UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Conseil de la Faculté de science politique et de droit

Procès verbal de la première réunion du Conseil de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 26 mai 1999 à 14 h. dans la salle A-3316.


Présences : Jacques Lévesque (Doyen intérimaire); Jacques Desmarais (Directeur du département de sciences juridiques); Thierry Hentsch (Directeur du département de science politique); Diane Demers (Directrice des études avancées en sciences juridiques); Jean-Guy Prévost (Directeur des études avancées en science politique); François Crépeau (Directeur des études de 1er cycle en sciences juridiques); Maurice Couture (Directeur des études de 1er cycle en science politique); Pierre Mackay et Daniel Mockle (Représentants des professeurs-es en sciences juridiques); Christian Deblock et Chantal Rondeau (en remplacement de Bonnie Campbell) (Représentants des professeurs-es en science politique); France Boucher (Représentante des chargé-es de cours en sciences juridiques); Sylvie Goupil (Représentante des chargé-es de cours en science politique); Rémi Bachand et Jean-François Vadeboncoeur (Représentants des étudiants-es en sciences juridiques); Édith Garneau et Catherine Voyer-Léger (Représentantes des étudiants-es en science politique); Diane Jolicoeur (Représentante du personnel de soutien en sciences juridiques); Marcelle Brisebois (Représentante du personnel de soutien en science politique); Dorval Brunelle (Délégué de la Faculté des Sciences humaines).


Ordre du jour tel qu’amendé

1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Information

3.1 Constitution du Conseil de la Faculté

3.2 Périodicité des réunions

3.3 Constitution d’un comité exécutif de la Faculté de science politique et de droit

4. Passerelles avec la Faculté des Sciences

5. Document « Stratégie de développement intégré : de la recherche et de la création »

6. Budget

7. Projet d’accord avec la Faculté de Science Politique de Gênes

8. Bibliothèque

9. Prochaine réunion


1. Nomination d’une présidente ou d’un président de séance

Le Doyen intérimaire, M. Jacques Lévesque propose que M. Jacques Desmarais préside cette première assemblée.

2. Adoption de l’ordre du jour

M. Jacques Lévesque propose un ordre du jour. M. Thierry Hentsch propose d’ajouter un point « Bibliothèque » à l’ordre du jour.

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

3. Information

3.1 Constitution du Conseil de la Faculté

Par sa résolution du 20 avril 1999, le Conseil d’Administration de l’UQAM a créé la Faculté de Science politique et de Droit et fixé la composition du Conseil de la Faculté de la façon suivante : le Conseil de la Faculté de science politique et de droit est composé du doyen intérimaire, des directeurs des départements de sciences juridiques et de science politique, des directeurs et directrices des études avancées des départements de sciences juridiques et de science politique; des directeurs des études de 1er cycle des départements de sciences juridiques et de science politique; d’un-e représentant-e des chargés-es de cours des départements de sciences juridiques et de science politique; de deux représentants-es des professeurs-es de sciences juridiques et deux représentants-es des professeurs-es de science politique; de deux représentants-es des étudiants-es de 1er cycle de sciences juridiques; de deux représentants-es des étudiants-es de 1er cycle de science politique; d’un-e représentant-e des étudiants-es des études avancées de sciences juridiques; d’un-e représentant-e des étudiants-es des études avancées de science politique; d’un-e représentant-e du personnel de soutien de sciences juridiques; d’un-e représentant-e du personnel de soutien de science politique; d’un-e délégué-e nommé-e par le Conseil de la Faculté des Sciences humaines.

Il reste quatre (4) postes à combler :

Deux professeurs-es des autres secteurs de l’Université.

Il est suggéré d’accorder une priorité aux secteurs des communications, science de la gestion et environnement.

Deux représents-es des milieu socio-économiques :

Pour ces derniers postes M. Lévesque préparera une liste de candidats possibles qui sera soumise au Conseil de la Faculté.

Le doyen intérimaire doit communiquer avec certaines personnes afin de combler ces postes. Il devra faire rapport à la prochaine réunion.

De plus, en discussion, il est considéré souhaitable d’avoir un-e représentant-e des chaires qui siège au Conseil de la faculté ce qui donne lieu à la proposition suivante :

Résolution CFSPD - 1998-1999 – 1

Après discussion :

Il est proposé par Thierry Hentsch, secondé par François Crépeau

De demander au Conseil d’administration de modifier la composition du Conseil de la Faculté pour y ajouter un poste de représentant-e des chaires.

En attendant, il est proposé que Charles-Philippe David soit invité au Conseil de la Faculté à titre d’observateur.

Adoptée à l’unanimité

3.2 Périodicité des réunions

Il est proposé de déterminer dès maintenant l’horaire des réunions prévues pour l’automne. Les deux dates retenues sont : le mercredi, 29 septembre à 13h30 et le mercredi 24 novembre à 13h.30. À la réunion du 29 septembre il faudra créer un comité de sélection en vue de la nomination d’un doyen.

3.3 Constitution d’un comité exécutif de la Faculté de science politique et de droit.

Le Comité exécutif sera composé de 10 personnes :

Le doyen, les deux directeurs des départements de sciences juridiques et de science politique; les deux directeurs-trices des études avancées des départements de sciences juridiques et de science politique; les deux directeurs des études de 1er cycle des départements de sciences juridiques et de science politique; un-e chargé-e de cours du département de sciences juridiques ou du département de science politique; un-e étudiant-e du département de sciences juridiques ou du département de science politique, un-e employé-e de soutien du département de sciences juridiques ou du département de science politique.

Dans le cas des chargé-es de cours, étudiant-es et employé-es de soutien, ces derniers se nommeront un-e substitut.

4. Passerelles avec la Faculté des Sciences humaines

Résolution CFSPD – 1998-1999 – 2

Après discussion 

Il est proposé par Pierre Mackay secondé par Jean-Guy Prévost

De mandater le doyen et les directeurs des départements de sciences juridiques et science politique pour discuter avec la Faculté des sciences humaines des passerelles à établir et pour préparer un document à cet effet à transmettre au Conseil d’Administration de l’UQAM .

Adoptée à l’unanimité

5. Document « Stratégie de développement intégré : de la recherche et de la création »

Le document a été remis à tous les membres du Conseil et fera l’objet de discussion à la prochaine réunion du Conseil de la Faculté le 16 juin prochain à laquelle seront invitées Madame Louise Dandurand, vice-rectrice à la recherche, à la création et à la planification et Madame Lise Carrière, responsable de la planification.

6. Budget

Le doyen fait circuler copie du budget des secteurs 1999-2000 préparé par le Bureau des ressources académiques.

Ce document a donné lieu à une vive réaction d’où la résolution suivante :

Résolution CFSPD – 1998-1999 – 3

Après discussion :

Proposé par Maurice Couture, secondé par Pierre Mackay

Le Conseil de la Faculté a pris connaissance du budget de 19,072 $ qui lui est proposé pour l’année 1999-2000. Le Conseil considère cette proposition comme totalement inacceptable au regard même des budgets des autres Facultés, quelles que soient les données avancées pour tenter de le justifier. Il reçoit cette proposition comme un désaveu infligé à la nouvelle Faculté au moment même de sa création et demande sa révision dans les meilleurs délais pour qu’elle puisse planifier des activités à venir.

Adoptée à l’unanimité

Projet d’accord avec la Faculté de Science Politique de Gênes

Le Conseil demande au doyen intérimaire d’obtenir davantage de renseignements sur la portée du projet en ce qui concerne la reconnaissance des crédits et de lui faire rapport.

Bibliothèque

Résolution CFSPD – 1998-1999 – 4

Proposé par Thierry Hentsch, secondé par Édith Garneau

Le Conseil de la Faculté de science politique et de droit déplore très vivement les coupures qui affectent les acquisitions des bibliothèques de l’Université du Québec à Montréal et demande à la direction de l’Université :

De revoir la part dévolue dans les budgets de l’Université aux acquisitions de livres et de revues aux bibliothèques;

De faire état, sur la place publique, des graves conséquences qu’a sur le travail et la formation universitaire l’appauvrissement d’une bibliothèque déjà défavorisée dès les débuts de l’UQAM .

Adoptée à l’unanimité

9. Prochaine réunion

La prochaine réunion est fixée au mercredi 16 juin à 14h. au local A-3316.

Les points à l’ordre du jour étant épuisés, la séance est levée à 16h30.