UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la soixante-sixième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 28 novembre 2012, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

Authier, Annie-Claude

 

Breton-Le Goff, Gaëlle*

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Brunelle, Dorval*

 

Benghellab, Nour

 

Lachance, Martine*

 

Bernstein, Stéphanie

 

Thuot, Jean-François*

 

Bosset, Pierre

 

 

 

Broomhall, Bruce

 

 

 

Charron, Dominique

 

 

 

Côté, Luc

 

Observateurs

 

Delvaux, René

 

Beaudet, Gaétan

 

Gagnon, Frédérick

 

Gagné, Geneviève

 

Gusse, Isabelle

 

Lauzon, Charlotte

 

Jegen, Maya

 

Rebelo, Lucie

 

Lépine, Gaspard

 

Rivard, Marc-André

 

Lessard, Jean-François

 

 

 

Mockle, Daniel

 

 

 

O’Meara, Dan

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Roch, François

 

Secrétaire-rédactrice

 

Séguin, Ève

 

Louise Dumont

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Absence motivée*

 

 

 

1.   Adoption du projet d’ordre du jour de la 66e assemblée ordinaire du 28 novembre 2012 du

     Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.   Adoption du procès-verbal de la 65e assemblée ordinaire du 3 octobre 2012 du Conseil

      académique de la Faculté de science politique et de droit

3.   Affaires en découlant

·     Journée Portes ouvertes

·     Bourses d’excellence

·     Journées internationales de l’UQAM

4.   Informations
  Campus de Longueuil

·     Salle vidéoconférence

·     Brochure (version anglaise)

·     Les Rendez-vous annuels de la Gestion publique

·     Candidature au poste de vice-recteur à la vie académique (René Côté)

 

5.   Affaires académiques

      5.1 Modification de l’Unité de programmes bidisciplinaires de 1er cycle

      5.2 Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation du programme de maîtrise en science politique

      5.3 Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation du programme de maîtrise en droit

      5.4 Écoles d’été

6.  Évaluation du doctorat en science politique

7.  Recherche

8.  Divers

     8.1  Graffitis

9.  Dépôt de document

     9.1  Rapports concernant l’évaluation du programme de doctorat en science politique

10. Levée de séance

 

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Julian Durazo préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la soixante-sixième assemblée ordinaire du 28 novembre 2012 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Les modifications suivantes sont demandées :

 

Ajout au point 4. Informations

Élection au vice-rectorat à la vie académique

 

Ajout au point 8. Divers

 

8.1 Entrevue de monsieur Julien Bauer

8.2 Graffitis

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Jean-Pierre Beaud, appuyée par monsieur René Delvaux, le projet d’ordre du jour de la soixante-sixième assemblée ordinaire du 28 novembre 2012 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

 

2.    Adoption du procès-verbal de la 65e assemblée ordinaire du 3 octobre 2012 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Les corrections suivantes sont demandées :

 

À la page 1, il faudrait ajouter les noms de Dan O’Meara et Dominique Charron à la liste des membres présents.

 

À la page 3, il faut ajouter  à la fin du premier paragraphe : Monsieur René Delvaux demande au vice-doyen aux études si le rattachement du certificat en gestion publique à l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires était envisageable. Le vice-doyen aux études précise que la question sera étudiée.

 

À la page 5, au point 5.2, dernière ligne, il faut lire : Le rapport a été adopté le 14 septembre 2012 par le Comité de programme.

 

À la page 5, au point 5.3, Monsieur René Delvaux demande si un siège étudiant pourrait être ajouté au Comité des locaux.

 

À la page 7, au point 7.2, il faut ajouter : Monsieur René Delvaux fait part de quelques inquiétudes quant à la rapidité d’exécution des projets qui seront déposés auprès du CERPÉ.

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Dan O’Meara, appuyée par monsieur Pierre Bosset, le procès-verbal de la soixante-cinquième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 3 octobre 2012, est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

 

 

3.   Affaires en découlant

 

Journée Portes ouvertes

Monsieur Gaétan Beaudet souligne que la journée Portes ouvertes qui s’est tenue le 10 novembre dernier a connu une affluence considérable. La nouvelle formule utilisée a donné plus de dynamisme à cette journée. Pour une plus grande visibilité des programmes, madame Isabelle Gusse suggère d’ajouter des tables et d’indiquer très visiblement les noms des programmes sur les tables.        

 

Bourses d’excellence

Le vice-doyen à la recherche souligne qu’une rencontre s’est tenue en novembre 2012 afin d’étudier les dossiers reçus pour les bourses d’excellence de la Faculté. Il donne la parole à monsieur Luc Côté, adjoint au doyen, afin de donner quelques précisions quant aux dossiers sélectionnés et aux bourses qui ont été attribuées. Monsieur Côté précise que le nombre de bourses est moindre que par les années passées. Il précise cependant  que les montants ont été augmentés, ce qui devrait soulever plus d’intérêt de la part des étudiantes, étudiants. Au total, 6 bourses ont été données, dont 1 de 5 000 $ au doctorat, 2 de 2000 $ à la maîtrise et 3 de 1000 $ au baccalauréat.

 

Journées internationales de l’UQAM

 

Les 13 et 14 novembre 2012 avaient lieu les journées internationales de l’UQAM organisées par le Service de relations internationales, souligne le doyen. Il invite madame Dominique Charron à donner des détails relativement à cette activité. Elle mentionne qu’elle a tenu le kiosque de la Faculté le mercredi 13 novembre et que monsieur Timothée Labelle l’a tenu le jeudi 14 novembre. Elle précise cependant que la tenue d’un kiosque par la Faculté n’était pas réellement indispensable, car les questions auxquelles elle a répondu étaient plus reliées à la mobilité.

 

Collation des grades

Le doyen précise que la candidature de monsieur Stephen Lewis est maintenue. En conséquence, lors de la Collation des grades qui se déroulera en juin prochain, un doctorat honoris causa lui sera remis.

 

4.   Informations

    

Campus de Longueuil

Le doyen informe les membres qu’il était présent lors de l’inauguration du nouveau campus de Longueuil, le 12 novembre dernier. L’UQAM dispose de huit magnifiques salles médiatisées et très faciles d’accès. Il invite les membres de l’assemblée à utiliser ces salles pour des cours ou des rencontres.

 

Salle de vidéoconférence

Monsieur Luc Côté souligne que la salle de vidéoconférence située au N-7050 est presque terminée. Elle peut accueillir une quarantaine de personnes assises.

 

Brochure (version anglaise)

Monsieur Luc Côté informe les membres qu’il a reçu l’ébauche de la version anglaise de la brochure de la Faculté.

 

Les Rendez-vous annuels de la Gestion publique

Le 29 novembre prochain aura lieu l’événement Les Rendez-vous annuels de la Gestion publique, à la Chaufferie. Madame Dominique Brault, organisatrice de cet événement, étant absente, le vice-doyen aux études est invité à donner quelques détails relativement à cette activité. Il souligne que monsieur Guy Mc Kenzie, sous-ministre, sera présent lors de cet événement. Il y aura également des spécialistes de la fonction publique fédérale, des représentantes, représentants de l’ÉNAP et de l’UQAM qui participeront  à cette journée et qui pourront donner de l’information et répondre aux questions des participantes, participants.

 

 

Candidature au poste de vice-recteur à la vie académique (René Côté)

 

Le doyen invite monsieur René Côté, candidat au poste de vice-recteur à la vie académique, à venir se présenter devant l’assemblée. Monsieur Côté explique qu’il a participé à la création de la Faculté de science politique et de droit. Avant d’en être le doyen pendant 5 ans, il a agi à titre de vice-doyen à la recherche et aux études. À titre de vice-recteur, il proposera des pistes de solutions afin de réduire les tâches administratives des professeures, professeurs. Il termine en soulignant que son expérience au sein de divers comités de l’UQAM et de la Faculté lui servira dans l’exécution des tâches à titre de vice-recteur à la vie académique.

  

 

 

 

          

 

 

5.   Affaires académiques

 

5.1 Modification de l’Unité de programmes bidisciplinaires de 1er cycle

      

Le vice-doyen aux études fait un bref historique de la création des programmes   bidisciplinaires. Il précise que la création de nouvelles unités est principalement liée à des fins de gestion.

 

Résolution CFSPD-2012-2013-526

ATTENDU les «Principes et procédures concernant les unités de programmes et le rattachement des programmes» adoptés par la Commission des études (2007-CE-10825) et le Conseil d’administration (2007-A-13417);

 

ATTENDU l’article 1.9.1. du Règlement no 5 des études de 1er cycle qui confie au Conseil académique la responsabilité du regroupement et du rattachement des programmes;

 

ATTENDU la résolution CFSPD-2003-2004-186 adoptée le 19 mai 2004 par le Conseil académique de la Faculté de science politique de droit et prévoyant la création d’une unité de programmes bidisciplinaires;

 

ATTENDU l’évolution positive de la situation des programmes bidisciplinaires à la Faculté depuis cette date, telle que décrite dans le document «Projet de création d’une nouvelle unité de programme en science politique et droit», et les problèmes que pose le maintien de la division actuelle des tâches et rétributions entre responsables de programmes;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

CRÉE une nouvelle unité de programme à laquelle sera rattaché le baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI);

 

MAINTIENNE l’unité de programmes bidisciplinaires, à laquelle ne seront rattachés désormais que le baccalauréat en communication, politique et société (BCPS) et le baccalauréat en gestion publique (BGP).

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

5.2  Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation de programme de maîtrise en science politique

 

Le vice-doyen aux études explique que le programme de maîtrise en science politique suit le processus normal d’évaluation des programmes.

 

La résolution suivante est adoptée :

Résolution CFSPD-2012-2013-527

ATTENDU la politique no 14 d’évaluation des programmes;

 

ATTENDU le dépôt prochain du rapport d’autoévaluation du programme de maîtrise en science politique;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur François Roch, appuyé par madame Stéphanie Bernstein, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

NOMME les personnes suivantes à titre de membres du Comité facultaire d’évaluation du programme de maîtrise en science politique :

 

Gaëlle Breton-Le Goff, chargée de cours, Département des sciences juridiques

Hugo Cyr, professeur, Département des sciences juridiques

Daniel Mockle, vice-doyen à la recherche

Mathieu Cousineau-DeGarie, étudiant à la maîtrise en droit

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

5.3  Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation de programme de maîtrise en droit

 

Le vice-doyen aux études souligne que le rapport d’autoévaluation a été déposé et que l’assemblée départementale devrait présenter un avis au Conseil facultaire sous peu. Les membres précédemment nommés au Comité facultaire d’évaluation de programme de maîtrise en droit n’étant plus disponibles, de nouveaux membres sont désignés par cette résolution :

Résolution CFSPD-2012-2013-528

ATTENDU la politique no 14 d’évaluation des programmes;

 

ATTENDU le dépôt du rapport d’autoévaluation du programme de maîtrise en droit;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-François Lessard, appuyé par  madame Dan O’Meara, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

NOMME les personnes suivantes à titre de membres du Comité facultaire d’évaluation du programme de maîtrise en droit :

 

Patricia Gazzoli, chargée de cours, Département de science politique

Marc Chevrier, professeur, Département de science politique

Jean-Guy Prévost, vice-doyen aux études

Kylie Vincelette, étudiante, maîtrise en science politique

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

5.4  École d’été

 

Le vice-doyen aux études souligne le succès remporté par l’École d’été sur les négociations commerciales organisée conjointement par la Faculté de science politique et de droit (FSPD) et l’École nationale d’administration publique (ÉNAP), en août 2012. Cette école a permis à un bon nombre d’étudiantes, d’étudiants de l’UQAM, de l’Université de Montréal et d’ailleurs de rencontrer plusieurs personnalités importantes. Rappelons que monsieur Bernard Landry, ancien premier ministre, en était le président d’honneur. Il propose l’adoption d’une résolution visant à appuyer cette école d’été. Quelques membres de l’assemblée s’opposent à l’adoption de cette résolution, en soulignant le flou qui entoure les standards académiques auxquels devraient se conformer ces activités. Il est alors proposé de former un sous-comité du Conseil académique qui procèderait à la définition des critères académiques pouvant donnant lieu à une reconnaissance de crédits.

 

La résolution suivante relative à la formation d’un sous-comité d’évaluation des écoles d’été est adoptée :

Résolution CFSPD-2012-2013-529

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Guy Prévost, appuyé par monsieur Dan O’Meara, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

NOMME les personnes suivantes à titre de membres du Sous-comité pour l’évaluation des écoles d’été :

 

Jean-Guy Prévost, vice-doyen aux études

Dan O’Meara, directeur de l’Unité de programme de maîtrise en science politique

Maya Jegen, directrice de l’Unité de programme de doctorat en science politique

François Roch, directeur de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires

Gaétan Beaudet, personne-ressource

Deux représentantes, représentants étudiants

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6.   Évaluation du doctorat en science politique

 

Le vice-doyen à la recherche souligne que la synthèse ainsi que tous les documents relatifs à l’évaluation du doctorat ont été envoyés à tous les membres du conseil. Il demande à monsieur Gaétan Beaudet de donner quelques explications complémentaires concernant cette évaluation. Celui-ci précise que le dossier a suivi le processus normal, soit l’autoévaluation, l’expertise externe ainsi que l’évaluation synthèse. Après l’adoption par le Conseil académique de l’évaluation synthèse, le dossier complet sera transmis à la Commission des études. Madame Maya Jegen fait part de ses commentaires relativement au dossier synthèse. Ses commentaires devraient être intégrés à la résolution. Une discussion s’ensuit et la résolution présentée devrait être adoptée lors du prochain Conseil académique.

 

 

7.   Recherche

 

Le vice-doyen à la recherche informe les membres qu’une demande de financement globale de l’UQAM serait nécessaire afin de pouvoir faire l’acquisition de livres.

 

Il termine en rappelant aux membres qu’en janvier prochain, il y aura l’accueil de nouveaux professeures, professeurs, dont 4 en science politique et 2 en sciences juridiques.  

 

 

8.    Divers

 

8.1 Entrevue de monsieur Julien Bauer

 

Plusieurs opinions sont émises par les membres de l’assemblée en rapport avec l’entrevue donnée par monsieur Julien Bauer à la radio. Une résolution à ce sujet est présentée par les étudiantes, étudiants.

 

8.2 Graffitis

 

Pour ce qui est des graffitis, d’autres discussions sont tenues et une autre résolution est présentée par les membres du conseil. Après consultation et discussions, il est décidé de retirer les deux résolutions.

 

La résolution suivante annule ces deux résolutions.

Résolution CFSPD-2012-2013-531

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Pierre Beaud, appuyé par monsieur Luc Côté, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RETIRE les deux résolutions présentées au Conseil académique relativement aux propos tenus par un professeur de science politique et aux graffitis faits au bureau de ce dernier.

 

ADOPTÉE À LA MAJORITÉ

 

 

9.    Dépôt de documents

 

       9.1 Rapports de l’évaluation du programme de doctorat en science politique

 

10.  Levée de séance

 

      L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16 h 45

 

 

 

 

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Le doyen                                                                    La secrétaire

 

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 30 janvier 2013