UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

 

PROCÈS-VERBAL de la cinquantième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 6 mai 2009, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

Bauer, Julien

 

Bouchard, Isabelle*

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Brunelle, Dorval

 

Bourgoignie, Thierry

 

Cyr, Hugo

 

Champagne, Louise

 

Durand-Labelle, Marie-P.*

 

Côté, René

 

Fortin, Philippe*

 

Couture, Yves

 

Giroux-Gareau, Émile

 

De Broin, Marie-Edmée

 

Lapointe, Philippe*

 

De Sève, Micheline

 

Larose, Chalmers

 

Jacquet, Caroline

 

Prévost, Jean-Guy*

 

Larochelle-Audet, Julie

 

 

 

Moukal, Samir

 

 

 

O’Mera, Dan

 

 

 

Piquet, Hélène

 

 

 

Riendeau, André

 

Observateurs

 

Taillefer, Éric

 

Boutin, Dominique

 

Villaggi, Jean-Pierre

 

Côté, Luc

 

 

 

Mercier, Emmanuelle

 

 

 

Richard, Christiane

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Secrétaire-rédactrice

 

 

 

Dumont, Louise

 

Absence motivée*

 

 

       

 

1.        Adoption du projet d’ordre du jour de la 50e assemblée ordinaire du Conseil académique

       de la Faculté de science politique et de droit du 6 mai 2009

2.        Adoption du procès-verbal de la 49e assemblée ordinaire, du 28 janvier 2009

3.        Affaires en découlant

4.        Information

5.        TELUQ

6.        Planification des activités d’évaluation des programmes (doctorat en science politique)

7.        Élection à la direction des unités de programme de la Faculté

       7.1 Unité de programmes de cycles supérieurs en droit

       7.2 Unité de programmes de premier cycle en droit

       7.3 Unité de programme de maîtrise en science politique

       7.4 Unité de programme de doctorat en science politique

8.        Comités

9.        Affaires académiques

       9.1 Validation du trimestre d’hiver 2009

10.    Bilan des activités internationales 2007-2008

11.    Tableau d’honneur

12.    Élection d’une vice-doyenne, d’un vice-doyen aux études

13.    Nomination au Comité permanent de révision du R5 et au Comité permanent de révision du R8

14.    Règlement facultaire no 4 (R18)

15.    Recherche

16.    Divers

17.    Dépôt de document

18.    Levée de séance

 

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Thierry Bourgoignie préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1. Adoption du projet d’ordre du jour de la cinquantième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit du 6 mai 2009

Madame Louise Champagne demande l’ajout suivant : « Collation des grades » au Point Information.

Sur proposition dûment faite par monsieur Dan O’Meara, appuyée par madame Hélène Piquet, le projet d’ordre du jour de la 50e assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

2.      Adoption du procès-verbal de la 49e assemblée ordinaire du 28 janvier 2009

Sur proposition dûment faite par monsieur Samir Moukal, appuyée par madame Hélène Piquet, le procès-verbal de la quarante-neuvième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 28 janvier 2009, est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

3. Affaires en découlant

     Programme de baccalauréat en droit

Le doyen informe les membres que la résolution relative à la modification demandée au programme de baccalauréat en droit a été adoptée lors de la Commission des études du 10 février 2009.

 

 

 

 

     Salon des études supérieures

Madame Louise Champagne souligne que le Salon des études supérieures du 10 février dernier a été un véritable succès. La participation des professeures, professeurs et des étudiantes, étudiants a été excellente. De plus, le Salon a attiré des adultes désirant faire un retour aux études et des étudiantes, étudiants intéressés à poursuivre leurs études aux cycles supérieurs.

      

4. Information

 

     Prix d’excellence du doyen

Neuf dossiers ont été présentés au concours des Prix d’excellence du doyen cette année. Quatre prix de 1000 $ seront remis aux étudiantes, étudiants ayant présenté le meilleur dossier. Les dossiers sont évalués selon les notes et le projet de mémoire. Le Comité de recherche facultaire s’est réuni le vendredi, 1er mai 2009, afin de déterminer les meilleurs dossiers. Les candidatures retenues sont celles d’Amélie Forget, David Longtin, Émilie Grenier et Catherine Huart.

 

  Concours d’excellence en enseignement de la Faculté

 

Le doyen souligne que la Faculté n’a reçu qu’une seule candidature en ce qui concerne les chargées, chargés de cours pour le Concours d’excellence en enseignement. Pour ce qui est des professeures, professeurs, aucune candidature n’a été reçue.

 

  CRIDAQ

 

Monsieur Luc Côté précise qu’Alain G. Gagnon est l’unique candidat à s’être présenté à la direction du CRIDAQ. Le dossier devrait être déposé à la Commission des études du mois de mai 2009.

 

  Subventions CRSH – FQRSC

 

Monsieur Jean-Pierre Beaud précise qu’Hugo Cyr du Département des sciences juridiques et Yves Couture du Département de science politique ont obtenu des subventions du CRSH. Julián Durazo Herrmann et Frédérick Gagnon ont de leur côté obtenu des subventions de recherche du FQRSC.

 

     Collation des grades

Madame Louise Champagne informe les membres que la Collation des grades de la Faculté se tiendra le 12 juin 2009, à la Salle Pierre-Mercure. Elle rappelle aux membres du Conseil qu’il faudrait lui faire part des noms des étudiantes, étudiants récipiendaires d’une mention d’honneur le plus rapidement possible.

 

5.  TELUQ

 

Le doyen précise qu’il a reçu un document dans lequel il était demandé par le vice-recteur à la Vie académique, monsieur Robert Proulx, la position de la Faculté face à certaines recommandations du Rapport Brossard relativement à l’intégration de la TÉLUQ à l’UQAM. Ce document a été soumis à une consultation auprès du Département des sciences juridiques et du Département de science politique. À la suite des commentaires reçus, le doyen a préparé un Avis, auquel seront joints les avis des deux départements et la résolution relative à la position de la Faculté sur l’intégration de la TÉLUQ à l’UQAM. Les documents seront envoyés au vice-rectorat à la Vie académique afin d’être présentés à la Commission des études.

 

Le projet de résolution suivant est adopté par les membres :

 

Résolution CFSPD-2008-2009-397

ATTENDU le Rapport Brossard sur l’intégration de la Télé-université à l’UQAM;

 

ATTENDU la note du vice-recteur à la Vie académique, Robert Proulx, demandant la position facultaire au sujet de certaines recommandations du Rapport Brossard;

 

ATTENDU l’avis adopté par le Département de science politique par sa résolution 2008-2009-43;

 

ATTENDU l’avis émis par le directeur du Département des sciences juridiques suite à la consultation de son assemblée départementale;

 

ATTENDU l’avis préparé par le doyen;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Dan O’Meara, appuyé par monsieur Jean-Pierre Villaggi que le Conseil académique :

 

RECOMMANDE au vice-recteur à la Vie académique de ne pas retenir la formation à distance comme orientation essentielle et majeure dans la réalisation de sa mission et son développement institutionnel et lui TRANSMETTE les avis du Département de science politique, du Département des sciences juridiques et du doyen de la Faculté de science politique et de droit.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6. Planification des activités d’évaluation des programmes (doctorat en science politique)

 

En vertu de la politique sur l’évaluation périodique des programmes, il a été établi que chaque année la Faculté déposerait une planification des évaluations des programmes. Une demande relative à l’évaluation du programme de doctorat émanant du Comité de programme de doctorat en science politique a été déposée à la Faculté.

 

La résolution suivante est adoptée par les membres :

 

Évaluation du programme de doctorat en science politique 2009-2010.

 

Résolution CFSPD-2008-2009-398

ATTENDU la politique d’évaluation périodique des programmes adoptée par la Commission des études en septembre 2004;

 

ATTENDU la résolution COP-2008-2009 du Comité de programme du 16 décembre 2008;

 

ATTENDU que le programme de doctorat en science politique n’a pas fait l’objet d’une évaluation formelle depuis 1983;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPROUVE la planification annuelle 2009-2010 d’évaluation périodique des programmes en proposant que le programme de doctorat en science politique fasse l’objet d’une évaluation.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

7. Élections à la direction des unités de programme de la Faculté

 

Il y a quatre postes vacants à la direction des unités de programme de la Faculté. Au cours de la semaine du 10 février, des rencontres avec les différents comités de programmes se sont tenues afin de procéder à l’élection à la direction au sein de ces unités, précise le doyen.

 

     7.1 Unité de programmes de cycles supérieurs en droit

 

Résolution CFSPD-2008-2009-399

ATTENDU la candidature de madame Anne Saris au poste de directrice de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 12 février 2009, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que madame Anne Saris a été élue à la majorité;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de madame Anne Saris à titre de directrice de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2009 et se terminant le 31 mai 2012.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

     7.2 Unité de programmes de premier cycle en droit

 

     Résolution CFSPD-2008-2009-400

ATTENDU la candidature de monsieur André Riendeau au poste de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en droit;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 11 février 2009, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

           

ATTENDU que monsieur André Riendeau a été élu à l’unanimité;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur André Riendeau à titre de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en droit pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2009 et se terminant le 31 mai 2012.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

     7.3 Unité de programme de maîtrise en science politique

 

Résolution CFSPD-2008-2009-401

ATTENDU la candidature de madame Michèle Rioux au poste de directrice de l’Unité de programme de maîtrise en science politique;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 10 février 2009, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que madame Michèle Rioux a été élue à l’unanimité;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de madame Michèle Rioux à titre de directrice de l’Unité de programme de maîtrise en science politique pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2009 et se terminant le 31 mai 2012.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

I

     7.4 Unité de programme de doctorat en science politique

    

     Résolution CFSPD-2008-2009-402

ATTENDU la candidature de madame Maya Jegen au poste de directrice de l’Unité de programme de doctorat en science politique;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 10 février 2009, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que madame Maya Jegen a été élue à l’unanimité;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de madame Maya Jegen à titre de directrice de l’Unité de programme de doctorat en science politique pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2009 et se terminant le 31 mai 2012.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

8. Comités

    

Le doyen informe les membres qu’il reste quelques sièges à combler  dans les différents comités de la Faculté.

 

9. Affaires académiques

 

     9.1 Validation du trimestre d’hiver 2009

 

Le doyen souligne qu’en raison de la grève des professeures, professeurs, le trimestre d’hiver 2009 sera prolongé jusqu’au 3 juin 2009. Un rapport des mesures prises par la Faculté pour valider le trimestre d’hiver 2009 devra être produit et transmis au vice-rectorat à la Vie académique. Un rapport global sera déposé par le vice-recteur à la Vie académique à la Commission des études du 19 mai prochain.

 

10. Bilan des activités internationales

 

Tous les membres du Conseil ont reçu le Bilan des activités internationales 2007-2008 de la Faculté, précise le doyen. Comme par les années passées, la priorité est accordée aux professeures, professeurs ayant des activités à l’international. Ce bilan nous permet de constater l’importance des réalisations et des activités de la Faculté qui se déroulent à l’étranger. Le doyen tient à féliciter madame Dominique Charron qui a encore une fois fait un excellent travail.

 

 

Résolution CFSPD-2008-2009-403

ATTENDU le dépôt du Bilan des activités internationales 2007-2008 de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ADOPTE le Bilan des activités internationales 2007-2008 de la Faculté de science politique et de droit et le TRANSMETTE à la Commission des études.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

11. Tableau d’honneur

 

Le doyen mentionne que la liste des étudiantes, étudiants inscrits au Tableau d’honneur de la Faculté ne cesse de s’allonger. Effectivement, plus d’une centaine d’étudiantes, d’étudiants ont reçu des bourses, gagné des prix et des concours au courant de l’année. Ces accomplissements méritent grandement d’être soulignés. La Faculté procédera à l’envoi de la résolution ainsi que d’une lettre d’accompagnement aux étudiantes, étudiants inscrits au Tableau d’honneur.

 

La résolution suivante est adoptée.

 

Résolution CFSPD-2008-2009-404

ATTENDU les accomplissements académiques de nos étudiantes, étudiants leur ayant mérité une bourse, un prix ou une distinction;

 

ATTENDU le rayonnement qu’elles, ils donnent à l’UQAM et à la Faculté, aux départements et aux programmes;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses plus chaleureuses félicitations pour leurs réalisations académiques et ses meilleurs vœux de succès dans la poursuite de leurs études ou dans la carrière qu’elles, ils entreprendront bientôt aux personnes suivantes :

 

Tableau d’honneur de la FSPD 2008-2009

 

Aubé

Isabelle

Bourse Heenan Blaikie

Bourse Yvon Blais

M. Droit

Aucoin

Jocelyn

Prix des diplômés en droits et libertés

B. Droit

Barsalou

Olivier

Médaille académique de la gouverneure générale

Diplômé M. Droit

Barthe

Sébastien

Bourses de doctorat Fondation J.-A. DeSève

D. Sc. Pol.

Beaudoin

Valérie

Stage au Washington Center

BRIDI

Beauchesne

Émilie

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Beddeleem

Martin

Bourse de maîtrise Fondation J.-A. DeSève

M. Sc. Pol.

Bélair

Antoine

Bourse de la Commission Européenne pour poursuivre ses études de maîtrise en Europe

Diplômé BRIDI

Bélanger

Marylin

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Droit

Bernier

Marie

Bourse du Millénaire

B. Sc. Pol.

Bherer-Simard

Benoît

NMUM Outstanding Delegation Award

BGP

Blanchette

Annie

Bourse DSJ

B. Droit

Blancquaert

Loïc

Bourse du Millénaire

BRIDI

Bolduc-Teasdale

Annie

Bourse DSJ

B. Droit

Bouchard-Desbiens

Andrée-Anne

Meilleur trav. Droits & libertés de la pers. JUR4521¸

B. Droit

Boulanger

Julie

Bourse Yvon Blais

B. Droit

Cancino Ramos

Francesca

Bourse de l’association des professionnels, techniciens et artistes chiliens du Québec

B. Droit

Champagne-Jacques

Kim

Meilleurs étudiants Dr. constitutionnel JUR2515

B. Droit

Charpentier-Garant

Andréanne

Bourse de recrutement RONA

BRIDI

Châteauvert-Gagnon

Béatrice

Bourse du Millénaire

BRIDI

Cloutier

Élise

Bourse TD

B. Droit

Concilio

Graciela Iris

Bourse De Grandpré Chait

B. Droit

Conway

Émilie

Bourse Claude-Masse

Bourse de l’OÉA (Cours de droit international, Brésil)

B. Droit

Cossette

Olivier

NMUM Outstanding Delegation Award

B. SC. Pol.

Côté

Amélie

Bourse du Millénaire

BGP

Coulombe

Audrey

Bourse DSJ

B. Droit

Crête

Isabelle

Bourse Yvon Blais

Bourse AEDUQAM

B. Droit

Chevrier

Mélanie

Bourses de maîtrise Fondation J.-A. DeSève

M. Sc. Pol.

D’Aoust

Sophie

FORCES AVENIR 2008 Personnalité 1er Cycle

Bourse du Millénaire

BRIDI

Dagenais-Côté

Marjolaine

Meilleur trav. Droits & libertés de la pers. JUR4521

Bourse Claude-Masse

Bourse DSJ

B. Droit

Dahak-El-Ward

Jennifer

NMUM Outstanding Delegation Award

BGP

Décary-Secours

Benoît

Bourse d’excellence de la FSPD

M. Sc. Pol.

Depelteau

Julie

Bourse FQRSC

Maîtrise SC. Pol.

Desjardins

Guillaume

Bourse du Fonds des chargés-es de cours en science politique et droit

Maj. En Sc. Pol.

Desjardins

Élyse

Bourse DSJ

B. Droit

Desmarais

Isabelle

NMUM Outstanding Delegation Award

BCPS

Dorion

Catherine

Bourse du Millénaire

BRIDI

Dubé-Gagnon

Julie

Bourse Girardin Vaillancourt de la Fondation Desjardins

B. Droit

Dumontier

Julie

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Droit

Fonseca

Patricia

Bourse d’excellence de la FSPD

Bourse Thomasset-Laperrière

Doc. Droit

Forget

Amélie

Prix d’excellence du doyen

Bourse Roasters

M. Sc. Pol.

Fournier

Antonin-Xavier

Bourse d’exemption de frais de scolarité

Doc. en Sc. Pol.

Fournier

Julien

Bourses de doctorat Fondation J.-A. DeSève

D. Sc. Pol.

Francoeur

Bélynda

Bourse DSJ

B. Droit

Gagné

Stefan

Prix des diplômés du BRIDI

BRIDI

Gagnon

Julie

Bourse DSJ

B. Droit

Garon

Christine

Pro Bono

B. Droit

Giroux-Gareau

Émilie

Bourse Juliette et Hector Langlois

M. Droit

Gouin

Frédéric

2 bourses DSJ

M. Droit

Goulet-Cloutier

Catherine

Bourse d’excellence de la FSPD

M. Sc. Pol. Int.

Goyette

Andréanne

Bourse d’exemption de frais de scolarité

Bourse d’excellence de la FSPD

Bourse DSJ

M. Droit internat.

 

BRIDI

Grégoire-Sauvé

Guillaume

Bourse d’excellence de la FSPD

B. Sc. Pol.

Grenier

Émilie

Bourse d’excellence de la FSPD

Prix d’excellence du Doyen

M. Droit internat.

Guay-Tremblay

Émilie

Bourse DSJ

B. Droit

Guerilus

Fanfan

Bourse DSJ

M. Droit

Guilbault

Amélie

Bourse DSJ

M. Droit

Guyon

Marie Michelle

Concours Pierre-Basile-Mignault : 2e meilleur tandem plaideur

B. Droit

Harnois

Karine

Bourse DSJ

B. Droit

Harvey

Marie-Hélène

NMUM Outstanding Delegation Award

BRIDI

Houle

Fanny

Bourse DSJ

B. Droit

Houle

Kevin

Bourse De Grandpré Chait

B. Droit

Houle

Marc-André

Bourse d’excellence de la FSPD

B. Sc. Pol.

Huart

Catherine

Bourse d’excellence de la FSPD

Prix d’excellence du Doyen

M. Sc. Pol.

Ismaïlzadeh

Neda

Concours Pierre-Basile-Mignault : Meilleure plaideuse

B. Droit

Jutras

Émilie

Bourse d’excellence de la FSPD

B. Droit

Klein

Manuel

Meilleur trav. Droits & libertés de la pers. JUR4521

B. Droit

Kominik

Laurent

Prix des diplômés en droits et libertés 2008

B. Droit

Labonté

Shanel

CONCOURS GALE: meilleure équipe francophone

B. Droit

Lafrance

Sébastien

Stage à la Cour suprême auprès de la Juge Marie Deschamps

LL.B 2007

Lalonde-Miller

Sébastien

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Lapierre

Carole-Anne

Prix personnalité facultaire (SVE)

BRIDI

Lapointe

Valérie

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Lasnier

Virginie

Bourse d’excellence de la FSPD

M. Sc. Pol.

Lauzon

Mélie

Prix des diplômés en droits et libertés

B. Droit

LeBlanc

Sophie

Bourses CRSH, CRSNG de Sup. études à l’étranger

Bourse FQRSC

M. Sc. Pol.

Le Chatelier

Arnaud

Concours Pierre-Basile-Mignault : 2e meilleur tandem plaideur / 3e meilleur plaideur

B. Droit

Lecompte

Jean-François

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Leduc

Ariane

Meilleure étud. Droits et lib. de la pers. JUR4521

Bourse DSJ

B. Droit

Léger

Nathalie

Bourse DSJ

M. Droit

Lemoine

Claude-Catherine

2 bourses DSJ

B. Droit

Letendre

Simon

Prix des diplômés en science politique

B. Sc. Pol.

Liénart

Cécile

Bourses de maîtrise Fondation J.-A. DeSève

Bourse CSN-CSQ-FTQ du Fonds des Services aux collectivités

M. Droit

Longtin

David

Prix d’excellence du Doyen

M. Sc. Pol.

Malenfant

Christelle

Bourse DSJ

M. Droit

Mancini

Marc

Bourse Heenan Blaikie

B. Droit

Marcotte

Bruno

Bourse du Millénaire

B. Sc. Pol.

Marier-Renaud

Lili

Programme Étudiants pour le développement, ACDI

BRIDI

Marin

Isabelle

Bourse DSJ

B. Droit

Martin

Louis-Alexandre

Bourse FMC

CONCOURS GALE: meilleure équipe francophone

B. Droit

Mascolo-Fortin

Eva

Bourse DSJ

B. Droit

Mercer

Henrique

Bourse DSJ

M. Droit

Milette

Alexis

Bourse Lafleur Wilson

Bourse DSJ

B. Droit

Moreau

Caroline

Bourse du Millénaire 4000 $

BRIDI

Morin Greene

Gaël

Étudiant le plus impliqué dans la Clin. Juridique

B. Droit

Ning

Leslie

Bourse du Millénaire

BRIDI

Obertan

Pamela

Bourse DSJ

M. Droit

Paiement

Chloé

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Parent

Joël

Meilleur étudiant Droit de la preuve civile et admin.

B. Droit

Petit

Catherine

Bourse DSJ 200 $

B. Droit

Popescu

Monica Elena

Meilleurs étudiants Dr. constitutionnel JUR2515

Bourse DSJ

Bourse TD

B. Droit

Poulin

Thomas

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Prévost

Louis Frédéric

Prix des diplômés en droits et libertés 2008

B. Droit

Prud’homme

Élaine

CONCOURS GALE: meilleure équipe francophone

B. Droit

Racine

Geneviève

Bourse DSJ

B. Droit

Renaud

Alexis

CONCOURS GALE: meilleure équipe francophone

B. Droit

Riffon

Fabienne

Bourse du Millénaire

Bourse DSJ

B. Droit

Rodrigue-Witchell

Simon

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Rondeau

Véronique

NMUM Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Rouillard-Labbé

Lindy

Bourse d’excellence de la FSPD

Bourse Lafleur Wilson

3 bourses DSJ

B. Droit

Roussel

Mathieu

Stage au Washington Center

Bourses de maîtrise Fondation J.-A. DeSève

M. Sc. Poll.

Roy Grégoire

Étienne

Bourse BMO Groupe financier

M. Sc. Pol

Royer

Jonathan

Bourse d’excellence de la FSPD

Bourse Brian D. Tittemore

BRIDI

Ryan

Elizabeth

Meilleurs étudiants Dr. constitutionnel JUR2515

B. Droit

Scott

Valérie

Meilleure finissante bacc

Bourse AEDUQAM

3 bourses DSJ

Diplômée BRIDI

LL.B. 2008

Ste-Marie

Laurence

Stage à la Cour suprême auprès de la Juge Marie Deschamps

Diplômée BRIDI 2007

Thibodeau

Sarah

Bourse DSJ

M. Droit

Tremblay

Marika

FORCES AVENIR 2008 Personnalité 2e et 3e Cycles

Maîtrise Sc. Pol.

Tremblay-Verreault

Caroline

Prix des diplômés BGP

BGP

Tridi

Sara

CONCOURS GALE: meilleure équipe francophone

B. Droit

Trudeau

Patrick

NMUM Outstanding Delegation Award

BRIDI

Trudel

Olivier

CONCOURS GALE: meilleure équipe francophone

B. Droit

Turcotte

Marc-André

Fondation Jean-Charles-Bonenfant

Diplômé BRIDI

Turgeon

Mélissa

NMUM Outstanding Delegation Award

BGP

Wawanoloath

Maxime-Auguste

Bourse d’excellence de la FSPD

B. Sc. Pol.

Wong

Cathy

Prix des diplômés en droits et libertés 2008

B. Droit

Zappa

Pierre-Olivier

Prix des diplômés BCPS

BCPS

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

12. Élection d’une vice-doyenne, d’un vice-doyen

 

Le doyen informe les membres que monsieur Jean-Pierre Villaggi quittera son poste de vice-doyen aux études le 31 mai prochain. En raison de ce départ, un concours a été ouvert et nous avons reçu une candidature, soit celle de monsieur Maurice Couture.

 

La résolution suivante est adoptée.

 

Résolution CFSPD-2008-2009-405

ATTENDU la démission de monsieur Jean-Pierre Villaggi à titre de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’appel de candidature;

 

ATTENDU le Règlement no 2 de la Faculté de science politique et de droit et la procédure de nomination d’une vice-doyenne, d’un vice-doyen;

 

ATTENDU la convention collective SPUQ-UQAM;

 

ATTENDU la candidature de monsieur Maurice Couture;

 

ATTENDU la recommandation du doyen;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Maurice Couture au poste de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit, débutant le 1er juin 2009 et se terminant le 31 mai 2012.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

13. Nomination au Comité permanent de révision du Règlement no 5 et du
 
Règlement no 8

 

 

L’une des conséquences d’être nommé vice-doyen aux études est qu’il doit accepter de siéger au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 et du Règlement no 8, souligne le doyen.

 

La résolution suivante est adoptée.

 

Résolution CFSPD-2008-2009-406

ATTENDU la démission de monsieur Jean-Pierre Villaggi à titre de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU le nouveau mandat de monsieur Maurice Couture à titre de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU la composition du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement  no 8 des études de cycles supérieurs favorisant la représentation du vice-décanat aux études;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Maurice Couture, vice-doyen aux études, comme représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs, du 1er juin 2009 au 31 mai 2012.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

14.Règlement facultaire no 4 (R18)

 

Le vice-doyen aux études informe les membres que la nouvelle version du Règlement no 18 oblige la Faculté a adopté des normes et procédures pour s’assurer d’un fonctionnement uniforme. Il explique brièvement la nouvelle façon de procéder et mentionne qu’un logiciel relié à ce Règlement sera en fonction très prochainement.

 

Par ailleurs, lors de ce conseil, nous précéderons à l’adoption de deux résolutions relatives à la nomination de membres pour le Comité de discipline facultaire et pour le Comité facultaire de révision.

 

Les résolutions qui suivent sont adoptées.

 

Résolution CFSPD-2008-2009-407

ATTENDU l’adoption du Règlement sur les infractions de nature académique (Règlement no 18) en vigueur depuis janvier 2009;

 

ATTENDU l’article 4.1 du Règlement sur les infractions de nature académique qui oblige le Conseil académique à adopter les normes, procédures et modalités de fonctionnement requises pour la mise en œuvre et le respect des articles 4.2 à 4.5.4.2;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ABOLISSE l’article 4.6 sur le Comité de discipline du Règlement de régie interne de la Faculté et ADOPTE le Règlement no 4 de la Faculté de science politique et de droit sur les infractions de nature académique.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Résolution CFSPD-2008-2009-408

ATTENDU les articles 8.4 et 8.5 du Règlement sur les infractions de nature académique;

 

ATTENDU que chaque comité facultaire de révision est formé de trois à six membres;

 

ATTENDU la possibilité en vertu de l’article 8.4 du Règlement sur les infractions de nature académique de désigner des substituts;

 

ATTENDU qu’en vertu de l’article 8.4 du Règlement sur les infractions de nature académique le mandat des membres des comités est de trois ans;

 

ATTENDU qu’en vertu de l’article 6.1 du Règlement facultaire sur les infractions de nature académique la vice-doyenne, le vice-doyen à la recherche est d’office membre du Comité de discipline facultaire;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

NOMME les membres suivants au Comité facultaire de révision, et ce, pour une durée de trois ans :

 

-          Dan O’Meara (professeur au Département de science politique)

-          Jacques Jourdain (chargé de cours au Département de science politique)

-          Hugo Cyr (professeur au Département des sciences juridiques)

-          Diane Demers (professeure au Département des sciences juridiques)

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Résolution CFSPD-2008-2009-409          

ATTENDU l’article 7.4 du Règlement sur les infractions de nature académique;

ATTENDU que chaque comité de discipline facultaire est formé de trois à six membres;

 

ATTENDU la possibilité en vertu de l’article 7.4 du Règlement sur les infractions de nature académique de désigner des substituts;

 

ATTENDU qu’en vertu de l’article 7.4 du Règlement sur les infractions de nature académique le mandat des membres des comités est de trois ans;

 

ATTENDU qu’en vertu de l’article 5.1 du Règlement facultaire sur les infractions de nature académique la vice-doyenne, le vice-doyen aux études est d’office membre du comité de discipline facultaire;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

NOMME les membres suivants au Comité de discipline facultaire, et ce, pour une durée de trois ans :

 

-          Stéphane Roussel (professeur au Département de science politique)

-          Julian Durazo-Herrmann (professeur au Département de science politique)

-          Chantal Lavallée (chargée de cours au Département de science politique

-          Tania Gosselin (professeure au Département de science politique)

-          Philippe Fortin (professeur au Département des sciences juridiques)

-          Michèle Lefebvre (chargée de cours au Département des sciences juridiques)

-           

Substituts

-          Éric Boulanger (chargé de cours au Département de science politique)

-          Samir Moukal (chargé de cours au Département de science politique)

-          Jean-Pierre Villaggi (professeur au Département des sciences juridiques)

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

15.Recherche

 

Le Service de la recherche et de la création a informé le vice-doyen à la recherche que la Chaire de recherche du Canada en études canadiennes et québécoises, dont le titulaire est le professeur Alain G. Gagnon, arrivait à expiration et qu’il fallait renouveler. L’appui de la Faculté sera nécessaire au renouvellement de cette chaire, mentionne-t-il.

 

Par ailleurs, le vice-doyen à la recherche précise qu’il a reçu le dossier d’évaluation assez volumineux de la Chaire Raoul-Dandurand le 28 avril dernier. Le Comité de recherche se réunira vendredi afin de présenter le rapport. Il précise cependant qu’ils seront dans l’impossibilité de statuer au prochain Conseil académique.

 

 

Appui à la demande de renouvellement de la Chaire de recherche du Canada du professeur Alain G. Gagnon.

 

Résolution CFSPD-2008-2009-410

ATTENDU la production exceptionnelle du titulaire de la Chaire de recherche du Canada en études canadiennes et québécoises, monsieur Alain G. Gagnon, et de son équipe, pendant la période 2003-2009;

 

ATTENDU la concordance entre les axes de recherche du titulaire et ceux de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU le leadership exercé par le professeur Alain G. Gagnon;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Pierre Beaud, appuyé par monsieur Samir Moukal, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPUIE très fortement la demande de renouvellement de la Chaire de recherche en études québécoises et canadiennes du professeur Alain G. Gagnon.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

16.Divers

 

Le doyen offre ses remerciements aux personnes dont c’est leur dernier conseil académique, leur mandat à titre de directrice, directeurs d’unités de programme se terminant à la fin mai. Il tient à remercier madame Micheline de Sève pour l’excellent travail accompli au sein du programme de maîtrise en science politique, monsieur Thierry Bourgoignie qui quitte son poste de directeur du Département des sciences juridiques un peu avant la fin de son mandant et qui a accompli un travail fantastique, monsieur Jean-Pierre Villaggi qui a fait un travail énorme à titre de vice-doyen aux études de la Faculté, monsieur Julien Bauer qui a pris la relève depuis peu, et ce, dans des circonstances assez spéciales à l’Unité de programme de doctorat en science politique ainsi que monsieur Philippe Fortin qui a également accompli un travail exceptionnel à titre de directeur de l’unité de programmes de cycles supérieurs en droit.

 

Le doyen offre également ses sincères félicitations à monsieur David Morin qui s’occupe de la délégation à la Simulation des Nations unies depuis quelques années ainsi qu’au coordonnateur, Lukas DiBlasio-Brochard, qui en était à sa première expérience à ce titre. L’équipe de Monsieur Morin se classe pour une deuxième année consécutive parmi les 17 meilleures délégations sur plus de 200 équipes.

 

 

 

 

 

Les résolutions suivantes sont adoptées.

 

Motion de remerciements à monsieur Jean-Pierre Villaggi

 

Résolution CFSPD-2008-2009-411

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Jean-Pierre Villaggi à titre de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par monsieur Jean-Pierre Villaggi à titre de vice-doyen aux études;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à monsieur Jean-Pierre Villaggi à titre de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Motion de remerciements à monsieur Thierry Bourgoignie

 

Résolution CFSPD-2008-2009-412

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur du Département des sciences juridiques;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur du Département des sciences juridiques;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à monsieur Thierry Bourgoignie pour son travail exceptionnel à titre de directeur du Département des sciences juridiques.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Motion de remerciements à Micheline de Sève

 

Résolution CFSPD-2008-2009-413

ATTENDU la fin du mandat de madame Micheline De Sève à titre de directrice de l’Unité de programmes de deuxième cycle en science politique;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par madame Micheline De Sève à titre de directrice de cette unité de programmes;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à madame Micheline De Sève pour son travail exceptionnel à titre de directrice de l’Unité de programmes de deuxième cycle en science politique.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Motion de remerciements à monsieur Philippe Fortin

 

Résolution CFSPD-2008-2009-414

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Philippe Fortin à titre de directeur l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par monsieur Philippe Fortin à titre de directeur de cette unité de programmes;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à monsieur Philippe Fortin pour son travail exceptionnel à titre de directeur l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

           

Motion de remerciements à monsieur Julien Bauer

           

Résolution CFSPD-2008-2009-415

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Julien Bauer à titre de directeur par intérim de l’unité de programme de doctorat en science politique;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par monsieur Julien Bauer à titre de directeur par intérim de cette unité de programme;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à monsieur Julien Bauer pour son travail exceptionnel à titre de directeur par intérim de l’unité de programmes de doctorat en science politique.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Motion de remerciements à monsieur Philippe Lapointe

 

Résolution CFSPD-2008-2009-416

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Philippe Lapointe à titre de représentant des étudiants de la Faculté au Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par monsieur Philippe Lapointe;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté ainsi qu’à la Commission des études;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à monsieur Philippe Lapointe pour son travail exceptionnel à titre de représentant des étudiants de la Faculté.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Motion de remerciements à madame Christiane Richard

 

Résolution CFSPD-2008-2009-417

ATTENDU la fin du mandat de madame Christiane Richard à titre de représentante des étudiants du Baccalauréat en communication, politique et société au Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par madame Christiane Richard;

 

ATTENDU son implication dans différentes activités de la Faculté ainsi qu’au Réseau socioprofessionnel de science politique;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à madame Christiane Richard pour son travail exceptionnel à titre de représentante des étudiants du Baccalauréat en communication, politique et société au Conseil académique.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Motion de remerciements à madame Dominique Boutin

 

 

Résolution CFSPD-2008-2009-418

ATTENDU la fin du mandat de madame Dominique Boutin à titre de représentante des étudiants du Baccalauréat en relations internationales et droit international au Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par madame Dominique Boutin;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à madame Dominique Boutin pour son travail exceptionnel à titre de représentante des étudiants du Baccalauréat en relations internationales et droit international au Conseil académique.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

Motion de félicitations à monsieur David Morin, entraîneur et monsieur Lukas DiBlasio-Brochard, coordonnateur à la Simulation des Nations Unies NMUN 2009

 

 

Résolution CFSPD-2008-2009-419

ATTENDU la performance exceptionnelle des étudiantes, étudiants Isabelle Desmarais du BCPS, Benoît Bherer-Simard, Jennifer Dahak-El-Ward et Mélissa Turgeon du BGP, Marie-Hélène Harvey et Patrick Trudeau du BRIDI, Marylin Bélanger et Julie Dumontier du baccalauréat en droit, Tetiana Golynska à la Maîtrise en économie, ainsi que d’Émilie Beauchesne, Olivier Cossette, Sébastien Lalonde-Miller, Valérie Lapointe, Jean-François Lecompte, Simon Rodrigue-Witchell, Chloé Paiement, Thomas Poulin et Véronique Rondeau du baccalauréat en science politique;

 

ATTENDU l’excellent travail de l’entraîneur de l’équipe, David Morin, chargé de cours au Département des sciences politiques et du coordonnateur, Lukas DiBlasio-Brochard, étudiant à la maîtrise en science politique et membre de l’équipe de 2008, récipiendaire d’un autre «Outstanding Delegation Award»;

 

ATTENDU le prix «Outstanding Delegation Award» remporté par nos dignes représentants;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Dan O’Meara, appuyé par monsieur René Côté, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

OFFRE ses plus chaleureuses félicitations à monsieur David Morin et à monsieur Lukas DiBlasio-Brochard pour l’obtention du prix «Outstanding Delegation Award» à la simulation des Nations Unies NMUN 2009 grâce à l’excellent travail qu’ils ont accompli auprès des étudiantes, étudiants de l’équipe.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

17.Dépôt de document

 

 

 

 

 

18.Levée de séance

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h 45

 

 

 

ONT SIGNÉ :

 

 

 

________________________________           ________________________________

Le président                                                       La secrétaire

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 23 septembre 2009