UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

 

PROCÈS-VERBAL de la cinquante-septième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 24 novembre 2010, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Couture, Yves*

 

Bourgoignie, Thierry

 

Jegen, Maya*

 

Champagne, Louise

 

Poitras, Guillaume

 

Chayer, Laury

 

Riendeau, André*

 

Côté, Luc

 

 

 

Couture, Maurice

 

 

 

Brunelle, Dorval

 

 

 

Daigneault, Alexandre

 

 

 

Lépine, Benoit

 

 

 

Lessard, Jean-François

 

 

 

Mockle, Daniel

 

 

 

Nitu, Christina

 

Observateurs

 

O’Meara, Dan

 

Beaudet, Gaétan

 

Piquet, Hélène

 

Rebelo, Lucie

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Rioux, Michèle

 

 

 

Saris, Anne

 

Secrétaire-rédactrice

 

Turgeon, Marc

 

Dumont, Louise

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Absence motivée*

 

 

 

 

1.       Adoption du projet d’ordre du jour de la 57e assemblée ordinaire du 24 novembre 2010 du

      Conseil académique de la Faculté de science politique

2.        Adoption du procès-verbal de la 56e assemblée ordinaire du 29 septembre 2010

3.        Affaires en découlant

4.        Information

5.        Affaires académiques

       5.1  Correction des appellations des unités de programmes

       5.2  Traduction du relevé de notes des étudiants

       5.3  Maîtrise en études internationales (État de la question)              

6.        Bilan des activités internationales 2009-2010 de la Faculté de science politique et de droit

7.       Évaluation de l’enseignement « en ligne »       

8.        Évaluation de programmes à la Faculté de science politique et de droit

9.        Recherche

10.    Doctorat honoris causa

11.    Divers

        11.1  Certificat en planification territoriale et gestion des risques

        11.2 Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du R-18 sur les
                infractions de nature académique

        11.3  Motion de félicitations à Léticia Villeneuve

12.    Dépôt de documents

13.    Levée de séance

 

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Jean-Guy Prévost préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

 

1.      Adoption du projet d’ordre du jour de la cinquante-septième assemblée ordinaire du 24 novembre 2010 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par madame Louise Champagne, appuyée par madame Hélène Piquet, le projet d’ordre du jour de la cinquante-septième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que modifié :

 

Le point 10. Divers devient Doctorat honoris causa. Les points qui suivent sont décalés.

 

2.      Adoption du procès-verbal de la 56e assemblée ordinaire du 29 septembre 2010

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Jean-François Lessard, appuyée par madame Louise Champagne, le procès-verbal de la cinquante-sixième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 29 septembre 2010, est adopté à l’unanimité, tel que modifié :

 

À la page 2, au point 3, dernier paragraphe, 2e ligne, nous aurions dû lire du « 23 novembre au 12 décembre » au lieu du « 23 novembre au 13 décembre ».

 

 

3. Affaires en découlant

 

Création de cours

Le vice-doyen aux études informe les membres que les fiches d’autorisation relatives à la création des cours FPD7020 - Approches conceptuelles et programmatiques de la consolidation de la paix – Le défi des « Cinq R » ainsi que  JUR701X - Approfondissement de l’actualité juridique et de ses enjeux ont été reçues à la Faculté en octobre dernier. La Commission des études sera informée de cette décision portant le numéro 2010-VRVA-0573 par dépôt de documents.

                                                              

Bibliothèque des sciences juridiques

Le doyen souligne que la cérémonie pour la redécouverte de la Bibliothèque des sciences juridiques qui a eu lieu le 6 octobre dernier a été un franc succès. Il précise que la Bibliothèque accueillera plus de collections de livres et que c’est un endroit des plus  agréables pour y travailler. Le recteur ainsi que la vice-rectrice au soutien académique et à la vie étudiante ont assisté à cette cérémonie.

 

Bourses d’excellence

Le Comité de la recherche facultaire s’est réuni le 15 octobre dernier afin d’étudier les nombreux dossiers reçus relativement au concours de Bourses d’excellence de la Faculté. Au total, 13 bourses ont été attribuées, soit 6 au baccalauréat, 6 à la maîtrise et 1 au doctorat. Ce 24 novembre, lors d’une cérémonie organisée par la Faculté, les bourses seront remises aux étudiantes, étudiants dont les dossiers ont été sélectionnés.

    

     Plan de développement 2011-2016

Le Comité qui a été formé pour réaliser le Plan de développement a commencé à travailler aux procédures dudit plan. Le plan portera essentiellement sur les axes disciplinaires et les objectifs en matière de formation, de recherche et de moyens institutionnels. Des groupes de travail seront  désignés pour élaborer chacun des volets. En outre, des rencontres  sont prévues afin de récolter et transmettre des informations que ce plan pourrait contenir et de recevoir les avis des personnes concernées par ce plan, et ce, dès janvier 2011.

 

Évaluation de la Chaire C.-A. Poissant

Le rapport d’évaluation de la Chaire C.-A. Poissant a été reçu favorablement à la Faculté en septembre dernier. La Faculté l’a par la suite dirigé vers la Commission des études qui n’a pu l’accepter à cause de la situation financière de la Chaire. Cependant, des discussions avec monsieur Yves Mauffette, vice-recteur à la recherche et à la création, se sont tenues afin de trouver des moyens de financement qui permettraient à la Chaire de poursuivre ses activités. Le doyen précise qu’une chaire peut conserver son statut, et ce, sans financement pour une période de deux ans.

 

Observatoire de l’antiféminisme

Lors du dernier Conseil académique, la Faculté a reçu le dossier de demande d’appui pour le projet de création de l’Observatoire de l’antiféminisme transmis par monsieur Francis Dupuis-Déri. La Faculté a donné son appui à ce projet et transmis la résolution au vice-rectorat à la Vie académique. Cependant, l’intitulé avait suscité quelques remarques de la part de quelques membres du conseil, précise le doyen. Le doyen a fait part de ces remarques au responsable de ce projet.

 

Élection en sciences juridiques

Lors de l’Assemblée d’élection du Département des sciences juridiques qui a eu lieu le 4 novembre dernier, les membres ont procédé à l’élection à la direction du Département des sciences juridiques. Madame Stéphanie Bernstein a été élue à titre de directrice de ce département et entrera en fonction le 1er juin 2011. Par conséquent, le mandat de monsieur Marc Turgeon devrait être prolongé jusqu’au 31 mai 2011.

 

 

 

 

 

4.      Information

    

Journée Portes Ouvertes

Madame Louise Champagne souligne que la journée Portes ouvertes qui s’est tenue le 13 novembre dernier a connu un franc succès. La participation des directions de programme, des professeures, professeurs et des étudiantes, étudiants, a été des plus appréciables. Elle précise qu’au niveau du doctorat, il faudrait revoir la formule et, à cet effet, des suggestions ont déjà été formulées auprès des personnes concernées. De plus,  l’an prochain, la Faculté occupera un emplacement plus adéquat.

 

Programme court

Le vice-doyen aux études explique que le cours FPD7020 – Approches conceptuelles et programmatiques de la consolidation de la paix – Le défi des « Cinq R » fait partie des cours destinés à créer le premier programme court de la Faculté. Ce cours est ajouté aux FPD7000 et FPD7010 déjà offerts en formule « École d’été ».  

 

Gala Forces AVENIR

Lors du dernier Gala Forces AVENIR qui s’est déroulé à Sherbrooke le 15 novembre dernier, la Clinique Juripop, fondée par des étudiantes et étudiants de la Faculté, a remporté le prix Entraide, Paix et Justice. Basée à Saint-Constant, la Clinique Juripop offre des services juridiques de qualité gratuits à tous ceux et celles qui ne sont pas admissibles au programme d’aide juridique malgré leur faible revenu.

 

 

5.      Affaire académiques

 

            5.1 Correction des appellations des unités de programmes

 

Des corrections ont été apportées à certaines des appellations des unités de programmes de la Faculté qui ne correspondaient pas à celles du Service de soutien académique.

 

La résolution suivante a été adoptée :

 

Résolution CFSPD-2010-2011-462

ATTENDU l’imprécision de l’appellation de certaines unités de programmes de la Faculté de science politique et de droit figurant dans les registres du Service de soutien académique;

 

ATTENDU la nécessité d’effectuer les corrections dans ces registres et dans le logiciel BANQUE;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le  Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE au Service de soutien académique les corrections d’appellation de programmes suivants :

 

·         Unité de programmes de premier cycle en science politique (remplace Module de science politique)

·         Unité de programmes de premier cycle en droit (remplace Module de sciences juridiques)

·         Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires (remplace Unité de programme des baccalauréats bidisciplinaires)

·         Unité de programme de maîtrise en science politique (remplace Unité de programme de la maîtrise en science politique)

·         Unité de programme de doctorat en science politique (remplace Unité de programme du doctorat en science politique)

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

            5.2  Traduction du relevé de notes des étudiantes, étudiants

 

            Le vice-doyen à la recherche souligne que les relevés de notes de l’UQAM n’étant qu’en français, les étudiantes, étudiants qui souhaitent étudier dans une université anglophone sont dans l’obligation de recourir aux services d’experts pour la traduction. Ce qui  implique des frais assez importants. Il est donc proposé au vice-doyen à la recherche d’effectuer les démarches auprès de madame Brigitte Groulx, registraire, afin de s’informer de la possibilité que les relevés de note soient offerts dans les deux langues.           

 

5.3   Maîtrise en études internationales (État de la question)

 

La maîtrise en études internationales fait partie des projets importants de la Faculté, souligne le doyen. Monsieur Gaétan Beaudet a préparé un état de la question à cet effet.

 

Monsieur Beaudet fait un bref rappel historique du projet de maîtrise en études internationales. Un comité de travail avait été créé et plusieurs rencontres avaient également eu lieu afin de procéder à l’élaboration de ce projet. À la suite de ces rencontres, un document de travail avait été soumis à un Comité externe réuni par le Bureau de l’enseignement et des programmes. À la suite des recommandations transmises par le BEP, le Comité de travail a réalisé une nouvelle version du document. Monsieur Beaudet, à qui le dossier a été confié, émet quelques réflexions et recommandations sur ce projet.

 

Certains commentaires sont émis par les membres dont monsieur Jean-Guy Prévost qui précise qu’il a été associé au projet. Il souligne cependant que certains partenaires avaient certaines réticences par rapport à ce projet, par contre, d’autres semblaient très intéressés.

 

Il est recommandé de mettre sur pied un comité de travail restreint pour la création d’un projet de programme court qui pourrait être à  l’horaire en 2012.

 

 

6.      Bilan des activités internationales 2009-2010

 

Le Bilan des activités internationales 2009-2010 de la Faculté, préparé par madame Dominique Charron, vous a été transmis par courriel, précise le doyen. Toutes les informations se retrouvant dans ce document ont été révisées par les professeures, professeurs concernés. Il mentionne que nous sommes la seule faculté à produire un tel document. Le doyen souligne le travail remarquable fait par Madame Charron dans ce dossier. Le document sera transmis à la Commission des études pour adoption. 

 

La résolution suivante est adoptée :

 

Résolution CFSPD-2010-2011-463

ATTENDU le dépôt du Bilan des activités internationales 2009-2010 de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ADOPTE le Bilan des activités internationales 2009-2010 de la Faculté de science politique et de droit;

 

OFFRE ses félicitations à madame Dominique Charron pour l’excellence du travail effectué;

 

Et le TRANSMETTE à la Commission des études pour adoption.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

7.      Évaluation de l’enseignement en « ligne »

 

Le vice-doyen aux études mentionne qu’il a reçu le rapport du Groupe de travail  sur l’évaluation de l’enseignement en ligne. Ce rapport, déposé à la Commission des études du 9 novembre dernier, faisait part, entre autres, des taux de participation, de la désuétude de la Politique no 23 et de l’importance de trouver, à court terme, des moyens pour améliorer l’évaluation.

 

Par ailleurs, une analyse comparative des deux procédés a été réalisée, soit le papier et le Web. Cette analyse a démontré une baisse de taux du participation lors de  la première évaluation en ligne, mais il y a eu un léger redressement lors de la deuxième tentative.

 

Une discussion s’ensuit, et il est décidé de préparer une résolution visant la formation d’un comité de travail pour l’élaboration d’un questionnaire court.

 

Résolution CFSPD-2010-2011-464

ATTENDU la responsabilité du vice-décanat aux études d’assurer une évaluation significative des enseignements;

 

ATTENDU la résolution 2010-CE-11624  de la Commission des études concernant l’actualisation de la Politique no 23 sur l’évaluation des enseignements;

 

ATTENDU  les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Pierre Beaud, appuyé par monsieur Luc Côté, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

DEMANDE au doyen de faire rapport sur les résultats de l’évaluation de l’enseignement en ligne de l’Automne 2010 à sa réunion de janvier 2011;

 

ENCOURAGE les étudiantes et étudiants à participer massivement à l’évaluation en cours;

 

MANDATE le vice-doyen aux études pour constituer et présider un comité restreint afin d’élaborer un questionnaire court et d’évaluer les coûts d’une évaluation effectuée en salle de cours.

 

Ce comité sera composé comme suit : le vice-doyen aux études, une étudiante ou un étudiant, une chargée ou un chargé de cours, une professeure ou un professeur de chacun des départements de la Faculté de science politique et de droit.

 

ADOPTÉE À LA MAJORITÉ

 

 

8.      Évaluation de programmes à la Faculté de science politique et de droit

 

Les programmes qui sont présentement en évaluation à la Faculté de science politique et de droit sont la maîtrise en science politique, la maîtrise en droit et le doctorat en droit. Le baccalauréat en science politique devrait l’être l’année prochaine. Un comité, composé de quatre personnes, sera formé pour procéder à ces évaluations. Monsieur Gaétan Beaudet sera le responsable de la synthèse de ces évaluations.

 

 

9.      Recherche

 

Le vice-doyen à la recherche a pris la relève du professeur Jean-Pierre Villaggi dans le dossier des auxiliaires juridiques qu’il faut présenter à la Cour suprême du Canada. La date limite pour le dépôt des dossiers est à la fin janvier.

 

Il informe les membres que la date limite pour poser sa candidature pour le Prix de la Fondation Jean-Charles Bonenfant est le 15 février 2011. Ce prix permet à des étudiantes, étudiants d’effectuer un stage de six mois à l’Assemblée nationale.

 

Il souligne que pour l’Effet UQAM, 4e vague, il proposerait les candidatures d’étudiantes et étudiants de cycles supérieurs en droit pour stimuler les études.

 

Le 79e Congrès de l’ACFAS aura lieu à l’Université de Sherbrooke du 9 au 13 mai 2011.

 

Le comité 5 se rencontrera le 3 décembre prochain pour la sélection des dossiers d’étudiantes, d’étudiants faisant une demande de bourse au Conseil de la recherche en sciences humaines (CRSH).

 

 

 

10.  Doctorat honoris causa

      

Selon la tradition à la Faculté pour l’octroi d’un doctorat honorifique, il y a rotation entre les deux départements et entre les scènes internationale et nationale. Cette année c’est au tour de sciences juridiques et la candidature doit provenir de l’international. Trois candidatures sont proposées par le Département des sciences juridiques pour l’obtention d’un doctorat honorifique, souligne le doyen. Il invite l’administrateur délégué du département, monsieur Marc Turgeon, à présenter ces  candidatures.

 

 Monsieur Turgeon fait une brève présentation de la carrière des trois candidatures proposées par le département.

 

 À la suite de ces descriptions succinctes, une discussion s’ensuit et le doyen fait la  lecture
 de la résolution suivante :

 

 

 Résolution CFSPD-2010-2011-465

 

CONFIDENTIEL.

 

11.  Divers

 

11.1  Projet de certificat en planification territoriale et gestion des risques

 

Le vice-doyen aux études souligne qu’une lettre d’appui a été demandée à la Faculté relativement au projet de certificat en planification territoriale et gestion des risques. Il précise que ce certificat est en lien avec les certificats de la Faculté et que c’est un programme  très bien structuré.

 

La résolution suivante est adoptée :

 

Résolution CFSPD-2010-2011-466

ATTENDU le projet de certificat en planification territoriale et gestion des risques;

 

ATTENDU le lien avec les certificats de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Louise Champagne, appuyé par monsieur Alexandre Daigneault, que le  Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

DONNE un appui favorable à ce projet et TRANSMETTE cette résolution au Département de géographie.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

 

11.2  Nomination d’un représentant au Comité permanent de révision du R-18 sur les infractions académiques

 

Une demande relative à la nomination d’une représentante, d’un représentant sur le Comité permanent de révision du R-18 a été transmise à la Faculté, le 22 novembre dernier, par le Service de soutien académique (SSA).

 

Pour répondre à cette demande, la résolution suivante a été adoptée par les membres du Conseil et sera transmise au SSA.

 

 Résolution CFSPD-2010-2011-467

ATTENDU la demande du Service de soutien académique;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Marc Turgeon, appuyé par madame Louise Champagne, que le  Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Maurice Couture, vice-doyen aux études, comme représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité permanent de révision du R-18 sur les infractions de nature académique.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

11.3  Motion de félicitations à Léticia Villeneuve

 

Le doyen informe les membres que madame Léticia Villeneuve, finissante au baccalauréat en relations internationales et droit international, a obtenu la Bourse Rhodes, l’une des plus prestigieuses bourses de recherche au monde. Cette bourse lui permettra de poursuivre ses études à Oxford pour une période de deux ans.

 

La résolution suivante est adoptée par les membres :

 

Résolution CFSPD-2010-2011-468

ATTENDU la très grande importance des Bourses Rhodes qui permettent d’étudier à l’Université Oxford;

 

ATTENDU que les Bourses Rhodes sont offertes à des étudiantes, étudiants se démarquant dans un programme spécialisé dans une université canadienne;

 

ATTENDU l’excellence du dossier de madame Léticia Villeneuve, finissante du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI);

 

ATTENDU les retombées pour la Faculté de science politique et de droit de l’obtention par une étudiante de l’un de ses programmes de cette bourse;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Hélène Piquet, APPUYÉ par monsieur Benoit Lépine, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

FÉLICITE chaleureusement madame Léticia Villeneuve pour l’obtention de la prestigieuse Bourse Rhodes.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

12.  Dépôt de documents

 

 

13.  Levée de séance

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h 55.

 

 

 

 

 

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Le président                                                       La secrétaire

 

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU  26 janvier 2011.