - CFSPD-CEx-2022-2023-898
Renouvellement de la reconnaissance du Centre d’études sur l’intégration et la
mondialisation (CEIM) - CFSPD-CEx-2022-2023-897
Nomination d’une représentante, d’un représentant au sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à la recherche et à la création (CEDARC)
Résolutions 2022-2023
- CFSPD-2022-2023-896
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2023 - CFSPD-2022-2023-895
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions - CFSPD-2022-2023-894
Motion de félicitations à Félix Mathieu, lauréat médaille académique du Gouverneur général - CFSPD-2022-2023-893
Motion de félicitations à David Carpentier, lauréat médaille académique du Gouverneur général - CFSPD-2022-2023-892
Motion de félicitations à Clovis Lachance, lauréat Bourse Rhodes et du Prix du mérite UQAM - CFSPD-2022-2023-891
Motion de remerciements à Olivier Barsalou - CFSPD-2022-2023-890
Motion de remerciements à Jean-Guy Prévost - CFSPD-2022-2023-889
Motion de remerciements à Rachel Chagnon - CFSPD-2022-2023-888
Motion de remerciements à Jean-Pierre Beaud - CFSPD-2022-2023-887
Motion de remerciements à Dominique Charron - CFSPD-2022-2023-886
Nomination de monsieur Manuela Garcia Nyangano Noa à titre de chercheur associé auprès de la Chaire Raoul-Dandurand - CFSPD-2022-2023-885
Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal - CFSPD-2022-2023-884
Modification à la politique de soutien à la recherche pour la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2022-2023-883
Nomination à la direction de l’Unité de programme de baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI) - CFSPD-2022-2023-882
Recommandation en vue de la nomination de la doyenne, du doyen de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2022-2023-881
Rapport synthèse et dossier d’évaluation du programme de baccalauréat en relations internationales et droit international - CFSPD-2022-2023-880
Planification annuelle des opérations d’évaluation décennale de programmes pour l’année 2023-2024 de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2022-2023-879
Réaction à l’article 22.5 du Règlement des procédures de désignation (No 3) - CFSPD-2022-2023-878
Nomination des membres du Comité de sélection pour la désignation d’une doyenne, d’un doyen - CFSPD-2022-2023-877
Nomination de madame Ornella Puschiasis à titre de chercheuse associée à l’Institut d’études internationales de Montréal - CFSPD-2022-2023-876
Attribution du doctorat honoris causa à monsieur Jayaseelan Naidoo - CFSPD-2022-2023-875
Motion de remerciements à Chantal Gaboriau - CFSPD-2022-2023-874
Amendement de la Politique de soutien à la recherche de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2022-2023-873
Motion de félicitations à Vincent Romani, directeur de l’Unité de programmes de 1er cycle en science politique - CFSPD-2022-2023-872
Motion de remerciements à Bao Chen Wu, Maude Benoit, Sophie Bonin, Isabelle Boudreault, Sébastien Dorais, Romain Lecler, ainsi que le comité de programme de 1er cycle en science politique - CFSPD-2022-2023-871
Motion de félicitations à Alain G. Gagnon - CFSPD-2022-2023-870
Motion de félicitations et de remerciements à Monique Brodeur - CFSPD-2022-2023-869
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions - CFSPD-2022-2023-868
Création de la concentration de premier cycle en études mondiales et du programme court en études mondiales - CFSPD-2022-2023-867
Modification majeure des programmes de l’Unité des programmes de premier cycle en science politique - CFSPD-2022-2023-866
Nomination de Francis Dupuis-Déri au Comité des services aux collectivités
Résolutions 2021-2022
- CFSPD-2021-2022-865
Motion de remerciements à Bruce Broomhall - CFSPD-2021-2022-864
Motion de remerciements à Caroline Patsias - CFSPD-2021-2022-863
Motion de remerciements à François Audet - CFSPD-2021-2022-862
Motion de remerciements à Maya Jegen - CFSPD-2021-2022-861
Motion de remerciements à France Maltais - CFSPD-2021-2022-860
Motion de remerciements à Isabelle Gusse - CFSPD-2021-2022-859
Motion de remerciements à Arlette Gagnon - CFSPD-2021-2022-858
Motion de remerciements à Christian Deblock - CFSPD-2021-2022-857
Motion de félicitation à François Laplante-Lévesque, élection présidence SEUQAM - CFSPD-2021-2022-856
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2022 - CFSPD-2021-2022-855
Renouvellement de la reconnaissance (LACPOP) - CFSPD-2021-2022-854
Nomination de monsieur Safdar Hussein à titre de chercheur associé auprès du Centre d’analyse politique : constitution-fédéralisme (CAPCF) - CFSPD-2021-2022-853
Nomination de monsieur Pablo Ouziel à titre de chercheur associé auprès de Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP) - CFSPD-2021-2022-852
Nomination de monsieur Manuel Tirard à titre de chercheur associé auprès de la Chaire de recherche du Canada en études québécoises et canadiennes (CREQC) - CFSPD-2021-2022-851
Nomination d’un membre substitut au sous-comité d’évaluation des demande d’appui à la recherche et à la création (CEDARC) - CFSPD-2021-2022-850
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit - CFSPD-2021-2022-849
Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal - CFSPD-2021-2022-848
Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM Genre, Politiques sociales et Développement - CFSPD-2021-2022-847
Création d’une chaire de recherche du Canada - CFSPD-2021-2022-846
Motion de remerciements à Me Nancy Leggett-Bachand - CFSPD-2021-2022-845
Motion de remerciements à monsieur Hugo Cyr - CFSPD-2021-2022-844
Modification majeure du programme de Maîtrise en droit – Ajout de trois concentrations à la maîtrise en droit : droit et société (sans mémoire) et les concentrations en droit et société bidiplomantes (Universités Paris-Saclay et Paris II) - CFSPD-2021-2022-843
Prix de la recherche pour les personnes chargées de cours - CFSPD-2021-2022-842
Nomination à la direction de l’Unité de programme du doctorat en science politique - CFSPD-2021-2022-841
Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires - CFSPD-2021-2022-840
Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne à la recherche de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2021-2022-839
Nomination de monsieur Mathieu Claveyrolas à titre de chercheur associé de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM) - CFSPD-2021-2022-838
Recommandations de la faculté pour le Comité de discipline et le Comité de révision de l’UQAM - CFSPD-2021-2022-837
Création de concentration en lien avec les doubles diplômes - CFSPD-2021-2022-836
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes - CFSPD-2021-2022-835
Motion de félicitations attribuée à Me Lida Sara Nouraie, Avocate émérite - CFSPD-2021-2022-834
Motion de félicitations attribuée à Me Bernard Duhaime, Avocat émérite - CFSPD-2021-2022-833
Synthèse d’évaluation décennale du baccalauréat en communication, politique et société - CFSPD-2021-2022-832
Motion de félicitations à monsieur Alain-G. Gagnon pour sa nomination à la présidence de la Société Royale du Canada - CFSPD-2021-2022-831
Nomination de monsieur Nicolas Houde au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique - CFSPD-2021-2022-830
Installation des caméras de surveillance à l’UQAM - CFSPD-2021-2022-829
Politique des chaires de recherche du Canada de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2021-2022-828
Nomination de monsieur Nicolas Houde au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
Résolutions 2020-2021
- CFSPD-2020-2021-827
Motion de remerciements à madame Marie-Ève Carrière - CFSPD-2020-2021-826
Motion de remerciements à monsieur Xavier Lafrance - CFSPD-2020-2021-825
Motion de remerciements à monsieur Julian Durazo-Hermann - CFSPD-2020-2021-824
Motion de remerciements à monsieur Jacques Papy - CFSPD-2020-2021-823
Motion de remerciements à madame Anne-Marie d’Aoust - CFSPD-2020-2021-822
Motion de remerciements à monsieur Alejandro Lorité Escorihuela - CFSPD-2020-2021-821
Motion de remerciements à monsieur Pierre Bosset - CFSPD-2020-2021-820
Motion de remerciements à monsieur Martin Gallié - CFSPD-2020-2021-819
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2021 - CFSPD-2020-2021-818
Nomination de madame Anna Rahel Fischer à titre de chercheuse associée à l’IEIM - CFSPD-2020-2021-817
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes - CFSPD-2020-2021-816
Modification majeure du programme de Maîtrise en droit - CFSPD-2020-2021-815
Renouvellement de la reconnaissance du Centre d’analyse politique – Constitution et fédéralisme (CAP-CF) - CFSPD-2020-2021-814
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit - CFSPD-2020-2021-813
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique - CFSPD-2020-2021-812
Nomination à la direction de l’Unité de programme BRIDI - CFSPD-2020-2021-811
Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal - CFSPD-2020-2021-810
Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2020-2021-809
Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité des services aux collectivités - CFSPD-2020-2021-808
Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique - CFSPD-2020-2021-807
Adoption d’exigences et directives pour la présentation d’un mémoire de maitrise par article(s) (Art. 7.3.1 R8) à la maitrise en sciences juridiques - CFSPD-2020-2021-806
Recommandation des membres pour le Sous-comité institutionnel des prix et distinctions - CFSPD-2020-2021-805
Nomination à la direction de l’Unité de programme de 1er cycle en droit - CFSPD-2020-2021-804
Adoption de la Politique facultaire n. 1 de gestion des espaces - CFSPD-2020-2021-803
Approbation du rapport d’expertise externe du baccalauréat en gestion publique - CFSPD-2020-2021-802
Nomination d’une direction intérimaire de l’Unité de programmes des cycles supérieurs en droit - CFSPD-2020-2021-801
Changement de l’heure proposée pour les prochaines réunions du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2020-2021-800
Nomination d’une représentante facultaire et d’un substitut au Sous-comité institutionnel d’évaluation des unités à vocation de transfert (UIVT) - CFSPD-2020-2021-799
Féminisation des procès-verbaux du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2020-2021-798
Remerciements aux agentes de gestion des études - CFSPD-2020-2021-797
Nomination de Xavier Lafrance à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique - CFSPD-2020-2021-796
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions - CFSPD-2020-2021-795
Nomination de Monsieur Yves Couture à titre de titulaire de la Chaire UNESCO d’études des fondements philosophiques de la justice et de la société démocratique - CFSPD-2020-2021-794
Intérim de Lucie Lamarche à l’Unité de programme des cycles supérieurs en droit - CFSPD-2020-2021-793
Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM sur l’effectivité du droit du travail - CFSPD-2020-2021-792
Nomination de Justin Massie au sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à la recherche et à la création (CEDARC) - CFSPD-2020-2021-791
Motion de félicitations à Alain G. Gagnon - CFSPD-2020-2021-790
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions - CFSPD-2020-2021-789
Motion de remerciements à madame Rachel Chagnon - CFSPD-2020-2021-788
Motion de remerciements à monsieur Hugo Cyr - CFSPD-2020-2021-787
Motion de remerciements à monsieur François Roch - CFSPD-2020-2021-786
Motion de remerciements à monsieur Christian Deblock - CFSPD-2020-2021-785
Reconnaissance du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM) - CFSPD-2020-2021-784
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2020
Résolutions 2019-2020
- CFSPD-2019-2020-783
Motion de félicitations de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques - CFSPD-2019-2020-782
Nomination de la doyenne par intérim de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2019-2020-781
Loi 21 - CFSPD-2019-2020-780
Évaluation 2020 de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques - CFSPD-2019-2020-779
Demande de statut de professeur émérite pour Alexandre Macleod - CFSPD-2019-2020-778
Listes de cours - CFSPD-2019-2020-777
Motion de remerciements à madame Sylvie Bouchard - CFSPD-2019-2020-776
Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon - CFSPD-2019-2020-775
Politique de soutien à la recherche pour la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2019-2020-774
Direction par intérim aux cycles supérieurs, Département des sciences juridiques - CFSPD-2019-2020-774
Direction par intérim aux cycles supérieurs, Département des sciences juridiques - CFSPD-2019-2020-773
Modification de programme du baccalauréat en droit: Exigences de qualification pour l’enseignement (EQE). - CFSPD-2019-2020-772
Motion de remerciement à madame Isabelle Gusse. - CFSPD-2019-2020-771
Approbation du rapport d’autoévaluation du baccalauréat communication, politique et société (BCPS) - CFSPD-2019-2020-770
Nomination de monsieur Martin Gallié au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs - CFSPD-2019-2020-769
Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon - CFSPD-2019-2020-768
Appui à la reconnaissance des parents étudiants - CFSPD-2019-2020-767
Composition du comité facultaire d’évaluation du Baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI) - CFSPD-2019-2020-766
Projet de réforme du programme de maîtrise en science politique et ajout d’un profil double diplôme UQAM-IEPG - CFSPD-2019-2020-765
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes - CFSPD-2019-2020-764
Nomination des membres du comité de sélection pour la désignation d’une doyenne, d’un doyen - CFSPD-2019-2020-763
Projet de modification du programme de baccalauréat en droit et du certificat en droit social et du travail
Résolutions 2018-2019
- CFSPD-2018-2019-763
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2019 - CFSPD-2018-2019-762
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions - CFSPD-2018-2019-761
Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost - CFSPD-2018-2019-760
Motion de remerciements à monsieur Maxime Ouellet - CFSPD-2018-2019-759
Motion de remerciements à monsieur Justin Massie - CFSPD-2018-2019-758
Motion de remerciements à madame Andrée Gendron - CFSPD-2018-2019-757
Motion de remerciements à madame Louise Dumont - CFSPD-2018-2019-756
Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI. - CFSPD-2018-2019-755
Recommandation de reconduction de madame Maya Jegen, vice-doyenne à la recherche pour un deuxième mandat. - CFSPD-2018-2019-754
Reconnaissance du Laboratoire d’analyse de communication politique et d’opinion publique (LACPOP) - CFSPD-2018-2019-753
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur André Corten - CFSPD-2018-2019-752
Attribution du statut de professeure émérite à madame Bonnie Campbell - CFSPD-2018-2019-751
Projet de modification majeure du programme de baccalauréat en science politique (7760) - CFSPD-2018-2019-750
Composition du Comité de programme du programme de baccalauréat en science politique - CFSPD-2018-2019-749
Composition du Comité de programme de baccalauréat en droit - CFSPD-2018-2019-748
Composition du Comité de programme du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI). - CFSPD-2018-2019-747
Composition du Comité de programme du baccalauréat en communication, politique et société (BCPS) - CFSPD-2018-2019-746
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes - CFSPD-2018-2019-745
Modification du Règlement facultaire no 2 de régie interne concernant la composition étudiante du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2018-2019-744
Désignation toponymique - CFSPD-2018-2019-743
Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires - CFSPD-2018-2019-742
Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique - CFSPD-2018-2019-741
Motion de félicitations à monsieur René Côté - CFSPD-2018-2019-740
Motion de félicitations à madame Clarisse Émond-Larochelle - CFSPD-2018-2019-739
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit - CFSPD-2018-2019-738
Modification du programme de doctorat en sciences de l’environnement - CFSPD-2018-2019-737
Motion de félicitations à madame Lucie Lamarche - CFSPD-2018-2019-736
Mesure de soutien en français pour les candidates, candidats non francophones à un programme de premier cycle titulaires d’un diplôme obtenu à l’extérieur du Québec - CFSPD-2018-2019-735
Motion de félicitations à monsieur Alain-G. Gagnon - CFSPD-2018-2019-734
Motion de félicitations à madame Allison Harell - CFSPD-2018-2019-733
Rapport synthèse et dossier d’évaluation du programme de baccalauréat en science politique - CFSPD-2018-2019-732
Rapport synthèse et dossier d’évaluation du programme de baccalauréat en droit - CFSPD-2018-2019-731
Motion de remerciements à madame Amélie Lefort - CFSPD-2018-2019-730
Reconnaissance du Centre d’analyse politique : Constitution et fédéralisme (CAP-CF) comme unité facultaire de recherche - CFSPD-2018-2019-729
Reconnaissance du Centre de recherche en immigration, ethnicité et citoyenneté (CRIEC) comme unité facultaire de recherche - CFSPD-2018-2019-728
Reconnaissance du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM) comme unité facultaire de recherche - CFSPD-2018-2019-727
Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM en empirie, droit et société - CFSPD-2018-2019-726
Prolongation de la Chaire stratégique de l’UQAM en psychologie politique de la solidarité sociale - CFSPD-2018-2019-725
Entente avec l’ENAP pour un cheminement Honor, programme de baccalauréat en gestion publique - CFSPD-2018-2019-724
Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité permanent du Règlement numéro 5 des études de premier cycle et au Comité permanent du Règlement numéro 8 des études de cycles supérieurs et au Comité de révision permanent du Règlement numéro 18 sur les infractions de nature académique - CFSPD-2018-2019-723
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique - CFSPD-2018-2019-722
Confirmation des décisions prises par délégation de pouvoirs au Comité exécutif pendant la période estivale
Résolutions 2017-2018
- CFSPD-2017-2018-721
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2018 - CFSPD-2017-2018-720
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions - CFSPD-2017-2018-719
Motion de remerciements à monsieur Marc Chevrier à titre de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique - CFSPD-2017-2018-718
Motion de remerciements à monsieur Alejandro Lorite - CFSPD-2017-2018-717
Motion de remerciements à madame Carole Clavier - CFSPD-2017-2018-716
Motion de remerciements à monsieur Rémi Bachand - CFSPD-2017-2018-715
Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité des services aux collectivités - CFSPD-2017-2018-714
Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique - CFSPD-2017-2018-713
Nomination à la direction de l’Unité de programme de de cycles supérieurs en droit – Maîtrise en droit et Doctorat en droit - CFSPD-2017-2018-712
Demande de financement pour le projet d’enseignement en ligne « Organismes décisionnels et centraux du gouvernement » - CFSPD-2017-2018-711
Financement d’un projet d’enseignement en ligne visant les cours d’introduction au droit et à la méthodologie - CFSPD-2017-2018-710
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale - CFSPD-2017-2018-709
Adoption d’un projet pilote pour le baccalauréat en droit (7308) – Base expérience pour l’admission des candidates et candidats autochtones, dans la lignée des recommandations du rapport de la Commission Vérité et Réconciliation du Canada - CFSPD-2017-2018-708
Rattachement des cours siglés POM au Département de science politique - CFSPD-2017-2018-707
Motion de remerciements à madame Maya Jegen - CFSPD-2017-2018-706
Nomination d’une chargée de cours, d’un chargé de cours à titre de représentante, représentant au Comité de discipline ou de révision de l’UQAM - CFSPD-2017-2018-705
Nomination d’une professeure, d’un professeur à titre de représentante, représentant au Comité de discipline ou de révision de l’UQAM - CFSPD-2017-2018-704
Proposition de résolution sur le Groupe de travail sur les violences sexuelles. - CFSPD-2017-2018-703
Validation du mandat de doyenne intérimaire de madame Maya Jegen. - CFSPD-2017-2018-702
Validation du mandat de doyenne intérimaire de madame Maya Jegen. - CFSPD-2017-2018-701
Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal. - CFSPD-2017-2018-700
Motion de remerciements à monsieur Claude-Yves Charron - CFSPD-2017-2018-699
Motion de félicitations à monsieur Bernard Duhaime - CFSPD-2017-2018-698
Motion de félicitations à madame Katherine Lippel - CFSPD-2017-2018-697
Chaires stratégiques de l’UQAM - CFSPD-2017-2018-696
Désignation de substituts du responsable facultaire des dossiers d’infraction de nature académique - CFSPD-2017-2018-695
Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité sur l’apprentissage et la recherche (CAR) - CFSPD-2017-2018-694
Création d’un comité de gestion des plateformes numériques - CFSPD-2017-2018-693
Politique de soutien à la recherche pour la FSPD
Résolutions 2016-2017
- CFSPD-2016-2017-692
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions - CFSPD-2016-2017-691
Motion de remerciements à monsieur Patrick Forget - CFSPD-2016-2017-690
Motion de remerciements à monsieur Issiaka Mandé - CFSPD-2016-2017-689
Motion de remerciements à madame Isabelle Gusse - CFSPD-2016-2017-688
Motion de remerciements à monsieur Bruce Broomhall - CFSPD-2016-2017-687
Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité institutionnel d’éthique de la recherche avec des êtres humains (CIEREH) - CFSPD 2016-2017-686
Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2016-2017-685
Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI - CFSPD-2016-2017-684
Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité institutionnel sur les infractions de nature académique - CFSPD-2016-2017-683
Renouvellement du mandat de madame Geneviève Pagé au Comité des services aux collectivités - CFSPD-2016-2017-682
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2017 - CFSPD-2016-2017-681
Avis sur la modification des cours-stage et activité de synthèse du programme de baccalauréat en gestion publique par l’École des sciences de la gestion ESG) - CFSPD-2016-2017-680
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes - CFSPD 2016-2017-679
Coopération de la Faculté de science politique et de droit avec les peuples et communautés autochtones, ainsi que leurs membres - CFSPD 2016-2017-678
Adoption par l’UQAM en général, et la FSPD en particulier, des recommandations de la Commission Vérité et Réconciliation du Canada dans son rapport final du 15 décembre 2015 - CFSPD-2016-2017-677
Admission des étudiantes et étudiants autochtones dans les programmes d’études de la Faculté de science politique et de droit - CFSPD-2016-2017-676
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit - CFSPD-2016-2017-675
Procédure de reconnaissance d’acquis pour expérience professionnelle
CFSPD 2016-2017-674
Évaluation du programme du doctorat en sciences de l’environnement - CFSPD-2016-2017-673
Motion de remerciements à monsieur Frédérick Guillaume Dufour - CFSPD-2016-2017-672
Motion de remerciements à madame Lucie Rebelo - CFSPD-2016-2017-671
Motion de remerciements à madame Marie-Edmée De Broin - CFSPD-2016-2017-670
Avis – Rapport sur la décentralisation - CFSPD-2016-2017-669
Politique facultaire visant à renforcer la confidentialité des informations de nature
académique et l’évaluation équitable des évaluations des étudiantes et étudiants
Résolutions 2015-2016
- CFSPD-2015-2016-668
Motion de félicitations à madame Geneviève Gagné
- CFSPD-2015-2016-667
Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
- CFSPD-2015-2016-666
Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
- CFSPD-2015-2016-665
Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
- CFSPD-2015-2016-664
Modification majeure au programme de doctorat en droit
- CFSPD-2015-2016-663
Projet de modification du programme de maîtrise en droit, concentration droit international et politique internationale
- CFSPD-2015-2016-662
Projet de modification du programme de maîtrise en science politique
- CFSPD-2015-2016-661
Création du cours FPD8000 – Théorie et méthode bidisciplinaire
- CFSPD-2015-2016-660
Motion de félicitations à madame Lucie Lamarche
- CFSPD-2015-2016-659
Motion de félicitations et de remerciements à madame Annie Rochette
- CFSPD-2015-2016-658
Prolongation du délai relatif à la consultation sur le Rapport sur la décentralisation organisationnelle et budgétaire à l’UQAM
- CFSPD-2015-2016-657
Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA)
- CFSPD-2015-2016-656
Résolution CFSPD-2016-2017-656
- CFSPD-2015-2016-655
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2016
- CFSPD-2015-2016-654
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions – Tableau d’honneur
- CFSPD-2015-2016-653
Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost
- CFSPD-2015-2016-652
Motion de remerciements à madame Dominique Trahan
- CFSPD-2015-2016-651
Motion de remerciements à monsieur Alex Mac Leod
- CFSPD-2015-2016-650
Motion de remerciements à madame Maya Jegen
- CFSPD-2015-2016-649
Motion de remerciements à monsieur Dorval Brunelle
- CFSPD-2015-2016-648
Motion de remerciements à monsieur Daniel Mockle
- CFSPD-2015-2016-646
Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
- CFSPD-2015-2016-645
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale
- CFSPD-2015-2016-644
Suspension indéfinie de la résolution CFSPD-2012-2013-538 du 27 mars 2013
- CFSPD-2015-2016-643
Règlement de régie interne – Modification de la composition du Comité exécutif
- CFSPD-2015-2016-642
Report de l’évaluation du Baccalauréat en communication, politique et société
- CFSPD-2015-2016-641
Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires
- CFSPD-2015-2016-640
Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
- CFSPD-2015-2016-639
Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD-2015-2016-638
Deuxième résolution sur la réorganisation des bibliothèques de l’UQAM
- CFSPD-2015-2016-637
Adoption du rapport d’autoévaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
- CFSPD-2015-2016-636
Motion de remerciements à monsieur Charles-Philippe David
- CFSPD-2015-2016-635
Nomination d’un titulaire à la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques
- CFSPD-2015-2016-634
Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
- CFSPD-2015-2016-633
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
- CFSPD-2015-2016-632
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit – Maîtrise en droit et Doctorat en droit
- CFSPD-2015-2016-631
Projet de résolution sur la réorganisation des bibliothèques de l’UQAM
- CFSPD-2015-2016-630
Motion de félicitations à madame Allison Harell
- CFSPD-2015-2016-629
Motion de félicitations à madame Lucie Lemonde
- CFSPD-2015-2016-628
Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en droit du travail et de la protection sociale
- CFSPD-2015-2016-627
Projet de création d’un programme court de 2e cycle en droit du travail et de la protection sociale
- CFSPD-2015-2016-626
Projet de création d’un programme court de 2e cycle en droits humains
- CFSPD-2015-2016-625
Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en droits humains
- CFSPD-2015-2016-624
Rattachement du baccalauréat en gestion publique à l’École des sciences de la gestion
- CFSPD-2015-2016-623
Avis sur la création d’un programme court de 1er cycle et une concentration en langue et culture arabes
- CFSPD-2015-2016-622
Écoles d’été
- CFSPD-2015-2016-621
Chaires stratégique
- CFSPD-2015-2016-620
CAF sans papier
- CFSPD-2015-2016-619
Motion de remerciements à monsieur Bernard Duhaime
- CFSPD-2015-2016-618
Nomination d’une représentante, d’un représentant aux comités permanents de mise à jour du R-5 et du R-8
- CFSPD-2015-2016-617
Projet de modification majeure de la maîtrise en droit
Résolutions 2014-2015
- CFSPD-2014-2015-616
Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants ainsi qu’à messieurs, Guillaume Cliche-Rivard et Alexandre Daigneault – Simulation des Nations Unies
- CFSPD-2014-2015-615
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
- CFSPD-2014-2015-614
Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost
- CFSPD-2014-2015-613
Motion de remerciements à monsieur Dan O’Meara
- CFSPD-2014-2015-612
Motion de remerciements à madame Allison Harell
- CFSPD-2014-2015-611
Motion de remerciements à monsieur Hugo Cyr
- CFSPD-2014-2015-610
Motion de remerciements à monsieur Gaétan Beaudet
- CFSPD-2014-2015-609
Motion de remerciements à monsieur Julian Durazo
- CFSPD-2014-2015-608
Motion de remerciements à monsieur Jean-Pierre Beaud
- CFSPD-2014-2015-607
Évaluation de la Chaire Raoul-Dandurand
- CFSPD-2014-2015-606
Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2015
- CFSPD-2014-2015-605
Autorisation de signature à monsieur Jean-Guy Prévost
- CFSPD-2014-2015-604
Présidence du Comité de discipline facultaire
- CFSPD-2014-2015-603
Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale
- CFSPD-2014-2015-602
Rapport synthèse et dossier d’évaluation de la maîtrise en science politique
- CFSPD-2014-2015-601
Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD-2014-2015-600
Recommandation en vue de la nomination de la doyenne, du doyen de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD-2014-2015-599
Doctorat Honoris causa
- CFSPD-2014-2015-598
Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
- CFSPD-2014-2015-597
Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
- CFSPD-2014-2015-596
Projet de modification du programme de doctorat en science politique (3555)
- CFSPD-2014-2015-595
Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation du baccalauréat en droit
- CFSPD-2014-2015-594
Résolution condamnant les convocations par le Comité exécutif
- CFSPD-2014-2015-593
Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
- CFSPD-2014-2015-592
Consultation sur les finalités des programmes de cycles supérieurs menant à un grade
- CFSPD-2014-2015-591
Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
- CFSPD-2014-2015-590
Projet de modification de la politique facultaire pour la sélection et l’évaluation des thèses et mémoires en vue de l’attribution d’un prix facultaire
- CFSPD-2014-2015-589
Plan de développement facultaire 2014-2018
- CFSPD-2014-2015-588
Projet de programme de soutien financier
- CFSPD-2014-2015-587
Projet de modification du programme de doctorat en science politique
- CFSPD-2014-2015-586
Projet de modification mineure du baccalauréat en science politique : création d’une concentration en études autochtones
- CFSPD-2014-2015-585
Projet de création d’un programme court de deuxième cycle en droit et religion
- CFSPD-2014-2015-584
Projet de modification majeure à la maîtrise en droit
- CFSPD-2014-2015-583
Chaires stratégiques
- CFSPD-2014-2015-581
Programme d’aide à la recherche (PAFARC) – Nouveaux chercheurs
- CFSPD-2014-2015-580
Nomination de madame Lucie Lamarche à la Société royale du Canada
- CFSPD-2014-2015-579
Conseil académique spécial
- CFSPD-2014-2015-578
Évaluation du programme de maîtrise en droit
Résolutions 2013-2014
- CFSPD-2013-2014-577
Motion de remerciements à madame Stéphanie Bernstein
- CFSPD-2013-2014-576
Motion de remerciements à monsieur Pierre Bosset
- CFSPD-2013-2014-575
Motion de remerciements à monsieur Frédérick Gagnon
- CFSPD-2013-2014-574
Motion de remerciements à monsieur François Roch
- CFSPD-2013-2014-573
Motion de remerciements à monsieur Bruce Broomhall
- CFSPD-2013-2014-572
Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
- CFSPD-2013-2014-571
Nomination d’une, d’un représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité des services aux collectivités
- CFSPD-2013-2014-570
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
- CFSPD-2013-2014-569
Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
- CFSPD-2013-2014-568
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
- CFSPD-2013-2014-567
Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision duRèglement no 18 sur les infractions de nature académique
- CFSPD-2013-2014-566
Résolution d’appui à la demande de renouvellement de la Chaire de recherche du Canada sur le droit chinois
- CFSPD-2013-2014-565
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
- CFSPD-2013-2014-564
Motion de félicitations
- CFSPD-2013-2014-563
L’usage de la vidéosurveillance à l’UQAM
- CFSPD-2013-2014-562
Doctorat honoris causa (CONFIDENTIEL)
- CFSPD-2013-2014-561
Prix de la Faculté de science politique et de droit – Politique facultaire pour la sélection et l’évaluation de manuscrits destinés à la publication
- CFSPD-2013-2014-560
Projet de création du Programme court de mise à niveau en français universitaire
- CFSPD-2013-2014-559
Report des évaluations périodiques des baccalauréats en droit et en science politique
- CFSPD-2013-2014-558
Demande de prolongation de la consultation sur la vidéosurveillance
- CFSPD-2013-2014-557-1
Écoles d’été
- CFSPD-2013-2014-557
Encadrement de l’usage de la vidéosurveillance dans l’UQAM
- CFSPD-2013-2014-556
Nomination de Frédérick Gagnon comme titulaire intérimaire de la Chaire Raoul-Dandurand
- CFSPD-2013-2014-555
Changement de nom de la bibliothèque des sciences juridiques
- CFSPD-2013-2014-554
Proposition sur le partage des frais associés aux soutenances de doctorat
- CFSPD-2013-2014-553
Évaluation de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques
Résolutions 2012-2013
- CFSPD-2012-2013-552
Tableau d’honneur
- CFSPD-2012-2013-551
Motion de remerciements à madame Dominique Brault
- CFSPD-2012-2013-550
Motion de remerciements à madame Maya Jegen
- CFSPD-2012-2013-549
Motion de remerciements à madame Martine Lachance
- CFSPD-2012-2013-548
Introduction de la méthode des enveloppes de charges aux cycles supérieurs
- CFSPD-2012-2013-547
Création du Comité facultaire d’évaluation de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques
- CFSPD-2012-2013-546
Renouvellement du mandat de madame Stéphanie Bernstein au Comité du Service aux collectivités
- CFSPD-2012-2013-545
Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité institutionnel de discipline de l’UQAM
- CFSPD-2012-2013-544
Recommandation de reconduction, pour un deuxième mandat, de monsieur Daniel Mockle au poste de vice-doyen à la recherche
- CFSPD-2012-2013-543
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
- CFSPD-2012-2013-542
Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
- CFSPD-2012-2013-541
Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit.
- CFSPD-2012-2013-540
Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement 18 sur les infractions de nature académique
- CFSPD-2012-2013-539
Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
- CFSPD-2012-2013-538
Reconnaissance des écoles d’été
- CFSPD-2012-2013-537
Indemnisation des employées, employés et gestionnaires du Café Hubert-Aquin
- CFSPD-2012-2013-536
Évaluation du doyen
- CFSPD-2012-2013-535
Modification à la composition du Comité de gestion des locaux
- CFSPD-2012-2013-534
Comité d’internationalisation
- CFSPD-2012-2013-533
Comité sur les écoles d’été
- CFSPD-2012-2013-532
Évaluation périodique du programme de doctorat en science politique
- CFSPD 2012-2013-531
Résolution CFSPD-2012-2013-531
- CFSPD 2012-2013-530
Formation d’un sous-comité pour l’évaluation des écoles d’été
- CFSPD 2012-2013-529
Formation d’un sous-comité pour l’évaluation des écoles d’été
- CFSPD 2012-2013-528
Comité facultaire d’évaluation de la maîtrise en droit
- CFSPD 2012-2013-527
Comité facultaire d’évaluation de la maîtrise en science politique
- CFSPD 2012-2013-526
Modification de l’Unité des programmes bidisciplinaires de 1er cycle
- CFSPD 2012-2013-525
Création d’un comité d’évaluation de mi-mandat du doyen
- CFSPD 2012-2013-524
Détachement provisoire du certificat en droit social et du travail
Résolutions 2011-2012
- CFSPD 2011-2012-523
Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
- CFSPD 2011-2012-522
Motion de remerciements à monsieur Marc Turgeon
- CFSPD 2011-2012-521
Motion de remerciements à monsieur Maurice Couture
- CFSPD 2011-2012-520
Nomination de monsieur Jean-Guy Prévost au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
- CFSPD 2011-2012-519
Doctorat honorifique
- CFSPD 2011-2012-518
Nomination au Comité tripartite d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains (CERPÉ)
- CFSPD 2011-2012-517
Modification majeure au programme de Baccalauréat en droit (P=7308)
- CFSPD 2011-2012-516
Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
- CFSPD 2011-2012-515
Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
- CFSPD 2011-2012-514
Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2011-2012-513
Nomination de représentants, de représentantes de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de la Bibliothèque des sciences juridiques
- CFSPD 2011-2012-512
Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité conseil de direction des bibliothèques
- CFSPD 2011-2012-511
Projet de création de nouvelles unités de programmes
- CFSPD 2011-2012-510
Nomination de monsieur François Roch à titre de directeur de l’Unité de programme des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2011-2012-509
Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants du BRIDI, organisateurs du Colloque en relations internationales du Québec (CRIQ)
- CFSPD 2011-2012-508
Motion de félicitations à madame Léa Clermont-Dion, étudiante au baccalauréat en science politique, pour l’obtention du prix Avenir Personnalité par excellence
- CFSPD 2011-2012-507
Motion de félicitations à madame Cynthia Falaise, étudiante au baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI), et son équipe pour l’obtention du prix Avenir Arts, lettres et culture
- CFSPD 2011-2012-506
Motion de félicitations à Cyndie Dubé-Baril, étudiante au doctorat en droit, pour l’obtention de la Bourse Douglas-Kinsella
- CFSPD 2011-2012-505
Doctorat Honorifique (CONFIDENTIEL)
- CFSPD 2011-2012-504
Adoption du Bilan des activités internationales 2010-2011 de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2011-2012-503
Nomination de monsieur Dan O’Meara comme directeur intérimaire de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
- CFSPD 2011-2012-502
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
- CFSPD 2011-2012-501
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
- CFSPD 2011-2012-499
Motion de remerciements au juge Jean-Pierre Senécal
- CFSPD 2011-2012-498
Nomination d’une représentante, d’un représentant des professeures, professeurs au Conseil des diplômés de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2011-2012-497
Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité d’évaluation des demandes de projets pilotes sur les environnements numériques d’apprentissage
- CFSPD 2011-2012-496
Nomination d’une représentante, d’un représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de l’informatique
- CFSPD 2011-2012-495
Plan directeur immobilier
- CFSPD 2011-2012-494
Directrice, directeur intérimaire de l’Unité de programmes bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2011-2012-493
Nomination d’une directrice adjointe, d’un directeur adjoint de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
- CFSPD 2011-2012-492
Nomination d’une directrice adjointe, d’un directeur adjoint de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
Résolutions 2010-2011
- CFSPD 2010-2011-491
Motion de remerciements à madame Anne Saris
- CFSPD 2010-2011-490
Motion de remerciements à monsieur André Riendeau
- CFSPD 2010-2011-489
Motion de remerciements à monsieur Marc Turgeon
- CFSPD 2010-2011-488
Motion de remerciements à monsieur Yves Couture
- CFSPD 2010-2011-487
Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost
- CFSPD 2010-2011-486
Motion de remerciements à monsieur Francis Dupuis-Déri
- CFSPD 2010-2011-485
Motion de félicitations à monsieur Lukas DiBlasio-Brochard, à mesdames Léa Pelletier-Marcotte et Laurence Richard
- CFSPD 2010-2011-484
Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
- CFSPD 2010-2011-483
Octroi du statut de professeur émérite à Jacques Lévesque
- CFSPD 2010-2011-482
Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA)
- CFSPD 2010-2011-481
Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers des bibliothèques
- CFSPD 2010-2011-480
Nomination à la liste institutionnelle des pairs dans le cadre de l’Application de la Politique d’évaluation périodique des programmes
- CFSPD 2010-2011-479
Évaluation périodique des programmes
- CFSPD 2010-2011-478
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
- CFSPD 2010-2011-477
Nomination d’un responsable, d’une responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
- CFSPD 2010-2011-476
Création et nomination des membres du Comité de planification de l’appui financier pour les études aux cycles supérieurs de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2010-2011-475
Consultation sur le Règlement no 8
- CFSPD 2010-2011-474
Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
- CFSPD 2010-2011-473
Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation du programme de doctorat en science politique
- CFSPD 2010-2011-472
Comité de soutien aux parents étudiants – Politique familiale
- CFSPD 2010-2011-471
Comité de soutien aux parents étudiants – Demande de reconnaissance
- CFSPD 2010-2011-470
Doctorat honorifique
- CFSPD 2010-2011-469
Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation de la maîtrise en droit
- CFSPD 2010-2011-468
Motion de félicitations à Léticia Villeneuve, finissante du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI) pour l’obtention de la Bourse Rhodes
- CFSPD 2010-2011-467
Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du R-18 sur les infractions de nature académique
- CFSPD 2010-2011-466
Appui au projet de certificat en planification territoriale et gestion des risques
- CFSPD 2010-2011-465
Doctorat honorifique (CONFIDENTIEL)
- CFSPD 2010-2011-464
Évaluation de l’enseignement en ligne
- CFSPD 2010-2011-463
Acceptation du Bilan des activités internationales 2009-2010 de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2010-2011-462
Correction des appellations des unités de programmes de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2010-2011-461
Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants de la Clinique juridique Juripop
- CFSPD 2010-2011-460
Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
- CFSPD 2010-2011-459
Appui facultaire au projet de fondation d’un Observatoire de l’antiféminisme (OAF)
- CFSPD 2010-2011-458
Évaluation de la Chaire C. A. Poissant
- CFSPD 2010-2011-457
Règles facultaires pour le dépôt des mémoires, des thèses et autres travaux
Résolutions 2009-2010
- CFSPD 2009-2010-456
Motion de félicitations à monsieur David Morin
- CFSPD 2009-2010-455
Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
- CFSPD 2009-2010-454
Position facultaire sur l’application de l’Article 3 du Règlement no 8
- CFSPD 2009-2010-453
Résolution appuyant la candidature de madame Stéphanie Bernstein pour le poste de professeure représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité du Service aux collectivités
- CFSPD 2009-2010-452
Nomination de la doyenne, du doyen : rapport du Comité de sélection
- CFSPD 2009-2010-451
Évaluation de l’enseignement en ligne
- CFSPD 2009-2010-450
Évaluation du doyen
- CFSPD 2009-2010-449
Bilan des réalisations du plan de développement 2005-2009 de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2009-2010-448
Direction intérimaire de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2009-2010-447
Nomination de monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2009-2010-446
Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société
- CFSPD 2009-2010-445
Projet de modification du mode d’évaluation du cours Proposition de thèse (POL9900) par le mode « succès » ou « échec »
- CFSPD 2009-2010-444
Création d’un comité d’évaluation du doyen
- CFSPD 2009-2010-443
Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
- CFSPD 2009-2010-442
Doctorat honorifique
- CFSPD 2009-2010-441
Évaluation de la Chaire Raoul-Dandurand
- CFSPD 2009-2010-440
Évaluation de l’enseignement en ligne – Automne 2009
- CFSPD 2009-2010-439
Modification mineure au programme de certificat en gestion des services municipaux
- CFSPD 2009-2010-438
Modification mineure au programme de certificat en administration des services publics
- CFSPD 2009-2010-437
Modification mineure au programme de Mineure en science politique
- CFSPD 2009-2010-436
Modification mineure au programme de Majeure en science politique
- CFSPD 2009-2010-435
Projet de création du cours Théories et pratiques de démocratie – POL4855
- CFSPD 2009-2010-434
Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en science politique
- CFSPD 2009-2010-433
Création du cours Droit international économique – JUR6603
- CFSPD 2009-2010-432
Création du cours La protection des droits de la personne : perspectives comparatives et coopération – JUR3050
- CFSPD 2009-2010-431
Création du cours Droit interne et international – JUR2040
- CFSPD 2009-2010-430
Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
- CFSPD 2009-2010-429
Projet de modification mineure au programme de doctorat en droit (3033)
- CFSPD 2009-2010-428
Prolongation du mandat de monsieur René Côté à titre de doyen de la Faculté de science politique et de droit jusqu’au 31 mai 2010
- CFSPD 2009-2010-427
Acceptation du Bilan des activités internationales 2008-2009 de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2009-2010-426
Création d’un cours de 2e cycle en droit
- CFSPD 2009-2010-425
Délégation de la production d’une résolution facultaire sur le Modification mineure à la maîtrise en droit
- CFSPD 2009-2010-424
Modification mineure au baccalauréat en gestion publique
- CFSPD 2009-2010-423
Période d’évaluation de l’enseignement en ligne
- CFSPD 2009-2010-422
Création du cours FPD7050 – L’Union européenne et le Monde : Rencontre avec un acteur international atypique
- CFSPD 2009-2010-421
Délégation de la production d’une résolution facultaire sur le Projet de modernisation de la Loi sur l’Université du Québec
- CFSPD 2009-2010-420
Acceptation du plan de travail 2009-2010 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
Résolutions 2008-2009
- CFSPD 2008-2009-419
Motion de félicitations à David Morin, entraîneur et Lukas DiBlasio-Brochard, coordonnateur à la Simulation des Nations Unies NMUN 2009
- CFSPD 2008-2009-418
Motion de remerciements à madame Dominique Boutin
- CFSPD 2008-2009-417
Motion de remerciements à madame Christiane Richard
- CFSPD 2008-2009-416
Motion de remerciements à monsieur Philippe Lapointe
- CFSPD 2008-2009-415
Motion de remerciements à monsieur Julien Bauer
- CFSPD 2008-2009-414
Motion de remerciements à monsieur Philippe Fortin
- CFSPD 2008-2009-413
Motion de remerciements à madame Micheline De Sève
- CFSPD 2008-2009-412
Motion de remerciements à monsieur Thierry Bourgoignie
- CFSPD 2008-2009-411
Motion de remerciements à monsieur Jean-Pierre Villaggi
- CFSPD 2008-2009-410
Appui à la demande de renouvellement de la Chaire de recherche du Canada du professeur Alain G. Gagnon
- CFSPD 2008-2009-409
Nomination des membres du Comité de discipline facultaire
- CFSPD 2008-2009-408
Nomination des membres du Comité facultaire de révision
- CFSPD 2008-2009-407
Création du nouveau Règlement no 4 de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2008-2009-406
Nomination de monsieur Maurice Couture au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
- CFSPD 2008-2009-405
Recommandation de la nomination de Maurice Couture au poste de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2008-2009-404
Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
- CFSPD 2008-2009-403
Acceptation du Bilan des activités internationales 2007-2008 de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2008-2009-402
Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
- CFSPD 2008-2009-401
Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
- CFSPD 2008-2009-400
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
- CFSPD 2008-2009-399
Nomination à la direction de l’Unité de programme de cycles supérieurs en droit
- CFSPD 2008-2009-398
Évaluation du programme de doctorat en science politique 2009-2010
- CFSPD 2008-2009-397
Position facultaire sur le Rapport Brossard
- CFSPD 2008-2009-396
Reconnaissance facultaire du Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC)
- CFSPD 2008-2009-395
Reconduction du Comité de discipline facultaire
- CFSPD 2008-2009-394
Nomination d’un responsable des dossiers d’infractions académiques
- CFSPD 2008-2009-393
Avis de la Faculté de science politique et de droit relatif au Plan stratégique de l’UQAM 2009-2014
- CFSPD 2008-2009-392
Octroi d’un doctorat honoris causa
- CFSPD 2008-2009-391
Amendement et mise à jour du règlement no 2 de régie interne : Délégation au vice-doyen, vice-doyenne aux études de l’approbation de modifications mineures et techniques de programmes
- CFSPD 2008-2009-390
Nomination d’un directeur intérimaire à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
- CFSPD 2008-2009-389
Récupération des sommes destinées aux salaires étudiants dans le cadre de l’évaluation de l’enseignement en ligne
- CFSPD 2008-2009-388
Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
- CFSPD 2008-2009-387
Modification majeure au programme de Baccalauréat en droit (P=7118)
- CFSPD 2008-2009-386
Modification technique au programme de maîtrise en droit
- CFSPD 2008-2009-385
Modification technique au baccalauréat en science politique
- CFSPD 2008-2009-384
Intégration de la mineure en science politique dans la liste B pour l’obtention d’un baccalauréat par cumul de programmes
- CFSPD 2008-2009-383
Modification majeure au doctorat en science politique
- CFSPD 2008-2009-382
Création du cours BGP3000 – Méthodes de recherche appliquée en gestion publique
- CFSPD 2008-2009-381
Modification mineure au baccalauréat en gestion publique
- CFSPD 2008-2009-380
Acceptation du plan de travail 2008-2009 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2008-2009-379
Motion de félicitations à monsieur Olivier Barsalou
- CFSPD 2008-2009-378
Nomination de monsieur Jean-Pierre Villaggi au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieures
- CFSPD 2008-2009-377
Nomination de madame Isabelle Bouchard à titre de représentante des milieux socio-économiques siégeant au Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2008-2009-376
Appui facultaire à la demande de conversion de la Chaire de recherche du Canada de niveau 1 en relations internationales en deux chaires de recherche du Canada de niveau 2 sur les aspects juridiques et politiques de la Chine contemporaine et à la nomination d’Hélène Piquet et Christian Constantin comme titulaires de ces deux chaires
- CFSPD 2008-2009-375
Appui facultaire à la mise sur pied de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques et à la nomination de Nancy Thede comme titulaire de la chaire
- CFSPD 2008-2009-374
Reconnaissance facultaire du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM)
- CFSPD 2008-2009-373
Nomination de la représentante, du représentant de la Faculté à la liste institutionnel de pairs pour l’évaluation des programmes de l’Université
- CFSPD 2008-2009-372
Ajout à la liste permanente des cours pouvant utiliser la notation de type succès-échec
Résolutions 2007-2008
- CFSPD 2007-2008-371
Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
- CFSPD 2007-2008-370
Motion de remerciements à madame Diane Demers
- CFSPD 2007-2008-369
Performance de l’équipe de l’UQAM à la simulation des Nations Unies NMUN 2008
- CFSPD 2007-2008-368
Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Pierre-Basile-Mignault 2008
- CFSPD 2007-2008-367
Création du Comité facultaire d’évaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
- CFSPD 2007-2008-366
Motion de remerciements à monsieur Peter Leuprecht
- CFSPD 2007-2008-365
Direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
- CFSPD 2007-2008-364
Acceptation du Bilan des activités internationales 2006-2007 de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2007-2008-363
Nomination des membres du Comité de discipline facultaire
- CFSPD 2007-2008-362
Nomination d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
- CFSPD 2007-2008-361
Nomination d’un responsable du programme de baccalauréat en gestion publique
- CFSPD 2007-2008-360
Nomination à la direction de l’Unité de programme de premier cycle en science politique
- CFSPD 2007-2008-359
Programme d’aide aux nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs
- CFSPD 2007-2008-358
Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
- CFSPD 2007-2008-357
Motion de félicitations à madame Isabelle Gusse
- CFSPD 2007-2008-356
Modification mineure au cours JUR7699 – Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne (4 cr.)
- CFSPD 2007-2008-355
Bilan de la grève en science politique
- CFSPD 2007-2008-354
Gestion du Règlement no 8 sur les études de cycles supérieurs
- CFSPD 2007-2008-353
Avis sur le projet de modification au Règlement no 18
- CFSPD 2007-2008-352
Ajout de Pierre-Claude Lafond et Julián Durazo Herrmann à la liste actuelle des membres substituts du Comité de discipline de la Faculté
- CFSPD 2007-2008-351
Recommandation de la nomination de Jean-Pierre Villaggi au poste de vice-doyen aux études
- CFSPD 2007-2008-350
Recommandation de reconduction, pour un deuxième mandat, de Jean-Pierre Beaud au poste de vice-doyen à la recherche
- CFSPD 2007-2008-349
Modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société
- CFSPD 2007-2008-348
Modification mineure au programme de baccalauréat en gestion publique
- CFSPD 2007-2008-347
Octroi d’un doctorat honoris causa
- CFSPD 2007-2008-346
Création d’un groupe de travail sur le plan directeur des unités de programmes de la Faculté
- CFSPD 2007-2008-345
Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
- CFSPD 2007-2008-344
Énoncé de politique sur les lieux de stage
- CFSPD 2007-2008-343
Direction au baccalauréat en science politique et au baccalauréat en communication, politique et société
- CFSPD 2007-2008-342
Résolution condamnant l’intimidation dont a été victime le professeur Claude Corbo, lundi, le 12 novembre 2007
- CFSPD 2007-2008-341
Modification mineure au Certificat en droit social et du travail
- CFSPD 2007-2008-340
Modification mineure au baccalauréat en droit
- CFSPD 2007-2008-339
Création du cours Stage de travail et de formation – POL8811
- CFSPD 2007-2008-338
Création du cours Activités juridiques appliquées – JUM452X
- CFSPD 2007-2008-337
Création du cours Droit des rapports pécuniaires familiaux – JUR5551
- CFSPD 2007-2008-336
Création du cours Droit de la faillite et de l’insolvabilité – JUR5573
- CFSPD 2007-2008-335
Création du cours Priorités, hypothèques et publicité des droits – JUR 5572
- CFSPD 2007-2008-334
Création du cours Droit des successions et des fiducies – JUR5552
- CFSPD 2007-2008-333
Création du cours Droit de la sécurité de la vieillesse et de la retraite – JUR 6592
- CFSPD 2007-2008-332
Création du cours Introduction au droit social et du travail et à son étude – JUR 2506
- CFSPD 2007-2008-331
Création de programmes courts d’études individualisées de deuxième cycle pour étudiants étrangers
- CFSPD 2007-2008-330
Création de programmes courts d’études individualisées de premier cycle pour étudiants étrangers
- CFSPD 2007-2008-329
Nomination de madame Diane Demers au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle (Comité R5)
- CFSPD 2007-2008-328
Politique de répartition des frais indirects de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2007-2008-327
Demande de révision de la nouvelle distribution des frais indirects de recherche rattachés au Service des relations internationales
- CFSPD 2007-2008-326
Modification du Comité de sélection des prix d’excellence en enseignement de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2007-2008-325
Modification de la constitution du Conseil académique dans le Règlement facultaire no 2 de régie interne
- CFSPD 2007-2008-324
Modification de l’article 2.7 – Vice-doyenne, vice-doyen des règlements no 1 et no 3 – Ajout d’un paragraphe
- CFSPD 2007-2008-323
Prolongation du mandat de monsieur Peter Leuprecht à titre de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM) jusqu’au 31 mai 2008
- CFSPD 2007-2008-322
Création du cours FPD7010 – Séminaire d’approfondissement sur les opérations humanitaires au XXIe siècle
Résolutions 2006-2007
- CFSPD 2006-2007-321
Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Charles-Rousseau 2007
- CFSPD 2006-2007-320
Nomination d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
- CFSPD 2006-2007-319
Nomination d’un responsable du programme de baccalauréat en gestion publique
- CFSPD 2006-2007-318
Nomination à la direction de l’Unité de programme de premier cycle en science politique
- CFSPD 2006-2007-317
Nomination à la direction de l’Unité de programmes de doctorat en science politique
- CFSPD 2006-2007-316
Acceptation du Bilan des activités internationales 2005-2006 de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2006-2007-315
Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
- CFSPD 2006-2007-314
Motion de remerciements et de félicitations à monsieur Philippe Lacoste
- CFSPD 2006-2007-313
Motion de remerciements à monsieur Maurice Couture
- CFSPD 2006-2007-312
Motion de remerciements à monsieur Daniel Mockle
- CFSPD 2006-2007-311
Motion de remerciements et de félicitations à monsieur Thierry Bourgoignie
- CFSPD 2006-2007-310
Motion de remerciements à madame Isabelle Gusse
- CFSPD 2006-2007-309
Acceptation du plan de travail 2007-2008 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2006-2007-308
Obtention d’un poste de clerc à la Cour suprême du Canada par Valérie Scott auprès de la juge Marie Deschamps en 2008-2009
- CFSPD 2006-2007-307
Performance de l’équipe de l’UQAM au concours GALE 2007
- CFSPD 2006-2007-306
Axes de recherche et thématiques des chaires de recherche du Canada de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2006-2007-305
Sollicitation de fonds auprès des diplômées, diplômés de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2006-2007-304
Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
- CFSPD 2006-2007-303
Création du cours POL8291 – Les nationalismes contemporains
- CFSPD 2006-2007-302
Nomination de madame Hélène Piquet à titre de directrice de l’Unité de programmes bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2006-2007-301
Création d’un comité du prix d’excellence en enseignement de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2006-2007-300
Création du concours des prix d’excellence en enseignement de l’UQAM
- CFSPD 2006-2007-299
Appui conditionnel au projet de Politique (no 10) de la recherche et de la création du vice-rectorat à la recherche et à la création
- CFSPD 2006-2007-298
Recommandation visant à changer le nom de la Commission des études en Commission des études, de la recherche et de la création
- CFSPD 2006-2007-297
Appui conditionnel au projet de Politique des instituts de l’UQAM
- CFSPD 2006-2007-296
Politique facultaire de reconnaissance des équipes de recherche
- CFSPD 2006-2007-295
Octroi d’un doctorat honoris causa
- CFSPD 2006-2007-294
Modification au Règlement de régie interne : Ajout d’un article établissant la procédure pour les réunions électroniques de comités de la Faculté
- CFSPD 2006-2007-293
Modification au Règlement de régie interne : Ajout d’un article établissant la procédure pour une assemblée spéciale du Conseil académique
- CFSPD 2006-2007-292
Abolition du COMITÉ D’ÉVALUATION DE RECONNAISSANCES DES EXIGENCES DE QUALIFICATION D’ENSEIGNEMENT (EQE) et transfert de son mandat au COMITÉ DES ÉTUDES
- CFSPD 2006-2007-291
Changement des mineures et des majeures en programme
- CFSPD 2006-2007-290
Création de la majeure en programme
- CFSPD 2006-2007-289
Création de la mineure en programme
- CFSPD 2006-2007-288
Modification technique au Baccalauréat en relations internationales et droit international
- CFSPD 2006-2007-287
Motion de félicitations à madame Isabelle Gusse
- CFSPD 2006-2007-286
Projet de modification mineure du programme de baccalauréat en communication, politique et société
- CFSPD 2006-2007-285
Création du cours Rédaction en communication politique – CPS2000
- CFSPD 2006-2007-284
Création du programme d’études supérieures spécialisées en gestion des risques majeurs
- CFSPD 2006-2007-283
Création du cours Droit et risques majeurs – JUR7005
- CFSPD 2006-2007-282
Crise à la direction de l’UQAM
- CFSPD 2006-2007-281
Amendement de l’article 6 sur la maîtrise ou le doctorat sur mesure du règlement no. 3 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de cycles supérieurs
- CFSPD 2006-2007-280
Règlement no. 3 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de cycles supérieurs
- CFSPD 2006-2007-279
Modification mineure au Règlement no 1 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de premier cycle
- CFSPD 2006-2007-278
Modification mineure au programme de Baccalauréat en droit (P=7118)
- CFSPD 2006-2007-277
Renouvellement du mandat de monsieur Vincent Regnault à titre de représentant des milieux socio-économiques siégeant au conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2006-2007-276
Renouvellement de la Chaire de recherche du Canada en politiques étrangère et de défense canadiennes de Stéphane Roussel, pour la période 2007-2012
- CFSPD 2006-2007-275
Création du cours FPD790X – Séminaire d’approfondissement des activités juridiques internationales
- CFSPD 2006-2007-274
Création du cours FPD7000 – Séminaire d’approfondissement des missions de paix des Nations Unies
- CFSPD 2006-2007-273
Création du cours JUR7699 – Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne
- CFSPD 2006-2007-272
Création du cours JUM4527 – Activités juridiques appliquées
- CFSPD 2006-2007-271
Nomination des membres du Conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de Montréal
- CFSPD 2006-2007-270
Acceptation du plan de travail 2006-2007 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
Résolutions 2005-2006
- CFSPD 2005-2006-269
Modification du libellé du cours POL8301 – Théories des relations internationales
- CFSPD 2005-2006-268
Modification du libellé du cours POL5410 – Théories des relations internationales
- CFSPD 2005-2006-267
Création du cours POL8450 – Politique intérieure de la Chine et de Taiwan
- CFSPD 2005-2006-266
Création du cours JUR7004 – Droit et éthique en déficience intellectuelle
- CFSPD 2005-2006-265
Résolution appuyant la candidature de M. André Riendeau pour le poste de professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au comité des services à la collectivité
- CFSPD 2005-2006-264
Résolution dans le cadre de la consultation sur la revalorisation de l’enseignement et l’articulation du lien enseignement-recherche-création
- CFSPD 2005-2006-263
Résolution dans le cadre de la consultation sur la Politique no 10 de la recherche du vice-Rectorat à la Recherche et à la création
- CFSPD 2005-2006-262
Semaine de lecture
- CFSPD 2005-2006-261
Demande d’extension au vice-rectorat à la Recherche et à la création de la période de consultation sur le projet de Politique no 10 de la recherche
- CFSPD 2005-2006-260
Octroi du statut de professeur émérite à Jean-Marc Piotte
- CFSPD 2005-2006-259
Octroi d’un doctorat honoris causa
- CFSPD 2005-2006-258
Projet de l’Institut d’études internationales de Montréal de développer un programme de maîtrise en études internationales
- CFSPD 2005-2006-257
Nomination des membres du Comité de discipline
- CFSPD 2005-2006-256
Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
- CFSPD 2005-2006-255
Création du cours POL8190 – Séminaire de maîtrise et science
- CFSPD 2005-2006-254
Création du cours POL5930 – L’État canadien et les peuples autochtones
- CFSPD 2005-2006-253
Nomination de monsieur André Riendeau au poste de directeur de l’unité de programme de premier cycle en droit
- CFSPD 2005-2006-252
Nomination de madame Micheline De Sève à la direction de la maîtrise et du doctorat en science politique
- CFSPD 2005-2006-251
Déménagement de la collection de science politique avec celle de sciences juridiques dans le cadre de la relocalisation de la Faculté de science politique et de droit à l’Îlot Voyageur 2
- CFSPD 2005-2006-250
Déménagement de la collection de science politique avec celle de sciences juridiques dans le cadre de la relocalisation de la Faculté de science politique et de droit à l’Îlot Voyageur
- CFSPD 2005-2006-249
RÉSOLUTION SUR LA POLITIQUE FACULTAIRE DES EXIGENCES DE QUALIFICATION DE L’ENSEIGNEMENT (EQE)
- CFSPD 2005-2006-248
RÉSOLUTION SUR LE PROJET DE CRÉATION DE DEUX COMITÉS DE PROGRAMME AUX CYCLES SUPÉRIEURS EN SCIENCE POLITIQUE
- CFSPD 2005-2006-247
RÉSOLUTION SUR LE PROJET DE CONSULTATION DEMANDÉ PAR LA COMMISSION DES ÉTUDES SUR « LA REVALORISATION DE L’ENSEIGNEMENT-RECHERCHE-CRÉATION À L’UNIVERSITÉ »
- CFSPD 2005-2006-246
RÉSOLUTION SUR LE PROJET DE POLITIQUE DE RELATIONS AVEC LES DIPLÔMÉS
- CFSPD 2005-2006-245
RÉSOLUTION SUR LE RÈGLEMENT N° 8 SUR LES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS. CONSULTATION INSTITUTIONNELLE POUR LE REMPLACEMENT DU TERME AUTORITÉ
- CFSPD 2005-2006-244
RÉSOLUTION POUR LA PROLONGATION DES HEURES D’OUVERTURE DU LABORATOIRE D’INFORMATIQUE
- CFSPD 2005-2006-243
CRÉATION DE LA CHAIRE C.-A. POISSANT SUR LA GOUVERNANCE ET L’AIDE AU DÉVELOPPEMENT
- CFSPD 2005-2006-242
RÉSOLUTION POUR LA RECONNAISSANCE DE LA CLINIQUE EN DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE COMME ENTITÉ FINANÇABLE
- CFSPD 2005-2006-241
MODIFICATION MINEURE AU PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN RELATIONS INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL (P=7060)
- CFSPD 2005-2006-240
CRÉATION DE DEUX NOUVEAUX COURS FACULTAIRES : FPD5010 — CLINIQUE DE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE 1 – ET FPD5011 – CLINIQUE DE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE 2
- CFSPD 2005-2006-239
CRÉATION D’UN NOUVEAU COURS FACULTAIRE : FPD5000- ACTIVITÉ DE SIMULATION DES NATIONS UNIES
- CFSPD 2005-2006-238
MODIFICATION MINEURE AU PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN COMMUNICATION, POLITIQUE ET SOCIÉTÉ (P=7641)
- CFSPD 2005-2006-237
APPUI DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT À LA RECONNAISSANCE DU RÔLE DES VICE-DOYENS/NES
- CFSPD 2005-2006-236
RÉSOLUTION SUR LA MODIFICATION DU COMITÉ FACULTAIRE DE LA RECHERCHE
- CFSPD 2005-2006-235
RÉSOLUTION SUR LA POLITIQUE FACCULTAIRE D’AIDE À LA RECHERCHE
- CFSPD 2005-2006-234
RÉSOLUTION DE DÉPÔT SUR LE PROJET DE CONCOURS POUR LE NOM DE LA BIBLIOTHÈQUE
- CFSPD 2005-2006-233
RÉSOLUTION DE DÉPÔT SUR LE PROJET DE FUSION DES BIBLIOTHÈQUES DE SCIENCE POLITIQUE ET DE SCIENCES JURIDIQUES
- CFSPD 2005-2006-232
MODIFICATION CONSTITUTION DU COMITÉ INTERNATIONALISATION
- CFSPD 2005-2006-231
MODIFICATION CONSTITUTION DU COMITÉ DES ÉTUDES
- CFSPD 2005-2006-230
MODIFICATION CONSTITUTION DU CONSEIL ACADÉMIQUE
Résolutions 2004-2005
- CFSPD 2004-2005-229
PLAN DE TRAVAIL DU DOYEN
- CFSPD 2004-2005-228
COMITÉ-CONSEIL POUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL
- CFSPD 2004-2005-227
NOMINATION AU COMITÉ D’AIDE FINANCIÈRE AUX CHERCHEURES ET CHERCHEURS
- CFSPD 2004-2005-226
NOMINATION DES MEMBRES DU COMITÉ DE DISCIPLINE
- CFSPD 2004-2005-225
MODIFICATION MINEURE AU BACCALAURÉAT EN COMMUNICATION, POLITIQUE ET SOCIÉTÉ
- CFSPD 2004-2005-224
PROJET DE PLAN DE DÉVELOPPEMENT 2005-2009
- CFSPD 2004-2005-223
COMITÉ DES STATUS : PROJET DE RÈGLEMENT DE RÉGIE INTERNE
- CFSPD 2004-2005-222
PROJET DE DOCTORAT EN DROIT – MOTION DE REMERCIEMENT ET FÉLICITATION
- CFSPD 2004-2005-221
PROJET DE DOCTORAT EN DROIT
- CFSPD 2004-2005-220
NOMINATION DU VICE-DOYEN A LA RECHERCHE
- CFSPD 2004-2005-219
NOMINATION DE LA VICE-DOYENNE AUX ÉTUDES
- CFSPD 2004-2005-218
EXIGENCES DE QUALIFICATION D’ENSEIGNEMENT
- CFSPD 2004-2005-217
NOMINATION DE LA DIRECTRICE, DU DIRECTEUR DE LA MAÎTRISE EN DROIT
- CFSPD 2004-2005-216
VALIDATION DES ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT
- CFSPD 2004-2005-215
Composition du Comité de discipline facultaire
- CFSPD 2004-2005-214
Prolong. mandat de vice-doyenne de la Faculté
- CFSPD 2004-2005-213
Désignation des programmes soumis à l’évaluation pour l’année 2005-2006 pour l’évaluation des programmes de l’Université
- CFSPD 2004-2005-212
Nomination du, de la représentant-e de la Faculté à la liste institutionnel de pairs pour l’évaluation des programmes de l’Université
- CFSPD 2004-2005-211
Doctorat honorifique
- CFSPD 2004-2005-210
Collation des grades
- CFSPD 2004-2005-209
Politique facultaire institutionnelle : avis de la Faculté
- CFSPD 2004-2005-208
Politique internationale de l’UQAM : avis de la Faculté
- CFSPD 2004-2005-207
Le CRIDAQ
- CFSPD 2004-2005-206
Modification au règlement no 5 de l’Université
- CFSPD 2004-2005-205
Création d’un Comité de révision des statuts de la Faculté
- CFSPD 2004-2005-204
Création du cours POL4045 Union Européenne
- CFSPD 2004-2005-203
Projet de Chaire Francophonie et Mondialisation
- CFSPD 2004-2005-202
Politique internationale de l’UQAM
- CFSPD 2004-2005-201
Politique facultaire de gestion des locaux
- CFSPD 2004-2005-200
Règlement no 8 : Avis de la Faculté
- CFSPD 2004-2005-199
COMMENTAIRES ÉCRITS DU COMITÉ DE PROGRAMME DE LA MAÎTRISE EN DROIT
- CFSPD 2004-2005-198
Nomin. du Doyen : Rapport du Comité de sélect.
- CFSPD 2004-2005-197
Éval. du Doyen : Rapport du Comité d’éval.
- CFSPD 2004-2005-196
NOMINATION DU DIRECTEUR DES PROGRAMMES MULTIDISCIPLINAIRES
- CFSPD 2004-2005-195
Colation des grades
- CFSPD 2004-2005-194
Création nouveaux cours à la maîtrise en droit
- CFSPD 2004-2005-193
Création d’un Comité d’études de la Faculté
- CFSPD 2004-2005-192
Recom. de la nomin. du prof. Peter Leuprecht
- CFSPD 2004-2005-191
Création d’un Comité d’évaluation du doyen
- CFSPD 2004-2005-190
Comité de sélection désignation du doyen
- CFSPD 2004-2005-189
Comité de gestion des espaces de la Faculté
- CFSPD 2004-2005-188
Point d’information : Bourses d’excellence
Résolutions 2003-2004
- CFSPD 2003-2004-187
Création bidisciplinaire poste assistante t.p. - CFSPD 2003-2004-186
Création unité bidisciplinaire automne 2004 - CFSPD 2003-2004-185
Nomination M. Couture directeur - CFSPD 2003-2004-184
Modification au Cert. admin. serv. publics - CFSPD 2003-2004-183
Modification au Cert. gest. serv. municipaux - CFSPD 2003-2004-182
Modification BCPS - CFSPD 2003-2004-181
Projet baccalauréat en gestion publique - CFSPD 2003-2004-180
Création comité consul. vice décanat études - CFSPD 2003-2004-179
Réception Bilan et perspectives 1999-mars 2004 - CFSPD 2003-2004-178
Répartition postes rég. de prof. 2005-2006 - CFSPD 2003-2004-177
Avis – Politique d’évaluat. périod. des prog. - CFSPD 2003-2004-176
Modification au doctorat sc. pol. - CFSPD 2003-2004-175
Modification bacc. droit – scission de JUR2511 - CFSPD 2003-2004-174
BRIDI – Cours optionnels - CFSPD 2003-2004-173
BRIDI – modification capacité d’accueil - CFSPD 2003-2004-172
Plan de relance des bibliothèques 2004-2009 - CFSPD 2003-2004-171
Nomi. Dominique Charron et Julie Baudet - CFSPD 2003-2004-170
Doctorat honorifique à Charles Tilly - CFSPD 2003-2004-169
Recom. professeur émérite André Bernard - CFSPD 2003-2004-168
Création JUR—- Droit de la petite enfance - CFSPD 2003-2004-167
Recommandations Laboratoire informatique - CFSPD 2003-2004-166
LES EXIGENCES DE QUALIFICATION D’ENSEIGNEMENT (EQE) À LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT 2004-2005 - CFSPD 2003-2004-165
Adop. Exig. de qualif. de l’enseig. 2004-2005 - CFSPD 2003-2004-164
Projet de politique sur l’attribution et l’utilisation des espace de l’université - CFSPD 2003-2004-163
Projet de politique linguistique - CFSPD 2003-2004-162
avis de la faculté sur le renouvellement du mandat du titulaire de la chaire raoul-dandurand - CFSPD 2003-2004-161
comité de développement de la faculté : mandat, structure et échéancier - CFSPD 2003-2004-160
concours 2003 du fonds facultaire d’Aide au développement de la recherche et de la création - CFSPD 2003-2004-159
Modification au programme de Baccalauréat en science politique - CFSPD 2003-2004-158
Modification au programme de Baccalauréat en relations internationales et droit international - CFSPD 2003-2004-157
renouvellement du mandat de madame stella leney, représentante des milieux socio-économiques et nouveau mandat de monsieur guy goulet, représentant d’autres secteurs de l’université - CFSPD 2003-2004-156
renouvellement du mandat de madame stella leney, représentante des milieux socio-économiques et nouveau mandat de monsieur guy goulet, représentant d’autres secteurs de l’université
Résolutions 2002-2003
- CFSPD 2002-2003-155
plan de travail du doyen 2003-2004
- CFSPD 2002-2003-154
les frais indirects et le fonds pararc
- CFSPD 2002-2003-153
politique de stages de la faculté
- CFSPD 2002-2003-152
Comité d’internationalisation
- CFSPD 2002-2003-151
conseil facultaire
- CFSPD 2002-2003-150
nomination au conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de montréal
- CFSPD 2002-2003-149
nomination de m. andré riendeau à titre de professeur représentant la faculté au comité des services aux collectivités
- CFSPD 2002-2003-148
désignation de madame lucille beaudry à titre de directrice des études avancées en science politique
- CFSPD 2002-2003-147
modification mineure au programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
- CFSPD 2002-2003-146
la moyenne-cible à la faculté
- CFSPD 2002-2003-145
règlement no 1 de la faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2002-2003-144
Les exigences de qualifications pour l’enseignement (EQE) – nomination du-de la représentant-e facultaire
- CFSPD 2002-2003-143
Les exigences de qualifications pour l’enseignement (EQE) – nomination du-de la représentant-e facultaire
- CFSPD 2002-2003-142
Les exigences de qualifications pour l’enseignement (EQE) – nomination du-de la représentant-e facultaire
- CFSPD 2002-2003-141
baccalauréat communication, politique et société
- CFSPD 2002-2003-140
Modification mineure à la maîtrise en droit international
- CFSPD 2002-2003-139
Certificat d’études personnalisées (CEP)- présentation de D. Laberge et Réginald Trépanier
- CFSPD 2002-2003-138
NOMINATION DE MEMBRES ÉTUDIANTS AU CONSEIL D’ORIENTATION DE L’INSTITUT D’ÉTUDES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL
- CFSPD 2002-2003-137
DEMANDE DE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ
- CFSPD 2002-2003-136
DOCTORAT HONORIFIQUE
- CFSPD 2002-2003-135
NOMINATION DU DIRECTEUR DE L’UNITÉ DE PROGRAMME DE PREMIER CYCLE DE DROIT
- CFSPD 2002-2003-134
RAPPORT DU COMITÉ DE LA RECHERCHE DE LA FACULTÉ : FONDS DE LA RECHERCHE (PAFARC) ET BOURSES DE MOBILITÉ ÉTUDIANTE
- CFSPD 2002-2003-133
COMITÉ DE DISCIPLINE
- CFSPD 2002-2003-132
SUITE AU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION
- CFSPD 2002-2003-131
DIVERS
- CFSPD 2002-2003-130
DIVERS
- CFSPD 2002-2003-129
CLARIFICATION ET MODIFICATION DU PROCESSUS DE CHEMINEMENT DES DOSSIERS DANS LES INSTANCES
- CFSPD 2002-2003-128
STRATÉGIE D’INTERNATIONALISATION DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT
- CFSPD 2002-2003-127
SITEL
- CFSPD 2002-2003-126
PLAN DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
- CFSPD 2002-2003-125
PROGRAMME DE PRÉPARATION D’ENTRÉE À L’UNIVERSITÉ POUR LES ÉTUDIANTS HORS-QUÉBEC
- CFSPD 2002-2003-124
directrice des services à la vie étudiante
- CFSPD 2002-2003-123
NOMINATION DES MEMBRES DE L’INSTITUT D’ÉTUDES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL
- CFSPD 2002-2003-122
NOMINATION DE LA DIRECTRICE DE L’INSTITUT D’ÉTUDES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL
- CFSPD 2002-2003-121
BACCALAURÉAT EN SÉCURITÉ PUBLIQUE
- CFSPD 2002-2003-120
plan de travail du doyen
- CFSPD 2002-2003-119c
L’institut d’études internationales : amendements mineurs
- CFSPD 2002-2003-119b
L’institut d’études internationales : amendements mineurs
- CFSPD 2002-2003-119a
L’institut d’études internationales : amendements mineurs
- CFSPD 2002-2003-118
Information
- CFSPD 2002-2003-117
Exigences de qualification pour l’enseignement (EQE)
- CFSPD 2002-2003-116
Projet de Baccalauréat en Communication, politique et société
- CFSPD 2002-2003-115
Projet de Baccalauréat en Communication, politique et société
Résolutions 2001-2002
- CFSPD 2001-2002-114
ÉLECTION À LA MAÎTRISE EN DROIT
- CFSPD 2001-2002-113
ÉLECTION À LA MAÎTRISE EN DROIT
- CFSPD 2001-2002-112
NOMINATION DE DIANE DEMERS À TITRE DE VICE_DOYENNE
- CFSPD 2001-2002-111
Projet d’Institut d’études internationales de Montréal
- CFSPD 2001-2002-110
Calendrier universitaire
- CFSPD 2001-2002-109
Modification du certificat en droit social et du travail
- CFSPD 2001-2002-108
Budget des bibliothèques
- CFSPD 2001-2002-107
Modification du baccalauréat en science politique
- CFSPD 2001-2002-106
Doctorat honoris causa
- CFSPD 2001-2002-105
nomination de louis balthazar à la chaire Raoul-Dandurand
- CFSPD 2001-2002-104
modification du règlement no 5 : rapport du comité
- CFSPD 2001-2002-103
projet de création d’un institut d’études internationales
- CFSPD 2001-2002-102
projet de création d’un institut d’études internationales
- CFSPD 2001-2002-101
information
- CFSPD 2001-2002-100
DIvers
- CFSPD 2001-2002-99
DIVERS
- CFSPD 2001-2002-98
LES EQE À LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT
- CFSPD 2001-2002-97
MODIFICATION DU PROGRAMME DE MAÎTRISE EN DROIT
- CFSPD 2001-2002-96
MODIFICATION DU PROGRAMME DE MAÎTRISE EN DROIT
- CFSPD 2001-2002-95
LES FRAIS INDIRECTS DE RECHERCHE
- CFSPD 2001-2002-94
FONDS TECHNO-PÉDAGOGIQUE
- CFSPD 2001-2002-93
COMPOSITION DU CONSEIL
- CFSPD 2001-2002-92
PROJET DE MINEURE ET MAJEURE EN SCIENCE POLITIQUE
- CFSPD 2001-2002-91
PLAN DE RELANCE EN SCIENCE POLITIQUE
- CFSPD 2001-2002-90
PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN RELATIONS INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL
- CFSPD 2001-2002-89
PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN RELATIONS INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL
- CFSPD 2001-2002-88
NOMINATION DE LA DIRECTRICE DES PROGRAMMES DE MAÎTRISE ET DE DOCTORAT EN SCIENCE POLITIQUE
- CFSPD 2001-2002-87
INFORMATION
- CFSPD 2001-2002-86
DIVERS
- CFSPD 2001-2002-85
PLAN DE TRAVAIL DU DOYEN
- CFSPD 2001-2002-84
PROJET DE BACCALAURÉAT EN SÉCURITÉ PUBLIQUE
- CFSPD 2001-2002-83
PROGRAMMATION – ÉTAT DE LA QUESTIO
- CFSPD 2001-2002-82
Fondation de l’uqam – campagne de financement
- CFSPD 2001-2002-81
NOMINATION DU DIRECTEUR AU MODULE DE SCIENCE POLITIQUE
- CFSPD 2001-2002-80
NOMINATION DU DIRECTEUR AU MODULE DE SCIENCE POLITIQUE
- CFSPD 2001-2002-79
ACCUEIL DE MONSIEUR PAUL-ANDRÉ COMEAU – NOUVEAU MEMBRE SOCIO-ÉCONOMIQUE À NOTRE CONSEIL DE FACULTÉ
- CFSPD 2001-2002-78
Doctorat honorifique – Madame Juanita Westmoreland-Traore
- CFSPD 2001-2002-77
Baccalauréat en science politique
- CFSPD 2001-2002-76
Baccalauréat en droit
Résolutions 2000-2001
- CFSPD 2000-2001-75
Modification des politiques d’admission au baccalauréat en droit
- CFSPD 2000-2001-74
Plan de relance du baccalauréat en science politique
- CFSPD 2000-2001-73-b
Motion de félicitation à monsieur Jean-Guy Prévost
- CFSPD 2000-2001-73-a
Modification du doctorat en science politique
- CFSPD 2000-2001-72
Modification mineure au programme de maîtrise en science politique
- CFSPD 2000-2001-71
Modification mineure au programme de maîtrise en droit
- CFSPD 2000-2001-70
Nomination d’une directrice, d’un directeur au programme d’études de cycles supérieurs de la maîtrise en droit
-
CFSPD 2000-2001-69
Comité de la recherche – rapport sur son mandat
- CFSPD 2000-2001-68
Baccalauréat Médias, Politique et Société
- CFSPD 2000-2001-67
Plan de développement de la Faculté de science politique et de droit
- CFSPD 2000-2001-66
Révision de la programmation – dépôt du rapport
- CFSPD 2000-2001-65
Divers
- CFSPD 2000-2001-64
Divers
- CFSPD 2000-2001-63
Plan de travail du Doyen
- CFSPD 2000-2001-62
Bourses de mobilité étudiante
- CFSPD 2000-2001-61
Programme de formation complémentaire en droit
- CFSPD 2000-2001-60
Projet de programme de baccalauréat bidisciplinaire Médias, Politique et Société
- CFSPD 2000-2001-59
Nomination des délégués de la Faculté des sciences humaines
Résolutions 1999-2000
- CFSPD 1999-2000-58
L’IEP de Grenoble
- CFSPD 1999-2000-57
Politique d’octroi des doctorats honoris causa
- CFSPD 1999-2000-56
Création d’un Comité facultaire de la recherche
- CFSPD 1999-2000-55
Rapport du Comité des priorités sur l’attribution des Fonds PAFARC
- CFSPD 1999-2000-54
Projet de plan de développement de la Faculté
- CFSPD 1999-2000-53
Comité NTIC – rapport et décisions
- CFSPD 1999-2000-52
Financement d’échanges étudiants avec l’Institut d’études politiques de Paris
- CFSPD 1999-2000-51
La décentralisation de la mise en œuvre du volet 5 du PAFARC
- CFSPD 1999-2000-50
Comité sur les doctorats honorifiques – état de la question
- CFSPD 1999-2000-49
Priorités et plan de développement de la Faculté – création d’un Comité
- CFSPD 1999-2000-48
La rationalisation et la révision de la programmation – plan d’action de la Faculté
- CFSPD 1999-2000-47
Rationalisation et la révision de la programmation – plan d’action de la Faculté
- CFSPD 1999-2000-46
Nominations
- CFSPD 1999-2000-45
Nominations
- CFSPD 1999-2000-44
Plan de développement et d’intégration des TIC
- CFSPD 1999-2000-43
Charte des droits et responsabilités des étudiantes et des étudiants
- CFSPD 1999-2000-42
Nomination du Vice-Doyen
- CFSPD 1999-2000-41
CERIDIM
- CFSPD 1999-2000-40
Rattachement des programmes de 1er cycle
- CFSPD 1999-2000-39
DEA – Science politique – projet de l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF)
- CFSPD 1999-2000-38
Doctorat honoris causa
- CFSPD 1999-2000-37
Doctorat honoris causa
- CFSPD 1999-2000-36
Doctorat honoris causa
- CFSPD 1999-2000-35
Doctorat honoris causa
- CFSPD 1999-2000-34
Procédure de désignation des directeurs directrices de programme
- CFSPD 1999-2000-33
Reconduction des EQE pour les cours facultaires
- CFSPD 1999-2000-32
Demandes des étudiants-es du Conseil de la Faculté
- CFSPD 1999-2000-31
Reconnaissance de la participation étudiante à la vie institutionnelle
- CFSPD 1999-2000-30
Nomination du Doyen
- CFSPD 1999-2000-29
Modifications du programme de baccalauréat en sciences juridiques
- CFSPD 1999-2000-28
Constitution d’un Comité de discipline
- CFSPD 1999-2000-27
Proposition d’un plan triennal pour l’intégration des TIC
- CFSPD 1999-2000-26
Proposition d’un plan triennal pour l’intégration des TIC
- CFSPD 1999-2000-25
Modifications au programme de baccalauréat en science politique
- CFSPD 1999-2000-24
Réforme des maîtrises de science politique et des sciences juridiques
- CFSPD 1999-2000-23
Nomination
- CFSPD 1999-2000-22
Nomination
- CFSPD 1999-2000-21
Nomination
- CFSPD 1999-2000-20
Information
Résolutions 1998-1999
- CFSPD 1998-1999-19
Nomination des membres socio-économiques du Conseil académique
- CFSPD 1998-1999-18
Comité de lancement de la Faculté
- CFSPD 1998-1999-17
Création du Comité de sélection pour la désignation du Doyen de la Faculté
- CFSPD 1998-1999-16
Nouvelles technologies de l’information
- CFSPD 1998-1999-15
Détermination des priorités
- CFSPD 1998-1999-14
Détermination des priorités
- CFSPD 1998-1999-13
Détermination des priorités
- CFSPD 1998-1999-12
Remise des notes des étudiants-es
- Les passerelles entre fspd et fsh
- CFSPD 1998-1999-10
Collation des grades Doctorat Honoris Causa
- CFSPD 1998-1999-9
Mandat du Conseil académique à l’Exécutif de la Faculté
- CFSPD 1998-1999-8
Faculté de Science politique de Gêne
- CFSPD 1998-1999-7
Conseil Exécutif
- CFSPD 1998-1999-6
Composition du Conseil de la Faculté
- CFSPD 1998-1999-5
Composition du Conseil de la Faculté
- CFSPD 1998-1999-4
Budget
- CFSPD 1998-1999-3
Budget
- CFSPD 1998-1999-2
Passerelles avec la Faculté des Sciences humaines
- CFSPD 1998-1999-1
Constitution du Conseil de la Faculté





