UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

 

PROCÈS-VERBAL de la cinquante et unième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 23 septembre 2009, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

Brunelle, Dorval

 

Beaud, Jean-Pierre*

 

Champagne, Louise

 

Bouchard, Isabelle*

 

Côté, Luc

 

O’Meara, Dan*

 

Côté, René

 

Piquet, Hélène*

 

Couture, Maurice

 

Saris, Anne

 

Couture, Yves

 

 

 

Jacquet, Caroline

 

 

 

Jegen, Maya

 

 

 

Lépine, Benoit

 

 

 

Lessard, Jean-François

 

 

 

Olivier, Pierre-Jacques

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

Observateurs

 

Riendeau, André

 

Demers, Diane

 

Rioux, Michèle

 

Taillefer, Éric

 

Roch, François

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Secrétaire-rédactrice

 

 

 

Dumont, Louise

 

 

 

 

 

Absence motivée*

 

 

 

 

1.        Adoption du projet d’ordre du jour de la 51e assemblée ordinaire du Conseil académique

       de la Faculté de science politique et de droit du 23 septembre 2009

2.        Adoption du procès-verbal de la 50e assemblée ordinaire, du 6 mai 2009

3.        Affaires en découlant

4.        Information

5.        Adoption du Plan de travail du doyen

6.        Projet de modernisation de la Loi sur l’Université du Québec

7.        Affaires académiques

       7.1 Création du cours (Séminaire de maîtrise sur les questions européennes)

        7.2 Évaluation de l’enseignement en ligne

8.        Recherche

9.        Divers

10.    Dépôt de document

11.    Levée de séance

 

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Jean-Guy Prévost préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1. Adoption du projet d’ordre du jour de la cinquante et unième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit du 23 septembre 2009

Madame Louise Champagne demande l’ajout suivant au point Information du projet d’ordre du jour de la présente assemblée : « Journée Portes ouvertes » au Point Information.

Sur proposition dûment faite par madame Louise Champagne, appuyée par madame Maya Jegen, le projet d’ordre du jour de la 51e assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

2.      Adoption du procès-verbal de la 50e assemblée ordinaire du 6 mai 2009

Sur proposition dûment faite par monsieur René Côté, appuyée par monsieur Luc Côté, le procès-verbal de la cinquantième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 6 mai 2009, est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

3. Affaires en découlant

     TÉLUQ

Le doyen informe les membres que l’Avis expliquant la position de la Faculté vis-à-vis de la TÉLUQ ainsi que la résolution adoptée par les membres du Conseil ont été envoyés à la direction de l’Université. Il précise qu’un comité a été formé à l’initiative de la présidente du Conseil d’administration pour revoir le dossier TELUQ-UQAM. Une rencontre se tiendra dans le courant de la semaine du 28 septembre prochain à Québec.

 

Évaluation du doctorat en science politique

La résolution relative à l’évaluation du programme de doctorat a été envoyée au vice-rectorat à la Vie académique et adoptée par la Commission des études du 8 septembre 2009.

 

Selon la Politique d’évaluation périodique des programmes, des ressources additionnelles devraient être fournies à la Faculté pour la mise en application de cette évaluation.

 

Élections

Toutes les résolutions relatives à la nomination aux directions de programmes ont été entérinées par la Commission des études du 19 mai dernier.

 

Bilan des activités internationales 2007-2008

Lors de la Commission des études du 2 juin 2009, la résolution ayant trait au Bilan des activités internationales 2007-2008 a été entérinée.

 

 

 

 

Nomination au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 et au Comité permanent de révision du Règlement no 8

La résolution relative à la nomination de monsieur Maurice Couture à titre de représentant au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 et au Comité permanent de révision du Règlement no 8 a été entérinée le 8 septembre 2009.

 

4.      Information

    

Grippe A(H1N1)

Le doyen a fait parvenir aux professeures, professeurs et chargées de cours, chargés de cours une note relative à un risque de pandémie de la grippe A(H1N1). Des mesures ont été prises et des affiches ont été placardées à l’UQAM. De plus, 200 bornes de produit antiseptique seront installées à différents endroits dans l’Université. Il précise qu’il est important, surtout dans des lieux comme les bibliothèques ou les laboratoires informatiques, que des lingettes soient mises à la disposition des usagers.

 

Des décisions doivent être prises afin de s’assurer qu’un plan de continuité soit établi. D’autre part, une demande a été présentée afin d’assouplir les règlements no 8 et no 5 en ce qui a trait à cette situation.

 

Bourses du millénaire

Le doyen informe les membres du Conseil que des étudiantes, étudiants de la Faculté de science politique et de droit viennent de remporter 11 des 26 bourses du Millénaire.

 

Moodle

Madame Annie Rochette a été nommée à titre de représentante sur le comité Moodle, en remplacement de monsieur Luc Côté qui en assurait l’intérim.

 

Admission et inscription

La coordonnatrice de la Faculté donne les explications relatives au document que les membres ont en main concernant les admissions et inscriptions pour l’automne 2009. Le doyen précise que les chiffres sont excellents en ce qui a trait aux études de premier cycle. Cependant, la situation n’est pas aussi reluisante pour ce qui est des études de cycles supérieurs.

 

Période d’évaluation de l’enseignement

Le vice-doyen aux études signale que la période pour l’évaluation de l’enseignement proposée par le Bureau des études et des programmes ne concorde pas avec certains programmes de la Faculté. Après avoir pris l’avis de quelques-uns de ses collègues, le vice-doyen aux études souhaiterait suggérer au BEP une date qui pourrait convenir à l’ensemble des programmes de l’Université. À ce moment de la discussion, le doyen lui suggère d’en faire une proposition. En conséquence, ce point devra être traité au point 7. Affaires académiques.

 

Journée Portes ouvertes

Samedi, 7 novembre 2009, se tiendra la Journée Portes ouvertes, souligne madame Louise Champagne. Elle fera parvenir aux directeurs le plan de cette journée. Elle les  invite à participer en grand nombre de même que les professeures, professeurs et étudiantes, étudiants. Cette année tous les cycles seront présents la même journée et les kiosques seront disposés de façon à donner plus d’intimité aux personnes qui donnent l’information.

Doctorat honorifique

Le doyen informe les membres qu’il faudra bientôt penser à une candidate, un candidat pour l’obtention d’un doctorat honorifique. Comme le dernier provenait de sciences juridiques, ce serait au tour de science politique de présenter une candidature nationale, régionale ou locale. Il invite tous les membres à faire leur suggestion et précise que la candidature retenue sera présentée au Conseil académique de novembre prochain

    

5.      Adoption du plan de travail du doyen

 

Le doyen donne les explications relatives à son Plan de travail 2009-2010.

Après ces explications, la résolution suivante est adoptée :

Résolution CFSPD-2009-2010-420

ATTENDU le dépôt du plan de travail 2009-2010 de monsieur René Côté, doyen de la Faculté de science politique et de droit;

        

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Louise Champagne, appuyé par monsieur François Roch, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

ACCEPTE le plan de travail 2009-2010 du doyen de la Faculté de science politique et de droit.

 

ET TRANSMETTE ledit plan au vice-recteur à la vie académique.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6.      Projet de modernisation de la Loi sur l’Université du Québec

 

Au cours de l’été, les recteurs et directions des nombreuses composantes de l’Université du Québec se sont réunis et ont convenu, conjointement avec la nouvelle présidente de l’UQ, de présenter un projet de modernisation de la Loi sur l’Université du Québec. Cette modernisation permettrait, entre autres, une plus grande autonomie aux composantes de l’UQ.

 

La Commission des études a reçu ce projet de modernisation avec beaucoup d’intérêt et fera auprès des facultés et école une consultation relativement à ce projet. Les commentaires devront être reçus à temps afin d’être présentés à la Commission des études de novembre prochain. C’est pourquoi le Conseil facultaire confie au Comité exécutif le soin d’analyser les avis qui lui seront transmis et d’en faire une synthèse.

 

La résolution suivante est adoptée :

Résolution CFSPD-2009-2010-421

ATTENDU le Projet de modernisation de la Loi sur l’Université du Québec;

 

ATTENDU le souhait de la direction de l’UQAM d’obtenir des résolutions exprimant les positions facultaires sur ce projet avant la réunion du 10 novembre 2009 de la Commission des études;

 

ATTENDU la tenue de la prochaine séance du Conseil académique à une date postérieure à la prochaine réunion de la Commission des études;

 

ATTENDU l’article 4.1 du Règlement no 2 de régie interne de la Faculté, permettant au Comité exécutif d’exercer les pouvoirs du Conseil académique lorsque nécessaire;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-François Lessard, appuyé par madame Maya Jegen,  que le Conseil académique :

 

MANDATE le Comité exécutif pour produire une résolution sur le Projet de modernisation de la Loi sur l’Université du Québec et la transmette à la direction de l’UQAM, avant la réunion de la Commission des études du 10 novembre 2009.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

7.      Affaires académiques

 

          7.1 Création du cours (Séminaire de maîtrise sur les questions européennes)

    

Dans le cadre d’un programme européen ayant pour objectif d’étudier la structure de l’Union européenne sous différents aspects, la Faculté procédera à la création du cours FPD7050 – L’Union européenne et le Monde : Rencontre avec un acteur international atypique, souligne le doyen. Il demande l’avis des membres relativement à la fiche de présentation de ce cours qu’ils ont reçue par courriel avant de procéder à l’adoption de la résolution ci-dessous. Il est demandé par certains membres d’enlever le paragraphe ayant trait aux modalités.

 

Après discussion, la résolution suivante est adoptée telle que modifiée en séance :

Résolution CFSPD-2009-2010-422

ATTENDU la fiche de présentation modifiée en séance du cours FPD7050 – L’Union européenne et le Monde : Rencontre avec un acteur international atypique;

 

ATTENDU les objectifs visant à « permettre aux participants, étudiants et professionnels en formation continue, d’acquérir un corpus de connaissances tant théoriques que pratiques et développer des outils d’analyse nécessaires à la compréhension de la dynamique européenne, dans ses activités internes et extérieures »;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Maurice Couture,  que le Conseil académique:

 

APPROUVE la création du cours FPD7050 – L’Union européenne et le Monde : Rencontre avec un acteur international atypique;

 

ET MANDATE le vice-doyen aux études pour le suivi du dossier au Bureau de l’enseignement et des programmes et à la Commission des études.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

          7.2 Période d’évaluation de l’enseignement en ligne

 

Ce point ayant été discuté précédemment, les membres procèdent à l’adoption de la résolution préparée en séance.

 

Résolution CFSPD-2009-2010-423

ATTENDU la discussion en cours avec le Bureau de l’enseignement et des programmes et la proposition de retenir les semaines 12 et 13 (23 novembre au 7 décembre) pour la période d’évaluation de l’enseignement en ligne;

 

ATTENDU que le calendrier à la Faculté de science politique et de droit  prévoit que les cours de droit commencent une semaine plus tôt que les autres;

 

ATTENDU que l’objectif général de la période d’évaluation de l’enseignement en ligne corresponde à la 12e et 13e semaine;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Maurice Couture, appuyé par madame Louise Champagne,  que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

 RECOMMANDE au Bureau de l’enseignement et des programmes que la période d’évaluation de l’enseignement en ligne à la Faculté de science politique et de droit soit de trois semaines, soit du 15 novembre au 6 décembre.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

8.      Recherche

 

Une simulation CRSH, FQRSC aura lieu vendredi prochain afin d’aider les professeures, professeurs à préparer leur demande de subvention, précise le doyen.

 

L’adjoint au doyen informe les membres que depuis 4 ans déjà la Faculté offre des bourses d’excellence aux étudiantes, étudiants des trois cycles. Le but de ces bourses est de leur permettre de poursuivre leurs études et d’avoir à l’intérieur de leur dossier une reconnaissance.

 

9.      Divers

 

10.  Dépôt de document

 

11.  Levée de séance

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h.

 

 

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Le président                                                       La secrétaire

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 18 novembre 2009