UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

 

PROCÈS-VERBAL de la quarante-sixième assemblée (ordinaire) du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 7 mai 2008,
à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

 

 

Beaud, Jean-Pierre

 

 

 

Bourgoignie, Thierry

 

Durand-Labelle, Marie-P.*

 

Champagne, Louise

 

Fortin, Philippe*

 

Côté, René

 

Larose, Chalmers

 

De Broin, Marie-Edmée

 

Leupretcht, Peter*

 

Demers, Diane

 

Piquet, Hélène*

 

Depelteau, Julie

 

Thède, Nancy*

 

De Sève, Micheline

 

 

 

Desmarais, Jacques

 

 

 

Grenier, Émilie

 

 

 

Le Blanc, Sophie

 

 

 

O’Meara, Dan

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Riendeau, André

 

 

 

Roch, François

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Observateurs :   Côté, Luc

                       

Secrétaire-rédactrice : Dumont, Louise

*Absence motivée

1.        Adoption du projet d’ordre du jour de la 46e assemblée (ordinaire) du Conseil académique

       de la Faculté de science politique et de droit

2.        Adoption du procès-verbal de la 45e assemblée (ordinaire) du 19 mars 2008

3.        Affaires en découlant

4.        Information

5.        Activités académiques

5.1 Bilan de la grève en science politique

5.2 Maîtrise en droit

5.3 Doctorat en science politique

5.4 Comité des prix en enseignement 

 

 

6.        Affaires touchant la recherche

        6.1 Subventions obtenues

        6.2 Motion de félicitations à Alain G. Gagnon

        6.3 Aide aux nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs PAFARC         

7.        Direction de programmes

        7.1 Nomination d’une directrice, d’un directeur à l’Unité de programme de premier cycle

        en science politique

        7.2 Nomination d’une responsable, d’un responsable au programme de baccalauréat en

        gestion publique

        7.3 Nomination d’une responsable, d’un responsable au programme de baccalauréat en

         communication, politique et société

8.        Comités

9.        Bilan des activités internationales FSPD 2006-2007

10.    Institut d’études internationales de Montréal     

        10.1 Direction de l’IEIM

        10.2 Évaluation de l’IEIM

11.    Motions de félicitations et de remerciements

12.    Tableau d’honneur

13.    Divers

14.    Dépôt de document

15.    Levée de séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Thierry Bourgoignie préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1. Adoption du projet d’ordre du jour de la 46e assemblée (ordinaire) du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Sur proposition dûment faite par monsieur Jean-Pierre Beaud, appuyée par monsieur Jean-Guy Prévost le projet d’ordre du jour de la 46e assemblée (ordinaire) du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

2.      Adoption du procès-verbal de la 45e assemblée (ordinaire) du 19 mars 2008

Sur proposition dûment faite par monsieur René Côté, appuyée par monsieur François Roch, le procès-verbal de la quarante-cinquième réunion du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 19 mars 2008, est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

3. Affaires en découlant

     Doctorat honorifique

Le doyen rappelle aux membres que lors du Conseil académique du 30 janvier dernier, le dossier de candidature de monsieur Pierre Hassner avait été déposé au Conseil d’administration pour l’attribution d’un doctorat honoris causa. Lors de son assemblée du 29 avril dernier, le Conseil d’administration a procédé à l’adoption d’une résolution relative à l’octroi d’un doctorat honoris causa  à Monsieur Hassner. Ce doctorat honorifique lui sera remis lors de la Collation des grades de la Faculté le 7 juin prochain.

 

     Création de cours et modification de programmes

Le doyen précise que toutes les créations de cours et modifications de programmes qui ont été présentées lors du dernier Conseil ont été envoyées aux instances concernées et adoptées par celles-ci.

 

Avis Règlement no 18

La vice-doyenne aux études signale que le document réunissant les avis et commentaires relatifs au projet de modification au Règlement no 18 reçus des départements et des associations étudiantes a été transmis au Bureau de l’enseignement et des programmes.

 

Gestion du Règlement no 8

La résolution relative au transfert de la gestion des dossiers académiques a été envoyée au Bureau de l’enseignement et des programmes, souligne la vice-doyenne aux études. Elle signale que les assistantes de programmes ont été avisées de ce fait et que désormais elles transmettront les dossiers au BEP comme auparavant.

 

4. Information

 

     Subventions CRSH, FQRSC

Le vice-doyen à la recherche souligne que la Faculté de science politique et de droit a obtenu une réussite particulièrement remarquable en ce qui a trait à l’obtention de subventions CRSH et FQRSC. Les subventions pour les nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs sont au nombre de 4 provenant du CRSH et 3 venant du FQRSC pour les nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs. Le taux de réussite de l’UQAM (plus de
75 %) est supérieur au taux national, mais la Faculté a moins bien réussi que certaines autres facultés. Il fait également remarquer que du côté des bourses postdoctorales le succès est assez faible; une grande amélioration est à souhaiter de ce côté, souligne-t-il.

 

Collation des grades

 Le doyen rappelle aux membres que la Collation des grades se tiendra le 7 juin prochain, à 20 heures, à la  Salle Pierre-Mercure du Centre Pierre-Péladeau. Il précise que ce sont les directeurs de programme qui accueilleront les étudiantes, étudiants lors de cet événement. Il rappelle à tous ceux et celles qui n’ont pas encore transmis leur coupon-réponse de l’envoyer au Décanat avant le 16 mai prochain.

 

     Bilan de la Faculté

Le doyen donne quelques explications relatives au document remis en séance en rapport avec le bilan des activités de la Faculté. Il précise que les montants apparaissant dans les tableaux sont provisoires, car des montants de bourses s’y ajouteront ultérieurement. Il ajoute que le site Internet de la Faculté est toujours aussi consulté.

 

     Journée Portes ouvertes

La journée Portes ouvertes a permis de présenter les activités périphériques de la Faculté aux visiteurs tels que la Clinique, Pro Bono, la simulation, etc., souligne la vice-doyenne aux études. Elle précise que la présentation de ces activités a été bien perçue par les cégépiennes, cégépiens présents lors de cette journée. La présentation du Power Point de la Faculté (groupes de recherche) aux étudiantes, étudiants du 2e cycle a également eu un effet des plus positifs. Elle signale cependant qu’il serait important de trouver de nouveaux éléments pour inciter les étudiantes, étudiants de cycles supérieurs à poursuivre leurs études à l’UQAM.

 

     École d’été 2007-2008

La vice-doyenne aux études prévoit que l’École d’été, qui est en est à sa deuxième année, obtiendra une aussi belle réussite que l’an dernier. Il y a eu environ 42 inscriptions au cours Mission de la paix et plus d’une vingtaine pour le cours Mission humanitaire. Fait intéressant, l’École d’été attire des étudiantes, étudiants des autres universités du Québec. Elle souligne que grâce à l’expérience de monsieur Yvan Connoir, à titre d’organisateur, tout a été fait avec une grande efficacité.

 

     Simulation des Nations Unies

Un succès remarquable encore une fois pour le groupe d’étudiantes, étudiants ayant participé à la  Simulation des Nations Unies. Cette année, le groupe défendait les couleurs de l’Iran. Ils ont obtenu un «Outstanding Delegation Arward» et deux d’entre eux se sont mérités un «Outstanding Delegate in Committee».

 

Prix reconnaissance des Services à la vie étudiante

Lors de la Soirée de reconnaissance de la vie étudiante organisée par les Services à la vie étudiante le 30 avril dernier des étudiantes, étudiants de la Faculté ont été récompensés. Madame Andrée-Anne Bouchard Desbiens, finissante du baccalauréat en droit, a reçu la mention Personnalité facultaire et madame Caroline Leprince, étudiante au baccalauréat en relations internationales et droit international, a reçu la mention Personnalité 1er cycle. Monsieur Simon Tremblay-Pepin, étudiant au doctorat en science politique, a quant à lui reçu la mention Personnalité 2e et 3e cycles et madame Marika Tremblay, étudiante à la maîtrise en science politique, a obtenu la mention Personnalité Coup de cœur.

 

5.  Activités académiques

5.1  Bilan de la grève en science politique

La vice-doyenne aux études mentionne que deux documents en rapport avec la grève en science politique ont été distribués en début de séance. L’un concerne les activités de récupération et de validation du trimestre d’hiver 2008 et le second trace un bilan des annulations de cours.

 

Elle donne les explications qui s’y rapportent et termine en présentant  la résolution suivante :

 

Bilan de la grève en science politique

 

Résolution CFSPD-2007-2008-355

ATTENDU la résolution 2008-CE-11032 de la Commission des études du 7 avril 2008 portant sur la Validation des activités de formation et prolongation du trimestre d’hiver 2008, qui demande :

 

8. Que les conseils académiques veillent à la mise en place de ces mesures pour les cours concernés;

9. (...)

10. Pour tous les cours où deux périodes ou plus n'ont pas eu lieu :

a) Que les aménagements du calendrier de récupération soient décidés par le responsable du cours;

b) Que le responsable du cours ou de l'activité identifie les modalités d'évaluation pour atteindre les objectifs de formation et qu'une entente d'évaluation, portant sur le nombre et les échéances des évaluations ainsi que sur la pondération respective des contenus ou objets d'évaluation dans l'évaluation globale, soit adoptée par la majorité des étudiantes et des étudiants présents. L’article 6.9.6 du Règlement no 5 des études de premier cycle et l’article 9.4.4 du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs sur les litiges relatifs à une entente d’évaluation continuent de s’appliquer;

c) Que la période d'échanges avec les étudiantes, étudiants au sujet des ententes d'évaluation et de la récupération des cours soit limitée de manière à ne pas perdre un cours en négociation;

d) Que le calendrier de récupération, l'entente d'évaluation et les mesures mises en place soient transmis au département et au décanat de la Faculté;

11. Que les directions de programme et de département en collaboration avec les professeures et les professeurs, les chargées de cours et les chargés de cours, mettent en place dès maintenant des mesures de validation des cours et activités de formation pour les étudiantes et étudiants en programme d’échange ou dont le permis d'études délivré par le gouvernement canadien arrive à échéance et empêche cette personne de prolonger son séjour, de façon à permettre leur départ à la date prévue de la fin du trimestre d’hiver 2008, avec un plan de formation à distance, si nécessaire;

12. Que le Conseil académique s'assure que ces ententes soient réalisées dans le respect de la présente résolution;

ATTENDU le dépôt en séance du Rapport des activités de récupération et de validation du trimestre d'hiver 2008 et du Bilan des annulations de cours ;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Diane Demers, appuyé par monsieur Dan O’Meara, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :               

RECOIVE le Rapport des activités de récupération et de validation du trimestre d'hiver 2008 et le Bilan des annulations de cours au retour de grève.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

5.2 Maîtrise en droit

 

La vice-doyenne aux études spécifie que la modification qui sera apportée au cours JUR7699 – Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne du programme de maîtrise est essentiellement mineure.

 

La résolution qui suit est adoptée :

 

Modification mineure au cours JUR7699 – Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne (4 cr.)

 

Résolution CFSPD-2007-2008-356

ATTENDU le projet de modification mineure au cours JUR 7699 - Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne (4 cr.);

 

ATTENDU la résolution de l'Assemblée départementale des sciences juridiques;

 

ATTENDU la résolution du comité de programme de maîtrise en droit;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Diane Demers, appuyé par monsieur Jacques Desmarais, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RATIFIE le projet de modification mineure au cours JUR7699 - Séminaire de droit appliqué en droit international des droits de la personne (4 cr.) et l’achemine au vice-rectorat à la Vie académique et au Bureau de l’enseignement et des programmes.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

5.3 Doctorat en science politique

 

La vice-doyenne mentionne qu’une association entre le doctorat en science politique et l’Institut de recherches et d’études féministes (IREF) afin d’offrir une concentration en études féministes est à l’étude. Elle précise cependant que rien n’a encore été présenté à la  Commission des études et qu’ils n’en sont qu’à  l’étape de préparation.

 

5.4 Comité des prix en enseignement

 

Le doyen informe l’assemblée que les membres du Comité des prix facultaires d’excellence en enseignement se sont rencontrés le 6 mai dernier afin d’étudier les candidatures reçues. Aucune candidature n’a été retenue du côté des chargées, chargés de cours. Du côté des professeures, professeurs, une seule candidature a été reçue, soit celle de madame Isabelle Gusse.  Le Comité, après étude de son dossier, a décidé de lui accorder ce prix en enseignement. Lors de la Collation des grades, Madame Gusse, se verra offrir un parchemin reconnaissant l’excellence de son enseignement.

 

Motion de félicitations à madame Isabelle Gusse

 

Résolution CFSPD-2007-2008-357

ATTENDU la candidature du dossier de madame Isabelle Gusse pour le Concours d’excellence en enseignement de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’excellence de la candidature de Madame Gusse

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par madame Diane Demers, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

DÉCERNE le prix facultaire d’excellence en enseignement à madame Isabelle Gusse;

 

ET FÉLICITE Madame Gusse pour l’obtention de ce prix d’excellence.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6. Affaires touchant la recherche

     6.1 Subventions obtenues

 

     Ce point a été discuté précédemment au point Information.

 

     6.2 Motion de félicitations à Alain G. Gagnon

 

Le doyenne informe les membres que monsieur Alain G. Gagnon s’est une fois de plus distingué en remportant cette fois-ci le Prix d’excellence 2008 décerné par la Société québécoise de science politique.  

 

La résolution suivante est adoptée :

 

     Motion de félicitations à monsieur Alain G. Gagnon

 

Résolution CFSPD-2007-2008-358

ATTENDU le travail toujours plus qu’exceptionnel de monsieur Alain G. Gagnon;

 

ATTENDU le rayonnement que procure Monsieur Gagnon au Département de science politique, la Faculté et l’UQAM en général;

 

ATTENDU le Prix d’excellence de la Société québécoise de science politique qui a été octroyé récemment à Monsieur Gagnon;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses félicitations les plus chaleureuses à monsieur Alain G. Gagnon.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

     6.3 Aide aux nouvelles chercheures, aux nouveaux chercheurs

    

Le vice-doyen à la recherche précise qu’en 2008 le budget du Programme d’aide aux nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs (PARARC) sera décentralisé. Il fait la lecture du document distribué en séance et en explique le contenu.

    

     La résolution suivante est par la suite adoptée :

    

     Programme d’aide aux nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs

 

Résolution CFSPD-2007-2008-359

ATTENDU la décentralisation du concours et du budget PAFARC (volet nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs);

 

ATTENDU l’avis du Comité facultaire de la recherche;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean-Pierre Beaud, appuyé par monsieur Thierry Bourgoignie, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ACCEPTE les grandes orientations du programme d’aide aux nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs;

 

CONFIE au vice-doyen à la recherche et au Comité de la recherche le soin de mettre en œuvre ce programme d’aide aux nouvelles chercheures, nouveaux chercheurs.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

7. Direction de programmes

 

Le doyen précise que les postes vacants au programme de premier cycle en science politique, au programme de baccalauréat en gestion publique et au programme de baccalauréat en communication, politique et société ont tous été comblés.

 

Les résolutions qui suivent sont adoptées :

 

     7.1 Nomination d’une directrice, d’un directeur à l’Unité de programme de premier cycle en science politique

 

Résolution CFSPD-2006-2007-360

ATTENDU la candidature de monsieur Yves Couture au poste de directeur de l’Unité de programme de premier cycle en science politique;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 29 avril 2008, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que monsieur Yves Couture a été élu à l’unanimité;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Yves Couture à titre de directeur de l’Unité de programme de premier cycle en science politique pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2008 et se terminant le 31 mai 2011.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

     7.2 Nomination d’une responsable, d’un responsable au programme de baccalauréat en gestion publique

 

Résolution CFSPD-2007-2008-361

ATTENDU l’intérêt manifesté par monsieur Maurice Couture d’agir à titre de responsable du programme de baccalauréat en gestion publique de la Faculté de science politique et de droit.

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 29 avril 2008, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que monsieur Maurice Couture a été élu à l’unanimité;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPROUVE la nomination de monsieur Maurice Couture à titre de responsable du  programme de baccalauréat en gestion publique pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2008 et se terminant le 31 mai 2011.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

     7.3 Nomination d’une responsable, d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société

    

Résolution CFSPD-2007-2008-362

ATTENDU la candidature de monsieur Francis Dupuis-Déri au poste de responsable du programme de baccalauréat en communication, politique et société;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 28 avril 2008, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que Francis Dupuis-Déri a été élu à l’unanimité;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPROUVE la nomination de monsieur Francis Dupuis-Déri à titre de responsable du  programme de baccalauréat en communication, politique et société pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2008 et se terminant le 31 mai 2011.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

8. Comités

 

Le doyen souligne qu’il y a quelques sièges vacants sur certains comités de la Faculté et demande aux directeurs de département de transmettre le message aux professeures, professeurs qui pourraient être intéressés à s’impliquer dans certains de ces comités.

 

Pour ce qui est du poste à combler à la Commission des études, le doyen demande à la vice-doyenne aux études d’expliquer pourquoi elle n’avait pas obtenu le poste. La vice-doyenne précise qu’il faut un représentant par faculté. Comme elle n’a pas obtenu ce poste à titre de professeur, une directrice, un directeur devra poser sa candidature pour assurer la représentation de la Faculté.

 

Pour ce qui est du Comité de discipline facultaire, la vice-doyenne aux études précise qu’étant donné l’augmentation du nombre de constats d’infraction à la Faculté, le Comité devra augmenter le nombre de  membres.

 

La résolution ci-dessous est adoptée par les membres.

 

Nomination des membres du Comité de discipline facultaire

 

Résolution CFSPD-2007-2008-363

ATTENDU la nomination d’un autre membre à titre de directeur de programme;

 

ATTENDU le Règlement no 18, Règlement sur les infractions de nature académique;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le conseil académique :

 

NOMME les personnes suivantes à titre de membres du Comité de discipline facultaire pour un mandat débutant le 1er juin 2008 :

 

Membres :

Jean-Pierre Villaggi, vice-doyen aux études

Stéphane Roussel, professeur en science politique

Philippe Fortin, professeur en sciences juridiques

Julián Durazo Herrmann, professeur en science politique

Michelle Lefebvre, chargée de cours en sciences juridiques

                       

Membres substituts :

Chantal Lavallée, chargée de cours en science politique

Tanya Gosselin, professeure en science politique

Pierre-Claude Lafond, professeur en sciences juridiques

 

Tout autre enseignant ponctuellement nommé par le doyen pourra agir à titre de substitut.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9. Bilan des activités internationales FSPD 2006-2007

 

Il avait été demandé aux facultés, par la Commission des études, de présenter annuellement un bilan présentant leurs activités internationales, souligne le doyen. Il précise que la Faculté de science politique et de droit est la seule à avoir acquiescé à cette demande. Le Bilan des activités internationales FSPD 2006-2007 vous a donc été remis en séance et le doyen explique l’importance pour le développement de la Faculté de rendre compte de tout ce que les professeures, professeurs, étudiantes, étudiants accomplissent au cours d’une année. Il félicite chaleureusement madame Dominique Charron qui fournit un travail considérable à produire ce bilan.

 

La résolution suivante est adoptée.

 

Acceptation du Bilan des activités internationales 2006-2007 de la Faculté de science politique et de droit

 

Résolution CFSPD-2007-2008-364

ATTENDU le dépôt du Bilan des activités internationales 2006-2007 de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique :

 

ADOPTE le Bilan des activités internationales 2006-2007 de la Faculté de science politique et de droit et le transmette à la Commission des études.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

10. Institut d’études internationales de Montréal

 

     10.1 Direction de l’IEIM

 

Madame Anne Leahy a été la première directrice de l’Institut internationale de Montréal à sa création en 2002. Monsieur Peter Leuprecht a par la suite assumé la direction lorsqu’elle a quitté son poste et l’occupe depuis ce temps. Le mandat de ce dernier se terminant en octobre, il a accepté de le prolonger jusqu’à la fin mai de cette année afin que cela ne nuise pas à l’année en cours. Un appel de candidature a été lancé aux professeures, professeurs de l’UQAM et un Comité a été formé afin de procéder à l’étude des candidatures. Le Comité, formé de monsieur René Côté, de madame Anne Leahy et de monsieur Jacques Lévesque, a rencontré le candidat, en l’occurrence le professeur Dorval Brunelle, et présenté la candidature aux membres du Conseil d’orientation de l’IEIM qui  ont adopté une résolution dans laquelle il est demandé au Conseil académique de la Faculté de recommander la candidature de Monsieur Brunelle à la Commission des études et au Conseil d’administration de l’UQAM.

 

La résolution suivante est adoptée.

 

Direction de l’Institut d’études internationales de Montréal.

Résolution CFSPD-2007-2008-365

 

ATTENDU la résolution IEIM-CO-2007-2008-44 du Conseil d’orientation de l’Institut d’études internationales de Montréal, demandant au Conseil académique de la Faculté de donner un avis favorable et de recommander à la Commission des études et au Conseil d’administration de l’Université la nomination du professeur Dorval Brunelle au poste de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal pour un mandat de trois ans;

 

ATTENDU les travaux et le parcours académique remarquables du professeur Brunelle;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur Jean-Pierre Beaud, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

REMERCIE le professeur Brunelle d’avoir bien voulu accepter de poser sa candidature à la direction de l’IEIM.

ET RECOMMANDE à la Commission des études et au Conseil d’administration de l’Université du Québec à Montréal de procéder à la nomination du professeur Dorval Brunelle comme directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal pour un mandat de trois ans débutant le 1er juin 2008 et se terminant le 31 mai 2011.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Motion de remerciements à monsieur Peter Leuprecht

 

Résolution CFSPD-2007-2008-366

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Peter Leuprecht, à titre de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal;

 

ATTENDU son implication humanitaire au Cambodge;

 

ATTENDU sa dévotion pour la cause des droits de l’Homme sur la scène internationale;

 

ATTENDU le travail exemplaire accompli par monsieur Peter Leuprecht, à titre de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par  monsieur Jean-Guy Prévost, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses remerciements les plus chaleureux à monsieur Peter Leuprecht pour sa dévotion et sa plus que généreuse implication dans la bonne marche de l’Institut d’études internationales de Montréal.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

     10.2 Évaluation de l’IEIM

           

Dans le cadre de l’adoption des statuts de l’Institut d’études internationales de Montréal, il avait été mentionné qu’au terme de 4 ans, l’on produirait une évaluation. Entretemps, un projet de politique sur les instituts a été présenté, mais jamais mis en place. Cette politique proposait, entre autres, une évaluation des instituts tous les 5 ans.

 

            La résolution suivante est adoptée.

 

Création du Comité facultaire d’évaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal (IEIM)

 

Résolution CFSPD-2007-2008-367

ATTENDU les statuts de l’Institut d’études internationales de Montréal adoptés par le Conseil d’administration de l’UQAM le 29 octobre 2002 (RÉSOLUTION 2002-A-11745);

 

ATTENDU l’engagement pris de procéder à l’évaluation de l’Institut d’études internationales au moment de sa création;

 

ATTENDU le projet de politique des instituts déposé à la Commission des études mais non encore adopté;

 

ATTENDU le rattachement de l’Institut d’études internationales de Montréal à la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU la préparation d’un rapport d’autoévaluation de la part de la direction actuelle de l’Institut; 

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

FORME un comité d’évaluation de l’Institut d’études internationales de Montréal;

 

DEMANDE au doyen de la Faculté de constituer le comité en fonction de la liste suivante avec deux représentants socioéconomiques, un représentant d’une autre université, deux représentants des autres facultés et le vice-recteur à la Vie académique ou son représentant selon la disponibilité des personnes :

 

René Côté (doyen de la Faculté de science politique et de droit)

 

Membres socioéconomiques

 

Jean-Philippe Racicot (Bureau du conseil privé)

 

Luc Bergeron (Ministère des Relations internationales)

 

Pierre Lemonde (CORIM)

 

Membres d’autres universités

 

Gordon Mace (Université Laval)

 

Claire Turenne-Sjolander (Université d’Ottawa)

 

Olivier Delas (Université Laval)

 

 

Membres de l’École des sciences de la gestion

 

Ginette Legault (prochaine doyenne de l’ESG)

 

Pierre Filiatrault (doyen de l’ESG)

 

 

Membres de la Faculté des sciences humaines

 

Anne Rochette (doyenne)

 

Jean-Claude Robert (Histoire)

 

 

Vice-recteur à la Vie académique

 

Robert Proulx, vice-recteur à la Vie académique ou son représentant

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

11. Motions de remerciements et de félicitations

 

 

Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Pierre-Basile-Mignault 2008

 

Résolution CFSPD-2007-2008-368

ATTENDU la participation d’étudiantes, étudiant de l’Université du Québec à Montréal au concours Pierre-Basile-Mignault de plaidoirie en droit civil qui s’est tenu à Montréal les 8 et 9 février 2008;

 

ATTENDU la performance exceptionnelle de Raphaelle Olivier, Jérôme Cadieux, Jennifer Memmi, Catherine Nadeau, Nadia Ben Said, Jeanine Guindi et Anne-Marie Robillard;

 

ATTENDU l’excellent travail de leur entraîneur le professeur Vincent Karim;

 

ATTENDU le prix de la meilleure équipe remporté par nos dignes représentants;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par monsieur François Roch, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

OFFRE ses plus chaleureuses félicitations à son équipe et à leur entraîneur pour l’obtention du prix de la meilleure équipe au concours Pierre-Basile-Mignault 2008.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Performance de l’équipe de l’UQAM à la simulation des Nations Unies NMUN 2008

 

Résolution CFSPD-2007-2008-369

ATTENDU la participation d’étudiantes, étudiants de l’Université du Québec à Montréal à la simulation des Nations Unies NMUN qui s’est tenue à New York du 21 au 26 avril 2008;

 

ATTENDU la performance exceptionnelle des étudiantes, étudiants au baccalauréat en relations internationales et droit international Valérie Beaudoin, Loïc Blancquaert, Jason Brochu-Valcourt, Aycha Fleury, Elise Garand, Marilyne Lareau, Caroline Moreau, Léa Pelletier-Marcotte et Karl Payeur; des étudiantes, étudiants au baccalauréat en science politique Simon Rodrigue-Witchel, Lukas Di Blasio-Brochard, Catherine Goulet-Cloutier, Julien Duguay-McEvoy et Sylvain Nomo Mvilongo; de l’étudiante au baccalauréat en droit Tanya Veillette;  de l’étudiante, étudiant au baccalauréat en communication, politique et société Andrée-Anne Lavigne et Thomas Lafontaine ainsi que Michael Lartigau, étudiant en histoire (majeure) et en science politique (mineure);

 

ATTENDU les prix « Outstanding Delegate in Committee » obtenu par Catherine Goulet-Cloutier et Karl Payeur;

ATTENDU l’excellent travail des coordonnatrices Mélanie Coutu et Noémi Ral, étudiantes à la maîtrise en science politique et membres de l’équipe de 2006 récipiendaire d’un autre « Outstanding Delegation Award »;

 

ATTENDU l’excellent travail de leur entraîneur le chargé de cours David Morin;

 

ATTENDU les prix «Outstanding Delegation Award» et «Outstanding Delegate in Committee» remportés par nos dignes représentants;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Dan O’Meara, appuyé par madame Diane Demers, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

OFFRE ses plus chaleureuses félicitations à son équipe, aux coordonnatrices et à leur entraîneur pour l’obtention du prix «Outstanding Delegation Award» et des prix «Outstanding Delegate in Committee» à la simulation des Nations Unies NMUN 2008.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Le doyen mentionne que la vice-doyenne aux études assiste à son dernier Conseil académique.  Depuis six ans qu’elle travaille à la Faculté, elle a occupé à peu près tous les postes,  doyenne intérimaire, vice-doyenne à la recherche ou responsable des ressources humaines, etc. Elle a fait un travail exceptionnel à l’intérieur de la Faculté. Elle a représenté la Faculté à différentes occasions et s’est impliquée dans plusieurs comités institutionnels.

 

Motion de remerciements à madame Diane Demers

 

La résolution suivante est par la suite adoptée :

 

Résolution CFSPD-2007-2008-370

ATTENDU la fin du second mandat de madame Diane Demers, à titre de vice-doyenne aux études, au 31 mai 2008;

 

ATTENDU l’extraordinaire travail qu’elle a accompli, à titre de vice-doyenne aux études et, durant son premier mandat, de vice-doyenne à la recherche;

 

ATTENDU les nombreuses innovations dans nos programmes résultant de l’imagination, de l’intuition et des compétences exceptionnelles de Madame Demers;

 

ATTENDU son inestimable contribution au florissant développement de la Faculté;

 

ATTENDU son implication dans plusieurs instances de l’UQAM et le leadership dont elle a fait preuve pour trouver des nouvelles avenues innovatrices; 

 

ATTENDU une implication dépassant amplement les limites du mandat confié à une vice-doyenne, un vice-doyen aux études;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur René Côté, appuyé par  madame Louise Champagne, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE sa gratitude et ses remerciements les plus vifs à madame Diane Demers pour sa dévotion et son implication des plus généreuses dans la bonne marche de la Faculté pendant ses deux mandats de vice-doyenne.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

12. Tableau d’honneur

 

Il a été décidé antérieurement  de créer un tableau d’honneur où l’on retrouverait les réalisations de nos étudiantes, étudiants. C’est la deuxième année que nous le produisons et il est extrêmement impressionnant de constater les nombreuses réalisations de nos étudiantes, étudiants.  Une résolution a été préparée à cet effet et sera envoyée aux étudiantes et étudiants qui y figurent.

 

Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions.

 

Résolution CFSPD-2006-2007-371

ATTENDU les accomplissements académiques leur ayant mérité une bourse, un prix ou une distinction;

 

ATTENDU le rayonnement qu’ils donnent à la Faculté, aux départements et aux programmes;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

TRANSMETTE ses plus chaleureuses félicitations pour leurs réalisations académiques et ses meilleurs vœux de succès dans la poursuite de leurs études ou dans la carrière qu’ils entreprendront bientôt aux personnes suivantes :

 

Acem

Elsa

Bourse d’exemption de frais de scolarité

Prix du meilleur finissant (prix Éditions Yvon Blais)

Bourse CRSH

Doc. en droit

M. droit

Anzueto

Marc-André

Bourse d’excellence FSPD

M. sc. po.

Auger

Julie

Prix Desjardins de l’ACFAS

M. sc. po.

Baril-Dubé

Cindy

Meilleur étudiant - Droit international humanitaire

M. droit

Beaudoin

Valérie

NMUN : Oustanding Delegation Award

BRIDI

Béland

Caroline

Meilleur étudiant- Droit de la preuve civile et administrative (prix du Barreau de Montréal)

Bac droit

Ben Said

Nadia

Meilleure équipe, Concours Mignault

Bac droit

Bernard

Isabelle

Bourse Québécor en science politique et droit (maîtrise 5 000 $)

M. sc. po.

Bernier

Marie

Bourse Saputo

BCPS

Blanquaert

Loïc

NMUN : Oustanding Delegation Award

BRIDI

Bouchard-Desbiens

André-Anne

Meilleur étudiant - Modes alternatifs de règlements de litiges

Étudiante la plus impliquée - Activités juridiques appliquées (programme Pro Bono) (prix du Barreau de Montréal)

Prix reconnaissance de l’implication étudiante : Personnalité facultaire

Bac droit

Boulanger

Isabelle

Meilleur étudiant de 1re année (prix Wilson & Lafleur)

Bac droit

Bourassa

Marie-Paule

Bourse d’excellence FSPD

M. droit

Bourdage

Jade

Bourse d’excellence FSPD

Bourse de doctorat en recherche, Fonds Société et Culture, FQRSC

Bourse d’études, Doctorat en science politique, CRSH

M. sc. po.

Boutin

Dominique

Bourse Saputo

BRIDI

Breton

Marjolaine

Bourse d’excellence FSPD

Bac droit

Brochu-Valcourt

Jason

NMUN : Oustanding Delegation Award

BRIDI

Cadieux

Jérôme

Meilleur plaideur, Concours Mignault

Meilleur mémoire, Concours Mignault

Meilleure équipe, Concours Mignault

Bac droit

Carbonneau

Marie-Joëlle

Bourse TD Meloche Monex

BCPS

Charest

Carole

Meilleur travail - Droits et libertés de la personne (prix du Barreau du Québec)

Bac droit

Chen

Lucien Xu-Guang

Meilleur étudiant - Droit du logement

 

Chénier-Laflèche

Étienne

Meilleur étudiant - La personne et le droit international

Bac droit

Chokri

Mehdi Laurent

Bourse d’excellence FSPD

Bourse d’études, Doctorat en science politique, CRSH

Doc sc. po.

Choquette

Annie

Bourse Rona

BCPS

Conway

Émilie

Bourse d’excellence FSPD

Bourse FQRSC

M. droit

Côté

Marie-Ève

Meilleur étudiant - Approfondissement du droit des obligations (prix Wilson & Lafleur)

Bac droit

Coutu

Mélanie

Coordonnatrice NMUN : Oustanding Delegation Award

M. sc. po

Cotnaréanu

Méliane

Meilleur étudiant - Droit international économique

M. droit

De Conninck

Karine

Bourse d’excellence FSPD

Meilleur étudiant - Droit des rapports individuels de travail

Bac droit

Demers

Éric

Bourse Département de science politique 2500 $

M. sc. po.

Desaulniers

Jennifer

Meilleur étudiant finissant (prix Éditions Yvon Blais)

Bac droit

Deschambault

Joëlle

Bourse d’excellence FSPD

Bourse Charles-Albert Poissant 5000$

Bourse Thierry-Hentsch 2000$

M. sc. po.

Doc sc. po.

Deslandes

Charles

Bourse CRSH

M. sc. po.

Di Blasio-Brochard

Lukas

NMUN : Oustanding Delegation Award

Bac sc. po.

Dion

Gabrielle

1er prix concours de dissertation Matthieu-Bernard

Bac droit

Dubé-Gagnon

Julie

Bourse de la Fondation Desjardins

Meilleur étudiant dans le cours Droit judiciaire I

Bac droit

Dufort

Philippe

Bourse de doctorat en recherche, Fonds Société et Culture, FQRSC

Bourse d’études, Doctorat en science politique, CRSH.

M. sc. po.

Dugas

Jean-Jacques

Meilleur étudiant dans le cours Droit judiciaire I

Bac droit

Duguay-McEvoy

Julien

NMUN : Oustanding Delegation Award

B. sc. po

Fleury

Aycha

NMUN : Oustanding Delegation Award

BRIDI

Forget

Amélie

Bourses de la Fondation Roasters en science politique – 5000 $ (maîtrise)

M. Sc. po.

Forgues-Bundock

Émilie

Meilleur étudiant - Droit social et du travail comparé et international

Bac droit

Fournier

Valérie

Bourses Québécor – 5000$ (maîtrise)

M. Sc. po.

Frey

Sarah

Bourses de la Fondation Roasters – 2 000 $ (Bac)

Bac Sc. po.

Gagné

Stefan

Bourse CRSH

M. droit

Gagnon-Turcotte

Sarah

Meilleur étudiant - Droit international économique

M. droit

Garand

Élise

NMUN : Oustanding Delegation Award

BRIDI

Garon

Christine

Prix Constance et dévouement Pro Bono

Bac droit

Gendron

Sarah

Bourse Saputo

BRIDI

Germain

Alexandre

Bourse d’exemption de frais de scolarité

Doc sc. po.

Ghanem

Tania

   Prix du meilleur travail en droit pénal international (prix du Barreau canadien)

M. droit

Giroux

Marie-Hélène

Meilleur travail - Droits et libertés de la personne (prix du Barreau du Québec)

Bac droit

Goulet-Cloutier

Catherine

Bourse d’excellence FSPD

Bourse d’études, Maîtrise en science politique, CRSH.

NMUN : Oustanding Delegation Award

NMUN: Outstanding Delegate in committee

Bac sc. po

Goupil-Landry

Mélissa

Meilleur étudiant - Droit interaméricain des droits humains

Bac droit

Goyette

Andréanne

Bourse d’études, Maîtrise en science politique, CRSH.

Bac sc. po.

Grondin

Jonathan

Bourse d’excellence FSPD

Bac sc. po.

Jeannine

Guindi

Meilleur tandem plaideur, Concours Mignault

Meilleur mémoire, Concours Mignault

Meilleure équipe, Concours Mignault

Bac droit

Guité-Levesque

Amélie

Bourse TD Meloche Monex

BRIDI

Jean-Bouchard

Évelyne

Bourses Québécor – 5000$ (maîtrise)

M. droit

Klein

Manuel

Bourses Coop-UQAM 1000 $

Bac droit

Lafontaine

Thomas

NMUN : Oustanding Delegation Award

BCPS

Lanthier

Marie-Ève

Prix de l’Équipe Étoile de la clinique juridique 

Bac droit

Lapointe

Simon

Bourse Saputo

BRIDI

Lareau

Marilyne

NMUN : Oustanding Delegation Award

BRIDI

Lartigau

Michael

NMUN : Oustanding Delegation Award

M his/ Min sc. po.

Lasnier

Virginie

Bourse Département de science politique 2500 $

Bourse d’études, Maîtrise en science politique, CRSH.

M. sc. po.

Lavigne

Andrée-Anne

NMUN : Oustanding Delegation Award

BCPS

Le Blanc

Sophie

Bourse d’études, Maîtrise en science politique, CRSH.

M. sc. po.

Leblanc

Jonathan

Meilleur étudiant - Philosophie du droit

Bac droit

Leclerc

Philippe

Prix d’excellence du Doyen

M. sc. po.

Leduc

Ariane

Bourse d’excellence FSPD

BRIDI

Lemay-Plamondon

Laurence

Meilleur étudiant - Introduction au droit et méthodologie (prix Éditions Yvon Blais)

Bac droit

Lessard-Blais

Pierre

Gagnant du Concours de rédaction du Commissaire au lobbyisme du Québec. Avec son texte intitulé « Lobbyisme, outil imparfait de la démocratie »,

BCPS

Lirette

Audrée

Meilleur étudiantDroit international et relations internationales privées

Bac droit

Litalien

Manuel

Bourse postdoctorale Titre : Revendications ethniques et « économie morale » en Thaïlande : contribution à la mise en place d’une véritable démocratie plurielle ? (McGill)

Doc sc. po.

Locas

Marie-Chantal

Prix d’excellence du Doyen

Bourse BMO groupe financier (5000$)

M. sc. po.

Malfatto

Pierre-Louis

Bourse de doctorat en recherche, Fonds Société et Culture, FQRSC
Bourse d’études, Doctorat en science politique, CRSH.

Doc sc. po

Martin-Chantal

Maude

1er prix concours de dissertation Matthieu-Bernard

Bac croit

Marchildon

Sophie

Meilleur étudiant - Clinique de droit international des droits humains

M. droit

Masse-Jolicoeur

Mathieu

Bourse de la Fondation J.A. DeSève en science politique et droit – 5000 $ (doctorat)

Doc sc. po.

May

Paul

Bourse Département de science politique 5000 $

Prix Odessa études canadiennes et québécoises 1000$

Doc sc. po.

Memmi

Jennifer

Meilleur mémoire, Concours Mignault

Meilleure équipe, Concours Mignault

Bac droit

Millette

Alexis

Meilleur étudiant - Droit comparé

Bourse du Fonds des Services aux collectivités

Bac droit

Mondor

Xavier

Prix Révélation de l’année ProBono

Bac droit

Monette

Jean-François

Bourse sport-études de la Fondation de l’Université du Québec 2 000 $

Bac droit

Morales Hudon

Anahi

Bourse de doctorat en recherche, Fonds Société et Culture, FQRSC.

D sc. po.

Moreau

Caroline

NMUN : Oustanding Delegation Award

BRIDI

Morin

Jean-Frédéric

Prix de thèse en cotutelle France-Québec de l’ACFAS

Prix scientifique de l’IHEDN-Paris

 Doc SP/Droit (U. Montpellier)

Morin-Greene

Gaël

Prix d’excellence de la clinique juridique

Bac droit

Nadeau

Catherine

Meilleur mémoire, Concours Mignault

Meilleure équipe, Concours Mignault

Bac droit

Naud

Marie-Josée

Meilleur étudiant - Droit des rapports collectifs de travail

Bac droit

Néron

Marie-Claude

Meilleur finissant inscrit au Barreau (prix du Barreau du Québec)

Bac droit

Nitu

Cristina

Meilleur étudiant - Enjeux contemporains du droit de la consommation (prix de la Fondation Claude Masse)

Bac droit

Nomo Mvilongo

Sylvain

NMUN : Oustanding Delegation Award

Bac sc. po.

Olivier

Raphaëlle

Meilleur étudiant dans le cours Droit pénal

Meilleure équipe, Concours Mignault

Bac droit

Olivier-Nault

Jessica

Bourse d’excellence FSPD

Bourse de doctorat en recherche, Fonds Société et Culture, FQRSC

Bourse d’études, Doctorat en science politique, CRSH.

M. sc. po.

Otis

Sébastien

Bourses de la Fondation Roasters en science politique – 5 000 $ (maîtrise)

Doc sc. po.

Ouellet

Sabrina

Prix d’excellence du Doyen

M. droit

Paradis

Pierre-Étienne

Meilleur étudiants -Droit international de la personne, économiques et sociaux

M. droit

Payeur

Karl

NMUN : Oustanding Delegation Award

NMUN: Outstanding Delegate in committee

BRIDI

Pelletier-Marcotte

Léa

NMUN : Oustanding Delegation Award

BRIDI

Plourde

Anne

Brs. Stanley Bréhaut Ryerson (Fondation Aubin) 1500$

M. sc. po.

Poux

Stacey

Lauréate du programme de bourses et stages de Loto-Québec

C.droit social et du travail

Racicot

Sarah Claude

Bourse Lori-Martin/Marie-Andrée Roy - conciliation études/famille en études féministes 1000 $

M. sc. po.

Rioux

Jenny

Bourse Rona

BRIDI

Queau

Yannick

Bourse de doctorat en recherche, Fonds Société et Culture, FQRSC.

M. sc. po.

Quenneville

Joëlle

Prix Initiative Pro Bon

Bac droit

Ral

Noémi

Coordonnatrice NMUN : Oustanding Delegation Award

M. sc. po.

Riffon

Fabienne

Prix de l’Équipe Étoile de la clinique juridique 

Bac droit

Robillard

Anne-Marie

Meilleur tandem plaideur, Concours Mignault

Meilleur mémoire, Concours Mignault

Meilleure équipe, Concours Mignault

3ème meilleure plaideur, Concours Mignault

Bac droit

Rodrigue-Witchel

Simon

NMUN : Oustanding Delegation Award

Bac sc. po.

Rouillard-Labbé

Lindy

Meilleur finissant inscrit à la maîtrise ou au bac en droit

Prix Fraser Milner Casgrain 

Stage à la Cour suprême auprès du juge Morris Fish

Bac droit

Royer

Jonathan

Meilleur étudiant- Droit international public (prix Katia Boustany)

Bac droit

Ryan

Élizabeth

Bourse SPUQ 1000 $

BRIDI

Sanschagrin

Miriame

Meilleur étudiant - Droits et libertés de la personne (prix du Barreau de Montréal)

Bac droit

Savaria

Mathieu

Prix de l’Équipe Étoile de la clinique juridique 

Bac droit

Scott

Valérie

Bourse d’excellence FSPD

Bourse APR-UQAM 1500$

Meilleur étudiant - Droit administratif
Meilleur étudiant - Droit social
Meilleur étudiant - Droit des affaires

Bac droit

Synytsyna

Oleksandra

Bourse SPUQ 1000 $

Prix d’excellence de la clinique juridique:

Bac droit

Tessier

Lucie

Prix du barreau de Montréal (2007)

Meilleur étudiant- Droit judiciaire II

Meilleur étudiant - Droit de la consommation (prix de la Fondation Claude Masse)
Meilleur étudiant - Droit des contrats nommés

Meilleur étudiant finissant (prix du Barreau de Montréal)

Meilleur travail Droits et libertés de la personne (prix du Barreau du Québec)

Bac droit

Thomas

Sandrine

Meilleur étudiant - Droit des rapports pécuniaires familiaux

Bac droit

Tremblay-Pepin

Simon

Bourse SPUQ 4500 $

Doc. sc. po.

Veillette

Tanya

NMUN : Oustanding Delegation Award

Bac droit

Yahya-Haage

Marlène

1er prix concours de dissertation Matthieu-Bernard

Bac droit

Yuan

Feilong

Meilleur étudiant - Droit constitutionnel

M. droit

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

13.  Divers

 

Madame Louise Champagne rappelle aux membres que la Collation des grades se tiendra le  7 juin prochain et donne les dates des journées d’accueil.

 

14. Dépôt de document

 

15. Levée de séance

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h 45.

 

 

 

 

ONT SIGNÉ :

 

 

________________________________           ________________________________

Le président                                                       La secrétaire

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 24 septembre 2008