UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de Science politique et de droit

 

Procès-verbal de la vingt-huitième réunion
du conseil de la faculté de science politique et de droit
tenue le 22 septembre 2004 à 14 h 00 au local A-1715

Étaient présent-e-s

Étaient absent-e-s

Absences motivées

Observatrice

 

 

 

 

Beaudry, Lucille

Boucher, France

Drouilly, Pierre

Charron, Dominique

Campbell, Bonnie

Brunelle, Dorval

Legaré, Anne

 

Champagne, Louise

David, Charles-Philippe

 

 

Côté, René

Desrosiers, Richard

 

 

Couture, Maurice

Jobin, Carol

 

 

Crevier, Raphaël

L’Écuyer, Gabriel

 

 

Dansereau-Laberge, F.-O.

Lemonde, Lucie

 

 

Deblock, Christian

Leney, Stella

 

 

Demers, Diane

Mackay, Pierre

 

 

Goulet, Guy

Pepin-Tremblay, Simon

 

 

Grimard, Pascal

 

 

 

Joly, Émilie E.

 

 

 

Lavoie, Jean-Pierre

 

 

 

Lefebvre, Virginie

 

 

 

Lévesque, Jacques

 

 

 

Marion, Normand

 

 

 

Meffre, Arnaud

 

 

 

Mockle, Daniel

 

 

 

Potvin, Andréane

 

 

 

 

 

 

 

Secrétaire de L’assemblée

 

 

 

Richard, Nicole

 

 

 

 

 

 

 

Ordre du jour

  1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance
  2. Adoption de l’ordre du jour
  3. Adoption du procès-verbal de la dernière réunion
  4. Suites au procès-verbal de la dernière réunion
  5. Information
  6. Création d’un Comité de gestion des espaces de la Faculté
  7. Création d’un Comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen
  8. Création d’un Comité d’évaluation du Doyen
  9. Recommandation de la nomination du professeur Peter Leuprecht à titre de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal
  10. Création d’un Comité des études de la Faculté
  11. Création de nouveaux cours à la maîtrise en droit
  12. Dépôt de l’avant projet de Plan de développement 2004-2008
  13. Désignation des nouveaux membres du Conseil académique 2004-2005
  14. Divers

Document acheminé avec la convocation :

Documents déposés en séance :

1.         Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

Le Doyen, Jacques Lévesque, souhaite la bienvenue aux nouveaux membres qui se joignent au Conseil académique et particulièrement aux nouveaux directeurs présents, Maurice Couture de l’unité de programmes de premier cycle en science politique et Daniel Mockle du département de sciences juridiques. Le Doyen propose que ce dernier préside l’assemblée. Il accepte et profite de l’occasion pour mentionner qu’il est heureux d’être présent parmi les membres du conseil. À son tour il souhaite la bienvenue à tous.

2.         Adoption de l’ordre du jour

Raphaël Crevier, représentant des étudiants de cycles supérieurs en science politique, demande l’ajout de quatre nouveaux points à l’ordre du jour :

Point 12 – Modification au Règlement no 8

Point 13 – Bourses à la mobilité

Point 14 – Aide financière aux études

Point 15 – Stage à l’ONU

Les autres points sont décalés comme suit :

Point 16 – Dépôt de l’avant projet de Plan de développement 2004-2008

Point 17 – Désignation des nouveaux membres du Conseil académique 2004-2005

Point 18 – Divers

Bonnie Campbell, représentante des professeurs en science politique, suggère que chacun des membres se présente en mentionnant à quel titre il est présent au conseil.

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Lucille Beaudry, d’adopter l’ordre du jour tel qu’amendé en séance.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

3.         Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

Jacques Lévesque indique que l’ordre du jour du procès-verbal de la réunion du Conseil académique du 19 mai est erroné et demande à ce que ce soit l’ordre du jour acheminé par courrier électronique le 12 mai dernier qui  y figure.

Maurice Couture attire l’attention sur le point no 10 Création d’une unité de programmes bi-disciplinaire, il suggère et ce, selon sa propre compréhension de l’appellation de la nouvelle unité de programmes, qu’un s soit également ajouté à bi-disciplinaire puisque ce sont les programmes qui sont bi-disciplinaires et non pas l’unité en elle-même.

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Jean-Pierre Lavoie, d’adopter le procès-verbal du Conseil de la Faculté du 19 mai 2004 tel qu’amendé en séance.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

4.         Suites au procès-verbal de la dernière réunion

Création d’une unité de programmes bi-disciplinaires

Diane Demers, Vice-doyenne à la recherche, informe les membres que mesdames Danielle Laberge et Carole Lamoureux ainsi que le Service des ressources humaines de l’Université, ont reconnu la nécessité de créer une nouvelle unité de programmes à la Faculté dans le but d’accueillir les nouveaux programmes bi-disciplinaires. Les membres du Comité de sélection du nouveau directeur de l’Unité de programmes bi-disciplinaires ne pouvant se réunir avant le 28 septembre, le vote sur la nomination de monsieur Thierry Bourgoignie est remis au prochain Conseil, soit le 24 novembre.

Baccalauréat en gestion publique

Jacques Lévesque annonce que la Commission des études a adopté, avec enthousiasme le 14 septembre dernier, le projet de Baccalauréat en gestion publique que nous lui avons soumis. L’implantation de ce programme est prévue pour l’automne 2006. Il ajoute que la Faculté compte maintenant mettre fin, pour un certain temps, à la création de nouveaux programmes de premier cycle.

 

 

5.         Information

a.  Rapports des Directeurs ; inscriptions automne 2004

Les Directeurs de premier cycle en droit et science politique, Normand Marion et Maurice Couture, sont invités par le Doyen à donner les statistiques d’inscriptions de leur unité d’enseignement respectif. Puisque Lucie Lemonde, Directrice de la maîtrise en droit n’est pas présente, Jacques Lévesque informe les membres que les statistiques ne pourront être fournies. Il invite Lucille Beaudry, Directrice des cycles supérieurs en sciences politiques, à fournir les siennes. Celle-ci s’excuse de ne pouvoir informer l’assemblée à ce stade-ci pour des raisons administratives et ajoute qu’elle sera en mesure de le faire lors de la prochaine réunion du Conseil. Louise Champagne, coordonnatrice à la Faculté, donne les statistiques pour le baccalauréat en relations internationales et droit international et le Baccalauréat en Communications, politique et société.

b.  Demande de postes

Le Doyen confirme que le Vice-rectorat à la vie académique a prévu la création de trois nouveaux postes de professeurs en sciences juridiques et un seul en science politique alors que les demandes étaient respectivement de sept et trois. Suite à cette annonce, une discussion s’en suit. Jacques Lévesque ajoute pour conclure que Pierre Drouilly, Directeur par intérim, et lui-même, se sont concertés et mis d’accord pour faire des pressions auprès du Vice-rectorat à la vie académique afin de s’assurer de l’ajout d’un second poste en science politique. Le Conseil sera informé de la décision rendue lors de la prochaine rencontre.

c.  Révision des statuts de la Faculté

Le Doyen annonce au Conseil que la Faculté devra éventuellement réviser ses statuts. À titre d’exemple, le Doyen explique que le Comité exécutif n’est plus fonctionnel et qu’il a été remplacé, dans les faits, par un Comité de régie.

d.  Doctorat honorifique et Collation des grades

La prochaine collation des grades de la Faculté aura lieu le 16 octobre prochain. À cette occasion, un doctorat honorifique sera décerné à monsieur Charles Tilly. La Faculté compte, par ce doctorat, souligner sa carrière exceptionnelle et sa remarquable contribution dans l’avancement des sciences sociales.

 

e.  Bourses d’excellence de la Faculté automne 2004

Diane Demers annonce aux membres que le Comité de la recherche a sélectionné 13 candidat-e-s pour les bourses d’excellences de la Faculté. Étant donné l’excellence des candidats au doctorat, le Comité demande au Conseil l’autorisation d’octroyer une bourse supplémentaire d’une valeur de 1 000,00 $. La remise de ces bourses se fera le 24 septembre prochain.

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-188

Attendu les ressources limitées de la Faculté et de son Comité de la recherche ;

 

Attendu la très grande qualité des candidatures reçues lors du dernier concours de Bourses d’excellence de la Faculté ;

 

Attendu l’importance d’encourager nos étudiants à poursuivre leurs études aux cycles supérieurs et de les appuyer dans leur demande de financement externe ;

 

Il est proposé par Diane Demers, secondé par Lucille Beaudry que le Conseil autorise son Comité de la recherche à octroyer, au nom de la Faculté de science politique et de droit, une bourse supplémentaire de 1 000,00 $ à un-e étudiant-e de doctorat au concours automne 2004 des bourses d’excellences de la Faculté.

 

ADOPTÉE À l’UNANIMITÉ

f.  Régie des locaux

Pascal Grimard demande la parole et informe l’assemblée que l’association des étudiants en droit a déposé une plainte officielle au Bureau des ressources académiques concernant la gestion des locaux lors de la première semaine des cours en droit. Les dernières sessions d’automne ont été particulièrement difficiles pour les étudiants et les professeurs.

 

6.         Création d’un Comité de gestion des espaces de la Faculté

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-189

Il est proposé par Diane Demers, appuyé par Normand Marion

 

De former le Comité intérimaire de gestion des espaces ayant le mandat de préparer un projet de politique facultaire de gestion des locaux. Ce projet devra entre autres :

 

1) déterminer le rôle et les responsabilités respectives du décanat et des départements ;

2) proposer une procédure et des mécanismes d'arbitrage ;

3) élaborer les bases des mécanismes de priorisation.

 

Le comité est composé des membres suivants :

 

- le doyen

- la vice-doyenne à la recherche

- le directeur du département de science politique

- le directeur du département des sciences juridiques

 

Le comité devra déposer ses recommandations au conseil académique de novembre.

 

ADOPTÉE À l’UNANIMITÉ

 

 

7.         Création d’un Comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-190

Attendu que le professeur Jacques Lévesque terminera son mandat de 5 ans à titre de Doyen de la Faculté de science politique et de droit le 25 janvier prochain ;

 

Attendu que le Conseil, selon l’Annexe E de la convention collective du Syndicat des professeurs et professeures de l’Université du Québec à Montréal, a la responsabilité de nommer la plupart des membres de ce Comité ;

 

Conformément à l’Annexe E de la convention collective du SPUQ, il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Maurice Couture :

 

1) De désigner les personnes suivantes à titre de membres du Comité de sélection en vue de la désignation de la doyenne, du doyen de la Faculté :

 

Pierre Drouilly : directeur de département ;

Lucie Lemonde : directrice de programmes d’études de cycles supérieurs ;

Normand Marion : directeur de programmes d’études de premier cycle ;

Christian Deblock : représentant des centres institutionnels de recherche ou de création, de l’Institut ou des chaires ;

France Boucher : chargée de cours ;

Louise Champagne : employée de soutien ;

Pascal Grimard : étudiant ;

ADOPTÉE À l’UNANIMITÉ

8.         Création d’un Comité d’évaluation  du doyen

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-191

Attendu que le professeur Jacques Lévesque arrive au terme de son mandat de 5 ans à titre de doyen de la Faculté de science politique et de droit (25 janvier 2005) ;

 

Attendu les dispositions de la Convention collective SPUQ-UQAM qui prévoit qu’un doyen doit être évalué 6 mois avant la fin de son mandat (article 31.10) ;

 

Attendu les dispositions de la Convention collective qui prévoient la composition dudit comité d’évaluation et qui établit que le Conseil académique constitue ce comité (article 31.07) ;

 

Attendu la lettre de Madame Danielle Laberge, Vice-Rectrice à la Vie académique et Vice-Rectrice exécutive, du 28 juin 2004 demandant à ce que ce comité soit constitué par le Conseil académique ;

 

Il est proposé par René Côté appuyé par Normand Marion

 

De désigner les personnes suivantes à titre de membres du Comité d’évaluation du Doyen Jacques Lévesque :

 

Pierre Mackay, professeur au département des sciences juridiques

Christian DeBlock, professeur au département de science politique

France Boucher, chargée de cours au département des sciences juridiques

Gordon Mace, professeur au département de science politique de l’Université Laval à titre de personne extérieure à la faculté

 

ADOPTÉE À l’UNANIMITÉ

9.                  Recommandation de la nomination du professeur Peter Leuprecht

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-192

Attendu la Résolution (IEIM-CO-2004-14) du Conseil d’orientation de l’Institut d’Étude Internationales de Montréal, demandant au Conseil académique de la Faculté de donner un avis favorable et de recommander à la Commission des Études et au Conseil d’Administration de l’Université la nomination du Professeur Peter Leuprecht au poste de directeur de l’Institut d’Études Internationales de Montréal pour un mandat de trois ans ;

 

Attendu les travaux et le parcours académique remarquables du professeur Peter Leuprecth ;

 

Attendu les avis favorables exprimés l’unanimité par les assemblées départementales des deux Départements de la Faculté ;

 

Attendu le souhait exprimé par Madame Anne Leahy de terminer son mandat quelques semaines avant son terme officiel du 26 novembre 2004 ;

 

Attendu la disposition du Professeur Leuprecht de commencer un mandat qui pourrait débuter dès sa nomination formelle par le Conseil d’administration de l’Université ;

 

Il est proposé par Bonnie Campbell, secondé par René Côté

 

De remercier le Professeur Peter Leuprecht d’avoir bien voulu accepter de poser sa candidature à la direction de l’IEIM.

 

De demander à la Commission des Études et au Conseil d’Administration de l’UQAM de procéder à la nomination du Professeur Leuprecht comme directeur de l’Institut d’Étude Internationales de Montréal pour un mandat de trois ans qui pourrait débuter dès la réunion du Conseil d’administration du 19 octobre 2004.

ADOPTÉE À l’UNANIMITÉ

 

10.       Création d’un Comité des études de la Faculté

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-193

Il est proposé par René Côté, appuyé par Louise Champagne

 

De former le Comité des études de la Faculté de science politique et de droit ayant le mandat de :

 

1)        D’étudier et recommander au Conseil académique les projets de création, de modifications majeures et mineures de programme ;

2)        D’approuver les modifications techniques et les faire ratifier par le Conseil académique ;

3)        D’étudier les projets de règlement et de politique institutionnels qui concernent les études et préparer un avis pour le compte de la faculté ;

4)        D’élaborer les projets de règlements facultaires qui concernent les études ou assurer leur mise à jour et les présenter pour approbation au Conseil académique ;

5)        D’élaborer et mettre à jour les politiques facultaires relatives aux études ;

6)        De coordonner la commande de cours en fonction des enveloppes de charges octroyées aux unités de la Faculté au niveau des cours de premier cycle ;

7)        D’assister le doyen dans la réalisation des mandats qui lui sont confiés par la Politique d’évaluation périodique des programmes.

 

Le comité est composé des membres suivants :

 

-la vice-doyenne, le vice-doyen aux études ;

-la vice-doyenne, le vice-doyen à la recherche ;

-la directrice, le directeur du bac en science politique ;

-la directrice, le directeur des études supérieures en science politique ;

-la directrice, le directeur du bac en droit ;

-la directrice, le directeur de l’unité des programmes bi disciplinaires ;

-la, le responsable du programme de baccalauréat en communication, politique et société ;

-la coordonnatrice, le coordonnateur de la Faculté.

ADOPTÉE À l’UNANIMITÉ

11.       Création de nouveaux cours à la maîtrise en droit

RÉSOLUTION CFSPD-2004-2005-194

Attendu le projet de modification mineure à la maîtrise en droit ;

 

Attendu que cette modification a pour but d’intégrer à la banque de cours du département de sciences juridiques les cours JUR7895 Droit privé, modèles juridiques et transferts de droit et JUR7890 Droit international privé ;

 

Attendu l’approbation par le comité de programme de la maîtrise en droit ;

 

Attendu les avis favorables du département de sciences juridiques ;

 

Attendu les discussions tenues en séance ;

 

Il est proposé par René Côté, appuyé par Diane Demers :

 

1- D’approuver le projet de modification mineure au programme de maîtrise en droit ;

2- De le transmettre à la Vice-rectrice aux études.

ADOPTÉE À l’UNANIMITÉ

À partir de ce point, Jacques Lévesque poursuit la présidence de l’assemblée puisque Daniel Mockle doit quitter pour une autre rencontre.

 

12.       Modification du Règlement no 8

 

Raphaël Crevier demande si la Faculté a l’intention de consulter les comités de programmes des études avancées au sujet de la réforme du règlement no 8 de l’Université. Diane Demers répond que cette procédure est prévue et qu’il est encore prématuré d’aborder la question de la réforme du règlement no 8 en Conseil. La question pourra être discutée une fois que les différents comités de programmes de cycles supérieurs auront été consultés et auront formulé leur avis.

 

13.       Bourses à la mobilité

 

Au nom de l’Association étudiante des cycles supérieurs de science politique et tel qu’adopté par son Assemblée générale le 22 septembre 2004, Raphaël Crevier propose de modifier les modalités de gestion et d’attribution du programme de bourses de mobilité de la Faculté. Après discussions en séance, les membres du Conseil ont décidé de transmettre les suggestions de modifications au Comité d’internationalisation responsable des bourses à la mobilité.

 

14.       Aide financière aux études

 

Raphaël Crevier demande que le Conseil académique de Faculté condamne la décision du  gouvernement du Québec de transformer 103 millions de dollars de bourse aux étudiants en prêts. Les membres du Conseil, sans en faire une résolution formelle, expriment leur accord.

 

 

 

 

 

 

 

 

15.       Stage à l’ONU

 

Raphaël Crevier s’inquiète du manque de financement de l’activité de Simulation des Nations unies. Maurice Couture explique qu’il y a un budget de prévu à cet effet. La Faculté a, entre autres, octroyé deux charges d’enseignement à cette activité et que ces dernières seront converties en budget de fonctionnement pour un total de 8 000,00 $. Des activités de levées de fonds organisées par les coordonnateurs du projet et les étudiants sont aussi prévues.

 

16.       Dépôt de l’avant projet de Plan de développement 2004-2008

 

Jacques Lévesque informe l’assemblée que le document préliminaire déposé en séance sera acheminé aux départements pour consultation. Nous espérons pouvoir déposer un document pour approbation final au prochain Conseil. Le Doyen exprime le souhait que toutes les demandes de changements soient acheminées à la Faculté avant le 1er novembre.

 

17.       Désignation des nouveaux membres du Conseil

 

Il y a présentement un poste de représentant du milieu socio-économique vacant au Conseil. Le Doyen propose monsieur Vincent Regnault, avocat et diplômé de la Faculté, en tant que nouveau membre socio-économique au Conseil. Madame Stella Leney, terminant son mandat le 25 janvier prochain, le Doyen encourage les membres à proposer des noms pour un nouveau, une nouvelle représentant-e du milieu socio-économique. Il ou elle devrait être diplômé de science politique.

 

Le Doyen annonce aux membres que monsieur Yves Théoret, professeur au département de communications, succèdera à madame Catherine Saouter à titre de représentant des professeur-e-s provenant d’autres secteurs de l’Université. Le Doyen remercie madame Saouter pour sa présence assidue et à sa contribution remarquable au sein du Conseil. Sa collaboration a d’ailleurs donné lieu à un nouveau baccalauréat conjoint en Communications, politiques et société.

 

Fin de la séance : 16 h 45

 

Prochaine réunion : 24 novembre 2004