UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la trente-sixième assemblée ordinaire du conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 10 mai 2006, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

Membres présents

 

 

Membres absents

 

 

 

 

 

Barsalou, Olivier

 

Boucher, France

 

Beaud, Jean-Pierre

 

Caron-Bellemare, Rémi

 

Beaudry, Lucille

 

Leuprecht, Peter*

 

Bourgoignie, Thierry

 

Regnault, Vincent*

 

Champagne, Louise

 

Simard, Carole

 

Chevrier, Angèle

 

Turcotte, Sylvain

 

Côté, René

 

 

 

Couture, Maurice

 

 

 

De Broin, Marie-Edmée

 

 

 

Demers, Diane

 

 

 

Mackay, Pierre

 

 

 

Marion, Normand

 

 

 

Mockle, Daniel

 

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

Tremblay-Pepin, Simon

 

 

 

Villaggi, Jean-Pierre

 

 

 

Observateurs : Aubin, Jérôme

   Côté, Luc

                           Letendre, Simon     

Secrétaire-rédactrice : Dumont, Louise

*Absence motivée

1.      Tournée des facultés - Téluq

2.      Adoption du projet d’ordre du jour

3.      Politique de la recherche

4.      Lien enseignement / recherche

5.      Adoption du procès-verbal de la trente-cinquième assemblée ordinaire du conseil académique du 15 mars 2006

6.      Affaires en découlant

7.      Information

8.      Nomination de monsieur André Riendeau à titre de professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité des Services aux collectivités

9.      Modifications aux programmes

10.  Composition des comités de la Faculté

11.  Divers

 

Les membres présents à l'ouverture de la séance formant quorum, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Le doyen souhaite la bienvenue aux membres et avise les membres que mesdames Louise Bertrand, Carole Lamoureux ainsi que Danielle Laberge qui doivent présenter un document relatif au rattachement de la Téluq à l’UQAM ont pris un très léger retard sur leur horaire.

Il précise aux membres que Daniel Mockle, directeur du Département des sciences juridiques, agira à titre de président d’assemblée. Ce dernier, afin de ne pas retarder le déroulement du conseil académique, propose de présenter et d’adopter le projet d’ordre du jour.

1.      Tournée des facultés – Téluq

Le président d’assemblée présente Louise Bertrand, directrice générale de la Télé-université, Carole Lamoureux, vice-rectrice aux Études et à la Vie étudiante ainsi que Danielle Laberge, vice-rectrice à la Vie académique et vice-rectrice exécutive. Comme mentionné précédemment, elles présenteront un document ayant trait au rattachement de la Téluq à l’UQAM.

Danielle Laberge remercie la Faculté de science politique et de droit de les accueillir et de leur accorder du temps pour leur permettre de répondre à leurs interrogations concernant le rattachement Téluq et UQAM. Par la suite, elle donne les grandes lignes de ce qui sera présenté durant la prochaine heure et cède la parole à Louise Bertrand et Carole Lamoureux, qui précise-t-elle sauront donner les éclaircissements. Ces deux dernières apportent à tour de rôle les explications relatives au document distribué en séance. Elles précisent qu’un autre document plus complet sera laissé à la Faculté  pour consultation.

2.      Adoption du projet d’ordre du jour

Le projet d’ordre du jour préparé par les membres du comité exécutif est adopté à l’unanimité tel que présenté aux membres du conseil académique.

3.      Politique de la recherche

Le vice-doyen à la recherche précise que depuis la rencontre du 17 février dernier, le Comité de la recherche n’a tenu aucune autre réunion. Les commentaires et avis reçus ont été analysés par les membres de ce comité et transmis au vice-doyen à la recherche qui en a fait la synthèse. Il rappelle aux membres que lors du dernier conseil académique de la Faculté, une résolution demandant une extension en ce qui a trait à la remise de la synthèse avait été demandée au vice-recteur à la Recherche et à la Création. Ce dernier ayant acquiescé à cette demande, la date de remise de la synthèse est prolongée jusqu’au 11 mai prochain.

Le vice-doyen à la recherche a donc présenté au comité exécutif de la Faculté du 2 mai dernier, la synthèse de tous les commentaires et avis qu’il a reçus des départements, centres et groupes de recherche de la Faculté. Après quelques brèves explications concernant ce document la résolution préparée par le comité exécutif est présentée à l’assemblée.

 

Résolution dans le cadre de la consultation sur la Politique no 10 de la recherche du vice-Rectorat à la Recherche et à la Création

Résolution CFSPD-2005-2006-263

ATTENDU la consultation faite par le comité facultaire de la recherche, à la demande du vice-rectorat à la Recherche et à la Création, auprès des départements, de l’Institut d’études internationales et des groupes de recherche de la Faculté;

 

ATTENDU la synthèse des commentaires faite par le vice-doyen à la recherche;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le comité exécutif que le conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ENDOSSE l’avis synthétisant les commentaires émis par ses diverses unités et le communique au vice-recteur à la Recherche et à la Création.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

4.      Lien enseignement / recherche

Le vice-doyen à la recherche informe les membres que la présidente de la Commission des études, Danielle Laberge, lui avait transmis, au début de février, un document contenant une série de questions concernant la revalorisation du lien enseignement-recherche-création. Pour répondre à cette série de questions, un comité ad hoc composé de quatre membres, dont Maurice Couture, Raphaël Crevier, Daniel Mockle et lui-même, a été formé. Les membres de ce comité ont préparé le document en question et il a été présenté au comité exécutif de la Faculté le 2 mai dernier. Le vice-doyen à la recherche résume les commentaires contenus dans ce document. Il donne les explications pertinentes à chaque point du document. Pierre Mackay souligne que c’est une réflexion complexe étant donné la différence existant entre les départements de science politique et des sciences juridiques. Simon Tremblay-Pepin précise que les recommandations sont très intéressantes et que les membres du comité ont réussi à tracer un bilan complet de la situation.

 

Le vice-doyen à la recherche conclut en remerciant les membres du comité pour la pertinence et la précision de leurs commentaires.

 

Résolution dans le cadre de la consultation sur la revalorisation de l’enseignement et l’articulation du lien enseignement-recherche-création

 

Résolution CFSPD-2005-2006-264

 

ATTENDU les observations du comité ad hoc créé pour répondre à la consultation du vice-rectorat à la Recherche et à la Création sur la revalorisation du lien enseignement-recherche-création;

 

 

ATTENDU la compilation des commentaires faite par le vice-doyen à la recherche;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par Thierry Bourgoignie, appuyé par Simon Tremblay-Pepin, que le conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

ENDOSSE l’avis émis par le comité et le transmette à la vice-rectrice à la Vie académique et vice-rectrice exécutive.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

5.      Adoption du procès-verbal de la 35e assemblée ordinaire du conseil académique du 15 mars 2006

Quelques corrections sont demandées.

Le doyen précise qu’au point 3 – Affaires en découlant, page 3, la correction suivante a été apportée : 

Nous aurions dû lire :

 

Consultation sur le projet de Politique no 10 de la recherche

 

«Le doyen informe les membres que le vice-doyen à la recherche, de concert avec le Comité de la recherche, souhaiterait une prolongation du délai de la consultation sur le projet de politique de la Recherche et de la Création quant à la remise de la synthèse du rapport au vice-recteur à la Recherche et à la Création. »

 

Au lieu de :

 

Consultation sur le lien enseignement / recherche

 

«Le doyen informe les membres que le vice-doyen à la recherche, de concert avec le Comité ad hoc qu’il dirige à cette fin, souhaiterait une prolongation du délai de la consultation sur le lien enseignement / recherche quant à la remise de la synthèse du rapport au vice-recteur à la Recherche et à la création. »

En page 11, nous aurions dû lire «Adopté à l’unanimité» au lieu de «Adopté à la majorité» étant donné que les abstentions ne comptent pas d’après le Règlement de régie interne de la Faculté.

Sur proposition dûment faite par Daniel Mockle, appuyée par Jean-Pierre Beaud, le procès-verbal de la trente-cinquième assemblée ordinaire du 15 mars 2006 est adopté à l’unanimité, tel que modifié en séance.

 

6.      Affaires en découlant

Honoris Causa

Le doyen souligne que le dossier relatif à l’octroi d’un doctorat Honoris causa  à Guy Coulombe a été acheminé au Secrétariat des instances qui l’a déposé au Conseil d’administration de l’Université du Québec à Montréal le 11 avril dernier. Les membres du Conseil d’administration ont adopté à l’unanimité une résolution décernant à Monsieur Coulombe un doctorat honorifique. Donc, la Faculté de science politique et de droit aura l’honneur de lui remettre ce doctorat lors de la collation des grades du 11 juin prochain.

Professeur émérite

Le dossier concernant l’attribution de statut de professeur émérite à Jean-Marc Piotte a été transmis à Danielle Laberge et a été présenté à la Commission des études du 25 avril 2006. Lors de cette assemblée, les membres de la Commission des études ont procédé à la nomination de membres afin de former le comité qui procédera à l’étude du dossier de Monsieur Piotte pour l’attribution du statut de professeur émérite.

Nomination d’une directrice de la maîtrise et du doctorat en science politique et d’un directeur pour l’unité de programme de premier cycle en droit

 

Les dossiers relatifs à ces nominations ont été transmis à Johanne Fortin du Secrétariat des instances qui les a présentés à la Commission des études du 25 avril dernier. Ces demandes de nomination ont été adoptées à l’unanimité  par les membres de la Commission  des études et  seront effectives à compter du 1er juin pour Micheline De Sève, à la direction du programme de maîtrise et du doctorat en science politique, et du 1er juillet en ce qui concerne André Riendeau, à la direction de l’unité de programme de premier cycle en droit. Il est précisé dans la résolution concernant cette dernière direction que la demande de prolongation de mandat de Normand Marion avait été acceptée à cause du congé sabbatique d’André Riendeau.

 

Création et modification de cours

 

Le dossier concernant la création de deux nouveaux cours en science politique (POL5930 et POL8190) a été acheminé à la vice-rectrice aux Études et à la Vie étudiante. Cette dernière nous a transmis la fiche d’autorisation no 2006-VREVE-0236 concernant la création de ces cours et précise que la Commission des études sera informée de cette décision par dépôt de documents.

 

Un autre dossier, celui-ci concernant une modification à la maîtrise en science politique, lui a également été envoyé. La fiche d’autorisation no 2006-VREVE-0237 a été transmise à la Faculté et la Commission des études sera informée de cette décision par dépôt de documents.

 

 

7.      Information

Bourses de la Faculté

Le doyen explique aux membres qu’une liste de l’ensemble des bourses octroyées par la Faculté, incluant les prix décernés par le Département des sciences juridiques, avait été préparée par son équipe. Cette liste comprend toutes les bourses telles les bourses d’excellence, à la mobilité du MEQ, d’appariement, etc., et ce, pour les trois cycles. Vous trouverez tous les détails relatifs à la comptabilisation de ces prix et bourses dans le document qui a été distribué en séance.

 

Concours Charles-Rousseau

Les étudiants de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM ont remporté pour une deuxième année consécutive le concours Charles-Rousseau. Ce concours de plaidoirie en droit international public s’est tenu à Tunis du 30 avril au 6 mai 2006 et réunissait des universités d’une dizaine de différents pays.

 

Simulation des Nations Unies 2006

Une vingtaine d’étudiants en science politique ont participé à la Simulation des Nations Unies 2006 qui s’est déroulée à New York du 10 au 15 avril dernier. Ils ont remporté un «Outstanding Delegation Award», soit la plus haute distinction de l’épreuve. On souligne que David Morin, responsable académique, devrait être félicité l’excellent travail accompli lors de cette épreuve.

 

Départ de Lucie Lemonde

Le doyen informe les membres du départ de Lucien Lemonde à la direction du Programme de maîtrise en droit pour cause de maladie. L’affichage des candidatures se fait du 9 au 11 mai inclusivement et la période d’élection entre le 12 et le 31 mai 2006. Jusqu’à maintenant nous n’avons reçu qu’une seule candidature, soit celle de Philippe Fortin. Une assemblée départementale devra être organisée entre le 12 et le 31 mai afin de procéder à la nomination d’une directrice, d’un directeur.

 

Ilôt Voyageur

Des nouveaux plans de l’Îlot Voyageur ont été présentés au comité de gestion des espaces lors de la rencontre du 24 avril dernier. Les plans seront présentés lors des prochaines assemblées départementales de science politique et des sciences juridiques. Le doyen souhaiterait recevoir les avis et suggestions concernant ces nouveaux plans afin d’en faire la compilation.

 

Calendrier 2006-2007 des réunions

Le calendrier 2006-2007 des réunions du conseil académique et du comité exécutif de la Faculté est distribué en séance.

 

Gala Reconnaissance des étudiants

Les Services à la vie étudiante ont organisé le 1er mai dernier un Gala Reconnaissance pour l’implication des étudiants. Trois prix ont été décernés à des étudiants de la Faculté de science politique et de droit. Virginie Lefèvre du BRIDI a reçu le prix dans la catégorie Affaires étudiantes, Marie-Ève Brunelle à la maîtrise en science politique a reçu le prix dans la catégorie Personnalité de 2e et 3e cycles et le prix dans la catégorie Projet de l’année a été décerné ex-aequo à « UQAM en spectacle » et à « La nuit de la philosophie », ce dernier projet ayant été organisé par six étudiants, dont Simon Tremblay-Pepin, étudiant de maîtrise en science politique.

 

Gala Reconnaissance 2006 des diplômés

Cette année, le prix reconnaissance de la Faculté de science politique et de droit a été remis à Me Denis Mondor, bâtonnier sortant du Québec, diplômé de la Faculté lors du Gala Reconnaissance 2006 du 10 mai dernier.

 

 

8.      Nomination de monsieur André Riendeau à titre de professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité des Services aux collectivités

Le doyen informe les membres que monsieur André Riendeau sollicite un second mandat à titre de professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité des Services aux collectivités.

 

À la suite de cette information, l’assemblée adopte la résolution suivante :

 

Résolution appuyant la candidature de monsieur André Riendeau pour  le poste de professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité des Services à la collectivité.

 

Résolution CFSPD-2005-2006-265

 

ATTENDU le poste vacant de professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité des Services aux collectivités;

 

ATTENDU les dispositions du Règlement no 3 des procédures de désignation de l’UQAM;

 

ATTENDU la candidature de monsieur André Riendeau reçue au Secrétariat des instances;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le comité exécutif que le conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

RECOMMANDE l’acceptation de la candidature de monsieur André Riendeau comme professeur représentant la Faculté de science politique et de droit au Comité des Services aux collectivités et achemine sa recommandation à la directrice du Secrétariat des instances, ainsi qu’au directeur des Services aux collectivités.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

9.      Modifications aux programmes

La vice-doyenne aux études fait la lecture des fiches de présentation des cours POL5410 -Théories des relations internationales,  POL8450 - Politique intérieure de la Chine et de Taïwan POL8301 - Théories des relations internationales et JUR7004 – Parfaire les notions de droit et d’éthique liées à la déficience intellectuelle. Il s’agit essentiellement de la création de quatre cours dont les résolutions seront transmises aux instances concernées, précise-t-elle.

 

 

À la suite de ces précisions, les résolutions suivantes sont adoptées par les membres :

Création du cours JUR7004 - Droit et éthique en déficience intellectuelle

 

Résolution CFSPD-2005-2006-266

 

ATTENDU la fiche de présentation du cours JUR7004 - Droit et éthique en déficience intellectuelle;

 

ATTENDU la résolution 06-DSJ-1345 de l’assemblée départementale du Département de sciences juridiques;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le comité exécutif que le conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPROUVE la création du cours JUR7004 - Droit et éthique en déficience intellectuelle;

 

MANDATE la vice-doyenne aux études pour le suivi du dossier au Bureau de l’enseignement et des programmes et à la Commission des études.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Création du cours POL8450 - Politique intérieure de la Chine et de Taiwan

 

Résolution CFSPD-2005-2006-267

 

ATTENDU la fiche de présentation du cours POL8450 - Politique intérieure de la Chine et de Taiwan;

 

ATTENDU la résolution DSP-2005-2006-45 de l’assemblée départementale du Département de science politique;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le comité exécutif que le conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPROUVE la création du cours POL8450 - Politique intérieure de la Chine et de Taiwan;

 

MANDATE la vice-doyenne aux études pour le suivi du dossier au Bureau de l’enseignement et des programmes et à la Commission des études.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

 

Modification du libellé du cours POL5410 - Théories des relations internationales

 

Résolution CFSPD-2005-2006-268

 

ATTENDU la fiche de présentation du cours POL5410 - Théories des relations internationales;

 

ATTENDU la résolution DSP-2005-2006-43 de l’assemblée départementale du Département de science politique;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le comité exécutif que le conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPROUVE la modification du libellé du cours POL5410 - Théories des relations internationales et l’achemine à la vice-rectrice aux Études et à la Vie étudiante.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

Modification du libellé du cours POL8301 - Théories des relations internationales

Résolution CFSPD-2005-2006-269

ATTENDU la fiche de présentation du cours POL8301 - Théories des relations internationales;

 

ATTENDU la résolution DSP-2005-2006-44 de l’assemblée départementale du Département de science politique;

 

ATTENDU les discussions en séance;

 

IL EST PROPOSÉ par le comité exécutif que le conseil académique de la Faculté de science politique et de droit :

 

APPROUVE la modification du libellé du cours POL8301 - Théories des relations internationales et l’achemine à la vice-rectrice aux Études et à la Vie étudiante.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

10.  Composition des comités de la Faculté

Le doyen signale que certains mandats se termineront à la fin mai et qu’il faudrait voir à ce que ces postes soient comblés d’ici le 20 septembre prochain, date du prochain conseil académique

 

 

11. Divers

Le doyen offre ses remerciements aux directrices et directeur dont le mandant prend fin. Il précise que la Faculté leur enverra une lettre de remerciement dans les jours qui suivent.

Louise Champagne informe les membres qu’elle a besoin de deux étudiants pour l’évaluation des cours de la session d’été. Les étudiants intéressés n’auront qu’à communiquer avec elle afin qu’elle puisse leur fournir les renseignements inhérents à cette tâche.

 

La séance est levée à 15 h 50

ONT SIGNÉ :

 

 

 

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Le président                                                                La secrétaire

 

 

CONFIRMÉ À L’ASSEMBLÉE DU 20 SEPTEMBRE 2006