UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la quatre-vingt-troisième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 23 septembre 2015, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

 

 

Bachand, Rémi

 

Barsalou, Olivier

 

Beaulieu, Cynthia (AEMSP)

 

Brunelle, Dorval*

 

Bernstein, Stéphanie

 

Gusse, Isabelle*

 

Binette, Émilie

 

Lessard, Jean-François*

 

Breton-Le Goff, Gaëlle

 

Macleod, Alex*

 

Broomhall, Bruce

 

 

 

Charron, Claude-Yves

 

 

 

Chevrier, Marc

 

Observateurs

 

Cyr, Hugo

 

 

 

Dorais, Sébastien

 

Charron, Dominique

 

Forget, Patrick

 

Gagné, Geneviève

 

Gagnon, Frédérick

 

Laplante-L., François

 

Jegen, Maya

 

Ollivier, Jeanne (AECSD)

 

Lamy Labrecque, Alexis (AED)

 

Pugeaud, Pierrick

 

Leclerc, Chantal

 

Rebelo, Lucie

 

Lessard, Jean-François

 

 

 

Lorite, Alejandro

 

 

 

Mockle, Daniel

 

 

 

Rochette, Annie

 

 

 

Vaugeois, Aude (AECSD)

 

 

 

 

 

 

 

*Absence motivée

 

 

 

 

 

 

  1. Adoption du projet d’ordre du jour de la 83e assemblée ordinaire du 23 septembre 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  2. Adoption du procès-verbal de la 82e assemblée ordinaire du 26 août 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  3. Affaires en découlant

·         Situation financière de l’UQAM et de la Faculté

  1. Informations

·         Politique sur la violence et le sexisme

  1. Affaires académiques

5.1  Évaluation de programmes

5.2  Enveloppes de charges

  1. Recherche

·         Informations

·         Chaires stratégiques

·         Éthique de la recherche

  1. Divers

·         Avis (Employées, employés de soutien – Situation financière)

  1. Dépôt de documents
  2. Levée de séance

 

Les membres présents à l’ouverture de la séance formant quorum, l’assemblée est déclarée régulièrement constituée.

 

Monsieur Bruce Broomhall préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

 

 

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la 83e assemblée ordinaire du 23 septembre 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Ajout au point 6. Recherche :

 

·         Éthique de la recherche

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Claude-Yves Charron, appuyée par monsieur Rémi Bachand, le projet d’ordre du jour de la quatre-vingt-troisième assemblée ordinaire du 23 septembre 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

 

2.    Adoption du procès-verbal de la 82e assemblée ordinaire du 26 août 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par madame Maya Jegen, appuyée par madame Gaëlle Breton-Le Goff, le procès-verbal de la quatre-vingt-deuxième assemblée ordinaire du 26 août 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

3.    Affaires en découlant

 

Le doyen souligne que lors du Conseil académique du 26 août dernier, les états des résultats pour l’année dernière avaient été présentés et que l’on présenterait les hypothèses budgétaires au conseil d’aujourd’hui. Avant la présentation de la situation financière de l’UQAM et de la Faculté de madame Geneviève Gagné, le doyen tient à souligner qu’il y a eu une réunion de la direction ce lundi et qu’il est tout à fait clair que les doyennes et doyens ainsi que le recteur partagent entièrement l’avis qu’il y a un problème de sous-financement des universités. Le recteur est en discussion avec le ministère de l’Éducation, afin de trouver des solutions pour sortir de cette situation. Il cède la parole à Madame Gagné et, à la fin de la présentation de cette dernière, il donnera des précisions sur la façon de faire face à cette situation, précise-t-il.

 

Madame Gagné mentionne que les prévisions budgétaires de l’année 2015-2016 qu’elle présente aujourd’hui se divisent en quatre volets. Elle présentera donc le portrait global des différents budgets reçus à la Faculté. Certains budgets seront regardés de façon plus spécifique, car il y a des nuances et des répartitions différentes. Elle parlera, entre autres, de compressions budgétaires et de la prévision pour les budgets gérés par la Faculté. Madame Gagné explique et commente sa présentation. À la fin de la présentation, Madame Gagné et le doyen répondent aux questions posées par les membres. Le doyen termine en mentionnant que de gros efforts ont été faits par tout le monde et que s’il y a d’autres compressions, il ne faudrait pas que cela touche les plus vulnérables. Nous devons essayer de trouver ensemble des solutions tout en suivant les directives du Conseil d’administration, souligne-t-il.

 

4.    Informations

 

·        Politique sur la violence et le sexisme

Le doyen souligne que le prochain point est une information du Département des sciences juridiques. Monsieur Bruce Broomhall précise qu’un processus centralisé de consultation sur une nouvelle politique sur la violence et le sexisme est présentement en développement. Ce processus de réforme a été discuté lors de la dernière assemblée départementale du Département des sciences juridiques du mois dernier. Il précise que le vice-recteur responsable, monsieur Marc Turgeon, recevra les avis des unités relatifs au processus de consultation d’ici la mi-novembre. Il ajoute que le Département des sciences juridiques tiendra des rencontres afin de préparer un avis à cet effet.

 

5.    Affaires académiques

 

5.1 Évaluation de programmes

 

Le vice-doyen aux études mentionne que le Comité d’évaluation du programme de baccalauréat en droit tiendra une rencontre la semaine prochaine et qu’il y devrait y avoir un dépôt d’une première ébauche du rapport d’autoévaluation prochainement.

 

L’évaluation du baccalauréat en relations internationales et droit international est en attente de l’élection du COP qui élira le sous-comité d’évaluation.

 

Pour ce qui est de l’évaluation du baccalauréat en science politique, elle en est toujours à ses débuts en ce qui a trait au rapport d’autoévaluation.

 

5.2 Enveloppes de charges

 

Le vice-doyen aux études souligne que le Département des sciences juridiques a demandé de présenter un portrait de l’utilisation des enveloppes de charges et d’expliquer leur mécanique. Le vice-doyen aux études, avec la collaboration de monsieur Sébastien Dorais, coordonnateur des études de premier cycle à la Faculté, fait une présentation technique aux membres du Conseil relativement aux enveloppes de charges au premier cycle. Le vice-doyen aux études explique le processus de répartitions des enveloppes de charges entre les facultés et donne les explications en regard des moyennes-cibles. En terminant, le vice-doyen à la recherche ainsi que monsieur Sébastien Dorais répondent aux questions des membres du Conseil.

 

 

 

 

 

6.    Recherche

 

6.1 Informations

 

Le vice-doyen à la recherche explique qu’il y a maintenant un contingentement institutionnel au niveau de l’UQAM en ce qui a trait aux bourses postdoctorales Banting. Afin de favoriser les meilleurs dossiers, des quotas ont été établis par faculté. La Faculté a reçu un excellent dossier, soit le postdoctorant Marc Sanjaume I Calvet dont le directeur est Alain-G. Gagnon, souligne-t-il. C’est Monsieur François Laplante-Lévesque qui aura la responsabilité de monter le dossier.

 

Le vice-doyen à la recherche informe les membres que ce vendredi se tiendra la simulation CRSH. C’est le Comité facultaire de la recherche, composé des professeures Hélène Piquet et Lucie Lamarche des sciences juridiques et des professeurs Christian Deblock et Alex Macleod de science politique, qui analyseront les demandes d’organismes subventionnaires déposées par les collègues.

 

Le vice-doyen à la recherche mentionne que l’UQAM accueillera cette année le 84e congrès de l‘ACFAS en mai 2016. Il souligne que la date limite de tombée pour les colloques scientifiques est le 2 novembre prochain. Il présente également les responsables de la tenue de ce congrès qui sont monsieur Luc-Alain Giraldeau doyen de la Faculté des sciences et monsieur Joseph-Yvon Thériault, vice-doyen à la recherche de la Faculté des sciences humaines.

 

Le vice-doyen à la recherche précise qu’il pourra divulguer le nom du professeur, de la professeure qui recevra le prix ACFAS lors du Conseil académique de novembre 2015.

 

6.2 Chaires stratégiques

 

Le vice-doyen à la recherche souligne que le Comité facultaire de la recherche a reçu pour les propositions de chaires stratégiques quatre dossiers au mois de juin 2015, dont deux dossiers de science politique et deux dossiers des sciences juridiques. Le Comité a fait soigneusement son travail et le dossier qui a été retenu aux fins du Concours 2015 des chaires stratégiques est celui de madame Allison Harell. Nous en sommes à l’étape finale, soit l’adoption de la résolution.

 

 

Résolution CFSPD-2015-2016-621

ATTENDU le concours interne des Chaires stratégiques de l’Université du Québec à Montréal;

 

ATTENDU la candidature de madame Allison Harell pour une chaire stratégique;

 

ATTENDU l’appui unanime du Département de science politique;

 

ATTENDU la résolution DSP2014-2015-81 adoptée par l’Assemblée départementale du Département de science politique;

 

ATTENDU la sélection unanime de la candidature de Madame Harell par le Comité facultaire de la recherche lors du concours interne qui s’est déroulé le 4 juin 2015;

 

ATTENDU que les activités de la Chaire correspondent à un axe prioritaire de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM, soit la citoyenneté, le pluralisme et la démocratie;

 

ATTENDU la cohérence entre le projet de Chaire et le dossier de la candidate;

 

ATTENDU l’excellence patente du dossier de la candidate, autant dans le domaine de l’enseignement que de la recherche;

 

ATTENDU que le Laboratoire d'analyse de communication politique et d'opinion
publique (LACPOP) est un centre de recherche unique en son genre dans toute la francophonie;

 

ATTENDU les nécessités pour l’UQAM de mettre en évidence, à titre d’établissement universitaire, sa capacité d’innovation en recherche;

 

ATTENDU que l’existence du LACPOP confirme cette capacité d’innovation associée à l’UQAM;

 

ATTENDU la pertinente sociale du thème retenu (La solidarité sociale) sur le plan de l’innovation;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Daniel Mockle, appuyé par monsieur Hugo Cyr, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE fortement à la direction de l’Université du Québec à Montréal de retenir le projet de la Chaire de recherche stratégique en psychologie politique de la solidarité sociale proposé par madame Allison Harell pour l’année en cours.

 

                                                                                           ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6.3 Éthique de la recherche

 

Le vice-doyen à la recherche explique en quoi consiste les comités d’éthique de la recherche et leur fonctionnement. En 2012, les CERPÉS (Comités d’éthique de la recherche) avaient été créés à l’échelle de l’UQAM spécifiquement pour les projets étudiants. Nous avons donc un CERPÉ qui regroupe science politique et droit, ainsi que communications et arts. Le coordonnateur était monsieur François Laplante-Lévesque et la présidente du comité, madame Emmanuelle Bernheim. La FSPD a joué un rôle très important dans l’implantation du comité et la contribution de Monsieur Laplante-Lévesque a été très importante pendant les trois dernières années. Comme il fallait passer la main à quelqu’un d’autre, il a été décidé que la Faculté des communications prendrait la relève. Cependant, Monsieur Laplante-Lévesque jouera encore un rôle en ce qui a trait aux dossiers qui relèvent de la Faculté de science politique et de droit.

 

Le vice-doyen à la recherche précise qu’il y a une politique d’éthique de la recherche qui est en voie d’élaboration, soit la Politique no 54. Nous avons un Comité institutionnel d’éthique de la recherche qui élaborera cette politique afin qu’elle aboutisse à la Commission des études, en novembre. Il souligne que des consultations se sont tenues auprès des CERPÉS et des services juridiques.

 

7.    Divers

 

Monsieur Sébastien Dorais souligne qu’il y a une rencontre de l’ensemble des employées, employés de soutien de la Faculté relativement à la situation financière de l’UQAM. Un avis a été produit suite à cette rencontre et il en fait la lecture.

 

8.    Dépôt de documents

 

9.    Levée de séance

 

La séance est levée à 16 heures 52.

 

 

 

 

 

_________________________                                            _________________________

Le doyen                                                                               La secrétaire

 

 

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 25 novembre 2015