Faculté de science
politique et de droit

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400, rue Sainte-Catherine Est,
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Faculté de science
politique et de droit

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fondationVignette generale

Visuel du concours

Résolutions

Cette rubrique présente les résolutions du Conseil de la Faculté de science politique et de droit (CFSPD).

Résolutions 2015-2016

CFSPD-2015-2016-668 Motion de félicitations à madame Geneviève Gagné
CFSPD-2015-2016-667 Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
CFSPD-2015-2016-666 Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique
CFSPD-2015-2016-665 Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
CFSPD-2015-2016-664 Modification majeure au programme de doctorat en droit
CFSPD-2015-2016-663 Projet de modification du programme de maîtrise en droit, concentration droit international et politique internationale
CFSPD-2015-2016-662 Projet de modification du programme de maîtrise en science politique
CFSPD-2015-2016-661 Création du cours FPD8000 – Théorie et méthode bidisciplinaire
CFSPD-2015-2016-660 Motion de félicitations à madame Lucie Lamarche
CFSPD-2015-2016-659 Motion de félicitations et de remerciements à madame Annie Rochette
CFSPD-2015-2016-658 Prolongation du délai relatif à la consultation sur le Rapport sur la décentralisation organisationnelle et budgétaire à l’UQAM
CFSPD-2015-2016-657 Nomination d’un représentant, d’une représentante au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA)
CFSPD-2015-2016-656 Résolution CFSPD-2016-2017-656
CFSPD-2015-2016-655 Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2016
CFSPD-2015-2016-654 Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions - Tableau d'honneur
CFSPD-2015-2016-653 Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost
CFSPD-2015-2016-652 Motion de remerciements à madame Dominique Trahan
CFSPD-2015-2016-651 Motion de remerciements à monsieur Alex Mac Leod
CFSPD-2015-2016-650 Motion de remerciements à madame Maya Jegen
CFSPD-2015-2016-649 Motion de remerciements à monsieur Dorval Brunelle
CFSPD-2015-2016-648 Motion de remerciements à monsieur Daniel Mockle
CFSPD-2015-2016-646 Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
CFSPD-2015-2016-645 Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale
CFSPD-2015-2016-644 Suspension indéfinie de la résolution CFSPD-2012-2013-538 du 27 mars 2013
CFSPD-2015-2016-643 Règlement de régie interne – Modification de la composition du Comité exécutif
CFSPD-2015-2016-642 Report de l’évaluation du Baccalauréat en communication, politique et société
CFSPD-2015-2016-641 Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires
CFSPD-2015-2016-640 Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
CFSPD-2015-2016-639 Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne à la recherche de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD-2015-2016-638 Deuxième résolution sur la réorganisation des bibliothèques de l’UQAM
CFSPD-2015-2016-637 Adoption du rapport d’autoévaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
CFSPD-2015-2016-636 Motion de remerciements à monsieur Charles-Philippe David
CFSPD-2015-2016-635 Nomination d’un titulaire à la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques
CFSPD-2015-2016-634 Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
CFSPD-2015-2016-633 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
CFSPD-2015-2016-632 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit – Maîtrise en droit et Doctorat en droit
CFSPD-2015-2016-631 Projet de résolution sur la réorganisation des bibliothèques de l’UQAM
CFSPD-2015-2016-630 Motion de félicitations à madame Allison Harell
CFSPD-2015-2016-629 Motion de félicitations à madame Lucie Lemonde
CFSPD-2015-2016-628 Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en droit du travail et de la protection sociale
CFSPD-2015-2016-627 Projet de création d’un programme court de 2e cycle en droit du travail et de la protection sociale
CFSPD-2015-2016-626 Projet de création d’un programme court de 2e cycle en droits humains
CFSPD-2015-2016-625 Projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en droits humains
CFSPD-2015-2016-624 Rattachement du baccalauréat en gestion publique à l’École des sciences de la gestion
CFSPD-2015-2016-623 Avis sur la création d’un programme court de 1er cycle et une concentration en langue et culture arabes
CFSPD-2015-2016-622 Écoles d'été
CFSPD-2015-2016-621 Chaires stratégique
CFSPD-2015-2016-620 CAF sans papier
CFSPD-2015-2016-619 Motion de remerciements à monsieur Bernard Duhaime
CFSPD-2015-2016-618 Nomination d’une représentante, d’un représentant aux comités permanents de mise à jour du R-5 et du R-8
CFSPD-2015-2016-617 Projet de modification majeure de la maîtrise en droit

Résolutions 2014-2015

CFSPD-2014-2015-616 Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants ainsi qu’à messieurs, Guillaume Cliche-Rivard et Alexandre Daigneault – Simulation des Nations Unies
CFSPD-2014-2015-615 Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
CFSPD-2014-2015-614 Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost
CFSPD-2014-2015-613 Motion de remerciements à monsieur Dan O’Meara
CFSPD-2014-2015-612 Motion de remerciements à madame Allison Harell
CFSPD-2014-2015-611 Motion de remerciements à monsieur Hugo Cyr
CFSPD-2014-2015-610 Motion de remerciements à monsieur Gaétan Beaudet
CFSPD-2014-2015-609 Motion de remerciements à monsieur Julian Durazo
CFSPD-2014-2015-608 Motion de remerciements à monsieur Jean-Pierre Beaud
CFSPD-2014-2015-607 Évaluation de la Chaire Raoul-Dandurand
CFSPD-2014-2015-606 Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif durant la période estivale 2015
CFSPD-2014-2015-605 Autorisation de signature à monsieur Jean-Guy Prévost
CFSPD-2014-2015-604 Présidence du Comité de discipline facultaire
CFSPD-2014-2015-603 Planification facultaire des opérations d’évaluation décennale
CFSPD-2014-2015-602 Rapport synthèse et dossier d’évaluation de la maîtrise en science politique
CFSPD-2014-2015-601 Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD-2014-2015-600 Recommandation en vue de la nomination de la doyenne, du doyen de la Faculté de science politique et de droit 
CFSPD-2014-2015-599 Doctorat Honoris causa
CFSPD-2014-2015-598 Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
CFSPD-2014-2015-597 Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
CFSPD-2014-2015-596 Projet de modification du programme de doctorat en science politique (3555)
CFSPD-2014-2015-595 Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation du baccalauréat en droit
CFSPD-2014-2015-594 Résolution condamnant les convocations par le Comité exécutif
CFSPD-2014-2015-593 Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
CFSPD-2014-2015-592 Consultation sur les finalités des programmes de cycles supérieurs menant à un grade
CFSPD-2014-2015-591 Recommandation pour la nomination à la direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
CFSPD-2014-2015-590 Projet de modification de la politique facultaire pour la sélection et l’évaluation des thèses et mémoires en vue de l’attribution d’un prix facultaire
CFSPD-2014-2015-589 Plan de développement facultaire 2014-2018
CFSPD-2014-2015-588 Projet de programme de soutien financier
CFSPD-2014-2015-587 Projet de modification du programme de doctorat en science politique
CFSPD-2014-2015-586 Projet de modification mineure du baccalauréat en science politique : création d’une concentration en études autochtones
CFSPD-2014-2015-585 Projet de création d’un programme court de deuxième cycle en droit et religion
CFSPD-2014-2015-584 Projet de modification majeure à la maîtrise en droit
CFSPD-2014-2015-583 Chaires stratégiques
CFSPD-2014-2015-581 Programme d’aide à la recherche (PAFARC) – Nouveaux chercheurs
CFSPD-2014-2015-580 Nomination de madame Lucie Lamarche à la Société royale du Canada
CFSPD-2014-2015-579 Conseil académique spécial
CFSPD-2014-2015-578 Évaluation du programme de maîtrise en droit

Résolutions 2013-2014

CFSPD-2013-2014-577 Motion de remerciements à madame Stéphanie Bernstein
CFSPD-2013-2014-576 Motion de remerciements à monsieur Pierre Bosset
CFSPD-2013-2014-575 Motion de remerciements à monsieur Frédérick Gagnon
CFSPD-2013-2014-574 Motion de remerciements à monsieur François Roch
CFSPD-2013-2014-573 Motion de remerciements à monsieur Bruce Broomhall
CFSPD-2013-2014-572 Motions de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
CFSPD-2013-2014-571 Nomination d’une, d’un représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité des services aux collectivités
CFSPD-2013-2014-570 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
CFSPD-2013-2014-569 Nomination à la direction de l’Unité de programme du BRIDI
CFSPD-2013-2014-568 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique
CFSPD-2013-2014-567 Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision duRèglement no 18 sur les infractions de nature académique
CFSPD-2013-2014-566 Résolution d’appui à la demande de renouvellement de la Chaire de recherche du Canada sur le droit chinois
CFSPD-2013-2014-565 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
CFSPD-2013-2014-564 Motion de félicitations
CFSPD-2013-2014-563 L’usage de la vidéosurveillance à l’UQAM
CFSPD-2013-2014-562 Doctorat honoris causa (CONFIDENTIEL)
CFSPD-2013-2014-561 Prix de la Faculté de science politique et de droit - Politique facultaire pour la sélection et l’évaluation de manuscrits destinés à la publication
CFSPD-2013-2014-560 Projet de création du Programme court de mise à niveau en français universitaire
CFSPD-2013-2014-559 Report des évaluations périodiques des baccalauréats en droit et en science politique
CFSPD-2013-2014-558 Demande de prolongation de la consultation sur la vidéosurveillance
CFSPD-2013-2014-557-1 Écoles d'été
CFSPD-2013-2014-557 Encadrement de l'usage de la vidéosurveillance dans l'UQAM
CFSPD-2013-2014-556 Nomination de Frédérick Gagnon comme titulaire intérimaire de la Chaire Raoul-Dandurand
CFSPD-2013-2014-555 Changement de nom de la bibliothèque des sciences juridiques
CFSPD-2013-2014-554 Proposition sur le partage des frais associés aux soutenances de doctorat
CFSPD-2013-2014-553 Évaluation de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques

Résolutions 2012-2013

CFSPD-2012-2013-552 Tableau d'honneur
CFSPD-2012-2013-551 Motion de remerciements à madame Dominique Brault
CFSPD-2012-2013-550 Motion de remerciements à madame Maya Jegen
CFSPD-2012-2013-549 Motion de remerciements à madame Martine Lachance
CFSPD-2012-2013-548 Introduction de la méthode des enveloppes de charges aux cycles supérieurs
CFSPD-2012-2013-547 Création du Comité facultaire d'évaluation de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques
CFSPD-2012-2013-546 Renouvellement du mandat de madame Stéphanie Bernstein au Comité du Service aux collectivités
CFSPD-2012-2013-545 Nomination d'une représentante, d'un représentant au Comité institutionnel de discipline de l'UQAM
CFSPD-2012-2013-544 Recommandation de reconduction, pour un deuxième mandat, de monsieur Daniel Mockle au poste de vice-doyen à la recherche
CFSPD-2012-2013-543 Nomination à la direction de l'Unité de programmes de premier cycle en droit
CFSPD-2012-2013-542 Nomination à la direction de l'Unité de programme de doctorat en science  politique
CFSPD-2012-2013-541 Nomination à la direction de l'Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit.
CFSPD-2012-2013-540 Nomination d'un représentant au Comité permanent de révision du Règlement 18 sur les infractions de nature académique
CFSPD-2012-2013-539 Nomination à la direction de l'Unité de programme du BRIDI
CFSPD-2012-2013-538 Reconnaissance des écoles d'été
CFSPD-2012-2013-537 Indemnisation des employées, employés et gestionnaires du Café Hubert-Aquin
CFSPD-2012-2013-536 Évaluation du doyen
CFSPD-2012-2013-535   Modification à la composition du Comité de gestion des locaux
CFSPD-2012-2013-534   Comité d'internationalisation
CFSPD-2012-2013-533   Comité sur les écoles d'été
CFSPD-2012-2013-532 Évaluation périodique du programme de doctorat en science politique
CFSPD 2012-2013-531 Résolution CFSPD-2012-2013-531
CFSPD 2012-2013-530 Formation d'un sous-comité pour l'évaluation des écoles d'été
CFSPD 2012-2013-529 Formation d'un sous-comité pour l'évaluation des écoles d'été
CFSPD 2012-2013-528 Comité facultaire d'évaluation de la maîtrise en droit
CFSPD 2012-2013-527 Comité facultaire d'évaluation de la maîtrise en science politique
CFSPD 2012-2013-526 Modification de l'Unité des programmes bidisciplinaires de 1er cycle
CFSPD 2012-2013-525 Création d'un comité d'évaluation de mi-mandat du doyen
CFSPD 2012-2013-524 Détachement provisoire du certificat en droit social et du travail

 

Résolutions 2011-2012

CFSPD 2011-2012-523 Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
CFSPD 2011-2012-522 Motion de remerciements à monsieur Marc Turgeon
CFSPD 2011-2012-521 Motion de remerciements à monsieur Maurice Couture
CFSPD 2011-2012-520 Nomination de monsieur Jean-Guy Prévost au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
CFSPD 2011-2012-519 Doctorat honorifique
CFSPD 2011-2012-518 Nomination au Comité tripartite d'éthique de la recherche pour les projets  étudiants impliquant des êtres humains (CERPÉ)
CFSPD 2011-2012-517 Modification majeure au programme de Baccalauréat en droit (P=7308)
CFSPD 2011-2012-516 Nomination à la direction de l'Unité de programme de maîtrise en science  politique
CFSPD 2011-2012-515 Nomination à la direction de l'Unité de programme de doctorat en science  politique
CFSPD 2011-2012-514 Nomination au poste de vice-doyen, vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2011-2012-513 Nomination de représentants, de représentantes de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de la Bibliothèque des sciences juridiques
CFSPD 2011-2012-512 Nomination d'un représentant, d'une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité conseil de direction des bibliothèques
CFSPD 2011-2012-511 Projet  de création de nouvelles unités de programmes
CFSPD 2011-2012-510 Nomination de monsieur François Roch à titre de directeur de l'Unité de programme des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2011-2012-509 Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants du BRIDI, organisateurs du Colloque en relations internationales du Québec (CRIQ)
CFSPD 2011-2012-508 Motion de félicitations à madame Léa Clermont-Dion, étudiante au baccalauréat en science politique, pour l'obtention du prix Avenir Personnalité par excellence
CFSPD 2011-2012-507 Motion de félicitations à madame Cynthia Falaise, étudiante au baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI), et son équipe pour l'obtention du prix Avenir Arts, lettres et culture
CFSPD 2011-2012-506 Motion de félicitations à Cyndie Dubé-Baril, étudiante au doctorat en droit, pour l'obtention de la Bourse Douglas-Kinsella
CFSPD 2011-2012-505 Doctorat Honorifique (CONFIDENTIEL)
CFSPD 2011-2012-504 Adoption du Bilan des activités internationales 2010-2011 de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2011-2012-503 Nomination de monsieur Dan O'Meara comme directeur intérimaire de l'Unité de programme de maîtrise en science politique
CFSPD 2011-2012-502 Nomination à la direction de l'Unité de programmes de premier cycle  en droit
CFSPD 2011-2012-501 Nomination à la direction de l'Unité de programmes de cycles supérieurs en droit
CFSPD 2011-2012-499 Motion de remerciements au juge Jean-Pierre Senécal
CFSPD 2011-2012-498 Nomination d'une représentante, d'un représentant des professeures, professeurs au Conseil des diplômés de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2011-2012-497 Nomination d'un représentant, d'une représentante au Comité d'évaluation des demandes de projets pilotes sur les environnements numériques d'apprentissage
CFSPD 2011-2012-496 Nomination d'une représentante, d'un représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de l'informatique
CFSPD 2011-2012-495 Plan directeur immobilier
CFSPD 2011-2012-494 Directrice, directeur intérimaire de l'Unité de programmes bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2011-2012-493 Nomination d'une directrice adjointe, d'un directeur adjoint de l'Unité de programmes de premier cycle en science politique
CFSPD 2011-2012-492 Nomination d'une directrice adjointe, d'un directeur adjoint de l'Unité de programmes de premier cycle en droit

Résolutions 2010-2011

CFSPD 2010-2011-491 Motion de remerciements à madame Anne Saris
CFSPD 2010-2011-490 Motion de remerciements à monsieur André Riendeau
CFSPD 2010-2011-489 Motion de remerciements à monsieur Marc Turgeon
CFSPD 2010-2011-488 Motion de remerciements à monsieur Yves Couture
CFSPD 2010-2011-487 Motion de remerciements à monsieur Jean-Guy Prévost
CFSPD 2010-2011-486 Motion de remerciements à monsieur Francis Dupuis-Déri
CFSPD 2010-2011-485 Motion de félicitations à monsieur Lukas DiBlasio-Brochard, à mesdames Léa Pelletier-Marcotte et Laurence Richard
CFSPD 2010-2011-484 Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
CFSPD 2010-2011-483 Octroi du statut de professeur émérite à Jacques Lévesque
CFSPD 2010-2011-482 Nomination d'un représentant, d'une représentante au Comité institutionnel sur les environnements numériques d'apprentissage à l'UQAM (CIENA)
CFSPD 2010-2011-481 Nomination d'un représentant, d'une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers des bibliothèques
CFSPD 2010-2011-480 Nomination à la liste institutionnelle des pairs dans le cadre de l'Application de la Politique d'évaluation périodique des programmes
CFSPD 2010-2011-479 Évaluation périodique des programmes
CFSPD 2010-2011-478 Nomination à la direction de l'Unité de programmes de premier cycle en science politique
CFSPD 2010-2011-477 Nomination d'un responsable, d'une responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
CFSPD 2010-2011-476 Création et nomination des membres du Comité de planification de l'appui financier pour les études aux cycles supérieurs de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2010-2011-475 Consultation sur le Règlement no 8
CFSPD 2010-2011-474 Recommandation pour la nomination à la direction de l'Institut d'études internationales de Montréal
CFSPD 2010-2011-473 Nomination des membres du Comité facultaire d'évaluation du programme de doctorat en science politique
CFSPD 2010-2011-472 Comité de soutien aux parents étudiants – Politique familiale
CFSPD 2010-2011-471 Comité de soutien aux parents étudiants – Demande de reconnaissance
CFSPD 2010-2011-470 Doctorat honorifique
CFSPD 2010-2011-469 Nomination des membres du Comité facultaire d'évaluation de la maîtrise en droit
CFSPD 2010-2011-468 Motion de félicitations à Léticia Villeneuve, finissante du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI) pour l’obtention de la Bourse Rhodes
CFSPD 2010-2011-467 Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du R-18 sur les infractions de nature académique
CFSPD 2010-2011-466 Appui au projet de certificat en planification territoriale et gestion des risques
CFSPD 2010-2011-465 Doctorat honorifique (CONFIDENTIEL)
CFSPD 2010-2011-464 Évaluation de l’enseignement en ligne
CFSPD 2010-2011-463 Acceptation du Bilan des activités internationales 2009-2010 de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2010-2011-462 Correction des appellations des unités de programmes de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2010-2011-461 Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants de la Clinique juridique Juripop
CFSPD 2010-2011-460 Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
CFSPD 2010-2011-459 Appui facultaire au projet de fondation d’un Observatoire de l’antiféminisme (OAF)
CFSPD 2010-2011-458 Évaluation de la Chaire C. A. Poissant
CFSPD 2010-2011-457 Règles facultaires pour le dépôt des mémoires, des thèses et autres travaux

Résolutions 2009-2010

CFSPD 2009-2010-456 Motion de félicitations à monsieur David Morin
CFSPD 2009-2010-455 Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
CFSPD 2009-2010-454 Position facultaire sur l’application de l’Article 3 du Règlement no 8
CFSPD 2009-2010-453 Résolution appuyant la candidature de madame Stéphanie Bernstein pour le poste de professeure représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité du Service aux collectivités
CFSPD 2009-2010-452 Nomination de la doyenne, du doyen : rapport du Comité de sélection
CFSPD 2009-2010-451 Évaluation de l’enseignement en ligne
CFSPD 2009-2010-450 Évaluation du doyen
CFSPD 2009-2010-449 Bilan des réalisations du plan de développement 2005-2009 de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2009-2010-448 Direction intérimaire de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2009-2010-447 Nomination de monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2009-2010-446 Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société
CFSPD 2009-2010-445 Projet de modification du mode d’évaluation du cours Proposition de thèse (POL9900) par le mode « succès » ou « échec »
CFSPD 2009-2010-444 Création d’un comité d’évaluation du doyen
CFSPD 2009-2010-443 Création d’un comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté
CFSPD 2009-2010-442 Doctorat honorifique
CFSPD 2009-2010-441 Évaluation de la Chaire Raoul-Dandurand
CFSPD 2009-2010-440 Évaluation de l’enseignement en ligne - Automne 2009
CFSPD 2009-2010-439 Modification mineure au programme de certificat en gestion des services municipaux
CFSPD 2009-2010-438 Modification mineure au programme de certificat en administration des services publics
CFSPD 2009-2010-437 Modification mineure au programme de Mineure en science politique
CFSPD 2009-2010-436 Modification mineure au programme de Majeure en science politique
CFSPD 2009-2010-435 Projet de création du cours Théories et pratiques de démocratie - POL4855
CFSPD 2009-2010-434 Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en science politique
CFSPD 2009-2010-433 Création du cours Droit international économique - JUR6603
CFSPD 2009-2010-432 Création du cours La protection des droits de la personne : perspectives comparatives et coopération - JUR3050
CFSPD 2009-2010-431 Création du cours Droit interne et international - JUR2040
CFSPD 2009-2010-430 Projet de modification mineure au programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
CFSPD 2009-2010-429 Projet de modification mineure au programme de doctorat en droit (3033)
CFSPD 2009-2010-428 Prolongation du mandat de monsieur René Côté à titre de doyen de la Faculté de science politique et de droit jusqu’au 31 mai 2010
CFSPD 2009-2010-427 Acceptation du Bilan des activités internationales 2008-2009 de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2009-2010-426 Création d’un cours de 2e cycle en droit
CFSPD 2009-2010-425 Délégation de la production d’une résolution facultaire sur le Modification mineure à la maîtrise en droit
CFSPD 2009-2010-424 Modification mineure au baccalauréat en gestion publique
CFSPD 2009-2010-423 Période d’évaluation de l’enseignement en ligne
CFSPD 2009-2010-422 Création du cours FPD7050 - L’Union européenne et le Monde : Rencontre avec un acteur international atypique
CFSPD 2009-2010-421 Délégation de la production d’une résolution facultaire sur le Projet de modernisation de la Loi sur l’Université du Québec
CFSPD 2009-2010-420 Acceptation du plan de travail 2009-2010 du doyen de la Faculté de science politique et de droit

Résolutions 2008-2009

CFSPD 2008-2009-419 Motion de félicitations à David Morin, entraîneur et Lukas DiBlasio-Brochard, coordonnateur à la Simulation des Nations Unies NMUN 2009
CFSPD 2008-2009-418 Motion de remerciements à madame Dominique Boutin
CFSPD 2008-2009-417 Motion de remerciements à madame Christiane Richard
CFSPD 2008-2009-416 Motion de remerciements à monsieur Philippe Lapointe
CFSPD 2008-2009-415 Motion de remerciements à monsieur Julien Bauer
CFSPD 2008-2009-414 Motion de remerciements à monsieur Philippe Fortin
CFSPD 2008-2009-413 Motion de remerciements à madame Micheline De Sève
CFSPD 2008-2009-412 Motion de remerciements à monsieur Thierry Bourgoignie
CFSPD 2008-2009-411 Motion de remerciements à monsieur Jean-Pierre Villaggi
CFSPD 2008-2009-410 Appui à la demande de renouvellement de la Chaire de recherche du Canada du professeur Alain G. Gagnon
CFSPD 2008-2009-409 Nomination des membres du Comité de discipline facultaire
CFSPD 2008-2009-408 Nomination des membres du Comité facultaire de révision
CFSPD 2008-2009-407 Création du nouveau Règlement no 4 de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2008-2009-406 Nomination de monsieur Maurice Couture au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
CFSPD 2008-2009-405 Recommandation de la nomination de Maurice Couture au poste de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2008-2009-404 Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
CFSPD 2008-2009-403 Acceptation du Bilan des activités internationales 2007-2008 de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2008-2009-402 Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
CFSPD 2008-2009-401 Nomination à la direction de l’Unité de programme de maîtrise en science politique
CFSPD 2008-2009-400 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit
CFSPD 2008-2009-399 Nomination à la direction de l’Unité de programme de cycles supérieurs en droit
CFSPD 2008-2009-398 Évaluation du programme de doctorat en science politique 2009-2010
CFSPD 2008-2009-397 Position facultaire sur le Rapport Brossard
CFSPD 2008-2009-396 Reconnaissance facultaire du Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC)
CFSPD 2008-2009-395 Reconduction du Comité de discipline facultaire
CFSPD 2008-2009-394 Nomination d’un responsable des dossiers d’infractions académiques
CFSPD 2008-2009-393 Avis de la Faculté de science politique et de droit relatif au Plan stratégique de l’UQAM 2009-2014
CFSPD 2008-2009-392 Octroi d’un doctorat honoris causa
CFSPD 2008-2009-391 Amendement et mise à jour du règlement no 2 de régie interne : Délégation au vice-doyen, vice-doyenne aux études de l’approbation de modifications mineures et techniques de programmes
CFSPD 2008-2009-390 Nomination d’un directeur intérimaire à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
CFSPD 2008-2009-389 Récupération des sommes destinées aux salaires étudiants dans le cadre de l’évaluation de l’enseignement en ligne
CFSPD 2008-2009-388 Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
CFSPD 2008-2009-387 Modification majeure au programme de Baccalauréat en droit (P=7118)
CFSPD 2008-2009-386 Modification technique au programme de maîtrise en droit
CFSPD 2008-2009-385 Modification technique au baccalauréat en science politique
CFSPD 2008-2009-384 Intégration de la mineure en science politique dans la liste B pour l’obtention d’un baccalauréat par cumul de programmes
CFSPD 2008-2009-383 Modification majeure au doctorat en science politique
CFSPD 2008-2009-382 Création du cours BGP3000 - Méthodes de recherche appliquée en gestion publique
CFSPD 2008-2009-381 Modification mineure au baccalauréat en gestion publique
CFSPD 2008-2009-380 Acceptation du plan de travail 2008-2009 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2008-2009-379 Motion de félicitations à monsieur Olivier Barsalou
CFSPD 2008-2009-378 Nomination de monsieur Jean-Pierre Villaggi au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieures
CFSPD 2008-2009-377 Nomination de madame Isabelle Bouchard à titre de représentante des milieux socio-économiques siégeant au Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2008-2009-376 Appui facultaire à la demande de conversion de la Chaire de recherche du Canada de niveau 1 en relations internationales en deux chaires de recherche du Canada de niveau 2 sur les aspects juridiques et politiques de la Chine contemporaine et à la nomination d’Hélène Piquet et Christian Constantin comme titulaires de ces deux chaires
CFSPD 2008-2009-375 Appui facultaire à la mise sur pied de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques et à la nomination de Nancy Thede comme titulaire de la chaire
CFSPD 2008-2009-374 Reconnaissance facultaire du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM)
CFSPD 2008-2009-373 Nomination de la représentante, du représentant de la Faculté à la liste institutionnel de pairs pour l’évaluation des programmes de l’Université
CFSPD 2008-2009-372 Ajout à la liste permanente des cours pouvant utiliser la notation de type succès-échec

Résolutions 2007-2008

CFSPD 2007-2008-371 Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
CFSPD 2007-2008-370 Motion de remerciements à madame Diane Demers
CFSPD 2007-2008-369 Performance de l’équipe de l’UQAM à la simulation des Nations Unies NMUN 2008
CFSPD 2007-2008-368 Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Pierre-Basile-Mignault 2008
CFSPD 2007-2008-367 Création du Comité facultaire d’évaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)
CFSPD 2007-2008-366 Motion de remerciements à monsieur Peter Leuprecht
CFSPD 2007-2008-365 Direction de l’Institut d’études internationales de Montréal
CFSPD 2007-2008-364 Acceptation du Bilan des activités internationales 2006-2007 de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2007-2008-363 Nomination des membres du Comité de discipline facultaire
CFSPD 2007-2008-362 Nomination d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
CFSPD 2007-2008-361 Nomination d’un responsable du programme de baccalauréat en gestion publique
CFSPD 2007-2008-360 Nomination à la direction de l’Unité de programme de premier cycle en science politique
CFSPD 2007-2008-359 Programme d’aide aux nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs
CFSPD 2007-2008-358 Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon
CFSPD 2007-2008-357 Motion de félicitations à madame Isabelle Gusse
CFSPD 2007-2008-356 Modification mineure au cours JUR7699 - Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne (4 cr.)
CFSPD 2007-2008-355 Bilan de la grève en science politique
CFSPD 2007-2008-354 Gestion du Règlement no 8 sur les études de cycles supérieurs
CFSPD 2007-2008-353 Avis sur le projet de modification au Règlement no 18
CFSPD 2007-2008-352 Ajout de Pierre-Claude Lafond et Julián Durazo Herrmann à la liste actuelle des membres substituts du Comité de discipline de la Faculté
CFSPD 2007-2008-351 Recommandation de la nomination de Jean-Pierre Villaggi au poste de vice-doyen aux études
CFSPD 2007-2008-350 Recommandation de reconduction, pour un deuxième mandat, de Jean-Pierre Beaud au poste de vice-doyen à la recherche
CFSPD 2007-2008-349 Modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société
CFSPD 2007-2008-348 Modification mineure au programme de baccalauréat en gestion publique
CFSPD 2007-2008-347 Octroi d’un doctorat honoris causa
CFSPD 2007-2008-346 Création d’un groupe de travail sur le plan directeur des unités de programmes de la Faculté
CFSPD 2007-2008-345 Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique
CFSPD 2007-2008-344 Énoncé de politique sur les lieux de stage
CFSPD 2007-2008-343 Direction au baccalauréat en science politique et au baccalauréat en communication, politique et société
CFSPD 2007-2008-342 Résolution condamnant l’intimidation dont a été victime le professeur Claude Corbo, lundi, le 12 novembre 2007
CFSPD 2007-2008-341 Modification mineure au Certificat en droit social et du travail
CFSPD 2007-2008-340 Modification mineure au baccalauréat en droit
CFSPD 2007-2008-339 Création du cours Stage de travail et de formation - POL8811
CFSPD 2007-2008-338 Création du cours Activités juridiques appliquées - JUM452X
CFSPD 2007-2008-337 Création du cours Droit des rapports pécuniaires familiaux - JUR5551
CFSPD 2007-2008-336 Création du cours Droit de la faillite et de l’insolvabilité - JUR5573
CFSPD 2007-2008-335 Création du cours Priorités, hypothèques et publicité des droits - JUR 5572
CFSPD 2007-2008-334 Création du cours Droit des successions et des fiducies - JUR5552
CFSPD 2007-2008-333 Création du cours Droit de la sécurité de la vieillesse et de la retraite - JUR 6592
CFSPD 2007-2008-332 Création du cours Introduction au droit social et du travail et à son étude - JUR 2506
CFSPD 2007-2008-331 Création de programmes courts d’études individualisées de deuxième cycle pour étudiants étrangers
CFSPD 2007-2008-330 Création de programmes courts d’études individualisées de premier cycle pour étudiants étrangers
CFSPD 2007-2008-329 Nomination de madame Diane Demers au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle (Comité R5)
CFSPD 2007-2008-328 Politique de répartition des frais indirects de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2007-2008-327 Demande de révision de la nouvelle distribution des frais indirects de recherche rattachés au Service des relations internationales
CFSPD 2007-2008-326 Modification du Comité de sélection des prix d’excellence en enseignement de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2007-2008-325 Modification de la constitution du Conseil académique dans le Règlement facultaire no 2 de régie interne
CFSPD 2007-2008-324 Modification de l’article 2.7 - Vice-doyenne, vice-doyen des règlements no 1 et no 3 - Ajout d’un paragraphe
CFSPD 2007-2008-323 Prolongation du mandat de monsieur Peter Leuprecht à titre de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM) jusqu’au 31 mai 2008
CFSPD 2007-2008-322 Création du cours FPD7010 - Séminaire d’approfondissement sur les opérations humanitaires au XXIe siècle

Résolutions 2006-2007

CFSPD 2006-2007-321 Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Charles-Rousseau 2007
CFSPD 2006-2007-320 Nomination d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société
CFSPD 2006-2007-319 Nomination d’un responsable du programme de baccalauréat en gestion publique
CFSPD 2006-2007-318 Nomination à la direction de l’Unité de programme de premier cycle en science politique
CFSPD 2006-2007-317 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de doctorat en science politique
CFSPD 2006-2007-316 Acceptation du Bilan des activités internationales 2005-2006 de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2006-2007-315 Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions
CFSPD 2006-2007-314 Motion de remerciements et de félicitations à monsieur Philippe Lacoste
CFSPD 2006-2007-313 Motion de remerciements à monsieur Maurice Couture
CFSPD 2006-2007-312 Motion de remerciements à monsieur Daniel Mockle
CFSPD 2006-2007-311 Motion de remerciements et de félicitations à monsieur Thierry Bourgoignie
CFSPD 2006-2007-310 Motion de remerciements à madame Isabelle Gusse
CFSPD 2006-2007-309 Acceptation du plan de travail 2007-2008 du doyen de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2006-2007-308 Obtention d’un poste de clerc à la Cour suprême du Canada par Valérie Scott auprès de la juge Marie Deschamps en 2008-2009
CFSPD 2006-2007-307 Performance de l’équipe de l’UQAM au concours GALE 2007
CFSPD 2006-2007-306 Axes de recherche et thématiques des chaires de recherche du Canada de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2006-2007-305 Sollicitation de fonds auprès des diplômées, diplômés de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2006-2007-304 Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
CFSPD 2006-2007-303 Création du cours POL8291 - Les nationalismes contemporains
CFSPD 2006-2007-302 Nomination de madame Hélène Piquet à titre de directrice de l’Unité de programmes bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2006-2007-301 Création d’un comité du prix d’excellence en enseignement de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2006-2007-300 Création du concours des prix d’excellence en enseignement de l’UQAM
CFSPD 2006-2007-299 Appui conditionnel au projet de Politique (no 10) de la recherche et de la création du vice-rectorat à la recherche et à la création
CFSPD 2006-2007-298 Recommandation visant à changer le nom de la Commission des études en Commission des études, de la recherche et de la création
CFSPD 2006-2007-297 Appui conditionnel au projet de Politique des instituts de l’UQAM
CFSPD 2006-2007-296 Politique facultaire de reconnaissance des équipes de recherche
CFSPD 2006-2007-295 Octroi d’un doctorat honoris causa
CFSPD 2006-2007-294 Modification au Règlement de régie interne : Ajout d’un article établissant la procédure pour les réunions électroniques de comités de la Faculté
CFSPD 2006-2007-293 Modification au Règlement de régie interne : Ajout d’un article établissant la procédure pour une assemblée spéciale du Conseil académique
CFSPD 2006-2007-292 Abolition du COMITÉ D’ÉVALUATION DE RECONNAISSANCES DES EXIGENCES DE QUALIFICATION D’ENSEIGNEMENT (EQE) et transfert de son mandat au COMITÉ DES ÉTUDES
CFSPD 2006-2007-291 Changement des mineures et des majeures en programme
CFSPD 2006-2007-290 Création de la majeure en programme
CFSPD 2006-2007-289 Création de la mineure en programme
CFSPD 2006-2007-288 Modification technique au Baccalauréat en relations internationales et droit international
CFSPD 2006-2007-287 Motion de félicitations à madame Isabelle Gusse
CFSPD 2006-2007-286 Projet de modification mineure du programme de baccalauréat en communication, politique et société
CFSPD 2006-2007-285 Création du cours Rédaction en communication politique - CPS2000
CFSPD 2006-2007-284 Création du programme d’études supérieures spécialisées en gestion des risques majeurs
CFSPD 2006-2007-283 Création du cours Droit et risques majeurs - JUR7005
CFSPD 2006-2007-282 Crise à la direction de l’UQAM
CFSPD 2006-2007-281 Amendement de l’article 6 sur la maîtrise ou le doctorat sur mesure du règlement no. 3 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de cycles supérieurs
CFSPD 2006-2007-280 Règlement no. 3 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de cycles supérieurs
CFSPD 2006-2007-279 Modification mineure au Règlement no 1 de la Faculté de science politique et de droit sur les études de premier cycle
CFSPD 2006-2007-278 Modification mineure au programme de Baccalauréat en droit (P=7118)
CFSPD 2006-2007-277 Renouvellement du mandat de monsieur Vincent Regnault à titre de représentant des milieux socio-économiques siégeant au conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2006-2007-276 Renouvellement de la Chaire de recherche du Canada en politiques étrangère et de défense canadiennes de Stéphane Roussel, pour la période 2007-2012
CFSPD 2006-2007-275 Création du cours FPD790X - Séminaire d’approfondissement des activités juridiques internationales
CFSPD 2006-2007-274 Création du cours FPD7000 - Séminaire d’approfondissement des missions de paix des Nations Unies
CFSPD 2006-2007-273 Création du cours JUR7699 - Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne
CFSPD 2006-2007-272 Création du cours JUM4527 - Activités juridiques appliquées
CFSPD 2006-2007-271 Nomination des membres du Conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de Montréal
CFSPD 2006-2007-270 Acceptation du plan de travail 2006-2007 du doyen de la Faculté de science politique et de droit

Résolutions 2005-2006

CFSPD 2005-2006-269 Modification du libellé du cours POL8301 - Théories des relations internationales
CFSPD 2005-2006-268 Modification du libellé du cours POL5410 - Théories des relations internationales
CFSPD 2005-2006-267 Création du cours POL8450 - Politique intérieure de la Chine et de Taiwan
CFSPD 2005-2006-266 Création du cours JUR7004 - Droit et éthique en déficience intellectuelle
CFSPD 2005-2006-265 Résolution appuyant la candidature de M. André Riendeau pour le poste de professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au comité des services à la collectivité
CFSPD 2005-2006-264 Résolution dans le cadre de la consultation sur la revalorisation de l’enseignement et l’articulation du lien enseignement-recherche-création
CFSPD 2005-2006-263 Résolution dans le cadre de la consultation sur la Politique no 10 de la recherche du vice-Rectorat à la Recherche et à la création
CFSPD 2005-2006-262 Semaine de lecture
CFSPD 2005-2006-261 Demande d’extension au vice-rectorat à la Recherche et à la création de la période de consultation sur le projet de Politique no 10 de la recherche
CFSPD 2005-2006-260 Octroi du statut de professeur émérite à Jean-Marc Piotte
CFSPD 2005-2006-259 Octroi d’un doctorat honoris causa
CFSPD 2005-2006-258 Projet de l’Institut d’études internationales de Montréal de développer un programme de maîtrise en études internationales
CFSPD 2005-2006-257 Nomination des membres du Comité de discipline
CFSPD 2005-2006-256 Modification mineure au programme de maîtrise en science politique (P=3797)
CFSPD 2005-2006-255 Création du cours POL8190 - Séminaire de maîtrise et science
CFSPD 2005-2006-254 Création du cours POL5930 - L’État canadien et les peuples autochtones
CFSPD 2005-2006-253 Nomination de monsieur André Riendeau au poste de directeur de l’unité de programme de premier cycle en droit
CFSPD 2005-2006-252 Nomination de madame Micheline De Sève à la direction de la maîtrise et du doctorat en science politique
CFSPD 2005-2006-251 Déménagement de la collection de science politique avec celle de sciences juridiques dans le cadre de la relocalisation de la Faculté de science politique et de droit à l’Îlot Voyageur 2
CFSPD 2005-2006-250 Déménagement de la collection de science politique avec celle de sciences juridiques dans le cadre de la relocalisation de la Faculté de science politique et de droit à l’Îlot Voyageur
CFSPD 2005-2006-249 RÉSOLUTION SUR LA POLITIQUE FACULTAIRE DES EXIGENCES DE QUALIFICATION DE L’ENSEIGNEMENT (EQE)
CFSPD 2005-2006-248 RÉSOLUTION SUR LE PROJET DE CRÉATION DE DEUX COMITÉS DE PROGRAMME AUX CYCLES SUPÉRIEURS EN SCIENCE POLITIQUE
CFSPD 2005-2006-247 RÉSOLUTION SUR LE PROJET DE CONSULTATION DEMANDÉ PAR LA COMMISSION DES ÉTUDES SUR « LA REVALORISATION DE L’ENSEIGNEMENT-RECHERCHE-CRÉATION À L’UNIVERSITÉ »
CFSPD 2005-2006-246 RÉSOLUTION SUR LE PROJET DE POLITIQUE DE RELATIONS AVEC LES DIPLÔMÉS
CFSPD 2005-2006-245 RÉSOLUTION SUR LE RÈGLEMENT N° 8 SUR LES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS. CONSULTATION INSTITUTIONNELLE POUR LE REMPLACEMENT DU TERME AUTORITÉ
CFSPD 2005-2006-244 RÉSOLUTION POUR LA PROLONGATION DES HEURES D’OUVERTURE DU LABORATOIRE D’INFORMATIQUE
CFSPD 2005-2006-243 CRÉATION DE LA CHAIRE C.-A. POISSANT SUR LA GOUVERNANCE ET L’AIDE AU DÉVELOPPEMENT
CFSPD 2005-2006-242 RÉSOLUTION POUR LA RECONNAISSANCE DE LA CLINIQUE EN DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE COMME ENTITÉ FINANÇABLE
CFSPD 2005-2006-241 MODIFICATION MINEURE AU PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN RELATIONS INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL (P=7060)
CFSPD 2005-2006-240 CRÉATION DE DEUX NOUVEAUX COURS FACULTAIRES : FPD5010 — CLINIQUE DE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE 1 - ET FPD5011 - CLINIQUE DE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE 2
CFSPD 2005-2006-239 CRÉATION D’UN NOUVEAU COURS FACULTAIRE : FPD5000- ACTIVITÉ DE SIMULATION DES NATIONS UNIES
CFSPD 2005-2006-238 MODIFICATION MINEURE AU PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN COMMUNICATION, POLITIQUE ET SOCIÉTÉ (P=7641)
CFSPD 2005-2006-237 APPUI DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT À LA RECONNAISSANCE DU RÔLE DES VICE-DOYENS/NES
CFSPD 2005-2006-236 RÉSOLUTION SUR LA MODIFICATION DU COMITÉ FACULTAIRE DE LA RECHERCHE
CFSPD 2005-2006-235 RÉSOLUTION SUR LA POLITIQUE FACCULTAIRE D’AIDE À LA RECHERCHE
CFSPD 2005-2006-234 RÉSOLUTION DE DÉPÔT SUR LE PROJET DE CONCOURS POUR LE NOM DE LA BIBLIOTHÈQUE
CFSPD 2005-2006-233 RÉSOLUTION DE DÉPÔT SUR LE PROJET DE FUSION DES BIBLIOTHÈQUES DE SCIENCE POLITIQUE ET DE SCIENCES JURIDIQUES
CFSPD 2005-2006-232 MODIFICATION CONSTITUTION DU COMITÉ INTERNATIONALISATION
CFSPD 2005-2006-231 MODIFICATION CONSTITUTION DU COMITÉ DES ÉTUDES
CFSPD 2005-2006-230 MODIFICATION CONSTITUTION DU CONSEIL ACADÉMIQUE

Résolutions 2004-2005

CFSPD 2004-2005-229 PLAN DE TRAVAIL DU DOYEN
CFSPD 2004-2005-228 COMITÉ-CONSEIL POUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL
CFSPD 2004-2005-227 NOMINATION AU COMITÉ D’AIDE FINANCIÈRE AUX CHERCHEURES ET CHERCHEURS
CFSPD 2004-2005-226 NOMINATION DES MEMBRES DU COMITÉ DE DISCIPLINE
CFSPD 2004-2005-225 MODIFICATION MINEURE AU BACCALAURÉAT EN COMMUNICATION, POLITIQUE ET SOCIÉTÉ
CFSPD 2004-2005-224 PROJET DE PLAN DE DÉVELOPPEMENT 2005-2009
CFSPD 2004-2005-223 COMITÉ DES STATUS : PROJET DE RÈGLEMENT DE RÉGIE INTERNE
CFSPD 2004-2005-222 PROJET DE DOCTORAT EN DROIT - MOTION DE REMERCIEMENT ET FÉLICITATION
CFSPD 2004-2005-221 PROJET DE DOCTORAT EN DROIT
CFSPD 2004-2005-220 NOMINATION DU VICE-DOYEN A LA RECHERCHE
CFSPD 2004-2005-219 NOMINATION DE LA VICE-DOYENNE AUX ÉTUDES
CFSPD 2004-2005-218 EXIGENCES DE QUALIFICATION D’ENSEIGNEMENT
CFSPD 2004-2005-217 NOMINATION DE LA DIRECTRICE, DU DIRECTEUR DE LA MAÎTRISE EN DROIT
CFSPD 2004-2005-216 VALIDATION DES ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT
CFSPD 2004-2005-215 Composition du Comité de discipline facultaire
CFSPD 2004-2005-214 Prolong. mandat de vice-doyenne de la Faculté
CFSPD 2004-2005-213 Désignation des programmes soumis à l’évaluation pour l’année 2005-2006 pour l’évaluation des programmes de l’Université
CFSPD 2004-2005-212 Nomination du, de la représentant-e de la Faculté à la liste institutionnel de pairs pour l’évaluation des programmes de l’Université
CFSPD 2004-2005-211 Doctorat honorifique
CFSPD 2004-2005-210 Collation des grades
CFSPD 2004-2005-209 Politique facultaire institutionnelle : avis de la Faculté
CFSPD 2004-2005-208 Politique internationale de l’UQAM : avis de la Faculté
CFSPD 2004-2005-207 Le CRIDAQ
CFSPD 2004-2005-206 Modification au règlement no 5 de l’Université
CFSPD 2004-2005-205 Création d’un Comité de révision des statuts de la Faculté
CFSPD 2004-2005-204 Création du cours POL4045 Union Européenne
CFSPD 2004-2005-203 Projet de Chaire Francophonie et Mondialisation
CFSPD 2004-2005-202 Politique internationale de l’UQAM
CFSPD 2004-2005-201 Politique facultaire de gestion des locaux
CFSPD 2004-2005-200 Règlement no 8 : Avis de la Faculté
CFSPD 2004-2005-199 COMMENTAIRES ÉCRITS DU COMITÉ DE PROGRAMME DE LA MAÎTRISE EN DROIT
CFSPD 2004-2005-198 Nomin. du Doyen : Rapport du Comité de sélect.
CFSPD 2004-2005-197 Éval. du Doyen : Rapport du Comité d’éval.
CFSPD 2004-2005-196 NOMINATION DU DIRECTEUR DES PROGRAMMES MULTIDISCIPLINAIRES
CFSPD 2004-2005-195 Colation des grades
CFSPD 2004-2005-194 Création nouveaux cours à la maîtrise en droit
CFSPD 2004-2005-193 Création d’un Comité d’études de la Faculté
CFSPD 2004-2005-192 Recom. de la nomin. du prof. Peter Leuprecht
CFSPD 2004-2005-191 Création d’un Comité d’évaluation du doyen
CFSPD 2004-2005-190 Comité de sélection désignation du doyen
CFSPD 2004-2005-189 Comité de gestion des espaces de la Faculté
CFSPD 2004-2005-188 Point d’information : Bourses d’excellence

Résolutions 2003-2004

CFSPD 2003-2004-187 Création bidisciplinaire poste assistante t.p.
CFSPD 2003-2004-186 Création unité bidisciplinaire automne 2004
CFSPD 2003-2004-185 Nomination M. Couture directeur
CFSPD 2003-2004-184 Modification au Cert. admin. serv. publics
CFSPD 2003-2004-183 Modification au Cert. gest. serv. municipaux
CFSPD 2003-2004-182 Modification BCPS
CFSPD 2003-2004-181 Projet baccalauréat en gestion publique
CFSPD 2003-2004-180 Création comité consul. vice décanat études
CFSPD 2003-2004-179 Réception Bilan et perspectives 1999-mars 2004
CFSPD 2003-2004-178 Répartition postes rég. de prof. 2005-2006
CFSPD 2003-2004-177 Avis - Politique d’évaluat. périod. des prog.
CFSPD 2003-2004-176 Modification au doctorat sc. pol.
CFSPD 2003-2004-175 Modification bacc. droit - scission de JUR2511
CFSPD 2003-2004-174 BRIDI - Cours optionnels
CFSPD 2003-2004-173 BRIDI - modification capacité d’accueil
CFSPD 2003-2004-172 Plan de relance des bibliothèques 2004-2009
CFSPD 2003-2004-171 Nomi. Dominique Charron et Julie Baudet
CFSPD 2003-2004-170 Doctorat honorifique à Charles Tilly
CFSPD 2003-2004-169 Recom. professeur émérite André Bernard
CFSPD 2003-2004-168 Création JUR---- Droit de la petite enfance
CFSPD 2003-2004-167 Recommandations Laboratoire informatique
CFSPD 2003-2004-166 LES EXIGENCES DE QUALIFICATION D’ENSEIGNEMENT (EQE) À LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT 2004-2005
CFSPD 2003-2004-165 Adop. Exig. de qualif. de l’enseig. 2004-2005
CFSPD 2003-2004-164 Projet de politique sur l’attribution et l’utilisation des espace de l’université
CFSPD 2003-2004-163 Projet de politique linguistique
CFSPD 2003-2004-162 avis de la faculté sur le renouvellement du mandat du titulaire de la chaire raoul-dandurand
CFSPD 2003-2004-161 comité de développement de la faculté : mandat, structure et échéancier
CFSPD 2003-2004-160 concours 2003 du fonds facultaire d’Aide au développement de la recherche et de la création
CFSPD 2003-2004-159 Modification au programme de Baccalauréat en science politique
CFSPD 2003-2004-158 Modification au programme de Baccalauréat en relations internationales et droit international
CFSPD 2003-2004-157 renouvellement du mandat de madame stella leney, représentante des milieux socio-économiques et nouveau mandat de monsieur guy goulet, représentant d’autres secteurs de l’université
CFSPD 2003-2004-156 renouvellement du mandat de madame stella leney, représentante des milieux socio-économiques et nouveau mandat de monsieur guy goulet, représentant d’autres secteurs de l’université

Résolutions 2002-2003

CFSPD 2002-2003-155 plan de travail du doyen 2003-2004
CFSPD 2002-2003-154 les frais indirects et le fonds pararc
CFSPD 2002-2003-153 politique de stages de la faculté
CFSPD 2002-2003-152 Comité d’internationalisation
CFSPD 2002-2003-151 conseil facultaire
CFSPD 2002-2003-150 nomination au conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de montréal
CFSPD 2002-2003-149 nomination de m. andré riendeau à titre de professeur représentant la faculté au comité des services aux collectivités
CFSPD 2002-2003-148 désignation de madame lucille beaudry à titre de directrice des études avancées en science politique
CFSPD 2002-2003-147 modification mineure au programme de baccalauréat en relations internationales et droit international
CFSPD 2002-2003-146 la moyenne-cible à la faculté
CFSPD 2002-2003-145 règlement no 1 de la faculté de science politique et de droit
CFSPD 2002-2003-144 Les exigences de qualifications pour l’enseignement (EQE) - nomination du-de la représentant-e facultaire
CFSPD 2002-2003-143 Les exigences de qualifications pour l’enseignement (EQE) - nomination du-de la représentant-e facultaire
CFSPD 2002-2003-142 Les exigences de qualifications pour l’enseignement (EQE) - nomination du-de la représentant-e facultaire
CFSPD 2002-2003-141 baccalauréat communication, politique et société
CFSPD 2002-2003-140 Modification mineure à la maîtrise en droit international
CFSPD 2002-2003-139 Certificat d’études personnalisées (CEP)- présentation de D. Laberge et Réginald Trépanier
CFSPD 2002-2003-138 NOMINATION DE MEMBRES ÉTUDIANTS AU CONSEIL D’ORIENTATION DE L’INSTITUT D’ÉTUDES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL
CFSPD 2002-2003-137 DEMANDE DE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ
CFSPD 2002-2003-136 DOCTORAT HONORIFIQUE
CFSPD 2002-2003-135 NOMINATION DU DIRECTEUR DE L’UNITÉ DE PROGRAMME DE PREMIER CYCLE DE DROIT
CFSPD 2002-2003-134 RAPPORT DU COMITÉ DE LA RECHERCHE DE LA FACULTÉ : FONDS DE LA RECHERCHE (PAFARC) ET BOURSES DE MOBILITÉ ÉTUDIANTE
CFSPD 2002-2003-133 COMITÉ DE DISCIPLINE
CFSPD 2002-2003-132 SUITE AU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION
CFSPD 2002-2003-131 DIVERS
CFSPD 2002-2003-130 DIVERS
CFSPD 2002-2003-129 CLARIFICATION ET MODIFICATION DU PROCESSUS DE CHEMINEMENT DES DOSSIERS DANS LES INSTANCES
CFSPD 2002-2003-128 STRATÉGIE D’INTERNATIONALISATION DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT
CFSPD 2002-2003-127 SITEL
CFSPD 2002-2003-126 PLAN DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
CFSPD 2002-2003-125 PROGRAMME DE PRÉPARATION D’ENTRÉE À L’UNIVERSITÉ POUR LES ÉTUDIANTS HORS-QUÉBEC
CFSPD 2002-2003-124 directrice des services à la vie étudiante
CFSPD 2002-2003-123 NOMINATION DES MEMBRES DE L’INSTITUT D’ÉTUDES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL
CFSPD 2002-2003-122 NOMINATION DE LA DIRECTRICE DE L’INSTITUT D’ÉTUDES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL
CFSPD 2002-2003-121 BACCALAURÉAT EN SÉCURITÉ PUBLIQUE
CFSPD 2002-2003-120 plan de travail du doyen
CFSPD 2002-2003-119c L’institut d’études internationales : amendements mineurs
CFSPD 2002-2003-119b L’institut d’études internationales : amendements mineurs
CFSPD 2002-2003-119a L’institut d’études internationales : amendements mineurs
CFSPD 2002-2003-118 Information
CFSPD 2002-2003-117 Exigences de qualification pour l’enseignement (EQE)
CFSPD 2002-2003-116 Projet de Baccalauréat en Communication, politique et société
CFSPD 2002-2003-115 Projet de Baccalauréat en Communication, politique et société

Résolutions 2001-2002

CFSPD 2001-2002-114 ÉLECTION À LA MAÎTRISE EN DROIT
CFSPD 2001-2002-113 ÉLECTION À LA MAÎTRISE EN DROIT
CFSPD 2001-2002-112 NOMINATION DE DIANE DEMERS À TITRE DE VICE_DOYENNE
CFSPD 2001-2002-111 Projet d’Institut d’études internationales de Montréal
CFSPD 2001-2002-110 Calendrier universitaire
CFSPD 2001-2002-109 Modification du certificat en droit social et du travail
CFSPD 2001-2002-108 Budget des bibliothèques
CFSPD 2001-2002-107 Modification du baccalauréat en science politique
CFSPD 2001-2002-106 Doctorat honoris causa
CFSPD 2001-2002-105 nomination de louis balthazar à la chaire Raoul-Dandurand
CFSPD 2001-2002-104 modification du règlement no 5 : rapport du comité
CFSPD 2001-2002-103 projet de création d’un institut d’études internationales
CFSPD 2001-2002-102 projet de création d’un institut d’études internationales
CFSPD 2001-2002-101 information
CFSPD 2001-2002-100 DIvers
CFSPD 2001-2002-99 DIVERS
CFSPD 2001-2002-98 LES EQE À LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT
CFSPD 2001-2002-97 MODIFICATION DU PROGRAMME DE MAÎTRISE EN DROIT
CFSPD 2001-2002-96 MODIFICATION DU PROGRAMME DE MAÎTRISE EN DROIT
CFSPD 2001-2002-95 LES FRAIS INDIRECTS DE RECHERCHE
CFSPD 2001-2002-94 FONDS TECHNO-PÉDAGOGIQUE
CFSPD 2001-2002-93 COMPOSITION DU CONSEIL
CFSPD 2001-2002-92 PROJET DE MINEURE ET MAJEURE EN SCIENCE POLITIQUE
CFSPD 2001-2002-91 PLAN DE RELANCE EN SCIENCE POLITIQUE
CFSPD 2001-2002-90 PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN RELATIONS INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL
CFSPD 2001-2002-89 PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN RELATIONS INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL
CFSPD 2001-2002-88 NOMINATION DE LA DIRECTRICE DES PROGRAMMES DE MAÎTRISE ET DE DOCTORAT EN SCIENCE POLITIQUE
CFSPD 2001-2002-87 INFORMATION
CFSPD 2001-2002-86 DIVERS
CFSPD 2001-2002-85 PLAN DE TRAVAIL DU DOYEN
CFSPD 2001-2002-84 PROJET DE BACCALAURÉAT EN SÉCURITÉ PUBLIQUE
CFSPD 2001-2002-83 PROGRAMMATION - ÉTAT DE LA QUESTIO
CFSPD 2001-2002-82 Fondation de l’uqam - campagne de financement
CFSPD 2001-2002-81 NOMINATION DU DIRECTEUR AU MODULE DE SCIENCE POLITIQUE
CFSPD 2001-2002-80 NOMINATION DU DIRECTEUR AU MODULE DE SCIENCE POLITIQUE
CFSPD 2001-2002-79 ACCUEIL DE MONSIEUR PAUL-ANDRÉ COMEAU - NOUVEAU MEMBRE SOCIO-ÉCONOMIQUE À NOTRE CONSEIL DE FACULTÉ
CFSPD 2001-2002-78 Doctorat honorifique - Madame Juanita Westmoreland-Traore
CFSPD 2001-2002-77 Baccalauréat en science politique
CFSPD 2001-2002-76 Baccalauréat en droit

Résolutions 2000-2001

CFSPD 2000-2001-75 Modification des politiques d’admission au baccalauréat en droit
CFSPD 2000-2001-74 Plan de relance du baccalauréat en science politique
CFSPD 2000-2001-73-b Motion de félicitation à monsieur Jean-Guy Prévost
CFSPD 2000-2001-73-a Modification du doctorat en science politique
CFSPD 2000-2001-72 Modification mineure au programme de maîtrise en science politique
CFSPD 2000-2001-71 Modification mineure au programme de maîtrise en droit
CFSPD 2000-2001-70 Nomination d’une directrice, d’un directeur au programme d’études de cycles supérieurs de la maîtrise en droit

CFSPD 2000-2001-69

Comité de la recherche - rapport sur son mandat
CFSPD 2000-2001-68 Baccalauréat Médias, Politique et Société
CFSPD 2000-2001-67 Plan de développement de la Faculté de science politique et de droit
CFSPD 2000-2001-66 Révision de la programmation - dépôt du rapport
CFSPD 2000-2001-65 Divers
CFSPD 2000-2001-64 Divers
CFSPD 2000-2001-63 Plan de travail du Doyen
CFSPD 2000-2001-62 Bourses de mobilité étudiante
CFSPD 2000-2001-61 Programme de formation complémentaire en droit
CFSPD 2000-2001-60 Projet de programme de baccalauréat bidisciplinaire Médias, Politique et Société
CFSPD 2000-2001-59 Nomination des délégués de la Faculté des sciences humaines

Résolutions 1999-2000

CFSPD 1999-2000-58 L’IEP de Grenoble
CFSPD 1999-2000-57 Politique d’octroi des doctorats honoris causa
CFSPD 1999-2000-56 Création d’un Comité facultaire de la recherche
CFSPD 1999-2000-55 Rapport du Comité des priorités sur l’attribution des Fonds PAFARC
CFSPD 1999-2000-54 Projet de plan de développement de la Faculté
CFSPD 1999-2000-53 Comité NTIC - rapport et décisions
CFSPD 1999-2000-52 Financement d’échanges étudiants avec l’Institut d’études politiques de Paris
CFSPD 1999-2000-51 La décentralisation de la mise en œuvre du volet 5 du PAFARC
CFSPD 1999-2000-50 Comité sur les doctorats honorifiques - état de la question
CFSPD 1999-2000-49 Priorités et plan de développement de la Faculté - création d’un Comité
CFSPD 1999-2000-48 La rationalisation et la révision de la programmation - plan d’action de la Faculté
CFSPD 1999-2000-47 Rationalisation et la révision de la programmation - plan d’action de la Faculté
CFSPD 1999-2000-46 Nominations
CFSPD 1999-2000-45 Nominations
CFSPD 1999-2000-44 Plan de développement et d’intégration des TIC
CFSPD 1999-2000-43 Charte des droits et responsabilités des étudiantes et des étudiants
CFSPD 1999-2000-42 Nomination du Vice-Doyen
CFSPD 1999-2000-41 CERIDIM
CFSPD 1999-2000-40 Rattachement des programmes de 1er cycle
CFSPD 1999-2000-39 DEA - Science politique - projet de l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF)
CFSPD 1999-2000-38 Doctorat honoris causa
CFSPD 1999-2000-37 Doctorat honoris causa
CFSPD 1999-2000-36 Doctorat honoris causa
CFSPD 1999-2000-35 Doctorat honoris causa
CFSPD 1999-2000-34 Procédure de désignation des directeurs directrices de programme
CFSPD 1999-2000-33 Reconduction des EQE pour les cours facultaires
CFSPD 1999-2000-32 Demandes des étudiants-es du Conseil de la Faculté
CFSPD 1999-2000-31 Reconnaissance de la participation étudiante à la vie institutionnelle
CFSPD 1999-2000-30 Nomination du Doyen
CFSPD 1999-2000-29 Modifications du programme de baccalauréat en sciences juridiques
CFSPD 1999-2000-28 Constitution d’un Comité de discipline
CFSPD 1999-2000-27 Proposition d’un plan triennal pour l’intégration des TIC
CFSPD 1999-2000-26 Proposition d’un plan triennal pour l’intégration des TIC
CFSPD 1999-2000-25 Modifications au programme de baccalauréat en science politique
CFSPD 1999-2000-24 Réforme des maîtrises de science politique et des sciences juridiques
CFSPD 1999-2000-23 Nomination
CFSPD 1999-2000-22 Nomination
CFSPD 1999-2000-21 Nomination
CFSPD 1999-2000-20 Information

Résolutions 1998-1999

CFSPD 1998-1999-19 Nomination des membres socio-économiques du Conseil académique
CFSPD 1998-1999-18 Comité de lancement de la Faculté
CFSPD 1998-1999-17 Création du Comité de sélection pour la désignation du Doyen de la Faculté
CFSPD 1998-1999-16 Nouvelles technologies de l’information
CFSPD 1998-1999-15 Détermination des priorités
CFSPD 1998-1999-14 Détermination des priorités
CFSPD 1998-1999-13 Détermination des priorités
CFSPD 1998-1999-12 Remise des notes des étudiants-es
CFSPD 1998-1999-11 Les passerelles entre fspd et fsh
CFSPD 1998-1999-10 Collation des grades Doctorat Honoris Causa
CFSPD 1998-1999-9 Mandat du Conseil académique à l’Exécutif de la Faculté
CFSPD 1998-1999-8 Faculté de Science politique de Gêne
CFSPD 1998-1999-7 Conseil Exécutif
CFSPD 1998-1999-6 Composition du Conseil de la Faculté
CFSPD 1998-1999-5 Composition du Conseil de la Faculté
CFSPD 1998-1999-4 Budget
CFSPD 1998-1999-3 Budget
CFSPD 1998-1999-2 Passerelles avec la Faculté des Sciences humaines
CFSPD 1998-1999-1 Constitution du Conseil de la Faculté

Ian Morissettte, nommé sous-ministre adjoint au ministère de la Culture et des Communications

Ian MorissetteLe Conseil de diplômés de la Faculté de science politique et droit félicite Ian Morissette (MA 2002) actuellement délégué aux Affaires francophones et multilatérales à la Délégation générale du Québec à Paris pour sa nomination au poste de sous-ministre adjoint au ministère de la Culture et des Communications.