UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

PROCÈS-VERBAL DE LA SEPTIÈME RÉUNION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT TENUE LE 31 MAI 2000 AU LOCAL A-3316


Étaient présent(e)s Étaient absent(e)s
Bauer Julien

Boulad-Ayoub Josiane

Campbell Bonnie

Côté René

Couture Maurice

Deblock Christian

Delas Olivier

Demers Diane

Desmarais Jacques

Garneau Édith

Jolicoeur Diane

Leney Stella

Lévesque Jacques

Marion Normand (en rempl. de François Crépeau)

Prévost Jean-Guy

Salgado Patracio

Bachand Rémi

Boucher France

Brisebois Marcelle

Brunelle Dorval

Buteau Caroline

Char Antoine

Crépeau François

David Charles-Philippe

Goupil Sylvie

Hentsch Thierry

Mackay Pierre

Mockle Daniel

Pasquero Jean

Vandeboncoeur Jean-François

Voyer-LégeCatherine

Westmoreland-Traoré Juanita


ORDRE DU JOUR

1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

4. Suites au procès-verbal de la dernière réunion

5. Information

6. La rationalisation et la révision de la programmation : plan d’action de la Faculté

7. Priorités et plan de développement de la Faculté : création d’un Comité

8. Comité sur les doctorats honorifiques : état de la question

9. La décentralisation de la mise en œuvre du volet 5 du PAFARC (Infrastructure départementale de recherche ou de création)

10. Financement d’échanges étudiants avec l’Institut d’études politiques de Paris

11. Comité NTIC : rapport et décisions

12. Projet de double baccalauréat droit/science politique

13. Projet de baccalauréat bidisciplinaire : science politique/communication

14. Divers


1. Nomination d’une présidente ou d’un président en séance

Le Doyen, M. Jacques Lévesque, propose que M. Jacques Desmarais préside l’assemblée.

2. Adoption de l’ordre du jour

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Diane Demers, d’insérer après le point 5, Nominations des directeurs des programmes de 1er cycle en sciences juridiques et de science politique et d’ajouter au point 14, Calendrier d’automne 2000 des prochaines réunions du Conseil de la Faculté.

Adopté à l’unanimité

3. Adoption du procès verbal de la dernière réunion

Il est proposé par Maurice Couture, appuyé par Jean-Guy Prévost d’adopter le procès verbal tel quel.

Adopté à l’unanimité

4. Suites au procès verbal de la dernière réunion

Le document final a été déposé au Vice-Rectorat à la Recherche et à la Création. Il sera évalué cet été par des évaluateurs externes. Leur rapport devrait être déposé en septembre prochain et soumis à la première Commission des Études de l’automne.

M. Christian Deblock agira comme directeur du CERIDIM.

M. Jacques Lévesque fera rapport des décisions au prochain conseil.

5. Information

Jacques Desmarais présente en séance le premier ouvrage Élargir le code de travail, édition maison.

6. Nominations

Résolution CFSPD – 1999-2000-45

Attendu la candidature de monsieur Normand Marion au poste de directeur de l’unité de programme de 1er cycle en sciences juridiques;

Attendu l’Assemblée d’élection tenue le jeudi 25 mai 2000, sous la présidence du Doyen et conformément aux règlements de l’Université;

Attendu que monsieur Normand Marion a obtenu l’unanimité des suffrages exprimés;

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Diane Demers, que monsieur Normand Marion soit nommé directeur du programme de 1er cycle en sciences juridiques pour un mandat de trois ans à compter du 1er juin 2000.

Adoptée à l’unanimité

Résolution CFSPD – 1999-2000-46

Attendu la candidature de monsieur Julien Bauer au poste de directeur

de l’unité de programme de 1er cycle en science politique;

Attendu l’Assemblée d’élection tenue le jeudi 25 mai 2000, sous la présidence du Doyen et conformément aux règlements de l’Université;

Attendu que monsieur Julien Bauer a obtenu l’unanimité des suffrages exprimés;

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Jean-Guy Prévost, que monsieur Julien Bauer soit nommé directeur du programme de 1er cycle en science politique pour un mandat de trois ans à compter du 1er juin 2000.

Adoptée à l’unanimité

7. La rationalisation et la révision de la programmation : plan d’action de la Faculté

Pour situer cette opération dans son contexte politique, M. Jacques Lévesque fait part au Conseil d’une lettre du ministre Legault adressée aux recteurs des universités du Québec. C’est dans ce contexte d’exigences explicites, mais aussi pour permettre des améliorations de diverse nature doivent se justifier tout autant sur le plan d’une rationalité académique que la Commission des Études de l’UQAM demande aux sept facultés de soumettre un plan d’action pour la période 2000-2002. La première phase vise les programmes de baccalauréats et de majeures.

M. Maurice Couture, vice-doyen intérimaire, présente et commente le document Plan de travail distribué en séance.

Résolution CFSPD – 1999-2000-47

Il est proposé par Maurice Couture, appuyé par Diane Demers, de recevoir et d’adopter le document Plan de travail déposé par Maurice Couture.

Ce document sera déposé le 6 juin prochain à la Commission des Études.

Le vote est demandé.

Pour : 8
Abstention : 2
Contre : 0

Adoptée à la majorité

Résolution CFSPD – 1999-2000 - 48

Attendu les demandes de l’Université relatives à la révision de la programmation 2000-2002;

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Diane Demers, de former un Comité facultaire sur la révision de la programmation. Ce Comité sera responsable de la mise en œuvre du Plan de Travail et de sa mise à jour en fonction du cheminement du dossier institutionnel relatif à la programmation. Ce Comité sera composé des personnes suivantes :

Du Vice-doyen, René Côté (Président)
Du directeur du programme de 1er cycle en science politique, Julien Bauer
Du directeur du programme de 1er cycle en sciences juridiques, Normand Marion
D’un(e) chargé(e) de cours, membre du Conseil Olivier Delas (à confirmer)
D’un(e) étudiant(e) en science politique (à confirmer)

Adoptée à l’unanimité

8. Priorités et plan de développement de la Faculté : création d’un Comité

Résolution CFSPD – 1999-2000-49

Après discussion;

Attendu que la Faculté doit se doter d’un plan de développement;

Le doyen, monsieur Jacques Lévesque, appuyé par Jean-Guy Prévost, propose la création d’un Comité des priorités responsable de l’élaboration des priorités et d’un plan de développement pour la Faculté. Ce Comité sera composé des personnes suivantes :

Le Doyen, Jacques Lévesque
Le Vice-doyen, René Côté
Des deux directeurs de département, MM. Jacques Desmarais (sciences juridiques) et Thierry Hentsch (science politique)
D’un chargé de cours, Olivier Delas
D’une étudiante, Édith Garneau

Adoptée à la majorité

9. Comité sur les doctorats honorifiques : état de la question

Résolution CFSPD – 1999-2000 – 50

Après plusieurs commentaires et compte tenu des remarques en séance :

Il est proposé par Stella Leney, appuyé par Patricio Salgado, d’adopter le document intitulé Politique d’octroi des doctorats honoris causa tout en demandant au rédacteur de reprendre le texte conformément aux indications données en séance.

Adoptée à l’unanimité

10. La décentralisation de la mise en œuvre du volet 5 du PAFARC (Infrastructure départementale de recherche ou de création)

Après discussion :

Résolution CFSPD – 1999-2000 – 51

Attendu que la mise en œuvre du volet 5 du PAFARC (Infrastructure départementale de recherche ou de création) est décentralisée vers les facultés à compter de l’exercice 2000-2001 et que la Faculté a toute latitude pour interpréter les modalités de ce programme;

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Stella Leney, que le Conseil confie au Comité des priorités de la Faculté la tâche d’établir les modes et critères d’attribution, ainsi que l’attribution des Fonds PAFARC décentralisés vers la Faculté. Ce Comité devra faire des recommandations en ce sens au Conseil.

Adoptée à l’unanimité

11. Financement d’échanges étudiants avec l’Institut d’études politiques de Paris

Résolution CFSPD 1999-2000 – 52

Attendu que le Vice-premier ministre Bernard Landry accorde à la Faculté une subvention annuelle de 25,000$ pendant cinq (5) ans pour permettre à des étudiants-es d’étudier pendant un an à l’Institut d’études politiques de Paris;

Attendu la résolution DSP-199-2000-34 de l’Assemblée départementale de science politique au sujet de cette subvention;

Il est proposé par Jacques Lévesque, appuyé par Maurice Couture, que la Faculté utilisera la subvention de 25,000$, accordé par le Vice-premier ministre Bernard Landry, afin de financer des échanges étudiants avec l’Institut d’études politiques de Paris. Ce montant sera réparti en deux bourses annuelles de 12,500$ accordées à des étudiants-es de 1er cycle (ayant complété 60 crédits), de 2e et 3e cycle. Ces échanges subventionnés se feront dans le cadre de l’Accord CREPUQ. Il est de plus proposé que cette résolution fasse l’objet d’une réévaluation après un an. Finalement, le Comité des priorités de la Faculté aura la responsabilité d’établir les critères d’attribution de ces bourses.

Adoptée à l’unanimité

12. Comité NTIC : rapport et décisions

Résolution CFSP 1999-2000 - 53

Après discussion :

Il est proposé par Maurice Couture, appuyé par Diane Demers, que le Conseil de la Faculté désigne le Comité NTIC comme mécanisme décisionnel concernant les questions touchant le Fonds d’innovation technopédagogique.

Adoptée à l’unanimité

13. Projet de double baccalauréat droit/science politique

Maurice Couture informe les membres de l’avancement du projet. La dernière réunion du Comité de travail a porté sur la révision du projet en relation avec l’opération « Rationalisation et la révision de la programmation ».

14. Projet de baccalauréat bidisciplinaire science politique/communication

M. Couture indique que le groupe de travail se réunira la semaine prochaine.

15. Calendrier d’automne 2000

Jacques Lévesque propose les dates suivantes pour les réunions du Conseil de la Faculté l’automne prochain (le 4 octobre et 29 novembre), qui maintiennent les réunions le même jour (mercredi) à l’heure habituelle de 13h30.

Jacques Lévesque informe que Maurice Couture termine sont mandat de vice-doyen intérimaire le 15 juin prochain. Il remercie chaleureusement M. Couture pour le travail qu’il a accompli à la Faculté à titre de vice-doyen intérimaire.

Levée de la réunion : 16h30