UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

 

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

 

 

PROCÈS-VERBAL DE LA DIXIÈME  RÉUNION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT TENUE LE 31 JANVIER 2001 AU LOCAL A-3316

 

 

 

 

 

 


Étaient présent(e)s

Étaient absent(e)s

Bauer Julien

Brisebois Marcelle

Campbell Bonnie

Côté René

Deblock Christian

Delas Olivier

Demers Diane

Desmarais Jacques

Dufresne Guy

George Andrew

Hentsch Thierry

Igartua José

Jolicoeur Diane

Lachance Alain

Lévesque Jacques

Marion Normand

Mockle Daniel

Prévost Jean-Guy

Vaillancourt Carl-Emmanuel

Voyer-Léger Catherine

Brunelle Dorval

David Charles-Philippe

Leney Stella

Mackay Pierre

Pasquero Jean

Salgado Patricio

 


 

PROJET D’ORDRE DU JOUR

 

 

1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

4. Information

5. Révision de la programmation :  dépôt du rapport

6. Plan de développement de la Faculté

7. Baccalauréat Médias, Politique et Société

8. Doctorat honorifique

9. Comité de la recherche :  rapport sur son mandat

10. Nomination d’une directrice, d’un directeur au programme d’études de cycles supérieurs de la maîtrise en droit

11. Divers

 


 

1.      Nomination d’une présidente ou d’un président en séance

 

Le Vice-doyen M. René Côté, propose que M. Jacques Desmarais préside l’assemblée.

 

 

2. Adoption de l’ordre du jour

 

Il est proposé par René Côté, appuyé par Olivier Delas, d’adopter l’ordre du jour tel que déposé en séance.

 

 

Adopté à l’unanimité

 

 

3. Adoption du procès verbal de la dernière réunion

 

Monsieur Igartua mentionne qu’à différents endroits, l’orthographe de son nom est incorrecte.

 

Il est proposé par René Côté, appuyé par Olivier Delas, d’adopter le procès-verbal de la réunion du 29 novembre 2000 tel que déposé avec la correction concernant l’orthographe de monsieur Igartua.

 

Adopté  à l’unanimité

 

 

4. Information

 

Ø      René Côté indique que le « Programme de formation complémentaire en droit » a été approuvé à la Commission des Études.

 

Normand Marion informe les membres que la mise en place du programme a eu  lieu à l’hiver 2001.

 

Ø      Concernant les Bourses de mobilité, Jean-Pierre Lavoie mentionne que monsieur Lemasson s’est avancé sur une candidature qui n’a pas été retenue par le Comité de recherche. 

 

Catherine Voyer-Léger souligne que les étudiants de 2e et 3e cycles ne sont pas au courant du projet de Bourses.  Elle suggère que le projet soit « publicisé » davantage et relancé à l’approche de la prochaine date de tombée.

 

Ø      Campagne pour le poste de Recteur

 

M. Desmarais informe les membres que l’appel de mise en candidatures pour le poste de recteur se fera entre le 12 février et le 9 mars prochain.  Il annonce que le résultat de la consultation sera rendu public le 24 avril et la nomination en juin prochain.

 

Ø      René Côté informe les membres du Conseil que le site web de la Faculté de science politique et de droit est maintenant disponible. De plus, des liens ont été créés afin d’accéder aux sites des deux départements. Le site loge à l’adresse suivante : www.fspd.uqam.ca.

 

Ø      Jacques Lévesque informe que le contrat de performance n’est toujours pas signé. Une rencontre est prévue cette semaine avec le Ministère de l’Éducation. 

 

 

5. Révision de la programmation :  dépôt du rapport

 

Le Vice-doyen dépose un rapport d’étape sur la révision de la programmation et fait état des difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre du plan de travail adopté par le Conseil de la Faculté en mai 2000.

 

Jacques Lévesque félicite le vice-doyen pour l’excellent travail soumis.

 

Diane Demers souligne que se sont les étudiants de cycles supérieurs qui seraient les plus aptes à faire du recrutement dans les Cegeps.

 

 

Résolution CFSPD-2000-2001-66

 

IL est proposé par René Côté, appuyé par Jacques Lévesque, que le Conseil de la Faculté :

 

Reçoive le Rapport d’étape sur la révision de la programmation;

 

Transmette le rapport d’étape et les bilans de programme préparés par le directeur du baccalauréat en science politique et par le directeur du baccalauréat en droit à la Commission des Études;

 

Demande aux directeurs du département et du programme de baccalauréat en science politique d’étudier la situation de ce programme et de présenter un plan de relance lors de la prochaine réunion du Conseil de faculté.

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

 

6. Plan de développement de la Faculté de science politique et de droit

 

Jacques Lévesque commente le projet.  Il mentionne que le Plan de développement a été favorablement accueilli par les deux départements. Il informe les membres que ce Plan peut-être modifié en tout temps.

 

Résolution CFSP-2000-2001-67

 

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par René Côté, d’adopter le Plan de développement tel que déposé en séance.

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

7.      Baccalauréat Médias, Politique et Société

 

Julien Bauer fait état de la situation du dossier. Le projet, déposé en séance, sera soumis pour approbation à la prochaine assemblée du département des Communications.

 

Jacques Lévesque mentionne que les commentaires de monsieur Trépanier sont très appropriés. Sur la base des avis de ce dernier, le Comité devrait arriver assez rapidement avec un projet final au Conseil pour être ensuite acheminé à la Commission des études.

 

Résolution CFSPD-2000-2001-68

 

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Julien Bauer, d’adopter la liste des cours et la structuration des cours au projet de Baccalauréat Médias, Politique et Société, tel qu’étudié en séance.

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

8.      Doctorat Honorifique

 

M. René Côté suggère que les dossiers de candidats potentiels soient déposés au prochain Conseil.

 

 

9.      Comité de la recherche :  rapport sur son mandat

 

 

Diane Demers dépose en séance un projet de proposition de mandat pour le Comité de la recherche de la Faculté.

 

Catherine Voyer-Léger suggère qu’il y ait un siège étudiant.

 

 

Résolution CFSPD-2000-2001-69

 

Il est proposé par Diane Demers, appuyé par Bonnie Campbell, d’adopter le mandat tel que modifié en séance, soit d’ajouter un quatrième membre au Comité, un représentant étudiant de cycles supérieurs.

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

10.  Nomination d’une directrice, d’un directeur au programme d’études de cycles supérieurs de la maîtrise en droit

 

Résolution CFSPD-2000-2001-70

 

Attendu la candidature de monsieur Georges A. Lebel, professeur en sciences juridiques, au poste de directeur du programme d’études de cycles supérieurs de la Maîtrise en droit;

 

Attendu le vote unanime, à l’assemblée spéciale d’élection du 30 janvier 2001, des membres du Comité de programme en faveur de sa candidature;

 

René Côté propose que Georges A. Lebel soit nommé à titre de directeur au programme d’études de cycles supérieurs de la Maîtrise en droit pour un mandat commençant le 1er juin 2001 et se terminant le 31 mai 2004.

 

Secondé par Julien Bauer.

 

Adoptée à l’unanimité

 

 

 

Levée de la séance 17h00