UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

PROCÈS-VERBAL DE LA TROISIÈME RÉUNION DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DE SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT TENUE LE 29 SEPTEMBRE 1999


ÉTAIENT PRÉSENT(E)S

Jacques Lévesque, (Doyen intérimaire, Faculté de science politique et de droit)

Thierry Hentsch, (Directeur, Département de science politique)

Maurice Couture, (Directeur, Études de 1er cycle en science politique)

Daniel Mockle, (Représentant des professeurs-es en sciences juridiques)

Pierre Mackay, (Représentant des professeurs-es en sciences juridiques)

Rémi Bachand, (Représentant des étudiants-es en sciences juridiques)

Jean-François Vadeboncoeur, (Représentant des étudiants-es en sciences juridiques)

Édith Garneau, (Représentante des étudiants-es en science politique)

Catherine Voyer-Léger, (Représentante des étudiants-es en science politique)

Patricio Salgado, (Représentant des étudiants-es de 1er cycle en science politique)

Diane Jolicoeur, (Représentante du personnel de soutien en sciences juridiques)

Marcelle Brisebois, (Représentante du personnel de soutien en science politique)

Josiane Boulad-Ayoub, (Déléguée de la Faculté de sciences humaines)

Sylvie Goupil, (Représentante des chargés-es en science politique)

François Crépeau, (Directeur des études du 1er cycle en sciences juridiques)

Bonnie Campell, (Représentante des professeurs-es en science politique)

Antoine Char, Professeur, (Département des communications)

Jean Pasquero, Professeur, (Département Stratégies des affaires)

Jacques Desmarais, (Département de sciences juridiques)

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Approbation du procès-verbal de la dernière réunion

3. Information

4. Détermination des priorités de la Faculté pour l’année académique à venir en matière de programmation et de recherche. Mise en marche des projets facultaires

5. Nouvelles technologies de l’information

6. Rencontre avec la vice-rectrice à la formation Mme Lynn Drapeau

7. Remise des notes des étudiants

8. Les passerelles entre la Faculté de science politique et de droit et la Faculté des sciences humaines

9. Création du Comité de sélection pour la désignation du Doyen de la Faculté

10. Comité de lancement de la Faculté

11. Nomination des membres socio-économiques du Conseil académique

12. Divers


1. Adoption de l’ordre du jour

L’ordre du jour est adopté tel quel.

Adopté à l’unanimité.

- Nomination d’une présidente ou d’un président en séance

Le Doyen intérimaire M. Jacques Lévesque propose que M. Thierry Hentsch préside l’assemblée.

M. Lévesque présente les deux nouveaux professeurs aux membres du conseil, MM. Jean Pasquéro (Département Stratégies des affaires) et Antoine Char (Département des communications) et les remercie d’avoir accepté de participer au Conseil.

2. Approbation du procès verbal de la dernière réunion

Le procès verbal est adopté tel quel avec correction d’orthographe concernant Mme Josiane Boulad-Ayoub à l’annexe du compte-rendu.

Proposeur : Jacques Desmarais

Secondeur : Édith Garneau

Adoptée à l’unanimité

3. Information

M. Jacques Lévesque informe les membres qu’il présentera la situation de la Faculté à la prochaine réunion avec les doyens, vice-recteurs-trices et rectrices et qu’une pression assez forte sera faite de la part des doyens pour obtenir des ressources humaines et financières en vue d’une véritable décentralisation.

4. Détermination des priorités de la Faculté pour l’année académique à venir en matière de programmation et de recherche. Mise en marche des projets facultaires

Résolution CFSPD – 1998-1999 – 13

Après discussion et compte-tenu des remarques en séance :

Il est proposé d’adopter les deux premiers projets, mentionnés dans le document intitulé Projets prioritaires pour la Faculté de science politique et de droit pour l’automne 1999, déposé à l’exécutif, soient : la maîtrise en relations internationales et le Centre d’études et de recherches internationales.

Proposeur : Thierry Hentscht

Secondeur : Jacques Desmarais

Adoptée à l’unanimité

Résolution CFSPD-1998-1999-14

Il est proposé de former un comité chargé de faire une étude de faisabilité concernant l’élaboration d’un programme de baccalauréat en quatre ans (science politique et sciences juridiques).

Que ce comité soit formé d’une personne du Comité de programme de chaque département concerné.

Proposeur : Patricio Salgado

Secondeur : Pierre Mackay

Adoptée à l’unanimité

Résolution CFSPD – 1998 –1999 – 15

Le Conseil de la Faculté de science politique et de droit mandate le directeur du programme de baccalauréat en science politique d’entamer une démarche auprès de son vis-à-vis en communication Madame Catherine Saouter afin d’explorer l’opportunité et la faisabilité d’implantation d’un programme de baccalauréat conjoint bidisciplinaire. Cette démarche pourra se faire avec M. Antoine Char, représentant du Département des communications. Il lui est demandé de faire rapport pour la prochaine réunion.

Proposeur : Jacques Lévesque

Secondeur : Édith Garneau

Adoptée à l’unanimité

5. Nouvelles technologies de l’information

Résolution CFSPD 1998-1999 – 16

Considérant l’importance des changements inscrits par les développements des nouvelles technologies de l’information et des communications (NTIC), tant au plan social, politique et économique;

Considérant les impacts prévisibles des NTIC sur de nombreuses dimensions de l’enseignement universitaire;

Considérant le potentiel des NTIC en matière de recherche, de publication et de diffusion des résultats de recherche;

Considérant qu’en matière de gestion et de services aux collectivités les NTIC ont déjà entraîné des changements importants;

Considérant le Plan des technologies de l’information (PLANTI) de l’UQAM présenté en séance par le Vice-recteur Monsieur Robillard (VRSADT);

Vu l’implantation pour la Faculté de science politique et de droit de se doter d’outils de réflexion et d’orientation afin de prendre en compte les diverses dimensions des NTIC sur les missions et priorités de la Faculté.

Il est proposé

1. de former un comité facultaire des NTIC;

2. de mandater ce comité pour :

3. de nommer à ce Comité :

et que Jean-Pierre Lavoie (adjoint au Doyen) agisse à titre de secrétaire du Comité.

Proposeur : Pierre Mackay

Secondeur : Patricio Salgado

Adoptée à l’unanimité

6. Rencontre avec la Vice-rectrice à la formation Madame Lynn Drapeau

Mme Drapeau fait un survol des points identifiés avec les doyens.

- Études avancées

Mme Drapeau souligne la nécessité absolue d’investir davantage dans le développement des Études avancées, qu’il s’agit d’un enjeu majeur institutionnel. Elle mentionne également qu’il faut développer des créneaux novateurs qui correspond à de nouveaux besoins. Mme Drapeau suggère de relancer le Comité Constat et d’établir une stratégie de soutien financier aux étudiants des Études avancées.

- Programmes

Mme Drapeau informe les membres que l’évaluation des programmes se fait de façon périodique (7 ans) et qu’actuellement des modalités sont en révision. C’est un dossier institutionnel qui est en cours.

- Sectorisation

Mme Drapeau mentionne que l’implantation des 7 nouvelles facultés est une étape difficile, que le travail est énorme et qu’il faut donc être patient.

Quelques interventions s’ensuivent.

7. Remise des notes des étudiants-es

Monsieur Lévesque fait état qu’il y a des retards chroniques concernant la remise des notes. Les incidences sont majeures pour les étudiants-es. Il mentionne également qu’il y a urgence de faire des pressions auprès des professeurs pour respecter les échéances en matière de remise des notes des étudiants-es.

Quelques commentaires sont émis.

Résolution CFSPD –1998-1999 – 12

Attendu les documents déposés par le bureau du Registraire.

Attendu la faible performance des départements de la Faculté de science politique et de droit en ce qui concerne le respect des délais de remise des notes.

Le Conseil de la Faculté demande au Doyen de faire parvenir aux directeurs des départements de la Faculté le document du bureau du Registraire en leur demandant dans saisir leurs assemblées départementales et de les mobiliser de façon à ce que la situation puisse être redressée.

Proposeur : Jacques Lévesque

Secondeur : Patricio Salgado

Adoptée à l’unanimité

8. Les passerelles entre la Faculté de science politique et de droit et la Faculté des sciences humaines

M. Lévesque présente le document sur les « Passerelles entre la Faculté de science politique et de droit et la Faculté des sciences humaines ».

Résolution CFSPD –1998-1999-11

Il est proposé d’adopter le document sur les passerelles entre la Faculté de science politique et de droit et la Faculté des sciences humaines, élaboré après consultation avec la Faculté des sciences humaines et de le transmettre à la Commission des Études et au Conseil d’administration de l’Université.

Proposeur : Jacques Lévesque

Secondeur : Jacques Desmarais

Adoptée à l’unanimité

9. Création du Comité de sélection pour la désignation du Doyen de la Faculté

Résolution CFSPD-1998-1999-17

Il est proposé de constituer un comité pour la nomination du doyen. Ce comité sera formé par la Vice-rectrice à la formation Madame Lynn Drapeau, Jacques Desmarais (directeur du Département de sciences juridiques), Jean-Guy Prévost (directeur des Études avancées en science politique), Maurice Couture (directeur des études de 1er cycle en science politique), Charles Philippe David(directeur de la ChaireTéléglobe Raoul-Dandurand), Sylvie Goupil (chargée de cours en science politique), Diane Jolicoeur (représentante des employées de soutien), Catherine Voyer-Léger (étudiante de 1er cycle en science politique).

Proposeur : Exécutif

Secondeur : Rémi Bachand

Adoptée à l’unanimité

10. Comité de lancement de la Faculté

Après discussion, M. Lévesque souligne qu’un événement pour le lancement de la Faculté dont le contenu reste à déterminer sera organisé en janvier prochain.

Résolution CFSPD-1998-1999-18

Il est proposé de créer un comité de lancement de la Faculté. Ce comité sera formé par Jacques Lévesque (doyen intérimaire), Jacques Desmarais (directeur du Département de sciences juridiques), Thierry Hentsch (directeur du Département de science politique), Sylvie Goupil (chargée  de cours au Département de science politique) et d’un-e étudiant-e.

Proposeur : Exécutif

Secondeur : François Crépeau

Adoptée à l’unanimité

11. Nomination des membres socio-économiques du Conseil académique

Résolution CFSPD-1998-1999-19

Le comité exécutif a mandaté un comité pour la nomination des membres socio-économiques. M. Lévesque présente les noms proposés pour ces 2 listes :

Catégorie « gens d’affaires »      Catégorie « mouvements sociaux »

Pierre-Karl Péladeau                 Françoise David

Pierre Martin                             Juanita Westmoreland Traoré

Stella Lainé                               Fernand Daoust

Michel Lord                              Pierre Paquette

Cette liste est proposée et acceptée tel quel.

Proposeur : Exécutif

Secondeur : Maurice Couture

Adoptée à l’unanimité

12. Divers

- Marcelle Brisebois propose que le conseil bénéficie d’une pause café selon l’ordre du jour.

- Prochaine réunion du Conseil aura lieu comme prévu le, 24 novembre à 13h30, au local A-3316.

Levée de la réunion : 17 heures.