UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la soixante-troisième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 1er février 2012, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

Bachand, Rémi

 

Beaud, Jean-Pierre*

 

Bernstein, Stéphanie

 

Bosset, Pierre*

 

Brunelle, Dorval

 

Breton-Le Goff, Gaëlle*

 

Charron, Dominique

 

Champagne, Louise*

 

Couture, Maurice

 

Gusse, Isabelle*

 

Gagnon, Frédérick

 

Lachance, Martine*

 

Jegen, Maya

 

Lessard, Jean-François*

 

Lépine, Benoit

 

Trudeau-Guertin, Francis*

 

Marinier, Julie-Anne

 

 

 

Mockle, Daniel

 

 

 

Nitu, Cristina

 

Observateurs

 

O’Meara, Dan

 

Brault, Dominique

 

Roch, François

 

Chautard, Myriam

 

Séguin, Ève

 

Côté, Luc

 

Thuot, Jean-François

 

Gagné, Geneviève

 

Turgeon, Marc

 

Laplante-Lévesque-François

 

 

 

Rebelo, Lucie

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Secrétaire-rédactrice

 

 

 

Louise Dumont

 

 

 

 

 

Absence motivée*

 

 

 

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la 63e assemblée ordinaire du 1er février 2012 du

     Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.     Adoption du procès-verbal de la 62e assemblée ordinaire du 23 novembre 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

3.     Affaires en découlant

4.     Informations

5.     Affaires académiques

5.1 Nomination de monsieur François Roch à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires

      5.2 Politique no 23 sur l’évaluation des enseignements

      5.3 Création d’unités de programmes

6.     Recherche

6.1 Accueil des nouveaux professeurs, professeures

6.2 Arrivée d’un conseiller à la recherche

6.3 Journée sur le financement de la recherche (18 avril 2012)

6.4  Cueillette des besoins en équipement scientifique

7.     Nomination de monsieur Daniel Mockle au Comité conseil de direction des bibliothèques

8.     Nomination de mesdames Gaële Gidrol-Mistral et  Caroline Patsias et monsieur François Laplante-Lévesque au Comité des usagers de la Bibliothèque des sciences juridiques

9.     Divers

10. Dépôt de document

11. Levée de séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Marc Turgeon préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1.      Adoption du projet d’ordre du jour de la soixante-troisième assemblée ordinaire du 1er février 2012 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

       Le projet d’ordre du jour est soumis aux membres.

 

       Les ajouts suivants sont apportés :

 

       5.3 Création d’unités de programmes

 

       5.4 Création de cours et de programmes courts

 

Le point 7 – Doctorat honoris causa est retiré.

 

Sur proposition dûment faite par madame Maya Jegen, appuyée par madame Stéphanie Bernstein, le projet d’ordre du jour de la soixante-troisième assemblée ordinaire du 1er  février 2012 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que modifié.

 

2.      Adoption du procès-verbal de la 62e assemblée ordinaire du 23 novembre 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Dan O’Meara, appuyée par monsieur Daniel Mockle, le procès-verbal de la soixante-deuxième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 23 novembre 2011 est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

3.   Affaires en découlant

 

     Évaluation du doctorat en science politique

Le vice-doyen aux études rappelle aux membres du Conseil que des évaluateurs externes ont procédé à l’évaluation du doctorat en science politique le 13 décembre 2011. Le rapport découlant de cette évaluation devrait être transmis à la Faculté dans les prochaines semaines.

 

 

Étudiant d’un jour

Le vice-doyen aux études signale que l’activité Étudiant d’un jour, qui s’est tenue du 21 au 25 novembre 2011, s’est bien déroulée.

 

Programme Année préparatoire

Le vice-doyen aux études explique que le programme Année préparatoire s’adresse à des étudiants, étudiantes hors Québec. Ces étudiants, étudiantes doivent cependant détenir un diplôme qui équivaut à 12 années de scolarité pour y avoir accès. Leur admission à certains programmes de l’UQAM sera conditionnelle à la réussite de cette année préparatoire.

 

4.    Informations

    

Brochure facultaire

Monsieur Luc Côté fait la présentation Power Point de la nouvelle brochure de la Faculté. Par la suite, les membres sont invités à donner leur avis sur le contenu de ladite brochure.

 

Politique d’évaluation des programmes

Le vice-doyen aux études explique que la Politique d’évaluation périodique des programmes oblige les unités à procéder à l’évaluation de leurs programmes tous les dix ans. L’amendement prévoit une évaluation de programmes tous les dix ans. La modification de cette politique vise à suivre l’évolution des programmes différemment. On pourra aussi faire un bilan annuel, quantitatif, un bilan de mandat (3 ans) qualitatif et enfin une évaluation de décennie, si nécessaire.

 

Modification au Règlement no 18

Le vice-doyen aux études informe les membres que le Comité permanent de révision du
 R-18, présidé par monsieur Jean-Pierre Villaggi, a proposé des modifications de compétence entre le Comité facultaire de révision et le Comité institutionnel de discipline.

 

Prix reconnaissance

Monsieur Luc Côté informe les membres que le Conseil des diplômés de la Faculté a choisi monsieur Hubert Bolduc, vice-président, communications et affaires publiques, Cascades, à titre de récipiendaire du Prix reconnaissance. Monsieur Côté cède  la parole à monsieur Jean-François Thuot. Celui-ci fait une brève description de la carrière de Monsieur Bolduc. Il souligne que Monsieur Bolduc est relativement bien connu du milieu des affaires et du milieu politique. Il rappelle qu’il a été attaché de presse de l’ancien premier ministre Bernard Landry. Il termine en précisant que Monsieur Bolduc est impliqué dans plusieurs conseils d’administration et qu’il apportera un rayonnement certain à la Faculté.

 

Anglais comme langue de rédaction des thèses et des mémoires

Madame Ève Séguin explique que puisqu'un francophone ne peut pas rédiger en anglais, n’importe quelle autre nationalité ne devrait pas pouvoir le faire, or ils  le peuvent. Devant cette situation, les francophones auraient raison de parler de discrimination pour réclamer eux aussi le droit de rédiger en anglais. Elle  demande donc à la Faculté de réfléchir aux moyens à prendre pour encourager les étudiantes, étudiants étrangers à rédiger en français.

 

 

          

5.    Affaires académiques

 

5.1 Nomination de monsieur François Roch à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires

 

Le président d’assemblée, monsieur Marc Turgeon, présente la résolution nommant monsieur François Roch à titre de directeur de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires.

 

Résolution CFSPD 2011-2012-510

 

ATTENDU la vacance à la direction de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU la candidature de monsieur François Roch au poste de directeur de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 29 novembre 2011, sous la présidence du vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU que monsieur François Roch a été élu l’unanimité;

 

ATTENDU la nomination conditionnelle de Monsieur Roch par la Commission des études à une résolution du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que  le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit:

 

Transmette à la Commission des études la résolution relative à la nomination de monsieur François Roch à titre de directeur de l’Unité de programmes des baccalauréats bidisciplinaires de la Faculté de science politique et de droit pour un mandat commençant le 1er janvier 2012 et se terminant le  31 mai 2014.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

5.2 Politique no 23 sur l’évaluation des enseignements

      

Le vice-doyen aux études explique qu’un courriel a été envoyé à toutes les directions des unités de programmes les invitant à donner leur avis sur le nouveau projet de politique relatif à l’évaluation des enseignements. Madame Stéphanie Bernstein souligne que lors de la prochaine assemblée départementale une résolution relative à une prolongation du délai accordé pour rendre cet avis sera adoptée et envoyée au Bureau de la vice-rectrice au soutien académique et à la vie étudiante. Monsieur Marc Turgeon mentionne qu’il a déjà avisé le Bureau de la vice-rectrice à ce sujet. Monsieur Rémi Bachand informe les membres que le SPUQ a également demandé une prolongation pour la remise de cet avis.

 

 

5.3 Création d’unités de programmes

 

 Monsieur Marc Turgeon explique que pour l’instant il y a trois unités de programmes mais qu’une seule a une direction. Comme ces programmes sont en perpétuelle croissance, un avis d’intention sera envoyé à la vice-rectrice au soutien académique et à la vie étudiante pour faire valoir la nécessité de pourvoir chacun de ces programmes d’une direction à part entière.

 

La résolution suivante  est adoptée :

Résolution CFSPD-2011-2012-511

ATTENDU les «Principes et procédures concernant les unités de programmes et le rattachement des programmes » adoptés par la Commission des études, en particulier l’article 2.3 d identifiant les balises justifiant la création d’une unité de programme et l’article 3.1 invitant les Conseils académiques à « saisir la vice-rectrice aux Études et à la vie étudiante d’un avis d’intention »;


ATTENDU la création en 2004 de l’Unité des programmes bidisciplinaires, laquelle visait à regrouper de manière transitoire deux  programmes nouvellement créés, les baccalauréats en relations internationales et droit international (BRIDI), en communication, politique et société (BCPS) et un troisième (2005) en gestion publique (BGP);

 

ATTENDU le succès connu par ces trois programmes, la croissance et la stabilité des inscriptions au cours des dernières années;

 

ATTENDU que le BRIDI, le BCPS et le BGP sont trois programmes pour le développement desquels les relations avec les milieux externes sont essentielles;

 

ATTENDU l’importance de pouvoir compter sur une direction de programme pleinement reconnue, laquelle peut ainsi mieux exercer les responsabilités qui lui sont confiées sur le plan de l’animation pédagogique, des relations avec les milieux et du recrutement;

 

ATTENDU que la direction de l’unité des programmes bidisciplinaires permet d’offrir une telle reconnaissance à la direction du BRIDI, mais que celle-ci n’assume pas la responsabilité du BCPS et du BGP;

 

ATTENDU que la situation actuelle des directions du BCPS et du BGP est à la fois incertaine et problématique, dans la mesure où elle oblige le décanat à faire du bricolage de dégrèvements de « direction » pour des personnes qui ne sont pas directrices, et qu’il faut à chaque année recommencer les démarches entourant la responsabilité du BCPS et du BGP.

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ  par monsieur Dan O’Meara, APPUYÉ par monsieur François Roch, que le Conseil académique :

 

DEMANDE la création de trois unités de programmes distinctes pour le BRIDI, le BCPS et le BGP et MANDATE le vice-doyen aux études afin qu’il dépose un avis d’intention auprès de la vice-rectrice au soutien académique et à la vie étudiante.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

5.4  Création de cours

 

Le vice-doyen aux études informe les membres que le Comité des études a accepté de recommander au Service de soutien académique la création des cours facultaires suivantes : FPD7060 – Séminaire d’approfondissement sur les États-Unis, FPD7021 – Approches conceptuelles et programmatiques de la consolidation de la paix – Le défi des « Cinq R » et FPD7100 – Commercer dans un monde multipolaire (CEIM). Une discussion s’ensuit et il est décidé de reporter ce point.

 

6.    Recherche

    

6.1 Accueil de nouveaux professeurs, professeures

Le 1er février 2012, la Faculté accueillera six nouveaux collègues, dont trois de science politique et trois de droit. La rencontre se tiendra au Salon des professeurs, à compter de
16 heures 30. Le vice-doyen à la recherche invite les membres à y participer en grand nombre.

  

6.2 Arrivée d’un conseiller à la recherche

Le vice-doyen à la recherche souligne que la Faculté a accueilli, le 16 janvier dernier, un conseiller à la recherche, François Laplante-Lévesque. Il informe les membres qu’il fera la tournée des deux assemblées départementales afin de présenter madame Dominique Charron, agente de recherche et de planification ainsi que Monsieur Laplante-Lévesque. Il invite Monsieur Laplante-Lévesque à se présenter aux membres du Conseil.

 

Monsieur Laplante-Lévesque explique qu’il a été engagé pour soutenir les professeurs, professeures des deux départements dans la préparation de leurs demandes de financement, leurs projets de recherche, etc. Il pourra également les aider dans l’organisation de colloques et d’événements spéciaux. De plus, il souligne qu’il lui sera possible de donner de la formation aux nouveaux professeurs, professeures ainsi qu’aux étudiants et étudiantes de cycles supérieurs qui le souhaitent.

 

6.3 Journée sur le financement de la recherche (18 avril 2012)

 

Le vice-doyen à la recherche informe les membres que le 18 avril prochain se tiendra la journée sur le financement de la recherche.

 

6.4  Cueillette des besoins en équipement scientifique

 

Le vice-doyen à la recherche précise que la demande des besoins en équipement scientifique doit être transmise à la Faculté le 18 février 2012. La Faculté acheminera les demandes aux instances concernées.

 

 

 

7.    Nomination de monsieur Daniel Mockle au Comité conseil de direction des bibliothèques

 

La résolution suivante est adoptée :

Résolution CFSPD-2011-2012-512

ATTENDU la vacance au poste de représentant, représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité conseil de direction des bibliothèques;

ATTENDU la candidature de monsieur Daniel Mockle, vice-doyen à la recherche de la Faculté de science politique et de droit, comme représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité conseil de direction des bibliothèques;

 

 IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ACCEPTE la nomination de monsieur Daniel Mockle, à titre de représentant de la Faculté de science politique et de droit au Comité conseil de direction des bibliothèques.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

8.      Nomination de mesdames Gaële Gidrol-Mistral, Caroline Patsias et de monsieur François Laplante-Lévesque au Comité des usagers de la Bibliothèque des sciences juridiques

 

      La résolution suivante est adoptée :

Résolution CFSPD-2011-2012-513

ATTENDU les vacances aux postes de représentants, représentantes de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de la Bibliothèque des sciences juridiques;

 

ATTENDU les candidatures de madame Gaële Gidrol-Mistral, professeure au Département des sciences juridiques, de madame Caroline Patsias, professeure au Département de science politique et de monsieur François Laplante-Lévesque, agent de recherche et de planification à la Faculté de science politique et de droit;

 

 IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ACCEPTE les nominations de madame Gaële Gidrol-Mistral, madame Caroline Patsias,  et de monsieur François Laplante-Lévesque comme représentants de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers de la Bibliothèque des sciences juridiques.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

 

 

9.        Divers

 

Le vice-doyen aux études souligne que le 7 février prochain se tiendra la journée Portes ouvertes. Il invite les professeurs, professeurs, étudiants et étudiantes à y participer en grand nombre.

 

10.Dépôt de documents

 

11.Levée de séance

 

      L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h.

 

 

 

 

 

 

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Le président                                                      La secrétaire

 

 

 

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 4 AVRIL 2012