UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

Procès verbal de la deuxième réunion du Conseil de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 16 juin 1999 à 14 h. dans la salle A-3316.


Présences : Jacques Lévesque (Doyen intérimaire); Jacques Desmarais (Directeur du département de sciences juridiques); Thierry Hentsch (Directeur du département de science politique); Diane Demers (Directrice des cycles supérieurs en sciences juridiques); Jean-Guy Prévost (Directeur des cycles supérieurs en science politique); Maurice Couture (Directeur des études de 1er cycle en science politique); Daniel Mockle (Représentants des professeurs est en sciences juridiques); Pierre Mackay (Représentant des groupes de recherches – département de sciences juridiques); France Boucher (Représentante des chargés est de cours en sciences juridiques); Rémi Bachand (Représentant des étudiants est des cycles supérieurs en sciences juridiques); Jean-François Vadeboncoeur et Caroline Buteau (Représentants des étudiants est de 1er cycle en sciences juridiques); Édith Garneau (Représentante des étudiants est des cycles supérieurs en science politique); Catherine Voyer-Léger et Patricio Salgado (Représentants des étudiants est de 1er cycle en science politique); Diane Jolicoeur (Représentante du personnel de soutien en sciences juridiques); Marcelle Brisebois (Représentante du personnel de soutien en science politique); Dorval Brunelle et Josiane Boulab-Ayoub (Délégués es de la Faculté des Sciences humaines).


Ordre du jour tel qu’amendé

1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption de l’ordre du jour de la dernière réunion

4. Suites au procès verbal

5. a) Composition du Conseil de la Faculté

    b) Composition du Conseil Exécutif

6. Faculté de science politique de Gênes

a) Collation des grades doctorat Honoris Causa

b) Comité de recrutement et de formation institutionnel (CRÉPI)


1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

Le Doyen intérimaire, M. Jacques Lévesque propose que M. Jacques Desmarais préside l’assemblée.

2. Adoption de l’ordre du jour

Au point 5b) ajouter Conseil Exécutif

Au point 11a) ajouter collation des grades doctorat Honoris Causa et b) Fins du CRÉPI.

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

3. Adoption du procès verbal de la dernière réunion

Résolution CFSPD - 1998-1999 – 4

Il est proposé par Édith Garneau appuyée par Catherine Voyer-Léger d’adopter l’ordre du jour

Adoptée à l’unanimité

4. Suites au procès verbal de la dernière réunion

Le doyen intérimaire informe les membres de l’assemblée qu’il a fait parvenir une lettre à madame Lynn Drapeau concernant le budget. À cet effet, une rencontre est prévue, le 17 juin, à laquelle assisteront, le doyen intérimaire Jacques Lévesque, le directeur du département de sciences juridiques, Jacques Desmarais et le directeur des études de 1er cycle du département de science politique, Maurice Couture.

Une rencontre avec le doyen Robert Proulx est prévue pour le 22 juin prochain afin de discuter avec la Faculté des Sciences humaines des passerelles à établir.

5. a) Composition du Conseil de la Faculté

Afin de compléter le Conseil de la Faculté le nom de deux professeurs ont été proposés afin de siéger au Conseil, il s’agit d’un professeur du département de Lettres et communication et un professeur des Sciences de la gestion.

Résolution CFSPD – 1998-1999 – 5

Après discussion :

Il est proposé par Jacques Lévesque secondé par Pierre Mackay

De nommer les deux personnes suivantes pour siéger au Conseil de la Faculté de science politique et de droit dont les mandats sont effectifs à compter du16 juin 1999. Il s’agit de monsieur Antoine Char du département des communications (pour un mandat d’un an) et monsieur Jean Pasquéro du département des sciences administratives (pour un mandat de 2 ans).

Adoptée à l’unanimité

En ce qui concerne les deux personnes à nommer des milieux socio-économiques, le nom des personnes suivantes ont été proposés. Il s’agit de

M. Brian Mulroney (ancien premier ministre)

M. Gérald Larose et Madame Loraine Pagé (du milieu syndical)

Roderick McDonald (Commission des droits du Canada)

Monsieur Philippe Kirsch (Affaires extérieures)

Guy Lord (avocat et ancien professeur de science politique)

Ed Broadbent (ancien ministre de la Justice)

Le doyen intérimaire prend bonne note des suggestions et propose d’en discuter en Exécutif pour préparer une proposition au prochain Conseil.

Il est proposé d’établir des critères quant aux personnes nommer.

Résolution CFSPD – 1998-1999 – 6

Après discussion :

Il est proposé par Jacques Lévesque secondé par Patricio Salgado

De mandater le Comité Exécutif pour qu’il présente des options possibles avec des suggestions et une recommandation. Les nominations devraient être adoptées au prochain conseil, soit le 29 septembre 1999.

Adoptée à l’unanimité

5. b) Conseil Exécutif

Résolution CFSPD – 1998-1999 – 7

Il est proposé par Rémi Bachand secondé par Catherine Voyer-Léger

D’ajouter un membre étudiant pour siéger au Comité Exécutif de la Faculté de science politique et de droit.

Adoptée à l’unanimité

6. Faculté de Science politique de Gênes

Pour faire suite à la demande d’entente avec l’Université de Gênes, le doyen intérimaire précise que les étudiants qui désireraient suivre des cours à la Faculté de science politique de Gênes, peuvent conclure au préalable une entente avec le directeur du programme afin que les crédits obtenus soient reconnus.

Résolution CFSPD – 1998-1999 – 8

Après discussion :

Il est proposé par Jacques Lévesque secondé par Édith Garneau

De conclure l’entente proposée avec l’Université de Gênes.

Adoptée à l’unanimité

7. Rencontre avec la vice-rectrice à la recherche, à la création et à la planification Madame Louise Dandurand

Nous ayant transmis au préalable son document stratégie de développement intégré de la recherche et de la création, Mme Dandurand s'est limitée à une courte présentation et s'est prêtée à un échange avec les membres du conseil de la faculté. À la lecture de ce document, de nombreuses interrogations et réserves ont d'ailleurs été formulées par ces derniers. Même si les membres ont eu l'occasion d'en discuter avec la vice-rectrice, le doyen a décidé d’en assurer le suivi en lui transmettant, au cours des prochaines semaines, un document résumant l'ensemble des interventions. Ce document comprendra les interrogations ainsi que les suggestions communiquées lors de cette réunion.

8. Rencontre avec Madame Lise Carrière, bureau de planification

Mme Carrière a expliqué que le Bureau de recherche institutionnelle (BRI) offrait, par l’entremise d’un site internet et intranet sophistiqué, un service de soutien pour la réalisation de recherches et d’analyses en matière de données liées aux activités opérationnelles et académiques de l’Université. Cette nouvelle accessibilité à une banque d’informations très spécialisées devrait servir à soutenir les gestionnaires des unités académiques dans leur prise de décision et planification stratégique.

9. Rencontre avec Monsieur Michel Robillard, vice-recteur

M.Robillard nous a présenté le plan d'action pour l'implantation des technologies de l'information dans la formation. Toutefois, compte tenu que les membres de la faculté n'avaient pas reçu d'avance le document présenté, les échanges ont été très brefs. Pour cette raison, M.Robillard a offert au Conseil de revenir à une date ultérieure pour en discuter davantage. Il a finalement demandé au doyen de lui transmettre, au cours de l'automne prochain, l’avis du Conseil sur son plan d'action.

10. Mandat du Conseil académique à l’Exécutif de la Faculté

Résolution CFSPD – 1998-1999 – 9

Après discussion

Il est proposé par Jacques Lévesque secondé par Jacques Desmarais

De confier au Comité Exécutif de la Faculté le mandat d’agir au nom du Conseil dans l’intervalle de ses réunions.

Adoptée à l’unanimité

11. a) Collation des grades Doctorat Honoris Causa

Lors de la collation des grades, on propose de remettre un doctorat Honoris Causa à madame Louise Arbour, nommée récemment juge à la Cour Suprême du Canada.

Résolution CFSPD – 1998-1999 –10

Après discussion

Il est proposé par Pierre Mackay secondé par Thierry Hentsch

De proposer à l’Université de décerner un doctorat Honoris Causa à Madame Louise Arbour.

Adoptée à l’unanimité

11. b) Comité de recrutement et de formation institutionnel (CRÉPI)

Lors de la dernière réunion du Comité de recrutement et de formation institutionnel, il a été demandé que la Faculté de science politique et de droit, désigne une personne du Conseil pour siéger à ce comité.

Le Comité exécutif devra faire rapport au Conseil de la Faculté, lors de la réunion du 29 septembre, de l’ensemble des mesures à prendre concernant le recrutement.

La séance est levée à 17h35.