UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de Science politique et de droit

 

Procès-verbal de la vingt-neuvième réunion
du conseil de la faculté de science politique et de droit
tenue le 24 novembre 2004 à 14 h 00 au local A-1715

Étaient présent-e-s

Étaient absent-e-s

Absences motivées

Observatrice

 

 

 

 

Beaudry, Lucille

Boucher, France

Campbell, Bonnie

Charron, Dominique

Champagne, Louise

Brunelle, Dorval

Drouilly, Pierre

Gagné, Katia, rep. chaire Raoul-Dandurand

Côté, René

David, Charles-Philippe

Goulet, Guy

Lefèvre, Virginie

Couture, Maurice

Mackay, Pierre

Lemonde, Lucie

 

Deblock, Christian

Morin, Marie-Christine

Leuprecht, Peter

 

Demers, Diane

Quéau, Yannick

 

 

Desrosiers, Richard

 

 

 

Dumont, Christian

 

 

 

Grimard, Pascal

 

 

 

Lalande, Frédéric

 

 

 

Lavoie, Jean-Pierre

 

 

 

Lévesque, Jacques

 

 

 

Marion, Normand

 

 

 

Meffre, Arnaud

 

 

 

Mockle, Daniel

 

 

 

Potvin, Andréane

 

 

 

Regnault, Vincent

 

 

 

Théorêt, Yves

 

 

 

 

 

 

 

Secrétaire de L’assemblée

 

 

 

Richard, Nicole

 

 

 

 

 

 

 

Ordre du jour

  1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance
  2. Adoption de l’ordre du jour
  3. Adoption du procès-verbal de la dernière réunion
  4. Présentation de Monsieur Denis Bertrand : Campagne Centraide
  5. Suites au procès-verbal de la dernière réunion
  6. Information
  7. Projet de politique facultaire institutionnelle : présentation de Madame Danielle Laberge, Vice-rectrice à la vie académique et Vice-rectrice exécutive
  8. Nomination de Thierry Bourgoignie à titre de directeur de l’unité de programmes bi-disciplinaires de la Faculté
  9. Évaluation du Doyen Jacques Lévesque : rapport du Comité d’évaluation
  10. Nomination du Doyen, de la Doyenne : rapport du Comité de sélection
  11. Règlement no 8 : avis de la Faculté
  12. Politique facultaire de gestion des locaux
  13. Politique internationale de l’UQAM : avis de la Faculté
  14. Projet de Chaire Francophonie et Mondialisation
  15. Création du cours POL4045 Union européenne
  16. Divers

Documents acheminés avec la convocation :

Documents déposés en séance :

1.            Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

Le Doyen, Jacques Lévesque, souhaite la bienvenue aux nouveaux membres qui se joignent au Conseil académique soit Vincent Regnault, avocat et diplômé de la Faculté, à titre de membre provenant du milieu socio-économique et Yves Théoret, professeur au département des communications, à titre de représentant des professeur-e-s provenant d’autres secteurs de l’Université.

Il propose par la suite que Daniel Mockle, Directeur au Département de sciences juridiques, soit nommé président de l’assemblée. Ce dernier accepte et, à son tour, souhaite la bienvenue à tous et à toutes. Jacques Lévesque demande aux membres de se présenter à tour de rôle pour le bénéfice des nouveaux membres.


 

2.            Adoption de l’ordre du jour

Il est proposé par Normand Marion, appuyé par Jean-Pierre Lavoie, d’adopter l’ordre du jour déposé en séance.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

3.            Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Diane Demers, d’adopter le procès-verbal du Conseil de la faculté du 22 septembre 2004.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

4.            Présentation de Monsieur Denis Bertrand : Campagne Centraide

Jacques Lévesque invite Monsieur Bertrand à faire sa présentation sur la Campagne Centraide. Ce dernier fait un bref historique de ce qu’est Centraide. Il énumère quelques organismes qui bénéficient des dons offerts par Centraide, il présente quelques statistiques et l’objectif de 160 000,00 $ à recueillir à l’UQAM.

 

5.            Suites au procès-verbal de la dernière réunion

Nomination de Peter Leuprecht à titre de directeur de l’IEIM

Jacques Lévesque informe les membres que le Conseil d’administration de l’Université a officiellement nommé, à sa réunion du 19 octobre dernier, monsieur Peter Leuprecht, professeur invité au Département des sciences juridiques, au poste de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal. Il a été nommé pour un mandat de trois ans à compter du 22 septembre 2004, date de sa nomination par le Conseil.

Projet de plan de développement 2004-2008 de la Faculté

Monsieur Lévesque se dit désolé de ne pas pouvoir présenter la version finale du Projet de Plan de développement 2004-2008 de la Faculté aux membres de l’assemblée pour adoption. Ce point n’a pu faire l’objet de discussion lors de la dernière assemblée départementale de sciences juridiques. Une autre assemblée est toutefois prévue pour le 2 décembre. L’assemblée départementale du Département de science politique a, de son côté, accepté tel que déposé en séance et à l’unanimité le projet de plan de développement de la Faculté.

Nouveaux postes de professeur-e-s en science politique

Jacques Lévesque est heureux d’annoncer qu’un poste supplémentaire a été accordé au Département de science politique suite aux démarches entreprises par Pierre Drouilly, Directeur intérimaire et lui.

Statistiques d’inscriptions aux cycles supérieurs

Jacques Lévesque invite Lucille Beaudry, Directrice aux études de cycles supérieurs en science politique, à présenter ses statistiques d’admissions. En l’absence de Lucie Lemonde, Louise Champagne, Coordonnatrice à la Faculté, présente les statistiques d’admissions à la maîtrise en droit. René Côté profite de l’occasion pour informer les membres du conseil qu’une hausse de 8.4 % d’étudiant-e-s (équivalent temps complet) a été observée pour l’ensemble de la Faculté à l’automne 2004. Le détail des statistiques se lit comme suit : 7 % au baccalauréat, 13,9 % à la maîtrise et 24,3 % au doctorat.

Modifications à la maîtrise en droit

René Côté informe l’assemblée qu’une décision favorable a été rendue par le bureau de la Vice-rectrice aux études, Carole Lamoureux, quant à l’ajout de deux cours à la maîtrise en droit. Cette décision faisait suite à une résolution adoptée lors du dernier Conseil.

6.            Information

 

a.            Collation des grades

 

Jacques Lévesque informe l’assemblée que la direction de l’Université compte organiser des cérémonies de remise de diplômes différentes pour le premier cycle et les cycles supérieurs.

 

Jacques Lévesque ajoute que l’un des grands objectifs de création des Facultés, était bien d’unir les trois cycles d’études. Cette nouvelle façon de faire irait à l’encontre de l’esprit facultaire. Un avis défavorable a déjà été formulé auprès des hautes instances de l’Université. Les représentant-e-s des étudiant-e-s s’expriment contre cette nouvelle façon de faire. Une résolution est ensuite proposée par ces derniers.

 

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-195

Attendu le projet de la direction de l’Université de faire des cérémonies de collations de grades distinctes de premier cycle et de cycles supérieurs;

 

Il est proposé par Christian Dumont appuyé par Arnaud Meffre :

  1. Que le Conseil réaffirme la position de la Faculté de tenir une seule cérémonie de collation des grades facultaire pour les trois cycles;
  2. Que le récipiendaire du doctorat honoris causa proposé par le Conseil et retenu par l’Université reçoive son diplôme honorifique à cette même cérémonie.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

b.   Révision des statuts de la Faculté : création d’un comité

Jacques Lévesque informe les membres qu’une révision des statuts au conseil académique devra être faite. Une réflexion dans ce sens a déjà été entamée. Une proposition de création d’un comité de révision sera présentée au prochain conseil.

c.   Baccalauréat en gestion publique

René Côté mentionne que le projet a été accepté par le Conseil des études de l’Université du Québec. Ce dernier devait transmettre cette recommandation à la CRÉPUQ mais à son grand étonnement, une recommandation a été faite directement au Ministère de l’éducation. Cette façon de faire étant plutôt inhabituelle, il est impossible de prévoir quel en sera l’effet. Ce dossier reste à suivre.

d.   Laboratoire informatique

Pascal Grimard, représentant des étudiant-e-s au baccalauréat en droit, exprime sa déception par rapport au laboratoire informatique. Malgré l’ajout de poste de travail, il est toujours fort difficile d’avoir accès à un ordinateur. Maurice Couture, Directeur des études de premier cycle au Département de science politique, informe les membres que les cours ont priorité sur le laboratoire dans le nouveau local où 24 nouveaux postes de travail ont été ajoutés. Jacques Lévesque ajoute que selon le Doyen des sciences humaines, il y aurait eu une amélioration. Normand Marion, Directeur du baccalauréat en droit, propose qu’une des solutions envisageables serait que les bibliothèques se munissent de lignes informatiques pour que les étudiant-e-s qui possèdent un portable puissent se brancher.

7.            Projet de politique facultaire institutionnelle : présentation de madame Danielle Laberge,                 Vice-rectrice à la vie académique et Vice-rectrice exécutive

Jacques Lévesque souhaite la bienvenue à Danielle Laberge et Francine Boudreault et invite la Vice-rectrice à la vie académique et Vice-rectrice exécutive à présenter le Projet de politique facultaire institutionnelle. Celle-ci présente les grandes lignes directrices du projet. Une discussion s’en suit et quelques questions sont alors soulevées. Par la suite, Jacques Lévesque remercie Madame Laberge pour sa présentation. À son tour, elle remercie les membres de l’avoir accueilli et profite de l’occasion pour féliciter René Côté pour sa nomination imminente à titre de doyen et se dit heureuse du haut taux de participation lors de la consultation.

8.            Nomination de Thierry Bourgoignie à tire de Directeur de l’unité de programmes bi-                disciplinaires de la Faculté

Suite à une première lecture du projet de résolution proposant de nommer Thierry Bourgoignie à titre de directeur de l’unité de programmes bi-disciplinaires, Maurice  Couture demande des précisions sur l’attribution des directions de programmes de premier cycle à la Faculté. René Côté explique que Thierry Bourgoignie sera directeur de l’Unité de programmes bi-disciplinaires et qu’à ce titre, il assumera aussi la direction du baccalauréat en relations internationales et droit international. Isabelle Gusse assumera un rôle d’adjointe au directeur de l’Unité en étant responsable du Baccalauréat en Communication, politique et société. Suite à une question formulée par Christian Dumont, René Côté explique que l’Unité de programme est rattachée à la Faculté au même titre que les unités de programmes en science politique et en droit.

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-196

Attendu la candidature de monsieur Thierry Bourgoignie au poste de directeur de l’unité de programmes bi-disciplinaires de la Faculté ;

 

Attendu l’Assemblée d’élection tenue le 28 septembre 2004, sous la présidence du Doyen et conformément aux règlements de l’Université ;

 

Attendu que monsieur Thierry Bourgoignie a obtenu l’unanimité des suffrages ;

 

Attendu qu’il exerce les fonctions de directeur intérimaire depuis le 1er juin 2004 ;

 

Il est proposé par René Côté, appuyé par Maurice Couture, que monsieur Thierry Bourgoignie soit nommé directeur de l’unité de programmes bi-disciplinaires de la Faculté pour un mandat de trois ans qui se terminerait le 31 mai 2007.

ADOPTÉE À l’UNANIMITÉ

9.            Évaluation du Doyen, Jacques Lévesque : rapport du Comité d’évaluation

Le rapport d’évaluation du Doyen est lu par René Côté qui le fera ensuite circuler auprès des membres. Il mentionne, entre autres, que le doyen a reçu la mention la plus élevée soit « très satisfaisant ». Christian Deblock, membre du Comité de sélection, déplore que l’Université ne propose aucun critère d’évaluation pouvant servir de grille d’analyse commune aux membres du comité. Il souhaite donc qu’un tel outil soit disponible à l’avenir. Les membres du Conseil ont exprimé le souhait que le doyen transmette cette remarque à la Vice-rectrice à la vie académique et Vice-rectrice exécutive, madame Danielle Laberge. De leur côté, les étudiant-e-s demandent que l’on vote sur la résolution proposée en séance. Ils veulent s’abstenir pour manifester leur mécontentement du fait de leur absence au comité d’évaluation

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-197

Il proposé par Lucille Beaudry, appuyé par Diane Demers, que le Conseil approuve le rapport du Comité d’évaluation et présente ses félicitations au Doyen pour le résultat de son évaluation.

Pour : 11

Contre : 0

Abstentions : 4

 

ADOPTÉE À LA MAJORITÉ

10.          Nomination du Doyen, de la Doyenne : rapport du Comité de sélection

Normand Marion, membre du Comité de sélection, transmet les résultats de la consultation pour la nomination du prochain doyen. René Côté, seul candidat en lice, a obtenu la majorité des voix et le Comité de sélection recommande sa nomination. Normand Marion souligne que le taux de participation a été très élevé.

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-198

Attendu la mise en œuvre de la procédure de désignation du doyen de la Faculté de science politique et de droit ;

 

Attendu la consultation des professeurs-es, des chargés-es de cours, des étudiants-es et du personnel de soutien de la Faculté ;

 

Attendu les résultats de la consultation ;

 

Attendu la recommandation du Comité de sélection faite au Conseil académique de la Faculté d’initier le processus de nomination du professeur René Côté à titre de doyen de la Faculté.

 

Il est proposé par Lucille Beaudry, appuyé par Louise Champagne, de recommander à la Commission des Études de procéder à la nomination de René Côté à titre de doyen de la Faculté pour un mandat de 5 ans à compter du 25 janvier 2005.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

        11.          Règlement no 8 : avis de la faculté

                       11.1        Commentaires écrits du Comité de programme de la maîtrise en droit

René Côté explique aux membres que l’avis qui leur a été transmis avait fait l’objet au préalable d’une consultation auprès des comités de programmes et du sous-comité des études avancées de la Faculté. Le sous-comité des études avancées n’a toutefois pu recueillir à temps les commentaires du comité de programme de la maîtrise en droit afin de les intégrer à l’avis. Il a donc été décidé de les déposer en séance et de les ajouter à l’avis sous forme d’addendum.

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-199

Attendu la transmission de commentaires écrits du comité de programme de la maîtrise en droit ;

 

Attendu que ces commentaires font état de remarques additionnelles au projet d'avis ;

 

Il est proposé par Arnaud Meffre, appuyé par Diane Demers :

 

D'ajouter un addendum à l'avis facultaire sur le Règlement no 8 à l'effet suivant :

au point 7.1.2. d) : le règlement devrait encadrer la possibilité pour les étudiants de maîtrise de suivre des cours de baccalauréat :

 

En outre, le comité de programme de la maîtrise en droit estime que la nouvelle possibilité d'être inscrit à plus d'un programme à la fois (art. 3.7 et 4.10) est trop limitative et trop restrictive, surtout dans les programmes bidisciplinaires.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

        11.          Règlement no 8 : avis de la faculté

                       11.2        Avis de la Faculté sur le règlement no 8

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-200

Attendu l’avis de la Faculté sur le règlement no 8 ;

 

Attendu les consultations menées par le vice-doyen auprès des directrices des études avancées ;

 

Attendu les consultations menées par les directrices auprès de leur comité de programmes ;

 

Attendu que l’avis de la Faculté obtient leur accord ;

 

Il est proposé par Normand Marion, appuyé par Diane Demers, d'adopter l'avis sur le Règlement N° 8 présenté et discuté en séance. 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

(L’Avis de la Faculté sur le règlement no 8 est joint en annexe)

 

12.          Politique facultaire de gestion des locaux

Diane Demers expose le projet de politique facultaire de gestion des locaux et précise qu’il a été préparé en collaboration avec le Doyen et les deux directeurs des départements.

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-201

Attendu les consultations menées par la Vice-doyenne auprès des directeurs des départements ;

 

Attendu que le projet de politique présenté en séance a été élaboré de concert avec eux ;

 

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Normand Marion, d'adopter la Politique facultaire sur la gestion des locaux telle que présentée et discutée en séance.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

(La politique facultaire de gestion des locaux est jointe en annexe)

 

 

13.          Politique internationale de l’UQAM : avis de la Faculté

Le Doyen, Jacques Lévesque, dépose le projet de politique internationale de l’UQAM en séance et propose qu’il fasse l’objet d’une vaste consultation auprès des unités constituantes de la Faculté. Le Comité d’internationalisation pourra être mandaté de produire, pour la prochaine réunion du Conseil, un avis facultaire sur la question.

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-202

Attendu que le projet de Politique internationale de l'UQAM propose la mise en place d'un modèle à deux niveaux en terme de partage des rôles et responsabilités soit les Facultés et le BCI ;

 

Attendu que le projet de Politique internationale de l'UQAM comporte des dispositions susceptibles d'intervenir, d'affecter ou de modifier les façons de faire des différentes unités de la Faculté en matière d'international ;

 

Il est proposé par Louise Champagne, appuyé par Jean-Pierre Lavoie, de mandater le comité d'internationalisation de la Faculté pour :

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

14.          Projet de Chaire Francophonie et Mondialisation

Le Doyen expose les grandes lignes du projet de chaire en précisant qu’elle s’inscrit parfaitement dans le développement stratégique de l’Institut d’études internationales de Montréal et élargit son champ d’action à une nouvelle dimension ignorée par  les autres universités québécoises et canadiennes. Le doyen ajoute qu’il croît que la création de la chaire représentera une avancée significative pour l’insertion de l’UQAM dans les réseaux internationaux et que nous avons, avec madame Louise Beaudoin, une titulaire désignée pour relever ce défi. Son implication passée dans les différents réseaux de la francophonie en témoigne. Il y a donc une opportunité à saisir. Jacques Lévesque ajoute que le prochain défi sera la recherche de financement. Une levée de fonds devra être entreprise par la titulaire de la chaire de concert avec la Fondation de l’UQAM.

 

Pascal Grimard demande s’il y a des avantages financiers ou, au pire, des coûts associés à la création de cette chaire. Le Doyen répond qu’il n’y a pas de coûts associés à cette chaire et qu’il est envisageable d’espérer récupérer des sommes d’argent sous forme de budget de frais indirects. Il ajoute que l’avantage sera surtout pour notre Institut d'études internationales de Montréal qui pourra bénéficier d’un nouveau réseau. Diane Demers ajoute que cette chaire pourra nous aider à créer des réseaux intéressants non seulement pour nos chercheur-e-s mais aussi pour nos étudiant-e-s. Enfin, le Doyen termine en expliquant que le Comité d’orientation de l’IEIM ne s’est pas encore prononcé sur la question. Il invite donc les membres du Conseil à recommander à la Commission des études la création de cette chaire sous réserve de l’accord du Conseil d’orientation de l’IEIM.

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-203

Attendu la création du réseau des chaires Senghor de la francophonie ;

 

Attendu l'opportunité pour l'UQAM d'être l'hôte d'une telle chaire ;

 

Attendu le dossier présenté au Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit ;

 

Attendu les qualifications particulières de madame Louise Beaudoin, professeure associée au Département d'histoire, pour être la première titulaire de cette chaire et qui en font à l'UQAM la seule candidate possible pour occuper ce poste ;

 

Attendu la mission de l'Institut d'Études Internationales de Montréal ;

 

Il est proposé par Lucille Beaudry, appuyé par Christian Dumont, que le Conseil académique de la Faculté recommande à la Commission des études, sous réserve de l'accord du Conseil d'orientation de l'Institut d'études internationales de Montréal, de créer la chaire Francophonie et Mondialisation et de la rattacher à l'IEIM.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

15.          Création du cours POL4045 Union Européenne

Maurice Couture présente, au nom du vice-doyen aux études, le projet de création du cours POL4045 Union européenne. Il explique que ce cours se donnera essentiellement à Lyon dans le cadre de l’Université européenne d’été du Centre d’études européennes de l’Université Jean Moulin. Il ne modifie en rien les programmes existants. Suite à des questions des membres, Maurice Couture ajoute que ce cours fera parti de la banque du département de science politique et soumis aux mêmes règles que tous les autres cours siglés POL.

 

Au sujet de l’activité à Lyon, Andréane Potvin demande s’il y a des bourses de mobilité réservées à cette activité. Dominique Charron explique que le séjour est trop court pour avoir droit à ces bourses.

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-204

Attendu que cette modification a pour but d’intégrer à la banque de cours du département de science politique le cours POL4045 Intégration européenne ;

 

Attendu les avis favorables du département de science politique et de la Faculté ;

 

Attendu les discussions tenues en séance ;

 

Il est proposé par Maurice Couture, appuyé par Christian Dumont :

 

1- D’approuver le projet de création d’un nouveau cours à la banque de cours du département de science politique;

2- De le transmettre à la Vice-rectrice aux études.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Fin de la séance : 17 h 00

 

Prochaine réunion : 12 janvier 2005