UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

PROCÈS-VERBAL DE LA VINGT- troisième RÉUNION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ  DE SCIENCE  POLITIQUE  ET  DE  DROIT  TENUE  LE  24 SEPTEMBRE  2003  À  14H00 AU LOCAL A‑1715

Étaient présent(e)s

Étaient absent(e)s

Beaud, Jean-Pierre

David, Charles-Philippe

Beaudry, Lucille

Desrochers, Isabelle

Boudreau, François

Jobin, Carol

Cabatoff, Kenneth H.

 

Crevier, Raphaël

Absences motivées

Deblock, Christian

 

Demers, Diane

Brunelle, Dorval

Desrosiers, Richard

Geiser, Christian

Dufresne, Guy

O’Meara, Dan

Fecteau, Sarah

Saouter, Catherine

Joly, Émilie

Villaggi, Jean-Pierre

Lavoie, Jean-Pierre

Leney, Stella

Leahy, Anne

 

Lévesque, Jacques

 

Marion, Normand

 

Prévost, Jean-Guy

 

Nom ? étudiant

 

 

 

Observatrices:  Charron, Dominique

 

                          Guimont, Corinne

 

 

 

Secrétaire de l’assemblée :  France Couture

 

 

ORDRE DU JOUR ADOPTÉ

 

1- Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

2- Adoption de l’ordre du jour

3- Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

4- Suites au procès-verbal de la dernière réunion

5- Modifications de la composition du Conseil et du Comité d’internationalisation de la Faculté

6- Information

7- Politique de stages de la Faculté

8- Les frais indirects et le fonds Pafarc (volet no 5)

 

9-      Présentation de Kenneth Cabatoff (représentant des professeurs-es de la Faculté au Comité

        des usagers des bibliothèques de l’UQAM)

10- Plan de travail du Doyen 2003-2004

11- Divers

 

DOCUMENTS :

 

Procès-verbal de la dernière réunion

Modifications de la composition du Conseil et du Comité d’internationalisation de la Faculté

Politiques de stages de la Faculté

Les frais indirects et le fonds Pafarc (volet no 5)

68e conférence IFLA

1.  NOMINATION D’UNE PRÉSIDENTE OU D’UN PRÉSIDENT DE SÉANCE

Le Doyen, Jacques Lévesque, propose que Jean-Guy Prévost préside l’assemblée.

2.  ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

Il est proposé par Jean-Pierre Lavoie, appuyé par Jean-Guy Prévost, d’adopter l’ordre du jour de la présente réunion.

 

 

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

3.  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 MAI 2003

Il est proposé par Diane Demers, appuyé Lucie Lemonde, d’adopter le procès-verbal du Conseil de faculté du 28 mai 2003.

 

 

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

4.  SUITES AU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION

Baccalauréat en Communication, politique et société

 

Jacques Lévesque explique que le Ministère de l’éducation nous a envoyé des questions sur l’opportunité socio-économique et systémique de ce programme. La Faculté a répondu aux différentes questions formulées par le MEQ. Nous demeurons optimistes et nous envisageons toujours une ouverture du programme en septembre prochain.

 

Charges d’enseignement

 

En ce qui concerne la formule de répartition des charges d’enseignement prévue pour l’an prochain, Diane Demers explique que le nombre de charges octroyé aux facultés sera calculé à partir de la moyenne-cible réalisée lors de la présente année académique. Le nombre de charges ne pourra toutefois pas être inférieur aux obligations d’enseignement du corps professoral. Le mécanisme des charges de cours, fondé sur la moyenne-cible, servira donc d’unité de mesure pour évaluer et contrôler l’attribution des charges d’enseignements pour l’année académique 2003-2004.

 

Les cours « T » du groupe stage

 

Diane Demers informe l’assemblée que le Bureau des ressources académiques avait reçu le mandat de revoir la totalité des cours T du groupe stage. Il devait étudier le fait qu’il y ait tant de variabilité dans la moyenne-cible à atteindre d’un cours à l’autre. Nous attendons leur rapport au mois de novembre prochain.

5.  Modifications de la composition du Conseil et du comité d’internationalisation de la faculté

Conseil facultaire : Jacques Lévesque fait valoir qu’étant donné le rôle important de l’Institut d’études internationales de Montréal au sein de la Faculté, la directeure Anne Leahy, devrait siéger au comité facultaire. Il propose donc la résolution suivante :

 

 

RÉSOLUTION CFSPD-2002-2003-151

 

Attendu la création de l’Institut d'études internationales de Montréal le 29 octobre 2002;

 

Attendu que l’Institut est une composante majeure de la Faculté;

 

Attendu que l’un des mandats de l’Institut est de favoriser la concertation des différents intervenants de la recherche et de l’enseignement en études internationales dans les programmes d’études internationales de la Faculté ainsi que les autres programmes de la Faculté où cette dimension internationale occupe une place importante;

 

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Christian Deblock, que le Conseil de la Faculté de science politique et de droit demande à la Commission des études de l’Université de modifier ses statuts pour y inclure la directrice, le directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

Comité d’internationalisation : Étant donné la mission internationale de l’Institut, Jacques Lévesque propose que la directeure devienne membre du comité d’internationalisation.

 

RÉSOLUTION CFSPD-2002-2003-152

 

Attendu la résolution CFSPD–2002-2003-128, adoptée le 6 novembre 2002, qui dotait la Faculté d’un Comité d’internationalisation;

 

Attendu que le mandat du Comité d’internationalisation comprend l’élaboration de la stratégie d’internationalisation de la Faculté, l’attribution des bourses à la mobilité étudiante et l’appui à l’émergence, à la mise en œuvre et au suivi d’activités et de projets internationaux liés à la formation, à la recherche et aux services aux collectivités;

 

Attendu la création de l’Institut d'études internationales de Montréal le 29 octobre 2002;

 

Attendu que l’Institut est une composante majeure de la Faculté;

 

Attendu que l’un des mandats de l’Institut est en lien avec la dimension internationale des activités de recherche et des programmes de formation de la Faculté;

 

Attendu la mission internationale de l’Institut;

 

Il est proposé par Jacques Lévesque appuyé par Christian Deblock, que le Conseil de la Faculté de science politique et de droit modifie la composition du Comité d’internatio­nalisation pour y inclure la directrice, le directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

6.      Information

Jacques Lévesque nous parle de la campagne de financement de l’Université. La participation des professeurs-es à la levée de fonds est importante et a un impact auprès des bailleurs de fonds potentiels. Il fait la remarque que l’on a un retard à rattraper par rapport à d’autres universités. 

 

La haute direction accorde une grande importance au développement des études supérieures. De notre côté, nous comptons travailler dans les prochains mois sur un projet de maîtrise en études internationales et de doctorat en droit.

 

Concernant le développement des instituts, la politique reste à définir: il y a une ambiguïté sur leur statut et leur mission.  Ceux-ci sont rattachés aux facultés mais leur mission est transfacultaire, il faut donc préciser leurs responsabilités face aux facultés et aux départements.

 

La direction de l’Université demande aux facultés de déposer un plan de développement d’ici le mois de mars.  Nous procéderons à une vaste consultation à ce sujet.

 

Un rappel concernant la Collation des grades. Elle aura lieu le 21 octobre prochain et nous espérons que les professeurs-es seront présents en grand nombre.

 

Autre point, notez que deux représentants-es du milieu socio-économique au Conseil, Mme Leney et M.Comeau ont terminé leur mandat. Le Doyen tient à les remercier pour leur contribution au développement de la Faculté.

 

Christian Deblock, directeur du CEIM, nous informe que le Colloque international Construire les amériques aura lieu les 5, 6 et 7 novembre à l’Hôtel Omni en raison du manque de locaux de l’UQAM.

7.  politique de stages de la faculté

Jacques Lévesque présente à l’assemblée Corinne Guimont, la nouvelle agente de stages à la Faculté. Elle travaillera en étroite collaboration avec Dominique Charron.

 

Dominique Charron présente le projet de politique de stages.  Une discussion s’engage au sujet de l’opportunité de créer un bureau de placement; Diane Demers répond que ça ne pourra pas se faire à court terme car nous n’avons pas assez de ressources à la Faculté pour soutenir un tel projet.

Un projet de politique de stages est déposé en séance et une résolution est proposée :

 

RÉSOLUTION CFSPD-2002-2003-153

 

Attendu les nombreuses discussions et rencontres de travail tenues depuis octobre 2002 avec les directrices, directeurs de programmes de la Faculté, pour l’élaboration d’une Politique de stages facultaire répondant aux besoins spécifiques des divers programmes;

 

Attendu le projet de Politique de stages soumis en séance;

 

Attendu les discussions tenues en séance;

 

Il est proposé par Diane Demers, appuyé par Lucie Lemonde, d’approuver la Politique de stages soumise en séance;

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

8. Les frais indirects et le fonds pararc

Diane Demers dépose un projet d’utilisation des frais indirects et du fonds Pafarc. Des questions suivent et certaines modifications sont apportées au document déposé en séance.

 

 

RÉSOLUTION CFSPD-2002-2003-154

 

Considérant le projet de politique déposé le 24 septembre 2003;

 

Considérant les rôles respectifs de la faculté et des départements dans le soutien à la recherche;

 

Considérant l’objectif visé d’apporter un appui financier aux étudiants;

 

Il est proposé par Diane Demers, appuyée par Lucille Beaudry, d’adopter la Politique relative au fonds de recherche de la Faculté de science politique et de droit.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

9.   présentation de kenneth cabatoff (représentant des professeur-es de la faculté au comité des usagers des bibliothèques de l’uqam)

M. Cabatoff nous parle de la réforme de la bibliothèque et nous renvoi au document déposé (IFLA).

 

La bibliothèque manquerait de ressources. Les acquisitions en langues étrangères seraient insuffisantes et sa mise à jour nécessaire.

 

Un comité composé des représentants des facultés et des départements sera créé et une collaboration avec les bibliothécaires devrait se faire.

 

Christian Deblock suggère l’achat de livres de base et de revues électroniques avant de faire une restructuration.  Il souligne que les étudiants sont obligés de consulter d’autres bibliothèques que celles de l’UQAM.

 

Normand Marion, directeur du baccalauréat en droit, souligne qu’il n’y pas assez d’argent consacré aux nouvelles acquisitions et fait la remarque que le traitement des nouveautés est trop long : 9 mois.

10. plan de travail du doyen 2003-2004

RÉSOLUTION CFSPD-2002-2003-155

 

M. Jacques Lévesque dépose son plan de travail 2003-2004. Il explique que ce plan sera éventuellement déposé au bureau de la vice-rectrice à l’enseignement, à la recherche et à la création, madame Danielle Laberge.

 

Il est proposé par Diane Demers, appuyé par Jean-Pierre Beaud, d’accepter le plan annuel de travail du doyen déposé en séance.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

11. divers

Diane Demers nous informe que le département de sciences juridiques avait demandé 7 postes de professeurs-es et que l’Université lui en a accordé 3.  De son côté, le département de science politique en avait demandé trois et l’Université lui en a accordé 2.

 

Les directeurs des programmes de la Faculté font état de la situation des admissions à la session d’automne.

 

Lucie Lemonde, directrice de la maîtrise en droit, nous informe que le nombre de demandes d’admission a légèrement augmenté et qu’il y a plus d’étudiants-es en propédeutique cette année. À ce sujet, elle ajoute qu’elle a fait avec la Faculté une demande de financement au BEP pour un projet de tutorat de la clientèle en propédeutique. Ces clientèles sont en grande partie des étudiants-es étrangers.

 

Lucille Beaudry déclare que les séminaires pour les cycles supérieurs sont surpeuplés et qu’il y a un manque au niveau des ressources humaines (ex : jury, encadrement et direction de thèses).

 

Richard Desrosiers rapporte qu’il y a une augmentation d’étudiants de l’ordre de 6,3% pour tout l’UQAM. Diane Demers parle de 30% sur 2 ans pour notre faculté.

 

Normand Marion rapporte une légère augmentation au 1er cycle.

 

Jean-Guy Prévost avance que la demande est très forte pour ses programmes et qu’au BRIDI, ils ont reçu pas moins de 450 demandes d’admission comparativement à 330 l’an dernier.

 

Levée de l’assemblée à 16h25

 

Prochaine réunion : 19 novembre 2003

 

 

/fc