UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

CONSEIL ACADÉMIQUE

PROCÈS-VERBAL de la quatre-vingt-deuxième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 26 août 2015, à 13 h 30, au local A-1715

       
 

Membres présents

 

Membres absents

       
 

Andrades-Gingras, Déborah

 

Barsalou, Olivier

 

Bachand, Rémi

 

Forget, Patrick*

 

Bernstein, Stéphanie

 

Gusse, Isabelle*

 

Binette, Émilie

 

Macleod, Alex*

 

Breton-Le Goff, Gaëlle

 

Rochette, Annie*

 

Broomhall, Bruce

   
 

Brunelle, Dorval

   
 

Charron, Claude-Yves

   
 

Chevrier, Marc

 

Observateurs

 

Cyr, Hugo

   
 

Dorais, Sébastien

 

Charron, Dominique

 

Gagnon, Frédérick

 

De Broin, Marie-Edmée

 

Jegen, Maya

 

Gagné, Geneviève

 

Leclerc, Chantal

 

Laplante-L., François

 

Lessard, Jean-François

 

Pugeaud, Pierrick

 

Lorite, ALejandro

 

Rebelo, Lucie

 

Mockle, Daniel

   
       
       
       
       
       
       
 

*Absence motivée

   
       
  1. Adoption du projet d’ordre du jour de la 82e assemblée ordinaire du 26 août 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  2. Adoption du procès-verbal de la 81e assemblée ordinaire du 20 mai 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  3. Affaires en découlant

·         Réorganisation de l’UQAM

·         Évaluation de la maîtrise en science politique

·         Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif

  1. Informations

·         Situation financière de l’UQAM et de la Faculté

·         SPECQUE

·         Meilleure thèse

·         Médaille académique du gouverneur général du Canada

·         Prix de la Faculté

  1. Affaires académiques

5.1  Évaluation de programmes

5.2  Réforme de la maîtrise en droit

  1. Recherche

·         Chaires stratégiques

  1. Nomination d’une représentante, d’un représentant aux comités de révision du R-5 et du
     R-8
  2. Motion de remerciements à monsieur Bernard Duhaime
  3. Motions de félicitations
  4. Divers

·         CAF sans papier

  1. Levée de séance

Les membres présents à l’ouverture de la séance formant quorum, l’assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Dorval Brunelle préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la 82e assemblée ordinaire du 26 août 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Ajout au point 5. Affaires académiques :

5.3 Enveloppe de charge

5.4 Annonces

Ajout au point 9. Divers :

9.2 Fermeture des bibliothèques

Sur proposition dûment faite par monsieur Bruce Broomhall, appuyée par monsieur Rémi Bachand, le projet d’ordre du jour de la quatre-vingt-deuxième assemblée ordinaire du 26 août 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

2.    Adoption du procès-verbal de la 81e assemblée ordinaire du 20 mai 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Sur proposition dûment faite par madame Chantal Leclerc, appuyée par monsieur Daniel Mockle, le procès-verbal de la quatre-vingt-unième assemblée ordinaire du 20 mai 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

3.    Affaires en découlant

Le doyen souligne que le projet de réorganisation de la direction de l’UQAM, qui avait été discuté lors du dernier conseil académique, a été approuvé par le Conseil d’administration le 26 mai dernier et est entré vigueur le 1er juillet 2015. Il souligne que cela modifie essentiellement la structure organisationnelle au niveau de la direction. Les doyennes et les doyens se retrouvent maintenant directement sous la direction du rectorat au lieu du vice-rectorat à la Vie académique. Il y a présentement des travaux en cours sur une réflexion sur la façon d’opérationnaliser ce changement afin de décentraliser plus avant l’organisation de l’UQAM et de rapprocher le plus possible les services des départements et des facultés, par conséquent revoir l’ensemble de la structure décisionnelle.

Le doyen souligne que la Commission des études a adopté, le 9 juin 2015, la résolution relative à l’évaluation du programme de maîtrise en science politique. Il fait la lecture de ladite résolution.

·        Transfert des pouvoirs du Conseil académique au Comité exécutif

Le doyen informe les membres qu’aucune décision particulière n’a été prise par le Comité exécutif pendant l’été.

4.    Informations

·        Situation financière de l’UQAM et de la Faculté

Le doyen souligne que madame Geneviève Gagné à préparer un document pour présentant l’état des résultats de l’année financière 2014-2015 de l’UQAM et de la Faculté. Il précise que lors de ce conseil nous aurons les explications qui aideront à bien comprendre la provenance des enveloppes budgétaires. Avant le Conseil du 23 septembre prochain, se tiendra une réunion du Comité de régie où il sera question des différentes hypothèses budgétaires. Le doyen invite Madame Gagné à prendre la parole.

Madame Gagné précise qu’elle a rassemblé les informations afin de donner un portrait budgétaire complet et a fait un compte rendu de l’utilisation des fonds pour la portion gérée par la Faculté. Elle explique brièvement le déroulement de la présentation. Après la présentation, le président invite les membres à poser des questions. Monsieur Bruce Broomhall exprime le souhait que l’on inscrive au procès-verbal des remerciements à l’équipe du décanat, et plus particulièrement à Madame Gagné, pour cette présentation très appréciée. Madame Gagné précise qu’elle transférera la présentation aux membres.

·        SPECQUE

Le doyen informe les membres que la délégation de l’UQAM qui a participé à la Simulation du Parlement européen Canada-Québec-Europe, entre le 2 et le 9 août 2015, à Lille, en France, a remporté le prix de la meilleure délégation parmi une quinzaine de délégations à l’Ouest de l’Atlantique. Il ajoute que Mesdames Déborah Andrades-Gingras et Rose St-Pierre ont reçu ex-aequo le prix de la meilleure recrue de l’année. Il offre ses meilleures félicitations à tous ces étudiantes et étudiants ainsi qu’à monsieur Pierrick Pugeaud, leur entraîneur.

·        Meilleure thèse

Le doyen souligne que monsieur Paul May est le lauréat 2015 du prix Vincent-Lemieux de l’association canadienne en science politique pour la meilleure thèse au Canada en français et en anglais. Il précise que c’est la première fois qu’une université québécoise reçoit ce prix. Il félicite Monsieur May et remercie monsieur Alain G. Gagnon qui a dirigé les travaux de Monsieur May.

·        Médaille académique du gouverneur général

Le doyen précise que monsieur Xavier Deschênes-Phillion est le récipiendaire 2015 de la médaille académique du gouverneur général pour ses résultats scolaires exceptionnels. Il n’y a qu’un prix du gouverneur pour l’ensemble des programmes de l’Université. Il mentionne que Monsieur Deschênes-Phillion a obtenu de nombreuses bourses d’excellence et le félicite pour tous ses succès.

·         Prix de la Faculté

Madame Patricia Fonseca a obtenu le prix de la Faculté pour la meilleure thèse et, le prix de la Faculté pour le meilleur mémoire a été remporté par monsieur Stéphan Corriveau, souligne le doyen. Encore une fois, il offre ses meilleures félicitations à cette étudiante, cet étudiant pour l’obtention du prix de la Faculté pour la meilleure thèse et le meilleur mémoire.

5.    Affaires académiques

5.1 Évaluation de programmes

Le vice-doyen aux études mentionne que l’évaluation du programme de baccalauréat en droit est engagée dans le processus de rédaction du rapport d’autoévaluation et l’on s’attend à ce qu’il soit finalisé pour la fin octobre. La prochaine étape sera la visite des expertes, experts externes.

En ce qui a trait à l’évaluation du baccalauréat en science politique, l’évaluation a été reportée deux fois à cause de certaines circonstances.

L’évaluation du baccalauréat en relations internationales et droit international est censée débuter cet automne suivant le calendrier facultaire adopté l’an dernier. Auparavant, il faudra procéder à l’élection du COP du BRIDI en octobre afin que les membres puissent élire un sous-comité d’autoévaluation qui désignera la personne qui s’occupera du rapport d’autoévaluation.

5.2 Réforme de la maîtrise en droit

Le vice-doyen aux études précise que dans la convocation envoyée aux membres, on a mis un lien vers un dossier Dropbox qui contenait tous les documents relatifs à la réforme. Il suggère de procéder ainsi dorénavant afin d’éviter l’impression de multiples copies. Il cède la parole à monsieur Rémi Bachand.

Monsieur Bachand précise que nous sommes à la dernière étape avant de déposer les documents à la Commission des études afin qu’ils soient adoptés en septembre 2015 pour la mise en œuvre en septembre 2016. Il y a cinq documents importants à lire, soit l’avis d’inscription qui sera le document introductif à la Commission des études, le projet de modification qui est aussi une introduction mais un peu plus détaillée, un tableau trois colonnes des modifications, un autre tableau trois colonnes et un projet de tiret à part qui sera utilisé comme publicité. Il donne les raisons principales de la réforme et présente lle projet résolution à adopter lors de ce conseil.

La proposition de résolution suivante est adoptée :

Résolution CFSPD-2015-2016-617

ATTENDU le projet de modification du programme de maîtrise en droit (3019);

ATTENDU le tableau des modifications du projet de modification du programme de maîtrise en droit;

ATTENDU les résolutions du Comité de programme de la maîtrise en droit, en date du 16 mai 2015, recommandant l’adoption du projet de modification de la maîtrise en droit;

ATTENDU les avis favorables des départements concernés (communication sociale et publique, École des médias, Faculté des sciences humaines, philosophie, sciences de l’environnement, science politique, sciences des religions, sexologie, sociologie, psychologie) par l’ajout de cours optionnels dans la concentration en droit et société (code xxxx : avec mémoire);

ATTENDU l’avis favorable du Département de science politique concernant les modifications mineures dans la concentration droit international et politique internationale (sans mémoire) (3619);

ATTENDU la résolution 15-DSJ-2551 du Département des sciences juridiques du 13 mai 2015 approuvant le projet de modification du programme de maîtrise en droit, l'adoption de nouveaux cours et la révision des intitulés et descripteurs des cours existants;

ATTENDU la résolution du Département des sciences juridiques du 28 mai 2015 donnant un avis favorable sur la modification majeure du programme de maîtrise en droit;

ATTENDU l’avis de la Direction du Département des sciences juridiques sur la modification majeure du programme de maîtrise en droit;

ATTENDU la résolution CDE-2015-2016-1 du Comité des études de la Faculté de science politique et de droit, en date du 24 août 2015, approuvant le projet de modification majeure du programme de maîtrise en droit tel que proposé par le Comité de programme et le Département des sciences juridiques;

ATTENDU la résolution 2014-CE-12580 de la Commission des études du 4 novembre 2014 adoptant favorablement le Rapport d’évaluation décennale du programme de maîtrise en droit (3019);

ATTENDU les discussions tenues en séance;

IL EST PROPOSÉ par monsieur Alejandro Lorite Escorihuela, APPUYÉ par madame Maya Jegen, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

APPROUVE le projet de modification majeure du programme de maîtrise en droit;

TRANSMETTE à la Commission des études le projet de modification du programme de maîtrise en droit;

RECOMMANDE sa mise en vigueur pour le trimestre d’automne 2016.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

5.3 Enveloppes de charge

Madame Stéphanie Bernstein, suite à la demande de son assemblée départementale, souhaiterait avoir un rapport trimestriel sur la répartition des enveloppes de charge. Le vice-doyen aux études souligne que le rapport est en préparation et qu’il sera envoyé aux membres avant le prochain Conseil. Il donne quelques brèves explications relativement à ce que le rapport contiendra et à la façon de procéder en ce qui a trait aux enveloppes de charge.

6.    Recherche

Comité facultaire de la recherche

Le vice-doyen à la recherche précise que le Comité facultaire de la recherche s’est réuni le 5 juin 2015. Le Comité a eu à évaluer plusieurs types de demandes, dont, entre autres, l’évaluation des thèses et mémoires pour l’obtention du prix de la Faculté. Les premières demandes de financement pour le cycle de conférence, au nombre de deux, ont été faites par messieurs Christian Deblock et François Roch ainsi que mesdames Anne-Marie D’Aoust et Anne Saris et monsieur Alejandro Lorite. Le comité a jugé opportun d’accepter les deux demandes et de scinder les montants en deux jusqu’à concurrence de 4 000 $ pour chaque demande.

Chaires stratégiques

Le vice-doyen à la recherche souligne que le Comité facultaire de la recherche a été saisi de six avis d’intention en ce qui a trait aux chaires stratégiques, dont trois provenant de science politique et trois des sciences juridiques. Les membres du Comité ont fait un excellent travail lors de l’évaluation de ces avis. Après délibération, l’avis d’intention de la professeure Allison Harell a été retenu. Le dossier de Madame Harell devra être éventuellement présenté au Conseil.

7.    Nomination d’une représentante, d’un représentant aux comités de révision du R-5 et du R-8

Le doyen explique que monsieur Alejandro Lorite est désigné pour représenter la Faculté au Comité de révision du R-5 et du R-8.

La proposition de résolution suivante est adoptée :

Résolution CFSPD-2015-2016-618

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Jean-Guy Prévost à titre de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit;

ATTENDU le mandat de monsieur Alejandro Lorite Escorihuela à titre de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit;

ATTENDU la composition du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs favorisant la représentation du vice-décanat aux études;

ATTENDU les discussions en séance;

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif de la Faculté de science politique et de droit que le Conseil académique :

NOMME monsieur Alejandro Lorite Escorihuela, vice-doyen aux études, comme représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs, jusqu’au 31 mai 2018;

TRANSMETTE sa décision à la Commission des études.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

8.    Motion de remerciements

La proposition de résolution suivante est adoptée :

Résolution CFSPD-2015-2016-619

ATTENDU le départ de monsieur Bernard Duhaime de son poste de directeur de l’Unité de programme du BRIDI;

ATTENDU l’excellent travail accompli par Monsieur Duhaime à ce titre pendant la durée de son mandat;

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

TRANSMETTENT leurs sincères remerciements à monsieur Bernard Duhaime pour l’excellence du travail qu’il a réalisé à l’Unité de programme du BRIDI.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

9.    Divers

9.1 CAF sans papier

Le doyen explique que les coûts d’impression à la Faculté sont énormes. Il souhaite, par l’adoption de ce projet de résolution, réduire l’usage du papier au maximum et encourager l’utilisation des supports électroniques lors des réunions. Il précise qu’il est en discussion avec le vice-rectorat aux systèmes d’information pour développer un intranet qui soit utile à la fois pour les conseils et pour la Faculté de manière générale. Une discussion s’ensuit et la proposition de résolution est adoptée avec l’ajout formulé en séance :

Résolution CFSPD-2015-2016-620

ATTENDU l’importance des efforts que nous devons toutes et tous faire pour diminuer notre empreinte environnementale;

ATTENDU l’accès généralisé aux documents sur support électronique;

ATTENDU notre capacité de projection sur écran des documents discutés lors des séances;

ATTENDU les coûts importants associés à l’impression de tous les documents discutés en séance;

ATTENDU les discussions en séance;

IL EST PROPOSÉ par monsieur Bruce Broomhall, appuyé par monsieur Frédérick Gagnon, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

RENDE accessible les documents du Conseil académique par voie électronique à tous les professeurs et professeures, chargés de cours et chargées de cours, personnel de soutien, étudiants et étudiantes.

INVITE les participants et participants aux séances à ne pas imprimer la documentation relative aux conseils académiques mais plutôt à les télécharger sur les portables ou les tablettes.

ASSURE la prise en charge de l’impression des documents pour ceux et celles qui le requerraient.

ASSURE la projection des documents discutés en séance.

ADOPTÉE À LA MAJORITÉ

                                                                                              POUR : 12

CONTRE : 1

9.2 Fermeture de la bibliothèque

Madame Stéphanie Bernstein informe les membres de la fermeture des bibliothèques le dimanche. Elle s’interroge sur l’impact que cela pourrait avoir quant aux étudiantes, étudiants qui participent à des concours et à ceux et celles qui, pour différentes raisons, utilisent les bibliothèques le dimanche. Elle souligne que cela pourrait avoir aussi pour effet de limiter les méthodes pédagogiques au niveau du travail d’équipes. Madame Lucie Rebelo, directrice de la bibliothèque des sciences juridiques et politiques, est invitée à donner des informations complémentaires à ce sujet. Elle souligne que cette décision a été prise tout dernièrement par le Comité de régie du Service des bibliothèques et que chaque service doit réduire ses budgets. Toutefois, celle-ci présente plusieurs mesures prises par le Service des bibliothèques afin d’accommoder les étudiantes et étudiants qui venaient le dimanche, notamment celles et ceux des concours de plaidoirie. Elle précise qu’un avis institutionnel devrait être transmis sous peu à cet effet.

10.  Levée de séance

La séance est levée à 15 heures 40.

_________________________                                            _________________________

Le doyen                                                                               La secrétaire

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 23 SEPTEMRE 2015