UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

CONSEIL ACADÉMIQUE

PROCÈS-VERBAL de la cinquante-huitième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 26 janvier 2011, à 13 h 30, au local A-1715

       
 

Membres présents

 

Membres absents

 

Beaud, Jean-Pierre

   
 

Bourgoignie, Thierry

 

Daigneault, Alexandre*

 

Breton-Le Goff, Gaëlle

 

Rioux, Michèle

 

Brunelle, Dorval

 

Saris, Anne

 

Champagne, Louise

   
 

Chayer, Laury

   
 

Côté, Luc

   
 

Couture, Maurice

 

Observateurs

 

Couture, Yves

 

Beaudet, Gaétan

 

Jegen, Maya

 

Bernstein, Stéphanie

 

Lépine, Benoit

 

Brault, Dominique

 

Lessard, Jean-François

 

Gagné, Geneviève

 

Mockle, Daniel

 

Rebelo, Lucie

 

Nitu, Cristina

   
 

Prévost, Jean-Guy

   
 

Riendeau, André

 

Secrétaire-rédactrice

 

Turgeon, Marc

 

Louise Dumont

       
 

Absence motivée*

   

1.       Adoption du projet d’ordre du jour de la 58e assemblée ordinaire du 26 janvier 2011 du

      Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.        Adoption du procès-verbal de la 57e assemblée ordinaire du 24 novembre 2010 du Conseil

        Académique de la Faculté de science politique et de droit

3.        Affaires en découlant

4.        Information

5.        Affaires académiques

       5.1  Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation de la maîtrise en droit

6.        Recherche

7.       Doctorat Honoris causa

8.        Appui au Comité de soutien aux parents étudiants

9.        Divers

10.    Dépôt de documents

11.    Levée de séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Marc Turgeon préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

Monsieur Turgeon accueille madame Stéphanie Bernstein, directrice élue au Département des sciences juridiques, qui agit à titre d’observatrice. Il présente madame Gaëlle Breton-Le Goff qui agit à titre de représentante des chargées de cours, chargés de cours.

1.      Adoption du projet d’ordre du jour de la cinquante-huitième assemblée ordinaire du 26 janvier 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Le projet d’ordre du jour est soumis aux membres.

Sur proposition dûment faite par madame Maya Jegen, appuyée par madame Hélène Piquet, le projet d’ordre du jour de la cinquante-huitième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

2.      Adoption du procès-verbal de la 57e assemblée ordinaire du 24 novembre 2010 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Sur proposition dûment faite par monsieur Jean-François Lessard, appuyée par monsieur Luc Côté, le procès-verbal de la cinquante-septième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 24 novembre 2010, est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

3. Affaires en découlant

Correction des appellations des unités de programmes

La Faculté a reçu, le 15 décembre 2010, de la vice-rectrice au soutien académique et à la vie étudiante l’autorisation de modifications d’appellation d’unités de programmes.

Traduction du relevé de notes

Le vice-doyen à la recherche souligne qu’il a reçu une réponse négative du Registrariat relativement à  la demande de traduction du relevé de notes soumise par la Faculté. En conséquence, il propose de rapatrier cet exercice à la Faculté et d’engager des étudiantes, étudiants pour traduire vers l’anglais et l’espagnol ces relevés, et ce, sous la supervision du corps professoral.

Bilan des activités internationales 2009-2010

Le Bilan des activités internationales 2009-2010 a été transmis à la Commission des études du 25 janvier 2010 pour approbation. Le doyen précise que nous sommes l’unique faculté à produire un bilan des activités internationales des professeures, professeurs de la Faculté. Il est préparé par madame Dominique Charron, qui fait un excellent travail dans ce dossier. Par ailleurs, madame Gaëlle Breton-Le Goff a exprimé le souhait que les activités internationales des chargées, chargés de cours apparaissent dans les prochains bilans. Le doyen étant tout à fait d’accord avec cette suggestion en avisera Madame Charron dès que possible.

     Maîtrise en études internationales

Le vice-doyen aux études rappelle que monsieur Gaétan Beaudet avait fait un état de la question en ce qui regarde la Maîtrise en études internationales lors du dernier Conseil académique. Il souligne également que le Comité de travail pour redémarrer  le processus de création de la Maîtrise en études internationales a été constitué. Dans un premier temps, le Comité préparera un document de présentation d’un DESS en études internationales qui pourrait être offert en 2012. Des réunions se tiendront dans les prochains mois et dès mars un document pourrait être disponible afin d’en mesurer la progression.

Évaluation de l’enseignement en ligne

Le doyen a reçu les résultats de l’Évaluation de l’enseignement en ligne et en fait part aux membres. Il précise toutefois que même s’il y a eu une légère augmentation, c’est tout de même insuffisant pour évaluer correctement les professeures, professeurs et chargées, chargés de cours. Il invite le vice-doyen aux études à donner les informations complémentaires sur ce point. Celui-ci mentionne que le Service de planification académique et de recherche institutionnelle a présenté un document relatif à l’Évaluation de l’enseignement dans les universités québécoises. Ce document indique les pratiques diverses utilisées à travers les universités.

Madame Louise Champagne, membre du Groupe de travail sur l’Évaluation de l’enseignement en ligne, ajoute que plusieurs avenues sont proposées, entre autres, la prolongation de la période d’évaluation, la réduction de la taille du questionnaire, etc.

Pour ce qui est de la Faculté, un groupe de travail aura sa première rencontre afin de procéder à l’évaluation des coûts du processus menant à la création d’un questionnaire court.

Évaluation de programmes à la Faculté

Le vice-doyen aux études précise que le rapport d’autoévaluation du Programme de maîtrise en droit est presque à terme. Pour ce qui est du Programme de maîtrise en science politique, un groupe de travail s’est réuni afin de relancer ce projet.

Le rapport du  doctorat en science politique est presque terminé, souligne le vice-doyen aux études. Il ne reste que certains ajustements à y apporter. Au Conseil académique du mois de mars, il faudra constituer un comité pour l’évaluation de ce programme. En 2011, il sera temps de penser à débuter le processus d’évaluation des programmes de baccalauréats en science politique et en droit.

4.      Information

Représentante, représentante des chargées, chargés de cours

Le doyen précise que madame Gaëlle Breton-Le Goff a été élue lors de la réunion d’unité syndicale tenue le 6 décembre dernier pour agir à titre de représentante des chargées, chargés de cours en sciences juridiques pour une durée de trois ans. Monsieur Sylvain Gaudette sera le subsitut.

Léticia Villeneuve

Léticia Villeneuve, qui a reçu la bourse Rhodes, a été élue Personnalité de la semaine de la Presse, le 6 janvier 2011. Elle a également reçu, à l’occasion de la remise des bourses d’excellence de la Fondation, une bourse de 1000 $ et une autre de 1000 $ lui a été remise le 20 janvier par le Département des sciences juridiques.

Demande de postes

Le vice-recteur à la Vie académique a annoncé qu’il faudrait modifier le calendrier en ce qui a trait aux demandes de postes de professeures, professeurs afin de s’ajuster aux autres universités. Cela permettra à l’UQAM d’avoir un meilleur choix de professeures, professeurs. Le nouvel échéancier sera transmis aux facultés par le vice-rectorat à la Vie académique dès qu’il sera disponible.

Règlement no 8

Lors de la Commission des études du 25 janvier dernier, la vice-rectrice au Soutien académique et à la vie étudiante a demandé aux doyens de procéder à une consultation relativement aux modifications qui pourraient être apportées au Règlement no 8. Ces modifications sont les suivantes : l’octroi du grade de maître à la suite d’un passage accéléré au doctorat et l’octroi du grade de maître par cumul de programmes de formation courte. Le doyen enverra aux directions des programmes de cycles supérieurs le document relatif à ces modifications et recevra les commentaires des personnes concernées. Une synthèse de ces commentaires devra être transmise à Madame Demers au mois de mars 2011.

Collation des grades

Le doyen informe les membres que la Collation des grades se tiendra le 10 juin 2011, à compter de 19 heures. Il invite les professeures, professeurs à participer en grand nombre à cet événement. Il souligne l’importance pour les étudiantes, étudiants graduant aux cycles supérieurs de la présence de leurs directrices, directeurs de thèse ou mémoire.

Campagne de la Fondation UQAM

La Campagne de la Fondation UQAM est présentement en cours, souligne le doyen. L’objectif est loin d’être atteint et la participation de la Faculté n’est pas des plus fortes. Il précise qu’il rencontrera les responsables de la Campagne afin d’obtenir plus d’informations sur l’utilisation réelle des fonds recueillis lors de cette campagne.

Rencontre avec le recteur

Le doyen souligne que la note d’excuse relativement au malentendu produit lors de l’invitation du recteur a été transmise aux professeures, professeurs. Il est à noter que la date choisie pour cette rencontre, soit le 28 janvier 2011, a été annulée. La nouvelle date vous sera transmise dès qu’elle sera déterminée.

Projet Étudiant d’un jour

Madame Louise Champagne informe les membres que le projet Étudiant d’un jour a débuté l’an dernier. Ce projet est dédié aux cégépiennes, cégépiens ainsi qu’aux adultes faisant un retour aux études. Ils pourront assister à un cours de premier cycle ou participer à une activité organisée par les étudiantes, étudiants de premier cycle. Les programmes ciblés pour cette activité sont le baccalauréat en gestion publique et le baccalauréat en communication, politique et société.

Journée Portes ouvertes 1er février

Mardi prochain, 1er février, de 13 heures à 19 heures se tiendra la journée Portes ouvertes, souligne Madame Champagne. Elle remercie les directrices et directeurs de programmes, les professeures et professeurs ainsi que les étudiantes et étudiants pour leur implication lors de cette journée.

Rencontre des nouveaux professeurs, professeures

À 17 heures, ce mercredi, vous êtes cordialement invités à participer à l’accueil des nouveaux professeurs, professeures, qui se tiendra au Salon des professeurs, précise le vice-doyen à la recherche. Nous y accueillerons 6 nouveaux professeurs, professeures, dont trois de science politique et trois des sciences juridiques.

Inscription 2011-2011

Le bilan présenté par la vice-rectrice au Soutien académique et à la vie étudiante est somme toute assez positif. Pour ce qui est de la Faculté, les résultats sont dans l’ensemble également positifs.

Facultarisation

La gestion des thèses se fera dorénavant à la Faculté, mentionne le vice-doyen aux études. Un logiciel déjà en place permet cette gestion, et ce, de la date du dépôt jusqu’à la diplomation.

5.      Affaire académiques

            5.1 Nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation de la maîtrise en

                 droit

Le vice-doyen aux études informe les membres du Conseil que  le Comité facultaire d’évaluation de la maîtrise en droit a été formé. Les personnes nommées ne doivent avoir aucun lien avec ce programme, explique-t-il. Monsieur Gaétan Beaudet agira à titre de responsable dans ce dossier.

Résolution CFSPD-2010-2011-469

ATTENDU la Politique no 14 d’évaluation périodique des programmes;

ATTENDU le dépôt  prochain du rapport d’autoévaluation du programme de maîtrise en droit;

ATTENDU les discussions tenues en séance;

IL  EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

NOMME les personnes suivantes à titre de membres du Comité facultaire d’évaluation du programme de maîtrise en droit :

Julian Durazo-Herrmann, professeur au Département de science politique

Jean-François Lessard, chargé de cours au Département de science politique

Samuel Vaillancourt, étudiant à la maîtrise en science politique

Louis Jolin, professeur au Département d’études urbaines et touristiques

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

6.      Recherche

Le vice-doyen à la recherche mentionne qu’il a assuré la coordination des  demandes de stage à la Cour suprême. Il souligne que cinq excellents dossiers ont été préparés et envoyés en janvier. Il espère fortement que certains de ces dossiers seront choisis pour effectuer des stages auprès des juges à la Cour suprême.

Le bilan provisoire des demandes des professeures, professeurs faites aux organismes subventionnaires tels le CRSH et le FQRSC se révèle très positif. Dix demandes ont été présentées dont 10 au CRSH et 2 au FQRSC. Pour ce qui est de la Faculté, nous observons une très nette augmentation. Il rappelle que le Comité facultaire de recherche est là pour aider celles et ceux qui présentent des demandes de subventions.

Le Service de la recherche et de la création est présentement à refaire sont site Web. Un lien intranet permettra de faire le rattachement avec les facultés.

7.      Doctorat Honoris causa

Le doyen souligne que la candidature du professeur Duncan Kennedy, proposée par le Département des sciences juridiques, a été retenue pour l’obtention d’un doctorat honoris causa. Le doyen a pris contact avec le professeur Kennedy et l’a avisé de cet honneur. Il lui a  également communiqué la date de remise de ce doctorat. Le professeur s’est dit honoré d’avoir été choisi pour ce doctorat et a accepté avec plaisir notre invitation. Soulignons que le professeur Kennedy a collaboré avec certains des professeurs des sciences juridiques. Le curriculum vitae du professeur Kennedy, qui circule autour de la table, est particulièrement intéressant, précise le doyen.

      Résolution CFSPD-2010-2011-470

      ATTENDU la recommandation du Département des sciences juridiques;

      ATTENDU la demande faite par le doyen et l’acceptation du candidat;

      ATTENDU le rôle décisif du professeur Duncan Kennedy dans le développement  des
      « critical legal studies »;

      ATTENDU la carrière exceptionnelle du professeur Duncan Kennedy;

      ATTENDU l’importance et la qualité des travaux réalisés par le professeur Duncan
      Kennedy;

ATTENDU la renommée du professeur Duncan Kennedy non seulement dans le
domaine des études juridiques mais également dans le domaine des sciences sociales;

      IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de      
      science politique et de droit :

      RECOMMANDE au Conseil d’administration de l’Université du Québec à Montréal  l’octroi
      d’un doctorat honorifique au professeur Duncan Kennedy.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

8.      Appui au Comité de soutien aux parents étudiants

Le doyen souligne qu’il a reçu deux demandes d’appui du Comité de soutien aux parents étudiants, soit une demande de candidature comme groupe d’envergure et une demande de politique familiale pour les étudiantes, étudiants. Il précise que ce Comité existe depuis 2008 et qu’il y aurait au moins 7000 étudiantes, étudiants correspondant à la définition de « parents-étudiants ».

Le Comité souhaiterait bénéficier de services adéquats comme une halte-garderie, des équipements adaptés (tables à langer dans les toilettes, salle d’allaitement, etc.) Le doyen considère que ces demandes auront plus de poids si elles sont appuyées par des résolutions.

Résolution CFSPD-2010-2011-471

ATTENDU les objectifs d’accessibilité maintes fois réaffirmés par notre université;

ATTENDU la nécessité de mieux concilier familles-travail-études;

ATTENDU la demande déposée à la Faculté de science politique et de droit par le Comité de soutien aux parents étudiants de l’UQAM;

ATTENDU les discussions en séance;

IL EST PROPOSÉ par madame Laury Chayer, appuyé par madame Louise Champagne, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de
droit :

APPUIE la demande de reconnaissance comme groupe d’envergure du Comité de soutien aux parents étudiants de l’Université du Québec à Montréal.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

      Résolution CFSPD-2010-2011-472

      ATTENDU les objectifs d’accessibilité maintes fois réaffirmés par notre université;

      ATTENDU la nécessité de mieux concilier familles-travail-études ;

      ATTENDU la demande déposée à la Faculté de science politique et de droit par le Comité       
      de soutien aux parents étudiants de l’UQAM;

      ATTENDU les discussions en séance;

      IL EST PROPOSÉ par madame Louise Champagne, appuyé par madame Gaëlle Breton-Le   
     Goff, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

      APPUIE les démarches effectuées par le Comité de soutien aux parents étudiants de
      l’Université du Québec à Montréal afin que cette dernière puisse établir une politique       
      familiale  destinée aux parents étudiants.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

9.      Divers

Madame Dominique Brault, fonctionnaire en résidence à l’UQAM, informe les membres qu’au mois de février débutera un cycle de conférences données par des praticiens de la fonction publique. Ces conférences ont pour premier but d’ajouter une autre dimension aux enseignements et accessoirement d’informer les étudiantes, étudiants des possibilités d’emplois, et ce, autant dans la fonction publique canadienne que québécoise. Elles se tiendront jusqu’en avril et se termineront par un panel réunissant gestionnaires et étudiantes, étudiants.

10.  Dépôt de documents

11.  Levée de séance

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h 30.

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Le président                                                      La secrétaire

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU  30 mars 2011