UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la soixante-huitième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 27 mars 2013, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

Benghellab, Nour

 

Authier, Annie-Claude

 

Bosset, Pierre*

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Breton-Le Goff, Gaëlle

 

Bernstein, Stéphanie

 

Durazo, Julian

 

Broomhall, Bruce

 

Fraser-Arcand, Mathieu

 

Brunelle, Dorval

 

Lachance, Martine*

 

Charron, Dominique

 

Lessard, Jean-François

 

Côté, Luc

 

Thuot, Jean-François

 

Delvaux, René

 

 

 

Gagnon, Frédérick

 

Observateurs

 

Gusse, Isabelle

 

Brault, Dominique

 

Jegen, Maya

 

Gagné, Geneviève

 

Mockle, Daniel

 

Laplante-Lévesque, François

 

O’Meara, Dan

 

Rebelo, Lucie

 

Prévost, Jean-Guy

 

Rivard, Marc-André

 

Roch, François

 

 

 

Séguin, Ève

 

 

 

 

 

Secrétaire-rédactrice

 

 

 

Louise Dumont

 

 

 

 

 

*Absence motivée

 

 

 

 

 

 

1.   Adoption du projet d’ordre du jour de la 68e assemblée ordinaire du 27 mars 2013 du

     Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.   Adoption du procès-verbal de la 67e assemblée ordinaire du 30 janvier 2013 du Conseil

      académique de la Faculté de science politique et de droit

3.   Affaires en découlant

·     Journée Portes ouvertes

·     Remise des bourses d’excellence

·     Doctorat en science politique

4.   Informations
  Gala Reconnaissance

·     Étudiante et étudiants de l’UQAM en conférence à Londres

·     Concours Gale

·     Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault

·     Concours Jean-Pictet

·     Remise de bourses d’entrée 2012 de l’UQAM

·     Bourse Juanita Westmoreland-Traoré

·     Société royale du Canada

·     Les 10 ans du BRIDI

·     Les 10 ans de l’IEIM

5.   Affaires académiques

      5.1 État d’avancement des évaluations de la maîtrise en science politique et de la maîtrise en droit

      5.2  Enveloppes de charge au premier cycle

      5.3  Écoles d’été

      5.4  Élection à la direction du programme du BRIDI    

6.  Nomination d’une, d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique

7.  Recherche

      7.1  Presses de l’Université du Québec

      7.2  Soutenance en 180 secondes

      7.3  Rapport de l’UQAM au CRSH

8.  Divers

9.  Dépôt de document

      10.  Levée de séance

11.  Date de la prochaine rencontre : 22 mai 2013 

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Madame Stéphanie Bernstein préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la soixante-huitième assemblée ordinaire du 27 mars 2013 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Dan O’Meara, appuyée par monsieur François Roch, le projet d’ordre du jour de la soixante-huitième assemblée ordinaire du 27 mars 2013 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

2.    Adoption du procès-verbal de la 67e assemblée ordinaire du 30 janvier 2013 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Luc Côté, appuyée par monsieur François Roch, le procès-verbal de la soixante-septième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 30 janvier 2013, est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

3.   Affaires en découlant

 

Journée Portes ouvertes

La journée Portes ouvertes de l’UQAM, qui s’est tenue le 5 février dernier, a été une réussite. Il y a eu beaucoup de visiteurs et ils ont pu échanger avec les directions, le corps professoral ainsi que le personnel des différents programmes de la Faculté.

 

 

Remise des bourses d’excellence

La remise des bourses d’excellence 2012-2013 de la Faculté s’est très bien déroulée, souligne le doyen. Il invite le vice-doyen à la recherche à dire quelques mots relativement à cet événement. Celui-ci souligne la grande participation des professeures, professeurs, étudiantes, étudiants lors de cette cérémonie.

 

Doctorat en science politique

Le doyen mentionne que le rapport périodique du programme de doctorat en science politique a été très bien reçu par la Commission des études du 12 mars 2013. Le doyen tient à remercier tous ceux et celles ayant participé au rapport d’autoévaluation du doctorat, et plus particulièrement, madame Maya Jegen. Il remercie également tous ceux et celles impliqués dans l’évaluation périodique du programme.

 

4.   Informations

    

Gala Reconnaissance

Le doyen informe les membres du Conseil que monsieur Nassib El Husseini a été choisi par le Conseil des diplômés de la Faculté, à titre de lauréat pour le Gala Reconnaissance UQAM qui aura lieu le 23 mai prochain. Il souligne que Monsieur El Husseini est un diplômé de l’UQAM et qu’il a obtenu son diplôme de doctorat en science politique en 1996. Monsieur El Husseini est présentement directeur général des 7 Doigts de la main, qui est une troupe de cirque particulièrement dynamique et originale.

 

Étudiante et étudiants de l’UQAM en conférence à Londres

Le 8 mars dernier, monsieur Antonin Lacelle-Webster, étudiant au baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI), monsieur Timothée Labelle, finissant du BRIDI et madame Marlie Bélanger, diplômée du BRIDI, ont donné une conférence à l’ « University College London » à Londres, souligne le doyen.

 

     Concours Gale

La présidente d’assemblée invite monsieur François Roch à prendre la parole. Monsieur Roch souligne que le 25 février dernier se tenait le Concours Gale. L’équipe de l’UQAM ayant participé à ce Concours était composée de madame Marylin Coupienne, monsieur Anthony El-Haddad, madame Sabrina Laramée, messieurs Adam Ginzburg et David Côté ainsi que de madame Julie Anne Marinier. Ils ont remporté le prix de la 2e meilleure équipe parmi les 18 facultés de droit qui ont participé à ce concours.

 

     Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault

Monsieur Roch poursuit avec le Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, qui s’est tenu les 15 et 16 février derniers à l’Université Laval. Le titre de meilleur tandem a été décerné à monsieur Roméo Perez-Aguilar et madame Christina Kassab qui faisaient partie de l’équipe de l’UQAM. 

    

     Concours Jean-Pictet

Lors du Concours de plaidoirie en droit international humanitaire Jean-Pictet, qui s’est tenu du 2 au 9 mars 2013, la délégation de l’UQAM, composée de mesdames Mélissa Beaulieu, Élyse Desjardins et Justine Lafontaine, s’est qualifiée pour la finale de la session francophone du concours.

 

     Remise de bourses d’entrée 2012 de l’UQAM

Le 27 novembre 2012, se tenait la remise des bourses d’entrée de la Fondation de l’UQAM. Trois étudiante, étudiants de la Faculté, monsieur Julien Dalpé, en droit, monsieur Alexandre Lemay-Roche en science politique et madame Stéphanie Turcot, en relations internationales et droit international, ont reçu chacun une bourse de 2000 $.

 

     Bourse Juanita Westmoreland-Traoré

Madame Stéphanie Bernstein souligne que le 26 mars dernier avait lieu le lancement de la bourse Juanita Westmoreland-Traoré. Soulignons que Madame Westmoreland-Traoré est la première femme noire à avoir été  nommée juge de la Cour du Québec. Cette bourse de 3000 $ sera décernée chaque année à une étudiante, un étudiant de premier cycle en sciences juridiques.

 

     Société royale du Canada

Le 19 mars dernier, l’UQAM a rendu hommage à des professeures, professeurs ayant été élus membres de la Société royale du Canada. Madame Bonnie Campbell, professeure en science politique, a été honorée lors de cette cérémonie, précise le doyen.

 

     Les 10 ans du BRIDI

Monsieur François Roch est invité à prendre la parole. Celui-ci fait un bref résumé du cocktail-dinatoire ayant eu lieu le 19 février dernier afin de souligner les 10 ans du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI). Monsieur Roch précise que tout s’est bien déroulé lors de cet événement. Plus de 150 personnes y ont participé et les participantes, participants ainsi que les invitées, invités d’honneur ont pu parler de leurs expériences personnelles. Il tient tout particulièrement à remercier le Comité organisateur composé uniquement d’étudiantes, étudiants du BRIDI.

    

     Les 10 ans de l’IEIM          

L’IEIM fête ses 10 ans du 11 mars au 11 avril 2013. Monsieur Dorval Brunelle, directeur de l’IEIM, mentionne qu’une série de grandes conférences se tiennent entre ces dates. L’IEIM a remis, le 25 mars dernier, 7 bourses à des étudiantes, étudiants des trois cycles de l’UQAM.

 

5.   Affaires académiques

 

5.1 État d’avancement des évaluations de la maîtrise en science politique et de la maîtrise en droit

 

Le vice-doyen aux études précise qu’un rapport d’autoévaluation pour la maîtrise en droit a été déposé auprès du Comité de programme. Lors des journées départementales qui se tiendront en mai prochain, un avis devrait être préparé afin de déclencher le processus.

 

Une table ronde, sur la base des comptes rendus des 2 premières tables rondes, se tiendra le 17 avril prochain avec les diplômées, diplômés en science politique. Une consultation a été  également faite auprès des chargées, chargés de cours enseignant en science politique.

 

 

 

 

5.2  Enveloppes de charge au premier cycle

 

Le vice-doyen aux études fait une présentation technique aux membres du Conseil relativement aux enveloppes de charge au premier cycle. Il explique en quoi consistent les répartitions entre les facultés et donne les explications en regard des moyennes-cibles. En terminant, il répond aux questions des membres du Conseil.

 

5.3  Écoles d’été

 

À la suite du Conseil du 30 janvier dernier, une résolution concernant  la reconnaissance des écoles d’été avait été déposée. À cet égard, monsieur René Delvaux explique qu’il avait obtenu certaines informations quant aux perspectives budgétaires des écoles d’été. Il fait part aux membres d’une certaine inquiétude quant aux frais supplémentaires demandés aux étudiantes, étudiants. Une discussion s’ensuit et la résolution qui avait été déposée est adoptée après avoir été amendée.

 

Résolution CFSPD-2012-2013-538

ATTENDU que la Faculté et certaines de ses unités organisent chaque année des écoles d’été;

 

ATTENDU que l’autorisation accordée pour la création des cours FPD7021, FPD7060 et FPD7100 par le vice-rectorat à la Vie académique (2011-VRVA-00685) ne prévoit la perception d’aucuns frais de scolarité supplémentaires;

 

ATTENDU le Règlement  no 8 des études de cycles supérieurs, notamment l’article 10.5.1.4 relatif aux droits de scolarité selon lequel les droits de scolarité et autres frais afférents sont payés  à l’Université, selon les barèmes et modalités en vigueur à l’Université;

 

ATTENDU la politique no 30 sur le soutien financier des étudiantes et des étudiants de deuxième et troisième cycles;

 

ATTENDU que l’accessibilité aux études universitaires fait partie de la mission fondamentale de l’UQAM;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Delvaux, appuyé par monsieur Bruce Broomhall, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

VEILLE au respect des conditions suivantes  pour les écoles d’été que la Faculté ou certaines de ses unités organisent :

 

QUE les étudiantes et étudiants de l’Université du Québec à Montréal, tant en fin de baccalauréat qu’aux cycles supérieurs désirant être crédités ne doivent payer aucuns frais supplémentaires à l’école d’été;

 

QUE les étudiantes et étudiants crédités inscrits dans un programme de deuxième cycle ou de premier cycle dans une université faisant partie de la CRÉPUQ (y compris les étudiantes et étudiants de France) n’aient aucuns frais supplémentaires à payer à l’école d’été.

 

QUE les écoles d’été de 2013 soient dispensées de l’application de la présente résolution.

           

ADOPTÉE À LA MAJORITÉ

 

POUR : 8

CONTRE : 7

ABSTENTION : 3

 

 

5.4  Élection à la direction du programme du BRIDI

 

   Lors d’une réunion d’élection du Comité de programme du BRIDI, la résolution

   suivante a été adoptée :

Résolution CFSPD-2012-2013-539

ATTENDU l’avis de vacance à la direction de l’Unité de programme du BRIDI;

 

ATTENDU la candidature de monsieur François Roch au poste de directeur de l’Unité              de programme du BRIDI;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 26 mars 2013, sous la présidence du vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU l’élection à l’unanimité de monsieur François Roch;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Guy Prévost, appuyé par madame Isabelle  Gusse, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur François Roch à titre de directeur de l’Unité de programme du BRIDI pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2013 et se terminant le 31 mai 2016.

        

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

6.   Nomination d’une, d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique

 

Le vice-doyen aux études souligne qu’une demande a été soumise à la Faculté relativement à la nomination d’une, d’un représentant au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique. Une résolution sera transmise au Service de soutien académique après son adoption.

Résolution CFSPD-2012-2013-540

ATTENDU la demande du Service de soutien académique;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Jean-Guy Prévost, vice-doyen aux études, comme représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité permanent de révision du Règlement no18 sur les infractions de nature académique.

                  

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

7.   Recherche

 

7.1  Presses de l’Université du Québec

 

Le vice-doyen à la recherche souligne que Les Presses de l’Université du Québec (PUQ) ont lancé depuis 2 ans le «Concours Chercheurs Auteurs de la relève» afin de favoriser la publication des meilleurs manuscrits issus des programmes de cycles supérieurs (mémoires et thèses). Chaque université doit sélectionner le meilleur manuscrit, peu importe le champ disciplinaire.

 

Deux étudiants de 2e cycle de notre Faculté ont déposé leur manuscrit. Il n’y a pas eu d’autres manuscrits déposés ailleurs dans les autres facultés de l’UQAM. Le Comité facultaire de la recherche a procédé à l’évaluation des deux manuscrits suivant une politique élaborée en février 2013 à cette fin.  Celui qui a été retenu a été rédigé par Emmanuel Dorion-Soulié, Décadence, guerre et empire dans le néoconservatisme américain. La Faculté de science politique et de droit sera donc la première faculté de l’UQAM à obtenir cet honneur.

 

7.2  Soutenance en 180 secondes

Le vice-doyen à la recherche explique que les finalistes du concours Votre soutenance en 180 secondes seront présentés le 10 avril prochain, à la salle D-R200, de 12 h 30 à
14 h 30. Onze étudiantes, étudiants des Facultés de science politique et de droit, sciences et sciences humaines auront 180 secondes pour présenter leur projet de mémoire et de thèse.  Les résultats vous seront transmis lors du prochain Conseil académique.            

 

 

7.3  Rapport de l’UQAM au CRSH

 

Le rapport concernant le financement de la recherche par le CRSH est complété et sera transmis au prochain COREC. Une partie du rapport sera envoyée au CRSH. Les résultats sont à la baisse partout au Canada, mais la baisse est plus marquée au Québec par rapport aux autres provinces et plus nette à l’UQAM que dans les autres universités. Cependant, la Faculté de science politique et de droit se démarque positivement par rapport aux autres facultés.

 

 

8.    Divers

 

8.1  Fonctionnaire en résidence

 

Madame Dominique Brault, fonctionnaire en résidence, se présente et informe les  membres que son mandat se termine en août 2013. Elle fait un bref aperçu de ses réalisations. Elle souligne qu’une personne serait intéressée à poursuivre le travail. Des négociations sont présentement en cours à ce sujet, précise-t-elle.

 

Durant son mandat, elle a rencontré et conseillé sur leur choix de carrière plus de 300  étudiantes, étudiants de l’UQAM. Ses principales réalisations sont, entre autres, les tables  rondes, le cycle de conférences et les rendez-vous de la gestion publique. Elle mentionne  qu’elle remettra son rapport final au cours des prochains mois.

 

9.    Dépôt de document

 

10.  Levée de séance

 

       La séance est levée à 15 h 45

 

 

11.  Date de la prochaine rencontre : 22 mai 2013

 

 

 

 

 

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Le doyen                                                                    La secrétaire

 

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 22 mai 2013