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Faculté de science politique et de droit
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Faculté de science politique et de droit

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Faculté de science politique et de droit

Résolutions

Résolutions

Cette rubrique présente les résolutions du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit (CFSPD).

  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2025
    CFSPD-2024-2025-975
  • Motion de remerciements à la professeure Hélène Piquet
    CFSPD-2024-2025-974
  • Motion de remerciements à la professeure Carole Clavier
    CFSPD-2024-2025-973
  • Motion de remerciements à la professeure Stéphanie Bernstein
    CFSPD-2024-2025-972
  • Motion de remerciements à la professeure Tania Gosselin
    CFSPD-2024-2025-971
  • Motion de félicitations au professeur Bernard Duhaime
    CFSPD-2024-2025-970
  • Nomination de la professeure Josiane Rioux Collin au Comité des services aux collectivités
    CFSPD-2024-2025-969
  • Nomination de Maël Neema Permal à titre de responsable des dossiers d’infractions de nature académique
    CFSPD-2024-2025-968
  • Modification du programme de baccalauréat en gestion publique
    CFSPD-2024-2025-967
  • Motion de félicitations à la délégation représentant la Faculté pour leur participation des Jeux de la Science Politique (JDSP)
    CFSPD-2024-2025-966
  • Motion de félicitations à Clara Boivin-Côté, étudiante au baccalauréat en droit
    CFSPD-2024-2025-965
  • Recommandations de la Faculté pour le Comité de discipline et le Comité de révision de l’UQAM
    CFSPD-2024-2025-964
  • Modification des dates de début des trimestres d’hiver
    CFSPD-2024-2025-963
  • Recommandation au Conseil académique facultaire du renouvellement de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques et du mandat de son titulaire
    CFSPD-2024-2025-962
  • Nomination d’une représentante facultaire et d’un substitut au Sous-comité institutionnel d’évaluation des unités à vocation de transfert (UIVT)
    CFSPD-2024-2025-961
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme du doctorat en science politique
    CFSPD-2024-2025-960
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
    CFSPD-2024-2025-959
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires
    CFSPD-2024-2025-958
  • Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2024-2025-957
  • Recommandation d’attribution du doctorat honoris causa à Madame Françoise David
    CFSPD-2024-2025-956
  • Motion de félicitations à monsieur Guy Saint-Jacques, fellow de l’Institut d’études internationales de Montréal
    CFSPD-2024-2025-955
  • Motion de félicitations au professeur Bernard Duhaime
    CFSPD-2024-2025-954
  • Motion de félicitations au professeur Charles-Philippe David
    CFSPD-2024-2025-953
  • Motion de félicitations à l’équipe du 24h Tremblant
    CFSPD-2024-2025-952
  • Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes
    CFSPD-2024-2025-951
  • Adoption de la Politique facultaire no 7 des écoles d’été
    CFSPD-2024-2025-950
  • Modification à la politique de soutien à la recherche pour la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2024-2025-949
  • Adoption des priorités de la Faculté pour l’année 2024-2025
    CFSPD-2024-2025-948
  • Motions de félicitations aux personnes étudiantes de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD-2024-2025-947
  • Nomination du professeur Charles-Philippe David au Sous-comité institutionnel des Chaires de recherche du Canada (SCICRC)
    CFSPD-2024-2025-946
  • Recommandation pour la modification des statuts et règlements de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
    CFSPD-2024-2025-945
  • Augmentation du montant maximal alloué dans le cadre des concours facultaires d’appui aux publications
    CFSPD-2024-2025-944
  • Abrogation du règlement facultaire no 4 sur les infractions de nature académique
    CFSPD-2024-2025-943
  • Création d’une Chaire de recherche du Canada sur la mobilisation sociale et la judiciarisation du politique
    CFSPD-2024-2025-942
  • Création d’une Chaire de recherche du Canada sur la mobilisation sociale et la judiciarisation du politique
    CEX-FSPD-2024-2025-941
  • Création d’une Chaire de recherche du Canada sur la gouvernance locale des crises migratoires et les reconfigurations politiques et sociales en Afrique sahélienne
    CFSPD-2024-2025-940

  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de cycles supérieurs en droit
    CFSPD-2023-2024-939
  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2024
    CFSPD-2023-2024-938
  • Motion de remerciements au professeur Romain Lecler
    CFSPD-2023-2024-937
  • Motion de remerciements au professeur Vincent Romani
    CFSPD-2023-2024-936
  • Motion de remerciements à la professeure Dominique Bernier
    CFSPD-2023-2024-935
  • Motion de remerciements à Lysa Brunet, Nina Escoute et Célia Roman
    CFSPD-2023-2024-934
  • Motion de félicitations attribuée à Me Bernard Duhaime, Rapporteur spécial à l’ONU
    CFSPD-2023-2024-933
  • Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM
    CFSPD-2023-2024-932
  • Suspension des admissions de la concentration droit et société bidiplômante Paris II
    CFSPD-2023-2024-931
  • Modification du profil double diplôme UQAM-IEPG de la maîtrise en science politique (1996)
    CFSPD-2023-2024-930
  • Nomination des membres et des substituts au Comité facultaire sur les infractions de nature académique
    CFSPD-2023-2024-929
  • Création de la Politique facultaire no 6 d’encadrement des personnes étudiantes des programmes de maîtrise avec mémoire et de doctorat
    CFSPD-2023-2024-928
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de 1er cycle en droit
    CFSPD-2023-2024-927
  • Plan stratégique 2024-2028
    CFSPD-2023-2024-926
  • Nomination de Maël Neema Permal à titre de substitut aux dossiers sur les infractions de nature académique
    CFSPD-2023-2024-925
  • Composition du Comité facultaire d’évaluation des Chaires de recherche du Canada
    CFSPD-2023-2024-924
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
    CFSPD-2023-2024-923
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de 1er cycle en science politique
    CFSPD-2023-2024-922
  • Nomination de la professeure Maya Jegen au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle, au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs et au Comité permanent du Règlement no 18 sur les infractions académiques
    CFSPD-2023-2024-921
  • Recommandation d’attribution du doctorat honoris causa à Madame Ellen Gabriel
    CFSPD-2023-2024-920
  • Motion de félicitations à l’équipe du 24h Tremblant
    CFSPD-2023-2024-919
  • Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2023-2024-918
  • Modification à la composition du Comité de programme du baccalauréat en gestion publique
    CFSPD-2023-2024-917
  • Octroi du statut de professeur émérite à Christian Deblock
    CFSPD-2023-2024-916
  • Modification à la Politique facultaire d’évaluation des Chaires de recherche du Canada
    CFSPD-2023-2024-915
  • Recommandation pour la modification des statuts et règlements de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
    CFSPD-2023-2024-914
  • Motion de félicitations à Jessica Leblanc, personne étudiante au doctorat en droit, pour l’obtention de la bourse Vanier
    CFSPD-2023-2024-913
  • Motion de remerciements au professeur Jean-Guy Prévost
    CFSPD-2023-2024-912
  • Projet de demande d’exception d’une poursuite d’activité à temps complet pour un programme de type A
    CFSPD-2023-2024-911
  • Projet de modification du programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
    CFSPD-2023-2024-910
  • Projet de réforme du programme de maîtrise en science politique : création d’un profil double diplôme UQAM-Université de Liège
    CFSPD-2023-2024-909
  • Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes
    CFSPD-2023-2024-908
  • Recommandation des membres pour le Sous-comité institutionnel des prix et distinctions
    CFSPD-2023-2024-907
  • Retrait de l’affichage des locaux d’enseignement
    CFSPD-2023-2024-906
  • Utilisation d’agents conversationnels d’intelligence artificielle (IA)
    CFSPD-2023-2024-905
  • Motion de félicitations à la professeure Michèle Rioux
    CFSPD-2023-2024-904
  • Motion de félicitations à la professeure Caroline Patsias
    CFSPD-2023-2024-903
  • Motion de félicitations au professeur Bernard Duhaime
    CFSPD-2023-2024-902
  • Motion de félicitations au professeur Charles-Philippe David
    CFSPD-2023-2024-901
  • Nomination de monsieur Jérémie Cornut à titre de chercheur associé à l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
    CFSPD-2023-2024-900
  • Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM sur les politiques sociales d’égalité de genre
    CFSPD-2023-2024-899
  • Renouvellement de la reconnaissance du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM)
    CFSPD-CEx-2022-2023-898
  • Nomination d’une représentante, d’un représentant au sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à la recherche et à la création (CEDARC)
    CFSPD-CEx-2022-2023-897

  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2023
    CFSPD-2022-2023-896
  • Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD-2022-2023-895
  • Motion de félicitations à Félix Mathieu, lauréat médaille académique du Gouverneur général
    CFSPD-2022-2023-894
  • Motion de félicitations à David Carpentier, lauréat médaille académique du Gouverneur général
    CFSPD-2022-2023-893
  • Motion de félicitations à Clovis Lachance, lauréat Bourse Rhodes et du Prix du mérite UQAM
    CFSPD-2022-2023-892
  • Motion de remerciements à Olivier Barsalou
    CFSPD-2022-2023-891
  • Motion de remerciements à Jean-Guy Prévost
    CFSPD-2022-2023-890
  • Motion de remerciements à Rachel Chagnon
    CFSPD-2022-2023-889
  • Motion de remerciements à Jean-Pierre Beaud
    CFSPD-2022-2023-888
  • Motion de remerciements à Dominique Charron
    CFSPD-2022-2023-887
  • Nomination de monsieur Manuela Garcia Nyangano Noa à titre de chercheur associé auprès de la Chaire Raoul-Dandurand
    CFSPD-2022-2023-886
  • Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
    CFSPD-2022-2023-885
  • Modification à la politique de soutien à la recherche pour la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2022-2023-884
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI)
    CFSPD-2022-2023-883
  • Recommandation en vue de la nomination de la doyenne, du doyen de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2022-2023-882
  • Rapport synthèse et dossier d’évaluation du programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
    CFSPD-2022-2023-881
  • Planification annuelle des opérations d’évaluation décennale de programmes pour l’année 2023-2024 de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2022-2023-880
  • Réaction à l’article 22.5 du Règlement des procédures de désignation (No 3)
    CFSPD-2022-2023-879
  • Nomination des membres du Comité de sélection pour la désignation d’une doyenne, d’un doyen
    CFSPD-2022-2023-878
  • Nomination de madame Ornella Puschiasis à titre de chercheuse associée à l’Institut d’études internationales de Montréal
    CFSPD-2022-2023-877
  • Attribution du doctorat honoris causa à monsieur Jayaseelan Naidoo
    CFSPD-2022-2023-876
  • Motion de remerciements à Chantal Gaboriau
    CFSPD-2022-2023-875
  • Amendement de la Politique de soutien à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2022-2023-874
  • Motion de félicitations à Vincent Romani, directeur de l’Unité de programmes de 1er cycle en science politique
    CFSPD-2022-2023-873
  • Motion de remerciements à Bao Chen Wu, Maude Benoit, Sophie Bonin, Isabelle Boudreault, Sébastien Dorais, Romain Lecler, ainsi que le comité de programme de 1er cycle en science politique
    CFSPD-2022-2023-872
  • Motion de félicitations à Alain G. Gagnon
    CFSPD-2022-2023-871
  • Motion de félicitations et de remerciements à Monique Brodeur
    CFSPD-2022-2023-870
  • Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD-2022-2023-869
  • Création de la concentration de premier cycle en études mondiales et du programme court en études mondiales
    CFSPD-2022-2023-868
  • Modification majeure des programmes de l’Unité des programmes de premier cycle en science politique
    CFSPD-2022-2023-867
  • Nomination de Francis Dupuis-Déri au Comité des services aux collectivités
    CFSPD-2022-2023-866

  • Motion de remerciements à Bruce Broomhall
    CFSPD-2021-2022-865
  • Motion de remerciements à Caroline Patsias
    CFSPD-2021-2022-864
  • Motion de remerciements à François Audet
    CFSPD-2021-2022-863
  • Motion de remerciements à Maya Jegen
    CFSPD-2021-2022-862
  • Motion de remerciements à France Maltais
    CFSPD-2021-2022-861
  • Motion de remerciements à Isabelle Gusse
    CFSPD-2021-2022-860
  • Motion de remerciements à Arlette Gagnon
    CFSPD-2021-2022-859
  • Motion de remerciements à Christian Deblock
    CFSPD-2021-2022-858
  • Motion de félicitation à François Laplante-Lévesque, élection présidence SEUQAM
    CFSPD-2021-2022-857
  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2022
    CFSPD-2021-2022-856
  • Renouvellement de la reconnaissance (LACPOP)
    CFSPD-2021-2022-855
  • Nomination de monsieur Safdar Hussein à titre de chercheur associé auprès du Centre d’analyse politique : constitution-fédéralisme (CAPCF)
    CFSPD-2021-2022-854
  • Nomination de monsieur Pablo Ouziel à titre de chercheur associé auprès de Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP)
    CFSPD-2021-2022-853
  • Nomination de monsieur Manuel Tirard à titre de chercheur associé auprès de la Chaire de recherche du Canada en études québécoises et canadiennes (CREQC)
    CFSPD-2021-2022-852
  • Nomination d’un membre substitut au sous-comité d’évaluation des demande d’appui à la recherche et à la création (CEDARC)
    CFSPD-2021-2022-851
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
    CFSPD-2021-2022-850
  • Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
    CFSPD-2021-2022-849
  • Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM Genre, Politiques sociales et Développement
    CFSPD-2021-2022-848
  • Création d’une chaire de recherche du Canada
    CFSPD-2021-2022-847
  • Motion de remerciements à Me Nancy Leggett-Bachand
    CFSPD-2021-2022-846
  • Motion de remerciements à monsieur Hugo Cyr
    CFSPD-2021-2022-845
  • Modification majeure du programme de Maîtrise en droit – Ajout de trois concentrations à la maîtrise en droit : droit et société (sans mémoire) et les concentrations en droit et société bidiplomantes (Universités Paris-Saclay et Paris II)
    CFSPD-2021-2022-844
  • Prix de la recherche pour les personnes chargées de cours
    CFSPD-2021-2022-843
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme du doctorat en science politique
    CFSPD-2021-2022-842
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires
    CFSPD-2021-2022-841
  • Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2021-2022-840
  • Nomination de monsieur Mathieu Claveyrolas à titre de chercheur associé de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
    CFSPD-2021-2022-839
  • Recommandations de la faculté pour le Comité de discipline et le Comité de révision de l’UQAM
    CFSPD-2021-2022-838
  • Création de concentration en lien avec les doubles diplômes
    CFSPD-2021-2022-837
  • Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes
    CFSPD-2021-2022-836
  • Motion de félicitations attribuée à Me Lida Sara Nouraie, Avocate émérite
    CFSPD-2021-2022-835
  • Motion de félicitations attribuée à Me Bernard Duhaime, Avocat émérite
    CFSPD-2021-2022-834
  • Synthèse d’évaluation décennale du baccalauréat en communication, politique et société
    CFSPD-2021-2022-833
  • Motion de félicitations à monsieur Alain-G. Gagnon pour sa nomination à la présidence de la Société Royale du Canada
    CFSPD-2021-2022-832
  • Nomination de monsieur Nicolas Houde au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
    CFSPD-2021-2022-831
  • Installation des caméras de surveillance à l’UQAM
    CFSPD-2021-2022-830
  • Politique des chaires de recherche du Canada de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2021-2022-829
  • Nomination de monsieur Nicolas Houde au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
    CFSPD-2021-2022-828

  • Motion de remerciements à madame Marie-Ève Carrière
    CFSPD-2020-2021-827
  • Motion de remerciements à monsieur Xavier Lafrance
    CFSPD-2020-2021-826
  • Motion de remerciements à monsieur Julian Durazo-Hermann
    CFSPD-2020-2021-825
  • Motion de remerciements à monsieur Jacques Papy
    CFSPD-2020-2021-824
  • Motion de remerciements à madame Anne-Marie d’Aoust
    CFSPD-2020-2021-823
  • Motion de remerciements à monsieur Alejandro Lorité Escorihuela
    CFSPD-2020-2021-822
  • Motion de remerciements à monsieur Pierre Bosset
    CFSPD-2020-2021-821
  • Motion de remerciements à monsieur Martin Gallié
    CFSPD-2020-2021-820
  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2021
    CFSPD-2020-2021-819
  • Nomination de madame Anna Rahel Fischer à titre de chercheuse associée à l’IEIM
    CFSPD-2020-2021-818
  • Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes
    CFSPD-2020-2021-817
  • Modification majeure du programme de Maîtrise en droit
    CFSPD-2020-2021-816
  • Renouvellement de la reconnaissance du Centre d’analyse politique – Constitution et fédéralisme (CAP-CF)
    CFSPD-2020-2021-815
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
    CFSPD-2020-2021-814
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
    CFSPD-2020-2021-813
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme BRIDI
    CFSPD-2020-2021-812
  • Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
    CFSPD-2020-2021-811
  • Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2020-2021-810
  • Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité des services aux collectivités
    CFSPD-2020-2021-809
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
    CFSPD-2020-2021-808
  • Adoption d’exigences et directives pour la présentation d’un mémoire de maitrise par article(s) (Art. 7.3.1 R8) à la maitrise en sciences juridiques
    CFSPD-2020-2021-807
  • Recommandation des membres pour le Sous-comité institutionnel des prix et distinctions
    CFSPD-2020-2021-806
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de 1er cycle en droit
    CFSPD-2020-2021-805
  • Adoption de la Politique facultaire n. 1 de gestion des espaces
    CFSPD-2020-2021-804
  • Approbation du rapport d’expertise externe du baccalauréat en gestion publique
    CFSPD-2020-2021-803
  • Nomination d’une direction intérimaire de l’Unité de programmes des cycles supérieurs en droit
    CFSPD-2020-2021-802
  • Changement de l’heure proposée pour les prochaines réunions du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2020-2021-801
  • Nomination d’une représentante facultaire et d’un substitut au Sous-comité institutionnel d’évaluation des unités à vocation de transfert (UIVT)
    CFSPD-2020-2021-800
  • Féminisation des procès-verbaux du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2020-2021-799
  • Remerciements aux agentes de gestion des études
    CFSPD-2020-2021-798
  • Nomination de Xavier Lafrance à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
    CFSPD-2020-2021-797
  • Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD-2020-2021-796
  • Nomination de Monsieur Yves Couture à titre de titulaire de la Chaire UNESCO d’études des fondements philosophiques de la justice et de la société démocratique
    CFSPD-2020-2021-795
  • Intérim de Lucie Lamarche à l’Unité de programme des cycles supérieurs en droit
    CFSPD-2020-2021-794
  • Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM sur l’effectivité du droit du travail
    CFSPD-2020-2021-793
  • Nomination de Justin Massie au sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à la recherche et à la création (CEDARC)
    CFSPD-2020-2021-792
  • Motion de félicitations à Alain G. Gagnon
    CFSPD-2020-2021-791
  • Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD-2020-2021-790
  • Motion de remerciements à madame Rachel Chagnon
    CFSPD-2020-2021-789
  • Motion de remerciements à monsieur Hugo Cyr
    CFSPD-2020-2021-788
  • Motion de remerciements à monsieur François Roch
    CFSPD-2020-2021-787
  • Motion de remerciements à monsieur Christian Deblock
    CFSPD-2020-2021-786
  • Reconnaissance du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM)
    CFSPD-2020-2021-785
  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2020
    CFSPD-2020-2021-784

  • Motion de félicitations de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques
    CFSPD-2019-2020-783
  • Nomination de la doyenne par intérim de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2019-2020-782
  • Loi 21
    CFSPD-2019-2020-781
  • Évaluation 2020 de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques
    CFSPD-2019-2020-780
  • Demande de statut de professeur émérite pour Alexandre Macleod
    CFSPD-2019-2020-779
  • Listes de cours
    CFSPD-2019-2020-778
  • Motion de remerciements à madame Sylvie Bouchard
    CFSPD-2019-2020-777
  • Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
    CFSPD-2019-2020-776
  • Politique de soutien à la recherche pour la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2019-2020-775
  • Direction par intérim aux cycles supérieurs, Département des sciences juridiques
    CFSPD-2019-2020-774
  • Modification de programme du baccalauréat en droit : Exigences de qualification pour l’enseignement (EQE).
    CFSPD-2019-2020-773
  • Motion de remerciement à madame Isabelle Gusse.
    CFSPD-2019-2020-772
  • Approbation du rapport d’autoévaluation du baccalauréat communication, politique et société (BCPS)
    CFSPD-2019-2020-771
  • Nomination de monsieur Martin Gallié au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
    CFSPD-2019-2020-770
  • Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
    CFSPD-2019-2020-769
  • Appui à la reconnaissance des parents étudiants
    CFSPD-2019-2020-768
  • Composition du comité facultaire d’évaluation du Baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI)
    CFSPD-2019-2020-767
  • Projet de réforme du programme de maîtrise en science politique et ajout d’un profil double diplôme UQAM-IEPG
    CFSPD-2019-2020-766
  • Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes
    CFSPD-2019-2020-765
  • Nomination des membres du comité de sélection pour la désignation d’une doyenne, d’un doyen
    CFSPD-2019-2020-764
  • Projet de modification du programme de baccalauréat en droit et du certificat en droit social et du travail
    CFSPD-2019-2020-763

  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2019
    CFSPD-2018-2019-763
  • Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD-2018-2019-762
  • Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost
    CFSPD-2018-2019-761
  • Motion de remerciements à monsieur Maxime Ouellet
    CFSPD-2018-2019-760
  • Motion de remerciements à monsieur Justin Massie
    CFSPD-2018-2019-759
  • Motion de remerciements à madame Andrée Gendron
    CFSPD-2018-2019-758
  • Motion de remerciements à madame Louise Dumont
    CFSPD-2018-2019-757
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI.
    CFSPD-2018-2019-756
  • Recommandation de reconduction de madame Maya Jegen, vice-doyenne à la recherche pour un deuxième mandat.
    CFSPD-2018-2019-755
  • Reconnaissance du Laboratoire d’analyse de communication politique et d’opinion publique (LACPOP)
    CFSPD-2018-2019-754
  • Attribution du statut de professeur émérite à monsieur André Corten
    CFSPD-2018-2019-753
  • Attribution du statut de professeure émérite à madame Bonnie Campbell
    CFSPD-2018-2019-752
  • Projet de modification majeure du programme de baccalauréat en science politique (7760)
    CFSPD-2018-2019-751
  • Composition du Comité de programme du programme de baccalauréat en science politique
    CFSPD-2018-2019-750
  • Composition du Comité de programme de baccalauréat en droit
    CFSPD-2018-2019-749
  • Composition du Comité de programme du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI).
    CFSPD-2018-2019-748
  • Composition du Comité de programme du baccalauréat en communication, politique et société (BCPS)
    CFSPD-2018-2019-747
  • Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes
    CFSPD-2018-2019-746
  • Modification du Règlement facultaire no 2 de régie interne concernant la composition étudiante du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2018-2019-745
  • Désignation toponymique
    CFSPD-2018-2019-744
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires
    CFSPD-2018-2019-743
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
    CFSPD-2018-2019-742
  • Motion de félicitations à monsieur René Côté
    CFSPD-2018-2019-741
  • Motion de félicitations à madame Clarisse Émond-Larochelle
    CFSPD-2018-2019-740
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
    CFSPD-2018-2019-739
  • Modification du programme de doctorat en sciences de l’environnement
    CFSPD-2018-2019-738
  • Motion de félicitations à madame Lucie Lamarche
    CFSPD-2018-2019-737
  • Mesure de soutien en français pour les candidates, candidats non francophones à un programme de premier cycle titulaires d’un diplôme obtenu à l’extérieur du Québec
    CFSPD-2018-2019-736
  • Motion de félicitations à monsieur Alain-G. Gagnon
    CFSPD-2018-2019-735
  • Motion de félicitations à madame Allison Harell
    CFSPD-2018-2019-734
  • Rapport synthèse et dossier d’évaluation du programme de baccalauréat en science politique
    CFSPD-2018-2019-733
  • Rapport synthèse et dossier d’évaluation du programme de baccalauréat en droit
    CFSPD-2018-2019-732
  • Motion de remerciements à madame Amélie Lefort
    CFSPD-2018-2019-731
  • Reconnaissance du Centre d’analyse politique : Constitution et fédéralisme (CAP-CF) comme unité facultaire de recherche
    CFSPD-2018-2019-730
  • Reconnaissance du Centre de recherche en immigration, ethnicité et citoyenneté (CRIEC) comme unité facultaire de recherche
    CFSPD-2018-2019-729
  • Reconnaissance du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM) comme unité facultaire de recherche
    CFSPD-2018-2019-728
  • Proposition d’une Chaire stratégique de l’UQAM en empirie, droit et société
    CFSPD-2018-2019-727
  • Prolongation de la Chaire stratégique de l’UQAM en psychologie politique de la solidarité sociale
    CFSPD-2018-2019-726
  • Entente avec l’ENAP pour un cheminement Honor, programme de baccalauréat en gestion publique
    CFSPD-2018-2019-725
  • Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité permanent du Règlement numéro 5 des études de premier cycle et au Comité permanent du Règlement numéro 8 des études de cycles supérieurs et au Comité de révision permanent du Règlement numéro 18 sur les infractions de nature académique
    CFSPD-2018-2019-724
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
    CFSPD-2018-2019-723
  • Confirmation des décisions prises par délégation de pouvoirs au Comité exécutif pendant la période estivale
    CFSPD-2018-2019-722

  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2018
    CFSPD-2017-2018-721
  • Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD-2017-2018-720
  • Motion de remerciements à monsieur Marc Chevrier à titre de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
    CFSPD-2017-2018-719
  • Motion de remerciements à monsieur Alejandro Lorite
    CFSPD-2017-2018-718
  • Motion de remerciements à madame Carole Clavier
    CFSPD-2017-2018-717
  • Motion de remerciements à monsieur Rémi Bachand
    CFSPD-2017-2018-716
  • Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité des services aux collectivités
    CFSPD-2017-2018-715
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
    CFSPD-2017-2018-714
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de de cycles supérieurs en droit – Maîtrise en droit et Doctorat en droit
    CFSPD-2017-2018-713
  • Demande de financement pour le projet d’enseignement en ligne « Organismes décisionnels et centraux du gouvernement »
    CFSPD-2017-2018-712
  • Financement d’un projet d’enseignement en ligne visant les cours d’introduction au droit et à la méthodologie
    CFSPD-2017-2018-711
  • Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale
    CFSPD-2017-2018-710
  • Adoption d’un projet pilote pour le baccalauréat en droit (7308) – Base expérience pour l’admission des candidates et candidats autochtones, dans la lignée des recommandations du rapport de la Commission Vérité et Réconciliation du Canada
    CFSPD-2017-2018-709
  • Rattachement des cours siglés POM au Département de science politique
    CFSPD-2017-2018-708
  • Motion de remerciements à madame Maya Jegen
    CFSPD-2017-2018-707
  • Nomination d’une chargée de cours, d’un chargé de cours à titre de représentante, représentant au Comité de discipline ou de révision de l’UQAM
    CFSPD-2017-2018-706
  • Nomination d’une professeure, d’un professeur à titre de représentante, représentant au Comité de discipline ou de révision de l’UQAM
    CFSPD-2017-2018-705
  • Proposition de résolution sur le Groupe de travail sur les violences sexuelles.
    CFSPD-2017-2018-704
  • Validation du mandat de doyenne intérimaire de madame Maya Jegen.
    CFSPD-2017-2018-703
  • Validation du mandat de doyenne intérimaire de madame Maya Jegen.
    CFSPD-2017-2018-702
  • Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal.
    CFSPD-2017-2018-701
  • Motion de remerciements à monsieur Claude-Yves Charron
    CFSPD-2017-2018-700
  • Motion de félicitations à monsieur Bernard Duhaime
    CFSPD-2017-2018-699
  • Motion de félicitations à madame Katherine Lippel
    CFSPD-2017-2018-698
  • Chaires stratégiques de l’UQAM
    CFSPD-2017-2018-697
  • Désignation de substituts du responsable facultaire des dossiers d’infraction de nature académique
    CFSPD-2017-2018-696
  • Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité sur l’apprentissage et la recherche (CAR)
    CFSPD-2017-2018-695
  • Création d’un comité de gestion des plateformes numériques
    CFSPD-2017-2018-694
  • Politique de soutien à la recherche pour la FSPD
    CFSPD-2017-2018-693

  • Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD-2016-2017-692
  • Motion de remerciements à monsieur Patrick Forget
    CFSPD-2016-2017-691
  • Motion de remerciements à monsieur Issiaka Mandé
    CFSPD-2016-2017-690
  • Motion de remerciements à madame Isabelle Gusse
    CFSPD-2016-2017-689
  • Motion de remerciements à monsieur Bruce Broomhall
    CFSPD-2016-2017-688
  • Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité institutionnel d’éthique de la recherche avec des êtres humains (CIEREH)
    CFSPD-2016-2017-687
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2016-2017-686
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
    CFSPD-2016-2017-685
  • Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité institutionnel sur les infractions de nature académique
    CFSPD-2016-2017-684
  • Renouvellement du mandat de madame Geneviève Pagé au Comité des services aux collectivités
    CFSPD-2016-2017-683
  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2017
    CFSPD-2016-2017-682
  • Avis sur la modification des cours-stage et activité de synthèse du programme de baccalauréat en gestion publique par l’École des sciences de la gestion (ESG)
    CFSPD-2016-2017-681
  • Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale des programmes
    CFSPD-2016-2017-680
  • Coopération de la Faculté de science politique et de droit avec les peuples et communautés autochtones, ainsi que leurs membres
    CFSPD 2016-2017-679
  • Adoption par l’UQAM en général, et la FSPD en particulier, des recommandations de la Commission Vérité et Réconciliation du Canada dans son rapport final du 15 décembre 2015
    CFSPD 2016-2017-678
  • Admission des étudiantes et étudiants autochtones dans les programmes d’études de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2016-2017-677
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
    CFSPD-2016-2017-676
  • Procédure de reconnaissance d’acquis pour expérience professionnelle
    CFSPD-2016-2017-675
  • Évaluation du programme du doctorat en sciences de l’environnement
    CFSPD 2016-2017-674
  • Motion de remerciements à monsieur Frédérick Guillaume Dufour
    CFSPD-2016-2017-673
  • Motion de remerciements à madame Lucie Rebelo
    CFSPD-2016-2017-672
  • Motion de remerciements à madame Marie-Edmée De Broin
    CFSPD-2016-2017-671
  • Avis – Rapport sur la décentralisation
    CFSPD-2016-2017-670
  • Politique facultaire visant à renforcer la confidentialité des informations de nature académique et l’évaluation équitable des évaluations des étudiantes et étudiants
    CFSPD-2016-2017-669

  • Motion de félicitations à madame Geneviève Gagné
    CFSPD-2015-2016-668
  • Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
    CFSPD-2015-2016-667
  • Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
    CFSPD-2015-2016-666
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
    CFSPD-2015-2016-665
  • Modification majeure au programme de doctorat en droit
    CFSPD-2015-2016-664
  • Projet de modification du programme de maîtrise en droit, concentration droit international et politique internationale
    CFSPD-2015-2016-663
  • Projet de modification du programme de maîtrise en science politique
    CFSPD-2015-2016-662
  • Création du cours FPD8000 – Théorie et méthode bidisciplinaire
    CFSPD-2015-2016-661
  • Motion de félicitations à madame Lucie Lamarche
    CFSPD-2015-2016-660
  • Motion de félicitations et de remerciements à madame Annie Rochette
    CFSPD-2015-2016-659
  • Prolongation du délai relatif à la consultation sur le Rapport sur la décentralisation organisationnelle et budgétaire à l’UQAM
    CFSPD-2015-2016-658
  • Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA)
    CFSPD-2015-2016-657
  • Résolution CFSPD-2016-2017-656
    CFSPD-2015-2016-656
  • Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2016
    CFSPD-2015-2016-655
  • Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions – Tableau d’honneur
    CFSPD-2015-2016-654
  • Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost
    CFSPD-2015-2016-653
  • Motion de remerciements à madame Dominique Trahan
    CFSPD-2015-2016-652
  • Motion de remerciements à monsieur Alex Mac Leod
    CFSPD-2015-2016-651
  • Motion de remerciements à madame Maya Jegen
    CFSPD-2015-2016-650
  • Motion de remerciements à monsieur Dorval Brunelle
    CFSPD-2015-2016-649
  • Motion de remerciements à monsieur Daniel Mockle
    CFSPD-2015-2016-648
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
    CFSPD-2015-2016-646
  • Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale
    CFSPD-2015-2016-645
  • Suspension indéfinie de la résolution CFSPD-2012-2013-538 du 27 mars 2013
    CFSPD-2015-2016-644
  • Règlement de régie interne – Modification de la composition du Comité exécutif
    CFSPD-2015-2016-643
  • Report de l’évaluation du Baccalauréat en communication, politique et société
    CFSPD-2015-2016-642
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires
    CFSPD-2015-2016-641
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
    CFSPD-2015-2016-640
  • Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD-2015-2016-639
  • Deuxième résolution sur la réorganisation des bibliothèques de l’UQAM
    CFSPD-2015-2016-638
  • Adoption du rapport d’autoévaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
    CFSPD-2015-2016-637
  • Motion de remerciements à monsieur Charles-Philippe David
    CFSPD-2015-2016-636
  • Nomination d’un titulaire à la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques
    CFSPD-2015-2016-635
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
    CFSPD-2015-2016-634
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
    CFSPD-2015-2016-633
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit – Maîtrise en droit et Doctorat en droit
    CFSPD-2015-2016-632
  • Projet de résolution sur la réorganisation des bibliothèques de l’UQAM
    CFSPD-2015-2016-631
  • Motion de félicitations à madame Allison Harell
    CFSPD-2015-2016-630
  • Motion de félicitations à madame Lucie Lemonde
    CFSPD-2015-2016-629
  • Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en droit du travail et de la protection sociale
    CFSPD-2015-2016-628
  • Projet de création d’un programme court de 2e cycle en droit du travail et de la protection sociale
    CFSPD-2015-2016-627
  • Projet de création d’un programme court de 2e cycle en droits humains
    CFSPD-2015-2016-626
  • Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en droits humains
    CFSPD-2015-2016-625
  • Rattachement du baccalauréat en gestion publique à l’École des sciences de la gestion
    CFSPD-2015-2016-624
  • Avis sur la création d’un programme court de 1er cycle et une concentration en langue et culture arabes
    CFSPD-2015-2016-623
  • Écoles d’été
    CFSPD-2015-2016-622
  • Chaires stratégique
    CFSPD-2015-2016-621
  • CAF sans papier
    CFSPD-2015-2016-620
  • Motion de remerciements à monsieur Bernard Duhaime
    CFSPD-2015-2016-619
  • Nomination d’une représentante, d’un représentant aux comités permanents de mise à jour du R-5 et du R-8
    CFSPD-2015-2016-618
  • Projet de modification majeure de la maîtrise en droit
    CFSPD-2015-2016-617

  • Motion de remerciements à madame Stéphanie Bernstein
    CFSPD-2013-2014-577
  • Motion de remerciements à monsieur Pierre Bosset
    CFSPD-2013-2014-576
  • Motion de remerciements à monsieur Frédérick Gagnon
    CFSPD-2013-2014-575
  • Motion de remerciements à monsieur François Roch
    CFSPD-2013-2014-574
  • Motion de remerciements à monsieur Bruce Broomhall
    CFSPD-2013-2014-573
  • Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD-2013-2014-572
  • Nomination d’une, d’un représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité des services aux collectivités
    CFSPD-2013-2014-571
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
    CFSPD-2013-2014-570
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
    CFSPD-2013-2014-569
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
    CFSPD-2013-2014-568
  • Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
    CFSPD-2013-2014-567
  • Résolution d’appui à la demande de renouvellement de la Chaire de recherche du Canada sur le droit chinois
    CFSPD-2013-2014-566
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
    CFSPD-2013-2014-565
  • Motion de félicitations
    CFSPD-2013-2014-564
  • L’usage de la vidéosurveillance à l’UQAM
    CFSPD-2013-2014-563
  • Doctorat honoris causa (CONFIDENTIEL)
    CFSPD-2013-2014-562
  • Prix de la Faculté de science politique et de droit – Politique facultaire pour la sélection et l’évaluation de manuscrits destinés à la publication
    CFSPD-2013-2014-561
  • Projet de création du Programme court de mise à niveau en français universitaire
    CFSPD-2013-2014-560
  • Report des évaluations périodiques des baccalauréats en droit et en science politique
    CFSPD-2013-2014-559
  • Demande de prolongation de la consultation sur la vidéosurveillance
    CFSPD-2013-2014-558
  • Écoles d’été
    CFSPD-2013-2014-557-1
  • Encadrement de l’usage de la vidéosurveillance dans l’UQAM
    CFSPD-2013-2014-557
  • Nomination de Frédérick Gagnon comme titulaire intérimaire de la Chaire Raoul-Dandurand
    CFSPD-2013-2014-556
  • Changement de nom de la bibliothèque des sciences juridiques
    CFSPD-2013-2014-555
  • Proposition sur le partage des frais associés aux soutenances de doctorat
    CFSPD-2013-2014-554
  • Évaluation de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques
    CFSPD-2013-2014-553

  • Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD 2011-2012-523
  • Motion de remerciements à monsieur Marc Turgeon
    CFSPD 2011-2012-522
  • Motion de remerciements à monsieur Maurice Couture
    CFSPD 2011-2012-521
  • Nomination de monsieur Jean-Guy Prévost au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
    CFSPD 2011-2012-520
  • Doctorat honorifique
    CFSPD 2011-2012-519
  • Nomination au Comité tripartite d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains (CERPÉ)
    CFSPD 2011-2012-518
  • Modification majeure au programme de Baccalauréat en droit (P=7308)
    CFSPD 2011-2012-517
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
    CFSPD 2011-2012-516
  • Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
    CFSPD 2011-2012-515
  • Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2011-2012-514
  • Nomination de représentants, de représentantes de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de la Bibliothèque des sciences juridiques
    CFSPD 2011-2012-513
  • Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité conseil de direction des bibliothèques
    CFSPD 2011-2012-512
  • Projet de création de nouvelles unités de programmes
    CFSPD 2011-2012-511
  • Nomination de monsieur François Roch à titre de directeur de l’Unité de programme des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2011-2012-510
  • Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants du BRIDI, organisateurs du Colloque en relations internationales du Québec (CRIQ)
    CFSPD 2011-2012-509
  • Motion de félicitations à madame Léa Clermont-Dion, étudiante au baccalauréat en science politique, pour l’obtention du prix Avenir Personnalité par excellence
    CFSPD 2011-2012-508
  • Motion de félicitations à madame Cynthia Falaise, étudiante au baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI), et son équipe pour l’obtention du prix Avenir Arts, lettres et culture
    CFSPD 2011-2012-507
  • Motion de félicitations à Cyndie Dubé-Baril, étudiante au doctorat en droit, pour l’obtention de la Bourse Douglas-Kinsella
    CFSPD 2011-2012-506
  • Doctorat Honorifique (CONFIDENTIEL)
    CFSPD 2011-2012-505
  • Adoption du Bilan des activités internationales 2010-2011 de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2011-2012-504
  • Nomination de monsieur Dan O’Meara comme directeur intérimaire de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
    CFSPD 2011-2012-503
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
    CFSPD 2011-2012-502
  • Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
    CFSPD 2011-2012-501
  • Motion de remerciements au juge Jean-Pierre Senécal
    CFSPD 2011-2012-499
  • Nomination d’une représentante, d’un représentant des professeures, professeurs au Conseil des diplômés de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2011-2012-498
  • Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité d’évaluation des demandes de projets pilotes sur les environnements numériques d’apprentissage
    CFSPD 2011-2012-497
  • Nomination d’une représentante, d’un représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de l’informatique
    CFSPD 2011-2012-496
  • Plan directeur immobilier
    CFSPD 2011-2012-495
  • Directrice, directeur intérimaire de l’Unité de programmes bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2011-2012-494
  • Nomination d’une directrice adjointe, d’un directeur adjoint de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
    CFSPD 2011-2012-493
  • Nomination d’une directrice adjointe, d’un directeur adjoint de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
    CFSPD 2011-2012-492

  • Motion de remerciements à madame Anne Saris
    CFSPD 2010-2011-491
  • Motion de remerciements à monsieur André Riendeau
    CFSPD 2010-2011-490
  • Motion de remerciements à monsieur Marc Turgeon
    CFSPD 2010-2011-489
  • Motion de remerciements à monsieur Yves Couture
    CFSPD 2010-2011-488
  • Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost
    CFSPD 2010-2011-487
  • Motion de remerciements à monsieur Francis Dupuis-Déri
    CFSPD 2010-2011-486
  • Motion de félicitations à monsieur Lukas DiBlasio-Brochard, à mesdames Léa Pelletier-Marcotte et Laurence Richard
    CFSPD 2010-2011-485
  • Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD 2010-2011-484
  • Octroi du statut de professeur émérite à Jacques Lévesque
    CFSPD 2010-2011-483
  • Nomination d’un représentant, d’une représentante au comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA)
    CFSPD 2010-2011-482
  • Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au comité des usagers des bibliothèques
    CFSPD 2010-2011-481
  • Nomination à la liste institutionnelle des pairs dans le cadre de l’application de la politique d’évaluation périodique des programmes
    CFSPD 2010-2011-480
  • Évaluation périodique des programmes
    CFSPD 2010-2011-479
  • Nomination à la direction de l’unité de programmes de premier cycle en science politique
    CFSPD 2010-2011-478
  • Nomination d’un responsable, d’une responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
    CFSPD 2010-2011-477
  • Création et nomination des membres du comité de planification de l’appui financier pour les études aux cycles supérieurs de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2010-2011-476
  • Consultation sur le règlement no 8
    CFSPD 2010-2011-475
  • Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
    CFSPD 2010-2011-474
  • Nomination des membres du comité facultaire d’évaluation du programme de doctorat en science politique
    CFSPD 2010-2011-473
  • Comité de soutien aux parents étudiants – Politique familiale
    CFSPD 2010-2011-472
  • Comité de soutien aux parents étudiants – Demande de reconnaissance
    CFSPD 2010-2011-471
  • Doctorat honorifique
    CFSPD 2010-2011-470
  • Nomination des membres du comité facultaire d’évaluation de la maîtrise en droit
    CFSPD 2010-2011-469
  • Motion de félicitations à Léticia Villeneuve, finissante du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI) pour l’obtention de la Bourse Rhodes
    CFSPD 2010-2011-468
  • Nomination d’un représentant au comité permanent de révision du R-18 sur les infractions de nature académique
    CFSPD 2010-2011-467
  • Appui au projet de certificat en planification territoriale et gestion des risques
    CFSPD 2010-2011-466
  • Doctorat honorifique (CONFIDENTIEL)
    CFSPD 2010-2011-465
  • Évaluation de l’enseignement en ligne
    CFSPD 2010-2011-464
  • Acceptation du bilan des activités internationales 2009-2010 de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2010-2011-463
  • Correction des appellations des unités de programmes de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2010-2011-462
  • Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants de la Clinique juridique Juripop
    CFSPD 2010-2011-461
  • Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
    CFSPD 2010-2011-460
  • Appui facultaire au projet de fondation d’un Observatoire de l’antiféminisme (OAF)
    CFSPD 2010-2011-459
  • Évaluation de la chaire C. A. Poissant
    CFSPD 2010-2011-458
  • Règles facultaires pour le dépôt des mémoires, des thèses et autres travaux
    CFSPD 2010-2011-457

  • Motion de félicitations à monsieur David Morin
    CFSPD 2009-2010-456
  • Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD 2009-2010-455
  • Position facultaire sur l’application de l’article 3 du règlement no 8
    CFSPD 2009-2010-454
  • Résolution appuyant la candidature de madame Stéphanie Bernstein pour le poste de professeure représentant la Faculté de science politique et de droit au comité du Service aux collectivités
    CFSPD 2009-2010-453
  • Nomination de la doyenne, du doyen : rapport du comité de sélection
    CFSPD 2009-2010-452
  • Évaluation de l’enseignement en ligne
    CFSPD 2009-2010-451
  • Évaluation du doyen
    CFSPD 2009-2010-450
  • Bilan des réalisations du plan de développement 2005-2009 de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2009-2010-449
  • Direction intérimaire de l’unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2009-2010-448
  • Nomination de monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur de l’unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2009-2010-447
  • Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société
    CFSPD 2009-2010-446
  • Projet de modification du mode d’évaluation du cours Proposition de thèse (POL9900) par le mode « succès » ou « échec »
    CFSPD 2009-2010-445
  • Création d’un comité d’évaluation du doyen
    CFSPD 2009-2010-444
  • Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
    CFSPD 2009-2010-443
  • Doctorat honorifique
    CFSPD 2009-2010-442
  • Évaluation de la chaire Raoul-Dandurand
    CFSPD 2009-2010-441
  • Évaluation de l’enseignement en ligne – automne 2009
    CFSPD 2009-2010-440
  • Modification mineure au programme de certificat en gestion des services municipaux
    CFSPD 2009-2010-439
  • Modification mineure au programme de certificat en administration des services publics
    CFSPD 2009-2010-438
  • Modification mineure au programme de mineure en science politique
    CFSPD 2009-2010-437
  • Modification mineure au programme de majeure en science politique
    CFSPD 2009-2010-436
  • Projet de création du cours Théories et pratiques de démocratie – POL4855
    CFSPD 2009-2010-435
  • Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en science politique
    CFSPD 2009-2010-434
  • Création du cours Droit international économique – JUR6603
    CFSPD 2009-2010-433
  • Création du cours La protection des droits de la personne : perspectives comparatives et coopération – JUR3050
    CFSPD 2009-2010-432
  • Création du cours Droit interne et international – JUR2040
    CFSPD 2009-2010-431
  • Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
    CFSPD 2009-2010-430
  • Projet de modification mineure au programme de doctorat en droit (3033)
    CFSPD 2009-2010-429
  • Prolongation du mandat de monsieur René Côté à titre de doyen de la Faculté de science politique et de droit jusqu’au 31 mai 2010
    CFSPD 2009-2010-428
  • Acceptation du bilan des activités internationales 2008-2009 de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2009-2010-427
  • Création d’un cours de 2e cycle en droit
    CFSPD 2009-2010-426
  • Délégation de la production d’une résolution facultaire sur la modification mineure à la maîtrise en droit
    CFSPD 2009-2010-425
  • Modification mineure au baccalauréat en gestion publique
    CFSPD 2009-2010-424
  • Période d’évaluation de l’enseignement en ligne
    CFSPD 2009-2010-423
  • Création du cours FPD7050 – L’Union européenne et le monde : rencontre avec un acteur international atypique
    CFSPD 2009-2010-422
  • Délégation de la production d’une résolution facultaire sur le projet de modernisation de la Loi sur l’Université du Québec
    CFSPD 2009-2010-421
  • Acceptation du plan de travail 2009-2010 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2009-2010-420

  • Motion de félicitations à David Morin, entraîneur et Lukas DiBlasio-Brochard, coordonnateur à la Simulation des Nations unies NMUN 2009
    CFSPD 2008-2009-419
  • Motion de remerciements à madame Dominique Boutin
    CFSPD 2008-2009-418
  • Motion de remerciements à madame Christiane Richard
    CFSPD 2008-2009-417
  • Motion de remerciements à monsieur Philippe Lapointe
    CFSPD 2008-2009-416
  • Motion de remerciements à monsieur Julien Bauer
    CFSPD 2008-2009-415
  • Motion de remerciements à monsieur Philippe Fortin
    CFSPD 2008-2009-414
  • Motion de remerciements à madame Micheline De Sève
    CFSPD 2008-2009-413
  • Motion de remerciements à monsieur Thierry Bourgoignie
    CFSPD 2008-2009-412
  • Motion de remerciements à monsieur Jean-Pierre Villaggi
    CFSPD 2008-2009-411
  • Appui à la demande de renouvellement de la chaire de recherche du Canada du professeur Alain G. Gagnon
    CFSPD 2008-2009-410
  • Nomination des membres du comité de discipline facultaire
    CFSPD 2008-2009-409
  • Nomination des membres du comité facultaire de révision
    CFSPD 2008-2009-408
  • Création du nouveau règlement no 4 de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2008-2009-407
  • Nomination de monsieur Maurice Couture au comité permanent de mise à jour du règlement no 5 des études de premier cycle et du comité permanent de mise à jour du règlement no 8 des études de cycles supérieurs
    CFSPD 2008-2009-406
  • Recommandation de la nomination de Maurice Couture au poste de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2008-2009-405
  • Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD 2008-2009-404
  • Acceptation du bilan des activités internationales 2007-2008 de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2008-2009-403
  • Nomination à la direction de l’unité de programme de doctorat en science politique
    CFSPD 2008-2009-402
  • Nomination à la direction de l’unité de programme de maîtrise en science politique
    CFSPD 2008-2009-401
  • Nomination à la direction de l’unité de programmes de premier cycle en droit
    CFSPD 2008-2009-400
  • Nomination à la direction de l’unité de programme de cycles supérieurs en droit
    CFSPD 2008-2009-399
  • Évaluation du programme de doctorat en science politique 2009-2010
    CFSPD 2008-2009-398
  • Position facultaire sur le rapport Brossard
    CFSPD 2008-2009-397
  • Reconnaissance facultaire du Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC)
    CFSPD 2008-2009-396
  • Reconduction du comité de discipline facultaire
    CFSPD 2008-2009-395
  • Nomination d’un responsable des dossiers d’infractions académiques
    CFSPD 2008-2009-394
  • Avis de la Faculté de science politique et de droit relatif au plan stratégique de l’UQAM 2009-2014
    CFSPD 2008-2009-393
  • Octroi d’un doctorat honoris causa
    CFSPD 2008-2009-392
  • Amendement et mise à jour du règlement no 2 de régie interne : délégation au vice-doyen, vice-doyenne aux études de l’approbation de modifications mineures et techniques de programmes
    CFSPD 2008-2009-391
  • Nomination d’un directeur intérimaire à la direction de l’unité de programme de doctorat en science politique
    CFSPD 2008-2009-390
  • Récupération des sommes destinées aux salaires étudiants dans le cadre de l’évaluation de l’enseignement en ligne
    CFSPD 2008-2009-389
  • Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
    CFSPD 2008-2009-388
  • Modification majeure au programme de baccalauréat en droit (P=7118)
    CFSPD 2008-2009-387
  • Modification technique au programme de maîtrise en droit
    CFSPD 2008-2009-386
  • Modification technique au baccalauréat en science politique
    CFSPD 2008-2009-385
  • Intégration de la mineure en science politique dans la liste B pour l’obtention d’un baccalauréat par cumul de programmes
    CFSPD 2008-2009-384
  • Modification majeure au doctorat en science politique
    CFSPD 2008-2009-383
  • Création du cours BGP3000 – Méthodes de recherche appliquée en gestion publique
    CFSPD 2008-2009-382
  • Modification mineure au baccalauréat en gestion publique
    CFSPD 2008-2009-381
  • Acceptation du plan de travail 2008-2009 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2008-2009-380
  • Motion de félicitations à monsieur Olivier Barsalou
    CFSPD 2008-2009-379
  • Nomination de monsieur Jean-Pierre Villaggi au comité permanent de mise à jour du règlement no 5 des études de premier cycle et du comité permanent de mise à jour du règlement no 8 des études de cycles supérieures
    CFSPD 2008-2009-378
  • Nomination de madame Isabelle Bouchard à titre de représentante des milieux socio-économiques siégeant au conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2008-2009-377
  • Appui facultaire à la demande de conversion de la chaire de recherche du Canada de niveau 1 en relations internationales en deux chaires de recherche du Canada de niveau 2 sur les aspects juridiques et politiques de la Chine contemporaine et à la nomination d’Hélène Piquet et Christian Constantin comme titulaires de ces deux chaires
    CFSPD 2008-2009-376
  • Appui facultaire à la mise sur pied de la chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques et à la nomination de Nancy Thede comme titulaire de la chaire
    CFSPD 2008-2009-375
  • Reconnaissance facultaire du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM)
    CFSPD 2008-2009-374
  • Nomination de la représentante, du représentant de la Faculté à la liste institutionnelle de pairs pour l’évaluation des programmes de l’université
    CFSPD 2008-2009-373
  • Ajout à la liste permanente des cours pouvant utiliser la notation de type succès-échec
    CFSPD 2008-2009-372

  • Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD 2007-2008-371
  • Motion de remerciements à madame Diane Demers
    CFSPD 2007-2008-370
  • Performance de l’équipe de l’UQAM à la simulation des Nations unies NMUN 2008
    CFSPD 2007-2008-369
  • Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Pierre-Basile-Mignault 2008
    CFSPD 2007-2008-368
  • Création du comité facultaire d’évaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
    CFSPD 2007-2008-367
  • Motion de remerciements à monsieur Peter Leuprecht
    CFSPD 2007-2008-366
  • Direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
    CFSPD 2007-2008-365
  • Acceptation du bilan des activités internationales 2006-2007 de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2007-2008-364
  • Nomination des membres du comité de discipline facultaire
    CFSPD 2007-2008-363
  • Nomination d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
    CFSPD 2007-2008-362
  • Nomination d’un responsable du programme de baccalauréat en gestion publique
    CFSPD 2007-2008-361
  • Nomination à la direction de l’unité de programme de premier cycle en science politique
    CFSPD 2007-2008-360
  • Programme d’aide aux nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs
    CFSPD 2007-2008-359
  • Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
    CFSPD 2007-2008-358
  • Motion de félicitations à madame Isabelle Gusse
    CFSPD 2007-2008-357
  • Modification mineure au cours JUR7699 – Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne (4 cr.)
    CFSPD 2007-2008-356
  • Bilan de la grève en science politique
    CFSPD 2007-2008-355
  • Gestion du règlement no 8 sur les études de cycles supérieurs
    CFSPD 2007-2008-354
  • Avis sur le projet de modification au règlement no 18
    CFSPD 2007-2008-353
  • Ajout de Pierre-Claude Lafond et Julián Durazo Herrmann à la liste actuelle des membres substituts du comité de discipline de la Faculté
    CFSPD 2007-2008-352
  • Recommandation de la nomination de Jean-Pierre Villaggi au poste de vice-doyen aux études
    CFSPD 2007-2008-351
  • Recommandation de reconduction, pour un deuxième mandat, de Jean-Pierre Beaud au poste de vice-doyen à la recherche
    CFSPD 2007-2008-350
  • Modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société
    CFSPD 2007-2008-349
  • Modification mineure au programme de baccalauréat en gestion publique
    CFSPD 2007-2008-348
  • Octroi d’un doctorat honoris causa
    CFSPD 2007-2008-347
  • Création d’un groupe de travail sur le plan directeur des unités de programmes de la Faculté
    CFSPD 2007-2008-346
  • Nomination à la direction de l’unité de programme de doctorat en science politique
    CFSPD 2007-2008-345
  • Énoncé de politique sur les lieux de stage
    CFSPD 2007-2008-344
  • Direction au baccalauréat en science politique et au baccalauréat en communication, politique et société
    CFSPD 2007-2008-343
  • Résolution condamnant l’intimidation dont a été victime le professeur Claude Corbo, lundi, le 12 novembre 2007
    CFSPD 2007-2008-342
  • Modification mineure au certificat en droit social et du travail
    CFSPD 2007-2008-341
  • Modification mineure au baccalauréat en droit
    CFSPD 2007-2008-340
  • Création du cours Stage de travail et de formation – POL8811
    CFSPD 2007-2008-339
  • Création du cours Activités juridiques appliquées – JUM452X
    CFSPD 2007-2008-338
  • Création du cours Droit des rapports pécuniaires familiaux – JUR5551
    CFSPD 2007-2008-337
  • Création du cours Droit de la faillite et de l’insolvabilité – JUR5573
    CFSPD 2007-2008-336
  • Création du cours Priorités, hypothèques et publicité des droits – JUR5572
    CFSPD 2007-2008-335
  • Création du cours Droit des successions et des fiducies – JUR5552
    CFSPD 2007-2008-334
  • Création du cours Droit de la sécurité de la vieillesse et de la retraite – JUR6592
    CFSPD 2007-2008-333
  • Création du cours Introduction au droit social et du travail et à son étude – JUR2506
    CFSPD 2007-2008-332
  • Création de programmes courts d’études individualisées de deuxième cycle pour étudiants étrangers
    CFSPD 2007-2008-331
  • Création de programmes courts d’études individualisées de premier cycle pour étudiants étrangers
    CFSPD 2007-2008-330
  • Nomination de madame Diane Demers au comité permanent de mise à jour du règlement no 5 des études de premier cycle (comité R5)
    CFSPD 2007-2008-329
  • Politique de répartition des frais indirects de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2007-2008-328
  • Demande de révision de la nouvelle distribution des frais indirects de recherche rattachés au Service des relations internationales
    CFSPD 2007-2008-327
  • Modification du comité de sélection des prix d’excellence en enseignement de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2007-2008-326
  • Modification de la constitution du conseil académique dans le règlement facultaire no 2 de régie interne
    CFSPD 2007-2008-325
  • Modification de l’article 2.7 – Vice-doyenne, vice-doyen des règlements no 1 et no 3 – ajout d’un paragraphe CFSPD 2007-2008-324
  • Prolongation du mandat de monsieur Peter Leuprecht à titre de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM) jusqu’au 31 mai 2008
    CFSPD 2007-2008-323
  • Création du cours FPD7010 – Séminaire d’approfondissement sur les opérations humanitaires au XXIe siècle
    CFSPD 2007-2008-322

  • Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Charles-Rousseau 2007
    CFSPD 2006-2007-321
  • Nomination d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
    CFSPD 2006-2007-320
  • Nomination d’un responsable du programme de baccalauréat en gestion publique
    CFSPD 2006-2007-319
  • Nomination à la direction de l’unité de programme de premier cycle en science politique
    CFSPD 2006-2007-318
  • Nomination à la direction de l’unité de programmes de doctorat en science politique
    CFSPD 2006-2007-317
  • Acceptation du bilan des activités internationales 2005-2006 de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2006-2007-316
  • Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
    CFSPD 2006-2007-315
  • Motion de remerciements et de félicitations à monsieur Philippe Lacoste
    CFSPD 2006-2007-314
  • Motion de remerciements à monsieur Maurice Couture
    CFSPD 2006-2007-313
  • Motion de remerciements à monsieur Daniel Mockle
    CFSPD 2006-2007-312
  • Motion de remerciements et de félicitations à monsieur Thierry Bourgoignie
    CFSPD 2006-2007-311
  • Motion de remerciements à madame Isabelle Gusse
    CFSPD 2006-2007-310
  • Acceptation du plan de travail 2007-2008 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2006-2007-309
  • Obtention d’un poste de clerc à la Cour suprême du Canada par Valérie Scott auprès de la juge Marie Deschamps en 2008-2009
    CFSPD 2006-2007-308
  • Performance de l’équipe de l’UQAM au concours GALE 2007
    CFSPD 2006-2007-307
  • Axes de recherche et thématiques des chaires de recherche du Canada de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2006-2007-306
  • Sollicitation de fonds auprès des diplômées et diplômés de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2006-2007-305
  • Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
    CFSPD 2006-2007-304
  • Création du cours POL8291 – Les nationalismes contemporains
    CFSPD 2006-2007-303
  • Nomination de madame Hélène Piquet à titre de directrice de l’unité de programmes bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2006-2007-302
  • Création d’un comité du prix d’excellence en enseignement de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2006-2007-301
  • Création du concours des prix d’excellence en enseignement de l’UQAM
    CFSPD 2006-2007-300
  • Appui conditionnel au projet de politique (no 10) de la recherche et de la création du vice-rectorat à la recherche et à la création
    CFSPD 2006-2007-299
  • Recommandation visant à changer le nom de la Commission des études en Commission des études, de la recherche et de la création
    CFSPD 2006-2007-298
  • Appui conditionnel au projet de politique des instituts de l’UQAM
    CFSPD 2006-2007-297
  • Politique facultaire de reconnaissance des équipes de recherche
    CFSPD 2006-2007-296
  • Octroi d’un doctorat honoris causa
    CFSPD 2006-2007-295
  • Modification au règlement de régie interne : ajout d’un article établissant la procédure pour les réunions électroniques de comités de la Faculté
    CFSPD 2006-2007-294
  • Modification au règlement de régie interne : ajout d’un article établissant la procédure pour une assemblée spéciale du conseil académique
    CFSPD 2006-2007-293
  • Abolition du comité d’évaluation de reconnaissance des exigences de qualification d’enseignement (EQE) et transfert de son mandat au comité des études
    CFSPD 2006-2007-292
  • Changement des mineures et des majeures en programme
    CFSPD 2006-2007-291
  • Création de la majeure en programme
    CFSPD 2006-2007-290
  • Création de la mineure en programme
    CFSPD 2006-2007-289
  • Modification technique au baccalauréat en relations internationales et droit international
    CFSPD 2006-2007-288
  • Motion de félicitations à madame Isabelle Gusse
    CFSPD 2006-2007-287
  • Projet de modification mineure du programme de baccalauréat en communication, politique et société CFSPD 2006-2007-286
  • Création du cours Rédaction en communication politique – CPS2000
    CFSPD 2006-2007-285
  • Création du programme d’études supérieures spécialisées en gestion des risques majeurs
    CFSPD 2006-2007-284
  • Création du cours Droit et risques majeurs – JUR7005
    CFSPD 2006-2007-283
  • Crise à la direction de l’UQAM
    CFSPD 2006-2007-282
  • Amendement de l’article 6 sur la maîtrise ou le doctorat sur mesure du règlement no 3 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de cycles supérieurs
    CFSPD 2006-2007-281
  • Règlement no 3 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de cycles supérieurs
    CFSPD 2006-2007-280
  • Modification mineure au règlement no 1 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de premier cycle
    CFSPD 2006-2007-279
  • Modification mineure au programme de baccalauréat en droit (P=7118)
    CFSPD 2006-2007-278
  • Renouvellement du mandat de monsieur Vincent Regnault à titre de représentant des milieux socio-économiques siégeant au conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2006-2007-277
  • Renouvellement de la chaire de recherche du Canada en politiques étrangère et de défense canadiennes de Stéphane Roussel, pour la période 2007-2012
    CFSPD 2006-2007-276
  • Création du cours FPD790X – Séminaire d’approfondissement des activités juridiques internationales CFSPD 2006-2007-275
  • Création du cours FPD7000 – Séminaire d’approfondissement des missions de paix des Nations unies CFSPD 2006-2007-274
  • Création du cours JUR7699 – Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne CFSPD 2006-2007-273
  • Création du cours JUM4527 – Activités juridiques appliquées
    CFSPD 2006-2007-272
  • Nomination des membres du conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de Montréal
    CFSPD 2006-2007-271
  • Acceptation du plan de travail 2006-2007 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
    CFSPD 2006-2007-270

  • Modification du libellé du cours POL8301 – Théories des relations internationales
    CFSPD 2005-2006-269
  • Modification du libellé du cours POL5410 – Théories des relations internationales
    CFSPD 2005-2006-268
  • Création du cours POL8450 – Politique intérieure de la Chine et de Taiwan
    CFSPD 2005-2006-267
  • Création du cours JUR7004 – Droit et éthique en déficience intellectuelle
    CFSPD 2005-2006-266
  • Résolution appuyant la candidature de M. André Riendeau pour le poste de professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au comité des services à la collectivité
    CFSPD 2005-2006-265
  • Résolution dans le cadre de la consultation sur la revalorisation de l’enseignement et l’articulation du lien enseignement-recherche-création
    CFSPD 2005-2006-264
  • Résolution dans le cadre de la consultation sur la Politique no 10 de la recherche du vice-rectorat à la recherche et à la création
    CFSPD 2005-2006-263
  • Semaine de lecture
    CFSPD 2005-2006-262
  • Demande d’extension au vice-rectorat à la recherche et à la création de la période de consultation sur le projet de Politique n° 10 de la recherche
    CFSPD 2005-2006-261
  • Octroi du statut de professeur émérite à Jean-Marc Piotte
    CFSPD 2005-2006-260
  • Octroi d’un doctorat honoris causa
    CFSPD 2005-2006-259
  • Projet de l’Institut d’études internationales de Montréal de développer un programme de maîtrise en études internationales
    CFSPD 2005-2006-258
  • Nomination des membres du comité de discipline
    CFSPD 2005-2006-257
  • Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
    CFSPD 2005-2006-256
  • Création du cours POL8190 – Séminaire de maîtrise et science
    CFSPD 2005-2006-255
  • Création du cours POL5930 – L’État canadien et les peuples autochtones
    CFSPD 2005-2006-254
  • Nomination de monsieur André Riendeau au poste de directeur de l’unité de programme de premier cycle en droit
    CFSPD 2005-2006-253
  • Nomination de madame Micheline De Sève à la direction de la maîtrise et du doctorat en science politique
    CFSPD 2005-2006-252
  • Déménagement de la collection de science politique avec celle de sciences juridiques dans le cadre de la relocalisation de la Faculté de science politique et de droit à l’Îlot Voyageur 2
    CFSPD 2005-2006-251
  • Déménagement de la collection de science politique avec celle de sciences juridiques dans le cadre de la relocalisation de la Faculté de science politique et de droit à l’Îlot Voyageur
    CFSPD 2005-2006-250
  • Résolution sur la politique facultaire des exigences de qualification de l’enseignement (EQE)
    CFSPD 2005-2006-249
  • Résolution sur le projet de création de deux comités de programme aux cycles supérieurs en science politique
    CFSPD 2005-2006-248
  • Résolution sur le projet de consultation demandé par la Commission des études sur « la revalorisation de l’enseignement-recherche-création à l’université »
    CFSPD 2005-2006-247
  • Résolution sur le projet de politique de relations avec les diplômés
    CFSPD 2005-2006-246
  • Résolution sur le règlement n° 8 sur les études de cycles supérieurs. Consultation institutionnelle pour le remplacement du terme autorité
    CFSPD 2005-2006-245
  • Résolution pour la prolongation des heures d’ouverture du laboratoire d’informatique
    CFSPD 2005-2006-244
  • Création de la chaire C.-A. Poissant sur la gouvernance et l’aide au développement
    CFSPD 2005-2006-243
  • Résolution pour la reconnaissance de la clinique en droit international des droits de la personne comme entité finançable
    CFSPD 2005-2006-242
  • Modification mineure au programme de baccalauréat en relations internationales et droit international (P=7060)
    CFSPD 2005-2006-241
  • Création de deux nouveaux cours facultaires : FPD5010 – Clinique de droit international des droits de la personne 1 – et FPD5011 – Clinique de droit international des droits de la personne 2
    CFSPD 2005-2006-240
  • Création d’un nouveau cours facultaire : FPD5000 – Activité de simulation des Nations unies
    CFSPD 2005-2006-239
  • Modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société (P=7641)
    CFSPD 2005-2006-238
  • Appui de la Faculté de science politique et de droit à la reconnaissance du rôle des vice-doyens/nes
    CFSPD 2005-2006-237
  • Résolution sur la modification du comité facultaire de la recherche
    CFSPD 2005-2006-236
  • Résolution sur la politique facultaire d’aide à la recherche
    CFSPD 2005-2006-235
  • Résolution de dépôt sur le projet de concours pour le nom de la bibliothèque
    CFSPD 2005-2006-234
  • Résolution de dépôt sur le projet de fusion des bibliothèques de science politique et de sciences juridiques CFSPD 2005-2006-233
  • Modification constitution du comité d’internationalisation
    CFSPD 2005-2006-232
  • Modification constitution du comité des études
    CFSPD 2005-2006-231
  • Modification constitution du conseil académique
    CFSPD 2005-2006-230