UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la soixante-septième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 30 janvier 2013, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

Authier, Annie-Claude

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Bernstein, Stéphanie*

 

Benghellab, Nour

 

Bosset, Pierre*

 

Breton-Le Goff, Gaëlle

 

Jegen, Maya*

 

Broomhall, Bruce

 

Lachance, Martine*

 

Brunelle, Dorval

 

Séguin, Ève

 

Charron, Dominique

 

Thuot, Jean-François*

 

Côté, Luc

 

 

 

Delvaux, René

 

Observateurs

 

Fraser-Arcand, Mathieu

 

Couturier, Clara

 

Gagnon, Frédérick

 

Gagné, Geneviève

 

Gusse, Isabelle

 

Laplante-Lévesque, François

 

Lessard, Jean-François

 

Rebelo, Lucie

 

Mockle, Daniel

 

Rivard, Marc-André

 

O’Meara, Dan

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Roch, François

 

 

 

 

 

Secrétaire-rédactrice

 

 

 

Louise Dumont

 

 

 

 

 

*Absence motivée

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1.   Adoption du projet d’ordre du jour de la 67e assemblée ordinaire du 30 janvier 2013 du

     Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.   Adoption du procès-verbal de la 66e assemblée ordinaire du 28 novembre 2012 du Conseil

      académique de la Faculté de science politique et de droit

3.   Affaires en découlant

·     Accueil des nouveaux professeurs, professeures

·     Modification de l’Unité de programmes bidisciplinaires de 1er cycle

4.   Informations
  Évaluation de la maîtrise en science politique et de la maîtrise en droit

·     Journée Portes ouvertes

·     Remise des bourses d’excellence

5.   Affaires académiques

      5.1 Évaluation du doctorat en science politique

      5.2  Écoles d’été

     

6.  Nouvelle politique d’évaluation des programmes

7.  Modification au mandat et à la composition du Comité d’internationalisation

8.  Modification à la composition du Comité de gestion des locaux

9.  Évaluation du doyen

10. Recherche

     10.1  CRSH

11. Pavillon Hubert-Aquin

12.  Divers

13.  Dépôt de document

      13.1 Rapport de l’évaluation du programme de doctorat en science politique

14.  Levée de séance

15.  Date de la prochaine rencontre : 27 mars 2013          

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Julian Durazo préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la soixante-septième assemblée ordinaire du 30 janvier 2013 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Bruce Broomhall, appuyée par monsieur René Delvaux, le projet d’ordre du jour de la soixante-septième assemblée ordinaire du 30 janvier 2013 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

2.    Adoption du procès-verbal de la 66e assemblée ordinaire du 28 novembre 2012 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

La correction suivante est demandée :

 

À la page 4, dernier paragraphe, début de la première ligne les mots suivants sont enlevés : aux études.

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Frédérick Gagnon, appuyée par monsieur Mathieu Fraser-Arcand, le procès-verbal de la soixante-sixième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 28 novembre 2012, est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

 

 

3.   Affaires en découlant

 

Accueil des nouveaux professeurs, professeures

Le doyen souligne que l’accueil des nouveaux professeures, professeurs s’est déroulé dans de très belles conditions. Il invite le vice-doyen à la recherche à prendre la parole. Ce dernier abonde dans ce sens et ajoute qu’il y a eu une très forte participation lors de cet événement. Les nouvelles ressources professorales sont les suivantes : mesdames Carole Clavier,  Anne-Marie Daoust, Anne-Marie Gingras et Geneviève Pagé pour le Département de science politique et madame Dalia Gesualdi-Fecteau ainsi que monsieur Julien Pierret pour le Département des sciences juridiques, souligne-t-il. À tour de rôle,  il, elles ont présenté leur champ de recherche, leurs projets ainsi que leur domaine d’enseignement.

 

Modification de l’Unité de programmes bidisciplinaires de 1er cycle

Le doyen invite le vice-doyen aux études à prendre la parole. Ce dernier explique que la résolution relative à la demande de modification de l’Unité de programmes bidisciplinaires de 1er cycle a été acheminée à la vice-rectrice au Soutien académique et à la vie étudiante. Il souligne que cette demande a été reçue favorablement par la vice-rectrice.  En conséquence, la Faculté pourra procéder à l’ouverture d’un poste de direction pour cette nouvelle unité.

 

4.   Informations

    

Évaluation de la maîtrise en science politique et de la maîtrise en droit

Le vice-doyen aux études souligne que l’évaluation du programme de maîtrise en science politique et du programme en droit suit son cours.

 

La maîtrise en science politique a organisé une table ronde regroupant des professeurs, professeures ainsi qu’une autre table ronde réunissant des étudiants et étudiantes. Un sondage auprès des chargés, chargées de cours se tiendra sous peu également. Finalement, une troisième table ronde, réunissant des diplômés, diplômées, devrait se tenir dans les prochaines semaines.

 

Pour ce qui est de la maîtrise en droit, l’Assemblée départementale devrait se prononcer sous peu.

 

Journée Portes ouvertes

Monsieur Gaétan Beaudet est invité à prendre la parole sur ce point. La journée Portes ouvertes se tiendra le 5 février prochain, de 15 heures à 20 heures. Des professeurs, professeures, étudiants, étudiantes et employés, employées ont déjà été contactés afin de participer à cette journée. Il est à souhaiter que cette journée connaisse une aussi belle réussite que celle du 10 novembre dernier.

 

Remise des bourses d’excellence

Le vice-doyen à la recherche invite les membres de l’Assemblée à participer à la remise de bourses d’excellence qui se tiendra immédiatement après le Conseil académique de ce jour. Il explique que le concours a subi un léger changement cette année du fait qu’il y a moins de bourses, mais que les montants sont plus élevés. Ceci engendrera très certainement un plus grand intérêt de la part des étudiants, étudiantes et une plus grande visibilité pour la Faculté.

          

 

 

 

 

 

 

 

5.   Affaires académiques

 

5.1 Évaluation du doctorat en science politique

      

Le vice-doyen à la recherche explique qu’à la suite à des discussions tenues lors du dernier Conseil académique, le Comité facultaire a déposé une nouvelle version de son rapport.

 

Résolution CFSPD-2012-2013-532

ATTENDU la Politique no 14 d’évaluation périodique des programmes;

ATTENDU le rapport d’autoévaluation du programme de doctorat en science politique, déposé en janvier 2011;

ATTENDU la résolution du Comité de programme du doctorat en science politique, en date du 16 février 2011.

ATTENDU la résolution du Conseil académique (CFSPD 2010-2011-473), en date du 30 mars 2011, relative à la nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation du programme de doctorat en science politique.

ATTENDU la résolution de l’Assemblée départementale de science politique (DSP-2011-2012-55), en date du 20 mai 2011;

ATTENDU la résolution du Comité facultaire (CFEDSP – 020611-2), en date du 2 juin 2011, qui convient de la conformité du rapport d’autoévaluation au regard des exigences prévues à la Politique no 14 d’évaluation périodique des programmes;

ATTENDU le rapport du Comité des experts externes relatif à l’évaluation du programme de doctorat en science politique, en date du 15 février 2012;

ATTENDU la réaction du Comité de programme du doctorat en science politique au rapport des experts externes, en septembre 2012;

ATTENDU la réaction de l’Assemblée départementale de science politique au rapport des experts externes, en date du 16 avril 2012;

ATTENDU la synthèse du Comité facultaire d’évaluation du doctorat en science politique, en date du 18 décembre 2012;

ATTENDU les discussions tenues en séance;

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-François Lessard, appuyé par monsieur Dan O’Meara, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

REÇOIVE favorablement le rapport d’évaluation du programme de doctorat en science politique;

MANDATE le doyen afin qu’il transmette le dossier d’évaluation du doctorat en science politique à la Commission des études;

FÉLICITE toutes les personnes impliquées dans cette évaluation périodique pour la qualité du rapport présenté;

DEMANDE aux responsables du programme de poursuivre leurs travaux de révision du doctorat sur la base de cette évaluation.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

5.2  Écoles d’été

 

            Le vice-doyen aux études souligne que le Comité sur les écoles d’été s’est réuni le 10 janvier dernier afin d’évaluer la valeur académique des écoles d’été. Les discussions de ce comité ont porté, entre autres, sur les critères à adopter pour ces écoles. La résolution est adoptée par les membres après un amendement. Quant à la résolution présentée par les représentants étudiants,  portant plus particulièrement sur les frais à payer par les étudiants, étudiantes de l’UQAM, les membres du Conseil ont convenu majoritairement de mettre la résolution en dépôt.

 

Résolution CFSPD-2012-2013-533

ATTENDU la résolution du Conseil académique (CFSPD-2012-2013-529) du 28 novembre 2012 créant le Comité sur les écoles d'été;

 

ATTENDU que la Faculté et certaines de ses unités organisent chaque année des écoles d'été;

 

ATTENDU le Règlement no 8 des études de cycles supérieurs, notamment l'article 5.10 relatif à l'inclusion de crédits de deuxième cycle dans un baccalauréat et la reconnaissance d'acquis subséquente, et l'article 10.5 relatif à l'autorisation d'études hors établissement et changement d'établissement;

 

ATTENDU qu'une étudiante ou un étudiant de 2e et de 3e cycles, avec l'autorisation préalable du Sous-comité à l’admission et à l’évaluation (SCAE), peut s'inscrire dans une activité d'un autre programme ou d'une école d'été à l'Université;

 

ATTENDU les discussions du Comité sur les écoles d'été à la Faculté de science politique et de droit;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Guy Prévost, appuyé par monsieur Dan O’Meara, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECONNAISSE l'octroi de crédits pour la participation d’étudiantes, d'étudiants à une école d'été lorsque celle-ci correspond aux critères suivants :

 

1. Dépôt auprès du Comité des études d'un plan de cours détaillé comprenant les objectifs, le descriptif, les modes d'évaluation, une bibliographie avec une liste des lectures obligatoires ainsi qu'une charge de travail équivalant à 135 heures.

 

2. Lorsque les modalités pédagogiques prévoient la venue d'un ou de plusieurs intervenants, le responsable du cours doit également déposer auprès du Comité des études les titres et compétences (CV) de chacun des intervenants.

 

3. A la première séance du cours de l'école d'été, une entente d'évaluation doit être   convenue entre l'enseignante, l'enseignant et les étudiantes, étudiants qui souhaitent que leur soient octroyés des crédits.

 

4. Comme il est prévu dans le Règlement 23 sur l'évaluation des enseignements, l'école d'été doit faire l'objet d'une procédure d’évaluation des enseignements par les étudiantes, les étudiants.

 

5. L’octroi des crédits pour cette activité est conditionnel notamment à l'autorisation de l'inscription de l’étudiante, l'étudiant à l'école d'été par la direction du programme concerné. Toute publicité relative à la tenue d'une école d'été doit faire clairement mention de ce fait.

 

6. Toutes les activités désignées comme « écoles d'été » reprendront cette appellation dans leur libellé (plutôt que « cours» ou « séminaires»).

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

6.   Nouvelle politique d’évaluation des programmes

 

Le doyen présente madame Anik Lalonde, directrice du Bureau d’évaluation des programmes. Madame Lalonde a été invitée afin d’expliquer la révision de la Politique no 14 sur l’évaluation périodique des programmes. Après distribution du document, Madame Lalonde donne les explications relatives à cette révision. À la suite de ces explications, elle invite les membres du Conseil à lui soumettre leurs commentaires et questions. Quelques membres expriment certaines inquiétudes face à cette révision qui semble complexe. Madame Lalonde les rassure en leur expliquant plus en détail le processus. Elle termine sa présentation en présentant le rapport de suivi annuel.

 

 

7.   Modification au mandat et à la composition du Comité d’internationalisation

 

Le doyen rappelle qu’il avait déjà mentionné la réactivation des comités d’internationalisation et de gestion des locaux. Pour ce qui est du Comité d’internationalisation, une légère modification y a été apportée et est présentée dans la résolution suivante :

 

Résolution CFSPD-2012-2013-534

ATTENDU l’importance des questions internationales pour la Faculté;

 

ATTENDU la reprise imminente des travaux du comité d’internationalisation;

 

ATTENDU les compétences de l’agente, l’agent de recherche et de planification, conseillère, conseiller aux dossiers internationaux;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le comité exécutif, que le Conseil  académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

 

Remplace « Une, un représentant des employées, employés de soutien » par « L’agente, l’agent de recherche et de planification, conseillère, conseiller aux dossiers internationaux. »;

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

 

8.    Modification à la composition du Comité de gestion des locaux

 

Le Comité de gestion des locaux, en dormance depuis plus de six ans, sera de nouveau actif lorsque le Plan directeur immobilier sera mis en application.

 

Résolution CFSPD-2012-2013-535

ATTENDU la restructuration du décanat à la suite de la facultarisation;

 

ATTENDU la mise en œuvre prochaine du Plan directeur immobilier de l’Université;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif, que le Conseil  académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

Ajoute « Vice-doyenne, vice-doyen aux études » à la composition du Comité de gestion des locaux;

 

Modifie la phrase « Deux professeures, professeurs nommés par leur assemblée départementale respective » de la façon suivante : « Une professeure, un professeur par département nommé par son assemblée départementale»;

 

Ajoute « La directrice administrative, le directeur administratif » à la composition du Comité de gestion des locaux;

 

Ajoute « Une, un représentant des étudiantes, étudiants du Conseil » à la composition du Comité de gestion des locaux;

 

Ajoute « Une, un représentant  des chargées, chargés de cours » à la composition du Comité de gestion des locaux;

 

Remplace « Une, un représentant des groupes institutionnels de recherche » par « Directrice, directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal » dans la composition du Comité de gestion des locaux;

 

Ajoute « Observatrices, observateurs réguliers :

 

L’agente, l’agent de recherche et de planification, adjointe, adjoint à la doyenne, au doyen;

L’agente, l’agent de recherche et de planification, conseillère, conseiller à la recherche »  à la composition du Comité de gestion des locaux;

 

Déplace « Une, un représentant désigné par le Service des immeubles et de l’équipement » dans une nouvelle section « Observatrices, observateurs sur invitation: » de la composition du Comité de gestion des locaux;

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9.    Évaluation du doyen

 

Le vice-doyen aux études présente la résolution relative à l’évaluation du doyen.

 

Résolution CFSPD-2012-2013-536

ATTENDU le rapport très favorable du Comité d’évaluation du doyen;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Guy Prévost, APPUYÉ par monsieur Frédérick Gagnon, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

REÇOIVE ledit rapport, ENDOSSE la recommandation et TRANSMETTE la résolution et le rapport au vice-recteur à la Vie académique.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

10.  Recherche

10.1 CRSH

 

Le vice-doyen à la recherche informe les membres que le Comité de la recherche a procédé à une simulation d’évaluation des projets de recherche qui seront présentés au CRSH.

 

11.  Pavillon Hubert-Aquin

La résolution suivante est adoptée par les membres du Conseil.

Résolution CFSPD-2012-2013-537

ATTENDU la suspension forcée des activités du Café Hubert-Aquin depuis le 20 décembre 2012 en raison de travaux de remise en état des locaux et des aires de circulation détériorés à la suite d’actes de vandalisme;

 

ATTENDU que les employées, employés du Café Hubert-Aquin n’ont pas été consultés ni avisés dans un délai raisonnable quant à la fermeture de leurs locaux;

 

ATTENDU les pertes salariales, les pertes pour suspension des activités commerciales et les pertes découlant de la gestion de cette affaire;

 

ATTENDU que les salariées, salariés étudiants ont unilatéralement été privés de leur source de subsistance;

 

ATTENDU les résolutions adoptées par les assemblées départementales de science politique et des sciences juridiques ainsi que les avis du SCCUQ, du SEUQAM et du SPUQ.

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Delvaux,  APPUYÉ par monsieur Mathieu Fraser, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

DEMANDE à l’administration de l’UQAM de planifier l’indemnisation des employées, employés et gestionnaires du Café Hubert-Aquin qui ont été affectés par la suspension de leurs activités personnelles.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

12.  Divers

 

13.  Dépôt de document

 

13.1  Rapport d’évaluation du programme de doctorat en science politique

 

14.  Levée de séance

 

15.  Date de la prochaine rencontre : 27 mars 2013

 

      L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16 h 30

 

 

 

 

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Le doyen                                                                    La secrétaire

 

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 27 mars 2013