. UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

 

PROCÈS-VERBAL de la quarante-quatrième assemblée (ordinaire) du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 30 janvier 2008, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

 

 

Beaud, Jean-Pierre

 

De Sève, Micheline*

 

Bourgoignie, Thierry

 

Fortin, Philippe*

 

Champagne, Louise

 

Larose, Chalmers

 

Côté, René

 

Leupretcht, Peter*

 

De Broin, Marie-Edmée

 

Piquet, Hélène*

 

Demers, Diane

 

 

 

Depelteau, Julie

 

 

 

Desmarais, Jacques

 

 

 

Durand-Labelle, Marie-Pierre

 

 

 

Grenier, Émilie

 

 

 

Le Blanc, Sophie

 

 

 

Mancini, Marc

 

 

 

O’Meara, Dan

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Riendeau, André

 

 

 

Roch, François

 

 

 

Tremblay, Pierre P.

 

 

 

 

 

 

 

Observateurs :   Bherer-Simard, Benoit

                             Côté, Luc

                             Demers, Marie

                             Mayer, Stéphanie

                                   

Secrétaire-rédactrice : Dumont, Louise

*Absence motivée

1.         Adoption du projet d’ordre du jour de la 44e assemblée (ordinaire) du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.         Adoption du procès-verbal de la 43e assemblée (ordinaire) du 14 novembre 2007

3.         Affaires en découlant

4.         Information

5.         Activités académiques

5.1 Direction au baccalauréat en science politique et au baccalauréat en communication, politique et société

5.2 Énoncé de politique sur les lieux de stage

6.         Élection à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique

7.         Création d’un groupe de travail pour la rédaction d’un plan directeur des unités de programmes de la Faculté

8.         Doctorat Honoris causa

9.         Divers

10.     Dépôt de document      

11.     Levée de la séance

12.     Prochaine assemblée : 19 mars 2008

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Jean-Guy Prévost préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1.      Adoption du projet d’ordre du jour de la 44e assemblée (ordinaire) du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

Sur proposition dûment faite par monsieur Pierre P. Tremblay, appuyée par monsieur Dan O’Meara le projet d’ordre du jour de la 44e assemblée (ordinaire) du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

2.      Adoption du procès-verbal de la 43e assemblée (ordinaire) du 14 novembre 2007

Sur proposition dûment faite par madame Diane Demers, appuyée par madame Julie Depelteau, le procès-verbal de la quarante-troisième réunion du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 14 novembre 2007, est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

3. Affaires en découlant

     Modification à la composition du Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5  des études de premier cycle

Le doyen informe les membres que la résolution relative à la nomination de madame Diane Demers au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle a été entérinée lors de la Commission des études du 22 janvier 2008.

 

Création et modification de programmes

La vice-doyenne aux études précise que les créations et modifications de programmes transmises au vice-rectorat aux Études et à la Vie étudiante et au Bureau de l’enseignement et des programmes ont toutes été approuvées. Par ailleurs, madame Louise Champagne ajoute que le nouveau tiré à part du baccalauréat en droit est maintenant disponible.

 

 

 

 

 

Résolution Claude Corbo

Le doyen informe les membres qu’il a transmis la résolution relative à l’intimidation dont monsieur Claude Corbo a été victime à la doyenne et aux doyens. Les directeurs de départements l’ont remise aux professeures, professeurs de leur département respectif.

 

4. Information

 

     Réorganisation de la direction de l’UQAM

 

Le doyen donne quelques informations concernant le dernier Conseil d’administration qui s’est tenu le 29 janvier dernier. Il fait part aux membres que le projet de réorganisation de la direction soumis par le recteur a été approuvé par le Conseil d’administration. En conséquence, la direction sera composée de cinq vice-rectorats.

 

Il y aura consultation auprès de la communauté dans la semaine du 18 au 22 février pour le poste de vice-rectrice, vice-recteur à la Vie académique. La Faculté organisera une rencontre avec les candidates, candidats lors d’un Conseil académique élargi.

 

Par ailleurs, le Conseil d’administration a approuvé la création d’un comité d’experts indépendants qui seront chargés d’examiner la formule de financement des universités québécoises et son impact sur l’UQAM. Le doyen précise que le recteur en avait fait mention pendant sa campagne et dans son plan d’action.

           

Départ de Pierre Drouilly et de Pierre P. Tremblay

 

Le doyen souligne le départ de monsieur Pierre Drouilly, à titre de responsable du programme de baccalauréat en communication, politique et société, le 31 décembre 2007. Monsieur Pierre P. Tremblay, quant à lui, quittera ses fonctions de directeur du baccalauréat en science politique le 31 janvier prochain. Il conservera cependant son poste de responsable du programme de baccalauréat en gestion publique jusqu’au 31 mai 2008.

    

Direction intérimaire à la bibliothèque

Le doyen informe les membres qu’en raison de l’absence de monsieur Stephen Park, pour cause de maladie, madame Claire Boisvert assumera l’intérim à la bibliothèque et assistera au Conseil académique à titre d’observatrice.

 

     Remise de bourses de la Faculté de sciences humaines et de la Faculté de science politique et de droit (23 janvier 2008)

 

Lors de la cérémonie de remise de bourses organisée par la Fondation de l’UQAM, le 23 janvier 2008, 33 000 $ en bourses ont été remis à des étudiantes, étudiants de la Faculté de science politique et de droit.

 

     Remise des prix du Département des sciences juridiques (24 janvier 2008)

Le Département des sciences juridiques a procédé à la remise de 12 500 $ en prix d’excellence le 24 janvier 2008 à des étudiantes, étudiants en sciences juridiques.

 

 

 

 

     Soirée des diplômés

    

Dans le cadre des soirées organisées par le Conseil des diplômés et la Faculté de science politique et de droit, une conférence réunissant trois de nos diplômés dont l’honorable Guy Cournoyer, maître André Lespérance et maître Vincent Regnault ainsi que Pierre Bosset, professeur au Département des sciences juridiques de l’UQAM, se tiendra le 17 mars prochain. Ils nous présenteront une conférence intitulée «Le rôle d’un avocat dans une commission». Sous la présidence du juge Guy Cournoyer les trois commissions suivantes seront étudiées, soit La Commission Gomery avec maître Lespérance, la Commission Johnson avec maître Vincent Regnault et la Commission Bouchard-Taylor avec maître Pierre Bosset. Ce sera la quatrième soirée organisée par la Faculté conjointement avec le Conseil des diplômés.

 

     Journée Portes ouvertes

 

Madame Louise Champagne informe l’assemblée qu’une journée Portes ouvertes se tiendra le 2 février prochain, de 11 heures à 16 heures, sur la Grande place du pavillon Judith-Jasmin ainsi qu’au pavillon Président-Kennedy. Cette journée combinera l’activité Portes ouvertes qui fut annulée à la session d’automne, l’activité prévue pour les cycles supérieurs et la journée Admission expresse. De nombreuses activités y seront présentées, et ce, autant en ce qui a trait aux études de premier cycle qu’aux études de cycles supérieurs. La vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit présentera une conférence qui aura pour but de présenter l’ensemble des activités de la Faculté. Lors de cette conférence, les professeurs et les étudiants pourront partager leurs informations et échanger sur différents sujets.

 

     Projet du Règlement no 18

 

La vide-doyenne aux études signale aux membres que la Commission des études a accepté d’envoyer en consultation générale le Projet de modification du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique. Autant les associations étudiantes que les départements de la Faculté seront appelés à se prononcer sur ce projet. Lorsque ces derniers auront consulté le projet, ils pourront transmettre à la Faculté leurs commentaires. À la suite de la réception des ces commentaires, la Faculté pourra émettre un avis qu’elle transmettra à la Commission des études.

 

5.  Activités académiques

5.1 Direction au baccalauréat en science politique et au baccalauréat en communication, politique et société

 

La vice-doyenne aux études explique qu’à cause du départ de messieurs Pierre Drouilly et Pierre P. Tremblay, la Faculté se retrouve avec deux programmes n’ayant pas de direction dans l’immédiat. Pour s’assurer que les étudiantes, étudiants n’aient pas à subir de contraintes à cause de cette situation, les différentes tâches seront effectuées par le directeur du Département de science politique et par le doyen de la Faculté. Ce dernier  assurera la direction des programmes. La coordonnatrice, avec la collaboration des assistantes de programmes, s’occupera de diriger les dossiers étudiants vers les bonnes personnes.

 

Par ailleurs, un projet de résolution a été préparé à cette fin et sera transmis au Secrétariat des instances afin qu’il procède au processus de mise en candidature à ces postes.

 

Direction au baccalauréat en science politique et au baccalauréat en communication, politique et société

 

Résolution CFSPD-2007-2008-343

Considérant la démission des directeur et responsable de programmes au baccalauréat en  science politique et au baccalauréat en communication, politique et société

 

Considérant le règlement qui prévoit l’ouverture de mise en candidature pour les postes vacants;

 

Considérant l’intérêt montré par certains professeurs, professeures pour remplir ces postes à compter du 1er juin;

 

Considérant que les règlements prévoient qu’en cas de vacances le doyen assure la direction des programmes et peut déléguer ses pouvoirs;

 

Il est proposé par madame Diane Demers, appuyé par monsieur Dan O’Meara :

 

Que la Faculté de science politique et de droit suspende l’affichage des postes vacants jusqu’à la période permettant l’entrée en fonction des nouveaux directeurs, directrices et responsables pour le 1er juin 2008.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

     5.2 Énoncé de politique sur les lieux de stage

           

La vice-doyenne aux études signale que la Faculté de science politique et de droit a décidé d’appliquer la directive du Service des relations internationales de l’UQAM en ce qui a trait à la politique sur les lieux de stage. Elle précise que madame Marie-Edmée De Broin, agente de stage, a été interpelée à quelques reprises par les étudiantes, étudiants désirant se rendre dans des pays à risques. Elle fait la lecture du projet de résolution préparé à cet effet et une discussion s’engage autour de cette décision.

 

     Énoncé de politique sur les lieux de stage

 

     Résolution CFSPD-2007-2008-344

Considérant la nature des responsabilités de l'UQAM relativement à ses étudiants, étudiantes inscrits à une activité de stage;

 

Considérant l'intérêt de certains étudiants, étudiantes pour des stages dans des pays à risques élevés;

 

Considérant notamment les demandes d’informations reçues par l’agente de stage de la Faculté, de la part d’étudiants, d’étudiantes intéressés à se rendre en Afghanistan pour faire un stage de recherche;

 

Considérant la séance d'information organisée par l’Association internationale des avocats de la défense, visant à présenter un projet comprenant l’envoi de stagiaires en Afghanistan;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Diane Demers, appuyé par monsieur René Côté d’adopter :

 

Un énoncé de politique sur les lieux de stage.

 

La Faculté de science politique et de droit souscrit à la directive du Service des relations internationales de l’UQAM qui est ainsi formulée :

« La politique de l'UQAM sur les voyages à l'étranger est qu'aucun professeur, professeure ou étudiant, étudiante ne doit se rendre dans un pays identifié par le ministère canadien des Affaires étrangères et du Commerce international comme étant à risque. Notre source d'information est le site web du MAECI intitulé Conseil aux voyageurs. Ce site est mis à jour quotidiennement. »

En conséquence, aucun stage crédité ne sera autorisé dans un pays ou une région pour lequel le ministère des Affaires étrangères du Canada conseille d’éviter «tout voyage» (catégorie à risque maximal).

 

Toute demande exceptionnelle allant à l'encontre du présent énoncé de politique ne pourra être étudiée ou autorisée que par le doyen.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

POUR : 15

ABSTENTION : 1

 

6. Élection à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique

 

Le doyen informe les membres que suite au départ de monsieur André Laliberté pour l’Université d’Ottawa,  le Secrétariat des instances a procédé à l’ouverture du poste à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique. Nous n’avons reçu qu’une seule candidature, soit celle de madame Nancy Thede. Le Comité de programme s’est réuni le 18 janvier dernier afin de procéder à l’élection. Madame Thede a été élue à l’unanimité.

 

Résolution CFSPD-2007-2008-345

ATTENDU l’Avis de vacance à la direction de l’Unité de programme de doctorat en science politique;

 

ATTENDU la candidature de madame Nancy Thede au poste de directrice de l’Unité de programme de doctorat en science politique;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 18 janvier 2008, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que Madame Thede a été élue à l’unanimité;

 

Il est proposé par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de madame Nancy Thede à titre de directrice de l’Unité de programme de doctorat en science politique pour un mandat commençant le 1er janvier 2008 et se terminant le 31 mai 2010.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

7. Création d’un groupe de travail pour la rédaction d’un plan directeur des unités de programmes de la Faculté

    

La vice-doyenne aux études explique que la formation d’un groupe de travail permettra de se pencher sur l’organisation administrative des unités de programme de la Faculté  L’idée derrière la formation de ce groupe est essentiellement de trouver des solutions pour alléger les tâches administratives des professeures, professeurs occupant des postes de direction.

 

Elle procède à la lecture du projet de résolution préparé à cet effet. La vice-doyenne aux études explique que les différents groupes ou personnes de la Faculté seront invités à émettre leurs avis et commentaires dès que leur rapport sera prêt.

 

Projet de résolution CFSPD-2007-2008-346

ATTENDU le contexte du plan de redressement de l’UQAM;

 

ATTENDU l’intérêt de la Faculté de discuter sereinement de l’organisation administrative des unités académiques;

 

ATTENDU le poids pour les départements d’assumer les fonctions administratives de gestion académique;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

FORME un groupe de travail pour la rédaction d’un plan directeur des unités de programmes de la Faculté, constitué des personnes suivantes : le doyen, la vice-doyenne aux études, le vice-doyen à la recherche et les directeurs, directrices de départements et de programmes. Aux fins de ses travaux, ce groupe de travail pourra inviter toute personne ou groupe à faire valoir son point de vue.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

8. Doctorat Honoris causa

 

Le doyen souligne que lors du dernier Conseil académique de la Faculté, le dossier de candidature de monsieur Pierre Hassner avait été présenté. Comme les membres n’ont soulevé aucune objection, la résolution qui suit sera transmise au Conseil d’administration de l’UQAM.

 

Résolution CFSPD-2007-2008-347

ATTENDU la carrière prolifique de monsieur Pierre Hassner en tant que chercheur et professeur;

 

ATTENDU la reconnaissance mondiale des travaux scientifiques de Monsieur Hassner;

 

ATTENDU sa contribution exceptionnelle à la science politique et à la philosophie politique;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE au Conseil d’administration de l’Université du Québec à Montréal  l’octroi d’un doctorat honorifique à monsieur Pierre Hassner.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9. Divers

 

10. Dépôt de document

 

11. Levée de séance 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h 15.

12. Prochaine assemblée : 19 mars 2008

 

 

ONT SIGNÉ :

 

 

________________________________           ________________________________

Le président                                                       La secrétaire

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 19 mars 2008