UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

 

PROCÈS-VERBAL de la cinquante-quatrième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 24 mars 2010, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Bouchard, Isabelle

 

Champagne, Louise

 

Brunelle, Dorval*

 

Côté, Luc

 

Jacquet, Caroline*

 

Côté, René

 

Jegen, Maya*

 

Couture, Maurice

 

Mancini, Marc *

 

Couture, Yves

 

O’Meara, Dan*

 

Demers, Diane

 

Piquet, Hélène*

 

Lépine, Benoit

 

Reina, Francisco*

 

Lessard, Jean-François

 

Riendeau, André*

 

Olivier, Pierre-Jacques

 

Rioux, Michèle*

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Roch, François

 

 

 

Saris,Anne

 

 

 

 

 

Observateurs

 

 

 

Beaudet, Gaétan

 

 

 

Brault, Dominique

 

 

 

Gagné, Geneviève

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Secrétaire-rédactrice

 

 

 

Dumont, Louise

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Absence motivée*

 

 

 

 

1.        Adoption du projet d’ordre du jour de la 54e assemblée ordinaire du Conseil académique

       de la Faculté de science politique et de droit du 24 mars 2010

2.        Adoption du procès-verbal de la 53e assemblée ordinaire du 27 janvier 2010

3.        Affaires en découlant

4.        Information

5.        Candidature au poste de doyenne, doyen de la Faculté

6.        Affaires académiques

        6.1  Modification au baccalauréat en communication, politique et société

7.        Direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires

8.        Recherche

9.        Bilan du Plan de développement 2005-2009

10.    Divers

11.   Dépôt de document

        11.1  Lettre Rapport Gervais

12.  Levée de séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Jean-Guy Prévost préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1. Adoption du projet d’ordre du jour de la cinquante-quatrième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit du 24 mars  2010

Sur proposition dûment faite par monsieur Jean-Pierre Beaud, appuyée par monsieur Jean-François Lessard, le projet d’ordre du jour de la cinquante-quatrième assemblée ordinaire du Conseil académique du 24 mars 2010 est  adopté à l’unanimité, tel que modifié en séance.

2.      Adoption du procès-verbal de la 53e assemblée ordinaire du 27 janvier 2010

Sur proposition dûment faite par madame Diane Demers, appuyée par monsieur Luc Côté, le procès-verbal de la cinquante-troisième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 27 janvier 2010, est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

3. Affaires en découlant

     Modification mineure au doctorat en droit

Le projet de résolution relatif à la modification mineure au doctorat en droit a été adopté lors de la réunion de la Commission des études du 11 février 2010.

 

Doctorat honoris causa

Le doyen a contacté madame Sheila Fraser pour l’informer de notre intention de lui décerner un doctorat honorifique lors de la Collation des grades de la Faculté du 11 juin prochain. Madame Fraser a accepté avec grand plaisir et s’est dit très honorée de se voir offrir cette distinction.  Par ailleurs, toutes les recommandations du Comité d’attribution des doctorats honorifiques présentées au Conseil d’administration de l’UQAM ont été approuvées.

 

4.    Information

    

Concours Pierre-Basile-Mignault

L’équipe représentant la Faculté au concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault qui a eu lieu en  février dernier a remporté cinq des huit prix dont le prestigieux prix de la meilleure équipe. Les étudiantes et étudiants suivants faisaient partie de l’équipe de la Faculté : Marylin Bélanger, Marin Cojocaru, Sarah Dennene, Franco Fiori, Anita Ho Tieng, Stefan Nasswetter, David St-Onge et Alexis-Thomas Renaud. L’équipe était encadrée par le professeur, Vincent Karim et la chargée de cours, Carla Chamass.

 

Concours GALE

Les 27 et 28 février derniers l’équipe représentant l’UQAM au concours GALE à Toronto a été nommée meilleure équipe francophone. L’équipe était composée de Karine Laroche-Lavigne, Marie-Pier Ferron, Mike Boudreau, Éric Taillefer et Andrei Stoica. Ils avaient pour entraîneurs les chargés de cours Me Lida Sara Nouraie, Me Khalid M’Seffar et Me Nicolas St-Jacques.

 

Concours Les 48 h du droit de la santé

L’équipe de l’UQAM, formée de Marie-Douce Fugère, Christine Normandin et Mike Boudreau, a participé à la première édition au Québec du concours de plaidoirie et médiation Les 48 heures du droit de la santé qui s’est déroulé à Sherbrooke du 1er au 3 mars 2010. Mentionnons que Christine Normandin a remporté la mention Deuxième meilleure plaideuse et que l’équipe a remporté la mention Deuxième meilleure équipe plaideuse lors de ce concours. Douze équipes ont participé à ce concours qui existe depuis 9 ans en Europe et, comme notre équipe a obtenu la deuxième place, elle  pourra participer à la compétition française à Montpellier qui se tiendra en mai 2010.

 

Prix en enseignement facultaire et institutionnel

Le doyen invite les membres à proposer des noms de collègues professeures, professeurs ou chargées, chargés de cours dont le dossier d’enseignement leur semblerait assez exceptionnel pour recevoir le prix facultaire ou institutionnel en enseignement. La date limite pour le dépôt des dossiers de candidature est le 6 avril prochain en ce qui a trait au prix facultaire en enseignement et le 21 mai 2010 pour ce qui est du prix institutionnel en enseignement. Il a été également question de repenser la formule de ce concours.

 

Création du cours Enjeux politiques contemporains aux États-Unis – POL5475

Le dossier de création du cours Enjeux politiques contemporains aux États-Unis – POL5475 a été transmis au vice-rectorat à la vie académique le 18 février dernier pour approbation.

 

Évaluation de l’enseignement en ligne

Le Conseil académique avait mandaté le vice-doyen aux études afin de trouver des moyens pour hausser la participation étudiante à l’évaluation de l’enseignement en ligne. Une rencontre réunissant des membres du Bureau de l’enseignement et des programmes ainsi que les vice-doyens aux études s’est tenue en mars dernier à ce sujet. Lors de cette rencontre, diverses mesures ont été proposées, dont  remettre une bourse équivalent  à la valeur des droits de scolarité à une étudiante, un étudiant pour sa participation. Une autre mesure, celle-ci proposée par un membre du Conseil, a également retenu l’attention, soit raccourcir considérablement le questionnaire. La première mesure ne pourra pas être effective cette année. Pour ce qui est du questionnaire, il faudrait penser à former un comité pour débuter la réflexion.

 

Rappelons que la période d’évaluation de l’enseignement en ligne a débuté le 21 mars et se terminera le 11 avril inclusivement. Les étudiantes et étudiants peuvent participer à l’évaluation en ligne  24 heures sur 24 sur le site de l’UQAM.

 

Offre des cours d’été

Le vice-doyen aux études rapporte que le vice-recteur à la Vie académique, monsieur Robert Proulx, propose que les départements offrent plus de cours à la session d’été en laissant ouverts les cours de premier cycle ayant aussi peu que 12 inscriptions.

 

Formation à distance

Le vice-recteur à la Vie académique organise un sondage auprès des directrices, directeurs de programmes pour connaître leur vision quant à la formation à distance.

 

 

 

Politique de répartition des postes

Il y aura une consultation auprès des unités académiques relativement à la politique de répartition des postes de professeures, professeurs.

 

5.    Candidature au poste de doyenne, doyen de la Faculté

 

Le processus de mise en candidature pour le poste de doyenne, doyen est maintenant terminé et il n’y a eu qu’une seule candidature, soit celle de monsieur Jean-Pierre Beaud. La période de consultation se tiendra du 14 avril au 21 avril 2010 inclusivement.

 

Monsieur Jean-Pierre Beaud est maintenant invité à se présenter et à expliquer les raisons pour lesquelles il a posé sa candidature à ce poste. Monsieur Beaud fait la lecture de la lettre envoyée aux membres et en explique le contenu. Après cette présentation, le doyen incite toutes les personnes à se prévaloir de leur droit de vote à compter de la date mentionnée ci-dessus.  Il souligne que lors du prochain Conseil académique du mois d’avril, la candidature sera recommandée au Conseil d’administration de l’UQAM.

 

6.    Affaires académiques

 

6.1 Modification au baccalauréat en communication, politique et société

 

En décembre dernier, la décision a été prise de reporter le projet de modification de programme au baccalauréat en communication, politique et société et de consulter les autres facultés concernées. En mars, une autre rencontre s’est tenue et il fut décidé de retirer la création du cours optionnel CPS4000 – Stratégies de communication politique, pour accommoder la Faculté de communication.

 

Cette modification mineure de programme consiste essentiellement à remplacer un cours obligatoire et à retirer un cours dont le contenu ne s’adaptait pas à ce programme.

 

Une résolution à cet effet est adoptée :

 

Résolution CFSPD-2009-2010-446

ATTENDU le dépôt du projet de modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société;

 

ATTENDU l’Avis favorable du Département de philosophie;

 

ATTENDU l’Avis favorable du Département de science politique;

 

ATTENDU l’Avis favorable du Département de sociologie;

 

ATTENDU l’Avis de la Faculté de communication et la prise en considération de la réserve exprimée par la Faculté;

 

ATTENDU les extraits du procès-verbal BCPS.09.12.09-1.1, BCPS.09.12.09-1.2, BCPS.09.12.09-2.1 et BCPS.09.12.09-3.1 de la réunion du Comité de programme du baccalauréat en communication, politique et société qui s’est tenue le 9 décembre 2009;

 

ATTENDU les extraits du procès-verbal BCPS.08.03.10-1.1, BCPS.08.03.10-1.2, BCPS.08.03.10-1.3 et BCPS.08.03.10-1.4 de la réunion du Comité de programme de baccalauréat en communication, politique et société qui s’est tenue le 8 mars 2010;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Diane Demers, appuyé par madame Louise Champagne, que le Conseil académique de la Faculté :

 

APPROUVE le projet de modification mineure au programme de baccalauréat en communication, politique et société et l’achemine au vice-rectorat à la Vie académique et au Bureau de l’enseignement et des programmes.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

7.    Direction de l’Unité de programme des baccalauréats bidisciplinaires

 

Comme c’est la fin du mandat de madame Hélène Piquet à titre de directrice de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires, le Secrétariat des instances a procédé à l’affichage. L’élection a eu lieu le 9 février dernier, lors de la tenue d’une réunion d’élection du Comité de programme du baccalauréat en relations internationales et droit international. Monsieur Thierry Bourgoignie, seule candidature reçue, a été élu à l’unanimité.

 

Les résolutions suivantes ont été adoptées :

 

RÉSOLUTION CFSPD-2009-2010-447

ATTENDU la vacance à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la faculté;

 

ATTENDU la candidature de monsieur Thierry Bourgoignie au poste de directeur de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 9 février 2010, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que monsieur Thierry Bourgoignie a obtenu l’unanimité des suffrages;

 

ATTENDU le congé sabbatique du professeur Thierry Bourgoignie se terminant le 31 août 2010;

 

IL EST PROPOSÉ le Comité exécutif de la Faculté de science politique et de droit que le Conseil académique :

 

Recommande à la Commission des études la nomination de monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit pour un mandat de trois ans commençant le 1er septembre 2010 et se terminant le  31 mai 2013.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

   

       RÉSOLUTION CFSPD-2009-2010-448

 ATTENDU que le mandat de madame Hélène Piquet au poste de directrice de l’Unité de             programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit qui prend fin le 31 mai 2010;

 

ATTENDU la fin du congé sabbatique de monsieur Thierry Bourgoignie le 31 août 2010;

 

ATTENDU la résolution BRIDI-09-02-10-6.1 du Comité de programme du baccalauréat en relations internationales et droit international du 9 février 2010;

 

ATTENDU l’importance d’assurer une direction à l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires entre le 1er juin et le 31 août 2010;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif de la Faculté de science politique et de droit que le Conseil académique de la Faculté :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la prolongation du mandat de madame                       Hélène Piquet au poste de direction intérimaire de l’Unité de programmes des baccalauréats   bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit du 1er juin au 31 août 2010.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

8.    Recherche

 

Le Conseil de recherche en sciences humaines (CRSH) est à mettre en place un projet de renouvellement de l’architecture de ses programmes afin de simplifier les demandes des chercheures, chercheurs. Par ailleurs, le 20 avril prochain, le CRSH sera à l’UQAM pour une rencontre des « leaders », dont madame Danielle Julie, vice-rectrice à la recherche, est la responsable pour l’UQAM. Trois ou quatre autres personnes de l’UQAM participeront à cette rencontre.

 

Le Comité Bouquet a tenu une 2e rencontre, sous la direction de monsieur Yves Mauffette, pour réfléchir à l’aide donnée aux étudiantes, étudiants de cycles supérieurs.

 

Le programme d’aide financière à la recherche et à la création (PAFARC) accordera plus de subventions cette année aux nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs.

 

9.    Bilan du Plan de développement 2005-2009

 

Les sections manquantes ont été mises à jour dans le bilan du Plan de développement 2005-2009 de la Faculté. Le doyen fait la lecture de la conclusion de ce document. Il rappelle l’importance pour l’expansion de la Faculté d’un tel document et souligne que la première phase du prochain plan de développement devrait débuter dans la prochaine année.

 

     La résolution suivante est adoptée :

 

 

     RÉSOLUTION CFSPD-2009-2010-449

ATTENDU le dépôt du bilan des réalisations du Plan de développement 2005-2009 de la   Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif de la Faculté de science politique et de droit que le Conseil académique de la Faculté;

 

ADOPTE le bilan des réalisations du Plan de développement 2005-2009 de la Faculté de science politique et de droit.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

10.Divers

 

 

11.Dépôt de document

 

11.1 Lettre Rapport Gervais

 

12.Levée de séance

    

      L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h 30.

 

 

 

 

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Le président                                                       La secrétaire

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 28 AVRIL 2010