UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

 

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

 

 

PROCÈS-VERBAL DE LA ONZIÈME  RÉUNION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT TENUE LE 28 MARS  2001 AU LOCAL A-3316

 

 

 

 

 

 

Étaient présent(e)s

Étaient absent(e)s

Bauer, Julien

Brisebois, Marcelle

Côté, René

Deblock, Christian

Delas, Olivier

Demers, Diane

Desmarais, Jacques

Dufresne, Guy

Hentsch, Thierry

Igartua, José

Lachance, Alain

Leney, Stella

Marion, Normand

Mockle, Daniel

Prévost, Jean-Guy

Salgado, Patricio

Vaillancourt, Carl-Emmanuel

Voyer-Léger, Catherine

Brunelle, Dorval

Campbell, Bonnie

David, Charles-Philippe

George, Andrew

Jolicoeur, Diane

Lévesque, Jacques

Mackay, Pierre

Pasquero, Jean

 

 


 

PROJET D’ORDRE DU JOUR

 

 

1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

4. Information

5. Modifications de programmes

6. Plan de relance en science politique

7. Modifications des politiques d’admission au baccalauréat en droit

8. Publicité

9. Doctorat honorique : dépôt des candidatures

10. Divers

 


 

1.      Nomination d’une présidente ou d’un président en séance

 

Le vice-doyen, René Côté, propose que  Thierry Hentsch préside l’assemblée, ce qui est appuyé par Julien Bauer et adopté à l’unanimité.

 

2. Adoption de l’ordre du jour

 

Il est proposé par Diane Demers, appuyé par Catherine Voyer-Léger, d’adopter l’ordre du jour tel que déposé en séance.

 

Adopté à l’unanimité

 

3.      Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

 

Il est proposé par Catherine Voyer-Léger, appuyé par Jacques Desmarais, d’adopter le procès-verbal tel quel.

 

Adopté à l’unanimité

 

 

4. Information

 

§         Désignation de la rectrice, du recteur de l’UQAM

 

M. René Côté informe les membres que le Comité de sélection, responsable du processus de désignation de la prochaine rectrice ou recteur de l’UQAM, a retenu trois candidatures à des fins d’entrevues lors de sa réunion du 13 mars dernier.  À la suite des entrevues, qui se sont déroulées le 23 mars dernier, le Comité de sélection a décidé de soumettre à la consultation les personnes suivantes :

 

Monsieur Roch Denis,

Professeur au Département de science politique de l’UQAM

 

Et

 

Madame Mireille Mathieu,

Doyenne de la Faculté des arts et des sciences de l’Université de Montréal.

 

La consultation se tiendra du 17 au 23 avril 2001 avec le système de votation téléphonique VOTEL.

 

M. Côté souligne que le SPUQ organise un débat-midi entre les candidats au rectorat le 4 avril prochain à 12h30 à la salle A-M050.

 

§         René Côté mentionne qu’un diplômé du baccalauréat en sciences juridiques se présente comme candidat à la vice-présidence du Barreau du Québec.  Il s’agit de monsieur Jean-Luc Devault, promotion 1982. Ce diplômé de l’UQAM pourrait devenir Bâtonnier du Québec.

 

§         Le vice-doyen informe les membres qu’il y a eu le lancement, le 26 mars dernier, de la Revue québécoise de droit international portant sur le 50e anniversaire de la Convention européenne des droits de l’homme. Cet événement comptait plusieurs hautes personnalités dont la Juge en chef du Canada, madame Beverly McLaughlin et l’ancien Garde des sceaux et président du Conseil constitutionnel de France, monsieur Robert Bodinter.

 

§         Stages

 

Jean-Pierre Lavoie mentionne que la Faculté a engagé quatre étudiants de cycles supérieurs pour la création d’un répertoire de stages.

 

§         Voyage d’études en Russie

 

Jean-Pierre Lavoie annonce aux membres du Conseil que le Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada participera au financement du Voyage d’études en Russie prévu pour cet été.  Le montant de la subvention est évalué à 20 000 $. Les autres subventions viendront du premier ministre du Québec, L’Honorable Bernard Landry (5 000 $), de la ministre d’État aux Relations internationales et ministre responsable de la Francophonie, Madame Louise Beaudoin (1 000 $) et du Bureau de la coopération internationale de l’UQAM (3 000 $). Montant total des subventions : 29 000 $.

 

 

5.      Modifications de programmes

 

§         Maîtrise en droit

 

Diane Demers présente le «Projet de modifications au programme de maîtrise en droit». Ce document vise à apporter plusieurs modifications mineures à la maîtrise en droit.

 

RÉSOLUTION CFSPD-2000-2001–71

 

Attendu la proposition de modification mineure au programme de maîtrise en droit;

 

Attendu les retombées positives espérées par la mise en œuvre des modifications proposées sur le cheminement des étudiantes et des étudiants, de même qu’au sujet de la gestion du programme;

 

Attendu le rapport du vice-doyen;

 

Attendu les discussions en séance;

 

 

Il est proposé par René Côté, appuyé par Diane Demers :

 

1- D’accepter le projet de modification de programme de maîtrise en droit;

 

2- De transmettre le dossier à la Commission des études.

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

§         Maîtrise en science politique

 

Jean-Guy Prévost commente «Le projet de modification de programme à la maîtrise en science politique».

 

Après quelques commentaires en séance; 

 

 

RÉSOLUTION CFSPD-2000-2001–72

 

Attendu la proposition de modification mineure au programme de maîtrise en science politique;

 

Attendu les retombées positives espérées de la mise en œuvre des modifications proposées sur le cheminement des étudiantes et des étudiants, ainsi que pour la gestion du programme;

 

Attendu le rapport du vice-doyen;

 

Attendu les discussions en séance;

 

Il est proposé par Catherine Voyer-Léger, appuyé par Jean-Guy Prévost :

 

1- D’accepter le projet de modification de programme de maîtrise en science politique;

 

2- De transmettre le dossier à la Commission des études.

 

Adoptée  à l’unanimité.

 

 

§         Doctorat en science politique

 

Monsieur Prévost commente la «Proposition de modification du doctorat en science politique».

 

Après discussion en séance, madame Diane Demers propose la modification suivante à la page 6 du document : il faudrait ajouter au paragraphe «ou par d’autres programmes… » le mot «offert» et le déplacer avant « un séminaire parmi les suivants : ».

 

RÉSOLUTION CFSPD-2000-2001–73-a

 

Attendu la Proposition de modification du doctorat en science politique;

 

Attendu le rapport du vice-doyen;

 

Attendu les discussions en séance;

 

Il est proposé par Diane Demers  appuyé par Jean-Guy Prévost :

 

1- D’accepter le projet de modification du doctorat en science politique;

 

2- De demander au vice-doyen de la Faculté de faire l’analyse des ressources nécessaires à la mise en place du nouveau programme;

 

3- De demander aux départements de science politique et de sciences juridiques de négocier un protocole de gestion du nouveau programme de doctorat en science politique;

 

4- De demander la révision de la politique de stage;

 

5- De transmettre le dossier à la Commission des études.

 

Adoptée  à l’unanimité

 

 

RÉSOLUTION CFSPD-2000-2001–73-b

 

Il est proposé par Jacques Desmarais, appuyé par René Côté, de féliciter monsieur Prévost pour l’excellent travail accompli dans le dossier de modification du doctorat en science politique.

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

6.      Plan de relance en science politique

 

Julien Bauer fait état de la situation du Plan de relance préparé conjointement par le Département de science politique et le programme de 1er cycle en science politique.


La discussion porte essentiellement sur une analyse plus approfondie de la cote R et le recrutement des étudiants.

 

René Côté commente son rapport « Analyse du plan de relance du baccalauréat en science politique ».

 

Monsieur Igartua commente les propositions faites en matière d’encadrement des étudiants. Il souligne que la formation des professeurs, appelés à être tuteurs d’étudiants, est souvent nécessaire pour obtenir des résultats probants.

 

RÉSOLUTION CFSPD-2000-2001-74

 

Attendu le Plan de relance déposé le 22 mars 2001;

 

Attendu le rapport du vice-doyen;

 

Attendu les discussions en séance;

 

Il est proposé par René Côté, appuyé par Normand Marion :

 

1.      D’accueillir favorablement le Plan de relance du baccalauréat en science politique adopté par l’assemblée départementale du 21 mars 2001 et des réunions du conseil de programme du 14 février et du 14 mars 2001;

2.      De transmettre le Plan de relance à la Commission des études;

3.      De demander au directeur du programme de présenter une demande de révision de programme;

4.      De demander au Vice-rectorat à la formation de former une table de concertation pour l’admission d’étudiants ayant une cote R faible;

5.      De faire sienne les demandes de ressources supplémentaires pour le Centre Paulo Freire;

6.      De demander au Vice-rectorat aux finances l’octroi d’un poste de professionnel responsable des stages à la Faculté de science politique et de droit;

7.      De demander aux responsables concernés d’étudier les diverses propositions relatives aux certificats facultaires et la possibilité de créer un baccalauréat conjoint en science politique et droit par cumul de certificats.

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

7.      Modifications des politiques d’admission au Baccalauréat en droit

 

 

Normand Marion présente le document « Modifications des politiques d’admission au baccalauréat en droit »

 

 

RÉSOLUTION CFSPD-2000-2001–75

 

Attendu la proposition de modification des politiques d’admission au baccalauréat en droit;

 

Attendu le rapport du vice-doyen;

 

Attendu les discussions en séance;

 

Il est proposé par René Côté, appuyé par Julien Bauer :

 

1- D’accepter le projet de modification des politiques d’admission au baccalauréat en droit;

 

2- De transmettre le dossier à la Commission des études.

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

8.      Publicité

 

Jean-Pierre Lavoie informe les membres que la Faculté, malgré ses faibles ressources financières, a réussi à faire de la publicité pour ses programmes et ses centres de recherches. Des publicités ont été placées dans les journaux et des affiches ont été créées. De plus, la Faculté travaille présentement, en collaboration avec le Service de l’information et des relations publiques de l’UQAM, à la création et à la planification d’une stratégie de communication pour la Faculté.

 

 

9.      Doctorat honorique : dépôt des candidatures

 

René Côté présente une proposition d’attribution au doctorat Honoris Causa à madame Juanita Westmoreland Traore, juge à la Cours du Québec. Cette proposition sera discutée lors du prochain Conseil de la Faculté.

 

 

10.  Divers

 

René Côté propose de devancer d’une semaine le prochain Conseil, soit à la date du 23 mai. Cette modification nous donnera toute la latitude nécessaire afin que nous puissions déposer de nouveaux projets à la réunion de juin de la Commission des études.

 

Levée de la réunion 17 h