UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la soixante-dix-septième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 19 novembre 2014, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

 

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Breton-Le Goff, Gaëlle*

 

Binette, Émilie (BRIDI)

 

Brunelle Dorval*

 

Brodeur, Caroline (AECSD)

 

Deblock, Christian*

 

Broomhall, Bruce

 

Durazo, Julien*

 

Cyr, Hugo

 

Guénette, Jasmin

 

De Broin, Marie-Edmée

 

Gusse, Isabelle*

 

Duhaime, Bernard

 

Leclerc, Chantal*

 

Fontaine, Laurence-Léa

 

Lessard, Jean-François*

 

Forget, Patrick

 

Morin, Powen-Alexandre*

 

Grondin, Olivier (AFESPED)

 

 

 

Harell, Allison

 

 

 

Macleod, Alex

 

 

 

Mockle, Daniel

 

 

 

O’Meara, Dan

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

Observateurs

 

Roberge, Ariane (AED)

 

 

 

Sinclair, Sébastien (AECSSP)

 

Charron, Dominique

 

Tardif, Anne-Emmanuel (BGP)

 

Pinard, Sylvie

 

 

 

Pugeaud, Pierrick

 

 

 

Rebelo, Lucie

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  1. Adoption du projet d’ordre du jour de la 77e assemblée ordinaire du 19 novembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  2. Adoption du procès-verbal de la 76e assemblée (spéciale) du 5 novembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  3. Adoption du procès-verbal de la 75e assemblée ordinaire du 24 septembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit
  4. Affaires en découlant

·         Journée Portes ouvertes

·         Collation des grades

  1. Informations

·         Nomination du professeur Bernard Duhaime

·         Lancement du rapport annuel 2013-2014 de la Clinique internationale de défense des droits humains (CIDDHU)

·         Cérémonie des honneurs académiques des étudiantes, étudiants-athlètes

2013-2014

·         Bourses d’entrée de la Fondation

·         Coupures et compressions

  1. Affaires académiques

6.1  Évaluation de programmes

6.2  Projet de programme de soutien auplan financier

6.3  Consultation sur les finalités de cycles supérieurs

  1. Plan de développement  facultaire 2014-2018
  2. Recherche

8.1  Informations

8.2  Projet de modification de la politique facultaire pour la sélection et l’évaluation des thèses et mémoires en vue de l’attribution d’un prix facultaire

  1. Doctorat honoris causa
  2. Divers
  3. Dépôt de document

11.1 Consultation sur les finalités de cycles supérieurs

  1. Levée de séance

 

Les membres présents à l’ouverture de la séance formant quorum, l’assemblée est déclarée régulièrement constituée.

 

Monsieur Bruce Broomhall préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

 

 

1.    Adoption du projet d’ordre du jour de la 77e assemblée ordinaire du 19 novembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Hugo Cyr, appuyée par monsieur Dan O’Meara, le projet d’ordre du jour de la soixante-dix-septième assemblée ordinaire du 19 novembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

2.    Adoption du procès-verbal de la 76e assemblée (spéciale) du 5 novembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Dan O’Meara, appuyée par madame Allison Harell, le procès-verbal de la soixante-seizième assemblée (spéciale) du 5 novembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

3.    Adoption du procès-verbal de la 75e assemblée ordinaire du 24 septembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Dan O’Meara, appuyée par madame Allison Harell, le procès-verbal de la soixante-quinzième assemblée ordinaire du 24 septembre 2014 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

 

 

4.    Affaires en découlant

 

·        Journée Portes ouvertes

Le doyen invite le vice-doyen aux études à commenter la journée Portes ouvertes qui s’est tenue le 25 octobre dernier. Le vice-doyen aux études souligne que cette journée s’est très bien déroulée et qu’il y a eu un grand nombre de visiteurs. Il précise aussi que le kiosque de la Faculté avait un meilleur emplacement que l’an dernier. De plus, des étudiantes et étudiants du programme de baccalauréat en gestion public ont pris l’initiative de noter le nombre de questions importantes.

 

·        Collation des grades

Le doyen souligne que la Collation des grades du 13 novembre dernier a connu un vif succès. Il y a eu une belle participation de la part des étudiantes et étudiants (plus de
40 %). La présence de plusieurs professeures, professeurs a également contribué à la réussite de cette soirée. Il y a également eu la remise d’un doctorat honorifique à madame Nicole Filion, candidate choisie par le Département des sciences juridiques. Il termine en soulignant l’importance de participer à cette cérémonie, car c’est un moment très important dans la vie des diplômées, diplômés.

 

5.    Informations

 

·        Nomination du professeur  Bernard Duhaime

Le doyen souligne que le professeur  Bernard Duhaime a été nommé au Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires du Conseil des Droits de l’Homme de l’Organisation des Nations Unies. Son mandat, d’une durée de 3 ans, débutera le 1er décembre 2014, et impliquera des séjours à Genève. Il invite le professeur Duhaime à expliquer en quoi consiste cette nomination. Le professeur Duhaime mentionne que le mandat du groupe se divise en trois volets : le premier volet consiste  à formuler des recommandations aux États en matière de législation;  le deuxième porte sur des missions qui ont lieu dans les États (visite de prisons, d’hôpitaux, etc.); et  le troisième consiste à recevoir les informations de la part des familles des victimes et à évaluer la crédibilité de ces informations. Le doyen et les membres de l’assemblée félicitent unanimement le professeur Duhaime pour cette prestigieuse nomination.

 

·        Lancement du rapport annuel 2013-2014 de la Clinique internationale de défense des droits humains (CIDDHU)

Le doyen souligne le lancement du rapport annuel 2013-2014 de la Clinique internationale de défense des droits humains (CIDDHU), ce soir, 19 novembre 2014, à compter de 17 h 30, à la salle des Boiseries. Monsieur Bernard Duhaime a été le fondateur de cette clinique, rappelle-t-il aux membres.

 

·        Cérémonie des honneurs académiques des étudiantes et étudiants-athlètes     2013-2014

Le doyen informe les membres que le 20 novembre 2014, il y aura une cérémonie des honneurs académiques des étudiantes et étudiants-athlètes 2013-2014, au A-1330, à
13 h 30. Lors de cette cérémonie, nous soulignerons le mérite sportif et académique des étudiantes et étudiants suivants : monsieur Marc-André Beauchesme, étudiant à la maîtrise en science politique, badminton mixte, madame Sarah Bernard-Lacaille, étudiante au baccalauréat en relations internationales et droit international, soccer féminin, madame Catherine Gagnon, étudiante au  baccalauréat en relations internationales et droit international, cross country mixte, madame Valérie Gagnon, étudiante au certificat en droit social et du travail, basketball féminin et monsieur Manuel Gerbelli-Gauthier, étudiant au baccalauréat en droit, soccer masculin. Il termine en félicitant tous ces étudiantes et étudiants pour leur réussite autant académique que sportive.

 

·        Bourses d’entrée de la Fondation de l’UQAM

Le doyen souligne qu’il a assisté, le 22 octobre 2014, à la remise de bourses d’entrée de la Fondation de l’UQAM. À cette occasion, quatre étudiantes, étudiants de la Faculté ont reçu chacun une bourse de l’UQAM de 2000 $, soit   madame Thalia d’Aragon-Giguère, monsieur Samuel Huard et madame Marjolaine Lamontagne du baccalauréat en relations internationales et droit international, ainsi que monsieur Maxime Tousignant du baccalauréat en communication, politique et société. Le doyen offre ses meilleures félicitations à ces étudiantes et étudiants.

 

·        Coupures et compressions

Le doyen informe les membres que les recteurs ont eu une rencontre avec le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science afin de discuter des compressions budgétaires. Le doyen souligne que le recteur est tout à fait conscient des inquiétudes ressenties par les membres de la communauté uquamienne et qu’il les tiendra informés de tout développement dans ce dossier.

 

6.    Affaires académiques

 

6.1 Évaluation de programmes

 

Le vice-doyen aux études fait le point sur les évaluations de programmes suivantes :

 

Pour ce qui est de l’évaluation de la maîtrise en science politique, la visite des expertes a eu lieu le 10 novembre 2014. Elles devraient envoyer leur rapport d’ici la fin décembre et, à la suite de la réception de ce rapport, le département et le Comité de programme devraient produire un avis. L’étape qui suivra cet avis, est la rédaction de la synthèse par le vice-doyen à la recherche qui siège au comité facultaire d’évaluation. Cette évaluation devrait se conclure en mars ou mai 2015.

 

Quant à l’évaluation du baccalauréat en droit, le vice-doyen aux études souligne qu’on est en pleine période de consultation des groupes concernés; quelques sondages, qui ont été faits auprès d’étudiantes, étudiants, ont connu une forte participation. La semaine prochaine se tiendra une rencontre, organisée par monsieur Gaétan Beaudet, avec des gens du milieu juridique. Monsieur Jean-Pierre Villaggi, qui est responsable du sous-comité d’autoévaluation, a procédé à la sélection des personnes qui participeront à cette rencontre. Un rapport d’autoévaluation devrait être déposé d’ici la fin de l’année universitaire.

 

Pour ce qui est de l’évaluation du baccalauréat en science politique, lors du dernier comité de programme un sous-comité d’autoévaluation a été élu. Monsieur Christian Deblock et madame Caroline Patsias se partagent la présidence, monsieur Raphaël Crevier représente les chargées, chargés de cours et deux étudiants forment ce sous-comité qui commencera à s’activer sous peu.

 

 

6.2 Projet de programme de soutien au plan financier

 

Le vice-doyen aux études souligne qu’il avait présenté le projet de programme de soutien de plan financier lors du Conseil académique (spécial) du 5 novembre 2014. Il rappelle brièvement les grandes lignes de ce programme et présente la résolution qui suit :

 

Résolution CFSPD-2014-2015-588

ATTENDU le projet de programme de soutien financier présenté par le vice-doyen aux études;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Alex Macleod, appuyé par madame Allison Harell, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ADOPTE les principes, les critères d’admissibilité et les modalités d’attribution présentés dans le projet de programme de soutien financier.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6.3 Consultation sur les finalités de cycles supérieurs

 

Le vice-doyen aux études explique le contexte du document relatif à la consultation sur les finalités de cycles supérieurs. Il rappelle aux membres qu’au printemps 2012, l’Université avait lancé une réflexion sur les programmes de cycles supérieurs, qui n’avait pas fonctionné pour différentes raisons. Ceci a amené la Commission des études a lancer une consultation sur les finalités des programmes de cycles supérieurs menant à un grade (maîtrise et doctorat). À cet effet, l’an dernier a été tenu un forum sur les études supérieures où ont été invités trois finissantes, finissants de la Faculté qui occupent des postes de professionnel pour donner leurs impressions sur la façon dont les programmes les avaient préparés à leur travail. Un procès-verbal de cette journée devrait être produit dans les semaines à venir. Le vice-doyen aux études propose que les différents groupes de la Faculté produisent un avis  sur ce document et qu’ils lui transmettent afin qu’il regroupe tous ces avis. Lors du prochain Conseil académique, il s’agirait d’adopter les avis et de les envoyer à la Commission des études.

 

7.    Plan de développement facultaire 2014-2018

 

Le doyen présente le document relatif au Plan de développement facultaire 2014-2018. Il spécifie que  le document a été envoyé pour consultation aux diverses parties de la Faculté. Ce document a été modifié suite aux commentaires reçus. Il explique le contenu du document point par point. Après ces explications, une discussion s’ensuit et des modifications mineures au document sont apportées en séance. À la suite de ces modifications, le vote est demandé. Il présente le projet de résolution suivant :

 

RÉSOLUTION CFSPD-2014-2015-589

ATTENDU le dépôt du Plan de développement facultaire 2014-2018 de la Faculté de science politique et de droit;

 

ATTENDU les commentaires apportés en séance;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Dan O’Meara, appuyé par monsieur Jean-Guy Prévost, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit;

 

ADOPTE le Plan de développement facultaire 2014-2018 de la Faculté de science politique et de droit, tel que modifié en séance.

 

ADOPTÉE À LA MAJORITÉ

 

Pour : 10

Contre : 0

Abstentions : 10

 

 

8.    Recherche

 

8.1 Informations

 

Soirée SEPSI

Le vice-doyen à la recherche informe les membres que le jeudi 6 novembre 2014 le SEPSI (Service des partenariats et du soutien à l’innovation) a organisé une soirée Innovations et partenariats. Cette soirée était l’aboutissement d’un concours en vue de souligner la contribution de quelques professeures, professeurs et de quelques étudiantes, étudiants pour des projets innovants qui pouvaient parfois être des partenariats. Tous les projets présentés allaient dans le sens des préoccupations en termes de responsabilités sociales de l’UQAM.

 

Bourses d’excellence

Le Comité facultaire de la recherche se réunira au début du mois de décembre afin  de choisir les dossiers qui se mériteront une bourse d’excellence de premier et deuxième cycles. La remise des bourses se fera lors du prochain conseil académique.

 

Accueil des nouvelles, nouveaux collègues

Lors d’une célébration qui se tiendra le 28 janvier 2015, au Salon des professeurs, à 17 heures, nous accueillerons quatre nouvelles, nouveaux collègues. Nous recevrons deux collègues de science politique, madame Nora Nagels et monsieur Xavier Lafrance et deux collègues des sciences juridiques, madame Dominique Bernier et monsieur Alejandro Lorite. Le vice-doyen à la recherche invite tous les membres à y participer en grand nombre.

 

Chaires stratégiques UQAM

Le Comité institutionnel a évalué les 15 demandes reçues, dont quatre dossiers qui ont été retenus et cinq qui ont été rejetés. La Faculté n’avait présenté qu’un seul dossier, soit celui de madame Allison Harell, qui a été reçu positivement et a été bien évalué. Cependant,  quelques membres du comité se sont interrogés sur le caractère novateur de ce projet. Le vice-doyen à la recherche en a discuté avec le vice-recteur à la recherche et Madame Harell et ils en ont conclu qu’il faudra retravailler la demande de façon à montrer le caractère radicalement novateur de ce projet. Le Comité institutionnel a suggéré que cette candidature soit redéposée lors du prochain concours qui aura lieu en 2015 avec un appel de dossier.

 

8.2 Projet de modification de la politique facultaire pour la sélection et l’évaluation des thèses et mémoires en vue de l’attribution d’un prix facultaire

 

Le vice-doyen à la recherche souligne qu’il avait présenté ce point lors d’un précédent Conseil académique. Comme discuté lors de ce conseil, il a été proposé de scinder ce prix en deux afin d’être en mesure d’attribuer un prix pour les mémoires également. Il présente la résolution suivante :

 

RÉSOLUTION CFSPD-2014-2015-590

ATTENDU l’existence de la Politique facultaire pour la sélection et l’évaluation des thèses et mémoires en vue de l’attribution d’un prix facultaire;

 

ATTENDU le projet de modification qui résulte des délibérations du Comité facultaire de la recherche;

 

ATTENDU les discussions tenues en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par Daniel Mockle, en sa qualité de vice-doyen à la recherche, appuyé par madame Allison Harell, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ADOPTE le projet de modification de la politique facultaire pour la sélection et l’évaluation des thèses et mémoires en vue de l’attribution d’un prix spécifique pour les thèses de doctorat soutenues à la Faculté de science politique et de droit et d’un autre  prix distinct pour les mémoires issus des programmes de 2e cycle à la Faculté de science politique et de droit.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9.    Doctorat honoris causa

 

Le vice-doyen aux études souligne qu’il a parlé avec monsieur Julian Durazo à ce sujet et que lors du prochain conseil académique, il présentera une proposition.

 

10.  Divers

 

11.  Dépôt de document

11.1 Consultations sur les finalités de cycles supérieurs

 

12.  Levée de séance

 

La séance est levée à 16 heures.

 

 

 

 

 

 

_________________________                                            _________________________

Le doyen                                                                               La secrétaire

 

 

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 4 FÉVRIER 2014