Résolutions

Cette rubrique présente les résolutions du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit (CFSPD).

Résolutions 2017-2018
Résolutions 2016-2017
  • CFSPD-2016-2017-692
    Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
  • CFSPD-2016-2017-691
    Motion de remerciements à monsieur Patrick Forget
  • CFSPD-2016-2017-690
    Motion de remerciements à monsieur Issiaka Mandé
  • CFSPD-2016-2017-689
    Motion de remerciements à madame Isabelle Gusse
  • CFSPD-2016-2017-688
    Motion de remerciements à monsieur Bruce Broomhall
  • CFSPD-2016-2017-687
    Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité institutionnel d’éthique de la recherche avec des êtres humains (CIEREH)
  • CFSPD 2016-2017-686
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD-2016-2017-685
    Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
  • CFSPD-2016-2017-684
    Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité institutionnel sur les infractions de nature académique
  • CFSPD-2016-2017-683
    Renouvellement du mandat de madame Geneviève Pagé au Comité des services aux collectivités
  • CFSPD-2016-2017-682
    Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2017
  • CFSPD-2016-2017-681
    Avis sur la modification des cours-stage et activité de synthèse du programme de baccalauréat en gestion publique par l’École des sciences de la gestion ESG)
  • CFSPD-2016-2017-680
    Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes
  • CFSPD 2016-2017-679
    Coopération de la Faculté de science politique et de droit avec les peuples et communautés autochtones, ainsi que leurs membres
  • CFSPD 2016-2017-678
    Adoption par l’UQAM en général, et la FSPD en particulier, des recommandations de la Commission Vérité et Réconciliation du Canada dans son rapport final du 15 décembre 2015
  • CFSPD-2016-2017-677
    Admission des étudiantes et étudiants autochtones dans les programmes d’études de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD-2016-2017-676
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
  • CFSPD-2016-2017-675
    Procédure de reconnaissance d’acquis pour expérience professionnelle

    CFSPD 2016-2017-674

    Évaluation du programme du doctorat en sciences de l’environnement
  • CFSPD-2016-2017-673
    Motion de remerciements à monsieur Frédérick Guillaume Dufour
  • CFSPD-2016-2017-672
    Motion de remerciements à madame Lucie Rebelo
  • CFSPD-2016-2017-671
    Motion de remerciements à madame Marie-Edmée De Broin
  • CFSPD-2016-2017-670
    Avis – Rapport sur la décentralisation
  • CFSPD-2016-2017-669
    Politique facultaire visant à renforcer la confidentialité des informations de nature
    académique et l’évaluation équitable des évaluations des étudiantes et étudiants
Résolutions 2015-2016
  • CFSPD-2015-2016-666
    Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
  • CFSPD-2015-2016-663
    Projet de modification du programme de maîtrise en droit, concentration droit international et politique internationale
  • CFSPD-2015-2016-658
    Prolongation du délai relatif à la consultation sur le Rapport sur la décentralisation organisationnelle et budgétaire à l’UQAM
  • CFSPD-2015-2016-657
    Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA)
  • CFSPD-2015-2016-655
    Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2016
  • CFSPD-2015-2016-646
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
  • CFSPD-2015-2016-644
    Suspension indéfinie de la résolution CFSPD-2012-2013-538 du 27 mars 2013
  • CFSPD-2015-2016-643
    Règlement de régie interne – Modification de la composition du Comité exécutif
  • CFSPD-2015-2016-642
    Report de l’évaluation du Baccalauréat en communication, politique et société
  • CFSPD-2015-2016-641
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires
  • CFSPD-2015-2016-640
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
  • CFSPD-2015-2016-639
    Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD-2015-2016-638
    Deuxième résolution sur la réorganisation des bibliothèques de l’UQAM
  • CFSPD-2015-2016-637
    Adoption du rapport d’autoévaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
  • CFSPD-2015-2016-635
    Nomination d’un titulaire à la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques
  • CFSPD-2015-2016-633
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
  • CFSPD-2015-2016-632
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit – Maîtrise en droit et Doctorat en droit
  • CFSPD-2015-2016-631
    Projet de résolution sur la réorganisation des bibliothèques de l’UQAM
  • CFSPD-2015-2016-628
    Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en droit du travail et de la protection sociale
  • CFSPD-2015-2016-627
    Projet de création d’un programme court de 2e cycle en droit du travail et de la protection sociale
  • CFSPD-2015-2016-625
    Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en droits humains
  • CFSPD-2015-2016-624
    Rattachement du baccalauréat en gestion publique à l’École des sciences de la gestion
  • CFSPD-2015-2016-623
    Avis sur la création d’un programme court de 1er cycle et une concentration en langue et culture arabes
  • CFSPD-2015-2016-618
    Nomination d’une représentante, d’un représentant aux comités permanents de mise à jour du R-5 et du R-8
Résolutions 2014-2015
  • CFSPD-2014-2015-616
    Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants ainsi qu’à messieurs, Guillaume Cliche-Rivard et Alexandre Daigneault – Simulation des Nations Unies
  • CFSPD-2014-2015-615
    Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
  • CFSPD-2014-2015-606
    Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2015
  • CFSPD-2014-2015-602
    Rapport synthèse et dossier d’évaluation de la maîtrise en science politique
  • CFSPD-2014-2015-601
    Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD-2014-2015-600
    Recommandation en vue de la nomination de la doyenne, du doyen de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD-2014-2015-598
    Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
  • CFSPD-2014-2015-597
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
  • CFSPD-2014-2015-596
    Projet de modification du programme de doctorat en science politique (3555)
  • CFSPD-2014-2015-595
    Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation du baccalauréat en droit
  • CFSPD-2014-2015-593
    Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
  • CFSPD-2014-2015-592
    Consultation sur les finalités des programmes de cycles supérieurs menant à un grade
  • CFSPD-2014-2015-591
    Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
  • CFSPD-2014-2015-590
    Projet de modification de la politique facultaire pour la sélection et l’évaluation des thèses et mémoires en vue de l’attribution d’un prix facultaire
  • CFSPD-2014-2015-586
    Projet de modification mineure du baccalauréat en science politique : création d’une concentration en études autochtones
  • CFSPD-2014-2015-585
    Projet de création d’un programme court de deuxième cycle en droit et religion
Résolutions 2013-2014
  • CFSPD-2013-2014-572
    Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
  • CFSPD-2013-2014-571
    Nomination d’une, d’un représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité des services aux collectivités
  • CFSPD-2013-2014-570
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
  • CFSPD-2013-2014-568
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
  • CFSPD-2013-2014-567
    Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision duRèglement no 18 sur les infractions de nature académique
  • CFSPD-2013-2014-566
    Résolution d’appui à la demande de renouvellement de la Chaire de recherche du Canada sur le droit chinois
  • CFSPD-2013-2014-565
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
  • CFSPD-2013-2014-562
    Doctorat honoris causa (CONFIDENTIEL)
  • CFSPD-2013-2014-561
    Prix de la Faculté de science politique et de droit – Politique facultaire pour la sélection et l’évaluation de manuscrits destinés à la publication
  • CFSPD-2013-2014-560
    Projet de création du Programme court de mise à niveau en français universitaire
  • CFSPD-2013-2014-559
    Report des évaluations périodiques des baccalauréats en droit et en science politique
  • CFSPD-2013-2014-556
    Nomination de Frédérick Gagnon comme titulaire intérimaire de la Chaire Raoul-Dandurand
  • CFSPD-2013-2014-554
    Proposition sur le partage des frais associés aux soutenances de doctorat
  • CFSPD-2013-2014-553
    Évaluation de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques
Résolutions 2012-2013
  • CFSPD-2012-2013-548
    Introduction de la méthode des enveloppes de charges aux cycles supérieurs
  • CFSPD-2012-2013-547
    Création du Comité facultaire d’évaluation de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques
  • CFSPD-2012-2013-546
    Renouvellement du mandat de madame Stéphanie Bernstein au Comité du Service aux collectivités
  • CFSPD-2012-2013-545
    Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité institutionnel de discipline de l’UQAM
  • CFSPD-2012-2013-544
    Recommandation de reconduction, pour un deuxième mandat, de monsieur Daniel Mockle au poste de vice-doyen à la recherche
  • CFSPD-2012-2013-543
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
  • CFSPD-2012-2013-542
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science  politique
  • CFSPD-2012-2013-541
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit.
  • CFSPD-2012-2013-540
    Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement 18 sur les infractions de nature académique
  • CFSPD-2012-2013-537
    Indemnisation des employées, employés et gestionnaires du Café Hubert-Aquin
Résolutions 2011-2012
  • CFSPD 2011-2012-523
    Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
  • CFSPD 2011-2012-520
    Nomination de monsieur Jean-Guy Prévost au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
  • CFSPD 2011-2012-518
    Nomination au Comité tripartite d’éthique de la recherche pour les projets  étudiants impliquant des êtres humains (CERPÉ)
  • CFSPD 2011-2012-516
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science  politique
  • CFSPD 2011-2012-515
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science  politique
  • CFSPD 2011-2012-514
    Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2011-2012-513
    Nomination de représentants, de représentantes de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de la Bibliothèque des sciences juridiques
  • CFSPD 2011-2012-512
    Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité conseil de direction des bibliothèques
  • CFSPD 2011-2012-510
    Nomination de monsieur François Roch à titre de directeur de l’Unité de programme des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2011-2012-509
    Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants du BRIDI, organisateurs du Colloque en relations internationales du Québec (CRIQ)
  • CFSPD 2011-2012-508
    Motion de félicitations à madame Léa Clermont-Dion, étudiante au baccalauréat en science politique, pour l’obtention du prix Avenir Personnalité par excellence
  • CFSPD 2011-2012-507
    Motion de félicitations à madame Cynthia Falaise, étudiante au baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI), et son équipe pour l’obtention du prix Avenir Arts, lettres et culture
  • CFSPD 2011-2012-506
    Motion de félicitations à Cyndie Dubé-Baril, étudiante au doctorat en droit, pour l’obtention de la Bourse Douglas-Kinsella
  • CFSPD 2011-2012-505
    Doctorat Honorifique (CONFIDENTIEL)
  • CFSPD 2011-2012-504
    Adoption du Bilan des activités internationales 2010-2011 de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2011-2012-503
    Nomination de monsieur Dan O’Meara comme directeur intérimaire de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
  • CFSPD 2011-2012-502
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle  en droit
  • CFSPD 2011-2012-501
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
  • CFSPD 2011-2012-498
    Nomination d’une représentante, d’un représentant des professeures, professeurs au Conseil des diplômés de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2011-2012-497
    Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité d’évaluation des demandes de projets pilotes sur les environnements numériques d’apprentissage
  • CFSPD 2011-2012-496
    Nomination d’une représentante, d’un représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de l’informatique
  • CFSPD 2011-2012-494
    Directrice, directeur intérimaire de l’Unité de programmes bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2011-2012-493
    Nomination d’une directrice adjointe, d’un directeur adjoint de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
  • CFSPD 2011-2012-492
    Nomination d’une directrice adjointe, d’un directeur adjoint de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
Résolutions 2010-2011
  • CFSPD 2010-2011-485
    Motion de félicitations à monsieur Lukas DiBlasio-Brochard, à mesdames Léa Pelletier-Marcotte et Laurence Richard
  • CFSPD 2010-2011-484
    Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
  • CFSPD 2010-2011-482
    Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA)
  • CFSPD 2010-2011-481
    Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers des bibliothèques
  • CFSPD 2010-2011-480
    Nomination à la liste institutionnelle des pairs dans le cadre de l’Application de la Politique d’évaluation périodique des programmes
  • CFSPD 2010-2011-478
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
  • CFSPD 2010-2011-477
    Nomination d’un responsable, d’une responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
  • CFSPD 2010-2011-476
    Création et nomination des membres du Comité de planification de l’appui financier pour les études aux cycles supérieurs de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2010-2011-474
    Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
  • CFSPD 2010-2011-473
    Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation du programme de doctorat en science politique
  • CFSPD 2010-2011-469
    Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation de la maîtrise en droit
  • CFSPD 2010-2011-468
    Motion de félicitations à Léticia Villeneuve, finissante du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI) pour l’obtention de la Bourse Rhodes
  • CFSPD 2010-2011-467
    Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du R-18 sur les infractions de nature académique
  • CFSPD 2010-2011-466
    Appui au projet de certificat en planification territoriale et gestion des risques
  • CFSPD 2010-2011-465
    Doctorat honorifique (CONFIDENTIEL)
  • CFSPD 2010-2011-463
    Acceptation du Bilan des activités internationales 2009-2010 de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2010-2011-462
    Correction des appellations des unités de programmes de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2010-2011-461
    Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants de la Clinique juridique Juripop
  • CFSPD 2010-2011-459
    Appui facultaire au projet de fondation d’un Observatoire de l’antiféminisme (OAF)
  • CFSPD 2010-2011-457
    Règles facultaires pour le dépôt des mémoires, des thèses et autres travaux
Résolutions 2009-2010
  • CFSPD 2009-2010-455
    Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
  • CFSPD 2009-2010-454
    Position facultaire sur l’application de l’Article 3 du Règlement no 8
  • CFSPD 2009-2010-453
    Résolution appuyant la candidature de madame Stéphanie Bernstein pour le poste de professeure représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité du Service aux collectivités
  • CFSPD 2009-2010-449
    Bilan des réalisations du plan de développement 2005-2009 de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2009-2010-448
    Direction intérimaire de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2009-2010-447
    Nomination de monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2009-2010-446
    Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société
  • CFSPD 2009-2010-445
    Projet de modification du mode d’évaluation du cours Proposition de thèse (POL9900) par le mode « succès » ou « échec »
  • CFSPD 2009-2010-443
    Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
  • CFSPD 2009-2010-439
    Modification mineure au programme de certificat en gestion des services municipaux
  • CFSPD 2009-2010-438
    Modification mineure au programme de certificat en administration des services publics
  • CFSPD 2009-2010-435
    Projet de création du cours Théories et pratiques de démocratie – POL4855
  • CFSPD 2009-2010-434
    Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en science politique
  • CFSPD 2009-2010-432
    Création du cours La protection des droits de la personne : perspectives comparatives et coopération – JUR3050
  • CFSPD 2009-2010-430
    Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
  • CFSPD 2009-2010-428
    Prolongation du mandat de monsieur René Côté à titre de doyen de la Faculté de science politique et de droit jusqu’au 31 mai 2010
  • CFSPD 2009-2010-427
    Acceptation du Bilan des activités internationales 2008-2009 de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2009-2010-425
    Délégation de la production d’une résolution facultaire sur le Modification mineure à la maîtrise en droit
  • CFSPD 2009-2010-422
    Création du cours FPD7050 – L’Union européenne et le Monde : Rencontre avec un acteur international atypique
  • CFSPD 2009-2010-421
    Délégation de la production d’une résolution facultaire sur le Projet de modernisation de la Loi sur l’Université du Québec
  • CFSPD 2009-2010-420
    Acceptation du plan de travail 2009-2010 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
Résolutions 2008-2009
  • CFSPD 2008-2009-419
    Motion de félicitations à David Morin, entraîneur et Lukas DiBlasio-Brochard, coordonnateur à la Simulation des Nations Unies NMUN 2009
  • CFSPD 2008-2009-410
    Appui à la demande de renouvellement de la Chaire de recherche du Canada du professeur Alain G. Gagnon
  • CFSPD 2008-2009-407
    Création du nouveau Règlement no 4 de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2008-2009-406
    Nomination de monsieur Maurice Couture au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
  • CFSPD 2008-2009-405
    Recommandation de la nomination de Maurice Couture au poste de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2008-2009-404
    Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
  • CFSPD 2008-2009-403
    Acceptation du Bilan des activités internationales 2007-2008 de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2008-2009-402
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
  • CFSPD 2008-2009-401
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
  • CFSPD 2008-2009-400
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
  • CFSPD 2008-2009-399
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de cycles supérieurs en droit
  • CFSPD 2008-2009-396
    Reconnaissance facultaire du Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC)
  • CFSPD 2008-2009-393
    Avis de la Faculté de science politique et de droit relatif au Plan stratégique de l’UQAM 2009-2014
  • CFSPD 2008-2009-391
    Amendement et mise à jour du règlement no 2 de régie interne : Délégation au vice-doyen, vice-doyenne aux études de l’approbation de modifications mineures et techniques de programmes
  • CFSPD 2008-2009-390
    Nomination d’un directeur intérimaire à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
  • CFSPD 2008-2009-389
    Récupération des sommes destinées aux salaires étudiants dans le cadre de l’évaluation de l’enseignement en ligne
  • CFSPD 2008-2009-388
    Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
  • CFSPD 2008-2009-384
    Intégration de la mineure en science politique dans la liste B pour l’obtention d’un baccalauréat par cumul de programmes
  • CFSPD 2008-2009-382
    Création du cours BGP3000 – Méthodes de recherche appliquée en gestion publique
  • CFSPD 2008-2009-380
    Acceptation du plan de travail 2008-2009 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2008-2009-378
    Nomination de monsieur Jean-Pierre Villaggi au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieures
  • CFSPD 2008-2009-377
    Nomination de madame Isabelle Bouchard à titre de représentante des milieux socio-économiques siégeant au Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2008-2009-376
    Appui facultaire à la demande de conversion de la Chaire de recherche du Canada de niveau 1 en relations internationales en deux chaires de recherche du Canada de niveau 2 sur les aspects juridiques et politiques de la Chine contemporaine et à la nomination d’Hélène Piquet et Christian Constantin comme titulaires de ces deux chaires
  • CFSPD 2008-2009-375
    Appui facultaire à la mise sur pied de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques et à la nomination de Nancy Thede comme titulaire de la chaire
  • CFSPD 2008-2009-374
    Reconnaissance facultaire du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM)
  • CFSPD 2008-2009-373
    Nomination de la représentante, du représentant de la Faculté à la liste institutionnel de pairs pour l’évaluation des programmes de l’Université
  • CFSPD 2008-2009-372
    Ajout à la liste permanente des cours pouvant utiliser la notation de type succès-échec
Résolutions 2007-2008
  • CFSPD 2007-2008-371
    Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
  • CFSPD 2007-2008-369
    Performance de l’équipe de l’UQAM à la simulation des Nations Unies NMUN 2008
  • CFSPD 2007-2008-368
    Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Pierre-Basile-Mignault 2008
  • CFSPD 2007-2008-367
    Création du Comité facultaire d’évaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
  • CFSPD 2007-2008-364
    Acceptation du Bilan des activités internationales 2006-2007 de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2007-2008-362
    Nomination d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
  • CFSPD 2007-2008-361
    Nomination d’un responsable du programme de baccalauréat en gestion publique
  • CFSPD 2007-2008-360
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de premier cycle en science politique
  • CFSPD 2007-2008-356
    Modification mineure au cours JUR7699 – Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne (4 cr.)
  • CFSPD 2007-2008-352
    Ajout de Pierre-Claude Lafond et Julián Durazo Herrmann à la liste actuelle des membres substituts du Comité de discipline de la Faculté
  • CFSPD 2007-2008-351
    Recommandation de la nomination de Jean-Pierre Villaggi au poste de vice-doyen aux études
  • CFSPD 2007-2008-350
    Recommandation de reconduction, pour un deuxième mandat, de Jean-Pierre Beaud au poste de vice-doyen à la recherche
  • CFSPD 2007-2008-349
    Modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société
  • CFSPD 2007-2008-346
    Création d’un groupe de travail sur le plan directeur des unités de programmes de la Faculté
  • CFSPD 2007-2008-345
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
  • CFSPD 2007-2008-343
    Direction au baccalauréat en science politique et au baccalauréat en communication, politique et société
  • CFSPD 2007-2008-342
    Résolution condamnant l’intimidation dont a été victime le professeur Claude Corbo, lundi, le 12 novembre 2007
  • CFSPD 2007-2008-336
    Création du cours Droit de la faillite et de l’insolvabilité – JUR5573
  • CFSPD 2007-2008-335
    Création du cours Priorités, hypothèques et publicité des droits – JUR 5572
  • CFSPD 2007-2008-333
    Création du cours Droit de la sécurité de la vieillesse et de la retraite – JUR 6592
  • CFSPD 2007-2008-332
    Création du cours Introduction au droit social et du travail et à son étude – JUR 2506
  • CFSPD 2007-2008-331
    Création de programmes courts d’études individualisées de deuxième cycle pour étudiants étrangers
  • CFSPD 2007-2008-330
    Création de programmes courts d’études individualisées de premier cycle pour étudiants étrangers
  • CFSPD 2007-2008-329
    Nomination de madame Diane Demers au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle (Comité R5)
  • CFSPD 2007-2008-328
    Politique de répartition des frais indirects de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2007-2008-327
    Demande de révision de la nouvelle distribution des frais indirects de recherche rattachés au Service des relations internationales
  • CFSPD 2007-2008-326
    Modification du Comité de sélection des prix d’excellence en enseignement de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2007-2008-325
    Modification de la constitution du Conseil académique dans le Règlement facultaire no 2 de régie interne
  • CFSPD 2007-2008-324
    Modification de l’article 2.7 – Vice-doyenne, vice-doyen des règlements no 1 et no 3 – Ajout d’un paragraphe
  • CFSPD 2007-2008-323
    Prolongation du mandat de monsieur Peter Leuprecht à titre de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM) jusqu’au 31 mai 2008
  • CFSPD 2007-2008-322
    Création du cours FPD7010 – Séminaire d’approfondissement sur les opérations humanitaires au XXIe siècle
Résolutions 2006-2007
  • CFSPD 2006-2007-320
    Nomination d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
  • CFSPD 2006-2007-319
    Nomination d’un responsable du programme de baccalauréat en gestion publique
  • CFSPD 2006-2007-318
    Nomination à la direction de l’Unité de programme de premier cycle en science politique
  • CFSPD 2006-2007-317
    Nomination à la direction de l’Unité de programmes de doctorat en science politique
  • CFSPD 2006-2007-316
    Acceptation du Bilan des activités internationales 2005-2006 de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2006-2007-315
    Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
  • CFSPD 2006-2007-314
    Motion de remerciements et de félicitations à monsieur Philippe Lacoste
  • CFSPD 2006-2007-311
    Motion de remerciements et de félicitations à monsieur Thierry Bourgoignie
  • CFSPD 2006-2007-309
    Acceptation du plan de travail 2007-2008 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2006-2007-308
    Obtention d’un poste de clerc à la Cour suprême du Canada par Valérie Scott auprès de la juge Marie Deschamps en 2008-2009
  • CFSPD 2006-2007-306
    Axes de recherche et thématiques des chaires de recherche du Canada de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2006-2007-305
    Sollicitation de fonds auprès des diplômées, diplômés de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2006-2007-304
    Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
  • CFSPD 2006-2007-302
    Nomination de madame Hélène Piquet à titre de directrice de l’Unité de programmes bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2006-2007-301
    Création d’un comité du prix d’excellence en enseignement de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2006-2007-300
    Création du concours des prix d’excellence en enseignement de l’UQAM
  • CFSPD 2006-2007-299
    Appui conditionnel au projet de Politique (no 10) de la recherche et de la création du vice-rectorat à la recherche et à la création
  • CFSPD 2006-2007-298
    Recommandation visant à changer le nom de la Commission des études en Commission des études, de la recherche et de la création
  • CFSPD 2006-2007-294
    Modification au Règlement de régie interne : Ajout d’un article établissant la procédure pour les réunions électroniques de comités de la Faculté
  • CFSPD 2006-2007-293
    Modification au Règlement de régie interne : Ajout d’un article établissant la procédure pour une assemblée spéciale du Conseil académique
  • CFSPD 2006-2007-292
    Abolition du COMITÉ D’ÉVALUATION DE RECONNAISSANCES DES EXIGENCES DE QUALIFICATION D’ENSEIGNEMENT (EQE) et transfert de son mandat au COMITÉ DES ÉTUDES
  • CFSPD 2006-2007-288
    Modification technique au Baccalauréat en relations internationales et droit international
  • CFSPD 2006-2007-286
    Projet de modification mineure du programme de baccalauréat en communication, politique et société
  • CFSPD 2006-2007-284
    Création du programme d’études supérieures spécialisées en gestion des risques majeurs
  • CFSPD 2006-2007-281
    Amendement de l’article 6 sur la maîtrise ou le doctorat sur mesure du règlement no. 3 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de cycles supérieurs
  • CFSPD 2006-2007-280
    Règlement no. 3 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de cycles supérieurs
  • CFSPD 2006-2007-279
    Modification mineure au Règlement no 1 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de premier cycle
  • CFSPD 2006-2007-277
    Renouvellement du mandat de monsieur Vincent Regnault à titre de représentant des milieux socio-économiques siégeant au conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2006-2007-276
    Renouvellement de la Chaire de recherche du Canada en politiques étrangère et de défense canadiennes de Stéphane Roussel, pour la période 2007-2012
  • CFSPD 2006-2007-275
    Création du cours FPD790X – Séminaire d’approfondissement des activités juridiques internationales
  • CFSPD 2006-2007-274
    Création du cours FPD7000 – Séminaire d’approfondissement des missions de paix des Nations Unies
  • CFSPD 2006-2007-273
    Création du cours JUR7699 – Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne
  • CFSPD 2006-2007-271
    Nomination des membres du Conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de Montréal
  • CFSPD 2006-2007-270
    Acceptation du plan de travail 2006-2007 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
Résolutions 2005-2006
  • CFSPD 2005-2006-269
    Modification du libellé du cours POL8301 – Théories des relations internationales
  • CFSPD 2005-2006-268
    Modification du libellé du cours POL5410 – Théories des relations internationales
  • CFSPD 2005-2006-267
    Création du cours POL8450 – Politique intérieure de la Chine et de Taiwan
  • CFSPD 2005-2006-266
    Création du cours JUR7004 – Droit et éthique en déficience intellectuelle
  • CFSPD 2005-2006-265
    Résolution appuyant la candidature de M. André Riendeau pour le poste de professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au comité des services à la collectivité
  • CFSPD 2005-2006-264
    Résolution dans le cadre de la consultation sur la revalorisation de l’enseignement et l’articulation du lien enseignement-recherche-création
  • CFSPD 2005-2006-263
    Résolution dans le cadre de la consultation sur la Politique no 10 de la recherche du vice-Rectorat à la Recherche et à la création
  • CFSPD 2005-2006-261
    Demande d’extension au vice-rectorat à la Recherche et à la création de la période de consultation sur le projet de Politique no 10 de la recherche
  • CFSPD 2005-2006-258
    Projet de l’Institut d’études internationales de Montréal de développer un programme de maîtrise en études internationales
  • CFSPD 2005-2006-256
    Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
  • CFSPD 2005-2006-254
    Création du cours POL5930 – L’État canadien et les peuples autochtones
  • CFSPD 2005-2006-253
    Nomination de monsieur André Riendeau au poste de directeur de l’unité de programme de premier cycle en droit
  • CFSPD 2005-2006-252
    Nomination de madame Micheline De Sève à la direction de la maîtrise et du doctorat en science politique
  • CFSPD 2005-2006-251
    Déménagement de la collection de science politique avec celle de sciences juridiques dans le cadre de la relocalisation de la Faculté de science politique et de droit à l’Îlot Voyageur 2
  • CFSPD 2005-2006-250
    Déménagement de la collection de science politique avec celle de sciences juridiques dans le cadre de la relocalisation de la Faculté de science politique et de droit à l’Îlot Voyageur
  • CFSPD 2005-2006-249
    RÉSOLUTION SUR LA POLITIQUE FACULTAIRE DES EXIGENCES DE QUALIFICATION DE L’ENSEIGNEMENT (EQE)
  • CFSPD 2005-2006-248
    RÉSOLUTION SUR LE PROJET DE CRÉATION DE DEUX COMITÉS DE PROGRAMME AUX CYCLES SUPÉRIEURS EN SCIENCE POLITIQUE
  • CFSPD 2005-2006-247
    RÉSOLUTION SUR LE PROJET DE CONSULTATION DEMANDÉ PAR LA COMMISSION DES ÉTUDES SUR « LA REVALORISATION DE L’ENSEIGNEMENT-RECHERCHE-CRÉATION À L’UNIVERSITÉ »
  • CFSPD 2005-2006-245
    RÉSOLUTION SUR LE RÈGLEMENT N° 8 SUR LES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS. CONSULTATION INSTITUTIONNELLE POUR LE REMPLACEMENT DU TERME AUTORITÉ
  • CFSPD 2005-2006-244
    RÉSOLUTION POUR LA PROLONGATION DES HEURES D’OUVERTURE DU LABORATOIRE D’INFORMATIQUE
  • CFSPD 2005-2006-243
    CRÉATION DE LA CHAIRE C.-A. POISSANT SUR LA GOUVERNANCE ET L’AIDE AU DÉVELOPPEMENT
  • CFSPD 2005-2006-242
    RÉSOLUTION POUR LA RECONNAISSANCE DE LA CLINIQUE EN DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE COMME ENTITÉ FINANÇABLE
  • CFSPD 2005-2006-241
    MODIFICATION MINEURE AU PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN RELATIONS INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL (P=7060)
  • CFSPD 2005-2006-240
    CRÉATION DE DEUX NOUVEAUX COURS FACULTAIRES : FPD5010 — CLINIQUE DE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE 1 – ET FPD5011 – CLINIQUE DE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE 2
  • CFSPD 2005-2006-239
    CRÉATION D’UN NOUVEAU COURS FACULTAIRE : FPD5000- ACTIVITÉ DE SIMULATION DES NATIONS UNIES
  • CFSPD 2005-2006-238
    MODIFICATION MINEURE AU PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN COMMUNICATION, POLITIQUE ET SOCIÉTÉ (P=7641)
  • CFSPD 2005-2006-237
    APPUI DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT À LA RECONNAISSANCE DU RÔLE DES VICE-DOYENS/NES
  • CFSPD 2005-2006-234
    RÉSOLUTION DE DÉPÔT SUR LE PROJET DE CONCOURS POUR LE NOM DE LA BIBLIOTHÈQUE
  • CFSPD 2005-2006-233
    RÉSOLUTION DE DÉPÔT SUR LE PROJET DE FUSION DES BIBLIOTHÈQUES DE SCIENCE POLITIQUE ET DE SCIENCES JURIDIQUES
Résolutions 2004-2005
  • CFSPD 2004-2005-225
    MODIFICATION MINEURE AU BACCALAURÉAT EN COMMUNICATION, POLITIQUE ET SOCIÉTÉ
  • CFSPD 2004-2005-213
    Désignation des programmes soumis à l’évaluation pour l’année 2005-2006 pour l’évaluation des programmes de l’Université
  • CFSPD 2004-2005-212
    Nomination du, de la représentant-e de la Faculté à la liste institutionnel de pairs pour l’évaluation des programmes de l’Université
Résolutions 2003-2004
Résolutions 2002-2003
  • CFSPD 2002-2003-150
    nomination au conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de montréal
  • CFSPD 2002-2003-149
    nomination de m. andré riendeau à titre de professeur représentant la faculté au comité des services aux collectivités
  • CFSPD 2002-2003-148
    désignation de madame lucille beaudry à titre de directrice des études avancées en science politique
  • CFSPD 2002-2003-147
    modification mineure au programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
  • CFSPD 2002-2003-144
    Les exigences de qualifications pour l’enseignement (EQE) – nomination du-de la représentant-e facultaire
  • CFSPD 2002-2003-143
    Les exigences de qualifications pour l’enseignement (EQE) – nomination du-de la représentant-e facultaire
  • CFSPD 2002-2003-142
    Les exigences de qualifications pour l’enseignement (EQE) – nomination du-de la représentant-e facultaire
  • CFSPD 2002-2003-139
    Certificat d’études personnalisées (CEP)- présentation de D. Laberge et Réginald Trépanier
  • CFSPD 2002-2003-138
    NOMINATION DE MEMBRES ÉTUDIANTS AU CONSEIL D’ORIENTATION DE L’INSTITUT D’ÉTUDES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL
  • CFSPD 2002-2003-135
    NOMINATION DU DIRECTEUR DE L’UNITÉ DE PROGRAMME DE PREMIER CYCLE DE DROIT
  • CFSPD 2002-2003-134
    RAPPORT DU COMITÉ DE LA RECHERCHE DE LA FACULTÉ : FONDS DE LA RECHERCHE (PAFARC) ET BOURSES DE MOBILITÉ ÉTUDIANTE
  • CFSPD 2002-2003-129
    CLARIFICATION ET MODIFICATION DU PROCESSUS DE CHEMINEMENT DES DOSSIERS DANS LES INSTANCES
  • CFSPD 2002-2003-128
    STRATÉGIE D’INTERNATIONALISATION DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT
  • CFSPD 2002-2003-125
    PROGRAMME DE PRÉPARATION D’ENTRÉE À L’UNIVERSITÉ POUR LES ÉTUDIANTS HORS-QUÉBEC
  • CFSPD 2002-2003-123
    NOMINATION DES MEMBRES DE L’INSTITUT D’ÉTUDES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL
  • CFSPD 2002-2003-122
    NOMINATION DE LA DIRECTRICE DE L’INSTITUT D’ÉTUDES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL
Résolutions 2001-2002
  • CFSPD 2001-2002-90
    PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN RELATIONS INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL
  • CFSPD 2001-2002-89
    PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN RELATIONS INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL
  • CFSPD 2001-2002-88
    NOMINATION DE LA DIRECTRICE DES PROGRAMMES DE MAÎTRISE ET DE DOCTORAT EN SCIENCE POLITIQUE
  • CFSPD 2001-2002-79
    ACCUEIL DE MONSIEUR PAUL-ANDRÉ COMEAU – NOUVEAU MEMBRE SOCIO-ÉCONOMIQUE À NOTRE CONSEIL DE FACULTÉ
Résolutions 2000-2001
  • CFSPD 2000-2001-70
    Nomination d’une directrice, d’un directeur au programme d’études de cycles supérieurs de la maîtrise en droit
  • CFSPD 2000-2001-67
    Plan de développement de la Faculté de science politique et de droit
  • CFSPD 2000-2001-60
    Projet de programme de baccalauréat bidisciplinaire Médias, Politique et Société
Résolutions 1999-2000
  • CFSPD 1999-2000-55
    Rapport du Comité des priorités sur l’attribution des Fonds PAFARC
  • CFSPD 1999-2000-52
    Financement d’échanges étudiants avec l’Institut d’études politiques de Paris
  • CFSPD 1999-2000-49
    Priorités et plan de développement de la Faculté – création d’un Comité
  • CFSPD 1999-2000-48
    La rationalisation et la révision de la programmation – plan d’action de la Faculté
  • CFSPD 1999-2000-47
    Rationalisation et la révision de la programmation – plan d’action de la Faculté
  • CFSPD 1999-2000-43
    Charte des droits et responsabilités des étudiantes et des étudiants
  • CFSPD 1999-2000-39
    DEA – Science politique – projet de l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF)
  • CFSPD 1999-2000-31
    Reconnaissance de la participation étudiante à la vie institutionnelle
  • CFSPD 1999-2000-24
    Réforme des maîtrises de science politique et des sciences juridiques
Résolutions 1998-1999
  • CFSPD 1998-1999-17
    Création du Comité de sélection pour la désignation du Doyen de la Faculté

CFSPD 1998-1999-11

    Les passerelles entre fspd et fsh

Faculté de science politique et de droit

La Faculté de science politique et de droit est unique en son genre en Amérique du Nord. Fruit d'audace et de vision, le partenariat initial entre les départements de science politique et des sciences juridiques, auxquels s’est ajouté l’Institut d’études internationales de Montréal, participe à la mission fondatrice d'accessibilité, d'engagement social et de pensée critique qui constituent l'identité même de l'UQAM.

Coordonnées

Faculté de science politique et de droit
Local A-1655
400, rue Sainte-Catherine Est
Montréal (Québec) H2L 2C5

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