UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la quarante et unième assemblée (ordinaire) du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 9 mai 2007, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

Membres présents

 

 

Membres absents

 

 

 

 

 

Barsalou, Olivier

 

Desmarais, Jacques*

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Leupretcht, Peter*

 

Champagne, Louise

 

Bourgoignie, Thierry*

 

Côté, René

 

Chevrier, Angèle*

 

Couture, Maurice

 

Fortin, Guillaume*

 

De Broin, Marie-Edmée

 

Fortin, Philippe

 

De Sève, Micheline

 

Leblanc, Jessica*

 

Demers, Diane

 

Tremblay-Pepin, Simon*

 

Guay-Dussault, Charlotte

 

 

 

Mockle, Daniel

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Riendeau, André

 

 

 

Roch, François

 

 

 

Thede, Nancy

 

 

 

Turcotte, Sylvain

 

 

 

Observateur et secrétaire-rédacteur : Côté, Luc

*Absence motivée

1.         Adoption du projet d’ordre du jour de la 41e assemblée (ordinaire) du Conseil académique

       de la Faculté de science politique et de droit

2.         Adoption du procès-verbal de la 40e assemblée (ordinaire) du 14 mars 2007

3.         Affaires en découlant

        3.1 Abandon de cours avec remboursement

4.         Information

        4.1 Les bilans

5.         Plan de travail du doyen

6.         Remerciements

        6.1  Isabelle Gusse

        6.2  Thierry Bourgoignie

        6.3  Daniel Mockle

        6.4  Maurice Couture

        6.5  Philippe Lacoste

7.         Tableau d’honneur

8.         Rapport international

9.         Nominations aux directions de programmes

        9.1  André Laliberté (Unité de programmes de doctorat en science politique)

        9.2  Pierre P. Tremblay (Unité de programme de premier cycle en science politique)

        9.3  Pierre P. Tremblay (Responsable du programme de baccalauréat en gestion publique)

9.4    Pierre Drouilly (Responsable du programme de baccalauréat en communication

       politique et société)

10.     Renouvellement de membres au Conseil académique et dans les comités

11.     Initiative environnementale aux cycles supérieurs

12.     Divers

·  Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Charles-Rousseau 2007

13.     Dépôt de documents

13.1    Calendrier des réunions

13.2    Proposition d’initiatives environnementales à mettre en œuvre au sein de la Faculté

14.     Levée de la séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Daniel Mockle préside la séance et monsieur Luc Côté agit à titre de secrétaire rédacteur.

1.      Adoption de l’ordre du jour

Le changement suivant est apporté à l’ordre du jour :

Ajout au point 12 «Divers» d’une motion intitulée «Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Charles-Rousseau 2007».

Sur proposition dûment faite par madame Diane Demers, appuyée par monsieur Maurice Couture, l’ordre du jour est adopté à l’unanimité tel que modifié.

2.      Adoption du procès-verbal de la 40e assemblée (ordinaire) du 14 mars 2007

Sur proposition dûment faite par madame Diane Demers, appuyée par monsieur André Riendeau, le procès-verbal de la quarantième réunion du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 14 mars 2007, est adopté à l’unanimité tel que présenté.

3. Affaires en découlant

La représentante de l’Association facultaire informe l’assemblée que le référendum demandé par l’Association des étudiants en droit sur la représentativité de l’AFESPED a penché en faveur du maintien de l’Association, et ce, avec une forte majorité et un fort taux de participation. À la suite de cette expérience, le règlement sur ce genre de procédure a été amendé de sorte qu’une abstention soit comptée en faveur de l’Association facultaire plutôt que l’inverse.

La vice-doyenne aux études indique que le concours des prix d’excellence en enseignement a été lancé à la Faculté.

3.1  Abandon de cours avec remboursement

Elle informe l’assemblée que la question de l’abandon avec remboursement avait été réglée dans le sens souhaité par les étudiants. Ainsi, si la période où il est possible d’annuler un cours pour en prendre un autre reste la même, la période d’annulation de cours avec remboursement est en revanche prolongée de 5 jours, pour un total d’environ 11 jours.

4. Information

 

Le doyen fait l’énumération des activités ayant eu lieu à la Faculté pendant l’année 2006-2007 :

 

Ouverture BGP

Approbation du doctorat en droit

Création de l’unité programme du doctorat science politique

Portes ouvertes

École d’été

Officialisation du Conseil des diplômés

Campagne de sollicitation avec brochure

Cour fédérale

Soirée «Liberté et sécurité»

Soirée avec Joseph Facal

Conférence de Maxime Bernier

8 Conférences-midi du bureau des stages :

16 étudiants ayant été au Kenya, en Tanzanie, au Mexique, en Argentine, au Cambodge, en Indonésie et aux Philippines, 1 conférencier externe (diplômé) et 1 séance d’information

 

Stagiaires au Cambodge : 6

 

4.1  Les bilans

 

Bilan des activités 2006-2007 du Comité de la recherche

Le vice-doyen à la recherche énumère les activités du Comité de la recherche.

 

La simulation du CRSH à l’automne 2006 a réuni les nouveaux professeurs des deux départements ainsi que quelques collègues ayant l’expérience des comités de sélection. Madame Virginie Portes du Service de la recherche et de la création a apporté de très précieuses informations. Madame Anne Saris, membre du comité facultaire de la recherche, a préparé un document résumant les travaux. Ce document, a, par la suite, circulé parmi les collègues du Département des sciences juridiques. L’expérience sera à renouveler à l’automne prochain. On espère pouvoir attirer non seulement les nouveaux professeurs 2007 mais également tous ceux qui ont été embauchés durant les dernières années. Une autre activité sur les stratégies de recherche sera également organisée au milieu de la session d’automne 2007.

 

La rencontre réunissant tous les nouveaux professeurs de la Faculté qui s’est tenue le 10 novembre 2006 a également connu un grand succès. Un article dans le Journal UQAM citait l’interaction marquée entre les nouveaux chercheurs des deux départements. Une opération à renouveler absolument.

 

Le 15 novembre 2006 avait lieu le Concours d’aide aux nouveaux chercheurs. Deux dossiers provenant des sciences politiques ont été déposés. Deux subventions de démarrage de 2000 $ chacune ont été accordées.

 

Lors du Concours des bourses d’excellence de la Faculté qui s’est tenu le 1er mai 2007, 13 bourses ont été remises, dont six au baccalauréat, cinq à la maîtrise et deux au doctorat.

 

Au Concours des bourses d’appariement, six bourses ont été remises cette année à des étudiants œuvrant dans le cadre de quatre groupes différents.

 

Quatre prix ont été décernés lors du Concours des prix d’excellence du doyen.

 

Bourses remises aux étudiants de la Faculté 2006-2007

Le doyen présente le tableau comparatif du montant distribué en bourses aux étudiants de la Faculté au cours des deux dernières années académique.

 

Bourse

Montant 2005-2006

Montant 2006-2007

Bourses Fondation

77 500 $

83 500 $

Bourses FSPD :

14 300 $

20 500 $

Bourses Excellence DSP:

8000 $

12 000 $

Prix DSJ :

5650 $

6250 $

Bourses mobilité & internationales :

202 000 $

190500 $

 

TOTAUX :

 

307 450 $

 

313 250 $

 

Le doyen précise que le montant des bourses à la mobilité et internationales de l’année 2006-2007 n’est qu’un total partiel puisque plusieurs de ces bourses ne pourront être comptabilisées que l’an prochain. Ainsi, la somme totale de 2006-2007 risque de démontrer une hausse encore plus significative.

 

(Fréquentation du site Web de la Faculté 2005-2007 (données partielles))

Le doyen note que la fréquentation du site Web de la Faculté a déjà quadruplé en 2006-2007 alors qu’il manque encore 4 mois pour pouvoir faire la comparaison avec l’année 2005-2006.

 

Mois

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Visiteurs uniques

1re visite

Récidivistes

Oct-05

636

428

371

57

Nov-05

3,551

2,431

1,760

671

Dec-05

3,464

2,123

1,528

595

Jan-06

4,018

2,506

1,666

840

Feb-06

4,546

2,458

1,471

987

Mar-06

3,905

1,920

1,168

752

Avr-06

2,458

1,469

897

572

Mai-06

3,459

1,987

1,163

824

Juin-06

4,443

1,690

947

743

Juil-06

2,819

1,172

761

411

Aout-06

11,267

4,859

2,669

2,190

Total 05-06

44,566

23,043

14,401

8,642

Sept-06

22,496

12,043

6,012

6,031

Oct-06

20,629

12,540

6,138

6,402

Nov-06

18,649

11,582

5,745

5,837

Dec-06

15,449

9,139

4,220

4,919

Jan-07

22,480

14,594

7,359

7,235

Fev-07

17,203

11,255

5,883

5,372

Mar-07

19,340

12,852

6,292

6,560

Avr-07

17,913

12,070

5,823

6,247

Total 06-07

154,159

96,075

45,990

46,929

 

 

5.  Plan de travail du doyen

 

Le doyen poursuit avec la présentation de son plan de travail. Il précise que le document que les membres du Conseil ont entre les mains ne contient pas les questions qui étaient posées. C’est ce qui explique que plusieurs des points expliqués ne relèvent pas directement de sa juridiction immédiate. Il explique que le questionnaire qui lui a été envoyé vise plutôt à connaître ce qui sera fait à la Faculté plutôt que ce que le doyen fera personnellement.

 

Acceptation du plan de travail 2007-2008 du doyen de la Faculté de science politique et de droit

 

Résolution CFSPD-2006-2007-309

 

ATTENDU le plan de travail 2007-2008 de monsieur René Côté, doyen de la Faculté de science politique et de droit, déposé en séance;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique accepte le plan de travail 2007-2008 du doyen de la Faculté de science politique et de droit.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6. Remerciements

 

Le doyen souligne que plusieurs responsables et directeurs arrivent en fin de mandat et ont choisi de ne pas le renouveler. Étant donné l’excellence du travail accompli par chacun d’entre eux, il semble très approprié de les remercier. Par ailleurs, certaines de ces personnes débutant bientôt de nouveaux mandats, il est donc naturel d’en profiter pour les féliciter pour leur nomination. Il fait donc lecture des résolutions soumises par le Comité exécutif à cet effet.

 

6.1  Isabelle Gusse

 

Résolution CFSPD-2006-2007-310

ATTENDU la fin du mandat de madame Isabelle Gusse à titre de responsable du programme de premier cycle en communication, politique et société de la Faculté;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par Madame Gusse à titre de responsable du programme de premier cycle en communication, politique et société de la Faculté;

 

ATTENDU son implication dévouée dans le développement de ce programme de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à madame Isabelle Gusse pour son travail exceptionnel à titre de responsable du programme de premier cycle en communication, politique et société de la Faculté.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

6.2  Thierry Bourgoignie

 

Résolution CFSPD-2006-2007-311

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur de l’Unité des programmes bidisciplinaires de la Faculté;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par monsieur Thierry Bourgoignie à titre de directeur;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

ATTENDU sa nomination comme Directeur du Département des sciences juridiques;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à monsieur Thierry Bourgoignie pour son travail exceptionnel à titre de directeur de l’unité des programmes bidisciplinaires de la Faculté, ainsi que ses plus chaleureuses félicitations pour l’accession au poste de Directeur du Département des sciences juridiques.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6.3  Daniel Mockle

 

Résolution CFSPD-2006-2007-312

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Daniel Mockle à titre de directeur du Département des sciences juridiques;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par Monsieur Mockle à titre de directeur;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à monsieur Daniel Mockle pour son travail exceptionnel à titre de Directeur du Département des sciences juridiques.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6.4  Maurice Couture

 

Résolution CFSPD-2006-2007-313

ATTENDU la fin des mandats de monsieur Maurice Couture à titre de directeur de l’Unité de programme de premier cycle du en science politique et de responsable du programme de premier cycle en gestion publique de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par monsieur Maurice Couture à titre de directeur et de responsable;

 

ATTENDU son implication  et son travail assidu dans la création du programme de baccalauréat en gestion publique de la Faculté;

 

ATTENDU son travail de pionnier à titre de responsable du programme de premier cycle en gestion publique de la Faculté;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à monsieur Maurice Couture pour son travail exceptionnel à titre de directeur de l’Unité programme de premier cycle en science politique et de responsable du programme de baccalauréat en gestion publique de la Faculté.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6.5  Philippe Lacoste

 

Résolution CFSPD-2006-2007-314

ATTENDU l’excellent travail accompli depuis plus de deux ans par monsieur Philippe Lacoste à titre de webmestre du site Internet de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU le maintien de résultats académiques lui ayant mérité une bourse d’excellence de la Faculté lors de son année de graduation;

 

ATTENDU sa graduation imminente du programme de baccalauréat en droit de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTE ses sincères remerciements à monsieur Philippe Lacoste pour son excellent travail comme webmestre de la Faculté, ainsi que ses plus chaleureuses félicitations pour ses réalisations académiques et ses meilleurs vœux de succès dans la carrière qu’il entreprendra bientôt.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

7. Tableau d’honneur

 

Le doyen rappelle qu’à la précédente réunion du Conseil académique, il avait été suggéré de constituer un tableau d’honneur annuel pour féliciter les étudiants qui se sont distingués d’une façon ou d’une autre pendant l’année. Il ajoute que la répartition de ces distinctions est quand même assez bien faite à travers les divers programmes de la Faculté et fait la lecture de la proposition du Comité exécutif.

 

Motion de félicitations aux étudiantes et étudiants de la Faculté qui ont obtenu des bourses, prix ou distinctions.

 

Résolution CFSPD-2006-2007-315

ATTENDU les accomplissements académiques leur ayant mérité une bourse, un prix ou une distinction;

 

ATTENDU le rayonnement qu’ils donnent à la Faculté, aux départements et aux programmes;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

TRANSMETTE ses plus chaleureuses félicitations pour leurs réalisations académiques et ses meilleurs vœux de succès dans la poursuite de leurs études ou dans la carrière qu’ils entreprendront bientôt aux personnes suivantes :

 

Acem

Elsa

Prix d'excellence du doyen

Adam

Nicolas

Bourse d'appariement

Andrade

Zeni

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Anzueto

Marc-André

Bourse Pierre-Luc d’Orsonnens

Archambault

Ève-Marie

Concours GALE

Aubé

Josée

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Auger

Julie

Bourse CRSH (bourse du Canada)

 

 

Prix d'excellence du doyen

Auguste

Farah

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Balard

Émilie

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Barsalou

Olivier

Bourse FQRSC

 

 

Bourse Hugo Grotius

 

 

Bourse John Peters Humphrey

 

 

Prix d'excellence du doyen

Beaunoyer

Pierre

Bourse Hector et Juliette Langlois

Bélair

Antoine

Prix du Lieutenant-gouverneur

Béland

Caroline

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Bellemare

Laurie

Prix du Barreau de Montréal

Bergeron

Sébastien

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Bergeron-Bureau

Stéphanie

Meilleure équipe au concours Charles-Rousseau

Blancquaert

Loïc

Bourse Saputo

Bouchard-Desbiens

Andrée-Anne

Prix Wilson Lafleur

Boudreault

Janie

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Boulanger

Isabelle

Bourse du Centre des femmes de l'UQAM

Bourbeau

Véronique

Bourse d'appariement

Branchaud

Rebecca

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Breault

Pascale

Meilleure équipe au concours Charles-Rousseau

Bronsard

Robert

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Conway

Émilie

Bourse d'excellence de la FSPD

Cornut

Jérémie

Bourse d'excellence de la FSPD

Cossette-Trudel

Marie-Ange

Bourse CRSH (bourse régulière)

Côté

Anne-Élizabeth

Bourse d'appariement

Dagenais-Côté

Marjolaine

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Dannet

Jérôme-Alain

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Daoud-Kayal

Mona-Annette

Bourse CRSH

D'Aoust

Sophie

Bourse RONA

De Conninck

Karine

Prix Éditions Yvon Blais

Demers-Marcil

Marie-Ange

Bourse TD Meloche Monnex

Deslandes

Charles

Bourse d'excellence de la FSPD

Diamant

Grégoire

Bourse du Syndicat des professeurs de l'UQAM

Dufort

Philippe

Bourse CRSH

 

 

Bourse d'excellence de la FSPD

Dufresne

Sébastien

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Ferdais

Annie

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Fillion-Lauzière

Catherine

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Forcier

Chantal

Prix du Barreau de Montréal

Forest

Marie-Hélène

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Forget

Amélie

Bourse de la Fondation Roasters

Gilbert

Alex

Bourse de la Fondation J.-A. DeSève

Gougeon

Sébastien

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Goyette-Côté

Gabriel

Prix d'excellence TRIUMVIRAT

Grondin

Jonathan

Bourse du Syndicat des professeurs de l'UQAM

Guay

Jean-François

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Hébert-Dolbec

Marie-Laurence

Prix du Barreau de Montréal

Hémond-Hotte

Marjolaine

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Hervouet-Zeiber

Grégoire

Bourse d'excellence de la FSPD

Hudon

Jean-François

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Jacques

Judith

Bourse Saputo

Jalbert

Cathy

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Joly

Émilie Emmanuelle

Bourse du syndicat des professeurs de l’UQAM

Jutras

Émilie

Bourse d'excellence de la FSPD

 

 

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

 

 

Prix Éditions Yvon Blais

 

 

Meilleure équipe au concours Charles-Rousseau

King-Ruel

Geneviève

Prix d'excellence à TRIUMVIRAT

Lacoste

Philippe

Bourse d'excellence de la FSPD

Lafontaine

Catherine

Bourse UQAM

Lafontaine

Hugo

Meilleure équipe au concours Charles-Rousseau

Lafrance

Sébastien

Auxiliaire juridique à la Cours d'appel du Québec auprès du juge Jean-Louis Beaudoin

Lapierre

Mylène

Bourse COOP-UQAM

 

 

Bourse SEUQAM-Carole-Corbeil

Laplante-Lévesque

François

Bourse d'appariement

Lavallée

Chantal

Bourse du Fonds de Département de science politique

Le

Thi Ngan Ha

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Le Blanc

Sophie

Bourse d'excellence de la FSPD

Lebuis

Véronique

Prix du Barreau canadien

Lechasseur

Guillaume

Bourse d'excellence de la FSPD

Leclerc

Philippe

Bourse de la Fondation J.-A. DeSève

Leduc

Ariane

Prix Éditions Yvon Blais

Lenfant

Marie-Laurence

Concours GALE

Leprince

Caroline

Prix Katia Boustany

Lévesque

Étienne

Bourse de la Fondation J.-A. DeSève

Lirette

Audrée

Prix du Barreau de Montréal

Lopez

Graciela

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Lucero

Sébastien

Prix d'excellence TRIUMVIRAT

 

 

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Malfatto

Pierre-Louis

Bourse d'excellence de la FSPD

Marcoux

Aude-Marie

Bourse Charles-Albert Poissant

Martineau

Isabelle

Bourse UQAM

May

Paul

Bourse d'appariement

Michaud

Joëlle

Personnalité facultaire de la FSPD

Michaud

Marie-Ève

Bourse TD Meloche Monnex

Morales-Hudon

Anahi

Bourse Charles-Albert Poissant

 

 

Fonds interculturel

Normandin

Myriam-Zaa

Prix d'excellence à TRIUMVIRAT

Otis

Sébastien

Bourse de la Fondation Roasters

Parent

Joël

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Parent

Laurence

Bourse de la Fondation Roasters

Paul

Geneviève

Bourse du Commonwealth

Plouffe

Joël

Bourse CRSH (bourse régulière)

 

 

Bourse du Fonds de Département de science politique

 

 

Bourse BMO Groupe financier

Plourde

Anne

Prix d'excellence du doyen

Proulx

Marie-Ève

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Ral

Noëmi

Bourse du Fonds de Département de science politique

 

 

Bourse d'excellence de la FSPD

Rave

Jorge Andrés

Prix d'excellence TRIUMVIRAT

Riffon

Fabienne

Bourse RONA

Riverin

Josée-Anne

Prix «Avenir Personnalité par excellence» Personnalité de la semaine La Presse et Radio-Canada

Rosa

Michelle

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Rouillard-Labbé

Lindy

Bourse du Groupe Financier Banque TD

 

 

Bourse Saputo

Roy

Émilie

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Royer

Jonathan

Bourse Saputo

Sanschagrin

Miriame

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Sarroino

Mélanie

Bourse d'excellence de l'Ass. des gens d'affaires et professionnels

italo-canadien

Scott

Valérie

Auxiliaire juridique à la Cours suprême du Canada auprès de

la juge Marie-Deschamps

 

 

Bourse du Groupe Financier Banque TD

 

 

Bourse Fraser Milner Casgrain

 

 

Bourse Saputo

Sévigny

Charles-Antoine

Bourse d'appariement

Therrien-Denis

Simon

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Thiffault

Catherine

Prix d'excellence du Département des sciences juridiques

Thong

Pinou

Auxiliaire juridique à la Cour d’appel auprès de la juge Lise Côté

Tourreille

Julien

Bourse de Power Corporation

Trudeau

Marie-Josée

Concours GALE

Vallière-Roland

Catherine

Bourse CRSH (bourse du Canada)

Veillette

Jonathan

Bourse CRSH

 

 

Bourse d'excellence de la FSPD

Vendette

Richard

Concours GALE

Viau

Marion

Bourse Saputo

Zappa

Pierre-Olivier

Bourse UQAM

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

8. Rapport international

 

Le doyen explique que la Commission des études a demandé à toutes les facultés de produire un rapport aux activités à l’international. À sa connaissance, la Faculté serait la première à produire un tel rapport. Il indique toutefois qu’il  est incomplet, car il manque un bon nombre de réponses à l’appel lancé par la responsable facultaire des affaires internationales et parce que les chargés de cours n’ont pas été sollicités. Cette dernière lacune devra être corrigée l’an prochain.

 

Acceptation du Bilan des activités internationales 2005-2006 de la Faculté de science politique et de droit

 

Résolution CFSPD-2006-2007-316

ATTENDU le dépôt du Bilan des activités internationales 2005-2006 de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique :

 

ADOPTE le Bilan des activités internationales 2005-2006 de la Faculté de science politique et de droit et le transmette à la Commission des études.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

 

 

9. Nominations aux directions de programmes

 

Le doyen note que des postes sont à combler à la direction d’un bon nombre de programmes.

 

Les résolutions suivantes sont adoptées par l’assemblée :

 

9.1  Nomination à la direction de l’Unité de programmes de doctorat en science politique

 

Résolution CFSPD-2006-2007-317

ATTENDU la candidature de monsieur André Laliberté au poste de directeur de l’Unité de programmes de doctorat en science politique;

 

ATTENDU la décision de la vice-rectrice aux Études et à la Vie étudiante dans sa lettre envoyée le 22 février 2007 à la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 16 avril 2007, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que Monsieur Laliberté agit à ce titre de façon informelle depuis septembre 2006;

 

ATTENDU que Monsieur Laliberté a été élu à l’unanimité;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur André Laliberté à titre de directeur de l’Unité de programmes de doctorat en science politique pour un mandat de trois ans, commençant 22 février 2007 et se terminant le 31 mai 2010.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9.2    Nomination à la direction de l’Unité de programme de premier cycle en science politique

 

Résolution CFSPD-2006-2007-318

Attendu la candidature de monsieur Pierre P. Tremblay au poste de directeur de l’Unité de programme de premier cycle en science politique;

 

Attendu l’Assemblée d’élection tenue le 28 mars 2007, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

Attendu que monsieur Pierre P. Tremblay a été élu à l’unanimité;

 

Il est proposé par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Pierre P. Tremblay à titre de directeur de l’Unité de programme de premier cycle en science politique pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2007 et se terminant le 31 mai 2010.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9.3  Nomination d’un responsable du programme de baccalauréat en gestion publique

 

Résolution CFSPD-2006-2007-319

ATTENDU l’intérêt manifesté par monsieur Pierre P. Tremblay d’agir à titre de responsable du programme de baccalauréat en gestion publique de la Faculté de science politique et de droit.

 

ATTENDU l’inexistence d’un Comité de programme pouvant procéder à la nomination dans le cadre du programme de baccalauréat en gestion publique;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

Il est proposé par Madame Micheline De Sève, appuyé par Monsieur Jean-Guy Prévost que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit 

 

APPROUVE la nomination de monsieur Pierre P. Tremblay à titre de responsable du  programme de baccalauréat en gestion publique pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2007 et se terminant le 31 mai 2010.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9.3    Nomination d’un responsable au programme de baccalauréat en communication, politique et société

 

Résolution CFSPD-2006-2007-320

Attendu la candidature de monsieur Pierre Drouilly au poste de responsable du programme de baccalauréat en communication, politique et société;

 

Attendu l’Assemblée d’élection tenue le 25 avril 2007, sous la présidence du doyen de la Faculté de science politique et de droit, René Côté, et conformément aux règlements de l’Université;

 

Attendu que Monsieur Drouilly a été élu à l’unanimité;

 

Il est proposé par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit 

 

APPROUVE la nomination de monsieur Pierre Drouilly à titre de responsable du  programme de baccalauréat en communication, politique et société  pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2007 et se terminant le 31 mai 2010.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

10. Renouvellement de membres au Conseil académique et dans les comités

 

Sur présentation du tableau répertoriant les membres du Conseil académique et de ses comités, le doyen souligne que plusieurs sièges du Conseil académique et de ses divers comités seront bientôt laissés vacants avec la fin des mandats de plusieurs des dits membres. Il encourage donc les membres nommés à initier la réflexion au sein de leurs unités afin de faire nommer leurs remplaçants avant la prochaine réunion du Conseil académique. De plus, puisque, monsieur Vincent Regnault ne renouvellera pas son mandat, le doyen propose, en accord avec le principe d’alternance entre les diplômés des deux départements, que monsieur Pierre Bibeau, premier vice-président corporatif, Communications et affaires publiques de Loto-Québec, pour siéger au Conseil académique en remplacement de Monsieur Regnault.

 

11. Initiative environnementale aux cycles supérieurs

 

La vice-doyenne aux études est invitée à présenter une proposition faite par la vice-rectrice aux Ressources humaines et présidente du Comité institutionnel de la Politique environnementale de l’UQAM. Cette proposition, inspirée d’une initiative de la Faculté des sciences, est à l’effet d’autoriser le dépôt de mémoires, thèses, rapports de stage et essais en recto-verso. La vice-doyenne souligne que cette proposition, si elle est louable du point de vue environnemental, rencontrera probablement une certaine résistance auprès de quelques professeurs qui tiennent à pouvoir annoter les mémoires et thèses à l’endos des pages.

 

12. Divers     

 

Comme demandé en début de séance, la résolution suivante est adoptée :

 

Performance de l’équipe de l’UQAM au concours Charles-Rousseau 2007

 

Résolution CFSPD-2006-2007-321

ATTENDU la participation d’étudiantes, étudiant de l’Université du Québec à Montréal au concours Charles-Rousseau de plaidoirie en droit international public qui s’est tenue à Paris du 28 avril au 6 mai 2007;

 

ATTENDU la performance exceptionnelle de Stéphanie Bergeron Bureau (bac. en droit), Pascale Brault (BRIDI), Émilie Jutras (bac. en droit) et Hugo Lafontaine (BRIDI);

 

ATTENDU l’excellent travail de leurs entraîneurs Me Geneviève Dufour et Me François Roch;

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Déroulement du Concours Charles-Rousseau 2010

 

Monsieur François Roch informe l’assemblée qu’il a entrepris des démarches afin que le concours Charles-Rousseau 2010 se tienne à l’UQAM. Cette date coïncide avec le 25e anniversaire du concours.

 

Situation financière

 

Dans le contexte actuel, le doyen croit bon de faire le point sur la situation financière de l’UQAM. Il précise d’abord que la firme KPMG déposera les résultats de son analyse sur les dépassements de coût du Complexe des sciences à la réunion du Conseil d’administration de l’UQAM qui se tiendra le mardi suivant.

 

Deux plans de redressement proposés par la direction de l’UQAM ont déjà été refusés par le MELS, mais un point a néanmoins été accepté, soit la reclassification des programmes sur la table de concordance Clarder, ce qui amène 5 millions de dollars à l’UQAM.

 

Un troisième plan de redressement a été demandé par le MELS pour le 15 juin prochain.

 

La ministre a aussi exigé que l’UQAM travaille de concert avec le siège social de l’Université du Québec.

 

13. Dépôt de documents

13.1  Calendrier des réunions

13.2  Proposition d’initiatives environnementales à mettre en œuvre au sein de la

         Faculté

14. Levée de la séance

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h 25.

 

ONT SIGNÉ :

 

 

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Le président                                                              Le secrétaire

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 26 SEPTEMBRE 2007