UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la quatre-vingt-cinquième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 20 janvier 2016, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

 

 

Bachand, Rémi

 

Barsalou, Olivier

 

Bernstein, Stéphanie

 

Breton-Le Goff, Gaëlle*

 

Broomhall, Bruce

 

Charron, Claude-Yves*

 

Brunelle, Dorval

 

Gagnon, Frédérick*

 

Chevrier, Marc

 

Gusse, Isabelle*

 

Cyr, Hugo

 

Mockle, Daniel*

 

Dorais, Sébastien

 

Rochette, Annie*

 

Forget, Patrick

 

Thibault, Sarah (BCPS)

 

Jegen, Maya

 

Vigneault, Antony (AECSSP)

 

Lamontagne, Marjolaine (BRIDI)

 

 

 

Lamy Labrecque, Alexis (AED)

 

 

 

Lavoie, Dali (AEMSP)

 

 

 

Leclerc, Chantal

 

Observateurs

 

Lessard, Jean-François

 

 

 

Lorite, Alejandro

 

Charron, Dominique

 

Macleod, Alex

 

Gagné, Geneviève

 

Vaugeois, Aude (AECSD)

 

Gender, Malika (BRIDI)

 

 

 

Laplante-L., François

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

*Absence motivée

 

 

 

 

 

 

  1. Adoption du projet d’ordre du jour de la 85e assemblée ordinaire du 20 janvier 2016 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  2. Adoption du procès-verbal de la 84e assemblée ordinaire du 25 novembre 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  3. Affaires en découlant

·         Comité de contingence

·         Programmes courts

·         Suivi des inscriptions

·          Bibliothèques

  1. Informations

·         Plan stratégique de l’UQAM

·         Situation financière de l’UQAM

·         Portes ouvertes

 

  1. Affaires académiques

5.1  Suivi des admissions et inscriptions

5.2  Évaluation de programmes

5.3  Écoles d’été

  1. Recherche

·         Informations

  1. Divers
  2. Dépôt de documents
  3. Levée de séance

 

Les membres présents à l’ouverture de la séance formant quorum, l’assemblée est déclarée régulièrement constituée.

 

Monsieur Dorval Brunelle préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

 

 

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la 85e assemblée ordinaire du 20 janvier 2016 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Jean-François Lessard, appuyée par monsieur Bruce Broomhall, le projet d’ordre du jour de la quatre-vingt-cinquième assemblée ordinaire du 20 janvier 2016 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

 

2.    Adoption du procès-verbal de la 84e assemblée ordinaire du 25 novembre 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Rémi Bachand, appuyée par monsieur Alex Macleod, le procès-verbal de la quatre-vingt-quatrième assemblée ordinaire du 25 novembre 2015 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

3.    Affaires en découlant

 

Le doyen informe les membres qu’aucune réunion ne s’est tenue relativement au Comité de contingence jusqu’à présent. Il rappelle que la formation de ce comité servira à la création, entre autres, d’un procédurier afin d’être capable de réagir rapidement dans les situations d’urgence.

 

·         Programmes courts

La Commission des études a adopté lors de sa réunion 8 décembre 2015 les résolutions du Conseil académique de la Faculté relatives à la création de l’ensemble des programmes courts de deuxième cycle en droit.

 

·         Bibliothèque

Le doyen souligne que la résolution relative à la Bibliothèque en sciences juridiques et politique adoptée lors du Conseil académique du 25 novembre dernier a été transmise au vice-recteur aux systèmes d’information, monsieur Louis Martin, et discuté en réunion avec l’ensemble des doyens, vice-recteurs et directeurs. Il est tout à fait clair, précise-t-il, que le vice-recteur de devrait pas agir sur des propositions sans que toutes les personnes concernées soient consultés. Le doyen s’engage à transmettre toutes les informations qu’il détiendra et invite les membres à lui communiquer des informations qu’il ne pourrait ne pas avoir reçues. Un étudiant mentionne que leur association a également adopté une résolution. Le doyen apprécierait que cette résolution lui soit transmise.

 

4.    Informations

Le doyen souligne qu’il y a eu plusieurs consultations relativement au plan stratégique. Le plan a été rédigé en fonction des différents commentaires reçus et a été adopté par la Commission des études et le Conseil d’administration de l’UQAM. À une question sur le plan stratégique de la Faculté, le doyen répond qu’il y travaillerait durant l’été mais qu’entretemps le plan adopté en 2015 restait en vigueur.

 

L’UQAM a jusqu’en février pour présenter son plan de redressement et atteindre l’équilibre budgétaire prévu. On ne prévoit pas d’autres coupures, mais l’UQAM doit encore résorber 12 millions sur les prochaines années.

 

·         Portes ouvertes

Les Portes ouvertes de l’UQAM se tiendront le 9 février 2016, de 15 heures à 20 heures. Cependant, la grève du SETUE pourrait avoir un impact sur l’activité.

 

5.    Affaires académiques

 

5.1  État des admissions et inscriptions

 

Le vice-doyen aux études donne quelques brèves informations sur l’état des admissions et inscriptions à l’hiver 2016.

 

5.2  Évaluation des programmes

 

Le vice-doyen aux études informe les membres que le processus pour l’évaluation du baccalauréat en science politique est en bonne voie. Une table ronde se tient présentement, souligne-t-il.

 

Pour ce qui est de l’évaluation du BRIDI, monsieur François Roch, responsable, lui a mentionné que le processus serait bientôt enclenché et que le rapport devrait être remis à la fin de l’année 2016.

 

Le rapport d’autoévaluation du baccalauréat en droit  devrait bientôt être présenté.

 

5.3  Écoles d’été

 

Le vice-doyen aux études précise qu’une politique relative aux écoles d’été devrait être proposée en 2016. Il signale que les six écoles d’été décrites ci-dessous seront offertes à l’été :

 

·         Opérations humanitaires

·          Missions de paix des Nations Unies

·         Consolidation de la paix (ces trois cours sont donnés par monsieur Yvan Conoir, chargé de cours;

·         Protection internationale et comparée des droits de l’enfant, cours donné par Guillaume Landry, directeur général, Bureau international du droit de l’enfant,

·         Droit national, comparé et international de la protection du consommateur, cours donné par Thierry Bourgoignie, directeur, Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC) et Patricia Galindo da Fonseca, professeure, Unversité férédale de Fluminense, Brésil,

·         École d’été sur la pratique de la défense des droits humains, cours donné par Bernard Duhaime, professeur, Département des sciences juridiques et Mirja Trilsch, directrice, Clinique international de défense des droits humains (CIDDHU).

 

6.    Recherche

 

6.1  Informations

 

Le doyen informe les membres de la nomination de madame Maya Jegen au Conseil de la recherche et de la création (COREC) et la félicite pour cette nomination.

 

7.    Divers

 

8.    Dépôt de document

 

9.    Levée de séance

 

La séance est levée à 14 heures 30.

 

 

 

 

 

_________________________                                            _________________________

Le doyen                                                                               La secrétaire

 

 

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU  23 mars 2016