UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

CONSEIL ACADÉMIQUE

PROCÈS-VERBAL de la soixante-neuvième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 22 mai 2013, à 13 h 30, au local A-1715

       
 

Membres présents

 

Membres absents

       
 

Beaud, Jean-Pierre

 

Breton-Le Goff, Gaëlle*

 

Benghellab, Nour

 

Broomhall, Bruce*

 

Bernstein, Stéphanie

 

Brunelle, Dorval*

 

Bosset, Pierre

 

Gagnon, Frédérick*

 

Charron, Dominique

 

Gusse, Isabelle*

 

Côté, Luc

 

Jegen, Maya*

 

Couturier, Clara B.

 

Lachance, Martine*

 

Durazo, Julian

 

Séguin, Éve

 

Lessard, Jean-François

 

Thuot, Jean-François

 

Mockle, Daniel

   
 

O’Meara, Dan

   
 

Prévost, Jean-Guy

   
 

Roch, François

 

Observateurs

 

Turcot, Stéphanie

 

Brault, Dominique

 

Visotzky-Charlebois, Maxine

 

Gagné, Geneviève

     

Laplante-Lévesque, François

     

Rebelo, Lucie

       
     

Secrétaire-rédactrice

 

*Absence motivée

 

Louise Dumont

       
       
       

1.   Adoption du projet d’ordre du jour de la 69e assemblée ordinaire du 22 mai 2013 du

     Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.   Adoption du procès-verbal de la 68e assemblée ordinaire du 27 mars 2013 du Conseil

      académique de la Faculté de science politique et de droit

3.   Affaires en découlant

·     Soutenance en 180 secondes

4.   Informations

·       Gala Reconnaissance

·     Concours Rousseau

5.   Affaires académiques

      5.1  Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires

      5.2  Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique

      5.3  Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit

6.  Recommandation de reconduction, pour un deuxième mandat, de monsieur Daniel Mockle au poste de vice-doyen à la recherche

7.  Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité institutionnel de discipline

8.  Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité des services aux collectivités

9.  Création du Comité facultaire d’évaluation de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques

10.  Méthode des enveloppes de charges aux cycles supérieurs

11.  Recherche

      11.1 Informations

12.  Divers

      12.1  Motion de remerciements (Martine Lachance)

      12.2  Motion de remerciements (Maya Jegen)

      12.3  Motion de remerciements (Dominique Brault)

      12.4  Tableau d’honneur

13. Dépôt de document

14. Levée de séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Julian Durazo préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de   secrétaire-rédactrice.

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la soixante-neuvième assemblée ordinaire du 22 mai 2013 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Sur proposition dûment faite par monsieur Dan O’Meara, appuyée par monsieur Jean-Guy Prévost, le projet d’ordre du jour de la soixante-neuvième assemblée ordinaire du 22 mai 2013 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

2.    Adoption du procès-verbal de la 68e assemblée ordinaire du 27 mars 2013 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Les corrections suivantes sont demandées :

Au point 5.1, au 2e paragraphe, 2e ligne, nous devrions lire le 17 avril au lieu du 18 avril.

Au point 5.1, au 2e paragraphe, 3e ligne, nous devrions lire a été au lieu de sera.

Sur proposition dûment faite par monsieur Luc Côté, appuyée par madame Dominique Charron, le procès-verbal de la soixante-huitième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 27 mars 2013, est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

3.   Affaires en découlant

Soutenance en 180 secondes

Le vice-doyen à la recherche souligne que le 10 avril dernier se tenait le concours « Soutenance en 180 secondes ». Onze étudiantes, étudiants des facultés de science politique et de droit, sciences, sciences humaines et sciences de l’éducation ont participé à cet événement. Madame Vicky Potvin, étudiante à la maîtrise de la Faculté des sciences de l’éducation, a été choisie par le jury  pour représenter l’UQAM à la grande finale du concours qui s’est tenue lors du 81e Congrès de l’Acfas, en mai dernier, à l’Université Laval.

4.   Informations

Gala Reconnaissance

Le doyen informe les membres du Conseil que monsieur Nassib El Husseini, qui a gradué en science politique en 1996, sera honoré lors du Gala Reconnaissance UQAM qui aura lieu le 23 mai prochain. Il souligne que chaque année la Faculté se démarque avec ses diplômées, diplômés et il précise que c’est le Conseil des diplômés qui choisit, parmi une liste de candidates, candidats,  la lauréate, le lauréat qui représentera la Faculté.

Concours Rousseau

Le Concours Rousseau s’est tenu du 27 avril au 3 mai 2013, à la Faculté de droit de l’Université de Bucarest. L’équipe, qui était  composée de madame Raphaëlle Desvignes,  messieurs Mathieu F. Arcand et Philippe Michaud-Simard, a obtenu la 3e place. Le doyen offre ses félicitations à mesdames Gaëlle Breton-Le Goff et Kristine Plouffe-Mallette, qui ont entraîné l’équipe, ainsi qu’aux étudiants, étudiante.

5.   Affaires académiques

5.1 Nomination à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires

Le doyen souligne que monsieur François Roch occupera le poste de direction de l’Unité de programme du BRIDI, nouvellement créée. Madame Isabelle Gusse a accepté d’occuper le poste de direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires.

Résolution CFSPD 2012-2013-541

ATTENDU la vacance à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit;

ATTENDU la candidature de madame Isabelle Gusse au poste de directrice de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit;

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 3 avril 2013, sous la présidence du vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit, et conformément aux règlements de l’Université;

ATTENDU que Madame Gusse a été élue à l’unanimité;

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil  académique de la Faculté de science politique et de droit :

RECOMMANDE à la Commission des études la résolution relative à la nomination de madame Isabelle Gusse à titre de directrice de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit, pour un mandat commençant le 1er juin 2013 et se terminant le  31 mai 2016.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

5.2  Nomination à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique

Madame Maya Jegen ayant démissionné de son poste de directrice de l’Unité de programme de doctorat en science politique afin de prendre un congé sabbatique, monsieur Alex Macleod est candidat à la direction de l’unité.

Résolution CFSPD-2012-2013-542

ATTENDU le Règlement no 3 des procédures de désignation et plus particulièrement l’article no 26;

ATTENDU la candidature de monsieur Alex Macleod au poste de directeur de l’Unité de programme de doctorat en science politique;

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 4 avril 2013, sous la présidence du vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit, Jean-Guy Prévost, et conformément aux règlements de l’Université;

ATTENDU que monsieur Alex Macleod a été élu à l’unanimité;

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Alex Macleod à titre de directeur de l’Unité de programme de doctorat en science politique, pour un mandat de trois ans commençant le 1er juin 2013 et se terminant le 31 mai 2016.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

5.3  Nomination à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit

Pour faire suite à la démission de madame Martine Lachance de son poste de direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit, monsieur Bruce Broomhall est candidat à la direction de l’unité.

Résolution CFSPD-2012-2013-543

ATTENDU l’avis de vacance à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en droit;

ATTENDU la candidature de monsieur Bruce Broomhall au poste de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en droit;

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 18 avril 2013, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, et conformément aux règlements de l’Université;

ATTENDU l’élection à l’unanimité de monsieur Bruce Broomhall;

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Bruce Broomhall à titre de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en droit, pour un mandat de trois ans commençant le 1er juin 2013 et se terminant le 31 mai 2016.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

6.   Recommandation de reconduction, pour un deuxième mandat, de monsieur Daniel Mockle au poste de vice-doyen à la recherche

Le vice-doyen à la recherche est invité à prendre la parole afin de présenter les réalisations lors de son premier mandat ainsi que les objectifs de son 2e mandat. Il mentionne qu’en plus du rôle de vice-doyen il a continué d’exercer ses tâches professorales. Il fait un bref bilan des réalisations de son premier mandat. Il mentionne, entre autres, sa participation à des activités de recherche et à des conférences. Il souligne qu’il a également poursuivi ses tâches d’enseignement au premier et au deuxième cycles et d’encadrement. Il précise que son premier mandat a été une expérience très enrichissante et intéressante à bien des points de vue.

Les objectifs de son deuxième mandat sont les suivants : la création d’un prix annuel pour la sélection du meilleur mémoire de 2e cycle; le cycle de conférences facultaires; la visibilité des professeures, professeurs en recherche; le soutien aux professeures, professeurs;  le soutien aux étudiantes, étudiants; la création d’un réseau scientifique international FSPD. Il termine en remerciant tous ceux et celles qui ont collaboré à la réalisation de son premier mandat.

Résolution CFSPD-2012-2013-544

ATTENDU la fin du premier mandat de vice-doyen à la recherche de monsieur Daniel Mockle au 31 mai 2013;

ATTENDU l’appel de candidature;

ATTENDU le Règlement no 2 de la Faculté de science politique et de droit et la procédure de nomination des vice-doyennes, vice-doyens qu’on y retrouve;

ATTENDU la convention collective SPUQ-UQAM;

ATTENDU la possibilité de renouveler une fois un mandat de vice-doyenne, vice-doyen;

ATTENDU la recommandation du doyen;

ATTENDU les discussions en séance;

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

RECOMMANDE à la Commission des études la reconduction, pour un deuxième mandat, de monsieur Daniel Mockle au poste de vice-doyen à la recherche de la Faculté de science politique et de droit, débutant le 1er juin 2013 et se terminant le 31 mai 2016.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

7.   Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité institutionnel de discipline de l’UQAM

Le Service de soutien académique a demandé à la Faculté  de nommer une représentante, un représentant au Comité institutionnel de discipline de l’UQAM. Monsieur Pierre P. Tremblay, professeur au Département de science politique, a accepté d’assumer cette responsabilité, souligne le vice-doyen aux études.

Résolution CFSPD-2012-2013-545

ATTENDU le poste vacant de professeure, professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité institutionnel de discipline de l’UQAM;

ATTENDU les dispositions du Règlement no 18, article 9, sur les infractions de nature académique;

ATTENDU la candidature de monsieur Pierre P. Tremblay;

ATTENDU les discussions en séance;

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

RECOMMANDE la nomination de monsieur Pierre P. Tremblay comme professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité institutionnel de discipline de l’UQAM, pour un mandat débutant le 1er juin 2013 et se terminant le 31 mai 2015, et achemine sa recommandation au Conseil d’administration de l’Université du Québec à Montréal.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

8.    Nomination d’une représentante, d’un représentant au Comité des Services aux collectivités

Le doyen souligne que madame Stéphanie Bernstein souhaite renouveler son mandat comme représentante de la Faculté au Comité des Services aux collectivités. Madame Bernstein précise que l’une des raisons principales de son renouvellement serait d’assurer une continuité avec ce Service de l’UQAM qui appuie la recherche et la formation avec les syndicats et les groupes communautaires dans la mesure où plusieurs représentants quittent leur fonction le 1er juin.

Résolution CFSPD-2012-2013-546

ATTENDU le poste vacant de professeure, professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité des Services aux collectivités;

ATTENDU les dispositions du Règlement no 3 des procédures de désignation de l’UQAM;

ATTENDU la candidature de madame Stéphanie Bernstein reçue au Secrétariat des instances;

ATTENDU les discussions en séance;

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

RECOMMANDE la nomination de madame Stéphanie Bernstein comme professeure représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité des Services aux collectivités, pour un mandat débutant le 1er juin 2013 et se terminant le 31 mai 2016, et achemine sa recommandation à la directrice du Secrétariat des instances.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

9.    Création du Comité facultaire d’évaluation de la Chaire Nycole Turmel

Le vice-doyen à la recherche mentionne que la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques a été créée en 2008. C’est une Chaire très importante à bien des égards et plus particulièrement pour des recherches sur les conditions des salariées, salariés, la défense des droits humains et la démocratie. Le bilan 2009-2012 démontre la perspective d’un renouvellement pour 5 ans. Des rencontres du Comité facultaire d’évaluation sont également prévues en juin.

RÉSOLUTION-CFSPD-2012-2013-547

ATTENDU les exigences de l’annexe à la Politique de la recherche et de la création sur les Chaires de recherche-innovation;

ATTENDU la nécessité de l’évaluation périodique des chaires de recherche-innovation;

ATTENDU  le rapport de bilan que doit déposer la professeure Nancy Thède à titre de titulaire de la Chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques;

ATENDU la nécessité de mener à terme un processus d’évaluation conformément à la politique relative aux chaires de recherche-innovation qui prévoit que ce processus relève de la Faculté d’accueil;

ATTENDU la nécessité de créer un comité facultaire d’évaluation;

ATTENDU les discussions en séance;

 IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

DÉSIGNE les professeurs Alex Macleod et Hélène Piquet, en leur qualité de membres du Comité facultaire de la recherche, ainsi que le professeur Louis Favreau de l’Université du Québec en Outaouais, la professeure Mona-Josée Gagnon de l’Université de Montréal, ainsi que madame Isabelle Renaud de l’Alliance de la Fonction publique du Canada, à titre de membres externes, afin de constituer ce comité d’évaluation de la Chaire Nycole Turmel.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

10.  Méthode des enveloppes de charges aux cycles supérieurs

Lors de la précédente réunion du Conseil académique du 27 mars 2013, le vice-doyen aux études souligne qu’il avait fait une présentation relative aux enveloppes de charges. Il fait un bref résumé de sa présentation et il explique que suite à une demande de l’audit interne d’introduire la méthode des enveloppes de charges aux cycles supérieurs, il a été décidé d’adopter la résolution suivante :

RÉSOLUTION-CFSPD-2012-2013-548

ATTENDU la demande de l’audit interne de l’UQAM à l’effet d’introduire la méthode des enveloppes de charges aux cycle supérieurs;

ATTENDU l’étude préparée par le GTMEC (Groupe de travail sur le modèle des enveloppes de charges) à ce sujet et recommandant de ne pas aller dans cette voie;

ATTENDU la grande diversité des pratiques et des formes d’enseignement et d’encadrement aux cycles supérieurs, notamment dans les programmes de maîtrise et de doctorat expressément orientés vers la recherche;

ATTENDU la volonté de l’UQAM d’améliorer la formation des chercheures, chercheurs;

ATTENDU les différences entre ces programmes et ceux qui sont plutôt orientés vers la formation professionnelle;

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Guy Prévost, appuyé par monsieur Dan O’Meara, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Exprime son inquiétude quant aux conséquences que pourrait comporter pour les programmes de recherche l’extension aux cycles supérieurs du modèle des enveloppes de charges;

Demande à la Sous-commission des ressources de veiller à consulter les comités de programmes de cycles supérieurs avant d’émettre quelque recommandation que ce soit à ce sujet.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

11.  Recherche

11.1 Informations

Le vice-doyen à la recherche souligne qu’après quelques ajustements en raison des commentaires soumis par les différents comités à la recherche, le rapport d’étape « L’UQAM au CRSH : les défis à relever » sera prêt à être diffusé et sera transmis à l’organisme subventionnaire. Ce rapport fait état des performances de l’Université aux concours de financement de la recherche au CRSH.

Il y aura par la suite une journée de réflexion du COREC qui se penchera sur les recommandations du rapport d’étape afin d’établir un plan d’action pour augmenter les résultats de l’UQAM. Une autre rencontre se tiendra avec les adjoints des vice-doyens à la recherche à la fin juin.

L’UQAM va aller de l’avant avec la création de 12 chaires UQAM sur 3 ans. Les appellations de ces 3 premières chaires sont les suivantes : Thématique intersectorielle, Recherche nordique et Recherche orientée vers la communauté

12.  Divers

12.1 Motion de remerciements (Martine Lachance)

Le doyen souligne que le Conseil académique remercie madame Martine Lachance pour son travail de directrice de programmes.

Résolution CFSPD-2012-2013-549

ATTENDU le départ de madame Martine Lachance de son poste de directrice de l’Unité de programmes de premier cycle en droit;

ATTENDU l’excellent travail accompli par Madame Lachance à ce titre pendant son mandat;

IL EST PROPOSÉ par monsieur Pierre Bosset, appuyé par monsieur François Roch, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

TRANSMETTENT leurs sincères remerciements à madame Martine Lachance pour la qualité du travail qu’elle a accompli à titre de directrice de l’Unité de programmes de premier cycle en droit.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

12.2 Motion de remerciements (Maya Jegen)

Le doyen précise que madame Maya Jegen ayant décidé de prendre une année sabbatique, monsieur Alex Macleod occupera le poste de direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique.

Résolution CFSPD-2012-2013-550

ATTENDU le départ de madame Maya Jegen de son poste de directrice de l’Unité de programme de doctorat en science politique;

ATTENDU l’excellent travail accompli par Madame Jegen  à ce titre pendant la durée de son mandat;

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

ATTENDU la qualité du travail accompli dans la rédaction du rapport d’autoévaluation du doctorat en science politique;

IL EST PROPOSÉ par monsieur Dan O’Meara, appuyé par monsieur Julian Durazo, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

TRANSMETTENT leurs sincères remerciements à madame Maya Jegen pour l’excellence du travail qu’elle a réalisé à l’Unité de programme de doctorat en science politique.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

12.3 Motion de remerciements (Dominique Brault)

Le doyen invite madame Dominique Brault à prendre la parole. Cette dernière souligne qu’elle quittera son poste de fonctionnaire en résidence le 23 août prochain. Elle est à préparer son rapport, qu’elle devrait remettre d’ici quelques semaines. Cependant, elle précise qu’en novembre elle s’occupera du projet déjà mis en place, soit le 2e Rendez-vous du BGP, en collaboration avec madame Patricia Gazzoli et monsieur Maurice Couture. Il n’y aura cependant pas de remplacement à ce poste, mentionne-t-elle.

La résolution suivante est adoptée :

Résolution CFSPD-2012-2013-551

ATTENDU le départ de madame Dominique Brault de son poste de fonctionnaire fédérale en résidence à l’UQAM;

ATTENDU l’excellent travail accompli par madame Brault à ce titre pendant la durée de son mandat;

ATTENDU son implication dans les différents programmes de la Faculté;

ATTENDU la qualité et l’originalité du travail accompli par madame Brault auprès des étudiants et étudiantes;

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Guy Prévost, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

TRANSMETTENT leurs sincères remerciements à madame Dominique Brault pour l’excellence du travail qu’elle a réalisé à la Faculté de science politique et de droit au cours des quatre dernières années.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

12.4 Tableau d’honneur

Le doyen explique qu’encore une fois cette année, la Faculté est fière de présenter son tableau d’honneur. Beaucoup d’étudiantes, d’étudiants y sont déjà inscrits mais il reste encore quelques noms à y ajouter. Il termine en présentant la résolution relative à ce tableau.

Résolution CFSPD-2012-2013-552

ATTENDU l’obtention d’une bourse, d’un prix ou d’une distinction par plusieurs de nos étudiants et étudiantes;

ATTENDU le rayonnement que ces personnes donnent ainsi à l’UQAM, à la Faculté, aux départements et aux programmes;

ATTENDU l’importance de souligner les succès obtenus par nos étudiantes et

étudiants;

IL EST PROPOSÉ par madame Stéphanie Turcot, appuyé par monsieur Luc Côté, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

TRANSMETTENT leurs plus chaleureuses félicitations pour leurs réalisations académiques et leurs meilleurs vœux de succès dans la poursuite de leurs études ou dans la carrière qu’elles entreprendront bientôt aux personnes suivantes :

Tableau d’honneur de la FSPD 2012-2013

Abou Chaker

Christian

Meilleur étudiant -  Droit constitutionnel

Meilleur étudiant - Droit des affaires

B. droit

Aguilar Perez

Roméo

Meilleur tandem -  Concours Pierre-Basile-Mignault

B. droit

Alimi-Lacroix

Raphaëlle

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BRIDI

Amon

Cedric  Bruno

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BRIDI

Amyot

Mathieu

Distinguished Delegation Award (NMUN)

M. sc. pol.

Aubé

Nathalie

Meilleur travail et meilleure moyenne - Droit des rapports collectifs de travail

B. droit

Auger

Catherine

Meilleure étudiante - Introduction à la Common Law

B. droit

Authier

Annie-Claude

Meilleure étudiante finissante du certificat en droit

Meilleurs étudiants - Système et documentation juridiques canadiens

C. droit

Beaudoin

Marilyne

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BGP

Beaulieu-Lussier

Mélissa

Finale Concours Jean-Pictet

B. droit

Bélanger

Francis

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

BRIDI

Bellemare

Alexandre

Meilleur étudiant - Droit constitutionnel

B. droit

Benbachir Hassani

Amine

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

Médaille Lieutenant-gouverneur

Personnalité 1er cycle - Reconnaissance SVE

B. sc. pol.

Berlinguette-Auger

Claude

Distinguished Delegation Award (NMUN)

M. sc. pol.

Bernard-Lacaille

Sarah

Tableau d’honneur académique - Sport interuniversitaire canadien (SIC)

BRIDI

Blais

Joëlle

Demi-finale Inter American

Meilleure plaideuse Inter American

M. droit

Boari

Levente-Daniel

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

B. sc. pol.

Bonin

Esther

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BRIDI

Bouchard

Caroline-Émilie

Étudiante la plus impliquée dans la Clinique juridique

Prix Leadership - Reconnaissance SVE

B. droit

Bouchard

Jean-Emmanuel

Distinguished Delegation Award (NMUN)

B. sc. pol.

Boudiffa

Amina

FONDATION CLAUDE MASSE - Meilleure étudiante - Droit de la consommation

B. droit

Cap-Dorcelly

Hubert-Martin

Meilleur étudiant - Priorités, hypothèques et publicité des droits

B. droit

Cardinal

Joëlle

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BRIDI

Chahlouni

Kenza

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

BRIDI

Chan

Janet  Tuyi

Meilleure étudiante - Droits et libertés de la personne

Meilleure étudiante - Droit administratif

B. droit

Chénier-Laflèche

Étienne

Bourse d’excellence de la Faculté

Meilleur étudiant - Droit de la responsabilité civile

1er prix concours de droit comparé (AQDC)

B. droit

Cirier

Alexiana

Distinguished Delegation Award (NMUN)

B. sc. pol.

Collin

Hugo

Meilleur étudiant - Droit des contrats nommés

B. droit

Corriveau

Stéphan

Bourse 10e  IEIM Scotia

M. droit

Côté

David

2e meilleure équipe - Concours Gale

2e meilleur mémoire - Concours Gale

B. droit

Côté

Marie-Catherine

Meilleur tandem - Concours Pierre-Basile-Mignault

B. droit

Côté-Jacques

Élodie

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BCPS

Couillard

Josianne

Meilleure étudiante - Résolution des conflits

B. droit

Coupienne

Marilyn

2e meilleure équipe - Concours Gale

2e meilleur mémoire - Concours Gale

B. droit

Cousineau-De-Garie

Mathieu

Bourse J.A. De Sève

Meilleur étudiant -1re année de maîtrise

Meilleur étudiant - Modèles universels et régionaux d’organisation internationale

Meilleur étudiant - Droit international économique

M. droit

Crespo-Villarreal

Daniel

Bourse La Personnelle

B. droit

Cyr

Adèle

Meilleur Tandem - Concours Pierre-Basile-Mignault

B. droit

D’Aoust

Sophie

Meilleure étudiante finissant  de la maîtrise

M. droit

Daigneault

Alexandre

Bourse J.A. De Sève

Distinguished Delegation Award (NMUN)

M. sc. pol.

Dakuyo

Aboubacar

Bourse des dons des employés Bell

M. droit

Dalpé

Julien

Bourse de la Fondation UQAM

B. droit

de Chevigny-Cohen

Sarah

Distinguished Delegation Award (NMUN)

B. sc. pol.

Décarie-Daigneault

Maryse

Meilleure étudiante - Droit constitutionnel

Meilleure étudiante - Théorie générale des obligations

Bourse APR-UQAM

Bourse Banque TD

B. droit

Deschênes-Philion

Xavier

Bourse d’excellence de la Faculté

M. sc. pol.

Desjardins

Élyse

Bourse Coop UQAM

Finale Concours Jean-Pictet

B. droit

Desroches

Ludovic

Meilleur tandem - Concours Pierre-Basile-Mignault

B. droit

Desroches

Laurence

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BCPS

Desvignes

Raphaëlle

3e place Concours Rousseau

B. droit

Dion

Andrée-Anne

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

BRIDI

Ducharme

Anne Gabrielle

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BCPS

Durand

Hélène

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

B. sc. pol.

Dutil

Thomas

Distinguished Delegation Award (NMUN)

B. sc. pol.

Duval

Alexandre

Bourse J.A. De Sève

M. sc. pol.

El-Haddad

Anthony

2e meilleure équipe – Concours Gale

2e meilleur mémoire – Concours Gale

B. droit

Espérance

Dimitri

Distinguished Delegation Award (NMUN)

B. sc. pol.

Forgues

Hélène

Meilleur travail et meilleure moyenne - Droit des rapports collectifs de travail

Cert. Droit social et du travail

F. Arcand

Mathieu

3e place Concours Rousseau

BRIDI

Gaches

Maëlys

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BRIDI

Gagnon

Simon

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BCPS

Gaignard-Parent

Justine

Distinguished Delegation Award (NMUN)

B. comm

Gauthier

Karine

Bourse Reconnaissance UQAM

M. sc. pol.

Guay

François-Olivier

Meilleur étudiant - Droit des biens et de la propriété

B. droit

Germain

Alexandre

Bourse Odessa

D. sc. pol.

Ginzburg

Adam

2e meilleure équipe - Concours Gale

2e  meilleur mémoire - Concours Gale

B.droit

Girard

Marielle

Meilleure étudiante - Droit de la preuve civile et administrative

Meilleure étudiante - Droit des compagnies

B. droit

Girgis

Fady

Meilleure étudiante - Système et documentation juridiques canadiens

B. droit

Gravel

David

Meilleur tandem - Concours Pierre-Basile-Mignault

B. droit

Gravel

Mathieu

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

BCPS

Hassen Khodja

Nesrine

Pro Bono

B. droit

Picard

Michaël-Hennessy

Bourse 10e IEIM Scotia

D. droit

Hoïdrag

Gabriel

Meilleur étudiant - Modèles universels et régionaux d’organisation internationale

M. droit

Kassab

Christina

Meilleur tandem - Concours Pierre-Basile-Mignault

B. droit

Labelle

Timothée

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

SPECQUE - Meilleur négociateur

Bourse d’excellence de la Faculté

BRIDI

Lacelle-Webster

Antonin

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

Bourse 10e IEIM Scotia

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BRIDI

Laflamme

Jérôme

Meilleurs étudiants - Droit des compagnies

B. droit

Lafontaine

Justine

Finale Concours Jean-Pictet

B. droit

Lamoureux

Laurence

Meilleurs étudiants - Méthodologie de la recherche juridique

B. droit

Lanctôt-Fortier

Vincent

Tableau d’honneur académique - Sport  interuniversitaire canadien (SIC)

BRIDI

Landry

Marianne

Meilleure étudiante finissante du Bac

Meilleur travail - Droits et libertés de la personne

Meilleure étudiante - Méthodologie de la recherche juridique

Meilleure étudiante - Droit international public

B. droit

Laniel

Richard-Alexandre

Demi-finale Inter American

B. droit

Laramée

Sabrina

2e meilleure équipe – Concours Gale

2e meilleur mémoire – Concours Gale

B. droit

Lauzon

Jolane T.

Demi-finale Inter American

BRIDI

Laverdière

Sophie

Bourse d’excellence de la Faculté

B. droit

Lavoie

Antoine

Bourse des diplômés - Banque Nationale

BRIDI

Lebeke

Claire

Bourse Claude Thomasset et René Laperrière

D. droit

Lefebvre

Ariane

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BCPS

Lefebvre

Benjamin

Bourse d’excellence de la Faculté

D. sc. pol.

Lemay-Roche

Alexandre

Bourse de la Fondation UQAM

B. sc. pol.

Macedo

Christina

Projet innocence

B. droit

MacKay

Audrey

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BRIDI

Maheu-Tessier

Pénélope

Étudiante la plus impliquée dans la Clinique juridique

B. droit

Major

Jessica

Distinguished Delegation Award (NMUN)

B. droit

Marchi

Pascal

Prix sur la Justice participative

Meilleur étudiant - Méthodologie de la recherche juridique

B. droit

Marinier

Julie Anne

2e meilleure équipe – Concours Gale

2e meilleur mémoire – Concours Gale

Médaille Dickson (Concours Gale)

Prix McLachlin (Concours Gale)

B. droit

Martin-Saoudi

Souad

Demi-finale Inter American

B. droit

Mayrand

Isabelle

Meilleur travail - Droits et libertés de la personne

B. droit

Michaud-Simard

Philippe

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

SPECQUE - Meilleur groupe de lobbyistes

3e place Concours Rousseau

BRIDI

Miot

Pascale

Meilleure étudiante - Droit des personnes et biotechnologies

B. droit

Misola-Richard

Emily

1er prix concours de droit comparé (AQDC)

Bourse Mackenzie-King

Bourse John Peters Humphrey

LL.B.

Paquette

Jeanne

Tableau d’honneur académique - Sport interuniversitaire canadien (SIC)

B. droit

Pineault-Latreille

Myriam

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

BRIDI

Pouliot-Masse

Zoé

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BRIDI

Proulx Blais

Marc-André

Meilleur étudiant - Droit social et du travail comparé et international

B. droit

Rakotonirina

Karen Tahiana

Meilleure étudiante - Méthodologie de la recherche interdisciplinaire

D. droit

Rodriguez

Philippe-André

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

SPECQUE - Meilleur groupe de lobbyistes

BRIDI

Roy

Annie

Meilleure étudiante - Priorités, hypothèques et publicité des droits

B. droit

Roy Torunczyk Schein

Daniel

Bourse 10e IEIM Scotia

D. sc. pol.

Saada

Julien

Bourse Thierry-Hentsch

Bourse J.A. Desève

D. sc. pol.

Saindon

Myriam

Distinguished Delegation Award (NMUN)

B. sc. pol.

Silverman

Maxwell

Meilleur étudiant - Méthodologie et analyse critique du droit

B. droit

Som

Pauline Seihavy

Meilleure étudiante - Droit des contrats commerciaux et du fin. de l’entreprise

B. droit

St-Pierre

Émilie

Personnalité facultaire - Reconnaissance SVE

B. droit

Thibaudeau

Claudie

Bourse d’excellence de la Faculté

M. sc. pol.

Toussay

Lisa

SPECQUE - Meilleure délégation canadienne

BRIDI

Tremblay

Tania

Distinguished Delegation Award (NMUN)

BCPS

Turcot

Stéphanie

Bourse de la Fondation UQAM

BRIDI

Vézina

Valérie

Bourse 10e  IEIM Scotia

D. sc. pol.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

13.  Dépôt de document

14.  Levée de séance : 15 h 30.

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Le doyen                                                                    La secrétaire

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 9 OCTOBRE 2013.