UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la soixante-quinzième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 24 septembre 2014, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

 

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Brunelle, Dorval*

 

Binette, Émilie (BRIDI)

 

Fontaine, Laurence-Léa*

 

Breton-Le Goff, Gaëlle

 

Fraser, Mathieu (AECSD)*

 

Brodeur, Caroline

 

Guénette, Jasmin*

 

Broomhall, Bruce

 

Lessard, Jean-François*

 

Cyr, Hugo

 

 

 

Deblock, Christian

 

 

 

De Broin, Marie-Edmée

 

 

 

Duhaime, Bernard

 

Observateurs

 

Durazo, Julian

 

 

 

Forget, Patrick

 

Beaudet, Gaétan

 

Gusse, Isabelle

 

Charron, Dominique

 

Harell, Allison

 

Dorais, Sébastien

 

Leclerc, Chantal

 

Laplante-Lévesque, François

 

Macleod, Alex

 

Pinard, Sylvie

 

Mockle, Daniel

 

Pugeaud, Pierrick

 

Morin, Powen-Alexandre (BCPS)

 

Rebelo, Lucie

 

O’Meara, Dan

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1.   Adoption du projet d’ordre du jour de la 75e assemblée ordinaire du 24 septembre 2014 du

     Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.   Adoption du procès-verbal de la 74e assemblée ordinaire du 21 mai 2014 du Conseil

      académique de la Faculté de science politique et de droit

3.   Affaires en découlant

●  Plan stratégique

4.   Informations
●  Journée Portes ouvertes (25 octobre 2014)

●  Collation des grades (13 novembre 2014)

●  Évaluation des enseignements

5.    Affaires académiques

   5.1  Moyenne-cible – Enveloppes de charge

   5.2  Évaluation de la maîtrise en droit

   5.3  Évaluation de programmes

   5.4  Modifications au programme de maîtrise en droit

   5.5  Concentration en études autochtones

 6.   Recherche

       6.1 Informations

       6.2 Programme d’aide à la recherche – Nouveaux chercheurs

       6.3 Chaires stratégiques

  7. Divers  

  8. Dépôt de documents

       8.1  PAFARC

 9. Levée de séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Julian Durazo préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de  secrétaire-rédactrice.

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la soixante-quinzième assemblée ordinaire du 24 septembre 2014  du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

      Les modifications suivantes sont apportées :

 Ajouts au point 5 :

 

      5.0  Informations

      5.6  Conseil académique spécial

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Dan O’Meara, appuyée par madame Allison Harell, le projet d’ordre du jour de la soixante-quinzième assemblée ordinaire du 24 septembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

 

2.    Adoption du procès-verbal de la soixante-quatorzième assemblée ordinaire du 21 mai 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Julian Durazo, appuyée par monsieur Jean-Pierre Beaud, le procès-verbal de la soixante-quatorzième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 21 mai 2014, est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

3.   Affaires en découlant

 

      Plan stratégique

 

Le doyen souligne que les membres du conseil ont été régulièrement informés de l’état d’avancement du Plan stratégique. Comme prévu, le plan  était prêt à la fin mai. Il y a eu toutefois deux autres réunions durant l’été pour parfaire le document. Par la suite, le document a été transmis aux départements et au représentant de l’AFESPED, monsieur Francis Picard-Dufresne. Il a été convenu de consacrer une bonne partie du Conseil académique du 19 novembre prochain au Plan stratégique. Dès la fin de la séance, le Plan sera envoyé aux représentantes des employées, employés de soutien et aux représentantes, représentants des chargées, chargés de cours. Les commentaires seront reçus jusqu’au 6 novembre prochain.

4.  Informations

    

Journée Portes ouvertes

Le doyen souligne que la prochaine journée Portes ouvertes se tiendra le samedi 25 octobre 2014, de 10 à 16 heures, et il invite le coordonnateur de la Faculté, monsieur Sébastien Dorais, à donner quelques détails relativement à cette journée. Monsieur Dorais précise que les journées Portes ouvertes sont des moments privilégiés pour rencontrer les futurs candidats, candidates à l’UQAM. La participation des directions de programmes, des employées, employés de soutien ainsi que celle des étudiantes, étudiants est essentielle afin de répondre aux questions des visiteurs, entre autres, sur les programmes d’études et les activités de recherche.

Collation des grades

Le doyen informe les membres que la prochaine collation des grades aura lieu le 13 novembre prochain, à 19 h 30. Il souligne que c’est une activité très importante pour les étudiantes, étudiants qui diplôment ainsi que pour leur famille. Lors de cet événement, un doctorat Honoris causa sera remis à madame Nicole Filion. Des étudiantes, étudiants  en science politique et en droit recevront leur diplôme de doctorat lors de cette cérémonie.

 

Afin de compléter ce point, le vice-doyen aux études mentionne qu’un changement a été apporté à la méthode d’attribution de mentions d’excellence. Alors qu’auparavant, cette mention était décernée à toute personne dont la moyenne dépassait 4,0 sur 4,3, il a été décidé de recourir désormais à la méthode du score-type et de déterminer ainsi un quota de 5 % par programme (avec minimum d’une personne par programme). Ceci avantage nos programmes qui présentent des moyennes cumulatives globales nettement inférieures à celles d’autres programmes dans l’UQAM. Aux études supérieures, la même méthode s’applique, mais pour obtenir la mention, il faudra, en sus, avoir obtenu une mention excellent pour le mémoire (de la part des trois évaluateurs séparément) ou la thèse (note collective finale du jury).

 

Évaluation des enseignements

Monsieur Sébastien Dorais mentionne que l’évaluation des enseignements a été commandée pour la session automne 2014 et se fera selon le modèle en vigueur depuis plusieurs années. Le doyen prend la parole et précise qu’à compter de janvier, un nouveau  modèle sera en vigueur. L’évaluation se fera en classe pendant la 12e ou la 13e semaine. L’évaluation se fera sur deux jours et une période de temps de 20 à 30 minutes sera allouée aux étudiantes, étudiants afin qu’ils puissent inscrire leurs commentaires.

 

5.   Affaires académiques

 

        5.0  Informations

 

Le vice-doyen aux études souligne qu’il y a eu une rencontre, le 11 septembre dernier, réunissant les vice-doyens aux études et à la  recherche. Lors de cette rencontre, il a été question du rapport de l’Ombudsman qui avait consacré une partie dudit rapport à la question des comités de révision de notes. À l’échelle de l'Université, il semblerait que parfois il survient des problèmes à ce niveau et qu’il faudrait améliorer la situation en clarifiant les règlements no 5 et no 8. Dans les formulaires de demande de modification de note, il serait important, de ne pas seulement écrire « la note demeure telle quelle », mais de justifier pourquoi  la note reste inchangée. Cela évitera bien des malentendus, précise-t-il.  De plus, il faudrait établir un système de consultation des travaux pour que les étudiantes, étudiants y aient facilement accès. Il souligne que le Département des sciences juridiques a déjà établi des procédures à cet effet.

 

D’autres modifications règlementaires ont été apportées, dont  le temps d’évaluation des mémoires qui a été officiellement porté à deux mois. Cela servira à éviter des procédures de rappel.

 

Aussi, la Commission des études a adopté une modification aux règlements no 5 et no 8 qui introduit un cheminement HONOR dans les programmes de premier cycle. C’est un cheminement que chaque programme peut décider d’instaurer. Les étudiantes, étudiantes qui sont en dernière année et qui ont des moyennes de 3,5 et plus peuvent ainsi avoir accès à deux  séminaires de maîtrise.  Il mentionne que ceci était déjà dans le règlement, mais qu’à cela s’ajoute une activité de recherche  à compléter, donnant  au total neuf crédits qui vont compter pour  l’obtention de leur baccalauréat. Si ces personnes entrent dans le programme de maîtrise dans lequel elles ont suivi les séminaires en question, les six crédits obtenus pour les séminaires vont compter dans le programme de deuxième cycle. Ce type de cheminement suppose cependant l’existence d’ententes bilatérales entre  les programmes de baccalauréat et de  maîtrise.

 

 Le vice-doyen aux études explique  brièvement le contenu des prochains points.

 

 5.1 Moyenne-cible – Enveloppes de charges

 

Le vice-doyen aux études fait une présentation technique aux membres du Conseil relativement aux  enveloppes de charges au premier cycle. Il explique en quoi consistent les répartitions entre les facultés et  donne les explications en regard des moyennes-cibles. En terminant, il répond aux questions des  membres du Conseil.

 

 5.2  Évaluation de la maîtrise en droit

 

Le vice-doyen aux études souligne que le rapport synthèse de l’évaluation de la maîtrise en  droit est l’aboutissement d’un long processus qui a débuté en 2008. Il explique que pour  diverses raisons le processus a été ralenti. Il présente la résolution qui devrait être adoptée  lors de ce conseil :

 

 Résolution CFSPD-2014-2015-578

 ATTENDU la Politique no 14 d’évaluation des programmes;

 

ATTENDU le rapport d’autoévaluation du programme de maîtrise en droit de septembre  2012;

 

ATTENDU la résolution du Comité de la maîtrise en droit, en date du 14 septembre 2012,    adoptant le Rapport d’autoévaluation du programme de maîtrise en droit;

 

ATTENDU la résolution CFSPD-2012-2013-528 du 28 novembre 2012, relative à la nomination des membres du Comité facultaire d’évaluation du programme de maîtrise en droit;

           

ATTENDU la résolution du Département des sciences juridiques (13-DSJ-2322), en date du 22 août 2013, relative à l’avis départemental sur le rapport d’autoévaluation du programme de maîtrise en droit;

 

ATTENDU l’acceptation sans correction du Rapport d’autoévaluation par le Comité facultaire d’évaluation du programme de maîtrise en droit, en date du 19 décembre 2013, sous la présidence du vice-doyen aux études, Jean-Guy Prévost, convenant de la conformité dudit rapport et y ajoutant quelques commentaires;

 

ATTENDU le rapport des expertes externes déposé le 17 février 2014;

 

ATTENDU la réaction du Comité de programme de la maîtrise en droit, en date du 22 avril 2014, portant sur le Rapport des expertes externes;

 

ATTENDU la réaction de l’Assemblée départementale des sciences juridiques, en date du 29 mai 2014, portant sur le Rapport des expertes externes;

           

ATTENDU le rapport synthèse de l’évaluation du programme de maîtrise en droit du vice-doyen aux études, Jean-Guy Prévost, en date du 15 septembre 2014;

 

ATTENDU les discussions tenues en séances;

IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Dan O’Meara, appuyé par monsieur Hugo Cyr, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

REÇOIVE favorablement le rapport synthèse de l’évaluation de la maîtrise en droit;

 

MANDATE le doyen afin qu’il transmette le dossier d’évaluation du programme de maîtrise en droit à la Commission des études;

 

FÉLICITE le professeur Pierre Bosset, directeur de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit de juin 2011 à fin mai 2014, et toutes les personnes impliquées dans cette évaluation décennale pour la qualité du rapport présenté;

 

DEMANDE aux responsables de la maîtrise en droit de poursuivre leurs travaux de révision du programme sur la base de cette évaluation.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

     

 

 5.3  Évaluation de programmes

 

Le vice-doyen aux études fait le point sur les évaluations de programmes en cours. Dans le cadre de l’évaluation de la maîtrise en science politique, la Faculté recevra la visite des expertes externes le 10 novembre 2014 et à cette occasion elles rencontreront les membres du Comité de programme, les professeures, professeurs du département et des étudiantes, étudiants.

 

Le processus de l’évaluation du baccalauréat en droit, sous la direction de monsieur Jean-Pierre Villaggi, avance considérablement. La consultation des groupes est bien avancée et, jusqu’ici deux sondages ont été réalisés, deux tables rondes réunissant des étudiantes, étudiants et des professeures, professeurs ont eu lieu. Il reste des tables rondes à organiser avec des chargées, chargés de cours et des diplômées, diplômés. La rédaction d’analyses et de rapports est déjà commencée.

 

Pour ce qui est de l’évaluation du baccalauréat en science politique, monsieur Christian Deblock et madame Caroline Patsias, ont accepté de codiriger cette évaluation. Ils ont eu des réunions préliminaires afin de se familiariser avec les outils et de bien comprendre le mandat qui leur a été confié.  Dès qu’il y aura la première réunion du Comité de programme de science politique, ils y assisteront.

 

 5.4  Modifications au programme de maîtrise en droit

 

Le vice-doyen aux études précise que les membres ont reçu le tableau des modifications de la maîtrise en droit envoyé par monsieur Hugo Cyr. Il invite ce dernier à présenter le contenu du document.

 

Monsieur Hugo Cyr, directeur de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit, souligne que la modification principale vise à mettre en place une nouvelle concentration en droit et société qui sera présenté au Comité des études de novembre pour la mise en œuvre en septembre 2015.

 

5.5  Concentration en études autochtones

 

Le vice-doyen aux études présente l’état d’avancement du projet de création d’une concentration en études autochtones. Les  professeurs Laurent Jérôme,  Département des sciences des religions, et Nicolas Houde, Département de science politique ont pris l’initiative de ce projet. Il s’agit d’un projet conjoint : un protocole sera signé, d’une part, par les deux départements mentionnés, et, d’autre part, par la Faculté de sciences humaines et la Faculté de science politique et de droit. Lors d’une rencontre avec la vice-rectrice au Soutien académique et à la Vie étudiante, madame Diane Demers, il a été convenu que la concentration en études autochtones aurait 24 crédits et qu’elle ferait partie intégrante des baccalauréats qui le souhaitent à la suite d’une modification de programme appropriée, et qu’elle conduirait à une mention spécifique sur le diplôme de l’étudiant. Le projet sera étudié lors de la prochaine réunion du Comité des études pour adoption au Conseil académique de la Faculté.

 

5.6  Conseil académique spécial

 

Le vice-doyen aux études présente une résolution relative à un Conseil académique spécial afin de traiter, entre autres, des modifications au programme de maîtrise en droit.

 

Résolution CFSPD-2014-2015-579

IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Jean-Guy Prévost, appuyé par monsieur Bruce Broomhall, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TIENNE un Conseil académique spécial le 5 novembre 2014, à 13 h 30, au local A-1715.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

       Recherche

 

       6.1 Informations

 

       Société royale du Canada

Le vice-doyen à la recherche informe les membres que madame Lucie Lamarche a été  admise à l’Académie des sciences sociales de la Société royale du Canada.

    

Résolution CFSPD-2014-2015-580

ATTENDU la nomination, le 9 septembre 2014, de madame Lucie Lamarche à l’Académie   des sciences sociales de la Société royale du Canada.

 

IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Jean-Pierre Beaud, appuyé par monsieur Julian Durazo, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

      

OFFRENT leurs plus sincères félicitations à madame Lucie Lamarche pour cette prestigieuse nomination.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

       Période de dépôt de subventions

Le vice-doyen à la recherche souligne que nous sommes en période de dépôt en ce qui concerne les demandes de subventions. Douze avis d’intention ont été reçus pour le programme Savoir du CRSH, et quatre demandes ont été envoyées au FRQSC, pour le programme « Nouveau Chercheurs ». 

 

 

    6.2  Programme d’aide à la recherche – Nouveaux chercheurs (PAFARC)

 

Le vice-doyen à la recherche donne quelques informations relativement à la politique du Programme d’aide à la recherche – Nouveaux chercheurs (PAFARC) pour le bénéfice des personnes qui n’assistaient pas au Conseil de mai dernier.

 

       La résolution suivante est adoptée :

 

  Résolution CFSPD-2014-2015-581

ATTENDU les travaux du Comité facultaire de la recherche en vue de l’élaboration d’une     politique écrite pour l’accueil des nouveaux professeurs et des nouvelles professeures à la Faculté de science politique et de droit au titre du soutien à la recherche;

 

ATTENDU la consultation des assemblées des deux départements,  science politique et sciences juridiques, durant les six premiers mois de 2014;

 

  ATTENDU les discussions en séance lors du dernier Conseil académique en mai 2014;

 

  ATTENDU les discussions lors du Comité exécutif de la Faculté le 17 septembre 2014;

 

  ATTENDU le projet de politique pour l’aide aux nouveaux chercheurs;

 

  ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Daniel Mockle, appuyé par monsieur Christian Deblock, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ADOPTE la politique du Programme d’aide financière à la recherche (PAFARC) – Nouveaux chercheurs et la TRANSMETTE au Service de la recherche et de la création.

 

 ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

       6.3  Chaires stratégiques

 

Le vice-doyen à la recherche rappelle qu’en 2013-2014, l’UQAM lançait le programme de création de chaires stratégiques. Le Comité facultaire de la recherche a reçu les dossiers et chaque membre a procédé à sa propre évaluation. Le projet de madame Allison Harell a été choisi à l'unanimité.

 

La résolution ci-dessous a par la suite été adoptée :

 

Résolution CFSPD-2014-2015-583

ATTENDU le concours interne des Chaires stratégiques de l’Université du Québec à Montréal;

 

ATTENDU la candidature de madame Allison Harell pour une chaire stratégique;

 

ATTENDU l’appui unanime du Département de science politique;

 

ATTENDU la résolution DSP2013-2014-76 adoptée par  l’Assemblée départementale du Département de science politique;

 

ATTENDU la sélection unanime de la candidature de Madame Harell par le Comité facultaire de la recherche lors du concours interne qui s’est déroulé le 22 avril 2014;

 

ATTENDU que les activités de la Chaire correspondent à un axe prioritaire de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM, soit la citoyenneté, le pluralisme et la démocratie;

 

ATTENDU la cohérence entre le projet de Chaire et le dossier de la candidate;

 

ATTENDU l’excellence du dossier de la candidate autant dans le domaine de l’enseignement que de la recherche;

 

ATTENDU que le Laboratoire d'analyse de communication politique et d'opinion
publique (LACPOP) est un centre de recherche unique en son genre dans toute la francophonie;

 

ATTENDU les nécessités pour l’UQAM de mettre en évidence, à titre d’établissement universitaire, sa capacité d’innovation en recherche;

 

ATTENDU que l’existence du LACPOP confirme cette capacité d’innovation associée à l’UQAM;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Daniel Mockle, appuyé par madame Isabelle Gusse, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE fortement à la direction de l’Université du Québec à Montréal de retenir le projet de la Chaire de recherche stratégique en psychologie politique proposé par madame Allison Harell pour l’année en cours.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

7.   Divers

 

Monsieur François Laplante-Lévesque explique que l’UQAM a demandé aux facultés de faire des concours internes afin de diminuer le nombre de demandes de bourses. La Faculté devait faire une présélection des candidatures pour les bourses postdoctorales Banting.

 

Cette année, en raison du peu de temps qui était alloué, la présélection a été faite par le vice-doyen à la recherche. Il a retenu les cinq candidatures qui avaient été déposées. Pour l’année prochaine, nous devrons instituer un comité officiel afin de réduire le nombre de dossiers.

 

8.    Dépôt de document

 

8.1  Programme d’aide à la recherche – Nouveaux chercheurs

 

9.      Levée de séance

 

La séance est levée à 16 heures.

 

Le prochain Conseil académique se tiendra le 21 janvier 2015.

 

 

 

 

 

 

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Le doyen                                                                    La secrétaire

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 19 novembre 2014