UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

 

PROCÈS-VERBAL de la soixantième assemblée ordinaire

du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit,

tenue le 11 mai 2011, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Brunelle, Dorval

 

Beaudet, Gaétan

 

Chayer, Laury

 

Bourgoignie, Thierry

 

Lépine, Benoit*

 

Breton-Le Goff, Gaëlle

 

Piquet, Hèlène*

 

Champagne, Louise

 

Riendeau, André*

 

Côté, Luc

 

 

 

Couture, Maurice

 

 

 

Couture, Yves

 

 

 

Jegen, Maya

 

Observateurs

 

Lessard, Jean-François

 

Bernstein, Stéphanie

 

Mockle, Daniel

 

Charron, Dominique

 

Nitu, Cristina

 

Gagné, Geneviève

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Rioux, Michèle

 

 

 

Saris, Anne

 

 

 

Turgeon, Marc

 

 

 

 

 

Secrétaire-rédactrice

 

 

 

Louise Dumont

 

 

 

 

 

Absence motivée*

 

 

 

1.       Adoption du projet d’ordre du jour de la 60e assemblée ordinaire du 11 mai 2011 du

      Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

2.        Adoption du procès-verbal de la 59e assemblée ordinaire du 30 mars  2011 du Conseil

        académique de la Faculté de science politique et de droit

3.        Affaires en découlant

4.        Information

5.        Affaires académiques

5.1 Nomination d’un responsable, d’une responsable au Programme de baccalauréat en communication, politique et société

5.2 Nomination d’un directeur, d’une directrice à l’Unité de programmes de premier cycle en science politique

5.3 Modifications mineures de programmes

5.4 Planification annuelle de l’évaluation périodique des programmes

5.5 Nomination d’une personne à la liste institutionnelle des pairs pour l’évaluation périodique des programmes

 

      

6.        Recherche

7.        Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers des bibliothèques

8.        Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA)

9.        Professeur émérite

10.    Dépôt du Bilan des activités de la fonctionnaire en résidence

11.    Tableau d’honneur

12.    Divers (Motions)

13.    Dépôt de document

14.    Levée de séance

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Monsieur Jean-Guy Prévost préside la séance et madame Louise Dumont agit à titre de secrétaire-rédactrice.

1.      Adoption du projet d’ordre du jour de la soixantième assemblée ordinaire du 11 mai 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Le projet d’ordre du jour est soumis aux membres.

 

Sur proposition dûment faite par madame Maya Jegen, appuyée par monsieur Jean-François Lessard, le projet d’ordre du jour de la soixantième assemblée ordinaire du 11 mai 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

2.      Adoption du procès-verbal de la 59e assemblée ordinaire du 30 mars 2011 du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit

 

Sur proposition dûment faite par monsieur Thierry Bourgoignie, appuyée par monsieur Daniel Mockle, le procès-verbal de la cinquante-neuvième assemblée ordinaire du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 30 mars 2011, est adopté à l’unanimité, tel que présenté.

 

3. Affaires en découlant

 

Évaluation de l’enseignement

Le vice-doyen aux études souligne que les résultats de l’évaluation de l’enseignement en ligne qui a eu lieu du 3 au 29 avril ne sont pas très concluants. Pour ce qui est de  l’évaluation papier, qui s’est déroulée du 3 au 8 avril, les résultats ne sont pas encore disponibles, les données étant traitées à l’extérieur.

 

Le comité de l’évaluation de l’enseignement a remis un rapport d’étape qui sera discuté à la Commission des études. Ce rapport comporte 4 principaux points, soit l’uniformisation de la période, la rotation des cours, l’inclusion des cycles supérieurs ainsi qu’une proposition de questionnaire (15 questions) qui a été déposée.

                                                              

 

4.      Information

    

NMUN (Outsanding Delegation Award)

Le doyen souligne que c’est la cinquième fois en six ans que l’équipe de la Faculté, qui cette année représentait le Rwanda, remporte la plus importante distinction lors de la Simulation des Nations Unies. Il signale que l’équipe représentant l’École des sciences de la gestion s’est bien comportée également lors de ce concours.

 

Prix d’excellence du doyen

Le vice-doyen à la recherche précise que trois dossiers ont été présentés pour le Prix d’excellence du doyen. Il signale qu’aucun dossier n’a été reçu des sciences juridiques. La remise des prix se fera dès que la Faculté recevra les chèques.

 

Médaille du Lieutenant-gouverneur

Madame Caroline Leprince, étudiante à la maîtrise en science politique, se verra remettre une médaille du Lieutenant-gouverneur pour la jeunesse. Rappelons que madame Marie-Douce Fugère, étudiante au baccalauréat en droit, a également reçu une médaille du Lieutenant-gouverneur.

 

Bourses du Canada

Le doyen mentionne que trois étudiants de la Faculté ont obtenu une bourse du Canada, soit Marc-André Anzueto, Guillaume Grégoire-Sauvé et Charles De Bock.

 

Remise de bourses de la Fondation

Le 10 mai dernier se tenait la remise de bourses de la Fondation UQAM. Lors de cette cérémonie, treize bourses ont été remises aux étudiants, étudiantes de la Faculté, souligne le doyen.

 

5.      Affaire académiques

 

5.1 Nomination d’un responsable, d’une responsable au Programme de baccalauréat en communication, politique et société

              

Le vice-doyen aux études informe les membres que le 4 mai dernier, lors de l’assemblée d’élection au Programme de baccalauréat en communication, politique et société, madame Isabelle Gusse a été élue à l’unanimité à titre de responsable de ce programme.

 

La résolution suivante a été adoptée :

Résolution CFSPD-2010-2011-477

ATTENDU la vacance au poste de responsable du Programme de baccalauréat en communication, politique et société à compter du 1er  juin 2011;

 

ATTENDU la candidature de madame Isabelle Gusse au poste de responsable du Programme de baccalauréat en communication, politique et société;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 4 mai 2011, sous la présidence du vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU l’élection à l’unanimité de madame Isabelle Gusse;

IL EST PROPOSÉ par madame Louise Champagne, appuyé par monsieur Marc Turgeon que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPROUVE la nomination de madame Isabelle Gusse à titre de responsable du  Programme de baccalauréat en communication, politique et société pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2011 et se terminant le 31 mai 2014.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

5.2 Nomination d’un directeur, d’une directrice à l’Unité de programmes de premier cycle en science politique

         

          Le doyen souligne que monsieur Yves Couture, qui a dirigé l’Unité de programmes de premier cycle en science politique pendant trois ans, termine son mandat. Lors de l’assemblée d’élection qui s’est tenue le 10 mai dernier, monsieur Frédérick Gagnon a été élu à l’unanimité. La résolution recommandant la nomination de Monsieur Gagnon  a été adoptée par les membres du Conseil académique et sera transmise à la Commission des études.

Résolution CFSPD-2010-2011-478

ATTENDU l’avis de vacance à la direction de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique;

 

ATTENDU la candidature de monsieur Frédérick Gagnon au poste de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique;

 

ATTENDU l’Assemblée d’élection tenue le 10 mai 2011, sous la présidence du vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit, et conformément aux règlements de l’Université;

 

ATTENDU l’élection à l’unanimité de monsieur Frédérick Gagnon;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Yves Couture, appuyé par monsieur Luc Côté, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de monsieur Frédérick Gagnon à titre de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique pour un mandat de trois ans, commençant le 1er juin 2011 et se terminant le 31 mai 2014.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

 

          5.3 Modifications mineures de programmes

 

Le vice-doyen aux études signale que les modifications de programmes seront traitées lors de la Commission des études du 7 juin prochain. Il explique les modifications qui seront apportées aux programmes suivants : baccalauréat en droit, maîtrise en droit et maîtrise en science politique.

 

     5.4 Planification annuelle de l’évaluation périodique des programmes

 

     Le vice-doyen aux études mentionne que les programmes de baccalauréat en droit et en science politique devraient être évalués en 2011-2012. Les dernières modifications majeures ont été apportées en 2001 pour le baccalauréat en science politique  et en 2001 et 2008 pour le baccalauréat en droit.

 

     La résolution suivante est adoptée :

 

          Résolution CFSPD-2010-2011-479

ATTENDU la politique d’évaluation périodique des programmes adoptée par la Commission des études en septembre 2004;

 

ATTENDU la planification annuelle des opérations d’évaluation périodique des programmes;

 

ATTENDU les dernières modifications majeures apportées au programme de baccalauréat en science politique en 2001;

 

ATTENDU les dernières modifications majeures apportées au programme de baccalauréat en droit en 2001 et en 2008;

 

IL EST PROPOSÉ par  madame Louise Champagne, appuyé par monsieur Marc Turgeon que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

DEMANDE que ces programmes fassent partie de la planification annuelle 2011-2012 d’évaluation périodique des programmes et TRANSMETTE cette demande au vice-rectorat à la vie académique.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

     5.5 Nomination d’une personne à la liste institutionnelle des pairs pour l’évaluation   périodique des programmes

 

Le vice-doyen aux études précise qu’une liste institutionnelle des pairs pour l’évaluation périodique des programmes est constituée dans chaque faculté. Il précise que depuis trois ans il fait partie de cette liste et souhaite poursuivre son mandat. Il a contacté madame Rachel Chagnon et lui a proposé de poser sa candidature à titre de substitut à la liste des pairs.

 

La résolution suivante est adoptée :

 

Résolution CFSPD-2010-2011-480

ATTENDU la politique d’évaluation périodique des programmes adoptée par la Commission des études en septembre 2004;

 

ATTENDU la responsabilité confiée à la Commission des études d’approuver une liste institutionnelle des pairs;

 

ATTENDU la fin du mandat du professeur Maurice Couture à titre de membre.

 

ATTENDU la candidature de la professeure Rachel Chagnon à titre de substitut à la liste institutionnelle des pairs;

 

ATTENDU l’intérêt du professeur Couture de renouveler son mandat;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Louise Champagne, appuyé par madame Gaëlle Breton-Le Goff, que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit : 

 

RECOMMANDE à la Commission des études de nommer monsieur Maurice Couture, professeur au Département de science politique, à titre de membre et madame Rachel Chagnon, professeure au Département des sciences juridiques, à titre de substitut, à la liste institutionnelle des pairs pour l’évaluation périodique des programmes de l’Université.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

6.      Recherche

 

L’UQAM a obtenu un très bon taux de réussite relativement aux demandes de subvention soumises au Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) pour cette année, souligne le vice-doyen à la recherche.

 

7.      Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers des bibliothèques

    

 Le doyen souligne que, compte tenu du poste qu’occupera madame Stéphanie Bernstein à compter de juin 2011, cette dernière a décidé de céder sa place à titre de représentante de la Faculté au Comité des usagers des bibliothèques. Madame Caroline Patsias, professeure au Département de science politique, a été contactée et a accepté d’assumer ce rôle.

 

Résolution CFSPD-2010-2011-481

ATTENDU la vacance au poste de représentant, représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers des bibliothèques;

 

ATTENDU la candidature de madame Caroline Patsias, professeure au Département de science politique;

 IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ACCEPTE la nomination de madame Caroline Patsias, professeure au Département de science politique, à titre de représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité des usagers des bibliothèques.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

8.      Nomination d’un représentant, d’une représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA)

 

Le Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA) a repris ses travaux sous la direction de madame Danielle Laberge. Lors du dernier Conseil académique un rapport préparé par Madame Laberge et devant faire l’objet d’une consultation, avait été présenté aux membres du Conseil. Comme il était demandé, le doyen a fait parvenir l’avis  de la Faculté aux personnes concernées.

 

Par ailleurs, le doyen a sollicité madame Allison Harell, professeure au Département de science politique, pour représenter la Faculté au CIENA.

Résolution CFSPD-2010-2011-482

ATTENDU la vacance au poste de représentant, représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA);

 

ATTENDU la candidature d’Allison Harell;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPROUVE la nomination de madame Allison Harell, professeure au Département de science politique, à titre de représentante de la Faculté de science politique et de droit au Comité institutionnel sur les environnements numériques d’apprentissage à l’UQAM (CIENA) et la TRANSMETTE à madame Danielle Laberge, professeure au Département de management et technologie et responsable des travaux du comité.

 

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

9.      Professeur émérite

 

Le Département de science politique a proposé que l’UQAM accorde au professeur Jacques Lévesque le statut de professeur émérite. Monsieur Lévesque est l’un des fondateurs de la Faculté de science politique et de droit et du Département de science politique. Cette mention sera soulignée lors de la Collation des grades de l’an prochain, précise le doyen.

 

Le président d’assemblée fait la lecture de la résolution qui sera adoptée par les membres.

 

Résolution CFSPD-2010-2011-483

ATTENDU la carrière de plus de quarante ans du professeur Jacques Lévesque au sein du Département de science politique de l'Université du Québec à Montréal ;

 

ATTENDU la contribution remarquable du professeur Lévesque au rayonnement du département et de l'Université, ce qui s’est traduit notamment par sa nomination à la Société Royale du Canada;

 

ATTENDU sa contribution éminente à la recherche sur l’Union soviétique, puis sur la Russie, recherche qui s’est manifestée par de nombreuses publications et lui a valu une solide réputation internationale;

 

ATTENDU l'encadrement intellectuel qu’il a donné aux étudiants et qui s’est concrétisé par la direction de 5 thèses de doctorat et 31 mémoires de maîtrise menés à terme;

 

ATTENDU que ces activités d’encadrement et de formation des étudiants et étudiantes se poursuivent toujours;

 

ATTENDU son engagement social à l'Université et à l'extérieur du monde académique;

 

ATTENDU la résolution d’appui de l’Assemblée départementale de science politique en date du 13 avril 2011;

 

ATTENDU le rôle déterminant de Jacques Lévesque dans la fondation de la Faculté de science politique et de droit et dans son développement remarquable;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le Comité exécutif que le Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit recommande à la Commission des études et à la direction de l'Université d’accorder au professeur Jacques Lévesque le statut de professeur émérite.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

10.  Dépôt du Bilan des activités de la fonctionnaire en résidence

 

Un document préparé par madame Dominique Brault vous a été remis. Ce bilan fait état des activités de Madame Brault, fonctionnaire en résidence, durant les deux ans qu’elle a passés à la Faculté. Madame Brault a exprimé le souhait de prolonger son mandat, car elle désirerait mener à terme certains projets qui n’ont pu être réalisés. À cet effet, le doyen a envoyé une lettre au supérieur immédiat de Madame Brault, soit Monsieur MacLean, président de l’Agence spatiale, pour lui faire part de cette demande.

 

11.  Tableau d’honneur

 

Comme chaque année, monsieur Luc Côté tient à jour un tableau d’honneur où il inscrit tous les étudiants et étudiantes de la Faculté qui ont obtenu des honneurs. Le nombre d’étudiants, d’étudiantes qui sont inscrits dans ce tableau est aussi important que par les années passées.

Résolution CFSPD-2010-2011-484

ATTENDU les accomplissements académiques de nos étudiants, étudiantes leur ayant mérité une bourse, un prix ou une distinction;

 

ATTENDU le rayonnement qu’ils donnent à l’UQAM, à la Faculté, aux départements et aux programmes;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Daniel Mockle,  APPUYÉ par monsieur Jean-François Lessard que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTENT leurs plus chaleureuses félicitations pour leurs réalisations académiques et leurs meilleurs vœux de succès dans la poursuite de leurs études ou dans la carrière qu’elles entreprendront bientôt aux personnes suivantes :

 

 

Tableau d’honneur de la FSPD 2010-2011

 

Abran

Nicolas

2e prix au concours de rédaction juridique de l’Association du Barreau Canadien

B. Droit

Anzueto

Marc-André

Bourse FARE UQAM

Bourse d’excellence de la FSPD

Bourse du Canada

D. Sc. Pol

Archambault

Julie-Anne

Meilleure étudiante Droit international public

B. Droit

Barrette

Patrick

Bourse FARE UQAM

D. Sc. Pol.

Bdioui,

Friha

Meilleur mémoire de maîtrise en droit social et du travail     

M. Droit

Beauchesne

Émilie

Bourse Reconnaissance UQAM en science politique et de droit

M. Sc. Pol.

Beaulieu-Brossard

Philippe

Bourse Mackenzie King

M. Sc. Pol.

Bernard-Lacaille

Sarah

Bourse Michel Volet

BRIDI

Bernier

Marie

Bourse d’excellence de la FSPD

B. Sc. Pol.

Binette

Guillaume

Prix Peter Cory au concours Gale

Projet Innocence

B. Droit

Blais

Gabrielle

Meilleure étudiante Droit des contrats nommés                   

B. Droit

Boutin

Dominique

Prix des diplômés en relations internationales et droit international

BRIDI

Boyer

Stéphane

Outstanding Delegation Award

BCPS

Brun

Aurore

Prix Natacha Binse-Masse

B. Droit

Brunet

Alexis

Outstanding Delegation Award

 

Burnet

Alexandra

Prix des diplômés BCPS

BCPS

Carbonneau

Marie-Joëlle

Prix des diplômés en communication, politique et société

BCPS

Chakour

Georges

Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Chaput

Lee-Dia

Prix Pro-Bono

 

Charpentier-Garant

Andréanne

Bourse SPUQ 1er cycle

BRIDI

Chbani

Tarik-Alexandre

Force Avenir (Juripop)

B. Droit

Cholette

Sabrina

Distinguished Delegation Award

Distinguished Position Papers

BRIDI

Choquette

Annie

Prix des diplômés en communication, politique et société

BCPS

Clermont-Dion

Léa

Prix Femmes de mérite

BRIDI

Cliche-Rivard

Guillaume

Distinguished Delegation Award

Distinguished Position Papers

BRIDI

Clisson

Yann

Meilleur étudiant Modes alternatifs de règlement des

litiges

B. Droit

Cloutier

Malorie

Meilleure étudiante Droit international économique

B. Droit

Cloutier

Marc-Antoine

Force Avenir (Juripop)

B. Droit

Concilio

Fernando

Prix des diplômés en droits et libertés

B. Droit

Conway

Émilie

Médaille d’or de la Gouverneure générale

Meilleure étudiante finissante de la Maîtrise

M. Droit

Côté

Marylie

Projet Innocence

B. Droit

Coulombe

Julie

Bourse d’appariement

M. Sc. Pol

Crespo-Villareal

Daniel

Bourse Carole-Corbeil

Bourses La Personnelle

BRIDI

D’Aoust

Sophie

Bourse d’excellence de la FSPD

Meilleur(e)s étudiant(e)s Droit constitutionnel

M. Dr. Int.

Dagenais

Camille

Prix des diplômés en science politique

B. Sc. Pol.

Daigneault

Alexandre

Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Daigneault

Stéphanie

Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Dallaire

Johannie

Outstanding Delegation Award

B. Droit

Dao

Lili

Bourse d’excellence de la FSPD

B. Droit

Dayoub

Mannal

Meilleur dossier académique et implication sociale

B. Droit

De Bock

Charles

Bourse du Canada

M. Droit

Décarie-Daigneault

Maryse

Bourse d’excellence de la FSPD

BRIDI

Denis

Evelyne

Meilleure étudiante Droit de la consommation

B. Droit

Desbaillets

David

Bourse FARE recrutement

D. Droit

Drolet

Éric

Meilleur-e étudiant-e Approfondissement du droit des

obligations

B. Droit

Dufort

Julie

Prix Desjardins de l’ACFAS

M. Sc. Pol

Dufort

Maude

Outstanding Delegation Award

BRIDI

Dufour-Turcotte

Gabrielle

2e prix au Concours de rédaction 2010 du Commissaire au lobbyisme du Québec

B. Droit

Dupont

Marie-Pier

Outstanding Delegation Award

BRIDI

Duval

Alexandre

Meilleur étudiant Droits des enfants et de la protection de la jeunesse

B. Droit

Essassi

Hoda

Distinguished Delegation Award

Distinguished Position Papers

M. Sc. Pol.

Falaise

Cynthia

Prix de photographies sur la mobilité internationale des étudiants de l'UQAM

BRIDI

Fortin

Valérie

Bourse Saputo

BCPS

Fortin-Vidah

Gregory

Prix des diplômés en communication, politique et société

BCPS

Fournier

Edenne

Outstanding Delegation Award

BRIDI

Fugère

Marie-Douce

Médaille du Lieutenant-gouverneur

B. Droit

Gingras

Catherine

Outstanding Delegation Award

BRIDI

Girard

Natacha

Prix Peter Cory au concours Gale

Projet Innocence

Meilleure étudiante Droit de la santé et sécurité au travail

B. Droit

Granger-Brodeur

Véronique

Bourse de l’UQAM

BRIDI

Grégoire-Sauvé

Guillaume

Bourse d’excellence de la FSPD

Bourse du Canada

Prix d’excellence du doyen

Bourse doctorale de la Fondation Desjardins

M. Sc. Pol.

Grenier

Émilie

Prix Lexis-Nexis du meilleur mémoire de maîtrise en droit

M. Droit

Guay-Dussault

Charlotte

Bourse SPUQ 2e cycle

Bourse SEUQAM Carole Corbeil (cycles sup.)

M. Sc. Pol.

Guerilus

Fanfan

Bourse FARE recrutement

D. Droit

Hamilton

Karen

Fonds du Service aux collectivités

M. Droit

Hennessy Picard

Michael

Bourse FARE UQAM

Meilleur étudiant Méthodologie de la recherche

interdisciplinaire

D. Droit

Henriquez Paez

Annie

Prix Pro Bono

B. Droit

Houle

Marc-André

Bourse FARE UQAM

M. Sc. Pol.

Jacquet

Caroline

Prix Odessa en études canadiennes et québécoises

D. Sc. Pol.

Johnson II

Manuel

Bourse SEUQAM Carole Corbeil (1er cycle)

Bourse Claire Mc-Nicoll

B. Droit

Koromyslova

Nadejda

Bourse FARE J.-A. DeSève

M. Sc. Pol.

Kudelski

Micha

Meilleur étudiant Introduction au droit social et du travail

B. Droit

Labrèche

Natacha

 

Pro Bono

B. Droit

Laflamme

Jérôme

Prix Peter Cory au concours Gale

B.Droit

Landry

Marianne

Meilleure étudiante Droit administratif

B. Droit

Lafontaine

Catherine

Meilleure étudiante Métho et anal critique du droit

Meilleure étudiante Droit des affaires

Meilleure étudiante Droit des femmes

B. Droit

Lafontaine

Hugo

Prix des diplômés en droits et libertés

Meilleur étudiant Méthodologie de la recherche juridique

B. Droit

Lajoie

Ariane

Bourse FARE UQAM

Bourse du 40e du SPUQ (2e cycle)

M. Droit

Lallo

Frédéric

Meilleur étudiant Droit de la faillite et de l’insolvabilité

B. Droit

Lapointe

Marie-Ève

Bourse FARE recrutement

M. Droit

Larouche-Maltais

Alexandre

Bourse FARE UQAM

M. Droit

Laverdière

Sophie

Meilleure étudiante Droit constitutionnel

B. Droit

Lebeke

Claire

Bourse d’appariement

Bourse C. Thomasset - R. Laperrière en droit

D. Droit

Lebuis Lavigne

 

Florence

Étudiante la plus impliquée dans la Clinique Juridique

B. Droit

Leclair

Vicky

Outstanding Delegation Award

BRIDI

Lemay Lachance

Marie

Meilleur-e étudiant-e Approfondissement du droit des obligations

B. Droit

Lemay Langlois

Léa

Bourse de l’UQAM

BRIDI

Lemay-Plamondon

Laurence

Meilleur travail Droits et libertés de la personne

B. Droit

Leopardi

Diana

Outstanding Delegation Award

B. Droit

Leprince

Caroline

Bourse FARE UQAM

Programme de Bourses d’études de maîtrise du Forum sur la sécurité et la défense du ministère de la Défense nationale

Bourse d’excellence de la FSPD

Médaille du Lieutenant-gouverneur

M. Sc. Pol.

Levac

Sara Eve

Outstanding Delegation Award

BRIDI

Li

Xia Ting

Bourse d’excellence de la FSPD

Prix des diplômés en gestion publique

BGP

Marchand

Jean-Bernard

Bourse d’excellence de la FSPD

BGP

Martin

Louis-Alexandre

Prix du Barreau

B. Droit

Martinez

Victoria Leonor

Bourses Fondation Roasters (bacc)

B. Sc. Pol.

Martel

Andréanne

Bourse FARE UQAM

Bourse d’excellence de la FSPD

Bourses Charles-Albert Poissant

M. Sc. Pol.

Mayer

Stéphanie

Bourse FARE UQAM

Bourse Yvette-B.-Rousseau

M. Sc. Pol.

McDuff

Valérie

Prix des diplômés en gestion publique

BGP

Moisan

Geneviève

Bourse CRSH

M. Droit

Mondor

Marie-Michèle

Bourse d’excellence de la FSPD

M. Sc. Pol.

Mondor

Xavier

Meilleur étudiant Droit de la preuve civile et administrative

B. Droit

Morin-Greene

Gaël

Prix Natach Binse-Masse

B. Droit

Naimi

Nima

Outstanding Delegation Award

B. Droit

Nasswetter

Stephan

Meilleur étudiant Droit des compagnies

B. Droit

Osouna

Victoria Miriam

Bourse FARE UQAM

D. Sc. Pol.

Patry

Nicolas

Outstanding Delegation Award

BRIDI

Pelletier-David

Julien

Force Avenir (Juripop)

B. Droit

Pelletier-Marcotte

Léa

Distinguished Delegation Award

Distinguished Position Papers

M. Sc. Pol.

Piquet-Gauthier

Clémence

Outstanding Delegation Award

B. Sc. Pol.

Plante

Maxime

Bourse FARE UQAM

M. Sc. Pol.

Poitras

Guillaume

Bourse FARE UQAM

Bourse Juliette et Hector Langlois en droit social et du travail

M. Droit

Popescu

Monica Elena

Bourse d’excellence de la FSPD

Meilleure étudiante Droits et libertés de la personne

Meilleur travail Droits et libertés de la personne

Bourse CRSH (Maîtrise)

Prix du Barreau de Montréal - meilleure finissante 2011

B. Droit

Pronovost

Véronique

Bourse FARE UQAM

Bourse de l’Institut de recherche et d’études féministes

Bourse d’appariement

Bourse BMO groupe financier

Bourse Nycole Turmel

M. Sc. Pol.

Renaud

Geneviève

Meilleure étudiante Droit de l’administration régionale et municipale

Meilleure étudiante Droit du logement

Meilleure étudiante Droit de la santé

B. Droit

Richard-Ouellet

Guillaume

Prix d’excellence du doyen

M. Sc. Pol.

Rioux

Jenny

Bourse FARE recrutement

Bourse BMO groupe financier

Bourse Nycole Turmel

M. Droit

Rodriguez

Phillippe-André

Outstanding Delegation Award

BRIDI

Rouillard

Maude

Meilleure étudiante Droit judiciaire I

B. Droit

Rouillard

Noémie

Bourse Fonds des chargés des cours

C. Droit social & du travail

Roy

Sophie

Bourse FARE UQAM

Bourse Thierry-Hentsch en science politique

M. Sc. Pol

Saliba-Couture

Charles

Bourse FARE J.-A. DeSève

Bourse d’excellence de la FSPD

Bourses Charles-Albert Poissant

Bourse d’appariement

Bourse BMO groupe financier

Prix d’excellence du doyen

M. Sc. Pol.

Samara

Joy

 

Meilleur travail et meilleure moyenne Droit des rapports
collectifs de travail

B. Droit

Sanschagrin

David

Bourse CRSH

M. Sc. Pol.

Savard

Alain

Bourse CRSH

Prix des diplômés en science politique 2011

M. Sc. Pol.

Scutaru

Valentina

Meilleur travail Droits et libertés de la personne

B. Droit

Seery

Annabelle

Bourse Francine Descarries/Winnie Frohn conciliation études/famille

M. Sc. Pol.

Simon

Véronica

Meilleure étudiante Priorités, hypothèques et publicité

des droits

B. Droit

 

 

 

 

St-Georges

Valérie

Bourse de l’UQAM

B. Droit

St-Onge Marceau

Audrée

Meilleure étudiante finissante du Certificat

Cert. Droit

St-Pierre

Stéphanie

Prix Peter Cory au concours Gale

B. Droit

Soumanou

Issaou

Bourse FARE recrutement

D. Droit

Talbot

Jeff

Distinguished Delegation Award

Distinguished Position Papers

BRIDI

Tanguay

Vanessa

Meilleur(e)s étudiant(e)s Droit constitutionnel

B. Droit

Thiaw

Abdoul Karim

Meilleur étudiant Droit de l’immigration

B. Droit

Touchette

Julie

Meilleure étudiante Syst. Et documentation jur. Can.

B. Droit

Tousignant

Philippe

Bourse FARE UQAM

M. Droit

Tremblay

Julie

Meilleure étudiante 1re année de maîtrise

M. Droit

Trudeau

Maxime

Force Avenir (Juripop)

B. Sc. Pol.

Trudel

Jean Nicholas

Outstanding Delegation Award

BRIDI

Trudel

Marie-Eve

Force Avenir (Juripop)

B. Droit

Veilleux-Poulin

Sarah

Bourse FARE UQAM

M. Sc. Pol

Villeneuve

Létitia

Bourse Rhodes

Bourse Coop-UQAM en science politique et droit

Prix des diplômés BRIDI

BRIDI

 

 

            ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

12.  Divers

 

Les résolutions suivantes sont des motions de remerciements et de félicitations à des collègues terminant leur mandat ainsi qu’à un chargé de cours et deux étudiantes.

 

Motion de félicitations à monsieur Lukas DiBlasio-Brochard, à mesdames Léa Pelletier-Marcotte et Laurence Richard

 

Résolution CFSPD-2010-2011-485

ATTENDU la performance exceptionnelle des étudiants, étudiantes de la Faculté de science politique et de droit à la Simulation des Nations Unies 2011;

 

ATTENDU l’excellent travail de l’entraîneur de l’équipe, monsieur Lukas DiBlasio-Brochard, chargé de cours au Département de science politique, et des coordonnatrices, mesdames Léa Pelletier-Marcotte et Laurence Richard;

 

ATTENDU le prix «Outstanding Delegation Award» remporté par l’équipe de la Faculté de science politique et de droit;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Luc Côté, appuyé par madame Louise Champagne, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

OFFRENT leurs plus chaleureuses félicitations à monsieur Lukas DiBlasio-Brochard, ainsi qu’à mesdames Léa Pelletier-Marcotte et Laurence Richard.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

 

 

 

Motion de remerciements à monsieur Francis Dupuis-Déri

Résolution CFSPD-2010-2011-486

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Francis Dupuis-Déri à titre de responsable du Programme de baccalauréat en communication, politique et société;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par Monsieur Dupuis-Déri à ce titre;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Louise Champagne, appuyé par madame Michèle Rioux,  que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTENT leurs sincères remerciements à monsieur Francis Dupuis-Déri pour la qualité du travail qu’il a accompli à titre de responsable  du Programme de baccalauréat en communication, politique et société.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

Motion de remerciements à monsieur Yves Couture

Résolution CFSPD-20102011-488

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Yves Couture à titre de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par Monsieur Couture à ce titre;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par madame Maya Jegen, appuyé par madame Michèle Rioux, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTENT leurs sincères remerciements à monsieur Yves Couture pour la qualité du travail qu’il a accompli à titre de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en science politique.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

Motion de remerciements à monsieur Marc Turgeon

 

Résolution CFSPD-2010-2011-489

ATTENDU la fin du mandat de monsieur Marc Turgeon à titre d’administrateur délégué du Département des sciences juridiques;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par Monsieur Turgeon à ce titre pendant son mandat d’un an;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Daniel Mockle, appuyé par madame Cristina Nitu, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTENT leurs sincères remerciements à monsieur Marc Turgeon pour la qualité du travail qu’il a accompli au Département des sciences juridiques à titre d’administrateur délégué.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

Motion de remerciements à monsieur André Riendeau

Résolution CFSPD-2010-2011-490

ATTENDU la fin du mandat de monsieur André Riendeau à titre de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en droit;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par Monsieur Riendeau à ce titre pendant ses deux mandats;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Daniel Mockle, appuyé par monsieur Maurice Couture, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTENT leurs sincères remerciements à monsieur André Riendeau pour l’excellence du travail qu’il a accompli à titre de directeur de l’Unité de programmes de premier cycle en droit.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

Motion de remerciements à madame Anne Saris

 

Résolution CFSPD-2010-2011-491

ATTENDU la fin du mandat de madame Anne Saris à titre de directrice de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit;

 

ATTENDU l’excellent travail accompli par Madame Saris  à ce titre pendant son mandat;

 

ATTENDU son implication dans les différents comités de la Faculté;

 

IL EST PROPOSÉ par monsieur Daniel Mockle, appuyé par monsieur Thierry Bourgoignie, que les membres du Conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

TRANSMETTENT leurs sincères remerciements à madame Anne Saris pour la qualité du travail qu’elle a accompli à l’Unité de programmes de cycles supérieurs en droit.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

13.  Dépôt de documents

 

14.  Levée de séance

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 h.

 

 

 

________________________________           ________________________________

Le président                                                       La secrétaire

 

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU  28 SEPTEMBRE 2011