UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

 

PROCÈS-VERBAL de la quarante-septième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 24 septembre 2008,
à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

 

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Bourgoignie, Thierry*

 

Bherer-Simard, Benoit

 

Brunelle, Dorval

 

Champagne, Louise

 

De Sève, Micheline*

 

Côté, René

 

Durand-Labelle, Marie-P.*

 

Couture, Yves

 

Fortin, Philippe

 

De Broin, Marie-Edmée

 

Larose, Chalmers

 

Duval, Alexandre

 

O’Meara Dan*

 

Jacquet, Caroline

 

Thede, Nancy*

 

Piquet, Hélène

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Riendeau, André

 

 

 

Villaggi, Jean-Pierre

 

 

 

 

 

 

 

Observateurs :

 

 

 

Balfour, Tom

 

 

 

Côté, Luc

 

 

 

Couture, Maurice

 

 

 

Dupuis-Déry, Francis

 

 

 

Obertan, Paméla

 

 

 

Park, Stephen

 

 

 

 

 

 

 

Secrétaire-rédactrice

 

 

 

Dumont, Louise

 

 

 

 

 

 

 

*Absence motivée

 

 

       

 

 

1.      Adoption du projet d’ordre du jour de la 47e assemblée ordinaire du Conseil académique

       de la Faculté de science politique et de droit du 24 septembre 2008

2.      Adoption du procès-verbal de la 46e  assemblée ordinaire du 7 mai 2008

3.      Affaires en découlant

4.      Information

5.      Activités académiques

5.1 Cours succès/échec

6.      Représentation facultaire sur la liste institutionnelle des pairs pour l’évaluation
        des  programmes

7.      Recherche

        7.1 Reconnaissance du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM)

        7.2 Chaire institutionnelle (Nancy Thede)

        7.3 Chaire de recherche du Canada

8.      Comités

        8.1 Nomination d’Isabelle Bouchard (CAF)

        8.2 Représentant sur les Comités permanents R5 et R8

9.      Motion de félicitations

10.   Divers

11.   Dépôt de document

12.   Levée de séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Jean-Guy Prévost préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1. Adoption du projet d’ordre du jour de la 47e assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Le point suivant est ajouté : 10. Plan annuel de travail 2008-2009 du doyen de la Faculté de science politique.

Le point 10. Divers devient le Point 11. Dépôt de document et ce dernier devient le Point 12.  Levée de séance devient le Point 13.

Sur proposition dûment faite par monsieur René Côté, appuyée par madame Hélène Piquet le projet d’ordre du jour de la 47e assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

2.    Adoption du procès-verbal de la 46e assemblée ordinaire du 7 mai  2008

La correction qui suit est demandée au texte du procès-verbal de la 46e assemblée :

En page 5, à la deuxième ligne du premier paragraphe, il faut lire : JUR7699 – Séminaire de droit appliqué en droit international…

Sur proposition dûment faite par monsieur André Riendeau, appuyée par madame Marie-Edmée De Broin, le procès-verbal de la quarante-sixième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 7 mai 2008, est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

 

 

3. Affaires en découlant

     Bilan international

Le doyen informe les membres du Conseil que le Bilan des activités internationales 2006-2007 de la Faculté a été déposé à la Commission des études du 27 mai 2008. Les membres de la Commission l’ont  approuvé lors de cette assemblée.

 

     PAFARC facultaire

Le PAFARC facultaire, mis en place à l’été, a déjà alloué des sommes aux nouveaux chercheures, chercheurs, souligne le doyen.

 

4. Information

 

     Candidature pour un doctorat honoris causa

Les candidatures qui seront proposées cette année pour l’obtention d’un doctorat honoris causa devront provenir du domaine des sciences juridiques en droit interne pour poursuivre selon l’ordonnancement habituel, précise le doyen. Les candidatures pressenties seront présentées lors du Conseil académique du 19 novembre prochain et la candidature qui sera choisie devra être présentée au Conseil de janvier pour adoption.

 

Olivier Barsalou

Le doyen informe les membres que monsieur Olivier Barsalou, diplômé de la maîtrise en droit de l’UQAM, vient de remporter la Médaille académique de la Gouverneure générale, l'une des plus prestigieuses distinctions offertes aux étudiants canadiens. Monsieur Barsalou poursuit présentement ses études de doctorat à la «New York University School of Law». Mentionnons que deux autres étudiantes de la Faculté ont obtenu ces récompenses au cours des dernières années.

 

     Facultarisation

Le doyen annonce aux membres que le processus de facultarisation devrait être enclenché très prochainement. Plusieurs changements surviendront au cours de l’année dont, entre autres, la disparition du Bureau des ressources académiques et le changement de vocation du Bureau de la recherche institutionnelle. Il précise que quelques-uns de ces changements font suite à des demandes qui ont été faites antérieurement par la Faculté. Comme ces changements apporteront un surplus de travail dans les facultés, il faudra assurément que s’ajoutent des ressources humaines.

 

     Événement sur la fonction publique canadienne

Le doyen présente monsieur Tom Balfour, fonctionnaire en résidence à la Faculté. Monsieur Balfour participera à l’organisation d’un événement  axé sur la fonction publique fédérale et dédié à nos étudiantes, étudiants. Lors de cet événement, le sous-ministre, Guy McKenzie, plus haut fonctionnaire fédéral pour le Québec, sera invité à donner une conférence. La date fixée pour cette conférence est le 29 octobre. L’invitation pourrait être également lancée à des  diplômées, diplômés qui travaillent pour la fonction publique et qui pourraient venir partager  leur expérience avec les étudiantes, étudiants qui participeront à cet événement.

 

 

     Conférence de Jean-Pierre Ménard

Le doyen souligne qu’il serait intéressant d’organiser une conférence avec l’avocat Jean-Pierre Ménard, défenseur des causes médicales. Cette conférence se situerait dans le cadre des événements organisés par le Conseil des diplômés et la Faculté.

 

     Bilan des admissions

Un document relatif aux statistiques aux inscriptions est distribué en séance, souligne le doyen. Il explique et commente le contenu du document. Il précise toutefois que ce ne sont pas les chiffres réels, car il manque des données. Nous pouvons tout de même constater une baisse dans les inscriptions dans certains programmes, plus particulièrement en ce qui touche les sciences politiques; possiblement en raison de la grève étudiante de l’an dernier.

 

 Quatrième plage horaire

 Il y a une possibilité que la direction de l’UQAM établisse une 4e plage horaire à compter de 2010-2011. Cette procédure permettrait, entre autres, une plus grande marge de manœuvre en ce qui a trait aux salles de classe. Un des membres de l’assemblée demande si une consultation est prévue à cet effet. Le doyen répond qu’il y aura très certainement une consultation auprès des personnes les plus concernées par ce changement..

 

Portes ouvertes

L’activité Portes ouvertes, s’adressant plus particulièrement au premier cycle, se tiendra le 15 novembre, de 11 heures à 16 heures, mentionne madame Louise Champagne. Elle souligne qu’elle a toujours obtenu une excellente collaboration des étudiantes, étudiants, professeures, professeurs lors la tenue de cette activité. La participation des diplômées, diplômés de la Faculté permet également des échanges intéressants entre les étudiantes, étudiants ainsi que la clientèle qui passe, précise Madame Champagne.

 

Pour la bonne marche de cet événement, elle apprécierait que la directrice, les directeurs de programme transmettent l’information dans les comités de programme.

 

5.  Affaires académiques

 

5.1  Cours succès/échec

 

Le vice-doyen aux études précise que cette résolution est présentée dans le but de régulariser la situation, suite à la création de nouveaux cours, en ce qui a trait à la liste des cours utilisant la notation succès/échec.

 

La résolution qui suit est adoptée :

 

Résolution CFSPD-2008-2009-372

ATTENDU la création du cours facultaire JUM 452X  - Activités juridiques appliquées qui se décline actuellement sous les sigles JUM 452A - Activités juridiques appliquées : Projet Innocence I, JUM 452B - Activités juridiques appliquées : Projet Innocence II, JUM 452C - Activités juridiques appliquées : Pro Bono I, JUM 452D - Activités juridiques appliquées : Pro Bono II, JUM 452E - Activités juridiques appliquées : Revue québécoise de droit international I et JUM 452F - Activités juridiques appliquées : Revue québécoise de droit international II;

ATTENDU la création des cours facultaires FPD 500F - Stage international (6 crédits); FPD 5010 - Clinique internationale des droits de la personne I; FPD 5011 - Clinique internationale des droits de la personne II;

 

ATTENDU que ces cours s’inscrivent dans la série de cours stage et approche pratique qui font tous l’objet d’une évaluation selon la notation succès-échec;

 

ATTENDU qu’en vertu du quatrième alinéa de l’article 6.1 du règlement no 1 Sur les études de premier cycle à la Faculté de science politique et de droit la liste permanente des cours pouvant utiliser la notation de type succès-échec doit être produite à l’annexe 1 de ce règlement;

 

ATTENDU la décision du Comité de programme du baccalauréat en droit voulant que le cours JUR 2250 – Informatique et recherche juridique (1 crédit) soit évalué selon la notation S/E;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

APPROUVE l’ajout des cours suivants à l’ANNEXE 1 du Règlement no 1 sur les études de premier cycle à la Faculté de science politique et de droit :

 

- JUM 452X  - Activités juridiques appliquées;

- JUM 452A - Activités juridiques appliquées : Projet Innocence I;

- JUM 452B - Activités juridiques appliquées : Projet Innocence II;

- JUM 452C - Activités juridiques appliquées : Pro Bono I;

- JUM 452 D - Activités juridiques appliquées : Pro Bono II;

- JUM 452 E - Activités juridiques appliquées :

                       Revue québécoise de droit  international I;

- JUM 452 F-   Activités juridiques appliquées :

                        Revue québécoise de droit international II;

- JUR 2550 - Informatique et recherche juridique (1 crédit)

- FPD 500F - Stage international (6 crédits);

- FPD 5010 - Clinique internationale des droits de la personne I;

- FPD 5011 - Clinique internationale des droits de la personne II;

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6. Représentation facultaire sur la liste institutionnelle des pairs pour l’évaluation des programmes

 

Madame Michelle Thériault représentait la Faculté au Comité d’évaluation périodique des programmes depuis sa création en 2004. Cette dernière ne désirant pas renouveler son mandat, nous avons demandé à monsieur Maurice Couture et à madame Martine Lachance, celle-ci à titre de substitut, s’ils acceptaient de représenter la Faculté à ce comité.

 

 

La résolution qui suit a été adopté :

                                                                                   

Résolution CFSPD-2008-2009-373

ATTENDU la politique d’évaluation périodique des programmes adoptée par la Commission des études en septembre 2004;

 

ATTENDU la responsabilité confiée à la Commission des études d’approuver une liste institutionnelle de pairs;

 

ATTENDU la fin du mandat de la professeure Michelle Thériault;

 

ATTENDU les compétences du professeur Maurice Couture dans le domaine de l’évaluation des programmes et son intérêt à agir comme pair sur les comités d’évaluation périodique des programmes d’autres facultés;

 

ATTENDU les compétences de la professeure Martine Lachance dans le domaine de l’évaluation des programmes et son intérêt à agir comme pair sur les comités d’évaluation périodique des programmes d’autres facultés;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

RECOMMANDE au vice-recteur à la Vie académique la nomination du professeur Maurice Couture à titre de membre de la liste institutionnelle de pairs pour l’évaluation périodique des programmes et  la nomination de la professeure Martine Lachance à titre de substitut.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

7. Recherche

 

     7.1 Reconnaissance du Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM)

 

Monsieur Christian Deblock a déposé, le 27 mai dernier, une demande d’accréditation en tant que centre de recherche facultaire.  Les membres du Comité facultaire de la recherche ont tenu une rencontre et émis un avis favorable à cet effet.

 

La résolution suivante est adoptée par les membres :

 

Résolution CFSPD-2008-2009-374

ATTENDU la politique de reconnaissance des équipes de recherche de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU le dossier déposé par le Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM);

 

ATTENDU le caractère structurant de l’équipe de recherche, la qualité de son programme de recherche et sa production scientifique et l’arrimage aux orientations et au plan de développement de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’avis favorable du Comité facultaire de la recherche.

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

RECONNAISSE le Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM) comme équipe de recherche facultaire pour la période 2008-2011.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

     7.2 Chaire institutionnelle (Nancy Thede)

    

L’Alliance de la fonction publique du Canada, par le biais de deux représentantes, a proposé à la Faculté la mise sur pied d’une chaire, soit la Chaire Nycole Turmel sur les espaces et les innovations politiques, précise le vice-doyen à la recherche.      

 

Il souligne qu’il y a eu de nombreuses discussions autour du genre de titulaire qu’il recherchait, du montant qu’il souhaitait investir, de la thématique, etc.

 

Parmi les dossiers reçus, c’est celui de madame Nancy Thede qui a attiré l’attention.

 

Après ces brèves explications, la résolution suivante est adoptée :

    

Résolution CFSPD-2008-2009-375

ATTENDU la proposition de création d’une chaire en partenariat faite par  l’Alliance de la fonction publique du Canada (AFPC);

 

ATTENDU les discussions durant l’année 2007-2008 entre les représentants de l’AFPC et la direction de la Faculté de science politique et de droit (FSPD);

 

ATTENDU l’orientation souhaitée par l’AFPC quant à la thématique de la chaire;

 

ATTENDU l’intérêt manifesté par l’AFPC pour le dossier de Nancy Thede;

 

ATTENDU le projet de chaire élaboré par Nancy Thede sur les espaces publics et les innovations politiques;      

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

APPUIE la mise sur pied au sein de la Faculté de science politique et de droit d’une chaire Nycole Turmel sur les espaces publics et les innovations politiques;

 

RECOMMANDE au vice-recteur à la Vie académique la nomination de Nancy Thede comme titulaire de la Chaire Nycole Turmel.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

     7.3 Chaire de recherche du Canada

    

Le vice-doyen à la recherche explique que la Chaire de recherche du Canada de niveau 1 en relations internationales dont le titulaire est Albert Legault arrivera à échéance en 2008. Comme le titulaire de cette chaire de niveau 1 ne souhaite pas renouveler son mandat, le vice-doyen à la recherche propose de la convertir en deux chaires de recherche de niveau 2, une sur le droit chinois et l’autre sur les politiques de la Chine contemporaine. Les dossiers des deux candidatures pressenties pour ces deux chaires ont été envoyés le 25 juin dernier au vice-recteur à la Vie académique.

    

     La résolution suivante est adoptée :

 

Résolution CFSPD-2008-2009-376

ATTENDU la fin du premier terme de la Chaire de recherche du Canada en relations internationales dont le titulaire est Albert Legault;

 

ATTENDU le souhait du titulaire actuel de ne pas demander de renouvellement;

 

ATTENDU le caractère prioritaire des études internationales tel qu’inscrit dans les plans de développement de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’importance de la Chine dans le monde contemporain;

 

ATTENDU la nécessité de consolider la présence de l’UQAM dans ce secteur et de profiter au maximum des effets qu’une synergie facultaire peut générer;

 

ATTENDU l’appel de candidature;

 

ATTENDU l’excellence des dossiers d’Hélène Piquet et de Christian Constantin;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

DEMANDE au vice-recteur à la Recherche et à la Création que la chaire de recherche du Canada de niveau 1 qui arrive à échéance en décembre 2008 et qui porte sur les relations internationales soit renouvelée sous la forme de deux chaires de recherche de niveau 2 portant sur les aspects juridiques et politiques de la Chine contemporaine et que les titulaires en soient Hélène Piquet et Christian Constantin.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

8. Comités

 

     8.1  Nomination d’Isabelle Bouchard

           

Madame Isabelle Bouchard a accepté de siéger au Conseil académique de la Faculté, souligne le doyen.  Comme cette dernière préside déjà le Conseil des diplômés, nous avons pensé qu’il serait intéressant de faire coïncider les deux mandats. L’idée, c’est d’avoir une personne capable de donner un coup de main dans l’organisation des activités organisées par la Faculté et d’être également capable de donner son avis sur les différents sujets traités lors des conseils.

 

La résolution qui suit est adoptée :

 

Résolution CFSPD-2008-2009-377

ATTENDU le siège vacant pour la représentation externe de l’UQAM des milieux socio-économiques;

 

ATTENDU l’intérêt manifesté par madame Isabelle Bouchard d’agir à titre de représentante externe de l’UQAM des milieux socio-économiques au sein du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

CONFIE le mandat de représentante du milieu socio-économique à madame Isabelle Bouchard pour une période d’un an, commençant le 1er juin 2008 et se terminant le 31 mai 2009.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

     8.2  Représentant sur les R5 et R8 – Jean-Pierre Villaggi

    

Le doyen précise qu’un Comité permanent pour la mise à jour du Règlement no 5 et un Comité permanent pour la mise à jour du Règlement no 8 ont été créés. Une même personne doit être désignée pour siéger à l’un ou l’autre de ces comités. Il suggère de nommer le vice-doyen aux études pour siéger à ces comités.

 

La résolution qui suit est adoptée par les membres :

 

Résolution CFSPD-2008-2009-378

ATTENDU la fin du mandat de madame Diane Demers à titre de vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU le nouveau mandat de monsieur Jean-Pierre Villaggi à titre de vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU la composition du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Comité permanent de mise à jour du Règlement  no 8 des études de cycles supérieurs favorisant la représentation du vice-décanat aux études;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

NOMME monsieur Jean-Pierre Villaggi, vice-doyen aux études,  comme représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs, jusqu’en mai 2009;

 

TRANSMETTE sa décision à la Commission des études.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9. Motion de félicitations

 

Monsieur Olivier Barsalou a reçu dernièrement la médaille académique de la Gouverneure générale du Canada, précise le doyen. Le fait sera mentionné au tableau d’honneur de la Faculté. L’inscription au tableau d’honneur ne se faisant qu’en fin d’année, le doyen suggère d’adopter une résolution maintenant.

 

Suite à la proposition du doyen, la résolution qui suit est adoptée.

 

Résolution CFSPD-2008-2009-379

ATTENDU le dossier exceptionnel de monsieur Olivier Barsalou;

 

ATTENDU la qualité indéniable de son mémoire de maîtrise;

 

ATTENDU la médaille académique du Gouverneur général du Canada qui lui est octroyée pour ses études de maîtrise en droit à l’UQAM;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Hélène Piquet, appuyé par monsieur René Côté que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

TRANSMETTE ses félicitations à monsieur Olivier Barsalou pour la médaille académique du Gouverneur général du Canada qui lui a été décernée.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

10. Plan annuel de travail du doyen

 

Le doyen explique les grandes lignes de son plan de travail. Il précise que le vice-recteur à la Vie académique, Robert Proulx , a approuvé son plan de travail.

 

La résolution suivante est par la suite adoptée :

 

Acceptation du plan de travail 2008-2009 du doyen de la Faculté de science politique et de droit

 

Résolution CFSPD-2008-2009-380

ATTENDU le plan de travail 2008-2009 de monsieur René Côté, doyen de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Hélène Piquet, appuyé par Jean-Pierre Villaggi que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

ACCEPTE le plan de travail 2008-2009 du doyen de la Faculté de science politique et de droit.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

                                                                                             

11. Divers

 

12. Dépôt de document

 

13. Levée de séance

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h 15.

 

 

ONT SIGNÉ :

 

 

________________________________           ________________________________

Le président                                                       La secrétaire

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 19 NOVEMBRE 2008