UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

PROCÈS-VERBAL DE LA QUATRIÈME RÉUNION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT TENUE LE 24 NOVEMBRE 1999


ÉTAIENT PRÉSENT(E)S

Jacques Lévesque, (Doyen intérimaire, Faculté de science politique et de droit)

Thierry Hentsch, (Directeur, Département de science politique)

Maurice Couture, (Directeur, Études de 1er cycle en science politique)

Pierre Mackay, (Représentant des professeurs-es en sciences juridiques)

Rémi Bachand, (Représentant des étudiants-es des cycles supérieurs en sciences juridiques)

Jean-François Vadeboncoeur, (Représentant des étudiants-es de 1er cycle en sciences juridiques)

Édith Garneau, (Représentante des étudiants-es des cycles supérieurs en science politique)

Patricio Salgado, (Représentant des étudiants-es de 1er cycle en science politique)

Marcelle Brisebois, (Représentante du personnel de soutien en science politique)

Josiane Boulad-Ayoub, (Déléguée de la Faculté de sciences humaines)

Sylvie Goupil, (Représentante des chargés-es de cours en science politique)

Antoine Char, Professeur, (Département des communications)

Jean Pasquero, Professeur, (Département Stratégies des affaires)

Jacques Desmarais, (Directeur, Département de sciences juridiques)


ORDRE DU JOUR

1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

4. Suites au procès-verbal de la dernière réunion

5. Information

6. Nomination

7. Réforme des maîtrises de science politique et de sciences juridiques

8. Modifications au programme de baccalauréat en science politique

9. Proposition d’un plan triennal pour l’intégration des technologies de l’information et des communications dans la mission de la Faculté

10. Constitution d’un Comité de discipline

11. Calendrier du Conseil pour l’an 2000

12. Divers


1. Nomination d’une présidente ou d’un président en séance

Le Doyen intérimaire M. Jacques Lévesque propose que M. Jacques Desmarais préside l’assemblée.

2. Adoption de l’ordre du jour

L’ordre du jour est adopté tel que modifié en séance.

Adopté à l’unanimité

3. Adoption du procès-verbal de la dernière réunion

Le procès-verbal est adopté tel quel avec les corrections suivantes :

Antoine Char, (Département des communications)

Jean Pasquero, (Département Stratégies des affaires)

Jacques Desmarais, (Département de sciences juridiques)

Marcelle Brisebois, (Représentante du personnel de soutien en science politique)

Proposeur : Jacques Lévesque

Secondeur : Thierry Hentsch

Adopté à l’unanimité

4. Suites au procès-verbal de la dernière réunion

Baccalauréat bidisciplinaire en science politique et communications. Mme Catherine Saouter, (communications), M. Antoine Char (communications) et M. Maurice Couture (science politique) ont eu une première rencontre, chaque partie a exprimé un grand intérêt pour ce projet.

Ils ont commencé à identifier un certain nombre de cours pertinents pour ce programme et ils continuerons ce travail. Les membres de ce comité souhaitent que ce programme soit accessible aux étudiants-es dès l’automne 2001.

5. Information

- Nouvelles technologies de l’information :

Jacques Lévesque mentionne qu’un projet sera soumis à la nouvelle Faculté sous peu.

- Remise de notes :

Jacques Lévesque souligne qu’au Département de science politique, une résolution de l’assemblée départementale a été proposée.

Jacques Desmarais mentionne qu’au Département de sciences juridiques, un suivi administratif sera fait à compter du 3 janvier prochain.

- Document les « Passerelles entre la Faculté de science politique et de droit et la Faculté des sciences humaines»

Jacques Lévesque informe les membres que ce document a été approuvé par la Commission des Études et adopté par le Conseil d’administration de l’UQAM.

- Comité de lancement de la Faculté

Jacques Lévesque mentionne que ce comité s’est réuni une fois avec Marie Archambault du Bureau des diplômés.

Il a été suggéré, que le lancement de la Faculté se fasse sous la forme de retrouvailles avec les anciens diplômés-es. Cela pourrait aussi être l’occasion de créer une association des anciens diplômés de science politique et de droit de l’UQAM.

- Rattachement des programmes de 1er cycles

Résolution CFSPD-1999-2000-20

Jacques Desmarais retient donc l’engagement de déposer, à la prochaine réunion, un avis relativement à la question du rattachement des programmes de 1er cycle.

Proposeur :  Pierre Mackay

Secondeur : Jacques Desmarais

Adoptée à l’unanimité

6. Nomination

Jacques Lévesque souligne qu’on lui demande constamment de faire nommer des représentants-es aux divers comités institutionnels. Il demande s’il lui faut consulter le Conseil de la Faculté à chaque fois pour nommer ces représentants-es.

Résolution CFSPD-1999-2000-21

Il est proposé que le Doyen soit mandaté pour procéder à la désignation des représentants-es de la Faculté sur divers comités institutionnels.

Proposeur: Pierre Mackay

Secondeur: Maurice Couture

Adoptée à l’unanimité

Résolution CFSPD-1999-2000-22

Jacques Lévesque propose de désigner René Côté pour siéger au Comité-conseil sur la programmation.

Proposeur: Jacques Desmarais

Secondeur: Maurice Couture

Adoptée à l’unanimité

Résolution CFSPD-1999-2000-23

Jacques Lévesque propose que Maurice Couture assure la fonction de vice-doyen intérimaire jusqu’au 15 juin prochain.

Proposeur: Jacques Lévesque

Secondeur: Pierre Mackay

Adoptée à l’unanimité

7. Réforme des maîtrises de science politique et de sciences juridiques

Diane Demers fait état des modifications de la maîtrise en science politique et Jean-Guy Prévost présente également les modification au programme de la maîtrise en droit.

Jacques Lévesque souligne sa grande satisfaction concernant ce travail.

Résolution CFSPD-1999-2000-24

Il est résolu d’adopter les deux projets de modification des maîtrises en doit et en science politique tels que déposés et discutés en séance.

Proposeur: Pierre Mackay

Secondeur : Jacques Demarais

Adoptée à l’unanimité

8. Modifications au programme de baccalauréat en science politique

Résolution CFSPD-1999-2000-25

- Attendu l’ouverture à l’ensemble des disciplines universitaires que permet le nouveau programme de baccalauréat en science politique *

- Attendu les mécanismes d’encadrement :

  1. tutorat à l’entrée, depuis automne 1998
  2. dans le choix des profils thématiques individuels (comité de trois professeurs) et dans le cheminement à l’intérieur des profils thématiques individuels (un professeur).

* De neuf cours choisis en sciences humaines et en sciences de la gestion ou en langues, nous proposons le choix dans l’ensemble des cours ouverts.

Il est résolu d’adopter le document « Proposition de modification au programme de baccalauréat en science politique » en ajoutant le descriptif du cours POL1800.

Proposeur: Maurice Couture

Secondeur: Jacques Desmarais

Adoptée à l’unanimité

La représentante des chargés-es de cours souhaite que dorénavant que les chargés-es de cours soient davantage associés-es à la modification du programme.

9. Proposition d’un plan triennal pour l’intégration des technologies de l’information et des communications dans la mission de la Faculté

Monsieur Pierre Mackay présente le document de réactions de la Faculté concernant le « Plan d’action pour l’intégration des technologies de l’information du VRSAT », préparé par le Comité NTIC de la Faculté.

Résolution CFSPD-1999-2000-26

Il est proposé de recevoir le document de réactions du Comité concernant le « Plan d’action pour l’intégration des technologies de l’information duVRSADT » et de l’acheminer au vice-rectorat.

Proposeur: Pierre Mackay

Secondeure: Diane Dermers

Adoptée à l’unanimité

Résolution CFSPD-1999-2000-27

Il est proposé de confirmer le mandat du Comité des technologies comme ressource de soutien et comme structure d’animation du développement technologique à la Faculté.

Proposeur-e : Pierre Mackay

Secondeur-e : Jacques Lévesque

Adoptée à l’unanimité

10. Constitution d’un Comité de discipline

Résolution CFSPD-1999-2000-28

Le Doyen Jacques Lévesque suggère qu’un Comité de discipline soit formé et qu’il se réunisse au besoin. Les noms proposés sont :

Président :        René Côté (professeur en sciences juridiques)

                        Maurice Couture (professeur en science politique)

                        Julien Bauer (professeur en science politique)

Substitut :         Philippe Fortin (professeur en sciences juridiques)

Proposeur: Thierry Hentsch

Secondeur: Jacques Desmarais

Adoptée

11. Calendrier du Conseil pour l’an 2000

Jacques Lévesque propose les dates suivantes pour le premier trimestre de la prochaine année (le 26 janvier, 29 mars et 31 mai 2000), également de maintenir les réunions les mêmes journées (mercredi) et l’heure habituelle de 13h30.

12. Divers

Levée de la réunion : 17 heures.