UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

PROCÈS-VERBAL DE LA HUITIÈME RÉUNION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT TENUE LE 4 OCTOBRE 2000 AU LOCAL A-3316


Étaient présent(e)s Étaient absent(e)s
Bauer, Julien
Brisebois, Marcelle
Campbell, Bonnie
Chiasson, Victor
Côté, René
Deblock, Christian
Delas, Olivier
Demers, Diane
Desmarais, Jacques
Dufresne, Guy (en remplacement de Sylvie Goupil)
George, Andrew
Hentsch, Thierry
Lachance, Alain
Leney, Stella
Lévesque, Jacques
Marion, Normand
Mockle, Daniel
Prévost, Jean-Guy
Renaud, François
Vaillancourt, Carl-Emmanuel
Brunelle, Dorval
Char, Antoine
Pasquero, Jean

 

 

 







 

Ordre du jour

1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

4. Suites au procès-verbal de la dernière réunion

5. Information

6. Projet de plan de développement de la Faculté

7. Rapport du Comité des priorités sur l’attribution des Fonds PAFARC

8. Création d’un Comité facultaire de la recherche

9. Révision de la programmation : état de la question

10. Programmation

11. Politique d’octroi des doctorats honoris causa

12. L’IEP Grenoble

13. Divers


1. Nomination d’une présidente ou d’un président en séance

Le doyen, M. Jacques Lévesque, propose que M. Thierry Hentsch préside l’assemblée.

2. Adoption de l’ordre du jour

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

3. Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

4. Suites au procès-verbal de la dernière réunion

Création d’un Comité des priorités

5. Information

6. Projet de plan de développement de la Faculté

Le document déposé en séance n’est qu’un projet de plan de développement. Il sera envoyé dans les unités pour obtenir leurs réactions. À partir de cela, un projet final sera élaboré et déposé. La Faculté veut, par cet exercice, stimuler une certaine réflexion sur le développement des interactions entre ses différentes composantes et poursuivre ses efforts en vue d’accroître la contribution de ses membres. Dans le domaine de la recherche, la Faculté se donne comme principale tâche de créer des liens plus étroits entre les chercheurs-es et les groupes de recherches des deux champs disciplinaires.

Quelques commentaires ont été soulevés et qui devraient être ajoutés au document avant distribution :

Résolution CFSPD – 1999-2000 – 54

Il est proposé par Olivier Delas appuyé par Jean-Guy Prévost d’adopter le plan de développement en incluant certains commentaires exprimés.

Adoptée à l’unanimité.

7. Rapport du Comité des priorités sur l’attribution des Fonds PAFARC

Résolution CFSPD – 1999-2000 – 55

Attendu la Résolution CFSPD – 1999-2000 – 51 du Conseil de la Faculté du 31 mai 2000 qui confiait à son Comité des priorités la tâche d’établir les modes et critères d’attribution des Fonds PAFARC (volet 5);

Attendu que le Comité des priorités avait le mandat de faire des recommandations au Conseil sur l’attribution de ces fonds;

Après étude des dossiers de candidature des fonds PAFARC, le Comité des priorités propose d’octroyer :

Le Comité des priorités propose d’octroyer des fonds afin de mettre à la disposition des chercheurs-es une personne ressource à temps partiel. Cette personne aura la responsabilité de répertorier les opportunités de bourses et de subventions. Elle pourra, par la suite, aider ces derniers lors de la préparation de leurs demandes. Critère 1 des Modes et critères d‘attribution des Fonds PAFARC (Volet 5) : Personne(s) ressource(s)

Il s’agit d’une volonté de soutenir la consolidation du GREPPS, dans l’objectif d’en faire à moyen terme une équipe de recherche reconnue et financée par le FCAR. Critère 2 des Modes et critères d’attribution des Fonds PAFARC (Volet 5) : Formation de groupes de recherches.

Critère 3 des Modes et critères d’attribution des Fonds PAFARC (Volet 5) : Bourses.

Il s’agit de soutenir M. Philippe Le Prestre (professeur en science politique) et Mme Maryse Grandbois (professeure en sciences juridiques) afin qu’ils développent un partenariat de recherche interdépartemental sur la mise en œuvre des conventions multilatérales sur les problèmes à l’échelle du globe.

Critère 2 des Modes et critères d’attribution des Fonds PAFARC (Volet 5) : Formation de groupes de recherche.

Il s’agit de soutenir M. Bourgault afin qu’il puisse faire traduire un chapitre d’un ouvrage collectif.

Critère 5 des Modes et critères d’attribution des Fonds PAFARC (Volet 5) : Autres demandes ponctuelles.

Cette somme sera mise de côté pour les activités tandem CRSH/UQAM

Ce montant a été mis de côté afin d’encourager et stimuler la diffusion de documents tels que les notes et synthèses de recherche, les publications ou les actes de colloques. Ces fonds ne seront toutefois pas destinés aux revues établies et éligibles au concours des organismes subventionnaires.

Critère 4 des Modes et critères d’attribution des Fonds PAFARC (Volet 5) : Aide à la diffusion de la recherche.

8. Création d’un Comité facultaire de la recherche

Le Comité des priorités recommande la création d’un Comité de la recherche. Ce comité devra soumettre un rapport sur son mandat à la prochaine réunion.

Résolution CFSPF – 1999-2000 – 56

Il est proposé par Jacques Lévesque appuyé par Christian Deblock de créer un Comité de la recherche qui sera composé des personnes suivantes : le doyen ou le vice-doyen, Madame Diane Demers (professeure et responsable de la recherche au département de sciences juridiques), Monsieur Jean-Pierre Beaud (professeur et responsable de la recherche au département de science politique) et Madame Caroline Meilleur (Agente de recherche, secrétaire et membre non votant du Comité).

Adoptée à l’unanimité

9. Révision de la programmation : état de la question.

La discussion porte sur l’opportunité d’adopter un tronc commun, soit des cours qui seraient les mêmes pour les deux disciplines de la Faculté.

Science politique :

Il faudrait éventuellement revoir les critères d’admission en science politique sans envisager pour autant un contingentement. On devrait miser davantage sur le monitorat afin d’augmenter le taux de diplômation.

Sciences juridiques :

Au baccalauréat en droit, le taux de diplômation est élevé, mais en raison du faible taux de succès aux examens du barreau on envisage de diminuer le contingent. Le Comité du programme doit se pencher sur la question.

10. Programmation

Différentes propositions sont à l’étude en ce qui concerne le baccalauréat conjoint en science politique et en droit. Le Comité responsable de ce dossier continuera à évaluer la faisabilité de ces propositions et fera rapport au prochain Conseil.

11. Politique d’octroi des doctorats honoris causa

Résolution CFSPD – 1999-2000 – 57

Il est proposé par Olivier Delas appuyé par Jean-Guy Prévost d’adopter la politique d’octroi des doctorats honoris causa comme suit :

  1. Le doctorat honoris causa a pour but de souligner la contribution civique ou intellectuelle d’une personne dans des domaines liés aux missions et centres d’intérêt de la Faculté. Il est important que le lauréat, sa vie et son action constituent un modèle d’intégrité et d’exemplarité dont pourra s’enorgueillir la Faculté.
  2. La Faculté de Science politique et de Droit ne décerne qu’un seul doctorat honoris causa par année académique, la remise de celui-ci devant coïncider, autant que possible, avec la collation annuelle des grades.
  3. Le Conseil académique examine et décide du bien-fondé de toute candidature. Dans l’exercice de cette prérogative, le Conseil académique veille à ce que sa décision ne puisse être interprétée comme interférent dans tout processus partisan.
  4. Toute proposition de doctorat honoris causa doit faire l’objet d’un dossier étayé, déposé pour présentation et débat devant le Conseil académique de la Faculté au moins six mois avant la remise du doctorat.
  5. Afin de prendre une décision éclairée, le Conseil académique ne peut se prononcer sur une candidature que lors de la réunion subséquente, le délai entre les deux devant être au minimum de trois semaines.
  6. Pour être entérinée, une proposition de doctorat honoris causa doit recueillir absolument les deux tiers des voix des membres présents à la réunion.

Adoptée à l’unanimité

12. L’IEP de Grenoble

Résolution CFSPD – 1999-2000 – 58

Il est proposé par Jacques Lévesque secondé par Julien Bauer de signer la convention avec l’IEP de Grenoble.

Adoptée à l’unanimité

13. Divers

Stages

Monsieur François Renaud souhaite que la Faculté soit plus active à l’avenir en ce qui concerne l’organisation de stages.

Prochaines réunions du Conseil de la Faculté

29 novembre 2000 à 14h.
31 janvier 2001 à 14h.
28 mars 2001 à 14h.
30 mai 2001 à 14h.

Ces réunions se tiendront dans la salle A-3316.

Levée de la réunion : 16h30