UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Faculté de science politique et de droit

 

CONSEIL ACADÉMIQUE

 

PROCÈS-VERBAL de la trente-quatrième réunion du conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 25 janvier 2006, à 13 h 30, au local A-1715

 

 

 

Membres présents

 

Membres absents

 

 

 

Barsalou, Olivier

 

Beaudry, Josiane

Beaud, Jean-Pierre

 

Boucher, France

Beaudry, Lucille

 

Bourgoignie, Thierry

Caron-Bellemare, Rémy

 

Charron, Dominique

Champagne, Louise

 

Gauthier, Pierre-Pascal

Côté, René

 

Lalande, Frédéric

Couture, Maurice

 

Leuprecht, Peter*

De Broin, Marie-Edmée

 

Mackay, Pierre

Demers, Diane

 

Roche, Michel

Lefèvre, Virginie

 

Simard, Carole

Lemonde, Lucie

 

Regnault, Vincent*

Marion, Normand

 

 

Mockle, Daniel

 

 

Pepin-Temblay, Simon

 

 

Prévost, Jean-Guy

 

 

 

 

 

 

Observateurs : Côté, Luc

                                  Leclerc-Marceau, Andréanne

                          Villaggi, Jean Pierre

 

Secrétaire-rédactrice : Mc Innes, Brijit

*Absence motivée

Ordre du jour

1.             Adoption de l’ordre du jour

2.             Bibliothèque

3.             Adoption du procès-verbal du conseil académique du 30 novembre 2005

4.             Information

5.             Règlement no 8

6.             Politique des diplômés

7.             Consultation sur le lien enseignement/recherche

8.             Organisation des programmes de cycles supérieurs en science politique

9.             Direction des programmes

10.         Politique de la recherche et de la recherche-création

11.         EQE

12.         Divers

 

1.         Adoption de l’ordre du jour

Le doyen, René Côté, souhaite une bonne année et la bienvenue aux membres. Il présente Brijit Mc Innes, la nouvelle secrétaire du Décanat.  Il propose ensuite que Jean-Guy Prévost, directeur du Département de science politique, soit nommé président de l’assemblée. Ce dernier accepte. Il souhaite la bienvenue à toutes et à tous et présente l’ordre du jour. Il propose de transférer le point 4 (Bibliothèque) au point 2 et ainsi décaler tous les autres points. Il est proposé par Diane Demers d’ajouter le point 11, EQE, et de déplacer  au point 12 «divers».

Sur proposition dûment faite par Maurice Couture, appuyée par Lucille Beaudry, l’ordre du jour est adopté à l’unanimité, tel que modifié en séance.

 

2.         Bibliothèque

Le président d’assemblée présente Stephen Park, directeur de la Bibliothèque des sciences juridiques, et l’invite à prendre la parole. Monsieur Park informe les membres du dossier du déménagement de la Bibliothèque des sciences juridiques et de la collection de livres de science politique à l’Îlot voyageur. Un membre questionne la pertinence de regrouper la collection de livres de science politique à ceux de la Bibliothèque des sciences juridiques puisque les étudiants de science politique utilisent plutôt les livres de sciences humaines que ceux de sciences juridiques. Un membre mentionne que le projet a l’appui des deux assemblées départementales puisque le Département des sciences juridiques s’est prononcé à l’unanimité en faveur du transfert des deux collections dans la nouvelle bibliothèque. Jean-Guy Prévost invite les étudiants à méditer plus longuement sur la dimension intellectuelle et symbolique pour la Faculté d’intégrer la collection de science politique à la Bibliothèque de science politique et de droit. Un membre questionne Stephen Park sur le budget de la nouvelle Bibliothèque et sur les ressources humaines prévues. Il assure que le budget ne sera pas affecté et que les ressources humaines seront formées pour développer une plus grande polyvalence avec des connaissances plus approfondies. Jean-Guy Prévost remercie Stephen Park qui invite les membres de l’assemblée à communiquer  avec lui  pour plus d’information.

Jean-Guy Prévost présente le projet de résolution du déménagement de la collection de science politique avec celle de sciences juridiques dans le cadre de la relocalisation de la Faculté à l’îlot voyageur et de la création de la Bibliothèque de science politique et de droit. Les représentants de l’association facultaire de science politique et de droit en demandent le dépôt afin de consulter leurs membres en assemblée générale par souci de transparence. Le dépôt est donc proposé par Virginie Lefèvre, appuyé par Simon Pepin-Temblay et les membres conviennent de reporter la discussion au conseil académique du 15 mars 2006.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

3.         Adoption du procès-verbal du conseil académique du  30 novembre 2005

Le procès-verbal de la trente-troisième réunion du conseil académique de la Faculté de science politique et de droit, tenue le 30 novembre 2005 est modifié de la façon suivante :

Au point 4, bibliothèque (concours de nom) page 4, l’avant-dernier paragraphe aurait dû se lire comme suit :

«Il est proposé par Simon Pepin-Tremblay, appuyé par Virginie Lefèvre de s’opposer au déménagement de la collection de science politique à la Bibliothèque des sciences juridiques».

À la page 5, le deuxième et le troisième paragraphe sont retirés puisqu’ils sont déjà présents à la page 4, avant dernier et dernier paragraphe.

Le  point 6.1, aurait dû se lire comme suit :

«René Côté souhaite avoir un observateur régulier du SÉTUE regroupant  les étudiants-travailleurs»

Le point 6.2, aurait dû se lire comme suit :

«Jean-Guy Prévost présente la résolution».

Sur proposition dûment faite par Virginie Lefèvre, appuyée par Jean-Pierre Beaud, le procès-verbal du 30 novembre 2005 est adopté à l’unanimité, tel que modifié en séance.

 

Suivis du procès-verbal

 

Le doyen informe les membres que la résolution sur la reconnaissance du rôle et des responsabilités des vice-doyens a été acheminée à Danielle Laberge, vice-rectrice à la vie académique et vice-rectrice exécutive ainsi qu’à Jacques Pelletier, président du Syndicat des professeures et professeurs.

 

Les modifications de programmes adoptées lors du dernier conseil académique ont été approuvées par Carole Lamoureux, vice-rectrice aux études et à la vie étudiante.

 

Le projet de la clinique juridique internationale des droits de la personne a été transmis à la Fondation UQAM.

 

La Chaire C.A. Poissant sur la gouvernance et l’aide au développement a été approuvée par la Commission des études et par le Conseil d’administration du 20 décembre 2005.

 

Luc Côté, présente les statistiques d’utilisation du laboratoire informatique de la Faculté ouvert à 8 heures plutôt qu’à 9 heures, du 5 au 19 décembre. L’expérience est  jugée positive.

 

4.         Information

Îlot voyageur

Le doyen présente les deux plans proposés de l’Amphithéâtre situé à l’Îlot voyageur. Il précise que ces deux projets correspondent à ce que la Faculté désirait, il en signale les différences et invite les membres à consulter leurs assemblées pour faire part de leur préférence.  La gestion de cette salle relèvera de la Faculté. Le recteur invite le Comité institutionnel chargé du suivi du projet de l’Îlot voyageur à une première rencontre, le 26 janvier à 8 h 30.

Facultarisation

Le doyen informe les membres de ce qu’il advient du projet de facultarisation. Le projet stagne.  La composition du comité n’est pas encore connue. 

Fondation UQAM

La Fondation UQAM a remis 18 bourses à des étudiants de la Faculté pour un total de
57 500 $, un bilan positif d’après le doyen. Par contre, la sollicitation auprès des diplômés et des autres donateurs n’a pas rapporté les résultats escomptés. Il faudrait adopter une nouvelle approche plus intégrée mettant à contribution les diplômés de la Faculté.

Situation des locaux au Département de sciences juridiques

Les professeurs du Département des sciences juridiques réintègrent leurs bureaux la semaine prochaine et les employés du  secrétariat la semaine suivante. Des démarches ont été entreprises pour garder les locaux du Pavillon Thérèse-Casgrain afin de localiser les nouveaux professeurs embauchés à compter de juin 2006.

Soirée retrouvailles en science politique
La soirée retrouvailles de science politique aura lieu jeudi, le 16 février 2006
Processus de nomination du recteur

Le doyen informe les membres que le processus de désignation du recteur est en enclenché. Le mandat de Roch Denis se termine le 1er août 2006 et Monsieur Denis sollicite un deuxième mandat qui se terminera le 31 juillet 2011. Le doyen propose d’inviter le recteur au conseil académique du 15 mars 2006 pour présenter son bilan et ses projets.

5.         Règlement no 8

Diane Demers présente l’avis de la Faculté sur le Règlement no 8 sur les études de cycles supérieurs. Une résolution est déposée en séance :

RÉSOLUTION CFSPD-2005-2006-245

Il est proposé par Diane Demers, appuyé par Louise Champagne, que le conseil académique adopte l'avis portant sur le Règlement no 8 sur les études de cycles supérieurs aux termes de la Consultation institutionnelle pour le remplacement du terme «Autorité»,  tel que déposé et discuté en séance, et achemine cette résolution à la vice-rectrice aux études et à la vie étudiante.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

6.         Politique des diplômés

Le doyen précise que la Faculté a appuyé les démarches du Bureau des diplômés de l’UQAM sur la réforme de la Politique des relations avec les diplômés, mais souhaite une plus grande concertation avec les facultés. Il présente un avis dans lequel l’appui au projet de politique est affirmé mais où la faculté demande que son adoption soit suspendue jusqu’à ce que le projet de Politique facultaire institutionnelle soit présenté au Conseil d’administration de l’UQAM.  Le doyen mentionne que dans le projet de politique sur les relations avec les diplômés, le nombre d’observateurs de différents services centraux est beaucoup plus grand que le nombre d’observateurs des facultés. Le doyen présente la résolution sur le projet de politique de relations avec les diplômés de la Faculté.

RÉSOLUTION CFSPD-2005-2006-246

Il est proposé par René Côté, appuyé par Jean-Pierre Beaud que le conseil académique :

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

7.         Consultation sur le lien enseignement / recherche

Le doyen informe les membres que le recteur a lancé en décembre 2005 une grande consultation publique sur la revalorisation de l’enseignement et l’articulation enseignement-recherche-création à l’Université menée de façon centrale par un comité pilote. Toutefois, les commissaires ont préféré que cette consultation soit menée par les facultés. Chacune des facultés devra  procéder à sa propre consultation sur ce sujet.  Un comité est donc formé à la Faculté; Jean-Pierre Beaud, vice-doyen à la recherche sera responsable de cette consultation et appuyé par Daniel Mockle, directeur du département de sciences juridiques. Maurice Couture se dit intéressé à participer aux travaux du comité. Un rapport de consultation sera transmis au doyen avant le 10 mai, date du conseil académique. Le doyen et Jean-Pierre Beaud présentent la résolution suivante :

RÉSOLUTION CFSPD-2005-2006-247

Attendu la résolution 2005-CE-10506 adoptée par la Commission des études sur le
document projet d’Énoncé de principes, questions et plan d’action «la revalorisation de l’enseignement-recherche-création à l’Université», demandant une consultation auprès de la communauté universitaire, sous la responsabilité des facultés;

 

Attendu la volonté de la Commission des études que le mode de consultation soit laissé à la discrétion des facultés;

 

Attendu les discussions en séance;

 

Il est proposé par le comité exécutif que le conseil académique donne son aval pour la création d’un comité formé, entre autres, du vice-doyen à la recherche, Jean-Pierre Beaud, du directeur du Département de sciences juridiques, Daniel Mockle et du directeur des programmes de premier cycle en science politique, Maurice Couture  qui aura pour mandat de répondre aux demandes de la Commission des études.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

8.         Organisation des programmes de cycles supérieurs en science politique

 

Pour faire suite à la demande du comité exécutif de recommander à l’assemblée départementale de science politique de se prononcer sur la création de deux comités de programme, soit le comité de programme de la maîtrise de science politique et le comité de programme du doctorat de science politique, Jean-Guy Prévost informe les membres qu’une résolution de l’assemblée départementale de science politique concernant la réorganisation de la direction des études de cycles supérieurs (résolution DSP-2005-2006-33)  a été adoptée.  La taille des programmes justifie la création de deux comités et de deux directions de programme.  Une résolution est déposée en séance :

RÉSOLUTION CFSPD-2005-2006-248

Attendu la résolution de l'assemblée départementale de science politique ;

 

Attendu le nombre de 260 étudiants inscrits au programme de maîtrise de science politique à l'hiver 2006 incluant les étudiants en appoint et propédeutique et de 266 à l'automne 2005 ;

 

Attendu le nombre de 46 étudiants inscrits au programme de doctorat en science politique à l'hiver 2006  et de 53 à l'automne 2005 ;

 

Attendu l'article 2.1.1.5 du Règlement no 8 sur les études de cycles supérieurs ;

 

Il est proposé par Diane Demers, appuyé par Lucille Beaudry :

 

Ø           de procéder à la création de deux comités de programmes distincts pour chacun

  des programmes de cycles supérieurs en science politique;

 

Ø           de voir à la nomination de deux directrices, directeurs, l'un à la direction du   
  programme de maîtrise en science politique et l'autre à la direction du programme    
  de doctorat en science politique.

 

Ø           d’acheminer cette résolution à la vice-rectrice aux études et à la vie étudiante

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

 

 

 

9.         Direction de programme

 

L’affichage des postes de directeur de l’Unité de programme de premier cycle en droit et du directeur de la maîtrise et du doctorat en science politique se terminait le 19  janvier à 17 heures. Le doyen informe les membres qu’il n’a reçu qu’une seule candidature pour chacun des programmes. André Riendeau a posé sa candidature pour le poste de directeur de l’unité de programme de premier cycle en droit et Micheline De Sève pour le poste de directrice de la maîtrise et du doctorat en science politique.  Une assemblée spéciale du Comité des programmes de l’unité de programme de 1er cycle en droit aura lieu le 6 février à 13 heures et le 7 février, à 13 heures aura lieu l’assemblée spéciale du comité des programmes de cycles supérieurs en science politique afin de procéder aux élections des directrices, directeurs.

 

Les nominations seront annoncées au conseil académique du 15 mars.

 

10.       Politique de la recherche et de la recherche-création

Le doyen souhaite la bienvenue à Nancy Thede membre du Comité facultaire de recherche et invitée au Conseil académique à titre d’observatrice spéciale de même qu’à Michel Jébrak, vice-recteur à la recherche et création. Ce dernier présente le projet de politique de la recherche. La politique de la recherche date de 15 ans et plusieurs structures de cette politique n’existent plus. Jean-Guy Prévost remercie le vice-recteur d’avoir accepté l’invitation du conseil académique de la Faculté et le conseil se poursuit.

11.       EQE

 

La vice-doyenne aux études présente les exigences de qualification de l’enseignement de trois nouveaux cours :  cours FPD5000 – Activité de simulation aux Nations-Unies, FPD5010 – Clinique de droit international des droits de la personne 1, PFD5011 – Clinique de droit international des droits de la personne 2.   Une résolution est déposée en séance en vue d’adopter la politique facultaire d’EQE pour 2006-2007 :

RÉSOLUTION CFSPD-2005-2006-249

Attendu les obligations faites par la convention collective des chargés de cours de l’UQAM d'adopter annuellement les exigences de qualification pour les enseignements;

 

Attendu la création de nouveaux cours et la présentation des exigences de qualification de l’enseignement pour les cours FPD5000 – Activité de simulation aux Nations-Unies, FPD5010 – Clinique de droit international des droits de la personne 1, PFD5011 – Clinique de droit international des droits de la personne 2 ;

 

Attendu les discussions en séance;

 

Il est proposé par Diane Demers, appuyé par Louise Champagne d’adopter les exigences de qualification de l’enseignement pour l'année 2006-2007.

 

12.       Divers

Aucun point n’est ajouté.

Documents acheminés avec la convocation :

Documents déposés en séance :

 

La séance est levée à 17 h 08.

 

La prochaine réunion se tiendra le 15 mars 2006.