UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

PROCÈS-VERBAL DE LA TREIZIÈME RÉUNION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT TENUE LE 19 SEPTEMBRE 2001 AU LOCAL A‑1715

Étaient présent(e)s

Étaient absent(e)s

Beaud, Jean-Pierre

Brunelle, Dorval

Comeau, Paul-André

David, Charles-Philippe

Côté, René

Igartua, José

Deblock, Christian

Leney, Stella

Delas, Olivier

Mackay, Pierre

Desmarais, Jacques

Paquin, Johanne

Dufresne, Guy

 

Lacoursière, Benoît

 

Lebel, Georges

 

Lévesque, Jacques

 

Marion, Normand

 

Martimort-Asso, Benoît

 

Poitras, Etienne

 

Prévost, Jean-Guy

 

Rondeau, Chantal

 

Vaillancourt, Carl-Emmanuel

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR ADOPTÉ[1]

1.   Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

2.   Accueil de monsieur Paul-André Comeau : nouveau membre socio-économique à notre Conseil de Faculté

3.   Adoption de l’ordre du jour

4.   Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

5.   Suites au procès-verbal de la dernière réunion

6.   Information

7.   Nomination d’un Directeur au module de science politique

8.   Fondation de l’UQAM : campagne de financement

9a.Programmation : état de la question

9b  Projet de baccalauréat en sécurité publique                                    (Ajout)

10. Plan de travail du doyen

11. Divers

 

DOCUMENTS

 

Procès-verbal du Conseil de Faculté tenu le 23 mai 2001 (joint à l’avis de convocation)

Distribués en séance :

Projet de baccalauréat en sécurité publique

Documents sur le CEIM (Centre Études Internationales et Mondialisation) : Perspectives internationales et Colloque international

Rapport du vice-doyen : Demande de dérogation pour le nombre de crédits du programme de baccalauréat en Droit

 

1. Nomination d’une présidente ou d’un président en séance

Le doyen propose que Georges Lebel préside l’assemblée.

 

2. Accueil de monsieur paul-andré comeau : nouveau membre socio-économique à notre conseil de faculté

Le doyen présente monsieur Paul-André Comeau, « personnage de haut calibre, dira-t-il, qui a volontiers accepté de devenir membre du conseil facultaire ».

 

Monsieur Comeau est accueilli chaleureusement, et une motion spéciale est votée en sa faveur :

 

RÉSOLUTION CFSPD – 2001-2002-79

 

Jacques Lévesque, appuyé à l’unanimité, propose d’accueillir monsieur Paul-André Comeau, à titre de représentant du milieu socio-économique pour siéger au conseil de la Faculté.

 

Adoptée à l’unanimité.

 

 

3. Adoption de l’ordre du jour

Un point 9b est ajouté à l’ordre du jour : Projet de baccalauréat en sécurité publique.

 

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Olivier Delas, d’adopter l’ordre du jour tel que modifié en séance.

 

Adoptée à l’unanimité.

4. Adoption du procès- verbal de la dernière réunion

Il est proposé par Jean-Pierre Beaud , appuyé à l’unanimité, d’adopter le procès-verbal du Conseil facultaire du 23 mai 2001, tel que joint à l’avis de convocation.

5. Suites du procès-verbal de la dernière réunion

Le doyen informe l’assemblée des développements concernant les dossiers suivants :

 

- Le plan de relance du Baccalauréat en science politique a été soumis à la Commission des études. Une photocopie de la résolution adoptée sera transmise aux directeurs de département et de programmes. René Côté  mentionne entre autres le long débat dont ce dossier a fait l’objet.

 

- Le projet de baccalauréat Médias, politique et société n’est pas enterré.  Jacques Lévesque informe les membres qu’il va approcher la doyenne de la Faculté des lettres, langues et communications pour trouver une stratégie susceptible de relancer auprès de ce Département un programme particulièrement prometteur pour la Faculté et qui avait nécessité plus d’un an de travail.

 

- La candidature de Madame Juanita Westmoreland-Traore pour le Doctorat honorifique a été retenue comme excellente par les Instances. Ce diplôme devrait donc lui être décerné lors de la prochaine Collation des grades.

 

6. Information

Le doyen informe les membres des grands enjeux de l’administration centrale de l’Université. L’idée, dit-il, est de remettre l’académique, l’enseignement et la recherche au cœur de la gestion de l’Institution.  Et de mentionner que la première réunion de la Commission des études a porté, pour l’essentiel, sur ce sujet.

 

Pour répondre à une question de Benoît Lacoursière, il est confirmé que c’est effectivement le vice-recteur à l’enseignement, à la recherche et à la création qui présidera dorénavant la C.E., le recteur restant cependant membre d’office.

 

Questionné sur le comité des doyens, Jacques Lévesque précise qu’il s’agit là d’un comité informel de consultations et d’échanges, qui ne rentre pas dans la structure.

 

Le doyen propose ensuite aux directeurs des études avancées, aux directeurs de programmes et au directeur du CEIM de faire état de leurs recherches et de la situation de leurs programmes respectifs.

 

On relève dans l’ensemble une stabilité dans le nombre total d’inscriptions -sinon une légère hausse- comparativement aux chiffres de l’an dernier; ce qui s’explique, entre autres, par l’arrivée des cégépiens de la Rive-Sud et des étudiants de l’extérieur de l’Île de Montréal. La baisse des inscriptions que l’on appréhendait au niveau de l’ensemble de l’Université ne s’est pas matérialisée puisque le Registrariat fait état de 57 étudiants de plus, précise M. Côté. Pour la session d’automne, les deux départements et les cours facultaires tirent leur épingle du jeu dans la mesure où le nombre d’étudiants par groupe-cours dépasse légèrement les objectifs cible (ce qui n’est pas forcément le cas dans les autres facultés).

 

Christian Deblock, directeur du CEIM, distribue aux membres un bulletin qui présente les composantes du Centre et donne un aperçu des activités. Le directeur précise que les activités ont été jusqu’ici concentrées sur la mise en place et l’organisation de cette unité et qu’une dynamique nouvelle a été créée. Il souligne par ailleurs l’importance du Colloque international des 7, 8 et 9 novembre (dont Olivier Delas est l’organisateur en chef) en termes de visibilité.

 

·À propos de la représentation facultaire aux services à la collectivité, il est mentionné que des représentants ont bel et bien été désignés pour siéger à ces différents services.

 

·Le plan d’action triennal adopté par le département des sciences juridiques –bientôt disponible sur le site- sera transmis aux membres du conseil pour discussion lors de la prochaine réunion.

7. nomination d’u directeur au module de science politique

RÉSOLUTION CFSPD – 2001-2002-80

 

Attendu la candidature de monsieur Jean-Guy Prévost au poste de directeur de l’unité de programmes de 1er cycle en science politique;

 

Attendu l’Assemblée d’élection tenue le jeudi 13 septembre 2001, sous la présidence du vice-doyen et conformément aux règlements de l’Université;

 

Attendu que monsieur Jean-Guy Prévost a obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés;

 

Il est proposé par Jacques Desmarais, appuyé par Benoît Lacoursière, que monsieur Jean-Guy Prévost soit nommé directeur de l’unité de programmes de 1er cycle en science politique pour un mandat de trois ans à compter du 19 septembre 2001.

 

Adoptée à l’unanimité.

 

 

RÉSOLUTION CFSPD – 2001-2002-81

 

 

Sur proposition de Jacques Lévesque, appuyé à l’unanimité, le Conseil de la Faculté tient à exprimer sa reconnaissance à monsieur Jean-Guy Prévost pour avoir accepté cette tâche.

 

Adoptée à l’unanimité.

8. fondation de l’uqam : campagne de financement

Le doyen expose les grandes lignes de la campagne de financement lancée par la Fondation de l’UQAM, qui va procéder d’une façon décentralisée. La Direction a demandé à chaque Faculté de créer un comité facultaire de développement dont la tâche sera d’identifier des projets, des plans de toute nature susceptibles d’être ciblés, et d’inventorier d’éventuels bailleurs de fonds qui pourraient être approchés pour une levée de fonds.  Deux représentants de la Fondation siègeront à ce comité. La première réunion  formelle doit se tenir le 26 septembre. On mentionne que cette tâche va s’échelonner sur plusieurs mois et que le conseil facultaire sera tenu au courant des différents chantiers : le doyen, président de ce comité, viendra prendre les avis du conseil. Des discussions s’engagent. Entre autres, Olivier Delas propose que deux étudiants apparaissent en tant que membres permanents sur la liste. À un autre membre, on précise que le comité devra établir un ordonnancement des priorités; toutefois la décision finale appartiendra à la Fondation, qui fera sa propre liste de priorités en fonction d’un plan global. En résumé, la Fondation demandera la collaboration de la Faculté, mais effectuera elle-même la levée de fonds.

 

RÉSOLUTION CFSPD – 2001-2002-82

 

Il est proposé que le Conseil de Faculté approuve la liste des personnes suggérées par le doyen pour siéger au comité facultaire de développement - et d’autres personnes qui voudraient s’y ajouter – afin de déterminer les demandes de soutien financier conformément aux axes de développement de la Faculté.

 

Proposée par Jacques Lévesque

Appuyée par Georges Lebel

 

Le vote est demandé

Pour :        10

Contre       : 3

Abstention :3

 

L’amendement suivant est proposé :

 

Le Conseil de Faculté souhaite la présence d’au moins deux étudiants sur ce Comité.

 

Proposé par Olivier Delas

Appuyé par Christian Deblock

Le vote est demandé.

Pour :        8

Contre :     3

Abstention :5

 

La résolution suivante est adoptée à la majorité, telle qu’amendée en séance.

9a.programmation : état de la question

Le plan de relance du baccalauréat en science politique ainsi que les modifications mineures ont été acceptées et entérinées par la Commission des études.

 

Concernant le processus de révision de la programmation, opération lancée en mars 2000, un bilan des rapports facultaires a été élaboré et adopté à la C.E. de septembre.

 

Par ailleurs, on rappelle que les facultés doivent demander formellement une dérogation pour tout programme qui veut déroger à la règle des 90 crédits. Un document en explicitant les raisons est distribué en séance.

 

La résolution suivante vient corriger celle de mai dernier, qui n’avait pas pris cette demande en considération.

 

RÉSOLUTION CFSPD – 2001-2002-83

 

Attendu le projet de modification de programme présenté par la direction du programme de baccalauréat en Droit adopté à la réunion du conseil de faculté du 23 mai 2001;

 

Attendu l’ouverture dont fait preuve le bilan général de la révision de la programmation (phase 1) préparé par le bureau des Études quant aux dérogations pouvant être accordées au baccalauréat en Droit;

 

Attendu la résolution adoptée par la commission des Études à sa réunion du 18 septembre 2001 demandant aux Facultés de déposer toute demande de dérogation quant aux 18 crédits d’ouverture ou au maximum de 90 crédits dans le programme;

 

Attendu le bien-fondé de la demande d’exemption présentée par le comité de programme de baccalauréat en Droit relativement à la règle des 18 crédits d’ouverture à d’autres disciplines;

 

Attendu le bien-fondé de la demande d’exemption présentée par le comité de programme de baccalauréat en Droit relativement au maximum de 90 crédits;

 

Attendu l’avis du vice-doyen;

 

Attendu les discussions tenues en séance;

 

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Normand Marion, que le conseil de la Faculté de Science politique et de droit :

 

Demande à la commission des Études d’accorder une dérogation quant aux 18 crédits d’ouverture du baccalauréat en Droit;

 

Demande à la commission des Études d’accorder une dérogation quant au maximum de 90 crédits du baccalauréat en Droit.

 

Adoptée à l’unanimité.

9b projet de baccalauréat en sécurité publique

Le doyen mentionne tout d’abord que ce document lui a été transmis tel quel par le vice-rectorat à la formation pour avis des département. Des commentaires s’ensuivent. Un membre demande si la structure facultaire suppose que d’autres facultés interviennent dans les propositions de pédagogie et de programmation d’une autre faculté. Le vice-doyen répond qu’il s’agit d’un dossier exclusivement porté par la vice-rectrice, accompagnée de Carole Lamoureux, directrice des études à l’École des sciences de la gestion.

 

RÉSOLUTION CFSPD – 2001-2002-84

 

Le Conseil de Faculté note le caractère inusité du document déposé et du profil qu’il contient et constate que des ressources d’enseignement auraient pu être offertes à ce programme si la Faculté et ses composantes avaient pu être pleinement informées. Le Conseil de Faculté souhaite être associé au développement ultérieur de ce dossier.

 

Par conséquent, il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Christian Deblock, que le Conseil de Faculté obtienne d’autres informations avant que ce document ne chemine dans d’autres instances.

 

Adoptée à l’unanimité.

10 plan de travail du doyen

Jacques Lévesque demande que les membres du conseil facultaire approuve son plan de travail annuel qu’il expose dans les détails.

 

RÉSOLUTION CFSPD – 2001-2002-85

 

Il est proposé par Normand Marion, appuyé par Paul-André Comeau, que le Conseil de Faculté approuve le plan de travail du doyen pour l’année académique 2001-2002.

 

Adoptée à l’unanimité.

11 divers

RÉSOLUTION CFSPD – 2001-2002-86

 

Il est proposé par Georges Lebel, appuyé à l’unanimité, que le Conseil de Faculté présente ses félicitations à Jacques Lévesque, élevé au grade de chevalier de la Légion d’Honneur par l’ambassadeur de France au Canada : événement  exceptionnel qui honore la Faculté.

 

Adoptée à l’unanimité.

 

Monsieur Lévesque est chaleureusement applaudi.

 

Date de la prochaine réunion

Jacques Lévesque propose le mercredi 14 novembre comme date de la prochaine réunion.

Levée de la réunion

À 16h25, levée de la réunion du Conseil de la Faculté de science politique et de droit.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Version du 6/11/2001



[1] Ordre du jour modifié et tel qu’adopté au point trois.