UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la soixante-deuxième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 23 novembre 2011, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

Bachand, Rémi

 

 

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Gusse, Isabelle*

 

Bernstein, Stéphanie

 

Lépine, Benoit*

 

Bosset, Pierre

 

Lessard, Jean-François*

 

Breton-Le Goff, Gaëlle

 

Piquet, Hélène*

 

Brunelle, Dorval

 

Thuot, Jean-François*

 

Champagne, Louise

 

Trudeau-Guertin, Francis*

 

Charron, Dominique

 

 

 

Couture, Maurice

 

 

 

Gagnon, Frédérick

 

 

 

Jegen, Maya

 

Observateurs

 

Marinier, Julie-Anne

 

Brault, Dominique

 

Mockle, Daniel

 

Chautard, Myriam

 

O’Meara, Dan

 

Côté, Luc

 

Nitu, Cristina

 

Gagné, Geneviève

 

Séguin, Ève

 

Rebelo, Lucie

 

Turgeon, Marc

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Secrétaire-rédactrice

 

 

 

Louise Dumont

 

 

 

 

 

Absence motivée*

 

 

 

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la 62e assemblée ordinaire du 23 novembre 2011 du

     Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.     Adoption du procès-verbal de la 61e assemblée ordinaire du 28 septembre 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

3.     Affaires en découlant

4.     Informations

5.     Affaires académiques

      5.1 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit

      5.2 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit

      5.3 Nomination à la direction intérimaire de l’Unité de programme de maîtrise en science

            politique

6.     Recherche

6.1 Accueil des nouveaux professeures, professeurs

6.2 Plan quinquennal

7.     Bilan des activités internationales 2010-2011

8.     Doctorat honoris causa

9.     Divers

10. Dépôt de document

11. Levée de séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Marc Turgeon préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1.      Adoption du projet d’ordre du jour de la soixante-deuxième assemblée ordinaire du 23 novembre 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Le projet d’ordre du jour est soumis aux membres.

 

Les modifications suivantes sont apportées :

 

5.3 Nomination à la direction intérimaire de l’Unité de programme de maîtrise en science

politique

6.2 Plan quinquennal

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Dan O’Meara, appuyée par madame Maya Jegen, le projet d’ordre du jour de la soixante-deuxième assemblée ordinaire du 23 novembre 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

 

2.      Adoption du procès-verbal de la 61e assemblée ordinaire du 28 septembre 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

À la page 2, il faudrait enlever la dernière ligne et la remplacer par : Monsieur Marc Turgeon demande que le rapport soit transmis.

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Frédérick Gagnon, appuyée par monsieur Marc Turgeon, le procès-verbal de la soixante et unième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 28 septembre 2011, est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

 

3.   Affaires en découlant

 

     Plan directeur immobilier

Le doyen souligne qu’il a rencontré la vice-rectrice aux affaires administratives et financières, madame Monique Goyette, le 3 novembre dernier, pour lui transmettre la résolution relative au Plan directeur immobilier (PDI), adoptée lors du Conseil académique du 28 septembre 2011, par les membres du Conseil académique de la Faculté.

 

 

Journée Portes ouvertes

Madame Louise Champagne souligne que la journée Portes ouvertes, qui s’est déroulée le 12 novembre dernier, a connu un bon succès. Le kiosque de la Faculté a reçu un grand nombre de visiteurs lors de cet événement. Madame Champagne remercie tous les professeures, professeurs, étudiantes, étudiants et employées, employés de soutien qui ont contribué par leur implication à ce succès.

 

Direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires

Lors du prochain Conseil académique du 1er février 2012, nous procéderons à la nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires. Comme le candidat était en congé de maladie, sa lettre de candidature ne nous est pas parvenue à temps, souligne le doyen. À cet effet, nous avons pu bénéficier d’une prolongation de la part du Secrétariat des instances. En conséquence, l’assemblée d’élection se tiendra le 29 novembre prochain et, par la suite, la Commission des études procédera à la nomination du candidat, le 17 janvier 2012, sous réserve de la réception de la résolution du Conseil académique du 1er février 2012.

 

Évaluation du programme de doctorat en science politique

Le 13 décembre prochain, un groupe d’experts composé de monsieur Steve Jacob, Université Laval, monsieur Daniel Salée, Université Concordia ainsi que madame Claire Turenne-Sjolander, Université d’Ottawa, procédera à l’évaluation du programme de doctorat en science politique. Tout au long de la journée, se tiendront diverses rencontres avec la direction, les membres du Comité d’évaluation, des professeures, professeurs ainsi que des étudiantes et étudiants. La journée se terminera par un caucus réunissant uniquement les experts externes. 

 

Bourses d’excellence

Le 30 novembre prochain, à 15 h 30, aura lieu la cérémonie de remise de bourses d’excellence de la Faculté. Au total, quatorze bourses seront attribuées à des étudiantes et des étudiants de la Faculté, dont huit bourses à la maîtrise et six au baccalauréat.

 

Forum facultaire

À l’initiative du Service de soutien académique, un Forum facultaire a été organisé en octobre dernier afin de discuter des problèmes de locaux et des commandes de cours.

 

Gala Forces ÀVENIR – Bourse Douglas Kinsella - CRIQ

Des résolutions de motions de félicitations seront présentées au point Divers pour les étudiantes et étudiants concernés par le Gala Forces ÀVENIR, la Bourse Douglas Kinsella ainsi que le CRIQ.

 

Autres évaluations

Deux évaluations sont présentement en cours, soit celle de la maîtrise en science politique et celle de la maîtrise en droit. Deux autres évaluations de programme sont prévues pour l’année prochaine, soit les deux baccalauréats disciplinaires, mentionne le doyen.

 

 

 

 

 

4.    Informations

    

Présentation de la Fondation

Madame Myriam Chautard, conseillère en développement philanthropique à la Fondation UQAM, présente les principaux objectifs de la Fondation. Elle explique que les projets de recherche et la réussite des étudiantes et étudiants sont les priorités principales de la Fondation. Effectivement, 100 % des fonds recueillis vont intégralement aux projets de recherche et aux bourses. Elle fait un bref rappel des chiffres pour l’année 2010-2011 et invite les membres du Conseil à s’impliquer davantage. Elle leur explique qu’ils ont la possibilité de choisir le fonds auquel ils veulent contribuer. Elle termine en donnant le nombre de bourses attribuées aux étudiantes, étudiants de la Faculté ces dernières années.

 

Étudiant d’un jour

Madame Louise Champagne précise que l’activité Étudiant d’un jour se déroulera du 21 au 25 novembre 2011. Cette activité permet aux visiteurs de se familiariser avec les programmes qui sont offerts à l’UQAM. Lors de cette journée, une visite des locaux de l’Université leur est proposée.

 

Cueillette de besoins (audiovisuel et équipements scientifiques)

Le doyen informe les membres du Conseil que le processus de cueillette de besoins en audiovisuel et pour les équipements scientifiques est enclenché. Il précise que les demandes concernant l’audiovisuel devront être transmises au plus tard  le 1er mars 2011, tandis que celles pour les équipements scientifiques, devraient l’être le 18 février 2011. Il précise que madame Geneviève Gagné enverra un message relatif à la cueillette des besoins aux deux départements cette semaine afin qu’ils puissent préparer leurs demandes. Par la suite, ils les transmettront à la Faculté qui les acheminera à qui de droit.

 

Brochure facultaire

Le doyen donne la parole à monsieur Luc Côté et l’invite à informer les membres relativement à la nouvelle brochure facultaire. Celui-ci explique que le Service des communications est à préparer la brochure qui sera offerte en format standard. Cette brochure, présentant les réalisations de la Faculté, sera présentée en deux versions, l’une française et l’autre anglaise. Le Service des communications devrait être en mesure, au début février, de nous transmettre la version finale de la brochure. Comme certains membres expriment le souhait de pouvoir la consulter avant la parution officielle, Monsieur Côté s’engage à la leur faire  parvenir  dès que possible.

 

Processus de sélection du conseiller à la recherche

Le doyen rappelle aux membres qu’un poste de conseiller à la recherche est ouvert à la Faculté. Le 13 décembre prochain, le Comité de sélection rencontrera trois candidates, candidats. La personne choisie devrait entrer en fonction dès janvier 2012.

 

Travaux sur les processus budgétaires

Le doyen explique que la direction convoque, depuis quelques semaines, les doyennes,  doyens et les directrices, directeurs administratifs à des rencontres concernant une révision éventuelle des processus d’allocation des budgets. Le travail de révision des processus est engagé et devrait permettre d’arriver à des processus beaucoup plus satisfaisants pour tout le monde.

 

Bilan des actions de la Faculté

Les actions menées dans les derniers mois par la Faculté se sont traduites par quelques gains significatifs pour les étudiantes et étudiants d’une part, et pour les professeures et professeurs de l’autre. C’est le cas, par exemple, de l’obtention d’un budget pour le Centre de mentorat, de l’augmentation du financement pour le centre Paolo Freire, de la consolidation du financement du Centre de développement professionnel et de placement en droit, et de l’ouverture d’un poste de conseiller à la recherche.

 

Conseiller au vice-recteur à la vie académique

Un mandat a été confié à monsieur Marc Turgeon, soit celui de conseiller au vice-recteur à la vie académique. Monsieur Turgeon a été mandaté pour visiter des collèges afin de développer des partenariats et collaborations avec ceux-ci.

 

Lancement officiel du Rapport annuel de la CIDDHU

Le doyen souligne qu’il a assisté, le 9 novembre dernier, au lancement officiel du Rapport annuel de la Clinique internationale de défense des droits humains de l’UQAM (CIDDHU).  La cérémonie a été un grand succès.

 

Dépôt de documents

Le vice-doyen aux études donne une brève description des documents envoyés par courriel, le 23 novembre dernier, et invite les membres à en prendre connaissance.

 

·         École d’été

L’école d’été du professeur Christian Deblock, qui porte sur les principes, enjeux et pratiques de la négociation commerciale, devrait se tenir au mois d’août et être d’une durée d’une semaine et demie.

 

·         Conseil des études de l’Université du Québec (UQ)

Un rapport expliquant l’évolution de la programmation dans les établissements du réseau de l’Université du Québec a été également envoyé. Ce rapport fait état des ajouts, retraits et modifications de programmes. C’est un rapport qui est très instructif, car il permet de voir où se situe l’UQ.

 

·         Évaluation des enseignements

Cet envoi contenait aussi un document expliquant comment se fait la promotion du processus d’évaluation de l’enseignement pour le trimestre d’automne 2011.

         

5.    Affaires académiques

 

5.1 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit

 

Résolution CFSPD-2011-2012-502

ATTENDU l’article 25 du Règlement no 3 des procédures de désignation de l’UQAM;

 

ATTENDU la candidature de madame Martine Lachance au poste de direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 14 novembre 2011, sous la présidence du vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit, monsieur Maurice Couture;

 

ATTENDU que madame Martine Lachance a été élue à l’unanimité;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études de nommer madame Martine Lachance, professeure au Département des sciences juridiques, à titre de directrice de l’Unité de programmes de premier cycle en droit, pour un mandat débutant le 1er janvier 2012 et se terminant le 31 mai 2014.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

5.2 Nomination à la direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit

      

       La résolution suivante est présentée aux membres :

 

       Résolution CFSPD 2011-2012-501

ATTENDU l’article 25 du Règlement no 3 des procédures de désignation de l’UQAM;

 

ATTENDU la candidature de monsieur Pierre Bosset au poste de direction de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 9 novembre 2011, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, monsieur Jean-Pierre Beaud;

 

ATTENDU que monsieur Pierre Bosset a été élu à l’unanimité;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études de nommer monsieur Pierre Bosset, professeur au Département des sciences juridiques, à titre de directeur de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit, pour un mandat débutant le 1er janvier 2012 et se terminant le 31 mai 2014.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

5.3 Nomination à la direction intérimaire de l’Unité de programme de maîtrise en science politique

 

Résolution CFSPD 2011-2012-503

ATTENDU l’article 25 du Règlement no 3 des procédures de désignation de l’UQAM;

 

ATTENDU la démission de madame Michèle Rioux de la direction de l’Unité de  programme de maîtrise en science politique du fait de son élection à la direction du CEIM;

 

ATTENDU la disponibilité de monsieur Dan O’Meara pour occuper la direction intérimaire de l’Unité de programme de maîtrise en science politique;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Marc Turgeon, appuyé par madame Stéphanie Bernstein, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Dan O’Meara comme directeur intérimaire de l’Unité de programme de maîtrise en science politique, pour la période commençant le 12 octobre 2011 et se terminant le 31 mai 2012.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6.    Recherche

    

6.1 Accueil des nouveaux professeurs, professeures

Le 1er février 2012, la Faculté accueillera six nouveaux collègues, dont trois en science politique et trois en droit. La rencontre se tiendra au Salon des professeurs, à compter de 17 heures, immédiatement après la rencontre du Conseil académique. Le vice-doyen à la recherche invite les membres à y assister en grand nombre.

 

6.2 Plan quinquennal

Le plan quinquennal proposé par le ministère de l’Éducation, des Loisirs et des Sports (MELS) qui demandait à l’ensemble des universités québécoises leurs besoins en recherche a remporté un bon succès. Les résultats des demandes  se chiffrent à plus de 112 millions de dollars pour l’UQAM.

 

7.    Bilan des activités internationales 2010-2011

 

Le Bilan des activités internationales 2010-2011, préparé par madame Dominique Charron, reflète la quantité et la qualité des activités internationales de la Faculté. Il est important de rappeler que nous sommes la seule Faculté à présenter un tel bilan.

 

La résolution qui suit sera transmise à la Commission des études :

 

Résolution CFSPD-2011-2012-504

ATTENDU le dépôt du Bilan des activités internationales 2010-2011 de la Faculté de science politique et de droit;

ATTENDU les discussions tenues en séance;

IL EST PROPOSÉ par monsieur Pierre Bosset, appuyé par madame Gaëlle Breton-Le Goff, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

ADOPTE  le Bilan des activités internationales 2010-2011 de la Faculté de science politique et de droit;

OFFRE ses félicitations à madame Dominique Charron pour l’excellence du travail effectué;

Et TRANSMETTE le bilan à la Commission des études pour approbation.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

8.      Doctorat honoris causa

 

CONFIDENTIEL

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

9.        Divers

 

À ce point, des résolutions de motions de félicitations à des étudiantes et étudiants de la Faculté sont présentées, comme mentionnées au point Informations.

 

9.1 Motion de félicitations à Cyndie Dubé-Baril, étudiante au doctorat en droit, pour l’obtention de la Bourse Douglas-Kinsella.

 

Résolution CFSPD 2011-2012-506

ATTENDU la très grande importance des bourses de recherche doctorale Douglas-Kinsella 2011 en bioéthique;

 

ATTENDU que la Bourse Douglas Kinsella est offerte annuellement à la personne qui se classe première au concours pour la Bourse de recherche au doctorat des Instituts de recherche en santé du Canada ou au concours pour la Bourse d'études supérieures du Canada dont la recherche porte sur des aspects éthiques de la santé et/ou de la recherche en santé;

 

ATTENDU le parcours et le dossier académique exceptionnels de madame Cyndie Dubé-Baril, étudiante au doctorat en droit;

 

ATTENDU les retombées pour la Faculté de science politique et de droit de l’obtention par une étudiante de cette bourse;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Pierre Bosset, appuyé par madame Louise Champagne, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

FÉLICITE chaleureusement madame Cyndie Dubé-Baril pour l’obtention de la prestigieuse bourse Douglas-Kinsella.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9.2 Motion de félicitations à madame Cynthia Falaise, étudiante au baccalauréat en    relations internationales et droit international (BRIDI), et son équipe pour l’obtention du prix Avenir Arts, lettres et culture.

 

Résolution CFSPD 2011-2012-507

ATTENDU l’excellent travail accompli par madame Cynthia Falaise et son équipe lors de la réalisation d’un documentaire sur les Recuperadas d’Argentine;

 

ATTENDU leur militantisme pour l’implication citoyenne;

 

ATTENDU leur implication sociale et démocratique;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Rémi Bachand, appuyé par madame Stéphanie Bernstein, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

FÉLICITE madame Cynthia Falaise, étudiante du BRIDI, et son équipe, pour l’obtention du prix Avenir Arts, lettres et culture au gala Forces AVENIR 2011.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

 

9.3 Motion de félicitations à madame Léa Clermont-Dion, étudiante au baccalauréat en science politique, pour l’obtention du prix Avenir Personnalité par excellence.

 

Résolution CFSPD 2011-2012-508

ATTENDU les nombreuses réalisations de madame Léa Clermont-Dion;

 

ATTENDU son engagement pour la cause des femmes;

 

ATTENDU ses actions sociales internationales;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Frédérick Gagnon, appuyé par madame Maya Jegen, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

FÉLICITE madame Léa Clermont-Dion, étudiante au baccalauréat en science politique, pour l’obtention du prix Avenir Personnalité par excellence.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

9.4 Motion de félicitations aux étudiantes, étudiants du BRIDI, organisateurs du Colloque sur les relations internationales du Québec (CRIQ).

 

Résolution CFSPD 2011-2012-509

ATTENDU l’excellent travail accompli par les étudiantes et étudiants du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI), organisateurs du Colloque sur les relations internationales du Québec (CRIQ);

 

ATTENDU l’originalité de cette initiative étudiante;

 

ATTENDU le professionnalisme des organisateurs de l’évènement;

 

ATTENDU l’impressionnante qualité des conférences présentées;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Dorval Brunelle, appuyé par monsieur Frédérick Gagnon, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

FÉLICITE les étudiantes et étudiants du BRIDI qui ont contribué au succès de ce Colloque.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

10.Dépôt de documents

 

Une description des documents transmis à tous les membres par courriel a été faite au point Informations par le vice-doyen aux  études.

 

 

 

 

 

 

11.Levée de séance

 

      L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h.

 

 

 

________________________________          ________________________________

Le président                                                      La secrétaire

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 1ER FÉVRIER 2012